Versailles, le 14 février 2014 Le Recteur de l Académie de Versailles Chancelier des universités DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS N/Ref. : DPE/SG/VB/2013-2014 n 82 Affaire suivie par : Cellule accueil : 01 30 83 49 99 Coord.mvt. : 01 30 83 43 95 Fax : 01 30 83 40 27 @ : accueil-mutation@ac-versailles.fr Diffusion: Pour attribution : A Pour information : I I DSDEN I Inspections I CT CM I CD - CS A CLG A Tous lycées A LP A LT LGT A LG A LPO A EREA MELH I CIEP A Universités A IUT I Gds étab.sup. I IUFM CROUS I CRDP I DRONISEP A CIO SIEC I CNED I Etab privés A CNEFASES A Lycée militaire St Cyr A UNSS A INEP A ERPD I CREPS DRJS Autres : CASNAV Représentants des Personnels Nature du document : modifié CALENDRIER -Formulation des préférences au plus tard le 18/06/2014 - Affectations : FPMA du 8 au 11/07/2014 Circulaire 3 pages Annexes 4 à Mesdames et Messieurs les chefs d établissement Mesdames et Messieurs les Directeurs de CIO - Pour attribution - Madame et Messieurs les Directeurs Académiques des Services de l Education Nationale - Pour information - A AFFICHER ET DIFFUSER Préférences et Affectation des Titulaires sur Zone de Remplacement (TZR) de l académie de Versailles La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d affectation et de formulation des préférences pour les personnels titulaires de zone de remplacement pour la rentrée scolaire 2014. Vous voudrez bien mettre cette circulaire à la disposition des personnels enseignants, d éducation et d orientation placés sous votre autorité, qu ils soient affectés ou rattachés dans votre établissement. Il convient d informer également les agents absents (pour tous types de congés) au besoin par un envoi à domicile de la circulaire rectorale. Les TZR qui n auraient pas formulé de préférences sur I- Prof/SIAM lors de la phase du mouvement intra-académique 2014 ou les personnels affectés par extension de vœux en zone de remplacement, devront renseigner l imprimé «Préférences d affectation de titulaire d une zone de remplacement» joint en annexe 1 de la présente circulaire. Un TZR qui souhaite être affecté en courte ou moyenne suppléance l indiquera dans l annexe de cette circulaire. Les préférences devront être transmises à la Division des Personnels Enseignants au plus tard pour le MERCREDI 18 juin 2014. Les préférences seront traitées en fonction des nécessités de service, les affectations à l année sur postes provisoires étant prioritaires. 1
1-L affectation des titulaires de zones de remplacement lors de la phase d ajustement : Les affectations des TZR seront prononcées en fonction du barème et des préférences exprimées et seront consultables à partir du vendredi 11 juillet 2014 sur I-Prof rubrique «Votre Dossier» puis dans l onglet «Affectation», cliquez sur les triangles pour afficher les affectations. a- Eléments de barème : Le barème pris en compte lors de la phase d ajustement est constitué des deux éléments suivants : ancienneté de poste au 31/08/2014 ancienneté d échelon (échelon acquis au 31/08/2013 par promotion ou au 01/09/2013 par classement ou reclassement) b- Modalités d affectation : Sont affectés en priorité sur blocs de moyens provisoires (BMP): les personnels TZR identifiés lors du groupe de travail du 6 mai 2014 sur l attribution de la bonification liée à la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et pour lesquels un suivi particulier lors de la phase d ajustement a été préconisé afin de tenir compte de leur handicap, les personnels affectés en établissement «ECLAIR», les personnels nommés par liste d aptitude, les personnels détachés de «catégorie