COURS DE GESTIO COMPTABILITE GEERALE PROGRAMME Cours théorique: 30 heures (10 séances) Equipement nécessaire : LICECE SSS 2 Iréna REVERT 2013-2014 1. Une calculatrice. 2. Un Plan comptable général autorisé aux examens et concours. Plan Comptable Général. BIBLIOGRAPHIE - Mémentos LMD : Comptabilité générale, Béatrice et Francis Grandguillot, 13 e édition 2013-2014, Gualino éditeur, 2013. - Exercices de comptabilité générale avec corrigés détaillés, B. et F.Grandguillot, 17 e édition 2013-2014, Gualino éditeur, 2013. OBJECTIFS L objectif de ce cours est de familiariser les étudiants avec les mécanismes comptables et le vocabulaire correspondant, et de faire en sorte qu à l issue de cet enseignement, les étudiants puissent: 1. Enregistrer des écritures des opérations courantes, des opérations d inventaire et des opérations de clôture dans les documents comptables (un journal, un grand livre et une balance), 2. Établir des états de synthèse (un bilan et un compte de résultat). PLA DU COURS 1 er COURS : ITRODUCTIO, LES RAPPELS ET LES OTIOS 2 ème COURS : LE PROCESSUS COMPTABLE OPÉRATIOS COURATES : CHARGES/PRODUITS 3 ème COURS : ACHATS/VETES (avec la TVA), RRR (remises, rabais, ristournes) 4 ème COURS : CHARGES DE PERSOEL 5 ème COURS : IMPÔTS ET TAXES, AUTRES PRODUITS ET CHARGES OPÉRATIOS COURATES : ACTIF/PASSIF 6 ème COURS : OPÉRATIOS SUR LES IMMOBILISATIOS ET LES CREACES/DETTES 7 ème COURS : EFFETS DE COMMERCE, EMPRUTS ET PRETS, VMP 8 ème COURS : OPÉRATIOS SUR CAPITAL, DISTRIBUT. DE RESULTATS OPÉRATIOS D IVETAIRE 9 ème COURS : CHARGES ET PRODUITS COSTATES D AVACE, CHARGES A PAYER, PRODUITS A RECEVOIR OPÉRATIOS DE CLOTURE 10 ème COURS : BILA, COMPTE DE RESULTAT, AEXE 1 er COURS : ITRODUCTIO, LES RAPPELS ET LES OTIOS A. La fonction de la comptabilité générale B. Le rôle de la comptabilité générale C. La méthode de l enregistrement comptable D. La règle d enregistrement comptable 1
A. La fonction de la comptabilité «La comptabilité générale enregistre, selon une technique particulière, toutes les opérations que l entreprise réalise avec les tiers. Il est ainsi possible de connaître avec exactitude à une date donnée le patrimoine (bilan) et l activité (compte de résultat) de l entreprise.» B. Le rôle de la comptabilité générale 1/3 La comptabilité générale, ou comptabilité financière, est à la fois : - Un outil de contrôle des opérations, - Un moyen de preuve juridique en cas de litige, - Une obligation légale, - Un moyen de calcul de l assiette des impôts, - Une source d information sur la situation et l évolutions de l entreprise, - Une aide à la prise de décision sur le plan financier. B.&F.Grandguillot B. Le principale rôle de la comptabilité générale 2/3 L enregistrement des mouvements de valeur économique affectant le patrimoine de l entreprise. B. Exemple d influence sur le patrimoine 3/3 Achat d un véhicule Signature d un bon de commande : non Réception et facturation (achat à crédit) : oui (augmentation du patrimoine) Paiement : oui (modification de la structure du patrimoine). C. La méthode de l enregistrement comptable 1/6 1. Quels comptes doit-on ouvrir? 2. Quelle valeur doit-être inscrite dans ces comptes? 3. Quand dois-je débiter et quand dois-je créditer? C. RAPPEL : L enregistrement des flux dans les comptes 2/6 Ressource : La ressource est toujours un moyen de financement : elle est à l origine du flux. Les ressources sont toujours portées au crédit du compte (partie droite). Emploi : L emploi est toujours une utilisation de financement : il est la destination du flux. Les emplois sont toujours portés au débit du compte (partie gauche). 2
