CRSA SÉANCE DU 18 MAI Approbation des PV des séances de la CSOS du 08/12/2016, du 19/01/2017 et du 02/02/2017

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CRSA SÉANCE DU 18 MAI 2017 9h Approbation des PV des séances de la CSOS du 08/12/2016, du 19/01/2017 et du 02/02/2017 DOSSIERS DE DEMANDES D'AUTORISATION N ETABLISSEMENTS OBJET DE LA DEMANDE SITE D'IMPLANTATION RAPPORTEUR AVIS ARS AVIS CSOS Autorisations Equipements matériels lourds (EML) Présentation générale de la procédure d'autorisation en imagerie PARIS (75) 2016-75-048 FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ADOLPHE DE ROTHSCHILD 29 rue Manin 75019 PARIS résonance magnétique (IRM) de champ 3 Tesla FONDATION OPHTALMOLOGIQUE ADOLPHE DE ROTHSCHILD 25 rue Manin 75019 PARIS Sophie PASQUIER 2016-75-052 Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla HOPITAL SAINT-LOUIS HU Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal 1 avenue Claude Vellefaux 75010 PARIS Marie-Françoise RASPILLER 2016-75-062 S.A.S CLINIQUE TURIN 3-11 rue de Turin 75008 PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 1.5 Tesla CLINIQUE TURIN 3-11 rue de Turin 75008 PARIS Sophie PASQUIER 2016-75-054 S.A IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann 75008 PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla (3ème sur site) IRM PARIS HOCHE 192 boulevard Haussmann 75008 PARIS ARS siège DE DE Page 1 Rectificatif 19/05/2017

2016-75-057 SARL AXIS 19 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 PARIS Autorisation d exploiter un équipement d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique nucléaire (IRM) polyvalent 3 Tesla IRM JARDIN DES PLANTES-SARL AXIS 19 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 PARIS Corinne CHOURAQUI DE DE 2016-75-058 FONDATION CURIE 26 rue d Ulm 75005 PARIS Autorisation d exploiter un scanner interventionnel CLCC INSTITUT CURIE 26 rue d Ulm 75005 PARIS REYDEL SEINE-ET-MARNE (77) 2016-77-056 GCS D IMAGERIE MEDICALE DE MELUN 2 rue Fréteau de Pény 77001 MELUN (reste à fixer) résonnance magnétique (IRM) 3 Tesla CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET DE MELUN 2 rue Fréteau de Pény 77011 MELUN Cedex ARS siège 2016-77-062 PCIM PONTAULT-COMBALUSIENNE 16 avenue de l Hôtel de ville 77340 PONTAULT-COMBAULT résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla SCANNER PCIM PONTAULT COMBALUSIENNE 16 avenue de la République 77340 PONTAULT COMBAULT Philippe Montenat 2016-77-058 SA CLINIQUE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand 77000 MELUN résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CLINIQUE MEDICO CHIRURGICALE LES FONTAINES 54 boulevard Aristide Briand 77000 MELUN Philippe Montenat DE 2016-77-059 SELARL CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DE PROVINS 7 avenue de la Voulzie 77160 PROVINS résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE MEDICALE DU PROVINOIS 7 avenue de la Voulzie 77160 PROVINS Philippe Montenat DE DE Page 2 Rectificatif 19/05/2017

