SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q 1/1 Bureau de bienfaisance et Bureau d aide sociale Registre des délibérations (1787-1822) Registre des délibérations (1823-1866) Registre des délibérations (1866-1879) Registre des délibérations (1879-1891) Registre des délibérations (1891-1909) Registre des délibérations (1909-1924) Registre des délibérations (1924-1936) Registre des délibérations (1936-1948) Registre des délibérations (1948-1953) Registre des délibérations (1954-1961) Registre des délibérations (1961-1968) Registre des délibérations (1968-1974) Registre des délibérations (1975-1980) 2 D 1/28 Registre des délibérations (1981-1985) 1 1787-1985 1 Q 1/2 Bureau de bienfaisance et Bureau d aide sociale Suite des délibérations : registre (1886-1907) Suite des délibérations : actes du Bureau d aide sociale (1953-1967) Nomination des administrateurs : délibérations et notifications (1926-1983) 1886-1983 1 Q 1/3 Bureau d aide sociale Liste des demandeurs d aide sociale, nature de la demande, décision 1965-1970 1 Q 1/4 Centre communal d action sociale Registre des courriers : départ 1984-1992 1 Q 2/1 Bureau d aide sociale, Centre communal d action sociale Arrêtés (1957-1973) Arrêtés (1973-1989) Arrêtés (1989-1999) 1957-1999 Arrêtés (1999-2006) Arrêtés (2006-2011) 2006-2011 1 Q 3/1 Bureau de bienfaisance Budgets 1809-1920 1 Q 3/2 Bureau de bienfaisance Budgets 1921-1941 1 Q 3/3 Bureau de Bienfaisance- Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1951) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1952) - Délibération 1981-1985 1 A été coté en Série D -2 D1/28 1
Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1953) Budgets : registre de détail ; recettes (1954) Budgets : registre de détail ; dépenses (1954) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1955) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1956) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1957) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1961-1963) Budgets : registre de détail ; dépenses, crédits (1964) Budgets : registre de détail ; recettes; dépenses (1967) Budgets : registre de recettes (1968) Budgets : registre de dépenses (1968) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1969) Budgets primitifs (1942-1956) Budgets : primitifs, supplémentaires, administratifs (1956-1969) Pièces comptables : factures (1954) Pièces comptables : factures (1955) 1 Q 3/4 Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1970) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1971) Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1972) 1 Q 3/5 Bureau d aide sociale Budgets : registre de détail; recettes; dépenses (1973) Budgets : Journal des mandatements émis, bordereaux (1978) Budgets : journal des titres de recettes, bordereaux (1978) 1942-1969 1970-1972 1973-1978 1 Q 3/6 Bureau d aide sociale Budgets : journal des recettes et des dépenses 1941 1 Q 3/7 Bureau d aide sociale Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les personnes âgées (1981) Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les personnes âgées (1982) Budget : état préalable pour le paiement des allocations mensuelles pour les aveugles et grands infirmes (1980) 1980-1982 1 Q 4 Bureau d aide sociale Legs Klein (1977) 1977 1 Q 5/1 Bureau d aide sociale Cartes sociales des économiquement faibles (1950-1961) Aide médicale : fiches individuelles (1974-1978) Aides aux indigents : frais d inhumation (1938-1965) Registre des secours : liste des bénéficiaires, chauffage (1973-1975) Aides aux grévistes : demandes, liste des bénéficiaires, bons(1950-1960) Bons de beurre et sucre, liste des bénéficiaires (1954-1969) Bons de charbons (1963-1976) 2