C. RAPPEL : Les types de comptes 3/6 Comptes de bilan Classe 1 : comptes de capitaux Classe 2 : comptes d immobilisations Classe 3 : comptes de stocks et d en-cours Classe 4 : comptes de tiers Classe 5 : comptes financiers Comptes de gestion Classe 6 : comptes de charges Classe 7 : comptes de produits ***Comptes spéciaux classe 8 C. Exemples 4/6 Le 14 janvier 2014 : 1. Achat d un véhicule, paiement par chèque pour 12.000 TTC 2182 Mat.de transport 44562 TVA sur immob. 512 Banque 10.000 2.000 12.000 Solde D : 10.000 Solde D : 2.000 Solde C : 12.000 2. Vente de marchandises au comptant pour 720 TTC 512 Banque 707 Ventes de march. 44571 TVA collectée 720,00 600 120,00 Solde D : 720,00 Solde C : 600 Solde C : 120,00 Les écritures sont équilibrées. Livre Journal C. Exemples (suite) 5/6 14/01/2014 2182 Matériel de transport 10.000,00 44562 TVA sur immobilisations 2.000,00 512 Banque 12.000,00 ------ Achat d un véhicule----------- Actif (emploi des ressources) Actif immobilisé Matériel de transport Actif circulant Disponibilités Total Actif C. Exemples (suite) 6/6 AVAT Bilan au 13/01/2014 Passif (origine des ressources) Capitaux propres Résultat Prov.pour risques et charges Dettes Total Passif APRES Bilan au 14/01/2014 Actif Passif Actif immobilisé Matériel de transport 10 000 Capitaux propres Résultat 600 14/01/2014 512 Banque 720,00 707 Vente de marchandises 600,00 44571 TVA collectée 20% 120,00 ------ Vente de marchandises----------- Actif circulant Disponibilités Total Actif 1 880,00 8 720,00 20 600 Prov.pour risques et charges Dettes Total Passif 20 600 D. La règle d enregistrement 1/5 Toute opération économique porte sur des valeurs qui se trouvent forcément parmi les 4 catégories économiques suivantes : - actif (bien ou droit ayant une valeur vénale positive), - passif (ressource financière), - charges (consommation), - produits (revenu). D. La règle d enregistrement (lexique) 2/5 Un actif augmente en cas d acquisition des immobilisations. Une charge augmente quand notre comptable nous facture ses prestations. otre passif diminue quand nous payons nos dettes. os produits augmentent quand nous vendons des marchandises. 3
D. La règle d enregistrement 3/5 D. La règle d enregistrement (exemples) 4/5 L opération porte sur et celui-ci : Un actif Un passif Une charge Un produit Augmente Débit Crédit Débit Crédit diminue crédit débit crédit débit Comptes Acquisition véhicule Achats fournit.bureau Assurance professionnelle Commissions bancaires Honoraires comptables Vente matériel médical Bilan Compte de résultat Actif Passif Charges Produits D. La règle d enregistrement (exemples) 5/5 Comptes Acquisition véhicule Achats fournit.bureau Assurance professionnelle Commissions bancaires Honoraires comptables Vente matériel médical Bilan Compte de résultat Actif Passif Charges Produits a b c d e f g h i j k l m n o p q r s t u v w x 2 e COURS : LE PROCESSUS COMPTABLE A.La formalisation comptable de l enregistrement des flux 1. L enregistrement chronologique des opérations dans le journal 2. Le grand-livre des comptes 3. La vérification des comptes : la balance A.1. L enregistrement chronologique des opérations : le journal 1/10 Le journal est le livre comptable sur lequel les opérations réalisées par une entreprise, pendant une période, sont enregistrées dans l ordre chronologique. La loi du 30/04/1983 énonce que tout commerçant doit «procéder à l enregistrement comptable des mouvements affectant le patrimoine de son entreprise ; ces mouvements sont enregistrés chronologiquement». A.1. L enregistrement chronologique des opérations : le journal 2/10 Le journal est une vue des mouvements triés chronologiquement. C est un document obligatoire qui peut servir de preuve devant un tribunal : c est pourquoi il doit être relié et tenu sans blanc ni rature. Sont reportés : la date de l opération, le numéro de compte, le contenu de l opération, la référence de la pièce justificative, le montant crédité ou débité. 4