A» et de «la Poste», les personnels engagés dans un processus de changement de discipline, les personnels ayant fait l objet d une erreur matérielle d affectation. (Des BMP peuvent également être réservés pour les personnels stagiaires.) Les TZR ayant formulé des préférences seront ensuite affectés dans l ordre du barème au sein des préférences exprimées. Les TZR ne demandant pas des établissements RAR et ECLAIR lors de la saisie de leurs vœux ne peuvent pas être affectés en AFA dans ces établissements. c-situations particulières : Les TZR rattachés administrativement mais non affectés à la rentrée scolaire 2014 devront se présenter dans leur établissement de rattachement pour y effectuer la pré-rentrée et la rentrée scolaire. Par ailleurs, les TZR n ayant pas d affectation à la rentrée ou au cours de l année scolaire devront être à la disposition de leur établissement de rattachement afin d y effectuer des activités de nature pédagogique définies par leur chef d établissement et conformément à leur qualification, dans la limite de leur obligation réglementaire de service. 2
2-Les bonifications accordées aux Personnels affectés dans des fonctions de remplacement : Dans le cadre exclusif de la phase intra-académique, les titulaires de zone de remplacement pourront bénéficier des bonifications suivantes : 20 points par année d exercice effectif de fonctions de remplacement dans la même zone remplacement 20 points attribués forfaitairement si l agent justifie d au moins cinq années d ancienneté en cette qualité dans la même zone de remplacement Les bonifications acquises sont maintenues en cas de changement de corps ou de grade par concours, liste d aptitude, tableau d avancement et en cas de réaffectation par mesure de carte scolaire en ZR. Les personnels en disponibilité, précédemment affectés en ZR, conservent les bonifications acquises antérieurement. Stabilisation TZR souhaitant obtenir un poste fixe en établissement : Les titulaires de zone de remplacement, souhaitant obtenir un poste fixe en établissement, bénéficieront d une bonification de 75 points sur le département de l établissement de rattachement (RAD), sans exclure de type d établissement. A l exception des professeurs agrégés pour lesquels la bonification pourra s appliquer aux vœux restreints «lycée». 3-Les modalités d application de la réglementation sur l ISSR à compter de la rentrée scolaire 2011 (décret modifié n 89-825 du 9 novembre 1989) : L indemnité de sujétion spéciale (ISSR) est due aux TZR à partir de toute nouvelle affectation en remplacement, à un poste situé en dehors de leur établissement de rattachement. Elle a un caractère journalier et correspond donc à un remplacement effectif. Ainsi, il n y a pas lieu de la verser, par exemple, les mercredis, samedis ou dimanches si ces jours précédent et/ou suivent une journée de remplacement. De même, elle ne s applique pas à un remplacement égal à toute la durée d une année scolaire. 3
ANNEXE 1 Rectorat 3, boulevard de Lesseps 78017 Versailles Cedex DPE 4 : EPS, CPE, COP DPE 5 : Enseignement professionnel DPE 6 : Histoire/Géo Lettres DPE7 : SVT, Sciences Physiques, Mathématiques DPE 8 : Langues vivantes DPE9 : Technologie, Arts plastiques, Education Musicale, Economie et Gestion, STI, Philosophie, Documentation, SES PREFERENCES D'AFFECTATION EN QUALITE DE TITULAIRE D'UNE ZONE DE REMPLACEMENT NOM PRENOM GRADE DISCIPLINE TEL. (domicile) : (portable) : Courriel : @ ZONE DE REMPLACEMENT AU MOUVEMENT 2014 : Formulaire destiné aux TZR qui n auraient pas formulé de préférences ou aux personnels affectés par extension de vœux en qualité de titulaire