PARKER : 125 ans d innovation dans l écriture

CADEAUX D AFFAIRES 2013

PARKER : 125 ans d innovation dans l écriture Depuis 1888, PARKER s est imposé comme pionnier de l écriture haut de gamme notamment en termes de technologie et de design. PARKER n a cessé de transformer cette industrie à travers des avancées technologiques toujours plus innovantes nées de la volonté de George Parker, alors vendeur à mi-temps, de posséder un stylo plus fiable. À l origine de ce désir d innover constamment, la philosophie de George Parker : «Fabriquons un stylo de meilleure qualité et les gens l achèteront». Aujourd hui, après 120 ans d innovation dans le domaine de l écriture haut de gamme, PARKER franchit une nouvelle étape dans l histoire du stylo. Premier système «zéro fuite» d encre: un stylo qu on emporte par tout en 1894, le Lucky Curve surprend les consommateurs avec son système novateur anti-risques de fuited encre. Cette première innovation de taille en matière de stylo plume réside dans un système d arrivée d encre en forme de crosse courbée qui renvoie l excès de liquide dans le corps du stylo, prévenant ainsi les fuites quand le stylo est ouvert. Adieu le transport inutile d encre Dans les années trente, nouvelle décennie rime avec innovation technique. Considéré comme le chef-d oeuvre de George Parker, le Vacumatic est doté d un corps faisant office de réservoir qui permet de contenir plus de deux fois plus d encre que les autres stylos. La fenêtre translucide du corps du stylo permet de visualiser la quantité d encre restante. Une fois encore, une innovation signée PARKER modifie la manière d utiliser le stylo. Un stylo-bille qui bat des records de confort et de durée de vie PARKER ne s est pas précipité lors de la ruée vers le marché du stylo-bille, préférant créer un produit qui répondrait entièrement aux attentes des consommateurs. En 1954, anticipant la frustration des consommateurs quant à la mauvaise qualité des stylos-bille et à leur courte durée de vie, PARKER crée le Jotter. Avec sa recharge d une capacité exceptionnelle et sa bille rotative permettant une usure régulière, le Jotter offre une durée de vie plus longue et un produit de meilleure qualité que tous les autres stylos-bille. La nouvelle génération de stylos Avec son dernier lancement en 2011, la technologie Parker 5TH, PARKER perpétue une longue tradition d innovation et de conception de pointe. Pour rester en accord avec les styles de vie très changeants des consommateurs actuels, le nouveau mode d écriture révolutionnaire de PARKER présente un système de recharge simple et propre qui garantit un «risque zéro» de fuite même dans des conditions extrêmes. Pour une écriture confortable, fluide et esthétique, la pointe de la technologie Parker 5TH s adapte à tous les styles d écriture en quelques mots pour une expérience unique. La collection Parker Ingenuity, conçue pour être utilisée exclusivement avec la technologie Parker 5TH, est à la fois tendance et élégante. Elle offre un design inédit et un confort d écriture inégalé pour une expérience exceptionnelle qui change à jamais le monde du stylo. NOUVELLE TECHNOLOGIE PARKER 5TH GLISSE INTUITIVE I MATÉRIAUX INNOVANTS I RECHARGE FACILE 2 3

Entrez dans le monde des Cadeaux d Affaires PARKER Il n y a rien d aussi expressif que le mot écrit à la main, sauf peut-être le stylo qui l écrit. Pour ceux qui préconisent le progrès, mais aiment le raffinement dans leur vie, le charme éternel et subtil de PARKER, combiné avec sa personnalité moderne, donne à la marque un mélange unique de valeurs authentiques et de style contemporain. Un symbole de détermination et d engagement, PARKER trace son histoire de 120 années d excellence pour offrir la qualité et le savoir-faire incomparables aux hommes et aux femmes avec l objectif constant d aller toujours plus loin et plus haut dans les aspirations. Pour ceux qui cherchent à affirmer leur individualité et combler leurs ambitions les plus secrètes, PARKER leur apporte la confiance pour croire en eux et profiter du meilleur de la vie. Choisir l expertise de NewellRubbermaid en cadeaux d affaires, signifie également tirer profit de notre expérience unique dans la compréhension de votre cahier des charges, du respect de vos délais et de la spécificité de marquage dont votre client a besoin. Communiquez avec force grâce aux marques que vous choisissez pour votre prochaine campagne de communication ou de cadeaux d affaires. Choisissez le meilleur, à la hauteur de vos exigences. Personnaliser votre nom sur un produit de qualité, fera de cet objet l ambassadeur de votre marque dont vous serez fier. Faites confiance à nos marques pour construire la vôtre! SOMMAIRE SONNET 6-7 URBAN PREMIUM 8-9 PARKER IM PREMIUM 10 JOTTER PREMIUM 11 URBAN 12-13 PARKER IM 14-15 VECTOR 16 JOTTER 17 ECRINS 18-19 VECTOR/JOTTER COULEURS SPÉCIALES 19 TECHNIQUES DE MARQUAGE 20-21 INFORMATIONS TECHNIQUES - GRAVURE 22 INFORMATIONS TECHNIQUES - IMPRESSION 23 TARIF 24-27 PREREQUIS TECHNIQUES 28 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 29-31 4 5

SONNET Laque Noire GT Laque Noire NP PM Acier NP PM Acier NP SONNET La gamme Sonnet possède une harmonie sophistiquée, synonyme de réussite et de distinction. Des finitions somptueuses et des détails extrêmement précis. Fabrication de précision : fiabilité et performance. Prix de Vente Public conseillé à partir de 45.99 HT jusqu à 100.33 HT TYPES D ÉCRITURE Stylo Plume Portemine (seulement en Acier NP) GRAVURE ET IMPRESSION Stylo Plume & & Portemine 0.5 Portemine 35 x 20mm 35 x 20mm 35 x 15mm 30 x 15mm Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Voir détails page 18-19. 6 7

URBAN Premium URBAN Premium Avec sa gamme Premium, Urban met en lumière sa ligne dynamique et performante, gage de succès auprès de ceux pour qui l innovation est un signe qui ne trompe pas. Urban Premium est donc le choix privilégié de tous ceux qui ont le goût de l individualité, et de l exigence. La Technologie Parker 5TH Technology c est désormais une nouvelle gamme Parker. Le Métal Laqué et Ciselé de l Urban Premium redéfinissent le stylo moderne à la silhouette douce et dynamique. Le Cadeau Idéal pour vos Meilleures Relations Professionnelles! Fidèle à sa pleine forme ergonomique, le nouveau décor d Urban Premium est dynamique, moderne et performant. Parfait pour tous types de cadeaux d Affaires PARKER 5th Noir Mat Ebène Ciselé CT PARKER 5th Ebène Ciselé CT Marron Glacé PARKER 5th Blanc Perle Ciselé CT PARKER 5th Rose métallique Blanc Perle Ciselé CT Prix de Vente Public conseillé à partir de 31.77 HT jusqu à 68.56 HT Prix de Vente Public conseillé à partir de 31.77 HT jusqu à 52.68 HT TYPES D ÉCRITURE TYPES D ÉCRITURE 5th PARKER 5th Stylo Plume Stylo Plume IMPRESSION Stylo Plume & 25 x 15mm 35 x 20mm Top* 6 x 6mm *Voir détails page 18-19. 40 x 6mm Top* 10 x 10mm Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. 8 GRAVURE Stylo Plume & 35 x 15mm 35 x 7mm 30 x 7mm Top* 6 x 6mm *Doming disponible sur le bouton Plume/ 8mm, Bille 11.5mm *Voir détails page 18-19. Top* 10 x 10mm * Gravure seulement. Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Doming disponible sur le bouton Plume/ 8mm, Bille 11.5mm 9

