Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sousdirection des politiques nationales d'aménagement ; Bureau du littoral et de la montagne (1970-1987) Répertoire (19980052/1-19980052/32) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015743 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19980052/1-19980052/32 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau du littoral et de la montagne Date(s) extrême(s) 1970-1987 Présentation du contenu Sommaire Actions de protection de la montagne, études et avis, dossiers d implantation des unités touristiques nouvelles (classement par département). Art 1. Ain, 1979-1983. Art 2-3. Alpes de Haute-Provence, 1979-1985. Art 4-7. Alpes-Maritimes, 1977-1985. Art 8. Ariège, 1970-1987. Art 9-10 : Cantal, 1978-1986.. Art 11 : Corrèze, 1978-1980. Art 12 : Doubs, 1981-1985. Art 13 : Drome, 1980-1981. Art 14-15 : Haute-Garonne, 1978-1986. Art 16-17 : Puy de Dôme, 1979-1985. Art 18-20 : Pyrénées-Atlantiques, 1980-1988. Art 21-23 : Hautes-Pyrénées, 1978-1985. Art 24-27 : Pyrénées-Orientales, 1978-1984. Art 28 : Savoie, 1987. Art 29-31 : Haute-Savoie, 1979-1984. Art 32 : Haut- Rhin et Vosges, 1976-1981 Nom du producteur Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) (1988-1993) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; protection de la nature; montagne; équipement touristique; département; vosges (lorraine, département); haute-savoie (rhône-alpes, département); savoie (rhône-alpes, département); haut-rhin (alsace, département); pyrénées-orientales (languedoc-roussillon, département); hautes-pyrénées (midi-pyrénées, département); pyrénéesatlantiques (aquitaine, département); puy-de-dôme (auvergne, département); haute-garonne (midi-pyrénées, département); drôme (rhône-alpes, département); doubs (franche-comté, département); corrèze (limousin, département); cantal (auvergne, département); ariège (midi-pyrénées, département); alpes-maritimes (provencealpes-côte-d'azur, département); alpes-de-haute-provence (provence-alpes-côte-d'azur, département); ain (rhônealpes, département) 3
Répertoire (19980052/1-19980052/32) 19980052/1 Ain - Chezery-Forens, mise en œuvre d'une station hivernale et estivale au lieu-dit Menthières : Dossier d'approbation, étude d'impact, notes et correspondance, 1979-1981. Gex et Mijoux aménagement touristique du col de La-Faucille : plans de l'opération, dossiers d'études, correspondance et interventions des élus locaux, avis des administrations, 1979-1983. 1979-1983 19980052/2-19980052/3 Alpes de Haute-Provence 19980052/2 - Bayons et Selonnet aménagement du massif de la Tête-grosse : procédure d'unité touristique nouvelle, plans, rapport de synthèse et avis des administrations, correspondance, 1981-1982. - La Condamine-Chatelard, projet d'aménagement de la station de ski de Sainte-Anne : 2 phases, dossier de consultation, étude d'impact, avis des administrations et correspondance, 1979-1980. - Montclar et Le-Lauzet-Ubaye aménagement du plateau de la Dormilhouse et du site de Serre-Ponçon : procédure d'unité touristique nouvelle, étude d'impact, plans, notes et correspondance, 1979-1985. 1979-1985 19980052/3 - Seyne-les-Alpes aménagement du site du Grand-Puy : programme pluriannuel de développement touristique, plans, notes et correspondance, 1979-1981. - District du Teillon, Demandolx, Peyroules, Soleilhas construction d'un complexe de résidence de loisirs : procédure d'unité touristique nouvelle, plans, rapports, notes de synthèse et avis des administrations, 1981-1983. - Uvernet-Fours développement de la station de Pra-Loup : procédure d'unité touristique nouvelle, rapport et correspondance, 1979-1980 ; 1979-1983 19980052/4-19980052/7 Alpes-maritimes 19980052/4 - Bueil et Roubion aménagement du site de Pommiers-Giarons, demande d'autorisation d'études préalables, notes et correspondance, étude d'impact et notice de présentation, 1979-1985. - Caille aménagement du parc de la Moulière, dossier de prise en compte d'études préalables, dossier d'études, plans, correspondance et avis des administrations, 1978-1981. - Gréolières-les-neiges dossier de la demande d'autorisation d'études et avis défavorable pour la création d'un lotissement, 1980-1985. 1979-1985 19980052/5 - Isola 2000 programme pluriannuel de développement touristique et projet d'installation d'une unité du Club-Méditerrannée, plans, procès verbaux de réunion, 1980-1982. 4