2016-77-063 SELARL IMAGERIE MEDICALE CHELLES 16 avenue de la résistance 77500 CHELLES résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE MEDICALE CHELLES GARE 48 boulevard Chilpéric 77500 CHELLES Philippe Montenat DE DE 2016-77-065 SELARL IMAGERIE MEDICALE CHELLES 16 avenue de la résistance 77500 CHELLES Autorisation d exploiter un scanographe à utilisation médicale CENTRE D IMAGERIE MEDICALE CHELLES GARE 48 boulevard Chilpéric 77500 CHELLES Philippe Montenat DE DE YVELINES (78) 2016-78-026 SAS IMAGERIE EN COUPES DE SAINT QUENTIN (SAS ICSQ) 2 Bis rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux Demande l autorisation d exploitation un second appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM), 1,5T CENTRE D IMAGERIE EN COUPES ST QUENTIN 2 bis rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux Nathalie GALLET 2016-78-025 GIE IRM SCANNER YVELINES NORD 19 Bis Avenue Egle 78600 MAISONS LAFFITTE Demande l autorisation d exploiter un appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM), 1,5 Tesla IRM SCANNER YVELINES NORD (CH des Courses) 19 Bis Avenue Egle 78600 Maisons Lafitte Syvie WEBER DE DE ESSONNE (91) 2016-91-024 SAS IMAGERIE OXYGENE O2 12 boulevard Pierre Brossolette 91290 Arpajon Demande l autorisation d exploiter un scanographe de classe 3 IRM-IMAGERIE OXYGENE O2 12 boulevard Pierre Brossolette 91021 Arpajon Mathieu JOCHUM DE HAUTS-DE-SEINE (92) 2016-92-037 GROUPEMENT D INTERET ECONOMIQUE D IMAGERIE DE L OUEST PARISIEN (GIE GIMOP) 3 place Silly 92210 ST CLOUD Demande l autorisation d exploiter un appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) à utilisation médicale 1,5 Tesla CENTRE SCANNER GIMOP 3 place de Silly 92210 ST CLOUD Roxane BERJAOUI 2016-92-039 SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY Autorisation d exploiter un troisième appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla SCM ANGIOSCAN 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY JEANBLANC DE DE 2016-92-043 ASSOCIATION HOPITAL AMERICAIN 63 boulevard Victor Hugo 92200 NEUILLY-SUR-SEINE Demande l autorisation d exploiter un second appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 3T HOPITAL AMERICAIN DE PARIS 63 Boulevard Victor Hugo BP 109 92202 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex Anne FRANCOIS-GEORGES DE DE Page 3 Rectificatif 19/05/2017

2016-92-040 GIE SCANNER DE LA CLINIQUE D ANTONY 1 rue Velpeau 92160 ANTONY Demande l autorisation d exploiter un troisième scanographe à utilisation médicale SCANNER DE L HOPITAL PRIVE D ANTONY 25 avenue de la Providence 92160 ANTONY JEANBLANC DE DE 2016-92-044 SARL SCANNER MARCEL SEMBAT 105 AVENUE Victor Hugo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Demande l autorisation d exploiter un scanographe à utilisation médicale CLINIQUE MARCEL SEMBAT 105 avenue Victor Hugo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Roxane BERJAOUI 2016-92-036 SA SCANNER IRM 92 NORD 65 avenue Foch 92250 LA GARENNE COLOMBES Demande l autorisation de procéder au remplacement de l'appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) ayant fait l'objet d'un remplacement par décision n 12-448 en date du 15/11/2012 et mis en œuvre le 19/08/2013 par un appareil d imagerie par résonnance magnétique 3 Tesla SCANNER IRM 92 NORD 65 avenue Foch 92250 LA GARENNE COLOMBES Anne FRANCOIS-GEORGES AU REMPLACEMENT DE AU IRM 3T AU REMPLACEMENT D'IRM (avec 25 voix pour) A UN IRM 3T DANS LE CADRE DU REMPLACEMENT(avec 5 voix pour, 3 voix contre, 17 abstentions) SEINE-SAINT-DENIS (93) 2016-93-027 CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Bd Robert Ballanger 93600 Aulnay-sous-Bois Demande l autorisation d exploiter un second scanographe (64 barrettes) à utilisation médicale 1 appareil sollicité CONCURRENCE AVEC LA DEMANDE DE L ESTREE CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL ROBERT BALLANGER Bd Robert Ballanger 93600 Aulnay-sous-Bois Hervé JULIAN DE 2016-93-030 SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens 93072 Stains Demande l autorisation d exploiter un second scanographe sur le site de la Clinique de l Estrée 1 appareil sollicité 2ère demande de scan du promoteur depuis la parution du SROS-PRS, mais première sur le site de la Clinique de l Estrée CONCURRENCE AVEC LA DEMANDE DE BALLANGER CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens 93245 Stains Hervé JULIAN DE DE VAL-D'OISE (95) 2016-95-016 G.I.E D IMAGERIE MEDICALE D ARGENTEUIL site CH d Argenteuil 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud hon 95107 ARGENTEUIL résonance magnétique polyvalent 1,5 Tesla Centre Hospitalier Victor Dupouy 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud hon 95107 ARGENTEUIL Tanguy CHOLIN Autorisations activités de soins: IRC Procédure simplifiée 2017-95-01 Centre Hospitalier René Dubos 6 avenue de l Ile-de-France CS 90079 95303 CERGY-PONTOISE Cedex Modification des conditions d exécution de l autorisation de d activité de traitement de l insuffisance rénale chronique par une augmentation capacitaire, de 18 à 24 postes, du centre d hémodialyse Centre Hospitalier René Dubos 6 avenue de l Ile-de-France CS 90079 95303 CERGY-PONTOISE Cedex Sonia MICHAUT Autorisations activités de soins Gynecologie-obstétrique Page 4 Rectificatif 19/05/2017