Bon de chaussures, fiches individuelles (1941-1949)* 2 1 Q 5/2 Bureau d aide sociale Chômeurs : listes d émargement nominatives, radiations, statistiques, documents administratifs, courriers, affiches (1943-1968) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations (1949-1954) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations (1954-1967) Chômeurs : Registre des inscriptions, rejets, radiations (1968) 1 Q 5/3 Bureau d aide sociale Crèche familiale: Registre des vaccinations (1976-1983) Crèche familiale: Registre des vaccinations (1983-1988) 1 Q 5/4 Assistance sociale Assistance aux indigents, obligatoire et extra-légale : liste nominative (1918-1934) Pension d invalides civils : dossiers individuels (1950-1959) Assistance aux évacués : listes nominatives, courriers(1937-1940) 1 Q 5/5 Assistance sociale Aide aux travailleurs sans emplois (1955-1958) Liste de radiation des chômeurs secourus (1955-1958) Etats récapitulatifs des sommes payées (1957-1958) 1 Q 5/6 Assistance sociale Aide aux travailleurs sans emploi : listes d émargement, états récapitulatifs des sommes payées, liste de radiation 1 Q 5/7 Assistance sociale Aides ménagères : fiches des heures effectuées et feuilles mensuelles 1 Q 5/8 Bureau de Bienfaisance Rapports annuels d activité (1918-1945) Aide aux familles des jeunes appelés sous les drapeaux (1963-1966) 1 Q 5/9 Assistance sociale Aides ménagères : Carnets de bulletins de paie 1 Q 5/10 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels 1938-1976 1943-1968 1976-1988 1918-1959 1955-1958 1959-1963 1973 1918-1966 1964-1975 1954-1968 1 Q 5/11 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : demandes de carte 2 Déjà coté manuellement en 2 Q1/2 Ré-emplois de fiches présentant un suivi des états des rues. 3
d invalidité 1 Q 5/12 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels, demandes de carte d invalidité 1 Q 5/13 Assistance sociale Aide aux infirmes, aveugles ou grands infirmes : dossiers individuels, listes des bénéficiaires, demandes d aide, rejets 1 Q 5/14 Aide Sociale Aide aux économiquement faibles : demande de carte, liste nominative, rejets(1950-1956) Aide aux économiquement faibles : demande de carte, liste nominative, rejets(1957-1967) Aide aux économiquement faibles : commission d appel, liste nominative, radiation, rejet, maintient (1950-1963) Aide aux économiquement faibles: révision des cartes (1950-1967) Aliénés : fiches nominatives (1962-1968) Aliénés : fiches nominatives (1945-1963) 1 Q 5/15 Aide Sociale Dossier familial d aide sociale (1955-1963) Dossier familial d aide sociale, déclaration d attribution de la carte sociale (1950-1960) Dossier familial d aide sociale, déclaration d attribution de la carte sociale (1950-1966) 1 Q 5/16 Assistance sociale Economiquement faibles : cartes sociales(1950-1965) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales(1950-1968) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales(1950-1958) 1 Q 5/17 Assistance sociale Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales (1950-1957) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales (1950-1960) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales (1950-1954) 1 Q 5/18 Assistance sociale Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales (1950-1956) Economiquement faibles : déclaration pour l obtention des cartes sociales (1949-1956) 1956-1967 1952-1967 1947-1979 1945-1968 1950-1966 1950-1968 1950-1960 4
Dossier familial (1956-1963) 1 Q 5/19 Immigration des familles des travailleurs étrangers Demandes (1968-1979) Demandes (1976-1981) Enquêtes (1973-1981) Enquêtes (1972-1980) 1 Q 5/20 Dispense de Service National Demande de reconnaissance soutien de famille 1 Q 5/21 Dispense de Service National Demande de reconnaissance soutien de famille (1972-1982) Notification (1974-1981) 1 Q 5/22 Bureau d Aide Sociale Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale (1980-1981) Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale (1982) Commission administrative, compte rendu d activité, liste nominative des demandes, rejets et avis favorables d attribution d aide sociale (1983) Cartes d invalidité : liste nominative des bénéficiaires (1973) Aide ménagère à domicile : notification nominative de prise en charge (1972-1974) Aide sociale à l enfance : fiches de liaison, enfants bénéficiant d aide, avis favorables, rejets (1962-1963) Aide sociale à l enfance : liste nominative (1957-1958) Aide sociale à l enfance : liste nominative (1962-1964) Aide sociale à l enfance : liste nominative, bon d achats(1968) 1 Q 5/23 Assistance Sociale Aide aux travailleurs sans emploi : état des paiements 1 Q 5/24 Bureau d Aide Sociale Commission administrative : délibérations (1958) Commission administrative : délibérations (1964-1968) Commission administrative : délibérations (1968-1971) Commission administrative : délibérations (1975-1977) Commission administrative : délibérations (1977-1979) Commission administrative : délibérations (1979-1981) 1 Q 5/25 Carte rubis Carte rubis : état récapitulatif des demandes (1981-1983) 1949-1963 1972-1981 1974-1981 1972-1982 1957-1983 1968-1967 1958-1981 5
