PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 102 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 20 mars 2012 à 19 h 30, au 350 boul. Champlain Sud à Alma, à la salle 215, à laquelle il y avait quorum. Sont présents les commissaires suivants : Madame Nathalie Blais Madame Sylvie Charest Madame Dany Duchesne Madame Marjolaine Girard Madame Audrey Jean Madame Annie Larouche Madame Danielle Munger Monsieur Eric Renaud Monsieur Serge Renaud Madame Nathalie Savard Madame Roxanne Thibeault Madame Karine Tremblay Madame Manon Tremblay Madame Marie-Claude Tremblay Madame Edith Vaillancourt Monsieur Jean-Marie Villeneuve Madame Patricia Brassard, commissaire-parent Absences : Mesdames Josée Bouchard et Andrée Verreault, monsieur Alain Gauthier, commissaires et madame Nancy Verreault, commissaire-parent. Sont également présents : Monsieur Eric Blackburn, directeur général, madame Christine Fortin, directrice générale adjointe et madame Christine Flaherty, secrétaire générale et directrice des communications. 1. PRÉLIMINAIRES 1.1 Ordre du jour : acceptation CC120320-01 Sur proposition de monsieur Serge Renaud, il est résolu à l unanimité d adopter l ordre du jour de la séance avec les ajouts suivants : 4.5 Motions de félicitations 4.6 Motion de sympathie 7.3 Hommage aux parents bénévoles 7.4 Félicitations 1.2 Procès-verbal/dispense de lecture et acceptation CC120320-02 Sur proposition de madame Sylvie Charest, il est résolu à l unanimité de dispenser la secrétaire générale de lire le procès-verbal de la séance du 21 février 2012 (100 e réunion) puisque chaque commissaire en a reçu une copie au moins 6 heures avant le début de la séance; et d accepter ce procès-verbal. 1
1.3 Projet de procès-verbal (dépôt) Le projet du procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif du 21 février 2012 (99 e réunion) est déposé. 2. QUESTIONS ET CORRESPONDACE DES ÉLÈVES Aucune 3. DÉPÔT DE DOCUMENTS / PRÉSENTATIONS 3.1 Lettre du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport : embellissement des cours d école Dépôt de la lettre du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport du 23 février dernier concernant l enveloppe budgétaire de 23 115 $ qui a été allouée à la Commission scolaire dans le cadre de la mesure Embellissement des cours d école pour l année scolaire 2011-2012. 4. OBJETS DE DÉCISION 4.1 Emploi étudiant Considérant les besoins de la Commission scolaire pour l embauche d étudiants pour la période estivale; Considérant que la commission de services des ressources humaines tenue le 13 mars 2012 est en accord avec le programme d emplois d été pour étudiants 2012; CC120320-03 En conséquence, sur proposition de monsieur Jean-Marie Villeneuve, il est résolu à l unanimité : de débuter les démarches de recrutement en vue de l embauche d étudiants pour l été 2012 telles que décrites dans le programme déposé; de nommer madame Roxanne Thibeault, membre du comité de sélection. 4.2 Échange de parcelles de terrain Considérant que le 18 février 2012, les propriétaires du terrain situé au 600, Saint- Wilbrod, Hébertville-Station demandaient à la Commission scolaire d échanger une parcelle de terrain avec la Commission scolaire; Considérant que lors de l élaboration du plan cadastral de la municipalité d Hébertville-Station, il a été démontré que d un côté de la clôture érigée depuis plusieurs années à l école du Bon Conseil, une parcelle de terrain appartenant à la 2
Commission scolaire se retrouve du côté du terrain des requérantes (superficie approximative de 38 mètres carrés) et que de l autre côté de la clôture, une parcelle de terrain appartenant aux requérantes se retrouve du côté de l école du Bon Conseil (superficie approximative de 9 mètres carrés); Considérant que la Commission scolaire et les propriétaires désirent régulariser la situation; CC120320-04 En conséquence, sur proposition de madame Edith Vaillancourt, il est résolu à l unanimité : d accepter l échange de parcelles de terrain; d assumer les frais professionnels (notaire et arpenteur) à parts égales entre les parties; d autoriser la signature des documents par madame Lise Simard, directrice du Service des ressources matérielles et informatiques, et de l autoriser à signer tout autre écrit nécessaire afin de donner effet à la présente résolution. 