2017-93-006 ASSOCIATION NAISSANCE 14 rue du Coq Français 93260 Les Lilas Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de gynécologie-obstétrique en hospitalisation complète et de jour, dans le cadre d un centre de type I (suite injonction DG ARS pour non dépôt du dossier d évaluation) MATERNITE DES LILAS 12 rue du Coq Français 93260 Les Lilas Siège ARS subordonné à l'engagement de mettre en œuvre des coopérations avec le CMC Floréal favorisant l'utilisation commune de moyens (L.6122-7 du CSP) subordonné à l'engagement de mettre en œuvre des coopérations avec le CMC Floréal favorisant l'utilisation commune de moyens (L.6122-7 du CSP) Traitement du cancer 2016-93-035 SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal Demande l autorisation d exercer l activité de traitement du cancer dans le cadre de la pratique thérapeutique de la chirurgie des cancers urologiques CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal Adina HENEGAR 2016-91-026 CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE DOURDAN ETAMPES 26 Avenue Charles de Gaulle 91150 Etampes Demande le renouvellement de l autorisation d exercer l activité de traitement du cancer, pour la pratique thérapeutique de la chirurgie des cancers urologiques (suite injonction DGARS) CENTRE HOSPITALIER DOURDAN ETAMPES SITE ETAMPES 26 Avenue Charles de Gaulle 91150 Etampes Mathieu JOCHUM DE DE Procédure simplifiée 2016-91-027 SAS CENTRE DE RADIOTHERAPIE DE RIS ORANGIS 14 rue du Clos 91130 Ris Orangis Demande l autorisation de procéder à la modification des conditions d exécution de l activité de traitement du cancer par radiothérapie externe via la construction de deux nouveaux bunkers. CENTRE DE RADIOTHERAPIE DE RIS ORANGIS - LA THEUILLERIE 14 rue du Clos 91130 Ris Orangis Marie-Pascale DELAPORTE PROCEDURE ALLEGEE Equipements matériels lourds (EML) 2016-75-047 Autorisation de remplacer, par une gamma caméra associée à un scanner de localisation, la gamma caméra TEMP double détecteurs de marque GE type Infinia HOPITAL BICHAT-CLAUDE BERNARD HU Paris Nord Val de Seine 46 rue Henri Huchard 75877 PARIS CEDEX 18 Sophie PASQUIER Page 5 Rectificatif 19/05/2017

2016-75-049 Autorisation de remplacer la gamma caméra de marque GE de type Infinia Hawkeye 4 HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE 47-83 boulevard de l Hôpital 75651 PARIS CEDEX 13 REYDEL 2016-75-050 Autorisation de remplacer le tomographe à émission de positons (TEP) TEP- TDM Philips Gemini Dual 18 précédemment HOPITAL UNIVERSITAIRE PITIE SALPETRIERE 47-83 boulevard de l Hôpital 75651 PARIS CEDEX 13 REYDEL 2016-75-051 Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) de champ 1,5 Tesla Signa HDxt GE HOPITAL EUROPEEN GEORGES POMPIDOU GH HU Paris Ouest 20 rue Leblanc 75015 PARIS Corinne CHOURAQUI 2016-75-053 Autorisation de remplacer le scanner Siemens Somatom Sensation 64 barrettes HOPITAL LARIBOISIERE GH Saint-Louis-Lariboisière-Fernand Widal 2 rue Ambroise Paré 75010 PARIS Iona TCHOLAKIAN 2016-75-061 CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis 75674 PARIS CEDEX 14 Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique (IRM) de champ 1,5 Tesla de marque GE modèle HDxt Echospeed CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE 1 rue Cabanis 75674 PARIS CEDEX 14 GUIRAUDIE 2016-75-063 Cessionnaire : S.A.S IRM PARIS GARE DE LYON 28 bis avenue Daumesnil 75012 PARIS 818 056 251 Cédant : S.A.S ESPACE SCANNER PARIS EST DIDEROT 15 rue Hector Malot Cession au profit de la S.A.S IRM PARIS GARE DE LYON, de l autorisation d exploiter l appareil d IRM précédemment délivrée le 02/12/15 à la SAS ESPACE SCANNER PARIS EST DIDEROT au 28 bis avenue Daumesnil 75012 Paris IRM PARIS GARE DE LYON site Espace scanner Paris Est Diderot 28 bis avenue Daumesnil 75012 PARIS ESPACE SCANNER PARIS-EST DIDEROT 28 bis avenue Daumesnil 75012 PARIS REYDEL 2016-77-054 SARL CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE 16 avenue Jacques Heuclin 77340 PONTAULT COMBAULT Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons (TEP) CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE MEAUX 12 rue Saint Fiacre 77100 MEAUX DD 77 Page 6 Rectificatif 19/05/2017

