CONSTRUCTION D'UN POLE PETITE ENFANCE AMO.F.EXP. 9, avenue Jean Bouin ISSY-LES-MOULINEAUX

Documents pareils
>I Maçonnerie I Escaliers

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE

Document Technique d Application

FICHE TECHNIQUE SikaLatex

conformes aux règles de l Art

Document Technique d Application. Agilia sols A

Murs poutres & planchers

Mur Hybride, bien plus qu un simple mur

Mur double - appui plancher béton sur linteau Cellumat. 1/Détail: mur double appui hourdis béton sur linteau Cellumat

Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse

Classement des locaux en fonction de l exposition à l humidité des parois et nomenclature des supports pour revêtements muraux intérieurs

ACOUSTIQUE REGLEMENTATION ISOLEMENT AUX BRUITS AÉRIENS ISOLEMENT AUX BRUITS DE CHOCS

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :

B1 Cahiers des charges

ATTESTATION D ASSURANCE

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

Cours de Structures en béton

C0nstruire une mais0n. Sommaire

Aménagement d'un point Multi-services

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

MACONNERIE/GROS OEUVRE

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Isolation de conduites à base d'amiante

Construire en zone sismique - Conception et bonnes pratiques

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross

L HABITAT. Technologie 5ème

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE

Chapitre Contenu Page. 14 Restauration du béton 383

Zone Industrielle. Kehlen... 1

Version 1. Demandeur de l étude : VM - BETON SERVICES 51 Boulevard des Marchandises L'HERBERGEMENT. Auteur * Approbateur Vérificateur(s)

«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014

«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014

Création et aménagement a Bar Restaurant Commerce Multiservices

Colle époxydique multi usages, à 2 composants

Dossier de Consultation des Entreprises

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables

LOT N 2 CHARPENTE SPECIFICATION TECHNIQUE CHARPENTE BOIS...2

LE GÉNIE PARASISMIQUE

NOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES

P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009

n d identification du document : CE 2+/RA 22 Directive Produits de Construction Marquage Système d attestation de conformité 2+

B2.- Performances acoustiques de divers éléments de construction

Le maçon à son poste de travail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

Vis à béton FBS et FSS

description du système

Voie Romaine F Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0) Fax : +33 (

POLLUTEC LYON 3 Décembre 2004 M. LECA gérard GCEE

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

CODE CIVIL DTU. Journal Officiel. Code Civil. Aspects réglementaires. document technique unifié. construction et. habitation

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

N 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat

ANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites doc

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

Cahier des Prescriptions Techniques d exécution CPT Sols Grands formats - Travaux neufs

Plancher chauffant avec revêtement de sol

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

Aménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église DOMATS

Document Technique d Application DURGO

Application du Règlement Européen des Produits de Construction (RPC) à des produits de terre cuite

Le chantier compte 4 étapes :

Linstallation d un escalier dans la. un escalier de béton à double quart tournant en kit. Construire soi-même LABEL. Label. Label D E I S O N L A

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation

Temps nécessaire à la pose du FERMACELL

ISOLATION EN SOUS FACE DES PLANCHERS BAS

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE

Commune de SAINT LEONARD

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

Attestation valable * pour tout chantier ouvert entre le 01/01/2015 et le 31/12/2015

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse GRAND QUEVILLY Télécopie : Portable : vdiagimmo@free.

N09 Viaduc de Chillon

Q 47 A / Q 751 RÉNOVATION INTÉRIEURE ET EXTÉRIEURE DU RESTAURANT QUICK DE TRELISSAC (24)

Parois industrielles préfabriquées. Willy Naessens 61

Avis Technique 20/12-245

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS

LOT N 07 - SERRURERIE SOMMAIRE

Acoustique et thermique

Règles pour la délivrance et la surveillance du certificat du contrôle de production en usine (CPU) appliqué aux caillebotis en béton pour bétail

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE

REHABILITATION DE LA PISCINE DES AVENIERES

opération MAISON BAGGIONI : AMENAGEMENT D UN PLATEAU DE BUREAUX SUR LA COMMUNE DE SOTTA

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

ARSEAA LES MARRONNIERS

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

Produits préfabriqués lourds

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

Le béton léger prêt à l emploi, la solution idéale pour les applications intérieures et extérieures

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

Fiche De Prétarification Assurance Decennale Et Rc Professionnelle

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

FA ISSN Travaux de bâtiment. Partie 1-1 : Cahier des clauses techniques types

Transcription:

CONSTRUCTION D'UN POLE PETITE ENFANCE Rue de l'arquebuse 77510 REBAIS M. D'OUVRAGE COMMUNE DE REBAIS 2, rue de l'hôtel de ville 77510 REBAIS T: 01 64 04 50 37 F: 01 64 04 57 80 mairie.rebais@wanadoo.fr ASSISTANCE M. D'OUVRAGE MANDATAIRE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES MP CONSEIL 37, rue Pasteur 77400 GOUVERNES michel.portaysantacreu@wanadoo.fr MORGADES ARCHITECTE AMO.F.EXP 9, avenue Jean Bouin 94130 ISSY-LES-MOULINEAUX amofexp@orange.fr Date : Auteur : Echelle : MP CONSEIL: 01 60 07 31 26 AMO F EXP: 06 27 47 08 63 CCTP - Lot 01 Terrassement Gros-oeuvre 10 décembre 2010 MATEC T: 01. 60.43.42.42 5, place de l'église F: 01. 60.43.49.97 77700 CHESSY morgadesarchitecte@orange.fr ECONOMISTE MATEC T: 01 43 30 63 13 14, avenue de vaucanson F: 01 41 70 16 88 93370 MONTFERMEIL courrier@matec-france.com BET FLUIDES EEE T: 01 41 77 84 28 126, avenue du général Leclrec F: 01 41 77 84 29 94360 BRY-SUR-MARNE bet.3e@damjat.fr BET VRD BET METHODE 6, Chemin du Plessis - ZA du bassin 10370 VILLENAUXE-LA-GRANDE T: 03 25 25 13 18 bet-methode@wanadoo.fr THERMICIEN ATPS 64, boulevard Meusnier de Querlon 44000 NANTES T: 02 49 44 76 81 F: 02 72 22 06 50 l.prin@bet-atps.fr BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT Parc de la Haute Maison - -Bât. E1-16, Rue Galilée 77420 CHAMPS-SUR-MARNE T: 01 64 80 51 94 F: 01 64 80 52 64 anthony.bazille@qualiconsult.fr

1 SOMMAIRE 2 Étendue des travaux - Réglementations... 4 2.1 Étendue des travaux... 4 2.2 Documents de référence contractuels... 4 2.3 Documents de référence non contractuels... 17 2.4 Réglementations concernant les matériaux et produits... 17 2.5 Prestations à la charge du présent lot... 18 2.6 Calfeutrement entre ouvrages de gros oeuvre et charpente et/ou couverture... 19 3 Spécifications et prescriptions... 19 3.1 Relevé topographique du terrain... 19 3.2 Implantations - Piquetages... 19 3.3 Études techniques - Plans d'exécution... 20 3.4 Hypothèses de calcul... 20 3.5 Tolérances dimensionnelles... 20 3.6 Réservations pour les besoins des autres corps d'état... 20 3.7 Conformité à la réglementation «Sécurité incendie»... 20 3.8 Nature et qualité des matériaux et produits en général... 20 3.9 Responsabilité de l'entrepreneur... 21 3.10 Spécifications particulières concernant les matériaux et produits pour bétons et mortiers... 21 3.11 Spécifications particulières concernant les autres matériaux et produits... 23 3.12 Contrôle et réception des matériaux sur chantier... 24 3.13 Spécifications et prescriptions concernant les bétons... 24 3.14 Ouvrages en béton et béton armé... 25 3.15 Maçonneries... 27 3.16 Sols - Dallages - Chapes... 27 3.17 Isolations - Étanchéité - Joints de dilatation... 30 3.18 Ventilations... 30 3.19 Canalisations d'évacuation intérieures enterrées... 31 3.20 Ouvrages divers de gros oeuvre... 32 3.21 Ponts thermiques... 32 4 Descriptif des travaux... 33 4.1 Rappel de l étude de sol... 33 4.2 Installation de chantier... 33 4.2.1 Généralités... 33 4.2.2 Engins de levage... 33 4.2.3 Aire de lavage... 33 4.2.4 Echafaudage - Protection... 33 4.2.5 Accès piétons... 33 4.2.6 Clôture extérieure de chantier... 34 4.2.7 Panneau de chantier... 34 4.2.8 Aire de stockage... 34 MATEC Décembre 2010 DCE Page 2

4.2.9 Libération du terrain... 34 4.2.10 Autorisation administrative... 35 4.2.11 Frais de voiries... 35 4.2.12 Frais d études... 35 4.3 Travaux de terrassement... 35 4.3.1 Travaux préalables aux terrassements... 35 4.3.2 Terrassements... 35 4.4 Travaux de Remblaiements... 36 4.4.1 Compactage... 36 4.4.2 Purges de zones localisées de portance insuffisante... 36 4.4.3 Remblais... 36 4.5 Gros Œuvre... 37 4.5.1 Fondation en semelles continues ou/et isolés... 37 4.5.2 Réseau de mise à la terre... 37 4.5.3 Canalisations sous le dallage... 38 4.5.4 Maçonnerie... 38 4.5.5 Isolation verticale des murs extérieurs enterrés par panneaux rigides... 39 4.5.6 Peinture d'étanchéité extérieure des murs enterrés... 39 4.5.7 Joints de construction... 39 4.5.8 Dallage béton sur terre-plein... 40 4.5.9 Poutres, poteaux relevé divers... 41 4.5.10 Plancher haut... 41 4.5.11 Escaliers en béton coulés en place... 41 4.5.12 Ouvrages divers... 41 MATEC Décembre 2010 DCE Page 3

2 ÉTENDUE DES TRAVAUX - REGLEMENTATIONS 2.1 ÉTENDUE DES TRAVAUX La commune de Rebais réalise une construction d un pôle petite enfance rue de l Arquebuse - 77510 Rebais. Ce projet se compose d un bâtiment R+1 répartie en 5 pôles. Ces zones sont classées comme suit : Le restaurant scolaire : type N 5 e catégorie Le centre de loisirs, l espace d animation, le R.A.M., et l établissement multi accueil : type R 5 e catégorie. Le présent lot à pour objet l intégralité des travaux de terrassements et de gros-œuvre liés à cette opération. 2.2 DOCUMENTS DE REFERENCE CONTRACTUELS Les ouvrages du présent marché devront répondre aux conditions et prescriptions des documents techniques qui lui sont applicables en tout ou en partie selon leur domaine d'application, dont notamment les suivants. DTU Intitulé Normes Date DTU 13 Fondations DTU 13.11 Exécution des fondations superficielles DTU 13.12 Cahier des clauses techniques DTU P11-211 Mars 88 Modificatif 1 au cahier des clauses techniques (DTU P 11-211) DTU P11-211/A1 Juin 97 Règles de calcul pour les fondations superficielles DTU P11-711 Mars 88 Règles pour le calcul des Erratum Nov. 88 fondations superficielles DTU 13.2 Partie 1 : cahier des clauses techniques P11-212 Sept. 92 Travaux de fondations Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P11-212-2 Nov. 94 profondes pour le bâtiment DTU 13.3 Partie 1 : cahier des clauses techniques des dallages à usage industriel ou NF P11-213-1 Mars 05 Dallages - Conception, calcul assimilés et exécution Amendement A1 à la partie 1 NF P11-213-1/A1 Mai 07 Partie 2 : cahier des clauses techniques des dallages à usage autre NF P11-213-2 Mars 05 qu'industriel ou assimilés Amendement A1 à la partie 2 NF P11-213-2/A1 Mai 07 Partie 3 : cahier des clauses techniques des dallages de maisons individuelles NF P11-213-3 Mars 05 Amendement A1 à la partie 3 NF P11-213-3/A1 Mai 07 Partie 4 : cahier des clauses spéciales NF P11-213-4 Mars 05 DTU 20 Maçonnerie DTU 20.1 Additif 1 à la norme P10-202-3 d'avril 1994 XP P10-202-3/A1 Déc. 95 Ouvrages en maçonnerie de Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site P10-202-3 Avril 94 petits éléments - Parois et Additif 1 à la norme P10-202-2 d'avril 1994 XP P10-202-2/A1 Déc. 95 murs Partie 2 : règles de calcul et dispositions constructives minimales P10-202-2 Avril 94 Additif 1 à la norme P10-202-1 d'avril 1994 XP P10-202-1/A1 Déc. 95 Partie 1 : cahier des clauses techniques P10-202-1 Avril 94 Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : règles de calcul et P10-202 Avril 94 dispositions constructives minimales - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site (référence commerciale des parties 1, 2 et 3 du DTU 20.1) DTU 20.12 Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P10-203-2 Sept. 93 Conception du gros œuvre en Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P10-203-1/A2 Nov. 07 maçonnerie des toitures Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P10-203-1/A1 Juil. 00 destinées à recevoir un Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P10-203-1 Sept. 93 revêtement d'étanchéité Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses P10-203 Juil. 00 spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 - DTU 20.12) DTU 21 Béton armé DTU 21 Cahier des clauses techniques NF P18-201 Mars 04 Exécution des travaux en béton DTU 23 Ouvrages en béton DTU 23.1 Projet d'additif 1 à la norme NF P18-210 de mai 1993 PR NF P18-210/A1 Oct. 99 MATEC Décembre 2010 DCE Page 4

Murs en béton banché DTU 26.1 Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aériennes Cahier des clauses techniques (changement de statut du DTU 23.1 de février NF P18-210 Mai 93 1990) DTU 26 Enduits, liants hydrauliques Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de NF DTU 26.1 Avril 08 choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses spéciales - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du NF DTU 26.1 d'avril 2008 DTU 26.2 Partie 1-1 : cahier des clauses techniques - Partie 1-2 : critères généraux de NF DTU 26.2 Avril 08 Chapes et dalles à base de choix des matériaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales liants hydrauliques types - Référence commerciale des parties P1-1, P1-2 et P2 du DTU 26.2 d'avril 2008 DTU 27 Enduits projetés DTU 27.1 Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P15-202-2 Fév. 04 Réalisation de revêtements par Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P15-202-1 Fév. 04 projection pneumatique de Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses NF P15-202 laines minérales avec liant spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 du DTU 27.1) Fév. 04 DTU 27.2 Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P15-203-2 Mars 97 Réalisation de revêtements par Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P15-203-1 Mars 97 projection de produits pâteux Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses P15-203 Mars 97 spéciales DTU 33 Façades légères DTU 33.2 Tolérances dimensionnelles en construction neuve XP P28-003 Déc. 96 Tolérances dimensionnelles du gros œuvre destiné à recevoir des façades-rideaux, semirideaux ou panneaux DTU 44 Joints DTU 44.1 Partie 3 : guide d'emploi FD P85-210-3 Fév. 02 Étanchéité des joints de façade Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P85-210-2 Fév. 02 par mise en œuvre de mastics Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P85-210-1 Fév. 02 Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses NF P85-210 Fév. 02 spéciales - Partie 3 : guide d'emploi (référence commerciale des parties 1, 2 et 3 du DTU 44.1) DTU 55 Parements de façade rapportés DTU 55.2 Partie 2 : cahier des clauses spéciales NF P65-202-2 Oct. 00 Revêtements muraux attachés Partie 1 : cahier des clauses techniques NF P65-202-1 Oct. 00 en pierre mince Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses NF P65-202 Oct. 00 spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2 de la norme NF P65-202) CCTG Travaux Le CCTG Travaux est rendu applicable pour les travaux du présent marché par l'ensemble des décrets et arrêtés l'approuvant ainsi que par ceux en approuvant ou en abrogeant certains fascicules dont, pour les plus récents : Arrêté du 12 février 2004. Arrêté du 25 août 2004. Arrêté du 15 mai 2006. Arrêté du 31 août 2007. N o du fascicule Désignation Référence de la publication Fascicule 2 Terrassements généraux BO n o : 2003-2 Fascicule 3 Fourniture de liants hydrauliques BO no : 95-3 Fascicule 4 Fourniture d'acier et autres métaux BO no : 83-14 quater Titre II Armatures pour béton précontraint Fascicule 63 Exécution et mise en œuvre des bétons non armés Confection des mortiers Brochure no 1362 des JO Fascicule 64 Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil BO no : 82-24 bis Fascicule 65B Exécution des ouvrages en béton de faible importance BO no : 95-4 TO Fascicule 68 Exécution des travaux de fondation d'ouvrages BO no : 93-7 Fascicule 70 Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes BO no : 2003-10 MATEC Décembre 2010 DCE Page 5

