La certification des gestionnaires de micro centrales hydroélectriques 13 novembre 2008 Par nature, nous vous rendons plus performants
La certification : principes Validation par un tiers indépendant selon un référentiel reconnu : Reconnaissance de la pertinence, de l efficacité et de la confiance du système de management. Contrainte positive d amélioration continue. Projet mobilisateur pour l ensemble du personnel à tous les niveaux. Reconnaissance sur 3 ans avec un suivi annuel.
Périmètre de certification Un gestionnaire = maîtrise opérationnelle Un territoire Des activités Des éventuelles exclusions Crédibilité, pertinence, transparence.
La certification Trois possibilités : Autoproclamation Audit par un tiers compétent Audit par un tiers accrédité
Schéma chronologique de la certification sous accréditation Cycle = 3 ans Périodicité = 12 mois Décision de renouvellement avant date échéance certificat Durée selon une grille non pragmatique Année n Année n+1 Année n+2 12 mois 12 mois 12 mois Année n+3 Audit initial Audit de renouvellement Audits de suivi
Les contraintes des entités s de petites taille Des SME trop calés sur la norme Des contraintes d'accréditation sans plus value sur la crédibilité Des honoraires de conseil et de certification non négligeable
Les contraintes des entités s de petites taille
La certification lourde à mettre en place et chère? Une idée e reçue La norme Votre SME théorique Votre SME appliqué Un système de management environnemental est unique. Construire sur mesure : que le nécessaire et suffisant.
Quelques pistes de simplification Le terme "Documenté" : Où dans l'iso 14001? Domaine d'application AES Objectifs Responsabilité Demandes externes Décision de communication sur les AES Procédures de Maitrise Opérationnelle
Quelques pistes de simplification Raisonnez en PDCA!
Quelques pistes de simplification Le référentiel réglementaire et l'évaluation de conformité. Hiérarchiser les textes (règlement d'eau) Planifier sur 3 ans l'évaluation de conformité
Quelques pistes de simplification Des outils de contrôles complémentaires Check list (maîtrise opérationnelle et conformité réglementaires) Non-conformité Audit interne (hiérarchiser les exigences et planifier sur 3 ans) et un seul outil de suivi des événements!
Quelques pistes de simplification AES S'appuyer sur l'étude d'impact et autres études
Quelques pistes de simplification Le Plan de surveillance! Plan de maintenance Contrôles périodiques Suivi des berges SME : Audits, Revue de direction, revue des événements, révision AES, évaluation conformité Relevé (débit réservé, etc.) Contrôle "assurance" Etc.
Des outils pour les petites structures Eco-cartes : un outils d optimisation - EMAS Easy ARPE Midi Pyrénées : 4 TPE IAA Amis du Marais du Vigueirat GSM www.ecomapping.com
Des outils pour les petites structures Téléchargeable en français sur : www.ecomapping.com
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Ecocartes
Programme détaillé par problématique environnementale Ecocartes Problèmes, pratiques et impacts Législation Objectifs Indicateurs Programme environnemental Programme de formations
Exemple GSM : Deux procédures clefs
Retour expérience Micro centrales hydroélectriques Depuis novembre 2002 Sur environ 50 audits de certification Regroupement des axes d'amélioration
4.6 R evue de directio n 4.5.5 A udit interne 4.5.4 M aî trise des enregistrements Retour expérience Micro centrales hydroélectriques 4.5.3 N o n-co nfo rmité, actio n co rrective et actio n préventive 4.5.2 Évaluatio n de la co nfo rmité 4.5.1 S urveillance et m esurage 4.4.7 P réparatio n et répo nse aux situatio ns d'urgence 4.4.6 M aî trise o pératio nnelle 4.4.5 M aî trise de la do cumentatio n 4.4.4 D o cumentatio n 4.4.3 C o mmunicatio n 4.4.2 C o mpétence, fo rmatio n et sensibilisatio n 4.4.1 R esso urces, rô les, respo nsabilité et auto rité 4.4 M ise en Œuvre et fo nctio nnement 4.3.3 Objectifs, cibles et pro gramme(s) 4.3.2 Exigences légales 4.3.1 A spects enviro nnementaux 4.2 P o litique enviro nnementale 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13
Evolution des SME Vers un Etat des lieux plus exhaustif Vers des Outils de contrôle stratégiques Vers des Objectifs partagés Vers une optimisation et mutualisation des Moyens
L'amélioration continue En asymptote technique, quels axes de progrès? Tableau de bord Assurance Concertation Ecoconception Communication externe Comptabilité : analytique, internalisation des coûts externes Achats éco-responsable Audit des "pour le compte de"
SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL OUTIL DE GESTION CNFPT Nord Pas de Calais - 8 avril 2004