PARKER IM Premium En combinant les codes-design distinctifs, à sa forme classique, Parker IM apporte un style simple, moderne et un confort d écriture unique. JOTTER Premium PARKER démontre les talents de guillochage des designers et des ingénieurs experts, avec ces trois nouvelles finitions radicalement modernes pour Jotter Premium. Noir Mat BP Noir Ciselé Marron Glacé BP Rose métallique Métal Mat Ciselé Chrome Brillant Ciselé BP Chrome Brillant Ciselé Gun Metal Ciselé Prix de Vente Public conseillé: 25.92 HT Prix de Vente Public conseillé: 16.72 HT TYPES D ÉCRITURE TYPES D ÉCRITURE IMPRESSION Noir Mat, Marron Glacé et Rose métallique Gravure côté du bouton poussoir 6 x 3mm GRAVURE* Chrome Brillant Ciselé, Gun Metal Ciselé Gravure côté du bouton poussoir 6 x 3mm IMPRESSION ET GRAVURE* 45 x 20mm 45 x 20mm 35 x 22mm Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Voir détails page 18-19. *tampographie possible seulement sur Noir CIselé, gravure sur Metal Mat Ciselé et Chrome Brillant Ciselé Consultez les pages 34-35 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Voir détails page 32-33. 10 11

URBAN Les Urban sont des stylos tendance, nouvelle génération, qui redéfinissent ce qu est l écriture moderne et établissent des principes nouveaux. Associant ergonomie et design, ce stylo possède une forme originale et équilibrée. Noir Mat GT Noir Brillant CT Noir Mat CT Gris CT Bleu Marine CT Bleu vif CT PM Acier CT Prix de Vente Public conseillé à partir de 20.90 HT jusqu à 33.44 HT TYPES D ÉCRITURE GRAVURE ET IMPRESSION Stylo Plume & Stylo Plume Portemine (Seulement Acier CT) Top* (E) 35 x 15mm or (I) 40 x 6mm (E) 25 x 15mm or (I) 30 x 7mm (E) 35 x 20mm or (I) 35 x 7mm 8 x 8mm Top* 11.5 x 11.5mm *Voir détails page 18-19. Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Doming disponible sur le bouton Plume/ 8mm, Bille 11.5mm 12 13

PARKER IM Le design moderne du Parker IM et ces 8 finitions indémodables allient avec succès le classique et la modernité. La processus de fabrication, via une technologie de pointe, et l utilisation des meilleurs vernis, brillants et chromes, assurent un renom mondial à la qualité Parker. RB Noir GT Bronze CT RB Noir CT Metal Mat CT RB BP Gris CT Blanc Perle CT RB Bleu CT Prix de Vente Public conseillé à partir de 15.05. HT jusqu à 25.08 HT TYPES GRAVURE ET IMPRESSION Stylo Plume & Stylo Plume (E) 40 x 20mm or (I) 40 x 18mm (E) 30 x 20mm or (I) 30 x 18mm Top* 6 x 6mm (E) 45 x 20mm or (I) 45 x 18mm Gravure côté du bouton poussoir * 6 x 3mm *Voir détails page 18-19. *Gravure seulement.doming possible sur les SP et RB -8mm Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. 14 15

VECTOR JOTTER Simple, avec sa forme caractéristique, le Vector est un stylo pour l action et les convictions. Fabriqué en plastique ABS hautement résistant Section souple, prise en main confortable Jotter est prisé dans le monde entier, le choix d un bon outil de travail, fonctionnel et adapté à tous les âges. Finition acier. Design classique et fonctionnel RB Acier BP PM Acier RB BP Noir Noir RB BP Bleu Rouge RB Blanc BP Bleu RB BP Digital Wrap Blanc Prix de Vente Public conseillé à partir de 8.36 HT jusqu à 15.89 HT Prix de Vente Public conseillé à partir de 8.36 HT jusqu à 10.87 HT TYPES D ÉCRITURE TYPES D ÉCRITURE GRAVURE* ET IMPRESSION Stylo Plume & Portemine (Acier CT seulement) GRAVURE ET IMPRESSION & Portemine 0.5 Portemine 57 x 30mm 53 x 30mm 50 x 15mm 35 x 22mm 25 x 15mm *seulement sur Acier Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Voir détails page 18-19. *seulement sur Acier Consultez les pages 22-23 pour plus d informations sur la personnalisation. Voir Prix détaillés page 24 à 27. *Voir détails page 18-19. 16 17

ÉCRINS Écrin LR Premium (Scode: S0914510) (URBAN PREMIUM, PARKER IM PREMIUM, URBAN, PARKER IM) Écrin LR (S0975330) pour URBAN, Parker IM, JOTTER et VECTOR. Écrin MR (S0907700) pour SONNET VECTOR/JOTTER COULEURS SPÉCIALES Parker vous offre maintenant la possibilité de personnaliser ses best sellers, les stylos Vector et Jotter. Vous avez le choix parmi une palette de 20 couleurs pour personnaliser le corps du stylo et transmettre votre message avec la couleur que vous désirez! Quantité minimum de commande: 10.000 unités. Délais de disponibilité : 2 mois à partir d une commande ferme et d une maquette papier approuvée-bat Vous avez également la possibilité de choisir n importe quelle autre couleur. Quantité minimum de commande: 10.000 unités. Délais de disponibilité : 3 mois à partir d une commande complète et d une maquette papier approuvée-bat. Bien entendu nos stylos Jotter et Vector personnalisés répondent aux critères habituels de très haute qualité. ÉCrin LR Premium sans logo (Scode: S0944380) (URBAN PREMIUM, URBAN STANDARD, PARKER IM PREMIUM, PARKER IM STANDARD) Pantone 877C Pantone 8260C Metallic Pantone 100C Pantone 114C Pantone 423C Pantone 135c / 136c Pantone 4655C / 4665C Pantone 145C Écrin LR avec fourreau transparent (Scode: S0975330 + 1842263) Ecrin dédié à Urban, Parker IM, Jotter, Vector stylos personnalisés, sur demande client. SAC CADEAU Vous pouvez compléter votre cadeau en offrant le sac original Parker. Le sac cadeau Parker est accessible selon votre demande, dans la limite des stocks disponibles et avec des frais supplémentaires. Pantone 7506C Pantone 3298C Pantone 178c Pantone 173C Pantone 360C Pantone 1935C ECRIN LR AVEC FOURREAU TRANSPARENT 80 x 20mm Pantone 363C / 369C Pantone 203C 18 19 Pantone 504 / 541C Pantone 2925C / 2935C Pantone 2915C / 2925C Pantone 272C / 273C

TECHNIQUES DE MARQUAGE TAMPOGRAPHIE DOMING PERMAVISION Cette année nous vous offrons la possibilité d écrire votre message ou logo sur le bouton des stylos, (Parker IM/ Urban) en utilisant la technologie digitale, pour une visibilité maximale. L image est recouverte d une résine spéciale pour la protéger de façon durable. Lors de l impression tampon, le nombre de couleurs employées va de 1 à 5, ce qui permet d imprimer des images monochromes ou polychromes sur des surfaces importantes, mais également courbes, telles que les clips de stylos u de stylos plumes. Lors de la méthode décrite, l image imprimée est gravée sur un tampon, rempli ensuite d encre d imprimerie. La peinture est ensuite prélevée par le tampon, qui imprime l image donnée sur un stylo ou un stylo plume. SÉRIGRAPHIE DÉCORATION DES ÉTUIS/ ÉCRINS Nous vous proposons sur les nouveaux écrins LR Premium une large zone de marquage pour présenter votre logo ou transmettre vos messages. La personnalisation s effectue avec une impression en sérigraphie en quadrichromie La sérigraphie permet d imprimer des lignes prononcées de grande visibilité et des modèles personnalisés, aussi bien dans le cas d une impression monochrome que dans celui d une polychromie. Sur certains produits (comme par exemple le Parker VECTOR), nous réalisons des impressions sur 360. Lors du recours à la sérigraphie, l encre passe par une grille spéciale, ce qui permet d obtenir une image nette et de très haute définition sur les stylos, même dans le cas de modèles complexes. GRAVURE LASER Appareil laser «rotatif» exceptionnel, commandé par ordinateur, permettant au stylo plume de tourner lors du traitement subi, ce qui permet d obtenir une surface d impression supérieure à la surface habituelle. Le marquage ainsi obtenu est de qualité supérieure et résistant, ce qui rend possible la mise en valeur du message choisi. Dans le cas des produits mats et vernis, le laser opère une coupure dans la surface, de façon à faire ressortir la couleur de base ou la couleur principale du corps du stylo. Quant aux produits en acier, le laser brûle la surface, sans la couper, en laissant une marque durable de couleur brun-noir (oxydation). DIGITAL WRAP Le Digitial Wrap est une méthode d impression numérique de haute qualité, permettant d obtenir une image sur 360 en couleurs intenses, sur le capuchon et le corps du stylo VECTOR de PARKER. La méthode d impression permet de créer une illustration, des logotypes, des messages sur la marque, avec une couleur, une nuance mais aussi un effet de couleurs délavées et des éléments photographiques. Le résultat est une qualité égale à celle de la photographie haute défintion et une palette de couleurs illimitées. De plus, cela vous permet d exposer votre image exactement de la manière que vous souhaitez. GRAVURE SUR LE BOUTON Grâce aux gravure sur le bouton, vous pouvez faire passer votre message de manière discrète. Il peut être placé sur la bouton de nombreux stylos et stylos plumes différents de notre offre. 20 21