2016-77-055 SARL CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE 16 avenue Jacques Heuclin 77340 PONTAULT COMBAULT Demande l autorisation de procéder au remplacement du tomographe par émission de positons couplé à un tomodensitomètre à rayons X (TEP-TDM) CENTRE DE MEDECINE NUCLEAIRE JOSSIGNY 2 cours de la Gondoire 77600 JOSSIGNY DD 77 2016-77-060 CENTRE D IMAGERIE MEDICALE DU GALILEE 3 rue Pierre-Mendès France 77200 TORCY Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE D IMAGERIE LE GALILEE 19 route de Provins 77144 MONTEVRAIN DD 77 2016-78-029 SAS HOPITAL PRIVE DE L OUEST PARISIEN Avenue Castiglione Del Lago 78190 Trappes HOPITAL PRIVE DE L OUEST PARISIEN 14 Avenue Castiglione Del Lago 78190 Trappes Hung DO CAO 2016-78-030 GIE EUROSCAN PORTY MARLY 9 Bis rue Saint Germain 78560 Le Port Marly CENTRE HOSPITALIER PRIVE DE L EUROPE 9 Bis rue Saint Germain 78560 Le Port Marly Sylvie WEBER 2016-91-022 SELAS IMAGERIE DE L YVETTE 67 route de Corbeil 91160 Longjumeau autorisé par décision 12-157 du 22/06/2012 et mise en service le 09/07/2012 CENTRE D IMAGERIE DE L YVETTE 67 route de Corbeil 91160 Longjumeau Marie-Pascale DELAPORTE 2016-91-023 SAS ICE IRM CLINIQUE DE L ESSONNE 1 rue de la Clairière 91000 Evry CLINIQUE DE L ESSONNE Boulevard des Champs Elysées 91000 Evry Marie-Pascale DELAPORTE 2016-91-025 SARL IRM ORSAY GARE 4 place du Général Leclerc 91400 Orsay Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) 1,5 Tesla, autorisé par décision n 11-300 du 10/05/2011 et mis en service le 25/07/2011, par un appareil de puissance équivalente (1,5 Tesla) CENTRE HOSPITALIER D ORSAY 4 place du Général Leclerc 91400 Orsay Mathieu JOCHUM Page 7 Rectificatif 19/05/2017

2016-92-035 SAS SCANNER IRM IHFB-HARTMANN 4 rue Kleber 92300 LEVALLOIS-PERRET INSTITUT HOSPITALIER site KLEBER 4 rue Kleber 92300 LEVALLOIS-PERRET Anne FRANCOIS-GEORGES 2016-92-038 CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE 36 boulevard du général Leclerc 92205 NEUILLY-SUR-SEINE CENTRE HOSPITALIER RIVES DE SEINE site NEUILLY-SUR-SEINE 36 boulevard du général Leclerc Anne FRANCOIS-GEORGES 2016-92-042 Cessionaire : SELARL ICC 31 rue Ernest Renan 92130 ISSY-LES --MOULINEAUX Cédant : CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay 92360 MEUDON-LA-FORET Confirmation, suite à cession au profit de la SELARL ICC de l autorisation d exploiter un scanographe détenu par le CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS sur le site du CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS Cessionnaire : ICC- CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay 92360 MEUDON-LA-FORET Cédant : CENTRE RADIOLOGIE TRAITEMENT TUMEURS 7 avenue de Villacoublay 92360 MEUDON-LA-FORET JEANBLANC 2016-93-028 SCGM IRM 32 rue des Moulins Gemeaux 93200 Saint-Denis Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 3 tesla CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gemeaux 93200 Saint-Denis Hervé JULIAN 2016-93-029 SCM SCANNER DU CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gémeaux 93200 Saint-Denis de classe 3 CENTRE CARDIOLOGIQUE DU NORD 32 rue des Moulins Gemeaux 93200 Saint-Denis Hervé JULIAN 2016-93-031 SA CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens 93072 Stains CLINIQUE DE L ESTREE 35 rue d Amiens 93245 Stains Hervé JULIAN 2016-93-032 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS Hopitaux Universitaire Paris Seine-Saint-Denis HOPITAL AVICENNE 125 route de Stalingrad 93000 Bobigny Carole DELATTRE Page 8 Rectificatif 19/05/2017

