RÉSULTATS DES ÉLECTIONS SCOLAIRES 2003

Page -576- RÉSULTATS DES ÉLECTIONS SCOLAIRES 2003 CANDIDATS ÉLUS PAR ACCLAMATION Michel Gervais Hélène Bélisle Gilbert Couture Nicolas Cazolais Marie-André Lépine Alain Gauthier Michel Lanthier Jacques Lemay Gervaise St-Amour Francine Poitras Francine Lorange Fernand Lavoie Jocelyn Blondin Ugo de Montigny Jean-Pierre Reid Chantal Leblanc-Bélanger Andrew Rhéaume Alain Faussurier Mario Crevier Circonscription 1 - La Pêche Circonscription 2 - Pontiac Circonscription 3 - Chelsea Circonscription 4 - Du Dôme Circonscription 5 - Côte-du-Nord Circonscription 6 - Saint-Paul Circonscription 7 - Mont-Bleu Circonscription 9 - Parc-de-la-Montagne Circonscription 10 - Eugène-Sauvageau Circonscription 11 - Wright Circonscription 12 - Du Père-Reboul Circonscription 13 - Notre-Dame Circonscription 14 - De l Université Circonscription 16 - Des Golfs Circonscription 17 - Du Nord d Aylmer Circonscription 18 - De la Seigneurie Circonscription 19 - Des Boisés Circonscription 20 - Des Pionniers Circonscription 21 - Des Rédemptoristes RÉSULTAT OFFICIEL DU SCRUTIN - 16 NOVEMBRE 2003 Circonscription 8 - Du Plateau Dominique Kenney 190 élu Julie Latrémouille 43 Circonscription 15 - Manoir-des-Trembles Marie-Josée Bergeron 156 Johanne Légaré 183 élue 575 électeurs et électrices ont exercé leur droit de vote 8 578 électeurs et électrices inscrits 83 300 électeurs et électrices au total 6.7 % de participation

Page -577- A SSERMENTATION DES COMMISSAIRES M. Michel Deschamps, président d élection procède à l assermentation des membres p r ésents du nouveau Conseil des commissaires. Mme Lucie Lafleur, directrice générale, assermente les deux commissaires représentant le Comité de parents. À la première séance du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre administratif, 225, rue Saint- Rédempteur, Gatineau (Québec), le mercredi 26 novembre 2003, à 19heures 30 et à laquelle séance sont présents : Première séance Mme Hélène Bélisle 26 novembre 2003 M. Jocelyn Blondin M. Nicolas Cazolais M. Gilbert Couture M. Mario Crevier M. Ugo de Montigny M. Alain Faussurier M. Alain Gauthier M. Michel Gervais M. Dominique Kenney M. Michel Lanthier M. Fernand Lavoie Mme Chantal Leblanc-Bélanger Mme Johanne Légaré M. Jacques Lemay Mme Marie-Andrée Lépine Mme Francine Lorange Mme Francine Poitras M. Jean-Pierre Reid M. Andrew Rhéaume Mme Gervaise St-Amour M. Gilles Chagnon, représentant le Comité de parents Mme Christiane Hallée, représentant le Comité de parents Étaient également présentes et présents : Mme Lucie Lafleur, directrice générale M. René Gauthier, secrétaire général Mme Josette Boudreau, directrice, Éducation des adultes (F.G.-F.P.) M. Jacques Brisson, directeur des ressources humaines M. Jacques Dufour, coordonnateur des ressources matérielles Mme Lucie Demers, directrice des ressources éducatives M. Gérard Lacroix, directeur des ressources financières Mme Jocelyne Bertrand, agente d administration OUVERTURE DE LA SÉANCE Le Directrice générale procède à la vérification du quorum et à l ouverture de la séance. Mme Lucie Lafleur, directrice générale, demande une minute de silence à la mémoire de M. Jean-Pierre Ouellette.

