Archives déposées de la commune de Sarniguet

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Transcription:

Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Sarniguet 406 E DEPOT 1-41 par Francis Archambaud sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011

Archives déposées de la commune de Sarniguet Cotes extrêmes 406 E DEPOT 1-41 1646-1951 60 Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Sarniguet Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Nord (1801), d'aureilhan (1973), et de Bordères-sur-l'Echez depuis 1982. Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Sarniguet (Hautes-Pyrénées, France)

Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Finances Comptes rendus par les trésoriers de la commune 1788-an XI Cote arch. comm. : CC 3 406 E DEPOT 10 Cadastre Livre terrier par Etienne Bajac, arpenteur de la ville d'ibos, 1735, 132 pages 1735 Description physique : Registre 24,5 x 18,5 x 2 cm ; couverture peau abîmée ; pagination d'origine de 124 pages puis paginé par nos soins de 125 à 132 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 406 E DEPOT 1 Livre terrier, 1769-1773, 108 folios 1769-1773 Description physique : 11 cahiers 24 x 19 x 2,5 cm ; déreliés ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : CC 2 406 E DEPOT 2 Cultes, instruction publique, assistance publique Rente allouée au curé de Sarniguet 1758-an XI Cote arch. comm. : GG 4 406 E DEPOT 11 Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures (manquent les baptêmes 1672-1674, 1679-1682, 1706, 1718-1723 ; les mariages 1646-1649, 1673-1674, 1679-1682, 1718-1723 ; les sépultures 1646-1648, 1649-1650, 1673-1674, 1679-1682, 1706, 1708-1723) 1646-1756 Description physique : Registre 27,5 x 22,5 x 6 cm ; couverture toile ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 406 E DEPOT 3 Baptêmes, mariages et sépultures 1758-1777 Description physique : Registre 26 x 19,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG 2 406 E DEPOT 4 Baptêmes, mariages et sépultures (1778-1792) ; naissances, mariages et décès (1793-an II) 1778-an II Description physique : Registre 25,5 x 20 x 4,5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : GG 3 406 E DEPOT 5

Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Actes de l'administration municipale Registre de correspondances 1831-1862 Description physique : Registre 30 x 21 x 1 cm ; couverture papier ; comportant une feuille de titre puis folioté par nos soins de 1 à 87 ; feuilles vierges : verso du folio 38, recto du folio 39 et folios 44 à 87 ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 2 D 1 406 E DEPOT 6 Administration de la commune Archives : correspondance avec l'archiviste départemental 1840-1846 Cote arch. comm. : 3 D 1 406 E DEPOT 12 Contentieux et assurances Assurances : polices 1872-1898 Cote arch. comm. : 4 D 1 406 E DEPOT 12 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès An III-an VI Description physique : Registre 24 x 19 x 2 cm ; sans couverture, dérelié ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 406 E DEPOT 7 Naissances, mariages et décès An III-an XI Description physique : Registre 26,5 x 19,5 x 5 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 406 E DEPOT 8 Baptêmes, mariages et sépultures An XII-1814 Description physique : Registre 27 x 19,5 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 406 E DEPOT 9 Tables décennales 1802-1832 Cote arch. comm. : 1 E 4 406 E DEPOT 13 Pièces annexes de l'état civil Extraits des registres d'état civil d'autres communes An VIII Cote arch. comm. : 2 E 1 406 E DEPOT 14 Vérifications annuelles des registres : instructions, circulaires 1830-1842 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 4

Cote arch. comm. : 2 E 2 406 E DEPOT 14 Population, économie sociale, statistique Population Arrêtés, circulaires, correspondance 1839-1867 Cote arch. comm. : 1 F 1 406 E DEPOT 15 Population, dénombrements de la population : états récapitulatifs (1866-1896) ; mouvements (1885-1899) 1866-1896 Cote arch. comm. : 1 F 2 406 E DEPOT 15 Agriculture Statistiques agricoles (1852, 1857, 1882) 1852-1882 Cote arch. comm. : 3 F 1 406 E DEPOT 15 Contributions, administrations financières Impôts directs Etats des sections A, B, C et D [1790]-[1800] Cote arch. comm. : 1 G 1 406 E DEPOT 16 Matrices de rôle pour la contribution foncière ; pour la formation d'un rôle unique 1791-an XI Cote arch. comm. : 1 G 2 406 E DEPOT 17 Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 1822-1899 Cote arch. comm. : 1 G 3 406 E DEPOT 18 Circulaires, instructions (1833-1847) ; délimitations des propriétés (1832-1866) ; liste des 30 plus forts contribuables (1860, 1878) ; répartiteurs, nominations (1806-1899) ; déclarations des voitures et chevaux (1873-1876) 1806-1899 Cote arch. comm. : 1 G 4 406 E DEPOT 19 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Enregistrement, domaines et timbres 1885 Cote arch. comm. : 3 G 1 406 E DEPOT 19 Affaires militaires Recrutement Arrêtés, circulaires, correspondance 1829-1905 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 5