Carte rubis : état récapitulatif des demandes (1978) 1 Q 5/26 Bureau d Aide Sociale Commission administrative : délibérations (1968-1970) Commission administrative : délibérations (1969-1970) Commission administrative : délibérations (1970-1972) Commission administrative : délibérations (1970-1971) Commission administrative : délibérations (1971-1973) Commission administrative : délibérations (1973) Commission administrative : délibérations (1974) Commission administrative : délibérations cantines scolaires (1975) Commission administrative : délibérations secours chauffage(1975) 1 Q 5/27 Aide sociale Aide sociale à l enfance : liste nominative (1968-1978) Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis: liste nominative (1969-1979) Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis : notification de décision (1975-1976). Aide sociale à l enfance, foyer Clair Logis : notification de décision (1977-1979). 1 Q 5/28 Direction des Affaires Sanitaires et Sociales Aide médicale : mémoire des honoraires dûs, états récapitulatifs.(1981-1983) Aide médicale : mémoire des honoraires dûs, états récapitulatifs.(1981-1982) Aide aux familles : délibération, notices, fiches nominatives, fiches de paie, bon (1951-1958) Aide aux familles : dossiers nominatifs (1951-1957) 1 Q 5/29 Aide Sociale Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, arrêtés, tarifs, allocations (1973-1980) Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, demandes d hébergement (1971-1979) Résidence pour personnes âgées : Foyer Jean Soules, arrêtés, tarifs, allocations (1973-1980) 1 Q 5/30 Aide au Logement. Questionnaires de demande de logement, enquêtes, dossiers nominatifs d allocation, quittances, obligation alimentaire (1952-1968) Dossier nominatif d allocation, quittances, obligation alimentaire (1952-1964) : admissions, rejets, radiations. 1 Q 5/31 Aide Sociale Secours hivernal : bons de charbon, liste nominative aux personnes âgées et autres des bénéficiaires, campagne de lutte contre le froid (1964-1965), affiches (1956-1973) 1978-1983 1968-1974 1968-1979 1951-1983 1971-1980 1952-1968 6
Secours hivernal : bons de charbon, liste nominative des victimes d inondations, affiches (1953-1955) Aide aux victimes d inondations: bons de charbon, liste nominative des secours accordés. Secours hivernal : circulaires administratives, répartition des subventions (1965) Secours hivernal aux victimes d inondations : bons de charbon(1955) Secours aux victimes d inondations : hébergement, alimentation, chauffage, listes nominatives, affiches (1955-1958) 1 Q 5/32 Aide Sociale Bons de chauffage : fiches nominatives (1954-1977 Aides aux familles, bon de chauffage, exonération sur le prix de l eau : affiches (1952-1970) Bon de chauffage : liste nominative d attribution (1960-1968) Fiches individuelles d allocation de charbon (1955-1966) Fiches individuelles d allocation de charbon (1964-1965) Fiches individuelles d allocation de charbon (1962-1963) Fiches individuelles d allocation de charbon (1960-1961) 1 Q 5/33 Aide sociale Listes des économiquement faibles (1957-1962) Familles secourues, classement par nombre d enfants (1978) Exonération des redevance de compteur électrique (1970-1976) Bons de gaz aux familles nombreuses : affiches (1971-1975) Bons de gaz, électricité, charbon aux familles nombreuses : affiches (1954-1967) 1 Q 5/34 Aide Sociale Aides aux familles : fiches familiales (1978) Aides aux familles : liste nominative des économiquement faibles, nature des aides (1957-1963) Bon de chauffage et d électricité : affiches (1954-1967) Bon de chauffage : Liste nominative d attribution, affiches (1972-1976) Aide aux familles : exonération des charges électriques (1970-1976) 1 Q 5/35 Aide sociale Vacances pour personnes âgées : liste nominative, descriptifs (1975-1979) Commission administrative : délibérations (1966-1967) Commission administrative : délibérations (1967) 1 Q 5/36 Aide sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/37 Aide sociale Dossiers familiaux 1953-1973 1952-1977 1954-1978 1954-1978 1966-1979 1957-1966 1957-1967 7