INFORMATIONS TECHNIQUES - GRAVURE GRAVURE LASER EMBLÈMES PAGES PRODUITS FINITIONS CAPUCHON CORPS COURONNE/TOP TOP Police de caract ère STYLE AmerType AaBbCcDdEeFf Arial AaBbCcDdEeFf Acier CT - - 6-7 Sonnet Noir CT/GT - - Bell AaBbCcDdEeFf Book Antiqua AaBbCcDdEeFf Century Gothic AaBbCcDdEeFf Century Schoolbook AaBbCcDdEeFf Noir Ebène, SP/RB Doming 8-9 Urban Premium Blanc Perle SP/RB Doming Matt Black, Marron Glacé, Rose Métallic - - Doming Edwardian Script AaBbCcDdEeFf Englische AaBbCcDdEeFf Franklin Gothic AaBbCcDdEeFf Garamond AaBbCcDdEeFf Shiny Crome Chisel., Gun Metal Chisl - Doming 10 Parker IM Premium Matt Black, Marron Glacé, Rose Métallic - - Doming High Tower AaBbCcDdEeFf IRIS AaBbCcDdEeFf Lucida Calligraphy AaBbCcDdEeFf Polished Chisseled + Linished Chisseled - - - 11 Jotter Premium Matte Black Chisseled - - - Rockwell AaBbCcDdEeFf Verdana AaBbCcDdEeFf 12-13 Urban Metallic SP/RB Doming Coloris Mats SP/RB Doming 14-15 Parker IM toutes les finitions à part Pearl White SP/RB Doming Pearl White Doming 16 Vector Acier RB - - 17 Jotter Acier - - GUIDE DES COULEUR Gris pâle Gris Foncé Doré pâle Doré Notre Centre de Marquage Européen offre davantage de service de personnalisation, selon certaines conditions N hésitez pas à contacter votre représentant commercial habituel. INFORMATIONS TECHNIQUES - IMPRESSION PAGES PRODUITS FINITIONS SÉRIGRAPHIE TAMPOGRAPHIE CAPUCHON CORPS COLOUR CAPUCHON CORPS COURONNE/TOP COLOUR 6-7 Sonnet Acier CT 1 couleur 1 couleur toutes les couleurs Pantone 1 couleur 1 couleur - Gris sur CT / Doré sur GT Black CT/GT 1 couleur 1 couleur toutes les couleurs Pantone 1 couleur 1 couleur - Gris sur CT / Doré sur GT Noir Ebène, Blanc Perle - - - - - - - 8-9 Urban Premium Matt Black - - - 1 couleur 1 couleur - Noir Marron Glacé - - - 1 couleur 1 couleur - Marron Rose Métallic - - - 1 couleur 1 couleur - Rose Shiny Crome Chisel., Gun Metal Chisl - - - - - - - 10 Parker IM Premium Matt Black - - - 1 couleur 1 couleur - Noir Metallic Brown - - - 1 couleur 1 couleur - Marron Metallic Pink - - - 1 couleur 1 couleur - Rose 11 Jotter Premium toutes les finitions - 1-4 colours toutes les couleurs Pantone - 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone 12-13 Urban SP / RB - - - 1-4 couleurs 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone - - - - 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone 14-15 Parker IM SP / RB 1 couleur 1 couleur toutes les couleurs Pantone 1-4 couleurs 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone - 1-4 couleurs toutes les couleurs Pantone - 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone 16 Vector RB 1-4 couleurs 1-4 couleurs toutes les couleurs Pantone 1-4 couleurs 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone - 1-4 couleurs toutes les couleurs Pantone - 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone 17 Jotter Acier 1-4 couleurs 1-4 couleurs toutes les couleurs Pantone 1-4 couleurs 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone Standard-Couleur 1-4 couleurs 1-4 couleurs toutes les couleurs Pantone 1-4 couleurs 1-4 couleurs - toutes les couleurs Pantone 22 23

