Gwénaël Le Brazidec René Capitant, Cari Schmitt : crise et réforme du parlementarisme De Weimar à la Cinquième République Préface de Jacques Chevallier Editions L'Harmattan L'Harmattan INC 5-7, rue de l'ecole-polytechnique 55, rue Saint Jacques 75005 Paris Montréal (Qc) - Canada H2Y 1K9
TABLE DES MATIERES PREFACE 11 INTRODUCTION GÉNÉRALE 15 A - René Capitant 16 B- Cari Schmitt 20 Comparer René Capitant et Cari Schmitt 27 A - Les difficultés de la comparaison 28 B - Parlementarisme, crise et démocratie 33 PREMIERE PARTIE - L'ESSENCE DU PARLEMENTARISME 35 Chapitre 1 - Les principes du parlementarisme 39 Section 1 - Les fondements 39 1. - Les fondements spirituels : la métaphysique libérale 40 A- Le caractère public des débats 40 B - L'équilibre des pouvoirs 44 C - L'intégration de la bourgeoisie 46 305
2. - Les conséquences 49 A - Le rapport à la loi 50 B - La supériorité du Parlement 54 Section 2 - Les mécanismes 55 1. - Les éléments constitutifs du régime parlementaire 57 A - L'accord entre Gouvernement et Parlement... 57 B - Les règles du jeu : la neutralité libérale 64 2. - Les différents types de parlementarisme 67 A - Taxinomie basée sur les pouvoirs du Chef de l'etat (Capitant) 68 B - Taxinomie basée sur le type de direction politique (Schmitt) 72 C - Deux typologies qui se recoupent souvent... 76 Section 3 - Les ambiguïtés 78 1. - Caractère représentatif et caractère démocratique 79 2. - Régime parlementaire et régime d'assemblée (ou conventionnel) 82 Chapitre 2 - Les régimes parlementaires 85 Section 1 - L'avènement du parlementarisme 86 1. - Les trois formes d'etat selon Cari Schmitt 87 A -L'Etatjuridictionnel 87 B- L'Etat gouvernemental-administratif 88 C - L'Etat législateur 89 2. - Les trois étapes du parlementarisme pour René Capitant 90 306
A - La monarchie limitée ou séparation des pouvoirs 91 B - La période de cabinet (collaboration des pouvoirs) 92 C - Le cabinet responsable (parlementaire) 93 Section 2 - Les régimes parlementaires occidentaux... 95 1. - Le modèle anglais : le parlementarisme authentique 96 A - Les caractéristiques 97 B - Conditions spécifiques 99 2. - Les régimes mixtes 101 A - La Troisième République 102 B - La République de Weimar 107 C - La Quatrième République 113 DEUXIEME PARTIE - LA CRISE DU PARLEMENTARISME 121 Chapitre 1 - Une crise du fonctionnement parlementaire 125 Section 1 - Crise de la représentation 125 1. - Souveraineté parlementaire contre souveraineté populaire 126 A - La fiction de la souveraineté nationale 126 B - Le peuple absent des institutions 129 2. - Les partis politiques contre la démocratie 131 A - Les partis maîtres absolus du Parlement et du Gouvernement 132 B - Refus des partis d'assumer leur responsabilité 134 307
Section 2 - Une crise d'efficacité 136 1. - L'instabilité : le mal récurrent du parlementarisme 137 A - Absence d'équilibre et d'élément porteur de stabilité 137 B - L'absence de responsabilité politique réelle... 142 2. - Inefficacité 145 A - Du Gouvernement 145 B - Du législateur 147 Chapitre II - La crise du régime parlementaire 151 Section 1 - Un régime dépassé 152 1. - Un régime du XIX siècle inadapté à la démocratie de masse 153 A - Un régime prévu pour intégrer la bourgeoisie et non le prolétariat 153 B - Les pratiques politiques contemporaines du parlementarisme ne correspondent plus aux principes originaux 157 2. - Les nouvelles idéologies du XX siècle 160 A - La dictature marxiste 161 B - Les théories irrationnelles de la violence... 163 Section 2 -... affaibli par des contradictions internes...168 1. - Etat de partis et procédure parlementaire 169 A - Crise de majorité 169 B - La censure : un acte négatif 171 2. - Etat pluraliste et neutralité axiologique 173 A - Principe de légalité et prime politique au détenteur du pouvoir 173 308
B - Neutralité axiologique de l'etat pluraliste et fin du système 175 TROISIEME PARTIE - LA REFORME DU PARLEMENTARISME 179 Chapitre 1 - Pour une démocratie non parlementaire.183 Section 1 - Théorie de la démocratie 184 1. - Principes fondamentaux de la démocratie 184 A - L'identité gouvernants-gouvernes 185 B - Principe d'égalité 188 C - La publicité 194 2. - Une Constitution démocratique 199 A - Le concept de Constitution 200 B - Le pouvoir constituant 204 C - Constitution mixte 207 Section 2 - Sauver la République de Weimar 212 1. - Sortir Weimar de sa "gangue libérale" 214 A - En finir avec la neutralité axiologique 214 B - L'impossible contrôle de constitutionnalité...216 2. - Pour une interprétation présidentielle 219 A - Moyens de la prééminence du Président du Reich 221 B - Une démocratie plébiscitaire et/ou autoritaire? 224 Chapitre 2 - Pour un régime démocratique 231 Section 1 - Un Parlementarisme à l'anglaise? 232 309
1. - La concentration des pouvoirs dans les mains du cabinet 233 A - Des prérogatives gouvernementales importantes 234 B - Un régime parlementaire par la responsabilité ministérielle 237 2. - Les moyens 239 A - Le mode de scrutin 239 B - Le droit de dissolution 242 3. - Les conséquences 245 A - La disparition du dualisme 245 B - Le déclin du Sénat 247 Section 2 - Un parlementarisme à "correctif présidentiel" 250 1. - Les textes précurseurs du ralliement à la V République 252 A - Un régime à mécanismes parlementaires...254 B- Un régime démocratique 260 2. - La Cinquième République : ruptures et continuités 266 A - Un régime parlementaire et non présidentiel.,269 B - Participation et démocratie directe sans la V République 276 CONCLUSION GÉNÉRALE 287 BIBLIOGRAPHIE 297 ANNEXE 303 TABLE DES MATIÈRES 305