2016-93-033 ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS Demande l autorisation de procéder au remplacement de la gamma-caméra Hopitaux Universitaire Paris Seine-Saint-Denis HOPITAL AVICENNE 125 route de Stalingrad 93000 Bobigny Carole DELATTRE 2016-93-034 SAS HOPITAL PRIVE EUROPEEN DE PARIS GV 120 Avenue de la République 93300 Aubervilliers Demande l autorisation de procéder au remplacement d'un appareil d imagerie par résonance magnétique (IRM) de puissance 1,5 Tesla HOPITAL EUROPEEN LA ROSERAIE 120 Avenue de la République 93300 Aubervilliers Carole DELATTRE 2016-94-049 SARL IRM CHARENTON SAINT MAURICE 22 avenue Victor Hugo 94220 CHARENTON-LE-PONT Demande l autorisation de procéder au remplacement de l appareil d imagerie par résonnance magnétique (IRM) 1,5 Tesla CENTRE IMAGERIE IRM CHARENTON ST MAURICE 24 rue Victor Hugo 94220 CHARENTON LE PONT Han PHAN 2016-94-051 GIE IMAGERIE MEDICALE DE MARNE LA VALLEE- IMMAV 2 rue des pères camiliens 94360 BRY-SUR-MARNE HOPITAL SAINT CAMILLE 2 rue des pères camiliens 94360 BRY-SUR-MARNE Han PHAN 2016-95-014 SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINE-MARIE 1 rue Paul Emile Victor 95520 OSNY Autorisation de remplacer, par un scan 128 coupes de classe 3, le scanner à usage médical, Siemens Somatom Perspective 64 barrettes INSTITUT D IMAGERIE MEDICALE D OSNY CENTRE D IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE 1 rue Xavier Bichat 95520 OSNY Franck LAVIGNE 2016-95-015 SELARL IMAGERIE MEDICALE SAINE-MARIE 1 rue Paul Emile Victor 95520 OSNY Autorisation de remplacer par un imageur de même champ, l appareil d imagerie ou de spectrométrie par résonance magnétique de marque Siemens Magnetom Essenza INSTITUT D IMAGERIE MEDICALE D OSNY CENTRE D IMAGERIE MEDICALE SAINTE-MARIE 1 rue Xavier Bichat 95520 OSNY Christine DOBIGNY Médecine - Assistance médicale à la procréation (AMP) Page 9 Rectificatif 19/05/2017

2016-93-036 Cessionnaire : SA CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL CENTRE MEDICO CHIRURGICAL FLOREAL 40 rue Floréal 40 rue Floréal Cédant : SA CLINIQUE DE LA DHUYS 1 rue Pierre Curie La Sa Centre médico chirurgical Floréal demande la confirmation, suite à cession, des autorisations suivantes, initialement délivrées à la SA Clinique de la Dhuys sur le site du CMC Floréal, 40 rue Floréal : -autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation partielle de jour -autorisation d exercer l activité clinique d assistance médicale à la procréation (AMP) dans le cadre des modalités «prélèvement d ovocytes en vue d une AMP», «prélèvement de spermatozoïdes» et «transfert des embryons en vue de leur implantation». CLINIQUE DE LA DHUYS SITE FLOREAL 40 rue Floréal Adina HENEGAR 2016-93-037 2017-75-001 GROUPE HOSPITALIER DIACONESSES-CROIX SAINT- SIMON 95 rue de Reuilly 75012 PARIS Transfert des activités de soins de traitement du cancer pour les adultes dans les localisations soumises à seuil (sein, digestif, urologie, gynécologie) et dans les localisations non soumises à seuil (cancers in situ du col de l utérus et cancers de la thyroïde), chimiothérapie (prises en charge des tumeurs solides et de certains types) ou autre traitement spécifique du cancer (endoscopies digestives interventionnelles et autres traitements) du site Reuilly (hôpital des Diaconesses FINESS 750150260), 12-18 rue du Sergent Bauchat, 75012 Paris vers le site Avron HOPITAL DE LA CROIX SAINT-SIMON SITE AVRON 125 rue d Avron 75020 PARIS REYDEL Page 10 Rectificatif 19/05/2017