A.1. Exemple d un Journal 3/10 A.2. Le grand-livre des comptes 4/10 19/01/ 607 Achat marchandises 2000,00 44566 TVA déductible 20% 400,00 401 Fournisseurs 2400,00 Achat médicaments - Sanofi, Fact. n 2014-00004567 28/01/ 411 Clients 1200,00 707 Ventes 1000,00 44571 TVA collectée 20% 200,00 Vente médicaments, CHU de îmes, Fact. n 129 Après avoir enregistré les opérations dans le journal, il faut reporter les sommes dans les tableaux (comptes) correspondant aux données du journal. Ce report constitue une ventilation des opérations selon le plan des comptes de l entreprise. Le grand-livre est un document comptable obligatoire, établi par report à des écritures au journal ; il y a donc égalité entre les totaux des écritures du journal et les totaux des écritures du grand-livre. A.2. Le grand-livre des comptes 5/10 Le grand livre est une vue des mêmes mouvements triés selon le plan de comptes de l entreprise. Le grand livre est obligatoire et permet de visualiser les mouvements et le solde de chaque compte ouvert à tout instant. Compte A.2. Exemple du Grand-livre 7/10 512 Banque Date Libellé Débit Crédit 01/01/ Solde début de mois 800,00 05/01/ 10/01/ 17/01/ Encaissement CHQ585 fact n 24 client Alain 150,00 Paiement Fact n 25 CHQ001 fournisseur Agnès 100,00 Encaissement CHQ867 fact n 23 client Rémy 60,00 25/01/ Virement salaires janvier 2500,00 31/01/ Totaux 1010,00 2600,00 A.3. La vérification des comptes : la balance 8/10 La balance est un outil de vérification de la bonne application du principe de la partie double. Elle présente l ensemble des comptes de l entreprise classés par ordre croissant, ainsi que leur situation respective ; c est un instrument privilégié du contrôle comptable. A.3. La vérification des comptes : la balance 9/10 La balance est un tableau qui reprend, dans l ordre du plan comptable, le solde au début de la période, le total des mouvements du débit et du crédit, le solde à la clôture de la période pour chaque compte du grand livre. Elle permet donc de vérifier le principe de la partie double : Total des débits = total des crédits Total des mouvements de la balance = total du journal Total soldes débiteurs = total soldes créditeurs 5
A.3. Exemple d une balance 10/10 Balance de l'entreprise Dupond au 31/01/ Cpte Intitulé des Mouvements Soldes comptes Débit Crédit Débit Crédit 101 Capital 20000,00 20000,00 2182 Mat.de transport 10000,00 10000,00 512 Banque 30000,00 17000,00 13000,00 607 Achat de marchand. 5000,00 5000,00 6226 Hono comptables 2000,00 2000,00 706 Prest.de services 7000,00 7000,00 707 Ventes de marchand. 3000,00 3000,00 Totaux 47000,00 47000,00 30000,00 30000,00 B. Documents fondamentaux de la comptabilité Documents de synthèse: 1. Le compte de résultat. 2. Le bilan. 3. L annexe. Actif immobilisé (classe 2) B. Rappel : La structure du PCG Bilan Compte de résultat Actif Passif Charges Produits Capitaux propres Charges d exploitation (classe 1) +Bénéfice 60 à 65 et 681) (compte 120) ou - Perte (compte 129) Actif circulant (classes 3,4,5) Provisions pour risques (classe 1) Dettes (classes 1,4,5) Charges financières 66 et 686) Charges exceptionnelles 67 et 687) Bénéfice (compte 120) Produits d exploitation 70 à 75 et 781) Produits financiers 76 et 786) Produits exceptionnels 77 et 787) Perte (compte 129) TOTAL TOTAL TOTAL TOTAL B.1. Le compte de résultat 1/3 Document comptable de synthèse qui récapitule les charges et les produits à partir de comptes de gestion. Le Compte de résultat dégage un solde (bénéfice ou perte) et permet ainsi de connaître la rentabilité dégagée par l entreprise. «Film comptable de l activité» B.1 La structure d un compte de résultat 2/3 Charges Charges d exploitation : Achats de marchandises et MP Variation de stock Impôts et taxes Salaires et charges sociales DAP Charges financières : Intérêts et charges assimilés Charges exceptionnelles Pénalités, amendes Participation des salariés Impôt sur les bénéfices Résultat de l exercice (par différence) Bénéfice TOTAL : Produits Produits d exploitation : Ventes de marchandises Production vendue Production stockée Production immobilisée Reprise sur provisions Produits financiers : Produits des participations Revenus des VMP Produits exceptionnels Cession d éléments d actif. Résultat de l exercice (par diff.) Perte TOTAL : B.1. Exemple d un compte de résultat 3/3 A la fin de l exercice, la société «Conseil Médical», dans le cadre de son activité principale (vente de livres), a