Règles de calcul Dénomination Désignation Normes Date de prise d'effet Béton Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions DTU P18-702 Mars 92 en béton armé suivant la méthode des états limites Règles BAEL 91 Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions révisées 99 DTU P18-702 Fév. 00 en béton armé suivant la méthode des états limites Modificatif n o 1 DTU P18-702/A1 Fév. 00 Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions Règles BPEL 91 en béton précontraint suivant la méthode des états limites DTU P18-703 Avril 92 Modificatif n o 1 DTU P18-703/A1 Fév. 00 Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments NF EN 1992-1-1 Oct. 05 Calcul des structures en béton - Partie 1-1 : règles générales et règles pour les bâtiments - Annexe nationale à la NF EN 1992-1-1:2005 - Règles NF EN 1992-1-1/NA Mars 07 générales et règles pour les bâtiments Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu NF EN 1992-1-2 Oct. 05 Calcul des structures en béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale à la NF EN 1992-1-2:2005 - Calcul NF EN 1992-1-2/NA Oct. 07 du comportement au feu Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1- Eurocode 2 1 : règles générales et règles pour les bâtiments P18-711 Déc. 92 Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1-2 : règles générales : calcul du comportement au feu XP ENV 1992-1-2 Fév. 01 Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1-3 : règles générales - Éléments et structures en béton préfabriqués XP ENV 1992-1-3 Mai 97 Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1-4 : règles générales - Béton de granulats légers à structure fermée XP ENV 1992-1-4 Mai 97 Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1-5 : règles générales - Structures précontraintes par armatures extérieures ou XP ENV 1992-1-5 Mai 97 non adhérentes Calcul des structures en béton et Document d'application nationale - Partie 1-6 : règles générales - Structures en béton non armé XP ENV 1992-1-6 Mai 97 Construction mixte acier-béton - Calcul des structures mixtes acier-béton et Document d'application nationale - Partie 1-1 : Construction mixte acier-béton P22-391 Sept. 94 - Règles générales et règles pour les bâtiments Calcul des structures mixtes acier-béton - béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu NF EN 1994-1-2 Fév. 06 Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : règles générales - Eurocode 4 Calcul du comportement au feu - Annexe nationale à la NF EN 1994-1- NF EN 1994-1-2/NA Oct. 07 2:2006 - Règles générales - Calcul du comportement au feu Calcul des structures mixtes acier-béton - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu - Annexe nationale à la NF EN 1994-1- NF EN 1994-1-2/NA Oct. 07 2:2006 - Règles générales - Calcul du comportement au feu Calcul des structures mixtes acier-béton et Document d'application nationale - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu XP ENV 1994-1-2 Déc. 97 Maçonnerie Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : règles générales - Calcul du comportement au feu XP ENV 1996-1-2 Déc. 97 Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : règles générales - Calcul Eurocode 6 du comportement au feu NF EN 1996-1-2 Sept. 06 Calcul des ouvrages en maçonnerie - Partie 1-2 : règles générales - Calcul PR NF EN 1996-1- du comportement au feu - Annexe nationale à la NF EN 1996-1-2:2006-2/NA Calcul du comportement au feu Janv. 08 Feu Règles de calcul FB Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton P92-701 Déc. 93 Méthode de prévision par le calcul de comportement au feu des structures en béton XP P92-701/A1 Déc. 00 Règles FPM 88 Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton) DTU P92-704 Sept. 88 Neige et vent Règles NV 65 Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes (édition 2001) DTU P06-002 Avril 00 Règles N 84 modifiées 2000 Action de la neige sur les constructions Sept. 96 Modificatif no 1 Avril 00 Erratum no 2 Juil. 97 MATEC Décembre 2010 DCE Page 6

Thermique Règles Th-D Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation DTU P50-703 Avril 91 Réglementation thermique 2005 Décret n o 2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions. Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments. Normes Classification des normes : NF EN : norme française homologuée provenant d'une norme européenne. NF EN ISO : norme française homologuée provenant d'une norme européenne qui a une origine internationale. NF ISO : norme française homologuée d'origine internationale. NF : norme française. CEI : norme européenne. Les normes sont énumérées dans l'ordre suivant : normes NF EN ISO ; normes NF EN ; normes NF ISO ; normes NF ; normes ISO ; normes CEI (Commission électrotechnique internationale). Normes Intitulé Date Infrastructures Normes NF EN NF EN 13251 Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, Sept. 01 (G38-183) fondations et structures de soutènement NF EN 13251/A1 (G38-183/A1) Géotextiles et produits apparentés - Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, Août 05 fondations et structures de soutènement NF EN ISO 13793 Performance thermique des bâtiments - Conception thermique des fondations pour éviter les poussées dues au gel Mai 01 (P50-745) Normes françaises NF P11-300 Exécution des terrassements - Classification des matériaux utilisables dans la construction des remblais et des Sept. 92 (P11-300) couches de forme d'infrastructures routières NF P11-301 Exécution des terrassements - Terminologie Déc. 94 (P11-301) NF P84-302 Feutre bitume à armature en carton feutre (CF) Déc. 81 (P84-302) NF P84-303 Étanchéité - Chape souple de bitume armé à armature en tissu de verre (TV) Mars 92 (P84-303) NF P94-093 Sols : reconnaissance et essais - Détermination des références de compactage d'un matériau - Essai Proctor Oct. 99 (P94-093) normal - Essai Proctor modifié XP P94-240 Renforcement des sols - Soutènement et talus en sol en place renforcé par des clous - Justification du Août 98 (P94-240) dimensionnement Liants hydrauliques Normes NF EN NF EN 196-1 Méthodes d'essais des ciments - Partie 1 : détermination des résistances mécaniques Avril 06 (P15-471-1) NF EN 196-2 Méthodes d'essais des ciments - Partie 2 : analyse chimique des ciments Avril 06 (P15-471-2) NF EN 196-3 Méthodes d'essais des ciments - Partie 3 : détermination du temps de prise et de la stabilité Avril 06 (P15-471-3) NF EN 196-5 Méthodes d'essais des ciments - Partie 5 : essai de pouzzolanicité des ciments pouzzolaniques Avril 06 (P15-471-5) NF EN 196-6 Méthodes d'essais des ciments - Détermination de la finesse Août 90 (P15-476) NF EN 196-7 Méthodes d'essais des ciments - Méthodes de prélèvement et d'échantillonnage du ciment Août 90 (P15-477) NF EN 196-8 Méthodes d'essai des ciments - Partie 8 : chaleur d'hydratation - Méthode par dissolution Juill. 04 (P15-479) NF EN 196-9 Méthodes d'essais des ciments - Partie 9 : chaleur d'hydratation - Méthode semi-adiabatique Sept. 04 MATEC Décembre 2010 DCE Page 7

(P15-480) NF EN 197-1 (P15-101-1) NF EN 197-1/A1 (P15-101-1/A1) NF EN 197-2 (P15-101-2) NF EN 14647 (P15-111) FD P15-010 (P15-010) NF P15-301 (P15-301) NF P15-306 (P15-306) NF P15-307 (P15-307) NF P15-308 (P15-308) NF P15-314 (P15-314) P15-299 (P15-299) P15-466 (P15-466) NF EN 459-1 (P15-104) NF EN 459-2 (P15-105) NF EN 459-3 (P15-106) NF EN 934-1 (P18-341-1) NF EN 934-2 (P18-342) NF EN 934-2/A1 (P18-342/A1) NF EN 934-2/A2 (P18-342/A2) NF EN 934-3 (P18-343) NF EN 934-4 (P18-344) NF EN 934-4/A1 (P18-344/A1) NF EN 934-5 (P18-341-5) NF EN 934-6 (P18-346) NF EN 934-6/A1 (P18-346/A1) Ciment - Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants Fév. 01 Ciment - Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants Déc. 04 Ciment - Partie 2 : évaluation de la conformité Fév. 01 Ciment d'aluminates de calcium - Composition, spécifications et critères de conformité Déc. 06 Normes françaises Liants hydrauliques - Guide d'utilisation des ciments Oct. 97 Liants hydrauliques - Ciments courants - Composition, spécifications et critères de conformité Juin 94 Liants hydrauliques - Ciments de laitier à la chaux CLX Oct. 64 Liants hydrauliques - Ciments à maçonner - Composition, spécifications et critères de conformité Déc. 00 Liants hydrauliques - Ciments naturels CN Oct. 64 Liants hydrauliques - Ciment prompt naturel Fév. 93 Liants hydrauliques - Contrôle spécifique des caractéristiques particulières des ciments Déc. 81 Liants - Reconnaissance rapide des ciments à la livraison par rapport à un échantillon de référence Août 83 Chaux de construction Normes NF EN Chaux de construction - Partie 1 : définitions, spécifications et critères de conformité Oct. 02 Chaux de construction - Partie 2 : méthodes d'essai Oct. 02 Chaux de construction - Partie 3 : évaluation de la conformité Sept. 02 Adjuvants Normes françaises Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 1 : exigences communes Avril 08 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 2 : adjuvants pour béton - Définitions, exigences, conformité, Sept. 02 marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 2 : adjuvants pour béton - Définitions, exigences, conformité, Mai 05 marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 2 : adjuvants pour béton - Définitions, exigences, conformité, Avril 06 marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 3 : adjuvants pour mortier à maçonner - Définitions, exigences, Mai 04 conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 4 : adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte - Définitions, Sept. 02 exigences, conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Adjuvants pour coulis pour câbles de précontrainte - Partie 4 : définitions, Mars 05 exigences, conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 5 : adjuvants pour bétons projetés - Définitions, exigences, Déc. 07 conformité, marquage et étiquetage Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité Sept. 02 Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6 : échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité Mars 06 Normes françaises NF P18-350 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Ciments de référence Déc. 86 (P18-350) NF P18-370 Adjuvants - Produits de cure pour bétons etmortiers - Définition, spécifications et marquage Oct. 95 (P18-370) NF P18-371 Adjuvants - Produits de cure pour bétons et mortiers - Détermination du coefficient de protection Oct. 95 (P18-371) XP P18-340 Adjuvants - Adjuvants spéciaux pour bétons - Définitions, spécifications et critères de conformité Déc. 98 (P18-340) XP P18-351 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Bétons de référence pour adjuvants Oct. 95 (P18-351) Eau de gâchage Norme NF EN NF EN 1008 Eau de gâchage pour bétons - Spécifications d'échantillonnage, d'essais et d'évaluation de l'aptitude à l'emploi, y Juil. 03 MATEC Décembre 2010 DCE Page 8

(P18-211) compris les eaux des processus de l'industrie du béton, telle que l'eau de gâchage pour béton Granulats Normes NF EN NF EN 932-1 (P18-621-1) Essais pour déterminer les propriétés générales des granulats - Partie 1 : méthodes d'échantillonnage Déc. 96 NF EN 932-2 Essais pour déterminer les propriétés générales des granulats - Partie 2 : méthodes de réduction d'un échantillon Août 99 (P18-621-2) de laboratoire NF EN 933-1 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 1 : détermination de la granularité - Déc. 97 (P18-622-1) Analyse granulométrique par tamisage NF EN 933-1/A1 Essais pour déterminer les propriétés géométriques des granulats - Partie 1 : détermination de la granularité - Fév. 06 (P18-622-1/A1) Analyse granulométrique par tamisage NF EN 933-10 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 10 : détermination des fines - Juin 02 (P18-622-10) Granularité des fillers (tamisage dans un jet d'air) NF EN 933-2 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 2 : détermination de la granularité - Mai 96 (P18-622-2) Tamis de contrôle, dimensions nominales des ouvertures NF EN 933-3 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 3 : détermination de la forme des Mars 97 (P18-622-3) granulats - Coefficient d'aplatissement NF EN 933-3/A1 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 3 : détermination de la forme des Juin 04 (P18-622-3/A1) granulats - Coefficient d'aplatissement NF EN 933-4 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 4 : détermination de la forme des Fév. 00 (P18-622-4) grains - Indice de forme NF EN 933-5 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 5 : détermination du pourcentage Juin 98 (P18-622-5) de surfaces cassées dans les gravillons NF EN 933-5/A1 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 5 : détermination du pourcentage Juil. 05 (P18-622-5/A1) de surfaces cassées dans les gravillons NF EN 933-6 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 6 : évaluation des caractéristiques Sept. 02 (P18-622-6) de surface - Coefficient d'écoulement des granulats NF EN 933-7 Essais pour déterminer les propriétés géométriques des granulats - Partie 7 : détermination de la teneur en Août 98 (P18-622-7) éléments coquilliers - Pourcentage des coquilles dans les gravillons NF EN 933-8 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 8 : évaluation des fines - Août 99 (P18-622-8) Équivalent de sable NF EN 933-9 Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats - Partie 9 : qualification des fines - Essai Août 99 (P18-622-9) au bleu de méthylène NF EN 1097-7 Essais pour déterminer les caractéristiques mécaniques et physiques des granulats - Partie 7 : détermination de la Nov. 99 (P18-650-7) masse volumique réelle du filler - Méthode au pycnomètre NF EN 1367-1 (P18-653-1) Essais de détermination des propriétés thermiques et de l'altérabilité des granulats - Partie 1 : détermination de la Août 07 résistance au gel-dégel NF EN 12620 (P18-601) Granulats pour béton Août 03 NF EN 13043 (P18-602) Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, Août 03 aérodromes et d'autres zones de circulation NF EN 13139 (P18-139) Granulats pour mortiers Janv. 03 NF EN 13242 (P18-242) Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie Août 03 civil et pour la construction des chaussées NF EN 13242/IN1 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie Mars 08 (P18-242/IN1) civil et pour la construction des chaussées NF EN 13242+A1 Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie Mars 08 (P18-242) civil et pour la construction des chaussées Normes françaises P18-302 Granulats - Laitier cristallisé de haut-fourneau Déc. 91 (P18-302) P18-556 Granulats - Détermination de l'indice de continuité Sept. 90 (P18-556) P18-557 Granulats - Éléments pour l'identification des granulats Sept. 90 (P18-557) XP P18-545 (P18-545) Granulats - Éléments de définition, conformité et codification Mars 08 Béton prêt à l'emploi Normes NF EN NF EN 206-1 Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité Avril 04 (P18-325-1) NF EN 206- Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité Avril 05 1/A1 (P18-325-1/A1) NF EN 206- Béton - Partie 1 : spécification, performances, production et conformité Oct. 05 1/A2 (P18-325-1/A2) Bétons Normes NF EN MATEC Décembre 2010 DCE Page 9