d'une zone de remplacement consécutivement aux opérations du mouvement intra-académique 2014. (à adresser, dûment complété à la DPE pour le 18 juin au plus tard) Indiquez vos préférences annuelles d'affectation en qualité de titulaire de zone de remplacement, cinq préférences possibles de types : - Etablissement, - Commune, - Groupement ordonné de communes (en précisant éventuellement le type d'établissement; lycée, collège, LP ) RANG PREFERENCE 1 2 3 4 5 LIBELLE DES ETABLISSEMENTS OU COMMUNES OU GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES CODE (cf. annexes 2, 3 ou 4) Je souhaite effectuer des courtes et moyennes suppléances. A : Le : Signature Le formulaire est téléchargeable sur le site www.ac-versailles.fr (rubrique «Les Personnels de l académie») Il est à compléter et à renvoyer au Rectorat Division des Personnels enseignants au plus tard le 18 juin : RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES DPE (consulter l organigramme DPE en haut à gauche et mentionner la DPE concernée par votre envoi) 3 boulevard de Lesseps 78017 Versailles FAX 01.30.83.40.27
ANNEXE 2-1 Codes des communes Département des Yvelines 78 078005 Achères 078297 Guyancourt 078420 Montfort-L Amaury 078015 Andrésy 078310 Houdan 078423 Montigny-le-Bretonneux 078029 Aubergenville 078311 Houilles 078455 Noisy-le-Roi 078062 Beynes 078314 Issou 078465 Orgerus 078073 Bois d Arcy 078321 Jouars-Pontchartrain 078490 Plaisir 078087 Bonnelles 078126 La Celle-Saint-Cloud 078498 Poissy 078089 Bonnières-sur-Seine 078513 La Queue-les-Yvelines 078501 Porcheville 078107 Bréval 078158 Le Chesnay 078517 Rambouillet 078117 Buc 078397 Le Mesnil-Saint-Denis 078531 Rosny-sur-Seine 078123 Carrières-sous-Poissy 078481 Le Pecq 078537 Saint-Arnoult-en-Yvelines 078124 Carrières-sur-Seine 078650 Le Vesinet 078545 Saint-Cyr-l Ecole 078133 Chambourcy 078165 Les Clayes-sous-Bois 078551 Saint-Germain-en -Laye 078138 Chanteloup-les-Vignes 078220 Les Essarts-le-Roi 078586 Sartrouville 078146 Chatou 078440 Les Mureaux 078621 Trappes 078160 Chevreuse 078335 Limay 078624 Triel-sur-Seine 078168 Coignières 078354 Magnanville 078640 Vélizy-Villacoublay 078172 Conflans-Sainte-Honorine 078356 Magny-les-Hameaux 078642 Verneuil-sur -Seine 078190 Croissy-sur-Seine 078358 Maisons-Laffitte 078643 Vernouillet 078206 Ecquevilly 078361 Mantes-la-Jolie 078646 Versailles 078208 Elancourt 078362 Mantes-la-Ville 078674 Villepreux 078217 Epône 078372 Marly-le-Roi 078683 Villiers-Saint-Frédéric 078233 Feucherolles 078380 Maule 078686 Viroflay 078242 Fontenay-le-Fleury 078383 Maurepas 078688 Voisins-le-Bretonneux 078267 Gargenville 078401 Meulan 078261 Gaillon sur Montcient 078418 Montesson Département de l Essonne - 91 091021 Arpajon 091272 Gif-sur-Yvette 091461 Ollainville 091027 Athis-Mons 091286 Grigny 091471 Orsay 091045 Ballancourt-sur-Essonne 091293 Guigneville-sur-Essonne 091477 Palaiseau 091086 Bondoufle 091312 Igny 091479 Paray-Vieille-Poste 091097 Boussy-Saint-Antoine 091315 Itteville 091514 Quincy-sous-Sénart 091103 Brétigny-sur-Orge 091326 Juvisy-sur-orge 091521 Ris-Orangis 091111 Briis-sous-Forges 091232 la Ferté-Alais 091540 Saint-Chéron 091114 Brunoy 091457 La Norville 091330 Lardy 091552 Saint-Germain-les-Arpajon 091122 Bures-sur-Yvette 091692 Les Ulis 091553 Saint-Germain-lès-Corbeil 091129 Cerny 091338 Limours 091570 Saint-Michel-sur-Orge 091135 Champcueil 091340 Lisses 091573 Saint-Pierre-du-Perray 091161 Chilly-Mazarin 091345 Longjumeau 091549 Ste-Genevieve-des- Bois 091174 Corbeil-Essonnes 091363 Marcoussis 091587 Saulx-les-Chartreux 091182 Courcouronnes 091376 Marolles-en-Hurepoix 091589 Savigny-sur-Orge 091191 Crosne 091377 Massy 091600 Soisy-sur-Seine 091200 Dourdan 091386 Mennecy 091645 Verrières-le-Buisson 091201 Draveil 091390 Méréville 091657 Vigneux-sur-Seine 091215 Epinay-sous-Sénart 091405 Milly-la-Forêt 091659 Villabé 091216 Epinay-sur-Orge 091421 Montgeron 091661 Villebon-sur-Yvette 091223 Etampes 091425 Montlhéry 091667 Villemoisson-sur-Orge 091225 Etiolles 091432 Morangis 091687 Viry-Châtillon 091226 Etréchy 091434 Morsang-sur-Orge 091691 Yerres 091228 Evry 091458 Nozay