1 Q 5/38 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/39 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/40 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/41 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/42 Aide Sociale Dossiers familiaux 1 Q 5/43 Aide Sociale Dossiers familiaux 1956-1973 1961-1973 1957-1966 1956-1966 1953-1973 1956-1974 1 Q 5/44 Aide sociale Dossiers familiaux (A) 1 Q 5/45 Aide sociale Dossiers familiaux (A-B) 1 Q 5/46 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/47 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/47bis Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/48 Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/48bis Aide sociale Dossiers familiaux (B) 1 Q 5/49 Aide sociale Dossiers familiaux (R-S) 8
1 Q 5/50 Aide sociale Dossiers familiaux (S-T) 1 Q 5/51 Aide sociale Dossiers familiaux (T à V) 1 Q 5/52 Aide sociale Dossiers familiaux (V à Z) 1 Q 5/53 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (A à C) 1 Q 5/54 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (C à G) 1 Q 5/55 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (G à M) 1 Q5/56 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (M à S) 1 Q 5/57 Aide sociale Fiches de demandes d aide sociale (S à Z) 1 Q 5/58 Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels 1 Q 5/59 Assistance obligatoire aux vieillards Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels, demandes de placement 1 Q 5/60 Assistance obligatoire aux vieillards Aide sociale aux personnes âgées Dossiers individuels, demandes de placement 1 Q 5/61 Aide sociale aux personnes âgées Aide à domicile : listes (1948-1972) Allocations aux vieux travailleurs salariés (1958-1965) Secours aux indigents : listes (1960 et 1969) Journée nationale des vieillards (1960, 1965 et 1966) Repas des Anciens, colis de Noël (1968) 1968-1974 1968-1974 1968-1974 1968-1974 1968-1974 1957-1963 1945-1967 1937-1967 9
Aide aux vacances des personnes âgées (1976-1977) 1 Q5/62 Aide sociale Relevés mensuels des secours (1970, 1975 et 1980) Achat de lait (1979-1980) 1 Q 5/63 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A-B) 1 Q 5/64 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (B à D) 1 Q 5/65 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (D à G) 1 Q 5/66 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (G à H) 1 Q 5/67 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (H à L) 1 Q 5/68 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (L-M) 1 Q 5/69 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (M) 1 Q 5/70 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (M à P) 1 Q 5/71 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (P à R) 1 Q 5/72 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (R-S) 1 Q 5/73 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (T) 1 Q 5/74 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires 1948-1977 1970-1980 10
1 Q 5/75 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A) 1 Q 5/76 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (A) 1 Q 5/77 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/78 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/79 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/80 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/81 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/82 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/83 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/84 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/85 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/86 Aide aux travailleurs sans emploi 1 Q 5/87 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (C) 11