Cote arch. comm. : 1 H 1 406 E DEPOT 20 Recensement des classes 1816-1904 Cote arch. comm. : 1 H 2 406 E DEPOT 21 Garde nationale : bulletins individuels (1831-1843), listes de recensement, relevés nominatifs (1830-1848). Garde nationale mobile, recensement (1864-1866) 1830-1866 Cote arch. comm. : 1 H 3 406 E DEPOT 22 Armée territoriale, recensement 1855-1866 Cote arch. comm. : 1 H 4 406 E DEPOT 23 Administration militaire Chevaux et voitures, recensement 1874-1899 Cote arch. comm. : 2 H 1 406 E DEPOT 23 Garde nationale Elections des officiers (1831-1870) ; contrôle du service ordinaire (1870) 1831-1870 Cote arch. comm. : 3 H 1 406 E DEPOT 24 Police, hygiène publique, justice Police locale Débits de boisson, prostitution, dépaissance, chasse, transports de corps 1832-1885 Cote arch. comm. : 1 I 1 406 E DEPOT 25 Police générale Passeports, police du roulage, étrangers 1832-1940 Cote arch. comm. : 2 I 1 406 E DEPOT 25 Justice Assistance judiciaire, exploits d'huissiers 1824-1876 Cote arch. comm. : 3 I 1 406 E DEPOT 25 Hygiène, santé, protection de l'environnement Médecins, vaccinations, épidémies et épizooties 1832-1863 Cote arch. comm. : 5 I 1 406 E DEPOT 25 Elections et personnel Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 6

Elections Règlementation électorale ; listes des électeurs ; additions et retranchements des électeurs 1830-1900 Cote arch. comm. : 1 K 1 406 E DEPOT 26 Résultats des élections : plébiscite, sénatoriales, législatives, Conseil d'arrondissement, Conseil général, municipales, tribunal de commerce 1808-1900 Cote arch. comm. : 1 K 2 406 E DEPOT 27 Personnel municipal Secrétaire, garde-champêtre, sonneur des cloches, instituteurs 1812-1866 Cote arch. comm. : 2 K 1 406 E DEPOT 28 Finances de la commune Comptabilité Budgets (1806, 1816-1840, 1847-1896, 1898-1900) 1806-1900 Cote arch. comm. : 1 L 1 406 E DEPOT 29 Comptes de gestion ; comptes administratifs 1813-1900 Cote arch. comm. : 1 L 2 406 E DEPOT 30 Revenus et charges de la commune Pièces justificatives des comptes ; revenus des biens communaux : glandée, coupes, taxes, dons et legs, emprunts 1799-1899 Cote arch. comm. : 2 L 1 406 E DEPOT 31 Registre des mandats 1862-1951 Cote arch. comm. : 2 L 2 406 E DEPOT 32 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Mairie, acquisition d'un terrain pour la construction 1818 Cote arch. comm. : 1 M 1 406 E DEPOT 33 Edifices du culte et cimetières Eglise, construction d'un placard à la sacristie ; acquisition de cloches ; création d'un corridor ; construction d'un nouveau clocher ; réparation de la nef 1832-1887 Cote arch. comm. : 2 M 1 406 E DEPOT 33 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 7