ANNEXE 2-2 Codes des communes Département des Hauts-de-Seine - 92 092002 Antony 092032 Fontenay-aux-Roses 092063 Rueil-Malmaison 092004 Asnières-sur-Seine 092033 Garches 092064 Saint-Cloud 092007 Bagneux 092036 Gennevilliers 092071 Sceaux 092009 Bois-Colombes 092040 Issy-les-Moulineaux 092072 Sèvres 092012 Boulogne-Billancourt 092035 La Garenne-Colombes 092073 Suresnes 092014 Bourg-la-Reine 092060 Le Plessis-Robinson 092075 Vanves 092019 Chatenay-Malabry 092044 Levallois-Perret 092076 Vaucresson 092020 Châtillon 092046 Malakoff 092077 Ville-d Avray 092022 Chaville 092048 Meudon 092078 Villeneuve-la-Garenne 092023 Clamart 092049 Montrouge 092024 Clichy 092050 Nanterre 092025 Colombes 092051 Neuilly-sur-Seine 092026 Courbevoie 092062 Puteaux Département du Val-d Oise - 95 095018 Argenteuil 095250 Fosses 095430 Montsoult 095019 Arnouville-les-Gonesse 095252 Franconville 095476 Osny 095039 Auvers-sur-Oise 095268 Garges-les-Gonesse 095480 Parmain 095052 Beaumont-sur-Oise 095277 Gonesse 095487 Persan 095051 Beauchamp 095280 Goussainville 095488 Pierrelaye 095058 Bernes sur Oise 095306 Herblay 095500 Pontoise 095060 Bessancourt 095323 Jouy-le-Moutier 095539 Saint-Brice-sous-Forêt 095063 Bezons 095313 L Isle-Adam 095555 Saint-Gratien 095091 Bouffémont 095491 Le Plessis-Bouchard 095563 Saint-Leu-la Forêt 095101 Bray et Lû 095351 Louvres 095572 Saint-Ouen l Aumône 095127 Cergy 095352 Luzarches 095574 Saint-Prix 095142 Chars 095355 Magny-en Vexin 095580 Saint-Witz 095176 Cormeilles-en-Parisis 095370 Marines 095582 Sannois 095183 Courdimanche 095371 Marly-la-Ville 095585 Sarcelles 095197 Deuil-la-Barre 095388 Menucourt 095598 Soisy-ss-Montmorency 095199 Domont 095392 Mériel 095607 Taverny 095203 Eaubonne 095394 Méry-sur-Oise 095637 Vauréal 095205 Ecouen 095424 Montigny-les-Cormeilles 095652 Viarmes 095210 Enghien-les-Bains 095427 Montmagny 095658 Vigny 095218 Eragny 095428 Montmorency 095680 Villiers-le-Bel 095219 Ermont 095229 Ezanville
VERSAILLES et sa région 078954 1 : VERSAILLES (SL, Mp, RER-C) 2 : LE CHESNAY (SL, RER-C) (4 3 : VIROFLAY (SL, Mp, RER-C) (4 4 : BUC (Mp, RER-C) (4 5 : SAINT-CYR L ECOLE (Mp, RER-C) (4 6 : VELIZY-VILLACOUBLY (Mp, SL, RER-C) (5 7 : GUYANCOURT (Mp, RER-C) (5 8 : FONTENAY - LE - FLEURY (Mp) (6 9 : NOISY LE ROI (SL) (7 10 : BOIS-D ARCY (Mp, RER-C) (7 11 : MONTIGNY - LE - BRETONNEUX (Mp, RER-C) (8 12 : VOISINS- LE- - BRETONNEUX (Mp, RER-C) (8 13 : MAGNY LES-HAMEAUX (Mp, RER-C) (8 14 : VILLEPREUX (Mp) (8 15 : TRAPPES (Mp) (10 16 : LES CLAYES-SOUS BOIS (Mp) (10 ) 17 : ELANCOURT (Mp) (12 Km) 18 : PLAISIR (Mp) (13 19 : CHEVREUSE (RER-B) (13 20 : LA VERRIERE (Mp) (13 21 : LE MESNIL-SAINT-DENIS (Mp) (13 22 : MAUREPAS (Mp) (15 23 : JOUARS-PONTCHARTRAIN (Mp) (15 2 24 : COIGNIERES (Mp) (16 EVRY-CORBEIL et sa région 091954 1 : CORBEIL-ESSONE (Ly) 2 : EVRY (Ly) 3 : SAINT GERMAIN-LES-CORBEIL (Ly) (3 4 : COURCOURONNES (Ly) (4 5 : LISSES (Ly) (4 6 : RIS-ORANGIS (Ly) (5 7 : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (Ly) (5 8 : ETIOLLES (Ly) (5 9 : SOISY-SUR-SEINE (Ly, RER-D) (5 10 : BONDOUFLE (Ly) (5 11 : VILLABE (Ly, RER D) (5 12 : GRIGNY (Ly) (7 13 : MENNECY (Ly) (7 14 : VIRY-CHATILLON (Ly) (8 15 : MONTGERON (Mp, RER-C) (8 16 : QUINCY-SOUS-SENART (Ly) (8 17 : EPINAY-SOUS-SENART (Ly) (10 18 : BOUSSY-SAINT-ANTOINE (Ly) (10 19 : BRUNOY (Ly) (10 20 : CROSNE (Ly) (11 21 : YERRES (Ly) (13 ANNEXE 3-1 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DES YVELINES (78) SAINT-GERMAIN-EN-LAYE et sa région 078955 1 : SAINT-GERMAIN-EN-LAYE (RER-A) 2 : LE PECQ (RER-A) (5 3 : MAISONS-LAFFITTE (SL, RER-A) (5 4 : MONTESSON (SL, RER-A) (5 5 : POISSY (SL, RER-A) (5 6 : SARTROUVILLE (SL, RER-A) (5 7 : HOUILLES (SL, RER-A) (5 8 : CARRIERES-SOUS-POISSY (SL, RER-A) (5 9 : ACHERES (RER-A) (5 10 : ANDRESY (SL) (6 11 : LE VESINET (RER-A, N) (6 12 : CHANTELOUP (SL) (7 13 : CHATOU ( RER-A) (7 14 : CROISSY-SUR SEINE (RER-A) (7 15 : CARRIERE-SUR SEINE (SL, RER-A) (7 16 : CHAMBOURCY (SL, RER-A) (7 17 : CONFLANS-SAINTE-HONORINE (SL, RER-A) (8 18 : TRIEL-SUR-SEINE (SL) (8 19 : MARLY-LE-ROI (SL) (9 20 : VERNOUILLET (SL) (10 21 : LA CELLE-SAINT-CLOUD (SL) (11 22 : FEUCHEROLLES (SL) (11 23 : VERNEUIL-SUR-SEINE (SL) (11 MANTES et sa région 078956 1 : MANTES-LA-JOLIE (SL) 2 : MANTES-LA-VILLE (SL) 3 : LIMAY (SL) (2 4 : MAGNANVILLE (SL) (2 5 : PORCHEVILLE (SL) (5 6 : ISSOU (SL) (5 7 : GARGENVILLE ( SL) (7 8 : ROSNY-SUR-SEINE (SL) (8 9 : EPONE (SL) (9 10 : AUBERGENVILLE (SL) (11 11 : BONNIERES-SUR-SEINE (SL) (11 12 : BREVAL (SL) (13 13 : MAULE (Mp, SL) (14 14 : LES MUREAUX (SL) (15 15 : MEULAN (SL) (15 16 : ECQUEVILLY (SL) (16 17 : GAILLON SUR MONTCIENT (SL) (18 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DE L ESSONNE (91) MASSY-PALAISEAU et sa région 091955 1 : MASSY (RER-B, RER-C) 2 : PALAISEAU (RER-B) 3 : IGNY (RER-C) (3 4 : VERRIERES-LE-BUISSON (RER-B, RER-C) (4 5 : VILLEBON-SUR-YVETTE (RER-B) (4 6 : CHILLY-MAZARIN (RER-A, RER-C) (5 7 : LONGJUMEAU (RER-C) (5 8 : SAULX-LES-CHARTREUX (Mp) (5 9 : NOZAY (Mp) (5 10 : ORSAY (RER-B) (5 11 : LES ULIS (RER-C) (6 12 : MORANGIS (RER-C) (6 13 : BURES-SUR-YVETTE (RER-B) (7 14 : PARAY-VIEILLE-POSTE (RER-C) (9 15 : GIF-SUR-YVETTE (RER-B) (9 VIRY-CHATILLON et sa région 091956 1 : VIRY-CHATILLON (Ly) 2 : JUVISY-SUR-ORGE (Ly, RER-C) (2 3 : SAVIGNY-SUR-ORGE (RER-C) (2 4 : GRIGNY (Ly) (2 5 : MORSANG-SUR-ORGE (RER-C, Ly) (3 6 : DRAVEIL (Ly, RER-C) (4 7 : VILLEMOISSON-SUR-ORGE (RER-C) (4 8 : RIS-ORANGIS (Ly) (4 9 : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (RER-C) (5 10 : ATHIS-MONS (RER-C) (5 11 : VIGNEUX-SUR-SEINE (Ly) (5 12 : EPINAY-SUR-ORGE (RER-C) (5 13 : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (RER-C) (6 14 : EVRY (Ly) (7 15 : CORBEIL-ESSONES (Ly) (10 16 : OLLAINVILLE (RER-C) (15 17 : BRETIGNY-SUR-ORGE (RER-C) (10 18 : SAINT GERMAIN-LES-ARPAJON (RER-C) (12 19 : ARPAJON (RER-C) (14 20 : LA NORVILLE (RER-C) (14 21 : MAROLLES-EN-HUREPOIX (RER-C) (14 Ly : SNCF Paris Gare de Lyon Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse M : Métro N : SNCF Paris Gare du Nord SL : SNCF Paris Gare Saint-Lazare (Km) : Distance de la commune à la ville de référence (sauf pour les groupements de communes des hauts de Seine et la zone de Sarcelles : distance de la commune à Paris centre)