TARIF 2013 : Nouveau TARIF 2013 Code Produit (GB) Code Produit (TB) Ligne Finition Attributs Mode Taille Encre PPC HT Code Produit (GB) Code Produit (TB) Ligne Finition Attributs Mode Taille Encre PPC HT SONNET URBAN S0808710 S0789060 Sonnet Laque Noire Attributs Plaqués Or Plume M 100.33 S0808720 S0789071 Sonnet Laque Noire Attributs Plaqués Or Noir 79.43 S0808730 S0808670 Sonnet Laque Noire Attributs Plaqués Or Bille M Noir 66.89 S0808810 S0789120 Sonnet Laque Noire Att. Plaq. Nickel Palladium Plume M 100.33 S0808820 S0789131 Sonnet Laque Noire Att. Plaq. Nickel Palladium Noir 79.43 S0808830 S0808770 Sonnet Laque Noire Att. Plaq. Nickel Palladium Bille M Noir 66.89 S0809220 S0789480 Sonnet Acier Att. Plaq. Nickel Palladium Plume M 79.43 S0809230 S0789491 Sonnet Acier Att. Plaq. Nickel Palladium Noir 61.04 S0809240 S0809180 Sonnet Acier Att. Plaq. Nickel Palladium Bille M Noir 45.99 URBAN PREMIUM S0976040 - Parker Urban Premium Ebène Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Parker 5th M Noir 68.56 S0911470 S0911380 Parker Urban Premium Ebène Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Plume M 52.68 S0911490 S0911390 Parker Urban Premium Ebène Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium F Noir 40.13 S0911500 S0911400 Parker Urban Premium Ebène Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Bille M Bleu 31.77 S0976020 - Parker Urban Premium Blanc Perle Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Parker 5th Noir 68.56 S0911420 S0911320 Parker Urban Premium Blanc Perle Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Plume M 52.68 S0911440 S0911330 Parker Urban Premium Blanc Perle Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium F Noir 40.13 S0911450 S0911340 Parker Urban Premium Blanc Perle Ciselé Att. Plaq. Nickel Palladium Bille M Bleu 31.77 S0949150 S0948990 Parker Urban Premium Noir Mat Plume M 52.68 S0949170 S0949000 Parker Urban Premium Noir Mat F Noir 40.13 S0949180 S0949010 Parker Urban Premium Noir Mat Bille M Bleu 31.77 S0949200 - Parker Urban Premium Marron Glacé Plume M 52.68 S0949220 S0949060 Parker Urban Premium Marron Glacé F Noir 40.13 S0949230 S0949070 Parker Urban Premium Marron Glacé Bille M Bleu 31.77 S0949250 - Parker Urban Premium Rose métallique Plume M 52.68 S0949270 S0949120 Parker Urban Premium Rose métallique F Noir 40.13 S0949280 S0949130 Parker Urban Premium Rose métallique Bille M Bleu 31.77 PARKER IM PREMIUM S0850770 S0844940 Urban Noir Brillant Attributs Chromés Plume M 33.44 S0850490 S0836801 Urban Noir Brillant Attributs Chromés F Noir 25.92 S0767130 S0736050 Urban Noir Brillant Attributs Chromés Bille M Bleu 20.90 S0767150 S0736070 Urban Bleu Vif Attributs Chromés Bille M Bleu 20.90 S0767140 S0736060 Urban Gris Attributs Chromés Bille M Bleu 20.90 S0767040 S0735960 Urban Noir Mat Attributs Plaqués Or Bille M Bleu 20.90 - S0844880 Urban Noir Mat Attributs Chromés Plume M 33.44 S0850440 S0836680 Urban Noir Mat Attributs Chromés F Noir 25.92 S0767030 S0735950 Urban Noir Mat Attributs Chromés Bille M Blue 20.90 S0850760 S0844930 Urban Acier Attributs Chromés Plume M 33.44 S0850480 S0836781 Urban Acier Attributs Chromés F Noir 25.92 S0736040 S0767120 Urban Acier Attributs Chromés Bille M Bleu 20.90 - S0824300 Urban Acier Attributs Chromés Portemine 0,5 mm 20.90 S0767060 S0735980 Urban Bleu Marien Attributs Chromés Bille M Bleu 20.90 PARKER IM S0856280 S0856100 Parker IM Noir Attributs Plaqués Or Plume M 25.08 S0856360 S0799980 Parker IM Noir Attributs Plaqués Or F Noir 19.23 S0856440 S0736830 Parker IM Noir Attributs Plaqués Or Bille M Bleu 15.05 S0856270 S0856090 Parker IM Noir Attributs Chromés Plume M 25.08 S0856350 S0799970 Parker IM Noir Attributs Chromés F Noir 19.23 S0856430 S0736820 Parker IM Noir Attributs Chromés Bille M Bleu 15.05 - S0736650 Parker IM Noir Attributs Chromés Bille M Noir 15.05 S0856380 S0800020 Parker IM Bleu Attributs Chromés Noir 19.23 S0856460 S0736860 Parker IM Bleu Attributs Chromés Bille M Bleu 15.05 S0856410 S0800120 Parker IM Bronze Attributs Chromés F Noir 19.23 S0856490 S0736970 Parker IM Bronze Attributs Chromés Bille M Bleu 15.05 - S0736800 Parker IM Bronze Attributs Chromés Bille M Noir 15.05 S0856370 S0799990 Parker IM Gris Attributs Chromés F Noir 19.23 S0856450 S0736840 Parker IM Gris Attributs Chromés Bille M Bleu 15.05 - S0800100 Parker IM Métal Mat Attributs Chromés F Noir 19.23 S0856470 S0736950 Parker IM Métal Mat Attributs Chromés Bille M Blue 15.05 - S0736780 Parker IM Métal Mat Attributs Chromés Bille M Noir 15.05 - S0860730 Parker IM Blanc Perle Attributs Chromés Bille M Bleu 15.05 S0908660 S0905690 Parker IM Premium Chrome Brillant Ciselé Attributs Chromés Bille M Bleu 25.92 S0908710 S0905740 Parker IM Premium Gun Métal Ciselé Attributs Chromés Bille M Bleu 25.92 S0949680 S0949510 Parker IM Premium Noir Mat Attributs Chromés Bille M Bleu 25.92 S0949730 S0949570 Parker IM Premium Marron Glacé Attributs Chromés Bille M Bleu 25.92 S0949780 S0949630 Parker IM Premium Rose métallique Attributs Chromés Bille M Bleu 25.92 JOTTER PREMIUM S0908820 - Jotter Premium Chrome Brillant Ciselé Attributs Chromés Bille M Bleu 16.72 S0908840 - Jotter Premium Metal Mat Ciselé Attributs Chromés Bille M Bleu 16.72 S0908860 - Jotter Premium Noir Ciselé Attributs Chromés Bille M Bleu 16.72 24 Les PPC HT sont les prix généralement constatés dans les boutiques en France métropolitaine et pour 1 stylo. Les PPC HT sont les prix généralement constatés dans les boutiques en France métropolitaine et pour 1 stylo. 25

TARIF 2013 : TARIF 2013 Code Produit (GB) Code Produit (TB) Ligne Finition Attributs Mode Taille Encre PPC HT IMPRESSION CREATION : Frais Techniques et BAT papier - par position RENOUVELLEMENT : Frais Techniques et BAT papier - par position Nombre de Couleurs/ Positions Prix par Stylo VECTOR S0723490 S0442500 Vector Acier Attributs Chromés M Bleu 15.89 S0723510 S0029780 Vector Acier Attributs Chromés Bille M Bleu 13.38 S0160090 S0319630 Vector Noir Attributs Chromés M Bleu 9.20 S0275210 S0032010 Vector Noir Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 S0705340 S0549680 Vector Bleu Attributs Chromés M Bleu 9.20 S0705360 S0032050 Vector Bleu Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 S0160050 S0939530* Vector Blanc Attributs Chromés M Bleu 9.20 - S0031930 Vector Blanc Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 *S0413550 - Vector RB blanc/recharge bleue - sélectionner la version bulk pour effectuer un marquage Jotter + Vector plastic uniquement tous les stylos Parker sauf Jotter + Vector plastic GRAVURE 50.00 28.57 1 0.08 78.00 42.57 2 0.17 106.00 56.57 3 0.25 134.00 70.57 4 0.34 162.00 84.57 5 0.43 50.00 28.57 1 0.28 78.00 42.57 2 0.57 106.00 56.57 3 0.86 134.00 70.57 4 1.14 162.00 84.57 5 1.43 CREATION : Frais Techniques et BAT papier RENOUVELLEMENT : Frais Techniques et BAT papier Par texte, logo ou initiale / par stylo Lasergravu 59.28 35.00 0.60 JOTTER S0705550 S0032770 Jotter Acier Attributs Chromés Bille M Noir 10.87 S0705560 S0032760 Jotter Acier Attributs Chromés Bille M Bleu 10.87 S0705570 S0032800 Jotter Acier Attributs Chromés Portemine 0,5 mm - 10.87 S0705650 S0033020 Jotter Noir Attributs Chromés Bille M Noir 8.36 S0705660 S0033010 Jotter Noir Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 S0705600 S0033180 Jotter Bleu Attributs Chromés Bille M Noir 8.36 S0705610 S0033170 Jotter Bleu Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 S0274840 S0033340 Jotter Rouge Attributs Chromés Bille M Noir 8.36 S0705580 S0033330 Jotter Rouge Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 - S0032940 Jotter Blanc Attributs Chromés Bille M Noir 8.36 - S0032930 Jotter Blanc Attributs Chromés Bille M Bleu 8.36 EMBLEMES DIGITAL WRAP CREATION : Frais Techniques et BAT papier Nombre de Couleurs Par stylo Doming 84.29 1-5 couleurs 0.84 CREATION : Frais Techniques et BAT papier RENOUVELLEMENT : Frais Techniques et BAT papier Par film/ par stylo Digital Wrap 237.86 167.86 0.50 MARQUAGE ECRIN Type CREATION: Frais Techniques et BAT papier RENOUVELLEMENT: Frais Techniques et BAT papier Par écrin Marquage Ecrin Impression 50.00 28.57 0.28 26 Les PPC HT sont les prix généralement constatés dans les boutiques en France métropolitaine et pour 1 stylo. Les PPC HT sont les prix généralement constatés dans les boutiques en France métropolitaine et pour 1 stylo. 27