1 Q 5/88 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (C) 1 Q 5/89 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (T-U) 1 Q 5/90 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V) 1 Q 5/91 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V) 1 Q 5/92 Aide aux travailleurs sans emploi Dossiers individuels, fiches questionnaires (V à Z) 2 Q 1/1 Œuvres charitables Etats des lots composant la loterie des enfants pauvres de l asile (1859-1869) Registre des personnes ayant pris des billets à la loterie des enfants pauvres de l asile (1865-1869) 3 Q 1/1 Hospice Favier Admission : demandes, acceptations, rejets 3 Q 1/2 Hospice Favier Dossiers des pensionnaires (1835-1932) Photos de l hospice Favier (s.d ) Prix de l hospitalisation (1900-1932) Règlement et projet de règlement de l hospice (s.d) Demande d admission, diplôme de congé de libération militaire, 1868,(1868-1918) Etat des vieillards placés par la Commune (1901) Rapport d activité de l hospice (1940) 1859-1869 1891-1933 1835-1940 3 Q 1/3 Fondation Lepoutre Dossier familial d aide sociale (1951-1970) Fiches individuelles de pensionnaires (1952-1970) Création de la maison de retraite Lepoutre (1911-1962) Personnel religieux (1941-1950) Etat de présence des pensionnaires (1969-1974) Enquête : statuts et activités de l établissement (1959) Notification de décès (1953-1968) Budget (1952-1957) Situation des lits (1968-1974) Voir 3 Q 1/7 12
Règlement (1953) Admission (1952) Equipement (1962-1964) 3 Q 1/3bis Fondation Lepoutre Statuts, circulaires, bulletins d admission (1952-1975) Statistiques mensuelles(1965-1976) Affiches Plan, règlement intérieur, copie du legs (1939) 3 Q 1/3ter Fondation Lepoutre Budgets Personnel : recrutement, dossiers personnel 3 Q 1/4 Hôpital intercommunal Projet (1930-1932) Constitution d un syndicat intercommunal pour la création et l exploitation d un hôpital (1929) Coupure de presse (1930) 3 Q 1/5 Foyers et logements sociaux Foyer rue Jean Soules : Liste des résidents, tarifs du restaurant, courrier (1971-1978) Foyer rue Jean Soules : Questionnaires aux demandeurs, courriers, plan d attribution des logements() Foyer rue Jean Soules : Conventions d attribution Les Villemains : conventions d attribution (s.d.) Les Villemains : conventions d attribution, bulletins d admission, questionnaires aux aspirants (1971-1978) Les Villemains : Correspondance, comptes rendus de la commission d attribution, Recueil des actes administratifs, plans (1972-1980) 1911-1974 1911-1974 1981-1987 1929-1932 1969-1980 3 Q 1/5bis Foyers et logements sociaux Fiches individuelles des résidents (1962-1978) Règlement intérieur des foyers de personnes âgées, barème d entrée Convention d attribution 3 Q 1/6 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : budget, prix de journée, frais eau/chauffage Résidence Jean Soules : budget, prix de journée, frais eau/chauffage 3 Q 1/7 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : budget, prix de journée Résidence Jean Soules : budget, prix de journée 3 Q 1/7 Foyers et logements sociaux Résidence des Villemains : correspondance, placement, personnel 1979-1985 1987 13
Résidence Jean Soules : correspondance, placement, personnel Fondation Lepoutre : placement 3 Q 1/8 Etablissement hospitalier Dispensaire (81, rue des Héros Nogentais): budget, activité, personnel Projet de délocalisation de la médecine du travail, correspondance 4 Q 1/1 HABITATIONS À BON MARCHÉ Projet, affiche (1924-1929) Décret du 28/02/1925 portant création d un office public D HBM Projet antérieur à 1914 (1900-1914) Constitution du conseil d administration (1924-1925) Nomination du receveur (1926) Hypothèque légale sur les immeubles édifiés par OPHBM Déclaration d utilité publique (1929) Certificat de salubrité (1930-1935) Rapport des services techniques d architecture (1929-1932) Cessions de terrains au départ (1930-1939) Emprunt (1928-1936) Subventions de l Etat (1929-1933) Litiges relatifs au 1% retenu pour les asiles Revue «La construction moderne» (1933) Acquisition Guyot (1929-1932) 4 Q 1/2 HABITATIONS À BON MARCHÉ Adjudications (1929-1930) Adjudications : affiches (1926-1929) Adjudications du 15 janvier 1930 Cahier des charges (1929) 4 Q 1/3 HABITATIONS À BON MARCHÉ-Cité-jardin de Plaisance (projet annulé) Immeuble 41 rue Plaisance (1928) Cités-jardins pour mutilés ou anciens combattants : plan d aménagement (s.d.) Cités-jardins : note remplaçant le cahier des charges (1931) Cités-jardins : note explicative (s.d.) Cité des combattants (1928-1931) Rapport des architectes (1928) Certificat de salubrité (1930) Liste des familles de 4 enfants ayant un pavillon à bon marché (s.d.) Plans des architectes (1928-1930) Plans d aménagement, affiches (1931) Terrains D : descriptif, projet d aménagement d architecte (1928) Procès-verbaux des réunions du Conseil d Administration de l OPHBM (1928) Réunion (1929-1932) Notice explicative et équilibre financier (1928) Devis (1930) 1980-1984 1980-1985. 1924-1937 1926-1930 1928-1932 14