- Saint-Dalmas le Selvage demande d'autorisation d'études pour la création d'une unité touristique nouvelle, schémas, correspondance et avis réservé, 1978-1981. - Saint-Etienne de Tinée-Auron programme pluriannuel de développement touristique de la station d'auron comportant le comblement des rios d'auron et de Nabinas et l'urbanisation du site de Nabinas- Chastellares : plans et rapport de présentation, correspondance et avis des administrations, 1979-1983. 1978-1983 19980052/6 - Saint-Martin d'entraunes dossier soumis pour autorisation d'études d'un aménagement touristique, rapport, 1982-1983. - Saint-Martin de Vésubie et Valdeblore aménagement du site de Mollières les Adus sur les communes de Saint-Martin de Vésubie et Valdeblore : dossier de présentation des différentes variantes, correspondance et avis dont celui du parc du Mercantour, 1978-1985. 1978-1985 19980052/7 - Tende, station de Caramagne projet de station sur le site de Caramagne : demande de prise en considération du programme de développement touristique, dossier d'études préalables et étude d'impact, compte-rendus de réunion, notes et correspondance, 1977-1985. 1977-1985 19980052/8 Ariège - Guzet-neige extension de la station de ski, programme pluriannuel et demande de défrichement, correspondance, 1979-1984 - Montferrier station des monts d'olmes, projet immobilier le Front de neige, plans, étude d'impact, correspondance, 1980-1984. - Quérigut projet d'un stade de neige sur le plateau de Beille et d'une station nouvelle aux Bessines, dossiers de présentation des projets, correspondance en vue de l'engagement d'études préalables, 1970-1987. Aveyron - Canet-de-Salars construction d'un village de vacances : dossier du programme pluriannuel de développement touristique, correspondance, 1978 ; 1970-1987 19980052/9-19980052/10 Cantal 19980052/9 - Claux création d'une station de ski alpin : étude d'impact, notice de présentation et dossier photographique, correspondance et procès-verbaux des réunions, 1981-1986. - Garabit-Granval aménagement du site de Garabit-Granval par la construction de sites d'accueil autour du plan d'eau : plans, étude d'impact, notes, avis des administrations et correspondance, 1978-1981. Lanobre aménagement touristique de Monteil : Etude d'impact, plan de masse, notes et correspondance, 1979-1981. - Le Lioran extension de la station de Super-Lioran : demande d'autorisation d'études, correspondance, 1980-1981 1978-1986 5
19980052/10 - Saint-Etienne de Cantalès projet d'unité touristique nouvelle autour du plan d'eau de Saint-Etienne- Cantalès : plans des aménagements, campings et lotissement, rapport de présentation, avis des administrations, 1982-1983. 1982-1983 19980052/11 Corrèze - Meymac et Ambrugeat plan d'eau de Schémaillé : Etude d'impact du projet d'aménagement, notes et correspondance, 1978-1980. aménagement du lac de Bort-les-Orgues, unité touristique nouvelle des Aubazines : Etude d'impact, note de synthèse, projet d'approbation et correspondance, 1978-1980 1978-1980 19980052/12 Doubs - Métabief-Mont-d'Or Programme pluriannuel de développement touristique : plans, note de synthèses sur les travaux d'étude du programme et leurs conclusions, correspondance et avis des administrations, 1981-1985. 1981-1985 19980052/13 Drôme - Valdrome, demande d'autorisation d'un stade de neige, dossier de présentation, étude d'impact, notes et correspondance, 1980-1981. Gard - Valleraugue hameau de l'esperou : création d'une unité touristique nouvelle, plan de masse, notes, correspondance et procès-verbal de réunion, 1980. 1980-1981 19980052/14-19980052/15 Haute-Garonne 19980052/14 - Bagnères de Luchon programme pluriannuel de développement touristique, dossier de présentation, propositions et annexes, plans et arrété de classement du site, correspondance, 1981-1985. reconstruction de la route d'accès CD 125 à l'hospice de France : notes, plan de situation et correspondance, 1978-1986. 1978-1986 19980052/15 - Gouaux de Larboust prise en considération du programme pluriannuel de développement de la station des Agudes, plans, dossier photographique, rapport résumé des propositions, correspondance, 1971-1987. 1971-1987 19980052/16-19980052/17 Puy-de-Dôme 6
19980052/16 - Le-Chambon-des-neiges développement touristique de la station, étude d'impact, dossier d'approbation, notes et correspondance, 1983-1984. création d'un village de vacances : dossier d'études, étude d'impact, plaquettes de présentation, correspondance, 1979-1985. 1979-1985 19980052/17 - Massif du Sancy, communes de Chasteix, La-Tour-d'Auvergne programme pluriannuel de développement touristique : dossier d'autorisation d'engager des études, compte-rendu de visite, avis des administrations, 1980-1983. 1980-1983 19980052/18-19980052/20 Pyrénées-atlantiques 19980052/18 - Arette-La-Pierre-Saint-Martin programme pluriannuel de développement touristique : dossier et notes de présentation, correspondance, 1980-1982. - Projet de liaison routière La Pierre-Saint-Martin Saint-Engrace création d'une nouvelle route entre les deux communes : carte et schéma du projet, notes et correspondance, 1980-1982. - Béost et vallée d'aspe Programmes pluriannuels de développement touristique de la commune de Béost et du syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée d'aspe : aménagement du site de Peyresourde, dossiers de présentation, dossier photographique, correspondance, 1982-1984. 