NF EN 12350-1 Essai pour béton frais - Partie 1 : échantillonnage Déc. 99 (P18-437) NF EN 12350-2 Essai pour béton frais - Partie 2 : essai d'affaissement Déc. 99 (P18-439) NF EN 12350-3 Essai pour béton frais - Partie 3 : essai Vébé Déc. 99 (P18-429) NF EN 12350-4 Essai pour béton frais - Partie 4 : degré de compactabilité Mars 01 (P18-431) NF EN 12350-5 Essai pour béton frais - Partie 5 : essai d'étalement à la table à chocs Déc. 99 (P18-432) NF EN 12350-6 Essai pour béton frais - Partie 6 : masse volumique Déc. 99 (P18-440) NF EN 12350-7 Essais pour béton frais - Partie 7 : teneur en air - Méthode de la compressibilité Mars 01 (P18-443) NF EN 12390-1 Essai pour béton durci - Partie 1 : forme, dimensions et autres exigences relatives aux éprouvettes et aux moules Oct. 01 (P18-430) NF EN 12390-2 Essai pour béton durci - Partie 2 : confection et conservation des éprouvettes pour essais de résistance Oct. 01 (P18-438) NF EN 12390-3 Essai pour béton durci - Partie 3 : résistance à la compression des éprouvettes Fév. 03 (P18-455) NF EN 12390-4 Essais pour béton durci - Partie 4 : résistance en compression - Caractéristiques des machines d'essai Août 00 (P18-441) NF EN 12390-5 Essai pour béton durci - Partie 5 : résistance à la flexion sur éprouvettes Oct. 01 (P18-433) NF EN 12390-6 Essai pour béton durci - Partie 6 : résistance en traction par fendage d'éprouvettes Oct. 01 (P18-434) NF EN 12390-7 Essai pour béton durci - Partie 7 : masse volumique du béton Sept. 01 (P18-435) NF EN 12390-8 Essai pour béton durci - Partie 8 : profondeur de pénétration d'eau sous pression Oct. 01 (P18-436) NF EN 12504-1 Essais pour béton dans les structures - Partie 1 : carottes - Prélèvement, examen et essais en compression Août 00 (P18-444) NF EN 12504-2 Essais pour béton dans les structures - Partie 2 : essais non destructifs - Détermination de l'indice de Fév. 03 (P18-445) rebondissement XP ENV 13670-1 Exécution des ouvrages en béton - Partie 1 : tronc commun et document d'application nationale Nov. 02 (P18-450-1) Normes françaises NF P18-400 Bétons - Moules pour éprouvettes cylindriques et prismatiques Déc. 81 (P18-400) NF P18-404 Bétons - Essais d'étude, de convenance et de contrôle - Confection et conservation des éprouvettes Déc. 81 (P18-404) NF P18-405 Bétons - Essai d'information - Confection et conservation des éprouvettes Déc. 81 (P18-405) NF P18-421 Bétons - Mise en place par microtable vibrante Déc. 81 (P18-421) NF P18-422 Bétons - Mise en place par aiguille vibrante Déc. 81 (P18-422) NF P18-423 Bétons - Mise en place par piquage Déc. 81 (P18-423) NF P18-500 Béton - Béton de sable Juin 95 (P18-500) P18-011 Bétons - Classification des environnements agressifs Juin 92 (P18-011) P18-409 Béton avec fibres métalliques - Essai de flexion Avril 93 (P18-409) P18-424 Bétons - Essai de gel sur béton durci - Gel dans l'eau - Dégel dans l'eau Oct. 94 (P18-424) P18-425 Bétons - Essai de gel sur béton durci - Gel dans l'air - Dégel dans l'eau Oct. 94 (P18-425) P18-503 Surfaces et parements de béton - Éléments d'identification Nov. 89 (P18-503) XP P18-420 Béton - Essai d'écaillage des surfaces de béton durci exposées au gel en présence d'une solution saline Juin 95 (P18-420) NF C67-200 Poteaux en béton armé - Spécifications Déc. 81 (C67-200) Aciers pour armatures de béton Normes NF EN NF EN 845-3/IN1 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 3 : treillis d'armature en acier pour joints Mai 08 (P12-523/IN1) horizontaux NF EN 845-3+A1 Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 3 : treillis d'armature en acier pour joints Mai 08 MATEC Décembre 2010 DCE Page 10

(P12-523) horizontaux NF EN 10080 (A35-010) Aciers pour l'armature du béton - Aciers soudables pour béton armé - Généralités Sept. 05 NF EN ISO 15630-1 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai - Partie 1 : barres, fils machines et fils pour Août 02 (A03-720-1) béton armé NF EN ISO 15630-2 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai - Partie 2 : treillis soudés Août 02 (A03-720-2) NF EN ISO 15630-3 Aciers pour l'armature et la précontrainte du béton - Méthodes d'essai - Partie 3 : armatures de précontrainte Août 02 (A03-720-3) Normes françaises NF A35-015 Aciers pour béton armé - Aciers soudables lisses - Barres et couronnes Nov. 07 (A35-015) NF A35-016-1 Aciers pour béton armé - Aciers soudables à verrous - Partie 1 : barres et couronnes Nov. 07 (A35-016-1) NF A35-016-2 Aciers pour béton armé - Aciers soudables à verrous - Partie 2 : treillis soudés Nov. 07 (A35-016-2) NF A35-017 Aciers pour béton armé - Barres et couronnes non soudables à verrous Déc. 07 (A35-017) NF A35-019-1 Aciers pour béton armé - Aciers soudables à empreintes - Partie 1 : barres et couronnes Nov. 07 (A35-019-1) NF A35-019-2 Aciers pour béton armé - Aciers soudables à empreintes - Partie 2 : treillis soudés Nov. 07 (A35-019-2) NF A35-021 Aciers pour béton - Fils soudables utilises pour la fabrication d'armatures pour béton Fév. 98 (A35-021) NF A35-024 Aciers pour béton armé - Treillis soudés de surface constitués de fils de diamètre inférieur à 5 mm Déc. 07 (A35-024) Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique Norme NF EN NF EN 1881 (P18-831) Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton - Méthodes d'essai - Essai des produits Juil. 07 de scellement d'ancrage par la méthode de l'arrachement Normes françaises NF P18-810 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de résines synthétiques - Sept. 89 (P18-810) Détermination de la durée pratique d'utilisation (DPU) NF P18-874 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits pour collage structural entre deux Juil. 89 (P18-874) éléments en béton - Essai de détermination du temps limite d'assemblage P18-805 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de liants hydrauliques - Nov. 94 (P18-805) Dosage en liant actif P18-811 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de liants hydrauliques - Oct. 92 (P18-811) Préparation d'un échantillon pour essais P18-821 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage et scellement à base de Sept. 93 (P18-821) liants hydrauliques - Caractères normalisés garantis P18-822 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage et scellement à base de Sept. 93 (P18-822) résines synthétiques - Caractères normalisés garantis P18-831 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de scellement à base de liants Avril 93 (P18-831) hydrauliques ou de résines synthétiques - Essai d'arrachement P18-832 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage à base de liants Oct. 92 (P18-832) hydrauliques - Essai d'aptitude à la mise en place P18-833 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits de calage à base de résines Oct. 92 (P18-833) synthétiques - Essai d'aptitude à la mise en place P18-870 (P18-870) Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits ou systèmes de produits à base de Oct. 93 résines synthétiques ou de liants hydrauliques pour collage structural entre deux éléments en béton - Caractères normalisés garantis P18-873 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de résines synthétiques pour Déc. 93 (P18-873) collage structural entre deux éléments en béton - Essai de tenue sur surface verticale P18-880 Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de résines synthétiques ou de Juil. 94 (P18-880) liants hydrauliques pour injections dans les structures en béton - Caractères normalisés garantis P18-895 (P18-895) Produits spéciaux destinés aux constructions en béton hydraulique - Produits à base de résines synthétiques ou de Juill. 93 liants hydrauliques pour injections dans des structures en béton - Essai de vieillissement de l'adhérence par fatigue mécanique Mortiers Normes NF EN NF EN 998-2 Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie - Partie 2 : mortiers de montage des éléments de Janv. 04 (P12-222) maçonnerie NF EN 1015-1 (P12-301) Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 1 : détermination de la répartition granulométrique (par Oct. 99 tamisage) NF EN 1015-1/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 1 : détermination de la répartition granulométrique (par Mai 07 (P12-301/A1) tamisage) NF EN 1015-10 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 10 : détermination de la masse volumique apparente Sept. 00 (P12-310) sèche du mortier durci NF EN 1015- Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 10 : détermination de la masse volumique apparente Mai 07 MATEC Décembre 2010 DCE Page 11

10/A1 sèche du mortier durci (P12-310/A1) NF EN 1015-11 (P12-311) Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 11 : détermination de la résistance en flexion et en Sept. 00 compression du mortier durci NF EN 1015-11/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 11 : détermination de la résistance en flexion et en Mai 07 (P12-311/A1) compression du mortier durci NF EN 1015-12 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 12 : détermination de l'adhérence des mortiers d'enduit Fév. 01 (P12-312) durcis appliqués sur supports NF EN 1015-17 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 17 : détermination de la teneur en chlorure soluble des Fév. 01 (P12-317) mortiers frais NF EN 1015-17/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 17 : détermination de la teneur en chlorure soluble des Fév. 05 (P12-317/A1) mortiers frais NF EN 1015-18 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 18 : détermination du coefficient d'absorption d'eau par Mai 03 (P12-318) capillarité du mortier durci NF EN 1015-19 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 19 : détermination de la perméabilité à la vapeur d'eau Oct. 99 (P12-319) des mortiers d'enduits durcis NF EN 1015-19/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 19 : détermination de la perméabilité à la vapeur d'eau Fév. 05 (P12-319/A1) des mortiers d'enduits durcis NF EN 1015-2 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 2 : échantillonnage global des mortiers et Oct. 99 (P12-302) préparation des mortiers pour essai NF EN 1015-2/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 2 : échantillonnage global des mortiers et préparation Mai 07 (P12-302/A1) des mortiers pour essai NF EN 1015-21 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonneries - Partie 21 : détermination de la compatibilité des mortiers Mai 03 (P12-321) d'enduit extérieur monocouche avec les supports NF EN 1015-3 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 3 : détermination de la consistance du mortier frais (avec Oct. 99 (P12-303) une table à secousses) NF EN 1015-3/A1 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 3 : détermination de la consistance du mortier frais (avec Mai 04 (P12-303/A1) une table à secousses) NF EN 1015-3/A2 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 3 : détermination de la consistance du mortier frais (avec Mai 07 (P12-303/A2) une table à secousses) NF EN 1015-4 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 4 : détermination de la consistance des mortiers frais Oct. 99 (P12-304) (par pénétration du piston) NF EN 1015-6 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 6 : Détermination de la masse volumique apparente du Oct. 99 (P12-306) mortier frais NF EN 1015-6/A1 (P12-306/A1) Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 6 : détermination de la masse volumique apparente du Mai 07 mortier frais NF EN 1015-7 (P12-307) Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 7 : détermination de la teneur en air du mortier frais Oct. 99 NF EN 1015-9 Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 9 : détermination de la durée pratique d'utilisation (DPU) Sept. 00 (P12-309) et du temps ouvert (TO) du mortier frais NF EN 1015-9/A1 (P12-309/A1) Méthodes d'essai des mortiers pour maçonnerie - Partie 9 : détermination de la durée pratique d'utilisation Mai 07 (DPU) et du temps ouvert (TO) du mortier frais Normes françaises NF P15-431 (P15-431) Liants hydrauliques - Technique des essais - Détermination du temps de prise sur mortier normal Fév. 94 P15-437 (P15-437) Liants hydrauliques - Technique des essais - Caractérisation des ciments par mesure de la fluidité sous vibration Juin 87 des mortiers Murs - Cloisons - Façades Norme NF EN NF EN 12865 (P50-760) Performance hygrothermique des composants et parois de bâtiments - Détermination de la résistance à la pluie battante des systèmes de murs extérieurs sous pression d'air pulsatoire Normes françaises NF P08-301 (P08-301) Ouvrages verticaux des constructions - Essais de résistance aux chocs - Corps de chocs - Principe et modalités Avril 91 générales des essais de choc P08-302 Murs extérieurs des bâtiments - Résistance aux chocs - Méthodes d'essais et critères Oct. 90 (P08-302) P08-311 (P08-311) Cloisons construites avec des composants - Essais de résistance aux chocs Avril 86 P08-312 (P08-312) Cloisons construites avec des composants - Essais de résistance aux pressions et dépressions statiques Avril 86 engendrées par le vent et battements de porte P08-321 (P08-321) Façades construites avec des composants - Essais de résistance aux chocs Avril 86 P08-322 (P08-322) Façades construites avec des composants - Essais de résistance aux pressions et dépressions statiques Avril 86 engendrées par le vent P09-511 Façades construites avec des composants - Joints dans le bâtiment - Essais de perméabilité à l'air Janv. 87 (P09-511) Blocs béton en agrégats courants Normes NF EN NF EN 771-3 (P12-023-1) Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) Fév. 04 MATEC Décembre 2010 DCE Page 12