Cimetière, construction d'un mur 1862-1864 Cote arch. comm. : 2 M 2 406 E DEPOT 33 Presbytère : achat d'une maison ; travaux d'agrandissement 1832-1886 Cote arch. comm. : 2 M 3 406 E DEPOT 33 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Maison d'école, construction ; réparations 1835-1891 Cote arch. comm. : 4 M 1 406 E DEPOT 33 Edifices divers Aliénations d'immeubles communaux 1815-1836 Cote arch. comm. : 5 M 1 406 E DEPOT 33 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Communaux : introduction du bétail ; pâturage ; droit de parcours ; concession d'un terrain communal 1827-1886 Cote arch. comm. : 1 N 1 406 E DEPOT 34 Bois Exploitation des bois communaux : arpentage, bois défensables, coupes ordinaires et extraordinaires 1818-1874 Cote arch. comm. : 2 N 1 406 E DEPOT 34 Propriétés et droits divers Concessions au cimetière (1855, 1857, 1864) 1855-1864 Cote arch. comm. : 4 N 1 406 E DEPOT 34 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins vicinaux : prestations, classement, dégradations à restaurer, états généraux, adjudications, budget du service vicinal. Ponts : construction et réparations 1823-1897 Cote arch. comm. : 1 O 1 406 E DEPOT 35 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 8

Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemin de fer : construction de la ligne de Bayonne à Tarbes 1844-1846 Cote arch. comm. : 2 O 1 406 E DEPOT 35 Navigation et régime des eaux Canaux, aqueducs, digues, aménagement du lit de l'adour 1832-1892 Cote arch. comm. : 3 O 1 406 E DEPOT 35 Cultes Culte catholique Erection de Sarniguet en succursale (1849) ; desservant, traitements (1823-1866) ; vicaire : rôles de répartitions de son traitement (1830-1846) ; police des cultes (1884) 1823-1884 Cote arch. comm. : 1 P 1 406 E DEPOT 36 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Bureau de bienfaisance : élections de membres (1810-1893) ; gestion administrative (1810-1897) 1810-1897 Cote arch. comm. : 1 Q 1 406 E DEPOT 37 Bureau de bienfaisance : budgets (1841-1900) ; comptes de gestion et comptes administratifs (1842-1899) 1841-1900 Cote arch. comm. : 1 Q 2 406 E DEPOT 38 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Admissions à l'hospice 1832-1847, s.d Cote arch. comm. : 3 Q 1 406 E DEPOT 39 Application des lois d'assistance et de prévoyance Secours aux pauvres, indigents, blessés (1807-1897, s.d.) ; assistance médicale gratuite (1897-1900) ; aide sociale à l'enfance (1832-1866) ; sinistres (1825-1897) 1807-1897, s.d Cote arch. comm. : 5 Q 1 406 E DEPOT 39 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Ecole communale, ressources (1840-1888) ; instituteurs, traitement et logement (1832-1888) ; école gratuite (1880) ; Comité local de surveillance (1833-1846) ; collège de Tarbes : renseignements sur les Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 9

cours dispensés (1833) 1832-1888 Cote arch. comm. : 1 R 1 406 E DEPOT 40 Divers Actes de propriété concernant des habitants de Sarniguet 1842-1869 Cote arch. comm. : S 1 406 E DEPOT 41 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 10

Table des matières Archives déposées de la commune de Sarniguet... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à 1790... 3 Finances et impôts... 3 Finances... 3 Cadastre... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à 1790... 4 Administration générale de la commune... 4 Actes de l'administration municipale... 4 Administration de la commune... 4 Contentieux et assurances... 4 Etat civil... 4 Registres d'état civil... 4 Pièces annexes de l'état civil... 4 Population, économie sociale, statistique... 5 Population... 5 Agriculture... 5 Contributions, administrations financières... 5 Impôts directs... 5 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 5 Affaires militaires... 5 Recrutement... 5 Administration militaire... 6 Garde nationale... 6 Police, hygiène publique, justice... 6 Police locale... 6 Police générale... 6 Justice... 6 Hygiène, santé, protection de l'environnement... 6 Elections et personnel... 6 Elections... 7 Personnel municipal... 7 Finances de la commune... 7 Comptabilité... 7 Revenus et charges de la commune... 7 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 7 Edifices publics... 7 Edifices du culte et cimetières... 7 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 8 Edifices divers... 8 Biens communaux, terres, bois, eaux... 8 Gestion des biens communaux... 8 Bois... 8 Propriétés et droits divers... 8 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 8 Travaux publics et voirie... 8 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 9 Navigation et régime des eaux... 9 Cultes... 9 Culte catholique... 9

Assistance et prévoyance... 9 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 9 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation... 9 Application des lois d'assistance et de prévoyance... 9 Instruction publique, sciences, lettres et arts... 9 Instruction publique... 9 Divers... 10 Table des matières... 11 Table des matières 12