ANNEXE 3-2 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DES HAUTS DE SEINE (92) VANVES et sa région 092956 SAINT-CLOUD et sa région 092957 CLICHY et sa région 092958 1 : MONTROUGE (M4, M13) (6 2 : VANVES (Mp, M13) (6 3 : MALAKOFF (Mp, M13) (6 4 : ISSY-LES-MOULINEAUX (RER-C, M12) (7 5 : BAGNEUX (RER-B, M3, M4) (8 6 : BOULOGNE-BILLANCOURT (M9, M10) (8 7 : CHATILLON (M4, M13) (8 8 : FONTENAY-AUX-ROSES (RER-B) (9 9 : BOURG-LA-REINE (RER-B) (10 10 : SCEAUX (RER-B) (10 11 : CLAMART (Mp) (10 12 : LE PLESSIS-ROBINSON (RER-B) (11 13 : MEUDON (RER-C, Mp) (11 14 : CHATENAY-MALABRY (RER-B) (12 15 : ANTONY (RER-B, RER-C) (13 1 : PUTEAUX (SL, RER-A) (9 2 : SURESNES (SL) (9 3 : SAINT-CLOUD (SL) (10 4 : SEVRES (Mp, SL) (10 5 : NANTERRE (RER-A, SL) (11 6 : GARCHES (SL) (11 7 : CHAVILLE (SL, Mp, RER-C) (13 8 : VILLE D AVRAY (SL) (13 9 : VAUCRESSON (SL) (13 10 : RUEIL-MALMAISON (RER-A) (13 1 : CLICHY (SL, M13) (6 2 : LEVALLOIS (SL, M3) (6 3 : NEUILLY-SUR-SEINE (M1, RER-C) (6 4 : ASNIERES-SUR-SEINE (SL) (8 5 : COURBEVOIE (SL) (8 6 : BOIS-COLOMBES (SL) (9 7 : LA GARENNE-COLOMBES (SL) (9 8 : GENNEVILLIERS (RER-C, M13) (9 9 : VILLENEUVE-LA-GARENNE (RER-C) (9 10 : COLOMBES (SL, Ly) (10 GROUPEMENTS ORDONNES DE COMMUNES DU VAL D OISE (95) CERGY-PONTOISE et sa région 095954 SARCELLES et sa région 095955 ARGENTEUIL et sa région 095956 1 : CERGY (N, SL, RER-A) 2 : PONTOISE (N, SL) 3 : ERAGNY (SL) (3 4 : SAINT-OUEN-L AUMONE (SL, N) (4 5 : OSNY (SL, RER-A) (4 6 : VAUREAL (N, SL, RER-A) (4 7 : JOUY-LE-MOUTIER (N, SL, RER-A) (5 8 : PIERRELAY (N) (6 9 : AUVERS-SUR-OISE (N) (7 10 : HERBLAY (SL) (8 11 : COURDIMANCHE (N, SL, RER-A) (9 12 : VIGNY (N,SL,RER A) (10 13 : PARMAIN (N) (12 14 : L ISLE ADAM (N) (14 15 : PERSAN (N) (19 16 : BEAUMONT-SUR-OISE (N) (20 17 : BERNES SUR OISE (N) (24 1 : DEUIL-LA-BARRE (N) (14 2 : MONTMAGNY (N) (14 3 : GARGES-LES-GONESSE (N) (14 4 : MONTMORENCY (N) (15 5 : SARCELLES (N, RER-D) (16 6 : VILLIERS-LE-BEL (N, RER-D) (17 7 : GONESSE (N,RER-D) (17 8 : ARNOUVILLE-LES-GONESSE (N, RER-C, RER-D) (17 9 : SAINT-BRICE-SOUS-FORET (N) (17 10 : ECOUEN (N) (20 11 : DOMONT (N) (20 12 : EZANVILLE (21 13 : GOUSSAINVILLE (N) (21 14 : BOUFFEMONT (N) (21 15 : LOUVRES (N) (24 16 : MONTSOULT (N) (24 17 : SAINT-WITZ (N) (29 18 : MARLY-LA-VILLE (N) (29 19 : FOSSES (N) (30-1 1 : ARGENTEUIL (SL, RER-C) 2 : SANNOIS (RER-C) (3 3 : BEZONS (SL, RER-A) (4 4 : CORMEILLES-EN-PARISIS (SL) (4 5 : SAINT-GRATIEN (N, RER-C) (4 6 : FRANCONVILLE (N, RER-C) (4 7 : ENGHIEN-LES-BAINS (N) (5 8 : EAUBONNE (N, RER-C) (5 9 : ERMONT (N, RER-C) (5 10 : MONTIGNY-LES-CORMEILLES (N, RER-C, SL) (6 11 : SOISY-SOUS-MONTMORENCY (N) (6 12 : LE PLESSIS-BOUCHARD (N, RER-C) (6 13 : SAINT-PRIX (N) (9 14 : SAINT-LEU-LA-FORET (N) (8 15 : TAVERNY (N) (8 16 : BESSANCOURT (N) (10 17 : BEAUCHAMP (N) (12 18 : MERY-SUR-OISE (N) (13 19 : MERIEL (N) (14 Ly : SNCF Paris Gare de Lyon Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse M : Métro N : SNCF Paris Gare du Nord SL : SNCF Paris Gare Saint-Lazare (Km) : Distance de la commune à la ville de référence (sauf pour les groupements de communes des hauts de Seine et la zone de Sarcelles : distance de la commune à Paris centre)
ANNEXE 4-1 Pour les 4 disciplines ci-dessous, il existe 8 zones de remplacement «infra-départementales» : L0202 L0422 L1000 L1900 Lettres Modernes Anglais Histoire Géographie Education physique et sportive Département des Yvelines - Zone Nord 078005ZH ACHERES (RER-A) ANDRESY (SL) AUBERGENVILLE (SL) BONNIERES SUR SEINE (SL) BREVAL (SL) CARRIERES SUR SEINE (SL, RER-A) CARRIERES SOUS POISSY (SL, RER-A) CHAMBOURCY (SL, RER-A) CHANTELOUP LES VIGNES (SL) CHATOU (RER-A) CONFLANS STE HONORINE (SL-RER-A) CROISSY SUR SEINE (RER-A) ECQUEVILLY (SL) EPONE (SL) FEUCHEROLLES (SL) GAILLON SUR- MONTCIENT (SL) GARGENVILLE (SL) HOUILLES (SL, RER-A) ISSOU (SL) LA CELLE SAINT CLOUD (SL) LE PECQ (RER-A) LE VESINET (RER-A,N) LES MUREAUX (SL) LIMAY (SL) MAGNANVILLE (SL) MAISONS LAFFITTE (SL, RER-A) MANTES LA JOLIE (SL) MANTES LA VILLE (SL) MARLY LE ROI (SL) MAULE (Mp, SL) MEULAN (SL) MONTESSON (SL, RER-A) NOISY LE ROI (SL) POISSY (SL, RER-A) PORCHEVILLE (SL) ROSNY SUR SEINE (SL) SARTROUVILLE (SL, RER-A) SAINT GERMAIN EN LAYE (RER-A) TRIEL SUR SEINE (SL) VERNEUIL SUR SEINE (SL) VERNOUILLET (SL) Département des Yvelines - Zone Sud 078006ZS BEYNES (Mp) BOIS D ARCY (Mp, RER-C) BONNELLES BUC (Mp,RER-C) CHEVREUSE (RER-B) COIGNIERES (Mp) ELANCOURT (Mp) FONTENAY LE FLEURY (Mp) GUYANCOURT (Mp, RER-C) HOUDAN (Mp) JOUARS PONTCHARTRAIN LA QUEUE LES YVELINES (Mp) LE CHESNAY (SL, RER-C) LE MESNIL SAINT DENIS (Mp) LES CLAYES SOUS BOIS (Mp) LES ESSARTS LE ROI (Mp) MAGNY LES HAMEAUX (Mp, RER-C) MAUREPAS (Mp) MONFORT L AMAURY (Mp) MONTIGNY LE BRETONNEUX (Mp, RER-C) ORGERUS (Mp) PLAISIR (Mp) RAMBOUILLET (Mp) RICHEBOURG (Mp) SAINT ARNOULT EN YVELINES (RER-C) SAINT CYR L ECOLE (Mp, RER-C) TRAPPES (Mp) VELIZY VILLACOUBLAY (Mp, SL, RER-C) VERSAILLES (SL, Mp, RER-C) VILLEPREUX (Mp) VILLIERS SAINT FREDERIC (Mp) VIROFLAY (SL, Mp, RER-C) VOISINS LE BRETONNEUX (Mp, RER-C) LY : SNCF Paris Gare de Lyon Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse SL : SNCF Paris M : Métro
Département de l Essonne - Zone Ouest 091008ZC ARPAJON (RER-C) BRETIGNY SUR ORGE (RER-C) BRIIS SOUS FORGE BURES SUR YVETTE (RER-B) CERNY DOURDAN (RER-C) ETAMPES (RER-C) ETRECHY (RER-C) GIF SUR YVETTE (RER-B) GUIGNEVILLE SUR ESSONNE IGNY (RER-C) ITTEVILLE LA FERTE ALAIS (Ly) LA NORVILLE (RER-C) LARDY (RER C) LES ULIS (RER-C) LIMOURS (RER-B) LONGJUMEAU (RER-C) MARCOUSSIS (RER-C) MAROLLES EN HUREPOIX (RER-C) MASSY (RER-B,RER-C) MEREVILLE MILLY LA FORET MONTLHERY (RER-C) NOZAY (Mp) OLLAINVILLE (RER-C) ORSAY (RER-B) PALAISEAU (RER-B) SAINT CHERON (RER-C) SAINT GERMAIN LES ARPAJON (RER-C) SAINT MICHEL SUR ORGE (RER-C) SAINTE GENEVIEVE DES BOIS (RER-C) SAULX LES CHARTREUX (Mp) VERRIERES LE BUISSON (RER-B,RER-C) VILLEBON SUR YVETTE (RER-B) Département de l Essonne - Zone Est 091007ZU ATHIS MONS (RER-C) BALLANCOURT SUR ESSONNE (Ly) BONDOUFLE (Ly) BOUSSY SAINT ANTOINE (Ly) BRUNOY (Ly) CHAMPCUEIL CHILLY MAZARIN (RER-A,RER-C) CORBEIL ESSONNES (Ly) COURCOURONNES (Ly)) CROSNE (Ly) DRAVEIL (Ly, RER-C) EPINAY SUR ORGE (RER-C) EPINAY SOUS SENART (Ly) ETIOLLES (Ly) EVRY (Ly) GRIGNY (Ly) JUVISY SUR ORGE (Ly, RER-C) LISSES (Ly) MENNECY (Ly) MONTGERON (Mp, RER-C) MORANGIS (RER-C) MORSANG SUR ORGE (RER-C, Ly) PARAY VIEILLE POSTE (RER-C) QUINCY SOUS SENART (Ly) RIS ORANGIS (Ly) SAVIGNY SUR ORGE (RER-C) SOISY SUR SEINE (Ly, RER-D) SAINT GERMAIN LES CORBEIL (Ly) SAINT PIERRE DU PERRAY (Ly) VIGNEUX SUR SEINE (Ly) VILLABE (Ly) VILLEMOISSON SUR ORGE (RER-C) VIRY CHATILLON (Ly) YERRES (Ly) Département des Hauts de Seine - Zone Nord 092009ZG ASNIERES SUR SEINE (N) BOIS COLOMBES (SL) CLICHY (SL, M13) COLOMBES (SL, Ly) COURBEVOIE (SL) GENNEVILLIERS (RER-C, M13) LA GARENNE COLOMBES (SL) LEVALLOIS (SL, M3) NANTERRE (RER-A, SL) NEUILLY SUR SEINE (M1, RER-C) PUTEAUX (SL,RER-A) RUEIL MALMAISON (RER-A) SURESNES (SL) VILLENEUVE LA GARENNE (RER-C) Département des Hauts de Seine - Zone Sud 092010ZR ANTONY (RER-B, RER-C) BAGNEUX (RER-B, M3, M4) BOULOGNE BILLANCOURT (M9, M10) BOURG LA REINE (RER-B) CHATENAY MALABRY (RER-B) CHATILLON (M4,M13) CHAVILLE (SL, Mp, RER-C) CLAMART (Mp) FONTENAY AUX ROSES (RER-B) GARCHES (SL) ISSY LES MOULINEAUX (RER-C, M12) LE PLESSIS ROBINSON (RER-B) MALAKOFF (Mp,M13) MEUDON (RER-C, Mp) MONTROUGE (M4,M13) SCEAUX (RER-B) SEVRES (Mp, SL) SAINT CLOUD (SL) VANVES (Mp, M13) VAUCRESSON (SL) VILLE D AVRAY (SL) LY : SNCF Paris Gare de Lyon SL : SNCF Paris Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord M : Métro Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse
Département du Val d Oise - Zone Ouest 095012ZV ARGENTEUIL (SL, RER-C) AUVERS SUR OISE (N) BEAUMONT SUR OISE (N) BERNES S/OISE (N) BEZONS (SL, RER-A) BRAY ET LU CERGY (N,SL, RER-A) CHARS (SL) CORMEILLES EN PARISIS (SL) COURDIMANCHE (N,SL, RER-A) ERAGNY (SL) HERBLAY (SL) JOUY LE MOUTIER (N,SL, RER-A) L ISLE ADAM (N) MAGNY EN VEXIN MARINES MENUCOURT (SL, RER-A) MERIEL (N) MERY SUR OISE (N) MONTIGNY LES CORMEILLES (N, RER-C, SL) OSNY (SL,RER-A) PARMAIN (N) PERSAN (N) PIERRELAYE (N) PONTOISE (N,SL) SAINT OUEN L AUMONE (SL, N) VAUREAL (N,SL, RER-A) VIGNY Département du Val d Oise - Zone Est 095011ZL ARNOUVILLE LES GONESSE (N, RER-C, RER-D) BEAUCHAMP (N) BESSANCOURT (N) BOUFFEMONT (N) DEUIL LA BARRE (N) DOMONT (N) EAUBONNE (N, RER-C) ECOUEN (N) ENGHIEN LES BAINS (N) ERMONT (N,RER-C) EZANVILLE (N) FOSSES (N) FRANCONVILLE (N, RER-C) GARGES LES GONESSE (N) GONESSE (N, RER-D) GOUSSAINVILLE (N) LE PLESSIS BOUCHARD (N, RER-C) LOUVRES (N) LUZARCHES (N) MARLY LA VILLE (N) MONTMAGNY (N) MONTMORENCY (N) MONTSOULT (N) SANNOIS (RER-C) SARCELLES (N, RER-D) SOISY SOUS MONTMORENCY (N) SAINT BRICE SOUS FORET (N) SAINT GRATIEN (N, RER-C) SAINT LEU LA FORET (N) SAINT PRIX (N) SAINT WITZ (N) TAVERNY (N) VIARMES (N) VILLIERS LE BEL (N, RER-D) LY : SNCF Paris Gare de Lyon SL : SNCF Paris Gare St-Lazare N : SNCF Paris Gare du Nord M : Métro Mp : SNCF Paris Gare Montparnasse
ANNEXE 4-2 Pour les disciplines énumérées ci-dessous, il existe 4 zones de remplacement «départementales» YVELINES : 078004ZZ ESSONNE : 091004ZT HAUTS DE SEINE : 092004ZN VAL D OISE : 095004ZA E0030 Education L0100 Philosophie L0201 Lettres classiques L0421 Allemand L0423 Arabe L0426 Espagnol L0429 Italien L1100 Sciences Economiques et Sociales L1300 Mathématiques L1400 Technologie L1412 Energie L1500 Sciences physiques L1600 Sciences de la vie et de la terre L1700 Education musicale L1800 Arts plastiques L7300 STMS L8011 Economie et gestion administrative L8012 Economie et gestion comptable L8013 Economie et gestion commerciale Disciplines en zones départementales : ZRD P0210 Lettres histoire géographie P8012 Comptabilité et bureautique
ANNEXE 4-3 Pour toutes les disciplines qui n ont pas de zones de remplacement infra-départementales ou de zones départementales, la zone de remplacement est académique Principales disciplines en Zone académique : ZRA 078013ZC (*) O0040 Orientation L0080 Documentation L0424 Chinois L0428 Hébreu L0430 Japonais L0432 Polonais L0433 Portugais L0434 Russe L1510 Physique et Electricité Appliquée L1411 Architecture et Construction L1413 Information et Numérique L1414 Ingénierie Mécanique L6100 Industries graphiques L6500 Enseignements artistiques et arts appliqués L7100 Biochimie Génie biologique L7200 Biotechnologie L8031 Economie : info et gestion L8040 Bureautique L8510 Hôtellerie opt.technique et culinaire L8520 Techn. de service et comm. L8530 Hôtellerie opt. Tourisme P0221 Lettres allemand P0222 Lettres anglais P0223 Lettres arabe P0226 Lettres espagnol P1315 Math. Sciences physiques P1400 Technologie P2001 Aide au chef de travaux P2200 Génie industriel textiles et cuirs P2243 Coordonnerie P2400 Génie ind. structures métalliques P2600 Génie chimique P3010 Génie civil construction et économie P4100 Génie mécanique construction P4200 Génie mécanique productique P4512 Mécanique agricole P5100 Génie électrique : électronique P6100 Industries graphiques P6500 Ens. artistiques et arts appliqués P6670 Arts du livre P7200 Biotechnologies : santé environnement P7202 Biotechnologies : génie biologique P7300 STMS P7430 Prothèse orthèse. P8011 Communication et Bureautique P8510 Hôtellerie option techniques culinaires P8512 Pâtisserie P8520 Hôtellerie service et comm. (*) Cette liste non exhaustive est donnée à titre indicatif