NF EN 771-3 COMPIL (P12-023- 1COMPIL) NF EN 771-3/A1 (P12-023-1/A1) NF EN 771-3/CN (P12-023-1/CN) NF EN 772-1 (P12-101) NF EN 772-11 (P12-111) NF EN 772-11/A1 (P12-111/A1) Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats courants et légers - Texte compilé de la norme NF EN 771-3 de février 2004 et de son amendement 1 de novembre 2005 Nov. 05 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats Nov. 05 courants et légers) Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 3 : éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats Avril 07 courants et légers) - Complément national à la NF EN 771-3:2004 et son amendement A1:2005 Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 1 : détermination de la résistance à la compression Janv. 01 Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 11 : détermination de l'absorption de l'eau par capillarité Avril 01 des éléments de maçonnerie en béton de granulats, béton cellulaire autoclavé en pierre reconstituée et naturelle et du taux initial d'absorption d'eau des éléments de maçonnerie en terre cuite Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 11 : détermination de l'absorption de l'eau par capillarité Juin 04 des éléments de maçonnerie en béton de granulats, béton cellulaire autoclavé en pierre reconstituée et naturelle et du taux initial d'absorption d'eau des éléments de maçonnerie en terre cuite Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 13 : détermination de la masse volumique absolue sèche et Janv. 01 de la masse volumique apparente sèche des éléments de maçonnerie (excepté les pierres naturelles) Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions Janv. 01 NF EN 772-13 (P12-113) NF EN 772-16 (P12-116) NF EN 772-16 Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions - Texte compilé de la Nov. 05 COMPIL norme NF EN 772-16 de janvier 2001 et de ses amendements 1 de février 2005 et 2 de novembre 2005 (P12-116COMPIL) NF EN 772-16/A1 Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions Fév. 05 (P12-116/A1) NF EN 772-16/A2 Méthodes d'essai des éléments de maçonnerie - Partie 16 : détermination des dimensions Nov. 05 (P12-116/A2) XP P13-901 (P13-901) NF EN 771-4 (P12-024-1) NF EN 771-4 COMPIL (P12-024- 1COMPIL) NF EN 771-4/A1 (P12-024-1/A1) NF EN 771-4/CN (P12-024-1/CN) NF EN 991 (P19-115) NF P13-301 (P13-301) NF P13-304 (P13-304) NF P13-306 (P13-306) NF P13-307 (P13-307) XP P13-305 (P13-305) NF B10-101 (B10-101) NF B10-601 (B10-601) NF EN 1339 (P98-339) NF EN 13213 (P67-104) P05-341 (P05-341) Norme française Blocs de terre comprimée pour murs et cloisons : définitions - Spécifications - Méthodes d'essais - Conditions Oct. 01 de réception Blocs en béton léger et en béton cellulaire autoclavé Normes NF EN Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé Fév. 04 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé - Texte compilé de la norme NF EN 771-4 de février 2004 et de son amendement 1 de novembre 2005 Nov. 05 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé Nov. 05 Spécifications pour éléments de maçonnerie - Partie 4 : éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé - Mai 07 Complément national à la NF EN 771-4:2004 et son amendement A1:2005 Détermination des dimensions de composants préfabriqués armés en béton cellulaire autoclave ou en béton de Déc. 95 granulats légers à structure ouverte Maçonnerie en éléments de terre cuite Normes françaises Briques creuses de terre cuite Déc. 74 Briques en terre cuite destinées à rester apparentes Oct. 83 Blocs perforés en terre cuite destinés à rester apparents Oct. 83 Plaquettes en terre cuite - Plaquettes murales en terre cuite - Spécifications et méthodes d'essais Juil. 95 Éléments de maçonnerie en terre cuite - Briques pleines ou perforées et blocs perforés en terre cuite à enduire - Déc. 97 Prescriptions et méthodes d'essai Normes françaises Pierres naturelles - Vocabulaire Janv. 08 Produits de carrières - Pierres naturelles - Prescriptions générales d'emploi des pierres naturelles Juil. 06 Planchers Normes NF EN Dalles en béton - Prescriptions et méthodes d'essai Fév. 04 Planchers creux Mai 01 Normes françaises Norme de performance dans le bâtiment - Présentation des performances des planchers préfabriqués en béton Oct. 90 armé ou précontraint MATEC Décembre 2010 DCE Page 13

P08-801 Planchers préfabriqués en béton - Essai de résistance aux charges réparties Oct. 90 (P08-801) P08-802 Planchers préfabriqués en béton - Essai de résistance aux charges concentrées Oct. 90 (P08-802) NF P13-302 Entrevous en terre cuite pour planchers à poutrelles préfabriquées Oct. 83 (P13-302) NF P14-305 (P14-305) Agglomérés - Entrevous en béton de granulats courants et légers pour planchers à poutrelles préfabriqués Déc. 86 NF P38-401 (P38-401) Entrevous en polystyrène expansé pour planchers en béton à poutrelles préfabriquées avec dalle de répartition Oct. 80 coulée en oeuvre Conduits de fumée et de ventilation Normes NF EN NF EN 1443 Conduits de fumée - Exigences générales Nov. 03 (P51-001) NF EN 1457 Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Exigences et méthodes d'essai Juin 99 (P51-401) NF EN 1457/A1 (P51-401/A1) Conduits de fumée - Conduits intérieurs en terre cuite/céramique - Exigences et méthodes d'essai Janv. 04 NF EN 1806 (P51-311) Conduits de fumée - Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi - Exigences et Oct. 06 méthodes d'essai NF EN 1857 Conduits de fumée - Composants - Conduits intérieurs en béton Mars 04 (P51-322) NF EN 1858 Conduits de fumée - Composants - Conduits de fumée simple et multiparois en béton Mars 04 (P51-323) NF EN 12446 (P51-324) Conduits de fumée - Composants - Enveloppes externes en béton Déc. 03 NF EN 13141-5 (E51-729-5) Ventilation des bâtiments - Essais des performances des composants/produits pour la ventilation des logements - Fév. 05 Partie 5 : extracteurs statiques et dispositifs de sortie en toiture Normes françaises NF P51-301 Briques de terre cuite pour la construction de conduits de fumée Sept. 74 (P51-301) NF P51-302 Briques réfractaires pour la construction de conduits de fumée Nov. 75 (P51-302) Escaliers Normes françaises NF P01-011 Escaliers droits en maçonnerie Mai 45 (P01-011) NF P87-301 Escaliers - Marches et contre-marches en béton de ciment pour volées droites Juil. 76 (P87-301) Matériaux et produits isolants thermiques Normes NF EN NF EN 822 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de la longueur et de la largeur Nov. 94 (P75-201) NF EN 823 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de l'épaisseur Nov. 94 (P75-202) NF EN 824 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de l'équerrage Nov. 94 (P75-203) NF EN 825 Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment - Détermination de la planéité Nov. 94 (P75-204) NF EN 13162 (P75-403) Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en laine minérale (MW) - Spécification Août 02 NF EN 13163 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) - Août 02 (P75-404) Spécification NF EN 13164 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Août 02 (P75-405) Spécification NF EN 13164/A1 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) - Sept. 04 (P75-405/A1) Spécification NF EN 13165 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) - Août 02 (P75-406) Spécification NF EN 13165/A1 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) - Sept. 04 (P75-406/A1) Spécification NF EN 13165/A2 (P75-406/A2) Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) - Juin 05 Spécification NF EN 13166 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) - Spécification Août 02 (P75-407) NF EN 13166/A1 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) - Spécification Sept. 04 (P75-407/A1) NF EN 13167 (P75-408) Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) - Spécification Août 02 NF EN 13167/A1 Produits isolants thermiques pour le bâtiment - Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) - Spécification Sept. 04 MATEC Décembre 2010 DCE Page 14

(P75-408/A1) NF EN 13172 (P75-413) NF EN 13172/A1 (P75-413/A1) NF P75-101 (P75-101) NF EN 845-1/IN1 (P12-521/IN1) NF EN 845-1+A1 (P12-521) NF EN 845-2 (P12-522) NF EN 1745 (P12-801) NF EN 12878 (T31-209) NF P01-101 (P01-101) Produits isolants thermiques - Évaluation de la conformité Août 02 Produits isolants thermiques - Évaluation de la conformité Déc. 05 Norme française Isolants thermiques destinés au bâtiment - Définition Oct. 83 Normes diverses Normes NF EN Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 1 : attaches, brides de fixation, étriers de Mai 08 support et consoles Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 1 : attaches, brides de fixation, étriers de Mai 08 support et consoles Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie - Partie 2 : linteaux Déc. 03 Maçonnerie et éléments de maçonnerie - Détermination des valeurs thermiques de calcul Nov. 02 Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux - Spécifications et Sept. 05 méthodes d'essai Norme française Dimensions de coordination des ouvrages et des éléments de construction Juil. 64 Autres normes applicables aux travaux du présent marché Devront également être respectées toutes les autres normes non citées ci-avant, mais énumérées dans les DTU, normes et autres documents contractuels, et toujours en vigueur, pouvant être applicables aux travaux du présent marché. Cahiers du CSTB - Cahiers des prescriptions techniques d'exécution (CPT) Fascicule 2159 (CPT) : Prescriptions techniques communes aux procédés de mur ou de gros oeuvre. Fascicule 2843 (CPT) : Exécution des enduits de lissage et de ragréage autolissant destinés à la préparation de sols intérieurs pour la pose de revêtements de sols minces. Fascicule 2892 (CPT) : CPT Planchers - Titre III - 1 re partie - Planchers confectionnés à partir de dalles alvéolées en béton précontraint. Fascicule 2908 (CPT PRE 06/96) : Chauffage par plancher rayonnant électrique - Cahier des prescriptions techniques communes - Modificatif n o 1 - Avril 98. Fascicule 2920 (CPT) : CPT Planchers - Titre I - Planchers nervurés à poutrelles préfabriquées associées à du béton coulé en oeuvre ou associées à d'autres constituants préfabriqués par du béton coulé en oeuvre. Section A : Conception et calcul. Fascicule 3221 (CPT) : CPT Planchers - Titre II - Dalles pleines confectionnées à partir de prédalles préfabriquées et de béton coulé en oeuvre. Fascicule 3265 (CPT) : Revêtements muraux intérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs. Fascicule 3266 (CPT) : Revêtements muraux extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs. Fascicule 3267 (CPT) : Revêtements de sol intérieurs et extérieurs en carreaux céramiques ou analogues collés au moyen de mortiers-colles ou d'adhésifs. Autres documents du CSTB Fascicule 263-2 : Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre des revêtements applicables sur les murs réalisés à l'aide de procédés à base de blocs coffrages en polystyrène expansé faisant l'objet d'un Avis technique. Fascicule 272.2 : Isolation thermique par remplissage de murs à double paroi - Conditions générales d'emploi et de mise en oeuvre des procédés faisant l'objet d'un Avis technique. Fascicule 2979 : Étude des bétons à hautes performances armés avec des armatures à hautes performances. Fascicule 3050 : Innovation dans la maçonnerie : la technique de pose à joints minces. Fascicule 3448 : Dalles de planchers et marches d'escaliers en verre - Conditions générales de conception, fabrication et mise en oeuvre. MATEC Décembre 2010 DCE Page 15

Autres textes et documents Devront également être respectées, les prescriptions et spécifications des textes et documents suivants, dans les cas où ils peuvent être applicables à tous ou à certains ouvrages du présent marché. Règles professionnelles Éditeur Règles professionnelles de préparation des supports courants en béton en vue de la pose de revêtements de sol minces - UNM - UNRST - OGB Règles professionnelles - Travaux de dallage - Annales de l'itbtp Chapes de sols à base de liants hydrauliques - Août 1996 Règles professionnelles concernant l'utilisation des mastics pour l'étanchéité des joints - Septembre 1989 Les Règles professionnelles ci-dessus ne sont pas sur la liste de celles acceptées par la C2P. SEBTP - 6-14, rue La Pérouse 75784 Paris Cedex 16 Tél. : 01 40 69 53 16 SEBTP - 6-14, rue La Pérouse 75784 Paris Cedex 16 Tél. : 01 40 69 53 16 SEBTP - 6-14, rue La Pérouse 75784 Paris Cedex 16 Tél. : 01 40 69 53 16 SNJF - 6-14, rue La Pérouse 75116 Paris Cedex 16 Tél. : 01 40 70 94 57 Règles ou prescriptions de mise en oeuvre du fabricant En l'absence ou en complément de documents techniques spécifiques de mise en oeuvre ou pour des matériels spécifiques ou particuliers, l'entrepreneur sera tenu de respecter ces prescriptions. Textes officiels Devront être respectées, les dispositions des différentes textes officiels dans la mesure où ils sont applicables à tous ou à certains travaux du présent marché. Ces textes sont notamment les suivants. Séismes AR 19771018B (octobre 1977) - Règlement de sécurité pour la construction des immeubles de grande hauteur et leur protection contre les risques d'incendie et de panique. AR 19800625A-CO (juin 1980) - Règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories. Dispositions générales. Construction. AR 19810306A (mars 1981) - Arrêté relatif aux conditions d'application des règles parasismiques à la construction des bâtiments d'habitation dans certaines zones. AR 19930510B (mai 1993) - Arrêté fixant les règles parasismiques applicables aux installations soumises à la législation sur les installations classées. AR 19950915B (septembre 1995) - Arrêté relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux ponts de la catégorie dite «à risque normal» telle que définie par le décret n o 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique. AR 19970529D (mai 1997) - Arrêté relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la catégorie dite «à risque normal» telle que définie par le décret n o 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique. AR 20070910A (septembre 2007) - Arrêté relatif aux attestations de prise en compte des règles de construction parasismique à fournir lors du dépôt d'une demande de permis de construire et avec la déclaration d'achèvement de travaux. CI 20001031A NO 2000-77 (octobre 2000) - Circulaire UHC/QC/21 relative au contrôle technique des constructions pour la prévention du risque sismique. DC 2005-1005 (août 2005) - Décret relatif à l'extension du contrôle technique obligatoire à certaines constructions exposées à un risque sismique et modifiant le Code de la construction et de l'habitation. DC 2007-1727 (décembre 2007) - Décret relatif à l'extension du contrôle technique obligatoire à certaines constructions exposées à un risque sismique et modifiant le Code de la construction et de l'habitation. ET 72-21 BIS (janvier 1972) - Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux publics relevant des services de l'équipement. Fascicule 61. Conception, calcul et épreuves des ouvrages d'art. Titre II : Programmes des charges et épreuves des ponts-routes. LO 2006-872 (juillet 2006) - Loi portant engagement national pour le logement. MATEC Décembre 2010 DCE Page 16

Classement au feu - Résistance au feu Les ouvrages du présent lot concernés par le classement au feu et la résistance au feu, devront répondre aux textes en vigueur à ce sujet. Limitation du bruit Bâtiments autres que d'habitation Circulaire du 25 avril 2003 relative à l'application de la réglementation acoustique des bâtiments autres que d'habitation. Établissements d'enseignement Arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements d'enseignement. Locaux de travail Arrêté du 30 août 1990 relatif à la correction acoustique des locaux de travail. Ainsi que tous autres textes officiels concernant l'acoustique à l'intérieur des bâtiments connus à la prise d'effet précisée ci-après. 2.3 DOCUMENTS DE REFERENCE NON CONTRACTUELS Pour tout ce qui a trait aux liants hydrauliques, aux granulats, aux adjuvants, au béton et béton armé, mortiers et coulis, etc. : Documents et fiches techniques Éditeurs (documents gratuits) Les ciments et les chaux CIM Béton Les constituants de béton et mortiers Centre d'information sur le ciment et ses applications Le matériau béton Tél. : 01 55 23 01 00 Les mortiers et coulis Fax : 01 55 23 01 10 La fabrication, transport et mise en œuvre des bétons sur chantier Les applications des bétons Les bétons nouveaux En cas de besoin, les parties pourront se référer à ces documents, d'un commun accord. BPE Syndicat national du béton prêt à l'emploi Tél. : 01 44 01 47 01 Fax : 01 44 01 47 47 2.4 REGLEMENTATIONS CONCERNANT LES MATERIAUX ET PRODUITS Avis techniques Pour tous les matériaux et produits qui relèvent de la procédure de l'avis technique, il ne pourra être mis en œuvre que des matériaux et produits ayant fait l'objet d'un Avis technique. L'entrepreneur devra toujours fournir l'avis technique en cours de validité pour les matériaux et produits concernés. Agréments ou procès-verbaux d'essais Les agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être exigés de l'entrepreneur pour des produits ou procédés dits de «techniques non courantes» ne faisant pas l'objet d'un Avis technique ni de procédure ATEx. Ces agréments ou procès-verbaux d'essais peuvent être délivrés par des organismes agréés tels que le CEBTP, le LNE, le Bureau Véritas, etc. Marques de qualité Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du présent lot, faisant l'objet d'une marque NF, d'un label ou d'une certification AIMCC, l'entrepreneur ne pourra mettre en oeuvre que des matériaux et fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante. Ces marques de qualité devront être portées d'une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernées. Produit concerné Qualification délivrée Organisme délivreur Marque NF Produits objets de normes applicables NF AFNOR Association française de normalisation Produits écologiques NF Environnement AFNOR Association française de normalisation Certification Composants et matériaux des bâtiments Cstbatt CSTB Centre scientifique et technique du bâtiment Composants du bâtiment Aviq - Cebtp - Cerf - Acotherm - Cekal - Snjf CEBTP Centre expérimental de recherche et d'études du bâtiment et des travaux publics MATEC Décembre 2010 DCE Page 17