ELEMENTS TECHNIQUES POUR REALISER LA MAQUETTE PAPIER (DAO). CONDITIONS GENERALES DE VENTE Production - Création Envoyer vos créations par fichier vectoriel par courrier électronique Formats de fichiers acceptés :Illustrator EPS ou AI. Egalement tout document PDF généré à partir d EPS ou AI et sauvegardé. Fournir le logo à la taille demandée. Pour les dimensions, voir les détails des zones de marquage sur les pages de chaque produit concerné. Assurez-vous que toutes les polices de caractères sont décrites. Si vous souhaitez des lignes supplémentaires de texte sur votre logo dans une police de caractère spécifique ajoutez-le s il vous plaît dans votre bon de commande. Nous pourrions vous demander de fournir la police de caractères. Communiquer les numéros de référence C des pantone pour les couleurs individuelles. Vous avez la possibilité de fournir le logo en Noir et Blanc avec les couleurs pantone indiquées dans votre bon de commande. D autres formats acceptés TIFF, JPEG ou fichiers PSD. Assurez-vous que vos fichiers sont au moins de taille 600 dpi. Veuillez noter que ces formats nécessiteront d être redessiné (vectorisé) pour être exploitable ce qui risque d allonger le délais de réponse. Formats NON acceptés Logiciel de Bureau (Word, Powerpoint, Publisher etc) images Web (JPEG de Résolution Basse, PNG, GIF etc. en dessous de 300 dpi.) Schémas de compression MAC Stuffit (.sit ou.sea) ou des fichiers ZIP. Si vos fichiers dépassent 10Mo, ils doivent être compressés. Illustration en copie papier Si le logo n est pas disponible, nous pouvons accepter une copie papier afin de la scanner. Dans ce cas, la copie doit être propre avec le texte clairement visible. Variations de couleur Notre objectif est de nous rapprocher de très près de votre couleur pantone et des échantillons de couleur. Cependant, nos encres doivent répondre à certaines normes de sécurité, il n est pas toujours possible de donner une reproduction exacte et précise, particulièrement, sur des bases autres que blanches. Le résultat du rendu peut être significativement différent ex : imprimer en rouge, noir ou jaune sur des bases bleues. Merci de prendre cette remarque en considération lors du choix du produit et de la couleur du message avant l envoi de votre bon de commande. Il peut aussi y avoir des variations occasionnelles entre des lots. En effet, les complexités d impression peuvent faire varier les couleurs, cependant, nous essayons de garder les différences aussi minimales que possible. Les produits personnalisés en sérigraphie sont plus enclins à subir une usure sur la surface marquée. Les finitions métalliques n offrent pas le même niveau de durabilité que les couleurs standard. Leur rendu est obtenu en utilisant des petites particules métalliques, qui ne sont pas absorbées par la surface du produit. Les teintures et les nuances Les dégradés et les nuances peuvent seulement être imprimées avec un processus de transfert à chaud (WRAP) sur les stylos Vector de Parker. Ils ne peuvent pas reproduits avec la sérigraphie ou tampographie. S ils sont présents dans vos logos, veuillez les convertir en 100 % couleur plate, ou demandez à notre équipe de designer de trouver la couleur pantone la plus proche. Zone de marquage À défaut de spécifications écrites, la position de gravure sera réalisée d un point de vue droit. Indiquer votre position de gravure préférée dans votre bon de commande. Pour plus d informations, consulter notre guide des positions de marquage relatives à chaque produit Envoi de votre logo Envoyer votre logo par courrier électronique avec votre bon de commande à votre contact de ventes Newell Rubbermaid. Assurez-vous que votre illustration respecte les conditions mentionnées ci-dessus. Informations supplémentaires Les Fichiers reçus sans données vectorielles ou dans un format NON accepté sont soumis à un délai plus long(48heures supplémentaires environ). Tout logo non-conforme sera redessiné selon nos normes standards. Notre poids de ligne minimal est 0.4pts, en-dessous de ce seuil l impression ne peut se faire correctement, comprenant les lignes et le texte. Nous vous informerons à chaque fois que votre illustration ne respecte pas ce critère et la modifierons afin de respecter nos standards d impression. Pour des commandes de transfert à chaud(wrap) l image fournit doit au minimum être de 300dpi en CMYK. Nous vous fournirons une DAO afin de vérifier que votre illustration est bien conforme. Assurez-vous d avoir très soigneusement vérifié la maquette papier avant de donner votre accord. Une fois que vous avez validé la maquette papier (accord BAT), nous ne serons pas tenu responsables d éventuels écarts. Si vous deviez fournir votre logo sur un disque, nous demandons d inclure une copie papier imprimée de votre illustration pour notre référence. Si vous ne connaissez pas la référence pantone de votre logo, nous essayerons de trouver la couleur pantone la plus proche. Informations de droit d auteur Lorsque les commandes sont imprimées respectant le cahier des charges donné par le client, l acheteur consent à assumer toute responsabilité résultant d actions ou des demandes formulées contre le fournisseur pour l infraction de droit d auteur. Société par actions simplifiée au capital de 17.608.434 R.C.S. Nanterre 537 527 012 SIRET 53752701200018 NWL FRANCE SAS CONDITIONS GENERALES DE VENTE CIRCUIT Cadeaux d Affaires & Stylos Publicitaires 2013 (volet administratif) Produits à marques PAPERMATE REYNOLDS PAPERMATE SHARPIE PARKER WATERMAN ROTRING - QUILL DYMO ROLODEX Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toute vente de produits livrés et facturés en France métropolitaine aux Clients relevant de la catégorie du circuit sélectif. Dans le cadre de la législation en vigueur, nos conditions générales de vente sont modifiables à tout moment, étant entendu que toute éventuelle modification sera notifiée au Client et prendra effet à la date d application communiquée. Toute commande passée à NWL FRANCE SAS implique nécessairement, à titre de condition essentielle et déterminante, l acceptation entière et sans réserve par le Client des présentes conditions générales de vente qui constituent le socle de la négociation commerciale, conformément aux dispositions de l article L.441-6 du Code de commerce. Toutes conditions contraires et notamment toutes conditions d achat du Client seront inopposables à NWL FRANCE SAS. En toute hypothèse, toute modification ou complément éventuel aux termes des présentes Conditions Générales de Vente devra être formalisée dans le Plan d Affaires Annuel prévu par l article L.441-7 du Code de Commerce, avec la précision des obligations respectivement souscrites par les parties dans le cadre de cette modification ou de ce complément (cf. article VI). Le fait de ne pas se prévaloir ultérieurement de l une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété par le Client comme valant renonciation par NWL FRANCE SAS à se prévaloir ultérieurement de l une quelconque desdites conditions. I. COMMANDE Les commandes doivent être adressées à NWL FRANCE SAS par courrier, télécopie, courrier électronique ou E.D.I. à l adresse suivante : CS40175 Rue de la Maison Neuve 44802 SAINT-HERBLAIN Cedex France. La norme utilisée pour la passation des commandes est la norme GENCOD. Toute commande doit préciser au minimum de manière ferme les produits, les quantités, la date de livraison souhaitée, le lieu ainsi qu éventuellement l horaire de livraison, sous réserve des dispositions prévues à l article II.2 Délai ci-après. Toute commande transmise sera considérée comme ferme et définitive après acceptation de notre part. Est réputée acceptée toute commande non dénoncée dans un délai de 48 heures. En conséquence, aucune annulation ou modification de commande ne sera acceptée passé ce délai. Tout reliquat de commande inférieur à 100 Euros hors taxes et supérieur à 6 semaines ne sera pas livré. NWL FRANCE SAS se réserve le droit, même en cours d exécution de commande, d exiger une garantie pour la bonne exécution des engagements du Client, tout refus autorisant l annulation de tout ou partie des commandes passées. NWL FRANCE SAS se réserve le droit de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de bonne foi, ou en cas de manquement du Client à l une quelconque de ses obligations. En outre, et de façon à éviter les à-coups de production et à garantir la régularité de nos flux logistiques, nous nous réservons la possibilité de limiter les quantités demandées durant les semaines précédant l application de modifications tarifaires, en fonction des stocks disponibles et des commandes habituelles du Client. Enfin, dans le cas où une commande ne pourrait être intégralement honorée par NWL FRANCE SAS par manque de stock, NWL FRANCE SAS s efforcera, dans la limite des stocks disponibles, de satisfaire au mieux ladite commande. II. LIVRAISONS II.1. Modalités Nos produits sont livrés par quantités multiples de nos unités de conditionnement, tel