DÉSIGNATION D UNE PRÉSIDENTE OU D UN PRÉSIDENT D ASSEMBLÉE Page -578- C.C.-03-04-020 M. Michel Lanthier propose que M. Jacques Lemay agisse à titre de président d assemblée. Adoptée à l unanimité ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR C.C.-03-04-021 Mme Francine Lorange propose d adopter l ordre du jour. Procédure d élection PROCÉDURE D ÉLECTION C.C.-03-04-022 Mme Johanne Légaré propose que la procédure d élection suivante soit retenue pour la nomination de la présidente ou du président de la Commission scolaire, de la vice-présidente ou du vice-président de la Commission scolaire et des membres du Comité exécutif. PROCÉDURE D ÉLECTION 1. La présidente ou le président de la séance reçoit de vive voix les propositions de candidature; ces propositions ne sont pas appuyées. Seul peut être proposé candidat un commissaire ayant le droit de vote. 2. Sur proposition dûment adoptée, la mise en candidature est close. La présidente ou le président de la séance s enquiert auprès des candidates et candidats proposés de leur intention de maintenir leur candidature. 3. S il n y a qu une seule candidate ou qu un seul candidat pour un poste, elle est proclamée élue ou proclamé élu. 4. Cependant, s il y a plus d une candidate proposée ou un candidat proposé, l élection se fait au scrutin secret. 5. S il n y a aucune candidate ou aucun candidat qui obtient la majorité absolue au premier tour de scrutin, la candidate ou le candidat ayant reçu le moins de votes est éliminée ou éliminé, et la présidente ou le président ordonne un deuxième tour de scrutin pour élire une présidente ou un président parmi les autres candidates et candidats. 6. Cette procédure se répète jusqu à ce qu une candidate ou un candidat obtienne la majorité absolue. 7. Si à n importe quel tour de scrutin, il devient nécessaire pour la présidente ou le président d employer son vote prépondérant, il ne pourra le faire qu après avoir ordonné un deuxième tour de scrutin pour tenter de briser l égalité. 8. Dès que la présidente ou le président du Conseil est élue ou élu, c est elle ou lui qui continue l élection. 9. Les bulletins ayant servi au vote sont détruits.

Page -579- Nomination des scrutatrices et/ou scrutateurs NOMINATION DES SCRUTATRICES ET/OU SCRUTATEURS Considérant que la procédure d élection prévoit la tenue d un vote secret; Considérant qu il y a lieu de procéder à la nomination de deux scrutatrices et/ou scrutateurs. C.C.-03-04-023 M. Dominique Kenney propose que soient nommés Mme Christiane Hallée, scrutatrice et M. Gilles Chagnon, scrutateur pour les fins de la procédure électorale à la présidence, à la vice-présidence et à la nomination des membres du Comité exécutif. ÉLECTION À LA PRÉSIDENCE DE LA COMMISSION SCOLAIRE M. Ugo de Montigny propose M. Mario Crevier Mme Francine Poitras propose M. Jocelyn Blondin CLÔTURE DES MISES EN CANDIDATURE C.C.-03-04-024 M. Michel Gervais propose de clore les mises en candidature. Les deux personnes acceptent leur mise en candidature et au 1 er tour de scrutin, M. Jocelyn Blondin est élu président. Élection à la vote. Considérant l article 155 de la Loi sur l instruction publique et le résultat du présidence C.C.-03-04-025 M. Jacques Lemay propose que M. Jocelyn Blondin soit nommé président de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais. M. Jocelyn Blondin prend son siège et préside l assemblée. ÉLECTION À LA VICE-PRÉSIDENCE DE LA COMMISSION SCOLAIRE M. Gilbert Couture propose M. Michel Lanthier M. Alain Faussurier propose Mme Chantal Leblanc-Bélanger CLÔTURE DES MISES EN CANDIDATURE C.C.-03-04-026 Mme Johanne Légaré propose de clore les mises en candidature. Les deux personnes acceptent leur mise en candidature et au 1 er tour de scrutin, M. Michel Lanthier est élu vice-président.

Page -580- Élection à la vice-présidence Considérant l article 155 de la Loi sur l instruction publique et le résultat du vote. C.C.-03-04-027 M. Jocelyn Blondin propose que M. Michel Lanthier soit nommé vice-président de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais. M. Michel Lanthier prend son siège à titre de vice-président. M. Jocelyn Blondin, président déclare une pause de 10 minutes. Incidence : M. Jacques Lemay quitte son siège. Nombre de membres au Comité exécutif NOMBRE DE MEMBRES SIÉGEANT AU COMITÉ EXÉCUTIF Considérant l article 179 de la Loi sur l instruction publique; Considérant que la Commission scolaire doit déterminer le nombre de membres ayant droit de vote, soit cinq (5), six (6) ou sept (7) dont la présidente ou le président du Conseil des commissaires. C.C.-03-04-028 M. Alain Faussurier propose que le nombre de membres pouvant siéger au Comité exécutif soit fixé à sept (7). Durée du mandat du Comité exécutif DURÉE DU MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF C.C.-03-04-029 M. Jean-Pierre Reid propose que le mandat des membres du Comité exécutif se termine à la séance du mois de septembre 2004. Incidence : Mme Gervaise St-Amour quitte son siège. Élection des membres du Comité exécutif ÉLECTION DES MEMBRES DU COMITÉ EXÉCUTIF 1 er poste : M. Jocelyn Blondin, président du Conseil. M. Jocelyn Blondin reçoit les mises en candidature : M. Michel Gervais propose M. Mario Crevier Mme Hélène Bélisle propose M. Jacques Lemay M. Nicolas Cazelais propose Mme Chantal Leblanc-Bélanger Mme Francine Poitras propose M. Dominique Kenney M. Jean-Pierre Reid propose M. Alain Faussurier M. Alain Gauthier propose M. Michel Gervais Mme Marie-Andrée Lépine propose M. Gilbert Couture M. Michel Lanthier propose M. Fernand Lavoie M. Gilbert Couture propose Mme Johanne Légaré Mme Johanne Légaré propose M. Andrew Rhéaume M. Ugo de Montigny propose M. Nicolas Cazelais M. Michel Gervais propose M. Alain Gauthier