Produits en béton Qualif - IB CERIB Centre d'études et de recherche de l'industrie du béton Produits de l'industrie du béton Qualif - IB FIB Fédération des industries du béton Armatures de béton Afcab AFCAB Association française de certification des armatures en béton Produits en terre cuite Cttb CTTB Centre technique des tuiles et briques Produits de la visserie, boulonnerie et Certiméca CERTIMÉCA chevilles métalliques à expansion Matériaux isolants manufacturés ACERMI ACERMI Association pour la certification des matériaux isolants Isolations thermiques ACERMI Résistance au feu ou protection incendie Acerfeu ACERFEU Association pour la certification en résistance au feu des éléments de construction Matériaux de calfeutrement Snjf SNJF Syndicat national des joints et façades Marquage européen Directive «Produits de construction» Directive 89/106/CEE du 21 décembre 1988, modifiée par la directive 93/68/CEE du Conseil du 22 juillet 1993 transposée en France par le décret n o 92-647 du 8 juillet 1992 (JO du 14 juillet 1992), remanié par le décret n o 95-1051 du 20 septembre 1995 (JO du 27 septembre 1995). Le décret n o 92-647 du 8 juillet 1992 est intitulé : décret n o 92-647... concernant l'«aptitude à l'usage des produits de construction». Un «Produit de construction» est défini comme suit par la directive : "tout produit fabriqué en vue d'être incorporé, assemblé, utilisé ou installé de façon durable dans des ouvrages tant de bâtiment que de génie civil." 2.5 PRESTATIONS A LA CHARGE DU PRESENT LOT Les prestations à la charge de la présente entreprise dans le cadre de son marché comprennent implicitement : l'amenée, la mise en place, la maintenance et le repli en fin de travaux des installations de chantier ; les travaux de terrassements ; la fourniture, transport et mise en œuvre de tous les matériaux, produits et composants de construction nécessaires à la réalisation parfaite et complète de tous les ouvrages de son marché ; tous les échafaudages, agrès, engins ou dispositifs de levage (ou descente) nécessaires à la réalisation des travaux ; tous les percements, saignées, rebouchages, scellements, raccords, etc., dans les conditions précisées aux documents contractuels ; la fixation par tous moyens de ses ouvrages ; l'enlèvement de tous les gravois de ses travaux ; la protection des ouvrages jusqu'à la réception ; l'établissement des plans d'exécution ; la protection des ouvrages des autres corps d'état pouvant être détériorés ou salis par les travaux du présent lot ; la main-d œuvre et les fournitures nécessaires pour toutes les reprises, finitions, vérifications, réglages, etc., de ses ouvrages en fin de travaux et après réception ; la mise à jour ou l'établissement de tous les plans «comme construit» pour être remis au maître de l'ouvrage à la réception des travaux ; la quote-part de l'entreprise dans les frais généraux du chantier et le compte prorata, le cas échéant ; tous les autres frais et prestations même non énumérés ci-dessus, mais nécessaires à la réalisation parfaite et complète des travaux ; les nettoyages du chantier en cours et en fin de travaux ; le ramassage et la sortie des déchets et emballages ; MATEC Décembre 2010 DCE Page 18

le tri sélectif des emballages et déchets et enlèvement hors du chantier, dans le respect de la législation en vigueur. Remise au maître d'ouvrage lors de la réception : de la ou des notices de fonctionnement ; de la ou des notices d'entretien. Seront également à la charge de l'entrepreneur du présent lot, l'exécution des travaux annexes et accessoires qui traditionnellement entrent dans le cadre des travaux de gros œuvre, notamment : les calfeutrements au droit des ouvrages de menuiserie, de métallerie et autres ; les calfeutrements entre ouvrages de gros œuvre et charpente bois ou métal et entre ouvrages de gros œuvre et toiture ; les rejingots à l'emplacement de toutes les baies extérieures sauf portes ; les seuils en ciment au droit de toutes les portes extérieures sauf ceux recevant un revêtement particulier à la charge d'autres corps d'état ; les réservations, percements, scellements, rebouchages, raccords, etc., dans les conditions définies aux documents du marché ; les rebouchages et fermetures en temps opportun des trémies dans les différentes gaines techniques, conformément à la réglementation Sécurité en vigueur ; le nettoyage parfait et complet du vide-sanitaire, la sortie et l'enlèvement des gravois et décombres, le cas échéant ; et tous autres travaux annexes et accessoires même non énumérés ici, mais nécessaires à la finition complète et parfaite de l'œuvre. 2.6 CALFEUTREMENT ENTRE OUVRAGES DE GROS OEUVRE ET CHARPENTE ET/OU COUVERTURE L'arase supérieure des ouvrages de gros oeuvre situés sous la charpente et/ou sous la couverture sera déterminée de façon à respecter leur flèche admissible. L'espacement ainsi réalisé sera calfeutré par un matériau souple, MO, genre cordons ou panneaux de laine de roche dans le cas de contrainte phonique seule ou par un matériau coupe-feu dans le cas de sécurité incendie. Ce matériau de bourrage sera maintenu en place de façon parfaite et durable par tous systèmes adéquats à soumettre à l'approbation du maître d'oeuvre et du bureau de contrôle. 3 SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS 3.1 RELEVE TOPOGRAPHIQUE DU TERRAIN Les cotes altimétriques du terrain en son état actuel figurent sur les documents graphiques du dossier. L'entrepreneur sera tenu, dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la date prescrite pour le début des travaux, de faire procéder au contrôle de ce nivellement. Faute d'observations écrites de l'entrepreneur à l'expiration du délai ci-dessus, le nivellement porté sur les documents du dossier sera contractuellement réputé exact. ou Dans un délai de 10 (dix) jours à compter de la date prescrite pour le début des travaux, l'entrepreneur devra faire exécuter, par un géomètre agréé par le maître d'ouvrage, le relevé topographique du terrain actuel. L'entrepreneur remettra au maître d'oeuvre 1 contre-calque et 3 tirages du ou des documents. 3.2 IMPLANTATIONS - PIQUETAGES L'implantation et le piquetage général sont à la charge du présent lot. L'entrepreneur aura à effectuer, à ses frais, le piquetage général pour reporter sur le terrain la position des ouvrages définie par le plan général d'implantation. Ce piquetage se fera au moyen de piquets numérotés solidement ancrés dans le sol, dont les têtes sont raccordées en plan et en altitude aux repères fixes mentionnés ci-dessus. L'entrepreneur établira un plan de piquetage sur lequel sera portée la position des piquets ; le fond de ce plan pourra être le plan général d'implantation visé ci-dessus. MATEC Décembre 2010 DCE Page 19

L'entrepreneur fera, à ses frais, approuver le piquetage général par le géomètre agréé par le maître de l'ouvrage, ou par tout autre service habilité. L'entrepreneur sera tenu de veiller à la bonne conservation des piquets et de les rétablir ou de les remplacer en cas de besoin, pendant toute la durée nécessaire. Lors de l'exécution des travaux, l'entrepreneur sera tenu de compléter le piquetage général par autant de piquets qu'il sera nécessaire. Ces piquets complémentaires devront pouvoir être distingués de ceux du piquetage d'origine. L'entrepreneur sera seul responsable des piquetages complémentaires. Dans le cadre des piquetages ci-dessus, l'entrepreneur aura à implanter ses propres ouvrages. 3.3 ÉTUDES TECHNIQUES - PLANS D'EXECUTION L'entrepreneur aura toujours à sa charge l'établissement des plans et détails de mise en œuvre et de montage sur chantier. Les plans et détails de mise en œuvre et de montage sur chantier devront faire apparaître tous les détails et points particuliers de l'exécution que le maître d'œuvre jugera utile à la bonne marche du chantier. L'entrepreneur du présent lot aura à effectuer le collationnement et la synthèse des plans de réservation. Ces pièces seront à remettre au maître d'œuvre en 3 exemplaires + 1 exemplaire reproductible. 3.4 HYPOTHESES DE CALCUL Les hypothèses à prendre en compte pour les calculs sont les suivantes : a) Les charges permanentes Poids propre des structures, plus surcharges d'équipements, en fonction des caractéristiques du projet. b) Les surcharges d'exploitation Les surcharges d'exploitation à prendre en compte sont celles imposées par les normes NF. c) Surcharges climatiques Les surcharges climatiques à prendre en compte sont celles imposées par les règles en vigueur. d) Les efforts sismiques Ne sont pas à prendre en compte. 3.5 TOLERANCES DIMENSIONNELLES Les valeurs des tolérances dimensionnelles des ouvrages finis sont précisées dans les : normes ; DTU; règles professionnelles. Les entrepreneurs devront, pour leurs ouvrages, respecter strictement ces tolérances. Dans le cas de dépassement de ces tolérances dimensionnelles, le maître d'oeuvre pourra refuser l'ouvrage et exiger son remplacement. 3.6 RESERVATIONS POUR LES BESOINS DES AUTRES CORPS D'ETAT À ce sujet, les prestations respectivement à la charge du présent lot et des autres corps d'état sont précisées aux «Clauses communes à tous les lots». 3.7 CONFORMITE A LA REGLEMENTATION «SECURITE INCENDIE» Pour tous les matériaux et produits concernés par la réglementation «Sécurité incendie», l'entrepreneur devra assurer et garantir une mise en œuvre répondant strictement aux conditions et prescriptions stipulées dans le procès-verbal d'essai au feu du matériau ou produit concerné. 3.8 NATURE ET QUALITE DES MATERIAUX ET PRODUITS EN GENERAL Les matériaux et produits devant être mis en oeuvre dans les ouvrages à la charge du présent lot devront impérativement répondre aux conditions et prescriptions ci-après. Les matériaux et produits prévus dans les DTU ou faisant l'objet de normes NF ou EN ou ISO devront répondre au minimum aux spécifications de ces documents. Les matériaux et produits dits «non traditionnels», non prévus dans les DTU et ne faisant l'objet de normes NF ou EN, devront selon le cas : MATEC Décembre 2010 DCE Page 20

faire l'objet d'un «Avis technique» ou d'un «Agrément technique européen» ; être admis à la marque «NF» ; être titulaire d'une «certification» ou d'un «label». Matériaux et produits n'entrant dans aucun des cas ci-dessus : la procédure d'obtention de l'«avis technique» devra être lancée par l'entrepreneur ; dans le cas où cette procédure d'obtention de l'«avis technique» exigerait un délai trop long, l'entrepreneur pourra faire appel à une autre procédure dite «procédure ATEx» (Appréciation technique d'expérimentation), qui aboutit dans un délai de l'ordre de 2 mois à compter de la date de présentation du dossier au CSTB. À défaut, dans le cas où le délai d'exécution contractuel ne permettrait pas le lancement de cette procédure, l'entrepreneur pourra demander à ses assureurs et au bureau de contrôle, le cas échéant, l'accord sur le matériau ou le produit concerné, en présentant toutes justifications apportant les preuves de son aptitude à l'emploi et son équivalence. En tout état de cause, l'entrepreneur ne pourra en aucun cas mettre en oeuvre un matériau ou un produit qui ne serait pas pris en garantie par ses assureurs. Les produits «tout prêt» du commerce devront être livrés sur chantier dans leur emballage d'origine. Cet emballage comportera tous les renseignements voulus. 3.9 RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur restera toujours responsable des matériaux qu'il met en œuvre. Il lui incombera de choisir les matériaux et produits les mieux adaptés aux différents critères imposés par les impératifs de chantier, dont notamment : pose en intérieur ou en extérieur ; nature et type de matériaux répondant aux impératifs de l'utilisation ; conditions particulières rencontrées pour le chantier ; compatibilité des matériaux entre eux. Pour les matériaux et produits proposés par le maître d'œuvre, l'entrepreneur sera contractuellement tenu de s'assurer qu'ils répondent aux différents critères ci-dessus. Dans le cas contraire, il fera par écrit au maître d'œuvre les observations qu'il jugera utiles. Le maître d'œuvre prendra alors les décisions à ce sujet. 3.10 SPECIFICATIONS PARTICULIERES CONCERNANT LES MATERIAUX ET PRODUITS POUR BETONS ET MORTIERS Liants hydrauliques Les liants hydrauliques devront impérativement répondre aux normes, à savoir : Ciments courants Norme NF P 15-301 Liants hydrauliques - Ciments courants - Composition, spécifications et critères de conformité, révisée en juin 1994. Cette norme concerne les ciments courants. Pour se rapprocher de la future norme européenne, elle introduit une nouvelle désignation des ciments et une nouvelle définition des classes de résistance. Les nouvelles désignations et définitions des 5 types principaux des ciments courants et leur correspondance avec les anciennes appellations sont données par le tableau suivant : 1981 1994 Ciment Portland CPA (...) CPA-CEM I (...) Ciment Portland composé CPJ (...) CPJ-CEM II/A ou B (...) I Ciment de haut-fourneau CHF (...) CHF-CEM III/A ou B (...) II CLK (...) CLK-CEM III/C (...) Ciment pouzzolanique CPZ-CEM IV/A ou B (...) V Ciment de laitier et aux cendres CLC (...) CLC-CEM V/A ou B (...) (...) indication de la classe de résistance et, éventuellement, de caractéristiques complémentaires : PM/ES/CP. MATEC Décembre 2010 DCE Page 21