que spécifié sur nos tarifs. Notre organisation industrielle et logistique ne permet pas l enlèvement des produits à notre dépôt par nos Clients et nous nous réservons le choix du mode et du lieu de départ de nos livraisons. Les produits sont livrés sur palettes 80 x 120. Ces dernières font l objet d un échange en quantité et qualité équivalente, les écarts éventuels donnant lieu à facturation. Ces palettes mises en dépôt avec les produits restent la propriété de NWL FRANCE SAS, elles doivent être tenues à disposition de NWL FRANCE SAS propres et en bon état. En cas de perte ou de détérioration, elles seront facturées à leur prix de remplacement. Pour les distributeurs exploitant un entrepôt et souhaitant une référence par palette, le minimum de commande dans ce cas sera de trois couches palette à la référence. A défaut, chaque référence sera séparée par un intercalaire carton. II.2. Délais Les délais de livraison sont indicatifs et leur non respect ne saurait entraîner l annulation de la commande et ce, nonobstant toute clause contraire figurant dans les éventuelles conditions d achat du Client. En conséquence, aucune pénalité de quelque nature que ce soit ne sera due en cas de retard de livraison et ce, peu important l existence de clauses contraires dans les éventuelles conditions d achat du Client. Seul le préjudice réellement supporté par le Client, démontré et évalué, pourra faire l objet d une éventuelle demande de réparation qui ne pourra intervenir qu après négociation avec NWL FRANCE SAS et accord des deux parties. En tout état de cause, la livraison dans les délais ci-dessous mentionnés ne pourra intervenir que si le Client est à jour de ses obligations à l égard de NWL FRANCE SAS. Dès lors que le transporteur respecte l horaire préalablement fixé par le Client, le délai maximum d immobilisation au déchargement est limité à deux heures. En cas de dépassement, les frais d attente supplémentaires seront facturés au Client, à hauteur de 75 Euros hors taxes par heure de retard, toute heure commencée étant due. Pour les commandes hors promotions, le délai de livraison est de sept jours ouvrés à compter de la réception de la commande par NWL FRANCE SAS. Ce délai peut être modifié en cas de force majeure (grèves, intempéries, accident transporteur ) ou, plus généralement, en cas de survenance de tout évènement indépendant de la volonté de NWL FRANCE SAS ayant pour conséquence de retarder la livraison. Pour les commandes promotionnelles, nos Clients devront nous confirmer par écrit la liste des produits retenus et les volumes prévisionnels au minimum 12 semaines avant la date de livraison souhaitée. Les commandes définitives devront nous parvenir huit semaines avant la date de livraison effective et devront être conformes aux volumes prévisionnels spécifiés lors de la pré commande. NWL FRANCE SAS s efforcera d honorer toutes commandes définitives d un volume supérieur à celui indiqué lors de la pré commande ou passées dans un délai inférieur au délai requis, étant entendu que les Clients de NWL FRANCE SAS ne pourront prétendre à aucune indemnité ni aucun dédommagement de quelque nature que ce soit. II.3. Contrôles Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire et ce, indépendamment du mode d expédition. Les opérations de déchargement sont effectuées sous la seule responsabilité du Client. Le Client doit contrôler la marchandise à réception et formuler ses réserves au Transporteur sur le bon de livraison (ou le récépissé) de façon claire et précise en les confirmant dans les trois jours suivant la réception (jours fériés non comptés) pour les litiges portant sur la livraison et dans les quinze jours pour une contestation sur les tarifs appliqués par lettre recommandée, avec copie à NWL FRANCE SAS par conformément aux dispositions de l article L. 133-3 du Code de commerce. A défaut, le Client sera présumé avoir renoncé à toute action sur ce fondement à l encontre de NWL FRANCE SAS ou du Transporteur. II.4. Retours Nous apportons le plus grand soin à la préparation de nos commandes. Cependant, en cas de non conformité dont la responsabilité nous incomberait de façon certaine, notre obligation serait forfaitairement limitée au remplacement ou au remboursement de la quantité non conforme. Les produits devront alors nous être renvoyés dans leur emballage d origine. Aucun retour de produits pour lesquels aucune non-conformité n aurait été constatée, ne pourra être effectué sans le consentement express et écrit de NWL FRANCE SAS qui en fixera alors les modalités. Dans tous les cas une retenue de 10% serait appliquée sur la facture HT pour frais de gestion. Les produits devront impérativement être retournés dans leur conditionnement d origine. En toute hypothèse, les coûts afférant au transport des produits retournés resteront à la charge du Client. II.5. Refus de réception des produits Lorsque le Client refuse de réceptionner des produits commandés sans que ceux-ci ne puissent être considérés comme non conformes, NWL FRANCE SAS sera en droit de mettre la marchandise en entrepôt aux frais du Client et de lui réclamer le remboursement des frais de transport. Si, à l issue d un délai ne dépassant pas quinze jours ouvrés, le Client se refuse toujours à réceptionner la livraison des produits commandés, NWL FRANCE SAS sera en droit de résoudre le contrat de vente et de procéder à la revente des produits entreposés et ce, sans préjudice du versement à NWL FRANCE SAS de tous dommages et intérêts pour le préjudice qu il pourrait subir. II.6. La définition et le niveau du taux de service sur lesquels NWL FRANCE SAS est susceptible de s engager seront fixés d un commun accord en fonction des contraintes des deux parties. II.7. Entreposage La responsabilité de NWL FRANCE SAS ne saurait être engagée en cas de non-respect par le Client des conditions d entreposage conformes à la règlementation et/ou normes en vigueur ou aux exigences de NWL FRANCE SAS, ou dans les cas où les produits vendus seraient entreposés dans des conditions anormales ou incompatibles avec leur nature. III. CONDITIONS de PAIEMENT III.1. Toutes les factures sont payables au siège social de NWL FRANCE SAS. III.2. Mode de règlement Nos factures sont réglées par chèque, traite ou virement. Nos factures sont payables à 60 jours nets date d émission de la facture ou 45 jours fin de mois à compter de la date d émission de la facture. Les traites faisant l objet d acceptation doivent nous parvenir dans un délai maximum de 30 jours suivant l envoi de la facture. Le paiement est considéré effectué lors de l encaissement effectif du prix des marchandises facturées. Conformément aux dispositions visées sous l article L. 622-7 du Code de Commerce, et par convention expresse, en cas d ouverture d une procédure de sauvegarde ou de mise en redressement ou liquidation judiciaire du Client, le montant non encore payé des factures qu il aurait pu émettre au titre de prestations effectuées au profit de NWL FRANCE SAS et celui des réductions de prix éventuellement dues se compensera avec les sommes qu il resterait devoir à NWL FRANCE SAS, celles ci devenant immédiatement exigibles. III.3. Compensation Aucun paiement ne peut faire l objet d une compensation à la seule initiative du client, notamment, en cas d allégation par le client d un retard de livraison ou de non-conformité des produits livrés, l accord préalable et écrit de NWL FRANCE SAS étant indispensable et ce, quelles que soient les clauses éventuellement contraires pouvant figurer dans les conditions générales d achat du client. De manière plus générale, toute compensation est interdite, et si est elle opérée en l absence d un accord préalable et écrit de NWL FRANCE SAS, elle sera assimilée à un défaut de paiement justifiant le refus de livraison et le paiement de pénalités de retard de paiement. III.4. Retards de paiement De convention expresse, le défaut de paiement de nos factures à l échéance fixée entraînera : conformément aux dispositions de l article L. 441-6 alinéa 12, du Code de Commerce, le paiement de plein droit d un intérêt de retard égal à trois fois le taux d intérêt légal en vigueur à la date d échéance. Les intérêts de retard seront dus à compter de la date d échéance. Tout mois commencé sera intégralement dû ; le remboursement des frais de recouvrement que NWL FRANCE SAS sera amenée à exposer en cas de recouvrement du prix par voie judiciaire ou par tout autre moyen et ce, sans préjudice de dommages et intérêts éventuels. l exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu ; pour les règlements par traite, à la suite d une mise en demeure préalable par lettre recommandée avec A.R, le paiement des frais d émission et de retour des effets impayés. Nous nous réservons en outre la possibilité en cas de retards de paiement répétés, ou de risques d insolvabilité, d honorer les commandes des Clients sous réserve du paiement avant livraison ou au comptant à réception des marchandises. 28 29