1980-1984 19980052/19 - Laruns programme pluriannuel de développement touristique : procédures d'unité touristiques nouvelles pour les sites de Fabrège et d'artouste, nouvelle desserte de la station d'artouste, plans et correspondance, 1982-1985. vallée du Soussouéou : rapport d'études et plans, 1986. 1982-1986 19980052/20 - Laruns urbanisation de Fabrèges et création d'une liaison Gourette Artouste : étude d'impact, plans des aménagements projetés et correspondance, particulièrement l'opposition de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-ouest, 1984-1988. 1984-1988 19980052/21-19980052/23 Hautes-Pyrénées 19980052/21 - Gavarnie programme pluriannuel de développement touristique, zone d'aménagement concerté de Baretge et projet de liaison téléportée : dossier du programme, plans de situation, étude d'impact, avis des administrations et correspondance, notemment de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-ouest, 1978-1984. 1978-1984 7
19980052/22 - Luz-Saint-Sauveur programme pluriannuel de développement de la vallée de Luz-Saint-Sauveur : rapports d'études sur l'urbanisme et l'intégration paysagère, correspondance, 1982-1985. 1982-1985 19980052/23 - Saint-Lary-Soulan aménagements touristique dans le site classé de l'oule dans la montagne d'aulon et liaison La-Mongie Saint-Lary : correspondance, 1980-1985 ; rapport d'étude préalable d'environnement pour la directive de protection et d'aménagement du massif de Néouvielle, Direction départementale de l'equipement des Hautes-Pyrénées, 1979 ; rapport de demande d'autorisation d'études pour une liaison La-Mongie Saint-Lary, 1985 ; 1979-1985 19980052/24-19980052/27 Pyrénées-orientales 19980052/24 - Communes de Bolquère, Font-Romeu et Egat programme pluriannuel de développement touristique : avis des administrations, compte-rendus de réunions, décision du Comité interministériel des Unités touristiques nouvelles, 1980-1984. Construction d'un centre de vacances à Bolquère : plans, étude d'impact et correspondance, 1979. - Font-Romeu projet immobilier, les Temples du soleil : étude d'impact, correspondance et décision du Comité interministériel des Unités touristiques nouvelles, 1980-1982 - Formiguière extension du stade de neige de Calmazeille : dossier d'unité touristique nouvelle, rapport à M le Ministre de l'environnement et du cadre de vie, Inspection générale de l'equipement, 1980 ; correspondance et arrété de classement parmi les sites pittoresques, 1984. - Puyvalador zone d'aménagement concerté proposé au Comité des Unités touristiques nouvelles : dossier d'études préalables, correspondance, 1978-1984. - Salint-Laurent de Cerdans projet d'unité touristique nouvelle à La-Nantille : dossier photographique, plans, notes et avis des administrations, 1980-1984. 1978-1984 19980052/25 - Porté-Puymorens et Porta projet de stations de ski, sites de la Vignole et du Pas-de-la-Case : dossier d'unité touristique nouvelle, rapports d'études paysagère, rapport d'impact sur la faune et la flore, rapport de synthèse sur le développement de la station, notes et correspondance, 1978-1984. 1978-1984 19980052/26 - Sainte-Léocadie Puigmal Zone d'aménagement concertée de Puigmal, plans, rapport de présentation, étude d'impact, correspondance, 1980-1982. 1980-1982 19980052/27 - Saint-Pierre-dels-Forcats aménagement du Cambre d'aze, extension des équipements de ski : plans, dossier photographique, étude paysagère et étude d'impact, dossier d'approbation et correspondance, 1979-1984 8
1979-1984 19980052/28 Savoie - Val d'isère aménagement de la zone de La Legettaz : plans de simulation, avis de synthèse, arrété, 1987. 1987-1987 19980052/29-19980052/31 Haute-Savoie 19980052/29 Carlaveyron, station, aménagement d'un stade de neige dans la vallée de Chamonix, dossier d'aménagement, avant-projet, correspondance, contre-projet de classement en réserve naturelle, 1980-1981. 1980-1981 19980052/30 - Chamonix, Les-Houches, Servoz et Vallorcine programme pluriannuel de développement touristique de la vallée de Chamonix : rapports d'études sur l'environnement et le développement urbain, rapport de synthèse, notes de présentation, avis des administrations et correspondance, 1981-1984. 1981-1984 19980052/31 - Chamonix projets de construction de remontées mécaniques et de pistes de ski sur les sites des Grands- Montets et de La-Balme-Posette : études d'impact, dossiers photographiques, notes avis des administrations et correspondance, 1979-1982. 1979-1982 19980052/32 Haut-Rhin - Strosswihr aménagement du site du Gaschney : dossier refusé d'un aménagement immobilier du site, notes, avis des administrations et correspondance, 1976-1981. Vosges - Cornimont, col du Brabant : création d'un village de vacances et construction de 8 chalets, plans de situation, correspondance, 1978-1980. 1976-1981 9