Cimbeton La conformité des ciments est attestée par la marque «NF-Liants hydrauliques» apposée sur les sacs. Eau de gâchage L'eau doit être propre et exempte d'impuretés nuisibles telles que matières organiques, alcalis ou autres. L'eau potable convient toujours. L'eau de gâchage pour bétons et mortiers devra toujours répondre aux spécifications et prescription de la norme XP P 18-303 (août 1999). Le gâchage à l'eau de mer est à éviter, surtout pour le béton armé. Adjuvants Les adjuvants utilisés par l'entrepreneur pour modifier et améliorer les propriétés des bétons, mortiers devront répondre à la norme de définition et d'exigences NF EN 934-2 (avril 1998) Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 2 : adjuvants pour béton - Définition, exigences, conformité, marquage et étiquetage. La conformité des adjuvants est attestée par la marque «NF Adjuvants» apposée sur les emballages. Granulats Les granulats utilisés dans la composition des bétons et mortiers sont des grains minéraux dénommés fillers, sables, gravillons ou graves selon leurs dimensions comprises entre 0 et 125 mm. Les dimensions de ces granulats doivent être comprises dans les limites suivantes selon norme XP P 18-540 (octobre 1997) Granulats - Définitions, conformité, spécifications. d - dimension des grains les plus petits (mm) D - dimension des grains les plus gros (mm) Fillers 0 < 2 Sablions 0 1 Sables 1 6,3 Gravillons 1 125 Graves 0 > 6,3 Ballast 25 50 Sables Un sable de bonne granulométrie doit contenir à la fois des grains fins, moyens et gros. Les sables très fins, de dunes ou marins, sont à éviter. Les sables doivent être propres. La propreté est fournie par l'essai «d'équivalence de sable» (norme XP P 18-597, décembre 1990) Granulats - Détermination de la propreté des sables équivalent de sable à 10 % de fines. Les dosages pondéraux ou volumétriques sont indiqués pour des sables secs. L'eau produit un foisonnement, c'est-à-dire une augmentation apparente de volume, dont il faudra tenir compte dans les dosages volumétriques. Gravillons Les matériaux usuels pour les mortiers et bétons sont d'origine alluvionnaire (dits roulés), semi-concassés ou concassés obtenus à partir de roches massives. Les gravillons 5/20 qui sont les plus usuels ont une granulométrie adaptée à la composition des bétons. Les tout-venants de rivière ou de carrière possèdent ou trop ou pas assez d'éléments fins (sables), ce qui les rend impropres à l'usage pour des bétons en élévation. Les gravillons doivent être propres. Ils ne doivent contenir ni argile, ni matières terreuses, ni poussières provenant du concassage. En effet, si la surface des gravillons est sale, l'adhérence avec les cristaux hydratés du ciment est mauvaise. Armatures pour béton armé Les aciers pour armatures seront de caractéristiques répondant à la réglementation et aux normes en vigueur. Ils devront être exempts de toutes traces de graisse ; seule une légère oxydation naturelle sera tolérée. Béton prêt à l'emploi Le béton prêt à l'emploi devra répondre aux conditions et prescriptions de la norme expérimentale XP P 18-305 (août 1996) révisée. L'entrepreneur devra strictement respecter cette norme qui est contractuelle. MATEC Décembre 2010 DCE Page 22

Cette norme distingue deux catégories de bétons : les «bétons à caractères normalisés» (BCN), les «bétons à caractères spécifiés» (BCS) et introduit des spécifications pour les bétons en fonction de l'environnement de l'ouvrage. Cette approche constitue une nouveauté qui s'inscrit dans l'esprit des normes européennes. Elle va dans le sens d'une meilleure adéquation du béton utilisé et de l'ouvrage réalisé dans un environnement donné. Pour les passations de commande de béton, l'entrepreneur devra, en se basant sur le «Guide d'utilisation de la norme P 18-305 (août 1996) Béton - Béton prêt à l'emploi.» édité par le SNBPE, définir de manière précise le béton à livrer, et notamment : la classe d'environnement (classes 1 à 5) ; le type de béton (armé - non armé) ; la résistance caractéristique ; la granularité, la consistance et, s'il y a lieu, la nature du ciment. 3.11 SPECIFICATIONS PARTICULIERES CONCERNANT LES AUTRES MATERIAUX ET PRODUITS Blocs agglomérés pour maçonnerie Les blocs agglomérés devront répondre aux spécifications et prescriptions des normes qui les concernent, et plus particulièrement aux normes suivantes : NF P 14-101 (septembre 1983) Blocs en béton pour murs et cloisons - Définitions ; NF P 14-102 (avril 1994) Agglomérés - Blocs en béton destinés à rester apparents - Définitions - Spécifications - Méthodes d'essai - Conditions de réception. ; NF P 14-301 (septembre 1983) Blocs en béton de granulats courants pour murs et cloisons ; NF P 14-304 (septembre 1983) Blocs en béton de granulats légers pour murs et cloisons ; NF P 14-306 (février 1986) Blocs en béton cellulaire autoclave pour murs et cloisons. L'entrepreneur devra faire agréer par le maître d'œuvre la provenance des blocs agglomérés qu'il propose. Matériaux pour chapes au mortier hydraulique Les sables et liants hydrauliques pour chapes, ainsi que les adjuvants éventuels autorisés, devront être conformes aux prescriptions du DTU 26.2 (Norme P 14-201, octobre 2000) Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1 - Chapitre 2, et répondre aux normes qui y sont citées, ainsi qu'aux autres normes qui les concernent. Les chapes à prise rapide devront être réalisées avec un liant hydraulique spécial, titulaire d'un Avis technique. L'entrepreneur restera responsable de la composition des mortiers pour chapes, y compris dans les cas spéciaux consécutifs à des conditions particulières rencontrées. Éléments préfabriqués en béton Les éléments préfabriqués tels que hourdis de plancher, planchers préfabriqués, éléments pour conduits de fumée et/ou conduits de ventilation, etc., devront selon le cas : répondre aux normes qui les concernent ; ou être couvert par un Avis technique. Matériaux pour enduits au mortier hydraulique Les sables et liants hydrauliques pour enduits ainsi que les adjuvants éventuels autorisés devront être conformes aux prescriptions du DTU 26.1 (Norme P 15-201, mai 1994) Travaux de bâtiment - Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Partie 2 : Cahier des clauses spéciales - Chapitre 2, et répondre aux normes qui y sont citées, ainsi qu'aux autres normes qui les concernent. Matériaux isolants Les matériaux isolants à mettre en œuvre devront être certifiés Acermi et faire l'objet d'un «Avis technique» ou d'un procès-verbal d'essais. Ils seront soit en rouleaux, soit en éléments rigides ou semi-rigides. MATEC Décembre 2010 DCE Page 23

Couche de désolidarisation Cette couche pourra être selon le cas : un film plastique de 150 microns d'épaisseur minimale ; un lit de sable fin de 10 mm d'épaisseur ; un feutre bitumé type 36 S. 3.12 CONTROLE ET RECEPTION DES MATERIAUX SUR CHANTIER Le maître d'œuvre se réserve le droit de procéder à des contrôles de conformité des matériaux, fournitures sur chantier avant mise en œuvre. Pour les éléments préfabriqués et autres relevant d'une qualification NF ou d'une certification, le contrôle se bornera à la vérification du marquage, et au contrôle de l'aspect et de l'intégrité des produits. En ce qui concerne les matériaux ne comportant pas de certification, l'entrepreneur devra justifier leur conformité. Dans le cas contraire, le maître d'œuvre pourra faire réaliser des prélèvements et des essais par un organisme de son choix, aux frais de l'entrepreneur. Les contrôles de conformité et, le cas échéant, les essais se feront dans les conditions définies aux «Documents contractuels» cités en tête du présent document. Tous les matériaux défectueux et ceux non conformes, le cas échéant, seront immédiatement remplacés. 3.13 SPECIFICATIONS ET PRESCRIPTIONS CONCERNANT LES BETONS Prescriptions communes La composition des bétons : choix des ciments, nature et granulométrie des agrégats, incorporation d'adjuvants le cas échéant, ainsi que les dosages des différents composants seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction des impératifs et conditions du chantier et à proposer pour approbation : au maître d'œuvre et au bureau d'études. La composition et la confection des bétons se feront dans les conditions précisées aux DTU correspondants et conformément aux dispositions des règles BAEL pour ce qui est des bétons armés. La composition des bétons sera définie en vue de satisfaire aux prescriptions concernant les résistances mécaniques prises en compte dans les calculs, tout en recherchant une bonne compacité et une faible fissurabilité. L'entrepreneur restera responsable de la composition des bétons à mettre en oeuvre. À ce sujet, il est bien spécifié ici que les dosages et compositions indiqués dans le CCTP ci-après sont strictement indicatifs et ne relèvent pas l'entrepreneur de sa responsabilité. Bétons en général La composition du béton, c'est-à-dire nature du ciment, quantité et granulométrie des cailloux, graviers et sables, ainsi que dosage du ciment, seront à déterminer par l'entrepreneur en fonction : de la nature du béton à obtenir ; du mode de transport et de mise en oeuvre ; de la nature de l'ouvrage ; de la résistance exigée ; de la finition des parements. Béton pour fondations Pour les ouvrages en fondation, la composition du béton tiendra compte : o de la classe d'environnement : o sec : classe 1 ; o humide : classe 2 ; o agressifs : classes 3-4 - 5 ; o du type de béton : o béton non armé (NA) ; MATEC Décembre 2010 DCE Page 24

o béton armé (BA). Domaine d'emploi des ciments La plupart des ciments conviennent aux utilisations les plus usuelles, toutefois certains ciments sont mieux adaptés que d'autres pour des utilisations spécifiques. L'entrepreneur tiendra compte, dans le choix des ciments à utiliser, des indications ci-après. 3.14 OUVRAGES EN BETON ET BETON ARME Qualité des bétons Le béton pour béton armé et béton banché sera obligatoirement de la qualité déterminée par les études techniques. Cette prescription de qualité devra être strictement observée, et l'entrepreneur prendra les dispositions pour assurer les contrôles réguliers indépendamment des essais qui seront faits. En cas de divergences, des essais complémentaires pourront être demandés à un organisme spécialisé agréé, aux frais et charges exclusifs de l'entrepreneur. Règles de mise en œuvre La mise en œuvre du béton se fera conformément aux prescriptions des documents techniques visés ciavant compte tenu des prescriptions particulières qui seraient éventuellement imposées par l'ingénieur ou le BET, et le bureau de contrôle le cas échéant. Les coffrages seront réalisés de façon à ne subir aucune déformation lors du coulage. Les faces de coffrages devant être en contact avec le béton seront enduites d'un produit de décoffrage, choisi de manière à ne causer aucun désordre lors de l'application des enduits, peintures, etc., sur ces parements. Pour tous les parements béton destinés à recevoir un enduit ou un revêtement posé au mortier, il faudra veiller à ce que le parement soit suffisamment rugueux pour permettre une parfaite adhérence du mortier. En cas de non-observation de cette prescription, l'entrepreneur en supportera toutes les conséquences éventuelles. Les armatures devront être mises en place dans les coffrages d'une manière telle qu'elles puissent être parfaitement et complètement enrobées. Les ouvrages devront comporter toutes les engravures pour relevés d'étanchéité, toutes les feuillures, rainures, gaines, etc., nécessaires. Tous les bandeaux saillants, linteaux extérieurs et autres avancées devront comporter un larmier en sousface parfaitement réalisé. Parements des ouvrages en béton Les différents parements pour les ouvrages de béton armé seront traités dans les conditions précisées au DTU 21 (mars 2004) «Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques» ou au DTU 23.1 (mai 1993) «Travaux de bâtiment - Murs en béton banché - Cahier des clauses techniques (changement de statut du DTU 23.1 de février 1990)» selon le cas. Tous les parements de tous les ouvrages en béton banché et en béton armé quels qu'ils soient, sauf les parements spéciaux visés ci-après, devront répondre aux caractéristiques définies au DTU susvisé selon la qualité du parement prescrite. Conformément aux dispositions des DTU susvisés et du DTU 59.1 (octobre 2000) «Peinture - Travaux de peinture des bâtiments - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)», les parements en béton peuvent présenter quatre qualités de planéité et d'aspect. Ces parements seront à livrer, selon le cas : Élémentaire : selon prescriptions du DTU. Ordinaire : selon prescriptions du DTU. Courant : selon prescriptions du DTU. Soigné : selon prescriptions du DTU et répondant en plus aux conditions suivantes. Les parements de béton pour rester apparents dits «soignés» seront livrés en parfait état, de planéité correcte, compte tenu des tolérances précisées aux DTU, à arêtes bien dressées et rectilignes et sans épaufrures. Les balèvres seront poncées, les différences de nu à la jonction des coffrages seront rattrapées par ponçage sur une largeur suffisante proportionnelle à l'importance de la différence de nu. Dans le cas où les reprises ou ragréages seraient trop apparents, ils devront obligatoirement être finis par meulage afin d'obtenir un aspect général homogène. MATEC Décembre 2010 DCE Page 25

Il pourra s'avérer nécessaire dans certains cas de protéger certains angles d'ouvrages exposés aux chocs par des habillages en bois ; ceux-ci seront alors à la charge du présent lot. Pour les parements «soignés» intérieurs, ils devront être livrés aux entrepreneurs assurant les travaux de revêtements collés, dans un état tel que ces entrepreneurs, en réalisant les travaux préparatoires prévus dans leur marché, puissent livrer des ouvrages finis dans un état de finition répondant aux règles de l'art. Les parements extérieurs et intérieurs destinés à recevoir une peinture (ou un papier peint) devront répondre aux prescriptions du DTU 59.1 (octobre 2000) «Peinture - Travaux de peinture des bâtiments - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2)». Ces parements seront réceptionnés avant tous travaux de peinture ou de revêtements collés. Pour les parements «soignés» extérieurs destinés à rester apparents sans peinture, toutes dispositions devront être prises, lors du coulage, pour obtenir après décoffrage un béton de teinte uniforme. Ragréage et finitions Les parements finis exigés seront obtenus par la qualité des coffrages et de leur mise en oeuvre, d'une part, et par les ragréages et finitions, d'autre part. Ces ragréages et finitions seront réalisés dans les conditions précisées au DTU 21 (mars 2004) «Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques» ou au DTU 23.1 (mai 1993) «Travaux de bâtiment - Murs en béton banché - Cahier des clauses techniques (changement de statut du DTU 23.1 de février 1990)» selon le cas. État de surface des dessus de planchers en béton armé Les parements de surface des dessus de planchers en béton armé seront traités dans les conditions précisées au DTU 21 (mars 2004) «Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques». Selon leur destination, ces parements seront traités comme suit. Dessus de plancher brut Pour recevoir chape rapportée, revêtement de sol scellé, parquet sur lambourde, plancher technique, etc., ou pour rester apparent en combles : o le dessus sera tiré et dressé à la règle au coulage. Dessus de plancher surfacé pour rester apparent Pour rester apparent dans sous-sols et autres locaux secondaires selon localisation ci-après : o le dessus sera tiré et dressé à la règle, lors du coulage, et fini par talochage manuel ou mécanique, aspect fini fin et régulier dit «parement soigné» dans le sens du DTU. Dessus de plancher surfacé pour recevoir revêtement de sol collé Pour recevoir revêtement de sol collé directement après un ragréage : o le dessus sera tiré et dressé à la règle au coulage, et suivi par un talochage mécanique, avec ponçage mécanique après durcissement, pour obtenir un état de surface répondant aux prescriptions des DTU 21 (mars 2004) «Travaux de bâtiment - Exécution des ouvrages en béton - Cahier des clauses techniques» et 26.2 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1» et des Règles professionnelles de préparation des supports courants en béton en vue de la pose des revêtements de sol minces (OGBTP de janvier 1976). L'état de surface et la planéité devront répondre aux conditions du DTU 26.2. Dessus de plancher à chape incorporée Pour rester apparent, finition talochée, lissée ou bouchardée selon le cas : o le dessus sera traité avec apport d'un mortier de ciment à granulométrie fine, dosage en ciment selon le type de finition voulue avec minimum 350 kg, étalé avant durcissement du béton, état de surface répondant aux prescriptions du DTU susvisé. Dessus de plancher pour recevoir un revêtement d'étanchéité Dessus horizontal ou penté, répondant en tous points aux conditions et prescriptions du DTU 20.12 (juillet 2000) «Référence commerciale des parties 1 et 2 - DTU 20.12 - Maçonnerie des toitures et d'étanchéité - Gros oeuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement d'étanchéité - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales», tolérances de planéité et état de surface conformes aux dispositions de ce DTU. Huisseries métalliques incorporées dans les murs banchés MATEC Décembre 2010 DCE Page 26