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE IV. PÉNALITÉS De manière générale et ce, nonobstant toutes clauses ou dispositions contraires pouvant figurer dans des conditions d achat, contrats de référencement, conditions logistiques, accords particuliers, etc. aucune pénalité de quelque nature qu elle soit ne sera acceptée par NWL FRANCE SAS et ne saurait être déduite d un quelconque règlement qui lui serait dû. Toute clause contraire est réputée non-écrite. Seul le préjudice éventuellement subi et préalablement démontré par le Client pourra, après accord préalable et écrit de NWL FRANCE SAS, ouvrir droit à réparation. V. RESERVE DE PROPRIETE ET TRANSFERT DE RISQUES V.1. Réserve de propriété Il est expressément convenu que NWL FRANCE SAS conserve l entière et exclusive propriété de la marchandise vendue jusqu à son complet règlement. A cet égard, ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause, la remise d une traite, d un chèque bancaire ou postal ou de tout titre créant une obligation de payer. Le paiement ne pourra être considéré comme effectif que lors de l encaissement effectif du prix par NWL FRANCE SAS. Si les produits, objet de la réserve de propriété, ont été revendus par le Client, la créance de NWL FRANCE SAS sera automatiquement transportée sur la créance du prix des produits ainsi vendus par le Client. Le Client cède dès à présent à NWL FRANCE SAS toutes créances qui naîtraient de la revente des produits impayés sous réserve de propriété. En cas d ouverture d une procédure de sauvegarde de justice, de redressement ou de liquidation judiciaire à l encontre du Client, les produits pourront être revendiqués, conformément aux dispositions légales et /ou réglementaires en vigueur. En cas de revendication des marchandises, pour non paiement partiel ou total, les produits en stock seront réputés correspondre aux créances impayées. Conformément aux dispositions des articles L.624-9 et L.624-16 du Code de Commerce, nonobstant toute clause contraire, la présente clause de réserve de propriété est opposable au Client. NWL FRANCE SAS est d ores et déjà autorisé par le Client qui accepte, à faire dresser un inventaire et/ou mettre sous séquestre les Produits impayés détenus par lui. Tous acomptes antérieurement payés resteront acquis, dans leur totalité, à NWL FRANCE SAS, à titre de clause pénale. Jusqu au complet paiement, le Client s interdit de conférer un nantissement ou un gage sur les produits vendus sous réserve de propriété, ou de les utiliser à titre de garantie. Le Client s oblige à informer tout tiers, notamment en cas de saisie, du fait que les produits sous clause de réserve de propriété appartiennent à NWL FRANCE SAS et à informer NWL FRANCE SAS immédiatement de toute saisie ou opération similaire. V.2. Transfert des risques Nonobstant la clause de réserve de propriété prévue ci-dessus, tous les risques afférents aux produits vendus sont à la charge du Client dès la mise à disposition du transporteur ou du Client. Le Client sera ainsi tenu pour seul responsable de tous risques de détérioration, de perte, de destruction, partielle ou totale, quelle que soit la cause du dommage, même s il s agit d un cas fortuit ou de force majeure. Il devra en conséquence assurer les produits sous réserve de propriété, stipuler dans la police d assurance que toute indemnité sera payée directement à NWL FRANCE SAS et lui fournir, à première demande, toute justification de l assurance ainsi souscrite. VI. PLAN DAFFAIRES ANNUEL / CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE / COOPERATION COMMERCIALE ET AUTRES SERVICES / OBLIGATIONS DESTINES A FAVORISER LA RELATION COMMERCIALE ENTRE NWL FRANCE SAS ET SES CLIENTS Conformément aux dispositions des articles L.441-6 et L.441-7-I nouveaux du Code de commerce, tels que modifiés par la Loi de Modernisation de l Economie, une convention dénommée «Plan d Affaires Annuel» établie entre NWL FRANCE SAS et chacun de ses Clients interviendra avant le 1er mars de l année n et définira l ensemble des obligations auxquelles se sont engagées les parties en vue de fixer le prix à l issue de la négociation commerciale ; à ce titre, le Plan d Affaires Annuel précisera : 1. Les conditions de l opération de vente des produits et tout particulièrement les conditions particulières de vente éventuellement accordées à notre Client, dérogeant aux présentes Conditions Générales de vente, pour autant que ces conditions particulières soient pleinement justifiées au vu des obligations souscrites par le Client et dont la réalité, à tout le moins potentielle à la date de signature du Plan d Affaires Annuel, devra être préalablement démontrée par ledit Client ; 2. Les obligations destinées à favoriser la relation commerciale entre NWL FRANCE SAS et notre Client ne relevant pas de la coopération commerciale, en précisant pour chacune d entre elles l objet, la date prévue de réalisation du service et ses modalités d exécution, ainsi qu éventuellement sa rémunération sous forme de réduction de prix à moins que celle-ci ne concoure globalement à la détermination du prix convenu de la transaction commerciale ; 3. Les prestations de services de coopération commerciale dont l objectif est d accroître la visibilité de nos produits pour les consommateurs, en définissant les services devant être rendus, les produits concernés, les dates desdits services et leur durée, et leur rémunération, sauf à ce que le Plan d Affaires Annuel établi sous la forme d un contrat cadre puisse en partie renvoyer à des contrats d application, mais sans que pour autant ces derniers ne puissent se substituer au contrat cadre annuel qui devra être établi préalablement à l exécution de tout service ; conformément à l article L.441-3 du Code de Commerce, les factures de prestations de services de coopération commerciale devront comporter le nom et l adresse des parties, la date d édition de la facture, les dates de début et fin de la prestation de service, sa description précise avec notamment les produits et marques concernés, ainsi que le prix hors TVA. Elles comporteront en outre la forme de la société prestataire du ou des services en cause, son capital social, son numéro d immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés et son siège social et les numéros de factures. Ces prestations de services sont soumises au taux de TVA en vigueur. Ces factures devront être en tous points conformes aux dispositions de l article 289 du Code général des impôts et de l article 242 nonies A de l annexe II du Code général des impôts. Aucun paiement de ristourne ou de services de coopération commerciale ne saurait intervenir avant le retour de l un des deux exemplaires originaux du Plan d Affaires Annuel, dûment signé, paraphé et daté du Client, avant le 1er mars de l année en cours. Lorsque la rémunération est déterminée par application d un pourcentage sur le chiffre d affaires annuel, celui-ci s entend net de tous droits et taxes. Le chiffre d affaires considéré est celui réalisé avec le Client au cours de l année civile considérée. Il sera diminué de toutes sommes retenues par le Client à quelque titre que ce soit et tout particulièrement au titre de la facturation de pénalités quelle que soit leur motivation, sauf acceptation préalable et écrite de NWL FRANCE SAS. Dans l hypothèse où le paiement des ristournes et/ou des services de coopération commerciale s effectuerait par la voie d acomptes, le chiffre d affaires retenu comme base de calcul sera celui réalisé au titre de l année n-1. Les factures de coopération commerciale ou de tout autre service seront payées après constatation de la réalisation de la prestation. Elles ne seront pas compensables avec les factures de livraison des produits et ne pourront pas être déduites du règlement de ces dernières, toute déduction étant assimilée à un défaut de paiement par le Client et justifiera le refus de livraison et le paiement de pénalités de retard de paiement. VII. RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE MARQUES VII.1. Nos Clients sont seuls responsables de la fixation et de la publicité de leurs prix de vente et s interdisent de procéder à toute transformation ou reconditionnement des produits qui leur ont été vendus. VII.2. Le(s) nom(s), marque(s) et nom(s) commercial(aux) utilisé(s) par NWL FRANCE SAS dans l exercice de ses affaires et