4 Q 1/4 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS À BON MARCHÉ Correspondance (1941-1942) Rapport d architecte à l OPHBM Projet et rapport (1941-1942) Conseil d administration OPHBM (1941) Compte de gestion (1939-1941) 4 Q 1/5 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER MODERE Demandes de logement : questionnaires 4 Q 1/6 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER MODERE Demandes de logement : questionnaires 4 Q 1/7 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER Demandes de logement, annulation 4 Q 1/8 OFFICE PUBLIC D HABITATIONS A LOYER Demandes de logement : questionnaires et courriers 4 Q 1/9 Institutions diverses Caisse d épargne : affiches (1913) Caisse d épargne : bon d épargne scolaire (s.d) Société coopératives pour la construction «Mon toit» (1913) Création d un foyer de Nord Africains, cours de français (1947). 5 Q 1/1 Pensions militaires Pensions militaires de la guerre, certificat d inscription (1909) 5 Q 2/1 Retraites ouvrières et paysannes Demandes d allocation (1911-1925) Retraites ouvrières et paysannes : affiches (1910-1912) Législation, élections (1908-1925) 5 Q 9/1 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices 5 Q 9/2 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices sevreuses ou gardeuses 5 Q 9/3 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices 1939-1942 1962-1966 1960-1973 1965-1967 1968 1913-1945 1909 1908-1925 1878-1902 1916-1931 1931-1955 15
5 Q 9/4 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des nourrices 5 Q 9/5 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des éleveuses 5 Q 9/6 Protection du premier âge et de l enfance Registre de déclaration des éleveuses 5 Q 9/7 Protection du premier âge et de l enfance Certificat de moralité délivré aux nourrices (1953-1959) Certificat de moralité délivré aux nourrices (1959-1963) Certificat de moralité délivré aux nourrices (1963-1965) Certificat de moralité délivré aux nourrices (1965-1966) Certificat de moralité délivré aux nourrices (1966-1969) 5 Q 9/8 Protection du premier âge et de l enfance Fiches individuelles de maternité (photos d identité) 5 Q 9/9 Protection du premier âge et de l enfance Nourrices : autorisations et radiations, récompenses (1952-1966) Nourrices : rejets (1952-1967) Nourrices : autorisations (1962-1970) Rapports annuels des gardes d enfants (1956-1965) Goutte de lait : registre nominatif des quantités attribuées (1954-1960) Assistance aux femmes en couches : chemise de dossier 5 Q 9/10 Protection du premier âge et de l enfance Halte-Garderie 7 rue Cabit : projet, délibérations, budget, accidents, assurance, tarifs, notes de service, personnel, correspondances, règlement, participations familiales, rapport de fonctionnement, statistiques. 5 Q 9/11 Protection du premier âge et de l enfance Halte-Garderie 7 rue Cabit : équipement, fonctionnement,subvention DASS ( devis, factures, prévisions personnel)- 1976 Exercice 1982 : budget prévisionnel, compte de gestion Exercice 1981 : budget prévisionnel, compte de gestion Exercice 1980 : budget prévisionnel, compte de gestion, correspondance, règlement Exercice 1977 à 1979 : compte de fonctionnement Correspondance CAF, subvention, équipement 5 Q 9/12 Aides aux familles nombreuses Allocations aux familles nombreuses : listes des bénéficiaires (1944-1961) 1970-1977 1955-1973 1973-1979 1953-1969 1944-1976 1952-1970 1969-1986 1976-1982 16
Allocations aux familles nombreuses : affiches (1946-1961) Allocations spéciales aux familles nombreuses (1955-1961) Allocations aux familles nombreuses : rapport de présentation, délibérations (1929-1955) Cantines : prise en charge des frais, barèmes (1978-1980) Cantines : prise en charge des frais (1975-1976) 1929-1980 17