Les huisseries métalliques dites «huisseries banches» seront mises en place dans les coffrages avant coulage du béton. Ces huisseries seront fournies par l'entrepreneur de menuiserie à pied d'oeuvre sur le chantier ; elles seront parfaitement repérées et définies selon l'emplacement auquel elles sont à poser. L'implantation de ces huisseries, le montage et la mise en place sont à la charge du lot gros oeuvre. 3.15 MAÇONNERIES Toutes les maçonneries devront comporter toutes les feuillures aux dimensions voulues et aux emplacements indiqués nécessaires à la mise en place des ouvrages de menuiserie en bois, métalliques ou autres ouvrages. Elles devront également comporter toutes gaines, niches, etc., pour passage de tuyauteries et autres. Dans le cas de construction avec couverture, le sommet des murs devra être arasé suivant le type et le profil de la couverture, soit lors du montage, soit après pose de la couverture selon le cas. Toutes les cloisons en matériaux traditionnels d'épaisseur brute jusqu'à 0,11 m inclus devront répondre aux dispositions des articles du DTU 20.1 (décembre 1995) «Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : règles de calcul et dispositions constructives minimales - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site» s'y rapportant. Lors du montage des cloisons, l'entrepreneur du présent lot aura à sa charge le bourrage et le garnissage au mortier des montants d'huisseries métalliques disposés contre les murs, ainsi que le garnissage au mortier du dessus des huisseries métalliques dans le cas de cloisons basses. Clauses techniques d'exécution des parois et murs en maçonnerie traditionnelle Les ouvrages de parois et murs de bâtiments en maçonnerie traditionnelle de petits éléments devront être réalisés en conformité avec les dispositions et prescriptions du DTU 20.1 et de ses amendements : Amendement A1 à la norme XP P 10-202-1/A1 (décembre 1995) Travaux de bâtiment - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : règles de calcul et dispositions constructives minimales - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site - DTU 20.1. Amendement A1 à la norme XP P 10-202-2/A1 - DTU 20.1. Jonction des maçonneries et des ouvrages en béton armé Toutes les jonctions des maçonneries avec les ouvrages en béton armé horizontaux ou verticaux devront être réalisées en conformité avec les dispositions et prescriptions du document suivant : Amendement au DTU 20.1 de décembre 1999 - norme P 10-202-1 «Travaux de bâtiments - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Partie 2 : règles de calcul et dispositions constructives minimales - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site (Référence commerciale des parties 1, 2 et 3 du DTU 20.1)», à savoir : jonction maçonneries porteuses - chaînages horizontaux ; jonction maçonnerie enduite - linteaux, bandeaux, abouts de planchers béton armé ; jonction maçonnerie de remplissage enduite - éléments d'ossature en béton armé. 3.16 SOLS - DALLAGES - CHAPES Formes en béton sur terre-plein Préparation du fond de forme Le fond de forme sera toujours nettoyé, nivelé et compacté avant tous travaux, et dans le cas d'un sol argileux ou impropre, il sera mis en place une couche de sable ou mâchefer avant sous-couche. Sous-couche sous forme en béton Dans le cas où le sol sur terre-plein devra être étanche aux remontées capillaires, la sous-couche devra être constituée par un empierrement en gros cailloux roulés sans aucun élément fin ni sable. Dans les cas courants, la sous-couche sera constituée par un empierrement en matériaux étalés à la griffe et soigneusement damés ou roulés. MATEC Décembre 2010 DCE Page 27

Film d'étanchéité Avant pose du film d'étanchéité, la sous-couche sera fermée par une couche de sable afin d'obtenir une surface plane sans points durs risquant de perforer le film d'étanchéité. Le film d'étanchéité sera soigneusement mis en place, les joints soit soudés, soit à recouvrement, largeur de recouvrement suivant prescriptions du fabricant. Il sera relevé au droit des parois verticales sur l'épaisseur de la forme. Toutes parties de film détérioré ou perforé devront être immédiatement remplacées. Isolation thermique Les panneaux isolants seront soigneusement mis en place sur un film d'étanchéité, rigoureusement bord à bord à joints croisés, bien serrés. L'entrepreneur devra s'assurer que le matériau isolant prévu est bien de la «Classe de compressibilité» suivant le DTU 26.2/52.1 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1: cahier des clauses techniques - Partie 2: cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1» : Classe SC1 ou SC2 indiquant la compressibilité du produit. Lettre a ou b indiquant la charge d'exploitation admissible dans le local : o a : 500 kg/m 2 ; o b : 200 kg/m 2. Indice 1 à 4 indiquant la valeur de réduction totale d'épaisseur à 10 ans. Indice Réduction totale d'épaisseur à 10 ans 1 < 0,5 mm 2 de 0,5 à 1,0 mm 3 de 1 à 1,5 mm 4 de 1,5 à 2 mm Lettre(s) A ou Ch indiquant la caractéristique spécifique du produit : o A : pour affaiblissement acoustique ; o Ch : pour plancher chauffant. Après pose, il sera mis en place un film d'étanchéité sur le dessus des panneaux isolants, posé dans les conditions précisées ci-dessus. Formes en béton Les formes en béton seront, selon spécifications ci-après, soit armées, soit non armées. Elles seront réalisées dans les conditions précisées au DTU 26.2 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1». État de livraison des formes en béton Selon prescriptions ci-après, ces ouvrages seront à livrer «bruts» ou «finis». Ils seront livrés à dessus horizontal ou penté selon le cas. Ils seront pentés avec une pente parfaitement régulière : dans tous les locaux comportant un ou plusieurs points d'évacuation d'eau ; dans tous les locaux comportant une porte sur l'extérieur, la pente portant sur la partie au droit de cette porte ; sur les balcons, loggias, appuis, chaperons, bandeaux et autres ouvrages extérieurs. Ils seront horizontaux : dans tous les autres cas. Formes bétons à dessus livré fini Se reporter aux prescriptions d'exécution des planchers en béton armé à dessus livré fini, ci-avant, qui sont également applicables pour les formes en béton à dessus fini. Chapes rapportées Les chapes ne pourront être exécutées que sur des supports rugueux et parfaitement propres, débarrassés de tout ce qui pourrait nuire à une bonne adhérence. L'obtention de cet état de support est à la charge du présent lot. MATEC Décembre 2010 DCE Page 28

L'exécution des chapes rapportées sera conforme aux prescriptions du DTU 26.2. L'état de surface et la planéité des chapes rapportées devra répondre aux conditions du DTU 26.2 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1» : Chapes talochées, lissées, bouchardées ou striées : elles devront répondre aux conditions des articles du DTU 26.2 les concernant. Chapes pour recevoir revêtements de sol collés : elles devront répondre aux conditions des articles du DTU 26.2 les concernant. Chapes flottantes Selon le type d'isolant, le support pourra être brut ou devra être surfacé, et l'entrepreneur du présent lot aura à effectuer tous les travaux préparatoires nécessaires à ce sujet. La mise en place de l'isolant, l'exécution de la chape flottante, le dosage du béton et sa mise en oeuvre devront être conformes aux prescriptions de l'article 3.5 du DTU 26.2. Les épaisseurs de la chape et les armatures seront fonction de la classe de compressibilité du matériau isolant selon les spécifications de l'article 3.55 du DTU 26.2 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1». L'ensemble de la chape flottante devra de plus être réalisé d'une manière conforme aux prescriptions de mise en œuvre du fabricant du matériau isolant utilisé. Le matériau isolant utilisé devra être titulaire d'un Avis technique certifiant qu'il est apte à l'usage prévu. État de surface et planéité, comme précisé à l'article précédent pour les chapes rapportées. Pare-vapeur Au-dessus de locaux à forte hygrométrie ou très chauds, il peut être nécessaire de prévoir un pare-vapeur. Ce pare-vapeur devra être disposé sur le support avant exécution de la chape, ou avant mise en place de l'isolant dans le cas de chape flottante. Ce pare-vapeur n'est pas nécessaire dans le cas où l'isolant comporte un pare-vapeur incorporé. Armatures dans les chapes Pour les chapes armées d'un treillis soudé, la nappe d'armatures devra impérativement être placée le plus près possible du plan médian de la chape. Dans tous les cas, lorsqu'un treillis métallique doit être incorporé dans une chape, il conviendra : de bien compacter la couche inférieure ; de poser sans délai le treillis ; de réaliser immédiatement la couche supérieure avant le début de prise de la couche inférieure, et bien compacter cette couche supérieure. Joints dans les sols béton et chapes Lors de l'exécution des formes en béton et des chapes, l'entrepreneur devra : respecter tous les joints de dilatation et autres joints de construction prévus aux plans ; prévoir et réaliser tous les joints de fractionnement, conformément aux impératifs fixés par les articles du DTU 26.2 (avril 2008) «Travaux de bâtiment - Chapes et dalles à base de liants hydrauliques - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (référence commerciale des parties 1 et 2) - Partie commune au DTU 26.2 et au DTU 52.1» les concernant. Sauf dans les cas où il est prévu séparément des joints rigides à incorporer ou des couvre-joints rigides à poser, l'entrepreneur devra réaliser le calfeutrement et le garnissage de tous les joints avec un matériau pâteux en produit synthétique de type titulaire d'un Avis technique spécifiant qu'il est apte pour l'emploi prévu compte tenu de l'usage futur des locaux. Ouvrages accessoires Dans le cadre de l'exécution des sols et dallages, l'entrepreneur aura implicitement à sa charge l'exécution de tous les travaux accessoires nécessaires, notamment : tous coffrages de seuils ou autres, toutes réservations, toutes arêtes droites ou arrondies, gorges, glacis, etc., toutes cornières d'arrêt ou de seuils, etc. ; l'exécution de tous rejingots, calfeutrements, bourrages, etc., au droit des ouvrages de menuiserie. MATEC Décembre 2010 DCE Page 29

3.17 ISOLATIONS - ÉTANCHEITE - JOINTS DE DILATATION Tous les ouvrages d'isolation thermique ou phonique devront toujours être mis en oeuvre d'une manière qui leur assurera une continuité parfaite. Toutes précautions seront prises pour garantir ces ouvrages contre toutes détériorations en cours ou après pose ; ils devront toujours être protégés contre les intempéries, tout isolant mouillé sera à remplacer à neuf sans indemnité. Les isolations horizontales ne seront mises en place qu'après nettoyage du support. Les différents lés ou panneaux seront disposés jointifs, rigoureusement bord à bord et serrés. Les isolations verticales, soit par panneaux rigides, soit par matelas, devront toujours être fixées et maintenues au support ; même dans le cas où elles sont disposées entre deux parois, ces fixations seront telles qu'en aucun cas il ne puisse se produire un tassement du matériau isolant. Les isolations devront comporter un pare-vapeur dans tous les cas où celui-ci sera nécessaire. Un joint d'étanchéité contre la remontée capillaire sera à réaliser sur tous les murs, poteaux et cloisons fondés, réalisé par un chaînage en béton armé d'une certaine hauteur ou par un film étanche entre deux lits de mortier. Ce joint d'étanchéité sera à réaliser conformément aux prescriptions de l'amendement au DTU 20.1 de (décembre 1999) - norme P 10-202-1 «Travaux de bâtiments - Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - Partie 1 : cahier des clauses techniques - Partie 2 : règles de calcul et dispositions constructives minimales - Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site (Référence commerciale des parties 1, 2 et 3 du DTU 20.1)». Disposition de ce joint selon DTU, au-dessus du niveau le plus haut du niveau définitif du sol extérieur : 0,05 m dans le cas du chaînage ; 0,15 m dans les autres cas. Dans le cas où il est prévu une étanchéité verticale sur la face extérieure des murs enterrés, elle sera appliquée à la brosse ou au pistolet après dépoussiérage et brossage du parement. À tous les joints de dilatation et de désolidarisation, il sera interposé un joint en matériau rigide de même épaisseur que le vide du joint, constitué par un polystyrène expansé. Le calfeutrement de ces joints aux parements vus sera réalisé soit par un bourrage en matériau pâteux, soit par des éléments rigides. Sur la hauteur des murs enterrés, le calfeutrement se fera toujours par un bourrage en matériau pâteux pour assurer l'étanchéité du joint. 3.18 VENTILATIONS Prescriptions générales Il est rappelé que tous les conduits de fumée et toutes les ventilations devront répondre à la réglementation et aux normes en vigueur ainsi qu'au DTU 24.1 (février 2006) «Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie - Systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils», et l'entrepreneur sera tenu de signaler au maître d'oeuvre toutes inexactitudes qui lui apparaîtraient à ce sujet sur les plans. Les systèmes utilisés ainsi que tous les éléments préfabriqués et articles accessoires devront être titulaires d'un «Avis technique». Tous les éléments préfabriqués d'un même ouvrage devront toujours provenir du même fabricant ; ils devront être mis en œuvre conformément aux prescriptions de ce fabricant. Les sections indiquées s'entendent toujours comme section de «passage d'air effectif». Le maître d'œuvre pourra demander à l'entrepreneur des essais des conduits avant réception ; ces essais à l'aide de cartouches fumigènes seront à la charge de l'entrepreneur. Conduits de fumée en béton préfabriqué Les conduits de fumée en béton à mettre en oeuvre devront répondre aux dispositions des normes les concernant (cf. Documents de référence contractuels). Ils devront également être titulaires de la marque NF «Conduits de fumée en béton». MATEC Décembre 2010 DCE Page 30