Page -581- CLÔTURE DES MISES EN CANDIDATURE Élection des membres C.C.-03-04-030 M. Dominique Kenney propose de clore les mises en du Comité exécutif candidature. Mme Chantal Leblanc-Bélanger et M. Nicolas Cazelais refusent leur mise en candidature et les dix autres personnes acceptent. 2 e poste : M. Mario Crevier, M. Jacques Lemay, M. Dominique Kenney, M. Michel Gervais et M. Gilbert Couture acceptent leur mise en candidature pour ce poste. M. Mario Crevier Après un 1 er tour de scrutin, M. Mario Crevier est nommé membre. 3 e poste : M. Jacques Lemay, M. Michel Gervais, M. Gilbert Couture et M. Dominique Kenney acceptent leur mise en candidature pour ce poste. M. Dominique Kenney Après un 3 e tour de scrutin, M. Dominique Kenney est nommé membre. 4 e poste : M. Michel Gervais, M. Alain Faussurier, M. Gilbert Couture et M. Jacques Lemay acceptent leur mise en candidature pour ce poste. M. Gilbert Couture Après un 3 e tour de scrutin, M. Gilbert Couture est nommé membre. 5 e poste : M. Alain Faussurier, M. Fernand Lavoie, Mme Johanne Légaré et M. Jacques Lemay acceptent leur mise en candidature pour ce poste. Mme Johanne Légaré Après un 3 e tour de scrutin, Mme Johanne Légaré est nommée membre. 6 e poste : M. Jacques Lemay, M. Michel Gervais, M. Alain Faussurier, et M. Andrew Rhéaume acceptent leur mise en candidature pour ce poste. PROLONGATION C.C.-03-04-031 M. Mario Crevier propose de prolonger la séance pour une période de 20 minutes. M. Andrew Rhéaume Après un 3 e tour de scrutin, M. Andrew Rhéaume est nommé membre.

Page -582-7 e poste : M. Jacques Lemay, M. Alain Faussurier et M. Fernand Lavoie acceptent leur mise en candidature pour ce poste. PROLONGATION C.C.-03-04-032 M. Dominique Kenney propose de prolonger la séance pour une période de 15 minutes. Abstention : 1 M. Alain Faussurier Après un 2 e tour de scrutin, M. Alain Faussurier est nommé membre. C.C.-03-04-033 M. Alain Gauthier propose que les personnes ci-haut mentionnées siègent au Comité exécutif et qu elles acceptent les fonctions désignées selon la durée du mandat qui leur a été conféré. FCSQ - Conseil général FCSQ - CONSEIL GÉNÉRAL - REPRÉSENTANTE OU REPRÉSENTANT C.C.-03-04-034 Mme Johanne Légaré propose que M. Jocelyn Blondin, président, soit désigné pour représenter la Commission scolaire pour l année scolaire 2003-2004 et que M. Michel Lanthier, vice-président, agisse à titre de substitut. LEVÉE DE LA SÉANCE C.C.-03-04-035 Mme Francine Lorange propose la levée de la séance. Il est 22 heures 45. Le président Le secrétaire général

Page -583- ORDRE DU JOUR - PREMIÈRE SÉANCE - 26 NOVEMBRE 2003 1. Ouverture de la séance 2. Désignation d une présidente ou d un président d assemblée 3. Adoption de l ordre du jour 4. Procédure d élection 5. Nomination des scrutatrices et/ou scrutateurs 6. Élection à la présidence de la Commission scolaire 7. Élection à la vice-présidence de la Commission scolaire 8. Nombre de membres siégeant au Comité exécutif 9. Durée du mandat des membres du Comité exécutif 10. Élection des membres au Comité exécutif 11. FCSQ - Conseil général - représentante ou représentant 12. Levée de la séance