effectué les opérations suivantes : Chiffre d affaires : 35 000, achats de livres : 15 000, Consommation de fournitures et services : 4 800, Charges de personnel : 6 960 Charges d intérêts relatifs à un découvert bancaire : 120, Stock initial de livres : 12 000, Stock final de livres : 9 500 Compte de résultat au 31/12/ Charges Produits 29 260 Produits d exploitation 35 000 15 000 Ventes de marchandises 35 000 2 500 Charges d exploitation Achats de marchandises Variation de stock (stock initial stock final) Autres achats et charges Charges de personnel Charges financières Intérêts Charges exceptionnelles Résultat de l exercice : Bénéfice Total général 4 800 6 960 120 120 5 620 5 620 35 000 Produits financiers Produits exceptionnels Total général 35 000 6
B.2. Le bilan 1/5 1. Définition du bilan par l approche patrimoniale 2. Structure du bilan 3. La variation du patrimoine (financements, investissements) B.2. Le bilan 2/5 Le bilan est, pour une entreprise, l état à une date donnée de ses éléments d actif, de ses éléments de passif et de ses capitaux propres. Le bilan s établit à partir des soldes d actif et de passif (comptes de bilan). «Une photographie comptable du patrimoine» B.2. Bilan : Approche patrimoniale 3/5 Bilan : document comptable normalisé qui exprime, à une date donnée, la situation patrimoniale de l entreprise. Actif : éléments du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l entreprise (biens, créances). Ce sont les moyens de l entreprise pour fonctionner. Passif : éléments du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l entreprise (dettes ou passif externe). C est l origine de ressources. Capitaux propres : ils mesurent la valeur nette du patrimoine. On entends que les capitaux propres = situation nette. B.2. La structure du bilan 4/5 Actif (emploi des ressources) Actif immobilisé : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Actif circulant : Stocks Créances VMP Disponibilités Charges constatées d avance TOTAL brut amt net net -1 Passif (origine des ressources) Capitaux propres : Capital Réserves Résultat de l exercice Provisions pour risques et charges Dettes : Dettes financières Dettes d exploitation Autres dettes Produits constatés d avance TOTAL -1 B. Exemple du bilan 5/5 Le 10/01/, trois associés décident de créer un Cabinet médico-social. Ils apportent : du mobilier : 4 000, une camionnette : 10 000, du matériel informatique : 3 000, un stock de matériel pédagogique : 1 000 des liquidités déposées sur un compte bancaire : 2 000 Actif (emploi des ressources) Actif immobilisé Matériel de transport Matériel informatique Mobilier Actif circulant Stocks Disponibilités Bilan simplifié au 10/01/ Passif (origine des ressources) Capitaux propres Capital 17 000 10 000 3 000 4 000 3 000 1 000 2 000 Provisions pour risques et charges Dettes B.3. Annexe 1/2 Les comptes annuels = Bilan + Compte de résultat + Annexe. C est une suite d états comportant des explications nécessaires à la compréhension du bilan et du compte de résultat, pour que ceux-ci donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l entreprise. Total Actif Total Passif 7
B.3. Annexe 2/2 Fournir des informations complémentaires d ordre : Economique et financier (modes et méthodes d évaluation, évolutions de certains postes...); Juridique (structure du capital, montants des engagements financiers...); Fiscal (répartition d impôt entre le résultat courant et le résultat exceptionnel); Social (effectif des salariés, montant de la masse salariale, montant des sommes versées au titre des avantages sociaux). Autres faits significatifs. Les informations portées dans l annexe doivent être pertinents, significatives et présentés clairement. Cas pratique Cas 1 : Etablir une balance à partir des informations données. Cas 2 : Etablir un compte de résultat à partir des informations données. Cas 3 (peut être noté pour ceux qui le souhaitent, date limite de dépôt le 18/02/2014) : Etablir un bilan et un compte de résultat à partir d une balance. 8