4.3 FCSQ : désignation des délégués à l assemblée générale annuelle Considérant la tenue de l assemblée générale annuelle de la Fédération des commissions scolaires en mai prochain; Considérant que la représentation des commissions scolaires lors de cette assemblée est en fonction de leur clientèle respective; Considérant que la Commission scolaire peut déléguer trois personnes pour la représenter lors de cette assemblée avec mandat de parler pour et en son nom; Considérant qu il y a lieu de désigner des représentants substituts en cas d empêchement des personnes déléguées; CC120320-05 En conséquence, sur proposition de madame Marjolaine Girard, il est résolu à l unanimité: de déléguer les personnes suivantes à titre de représentantes de la Commission scolaire à l assemblée générale annuelle de la Fédération des commissions scolaire du Québec qui aura lieu en mai prochain, avec mandat de parler pour et au nom de la Commission scolaire : madame Roxanne Thibeault madame Andrée Verreault madame Josée Bouchard de désigner les personnes suivantes à titre de substituts pour représenter la Commission scolaire à ladite assemblée générale annuelle en cas d empêchement des personnes déléguées soit : 3
madame Nathalie Savard madame Sylvie Charest 4.4 Coordonnateur (trice) au Service des ressources financières : nomination Considérant l ouverture du poste de coordonnateur (trice) au Service des ressources financières le 6 février 2012; Considérant la recommandation du comité de sélection; CC12-03-20-06 En conséquence, sur proposition de monsieur Jean-Marie Villeneuve, il est résolu à l unanimité de nommer monsieur Marc-André Ouellette à titre de coordonnateur au Service des ressources financières. Monsieur Ouellette entrera en fonction le 10 avril 2012. 4.5 Motions de félicitations CC12-03-20-07 CC120320-08 Sur proposition de madame Dany Duchesne, il est résolu à l unanimité d adresser une motion de félicitations à madame Marie-Pascale Tremblay, directrice de l école Saint-Gérard, ainsi qu aux personnes concernées par l organisation d un «souper tourtière et hommage à un parent» qui a eu lieu le 1 er mars 2012 auquel étaient présents plus de 200 parents. Lors de ce souper, entièrement cuisiné par les élèves, chaque élève présentait un hommage écrit par lui-même à un parent ou proche de son choix présent à l activité. Le projet était, entre autres, relié à la discipline du français. Sur proposition de madame Sylvie Charest, il est résolu à l unanimité d adresser une motion de félicitations à Émilia Gagné, Cloé Arnaud et Julia Laprise, élèves de première secondaire de l École secondaire Camille-Lavoie ainsi qu à leur enseignant et gérant, monsieur Joël Gagné, pour leur médaille en curling lors de la finale régionale des jeux du Québec. Elles représenteront la région à l occasion de la première édition des jeux du Québec en curling. 4.6 Motion de sympathie CC120320-09 L ensemble des membres se joignent à madame Danielle Munger pour exprimer toutes leurs condoléances à madame Manon Tremblay, commissaire, suite au décès de son frère. 5. QUESTIONS DU PUBLIC Aucune. 6. CORRESPONDANCE Aucune 4
7. INFORMATION 7.1 Responsable d école à l école Saint-Joseph d Hébertville Considérant l absence de madame Ruth Imbeault, responsable d école à l école Saint-Joseph d Hébertville pour une partie de l année, madame Nathalie Simard a été nommée en remplacement à partir du 30 janvier 2012 et ce, jusqu au 30 juin 2012. 7.2 Affichage des appels d offres publics Monsieur Eric Blackburn, directeur général, informe les membres du conseil des commissaires qu un ajustement sera fait au niveau de la publication des avis d appels d offres publics pour l acquisition de biens et services et pour la réalisation de travaux de construction de 100 000 $ et plus. Les avis d appels d offres publics ne seront plus diffusés dans les journaux locaux mais uniquement via le Système Électronique d Appels d Offres (S.E.A.O.). Cette pratique est conforme aux dispositions de la Loi sur les contrats des organismes publics. Monsieur Blackburn ajoute que les fournisseurs de biens et services ainsi que les entrepreneurs ont l habitude du système S.E.A.O. et qu ils n en subiront aucun inconvénient. Un avis de ce changement sera diffusé dans les journaux locaux. 7.3 Hommage aux parents bénévoles Madame Sylvie Charest, présidente du comité Hommage aux parents bénévoles de la Commission scolaire, demande aux membres du conseil des commissaires de répondre rapidement à l invitation qu ils ont reçu pour cette activité qui sera fort intéressante et importante pour souligner l engagement des parents bénévoles au sein des établissements. 7.4 Félicitations Madame Sylvie Charest, commissaire, exprime ses félicitations à madame Roxanne Thibeault pour la qualité de ses interventions dans les médias régionaux à titre de porte-parole de la Commission scolaire. 8. LEVÉE DE L ASSEMBLÉE CC120320-10 La séance est levée à 20 h sur proposition de madame Nathalie Savard, laquelle est adoptée à l unanimité. Roxanne Thibeault, présidente Me Christine Flaherty Secrétaire générale et directrice des communications 5