tous les droits de propriété intellectuelle et/ou autre droit, titre et intérêt y rattachés, sont la propriété exclusive de et restent acquis à NWL FRANCE SAS et/ou ses donneurs de licences. Un Client de NWL FRANCE SAS ne pourra faire état ou usage des marques, logos, documents, projets, études ou tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à NWL FRANCE SAS, ou dont celle-ci est licenciée, qu avec l autorisation expresse, écrite et préalable de NWL FRANCE SAS à la seule fin de promouvoir la revente des produits commercialisés par NWL FRANCE SAS dans les conditions normales au regard de son activité. NWL FRANCE SAS interdit notamment, sans son accord exprès, écrit et préalable, tout usage de sa marque, de son logo ou de l image de ses produits dans le cadre d opérations promotionnelles de type coupons ou bons de réduction à destination du consommateur. NWL FRANCE SAS se réserve le droit de s opposer, de faire cesser ou de demander réparation de toute utilisation qu elle jugerait déloyale, constitutive d un acte de parasitisme commercial, ou contraire à son image ou à des droits qu elle aurait concédés. Le Client qui aurait connaissance d une contrefaçon d un droit de propriété intellectuelle ou industrielle et à ce titre des marques détenues par NWL FRANCE SAS notamment, devra l en informer immédiatement par télécopie ou e mail, confirmé par lettre recommandée avec demande d avis de réception. Le Client informera NWL FRANCE SAS, dès qu il en aura connaissance, de toute action judiciaire intentée contre lui en matière de propriété intellectuelle et / ou industrielle concernant les produits vendus et ne prendra aucune mesure sans en avoir référé préalablement à NWL FRANCE SAS qui sera seule en droit de diriger la procédure et de décider de toutes actions à initier ou à mettre en œuvre. Les Clients résidant dans l Espace Economique Européen (le EEE ) sont autorisés de vendre les produits au sein de l EEE. Les Clients résidant dans l EEE ne sont pas autorisés à vendre à des Clients résidant dans l EEE des produits obtenus de toute source extérieure à l EEE portant les marques dont NWL FRANCE SAS ou ses filiales ont la propriété, sauf si NWL FRANCE SAS ou ses filiales ont consenti indubitablement à la vente de ces produits spécifiques à l intérieur de l EEE. De plus, il est expressement convenu que les Clients résidant dans l EEE ne sont pas autorisés à vendre à des Clients résidant en dehors de l EEE des produits portant les marques, dont NWL FRANCE SAS ou ses filiales ont la propriété sans le consentement explicite de NWL FRANCE SAS. NWL FRANCE SAS se réserve le droit de prendre toutes les mesures juridiques nécessaires (y compris, mais sans s y limiter, injonctions et les actions en dommages et intérêts) pour assurer la protection maximale de ses droits de propriété intellectuelle en vigueur, y compris ses droits de marque. Les Clients acceptent expressément et s engagent en outre à communiquer ces dispositions à tout tiers achetant les produits aux fins de revente. Sauf spécifié ou convenu autrement par NWL FRANCE SAS ou ses filiales, les Clients résidant à l extérieur de l EEE ne sont pas autorisés à vendre à tout Client de l EEE des Produits portant les marques dont NWL FRANCE SAS ou ses filiales ont la propriété sauf si celles-ci ont consenti indubitablement à la vente de ces Produits spécifiques à l intérieur de l EEE. VIII. GARANTIE Outre la garantie légale des articles 1641 et suivants du Code civil, pour les appareils à étiqueter DYMO (à l exclusion des pinces grand public, ainsi que pour la gamme d etiquetages professionnels), NWL FRANCE SAS accorde une garantie totale, pièces et mains d œuvre pendant 24 mois suivant la date de réception par le Client. Cette garantie ne sera pas due si l appareil porte des traces de tentatives de réparations par le Client lui même. Dans ce dernier cas, la réparation pourra être effectuée par NWL FRANCE SAS mais aux frais du Client et si la tentative de réparation ne compromet pas la remise en état de l appareil. NWL FRANCE SAS ne saurait être tenue pour responsable d un emploi défectueux des produits vendus, ni des conséquences de leur emploi à un autre usage que celui auquel ils sont ordinairement destinés. Dans tous les autres cas de vice caché, la garantie de NWL FRANCE SAS est limitée au remplacement des produits défectueux ou à l établissement d un avoir sans donner droit au versement d une quelconque indemnité ou de dommages et intérêts pour quelque cause que ce soit. Les applications des adhésifs et des colles étant très étendues et les conditions d emploi très variables, il est conseillé de procéder à un essai préalable pour les utilisations inhabituelles. Ainsi, NWL FRANCE SAS ne garantit pas l adéquation ou l aptitude des produits à servir ou répondre aux besoins du Client ou du consommateur et / ou à l usage déterminé ou particulier auquel ce dernier les destine. Les présentes dispositions ne préjugent pas de la mise en cause de la responsabilité de NWL FRANCE SAS au titre, d une part, des dispositions relatives à la responsabilité du fait des produits défectueux visées sous les articles 1386-1 et suivants du Code civil et, d autre part, de celles relatives à la conformité et à la sécurité des produits visées sous les articles L. 211-1 et suivants du Code de la consommation. IX. FORCE MAJEURE L exécution par les parties de tout ou partie de leurs obligations sera suspendue en cas de survenance d un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou retarderait l exécution à quelque titre que ce soit. Sont considérés comme tels notamment, sans que cette liste ne soit limitative, la guerre, les émeutes, l insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toute nature, les interruptions des moyens de transport et les problèmes d approvisionnement de quelque nature que ce soit de NWL FRANCE SAS. En cas de survenance d un cas fortuit ou de force majeure, NWL FRANCE SAS en informerait le Client dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures. Cette suspension ne s applique cependant pas aux obligations de paiement. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d un délai de sept jours, l autre partie aura la possibilité de résilier la commande en cours. X. CONTESTATIONS COMMERCIALES Toute réclamation ou contestation de la part du Client relative à l ensemble de la relation commerciale existant avec NWL FRANCE SAS et notamment au titre du paiement d avantages financiers, de quelque nature qu ils soient et ce, en particulier de ristournes ou de rémunération de prestations de services, concernant l année N, devra être formulée au plus tard dans les douze mois suivant l expiration de l année civile au titre de laquelle la somme est due. A défaut, et par dérogation expresse aux dispositions visées sous l article L.110-4 du Code de Commerce, aucune réclamation ou contestation ne pourra plus être présentée et sera considérée, dès lors, comme étant strictement irrecevable. XI. ATTRIBUTION DE JURIDICTION DROIT APPLICABLE L ensemble des relations contractuelles entre NWL FRANCE SAS et le Client issu de l application des présentes conditions générales de vente, et les éventuels accords particuliers qui pourraient être conclus, et tous les litiges en découlant, quelle qu en soit la nature, seront soumis à tous égards au droit français. Sous réserve des règles posées par le Nouveau code de procédure civile en matière de propriété intellectuelle, tout litige ayant son origine dans l exécution des relations contractuelles établies entre NWL FRANCE SAS et le Client, ainsi que les actes qui en seront la conséquence, sera soumis à la juridiction du Tribunal de Commerce de Paris et ce, nonobstant toute demande incidente ou tout appel en garantie, ou en cas de pluralité de défendeurs. La présente clause d attribution de compétence s appliquera même en cas de référé. NWL FRANCE SAS disposera néanmoins de la faculté de saisir toute autre juridiction compétente, en particulier celle du siège social du Client ou celle du lieu de situation des marchandises livrées. Les effets de commerce ou acceptations de règlement ne feront ni novation, ni dérogation à la présente clause. XII. ENTRÉE EN VIGUEUR Les présentes conditions générales de vente prennent effet à compter du 2 janvier 2013, annulant et remplaçant en conséquence celles établies antérieurement. 30 31