3.19 CANALISATIONS D'EVACUATION INTERIEURES ENTERREES Conditions et prescriptions générales Le ou les réseaux d'évacuation devront être réalisés de façon à assurer, dans tous les cas, l'écoulement aisé des eaux à évacuer, et ceci jusqu'à l'extérieur des murs périphériques, ou jusque dans une fosse de relevage selon le cas. Le ou les réseaux devront être livrés en parfait et complet état de fonctionnement, et les prestations de l'entreprise comprendront implicitement toutes fournitures et tous travaux nécessaires. L'entrepreneur devra en temps voulu prendre contact avec les services techniques locaux, afin de recueillir tous renseignements utiles, et pour assurer que l'exécution envisagée répond aux obligations et prescriptions de ces services. Il devra obtenir l'approbation de ces services. En temps opportun, l'entrepreneur devra se mettre en rapport avec le ou les entrepreneurs chargés des travaux d'installations sanitaires, des descentes EP si elles sont intérieures, etc., afin de prendre toutes dispositions utiles pour assurer une parfaite coordination de leurs travaux. Pour l'établissement de son offre, l'entrepreneur devra, par ses calculs propres et son expérience personnelle, déterminer les diamètres des canalisations, les dimensions des regards, etc., nécessaires pour assurer un fonctionnement normal de l'ensemble des canalisations, étant bien précisé que les indications portées sur les plans n'ont qu'une valeur indicative. Afin de rendre impossible toutes émanations d'odeurs, les dispositions suivantes seront à prendre : les regards devront être de type «sec», c'est-à-dire que les tuyaux ne seront pas interrompus dans les regards mais comporteront des pièces de jonction et des boîtes de visite avec couvercle étanche. En cas d'impossibilité technique de regards «secs», les tampons des regards seront étanches ; les siphons de sol seront de type rendant impossible toute remontée d'odeurs. L'ensemble des canalisations devra toujours être aisément visitable et le tringlage et le nettoyage de tous les tronçons devront être possibles. L'entrepreneur devra prendre toutes les dispositions utiles à ce sujet, et il aura à mettre en place tous tampons de visite, boîtes de nettoyages, etc. Pentes des canalisations Dans les cas courants et sauf impossibilité en fonction des différents niveaux imposés, les canalisations seront posées avec une pente régulière de l'ordre de 0,03 m p/m. Dans les cas particuliers où la pente devra être inférieure, toutes dispositions seront à prendre, et dans le cas où la pente serait inférieure à 0,005 m p/m, le réglage devra se faire au laser. Résistance des tuyaux L'entrepreneur déterminera la classe de résistance des tuyaux à employer, en fonction : de la profondeur à laquelle il est disposé ; de son diamètre ; des surcharges auxquelles le sol au-dessus du tuyau sera exposé. Dans certains cas particuliers, il pourra s'avérer nécessaire de réaliser un enrobage du tuyau en béton. Règles d'exécution des canalisations L'exécution des travaux se fera conformément aux prescriptions du CCTG visé ci-avant et des prescriptions complémentaires ci-dessous. Terrassements Tous les ouvrages de canalisations comprendront tous les travaux de terrassement nécessaires quels qu'ils soient, à savoir : fouilles en tranchée à la profondeur nécessaire ; remblaiement après exécution des ouvrages ; enlèvement des terres en excédent. Ces terrassements s'entendent en terrain de toutes natures et y compris toutes sujétions d'exécution quelles que soient les difficultés rencontrées. Ils comprendront notamment toute démolition de bancs de pierre, de roches ou d'anciennes maçonneries éventuellement rencontrées, tous blindages, étaiements et frais d'épuisement d'eau éventuels. Les tranchées seront creusées jusqu'à dix centimètres (10 cm) en dessous de la génératrice inférieure des conduites pour tenir compte du lit de pose en sable. Le remblaiement se fera avec du sable jusqu'à 0,10 m au-dessus de la génératrice supérieure du tuyau. Audessus de cette note, le remblaiement se fera avec des matériaux ou terres sélectionnés en procédant par couches de 0,20 m d'épaisseur, damées à refus. MATEC Décembre 2010 DCE Page 31

Travaux de canalisation Les tuyaux seront posés en fond de fouille sur un lit de sable de 0,10 m d'épaisseur minimale. En fonction de l'état du sol en fond de fouille, les joints des tuyaux devront être calés sur de petits massifs en béton. Dans le cas de canalisations à poser sur un sol en remblai, l'entrepreneur aura à prendre toutes dispositions pour leur assurer une bonne tenue. Au droit des ouvrages de gros œuvre, elles pourront être posées sur des supports à scellement en fer galvanisé. En leur extrémité amont sauf cas de regard, les canalisations seront laissées en attente au niveau du sol pour recevoir les colonnes de chutes. En leur extrémité aval, les canalisations seront sorties du bâtiment sur une longueur de 0,50 m à 1 m à l'extérieur du mur, soit raccordées sur un regard non à la charge du présent lot, soit laissées en attente. Les canalisations comporteront toutes pièces de raccords utiles telles que coudes, cônes de réduction, tampons de visite, boîtes de nettoyage, etc. Les jonctions et raccordements de canalisations se feront toujours par l'intermédiaire d'un regard ou d'une boîte de branchement, culotte ou tulipe, les jonctions par percement du tuyau et calfeutrement au mortier ne seront pas tolérées. Toutes réservations pour passage de tuyaux et tous percements de trous n'ayant pu être réservés, ainsi que tous scellements de tuyaux et rebouchement de trous, sont à la charge du présent lot. Joints des canalisations Les joints des canalisations seront, en fonction des types de tuyaux, réalisés conformément aux prescriptions du fabricant du type de tuyau considéré, ou à défaut conformément aux prescriptions du CCTG visé ci-avant. Regards Les regards seront soit réalisés en place, soit de type préfabriqué. Ils seront toujours de dimensions suffisantes en fonction de leur profondeur pour permettre l'accès au tampon de visite ou pour effectuer le curage. Les tampons ou grilles devront toujours être en affleurement parfait avec le niveau du sol fini. Épreuves des canalisations - Essai général À la demande du maître d'œuvre, l'entrepreneur devra effectuer les épreuves des canalisations soit à la fumée, soit à l'eau selon instructions, dans les conditions fixées au CCTG visé ci-avant. Mêmes spécifications en ce qui concerne l'essai général. 3.20 OUVRAGES DIVERS DE GROS OEUVRE Les ouvrages divers de gros œuvre et de béton à la charge du présent lot sont décrits et définis ci-après. L'exécution de ces ouvrages devra répondre aux conditions et prescriptions des différents articles ci-avant auxquels ils se rapportent. En ce qui concerne les ouvrages divers de gros œuvre nécessaires pour les équipements techniques, l'entrepreneur du présent lot devra se reporter aux plans techniques des équipements. Ces ouvrages de gros œuvre devront toujours être réalisés suivant les instructions des entreprises d'équipements techniques concernés. 3.21 PONTS THERMIQUES Toutes dispositions devront être prises pour supprimer, dans la mesure du possible, ou tout au moins réduire l'importance des ponts thermiques en façades. La solution la plus efficace connue à ce jour est la mise en place de «rupteurs de ponts thermiques» isolant les abouts de planchers et refends et supprimant les discontinuités du complexe de doublage intérieur ou de l'isolation par l'extérieur. MATEC Décembre 2010 DCE Page 32

4 DESCRIPTIF DES TRAVAUX 4.1 RAPPEL DE L ETUDE DE SOL Rapport de l étude de sol fait par EN OM FRA le 23 novembre 2010, ci-joint en annexe. 4.2 INSTALLATION DE CHANTIER 4.2.1 Généralités Les installations de chantier sont décrites dans la norme NFP 01-003 et le PGC et les généralités communes à tous les corps d'état. Les indications qui sont prévues ci-après sont spécifiques à l Entreprise et viennent donc en complément aux prescriptions communes. Avant tout démarrage des travaux l entreprise du présent lot aura à sa charge de se rapprocher des services techniques de la ville afin d établir un constat d huissier contradictoire des voieries et trottoirs adjacents à la zone chantier, ceci afin d éviter tout litige quant à la remise en état après chantier, à prévoir au présent lot. L entreprise devra prévoir, les bungalows réfectoires, vestiaires et sanitaires pour un effectif de 25 personnes. Un bungalow spécifique pour la salle de réunion, équipé de - chaises et tables pour 16personnes, en matériel neuf. - Un fax / copieur ligne téléphonique. - Une armoire pour dossiers et plans fermée à clefs, destinée au Moe. 4.2.2 Engins de levage Les travaux de l Entreprise nécessiteront l'installation d engins de levage à tour avec les sujétions inhérentes à son emplacement sur le site. L'installation d engins de levage sera certifiée conforme par un organisme de contrôle agréé. Le certificat délivré sera communiqué au Maître d'ouvrage et au Maître d Œuvre et au Coordonnateur SPS. Le survol des charges sur les bâtiments voisins, sur les voies publiques est interdit. L engin de levage devra être conservé en place 2 mois après la fin des travaux du présent lot, pour permettre les levages nécessaires au différents corps d état (charpente, couverture). 4.2.3 Aire de lavage Une aire de lavage devra être réalisée sur le site, néanmoins les camions devront sortir du chantier dans un état de propreté suffisant pour ne pas détériorer l état des voiries avoisinantes. L'Entreprise veillera tout particulièrement à ce que les bennes de béton ne soient pas nettoyées sur le chantier (incidence sur réseaux publics) et sera tenue pour responsable en cas de désordres. Dans tous les cas de figure, l entreprise du présent lot aura à sa charge tous les frais inhérents au Respect et au maintien de la propreté des voieries sur domaine publique en particulier a la sortie du chantier. Si besoin et pour satisfaire a ces obligations l entreprise effectuera ou mandatera une société a ses frais pour assurer un «lavage balayage» journalier des voieries salies. 4.2.4 Echafaudage - Protection Tous les échafaudages nécessaires à la réalisation des travaux de toutes les entreprises seront précisés dans la notice d'hygiène et de sécurité et devront être mis en place suivant les directives du fournisseur par le présent lot. L entrepreneur du présent chapitre aura à sa charge la réalisation, l entretien et la maintenance de toutes les protections provisoires dans l emprise du terrain et des bâtiments. L entreprise devra la fourniture, la mise en œuvre et les modifications éventuelles des échafaudages de pied au pourtour du bâtiment, ce jusqu'à la fin des interventions des autres corps d états concernés. 4.2.5 Accès piétons Un cheminement piétonnier permettra au personnel du chantier d accéder sans problème à l aire de cantonnement. MATEC Décembre 2010 DCE Page 33

Un portillon spécifique, différencié du portail principal d accès aux engins devra être aménagé, pour le personnel chantier. Des passages piétons «publiques» pourront si besoin et selon, obligations des services voieries, être aménagés en rive de l opération, ils devront être conçu au moyen de passage couvert «en tunnel» et les accès parfaitement balisés et éclairés. 4.2.6 Clôture extérieure de chantier Réalisation d une clôture de chantier provisoire comprenant : Poteaux en bastaings scellés, Bardages en tôle d acier 75/100 e prélaqués 1 face, coloris suivant demande du Maître d Ouvrage, pose horizontale, hauteur 2,00 m, Jambes de forces nécessaires, Portillon d accès piéton avec ossature métallique avec bardage tôle dito, 1,00 x 2,00 ht, 2 Portails d accès 4,50 x 2,00 m. Fermeture par serrures à canons européens, Entretien et dépose en fin de chantier. 4.2.7 Panneau de chantier Localisation : Au pourtour des différentes emprises du chantier. L entrepreneur du présent chapitre devra la réalisation du panneau de chantier, son installation, son déplacement éventuel et sa dépose. Il sera réalisé conformément aux exigences du Maître d Ouvrage. Fabriqué sur panneau en bois monté sur ossature bois, il comprendra, inscrit en lettrages réalisés au pochoir ou en lettres collées : - le logotype du Maître d Ouvrage - le nom du Maître d Ouvrage, de la Maîtrise d œuvre, du Bureau de Contrôle, des entreprises retenues pour chaque lot. - l adresse du chantier - l objet du chantier - le numéro et la date du permis de construire - la dimension du panneau : soit 2 éléments de 1,50m de large x 2,00m de hauteur 4.2.8 Aire de stockage Localisation : Implantation suivant indications du Maître d Ouvrage. Réalisation d une aire de stockage dans l emprise des clôtures de chantier, y compris enlèvement en fin de chantier. Cette plate-forme sera réalisée en matériaux stabilisés et entretenue pendant toute la durée du chantier. 4.2.9 Libération du terrain Localisation : Suivant demande de l OPC. En fin de chantier avant livraison du terrain, l entrepreneur du présent chapitre devra : - La dépose de toutes les installations provisoires, - L enlèvement des canalisations provisoires y compris bouchonnements et bouchements, - La remise en état des plates-formes, - Le nettoyage du terrain y compris l enlèvement des gravois, - La démolition du chemin de grue, massifs et circulations provisoires. MATEC Décembre 2010 DCE Page 34

4.2.10 Autorisation administrative Le détenteur du présent chapitre devra prendre contact avec la commune et les services de police afin d obtenir toutes les autorisations administratives nécessaires à la bonne marche du chantier, à savoir entre autre : la pose des clôtures extérieures en dehors de l emprise du chantier la pose des échafaudages si nécessaire en dehors de l emprise du chantier les heures privilégiées de retrait et d amenées des bennes les demandes en DICT pour intervention sur le domaine publique Toutes ces démarches sont à la charge de l entreprise et devront être engagées dès réception de l ordre de service. 4.2.11 Frais de voiries Les frais de voirie occasionnés du fait des travaux seront exclusivement à la charge du détenteur du présent chapitre. L entrepreneur devra donc les intégrer dans son chiffrage. 4.2.12 Frais d études Les études d exécutions pour les travaux de construction bâtiments, seront à la charge des entreprises. 4.3 TRAVAUX DE TERRASSEMENT 4.3.1 Travaux préalables aux terrassements Exécution de tous les travaux préalables aux terrassements nécessaires, que l'entrepreneur aura reconnus sur le site. Compris toutes prestations nécessaires dans les conditions précisées ci-avant au CCTP. Compris enlèvement hors du chantier des gravois et déchets. 4.3.1.1 Débroussaillages Débroussaillages sur l'emprise nécessaire, comprenant coupements et arrachage des taillis, broussailles, arbustes, haies et toutes autres végétations, compris arrachage des racines. Chargement et enlèvement hors du chantier de tous les produits du débroussaillage, à toute distance. Le débroussaillage comprend le coupement et l'enlèvement des souches et racines de tous arbres de diamètre jusqu'à 0,15 m. 4.3.1.2 Abattage d'arbres Abattage d'arbres de toutes essences, compris arrachage des souches et racines, et rebouchement des trous. Coupement des branches, débitage et enlèvement des bois hors du chantier, à toute distance. Diamètre mesuré à 1 m du sol. Arbres de diamètre de 0,16 m à 0,30 m Arbres de diamètre de 0,31 m à 0,50 m 4.3.2 Terrassements 4.3.2.1 Décapage de terre végétale et des limons supérieur Décapage de terre végétale par tous moyens sur l'épaisseur nécessaire pour enlever toutes matières végétales. Purge de la terre végétale par enlèvement des grosses racines et autres matières impropres, et mise en dépôt dans l'enceinte du chantier aux emplacements définis par le maître d'oeuvre en une ou plusieurs buttes de forme géométrique à dessus penté, compris chargement et transport par tous moyens. Épaisseur : 0,40 m. A prévoir : Totalité de l emprise des bâtiments MATEC Décembre 2010 DCE Page 35

4.3.2.2 Terrassements en rigoles et trous isolés Terrassements en rigoles et trous isolés, exécutés par tous moyens sauf explosifs. Terrassements comprenant la démolition par tous moyens de tous ouvrages de toute nature en béton, maçonnerie ou autres éventuellement rencontrés, ainsi que de tous bancs de pierre. Fonds de fouilles dresses horizontalement, dans le cas de pentes, par gradins toujours horizontaux. En terrain de toute nature A prévoir : Pour les fondations 4.3.2.3 Enlèvement des terres Chargement par tous moyens et enlèvement hors du chantier des terres excédentaires après exécution des remblais. Enlèvements effectués au fur et à mesure de l'avancement des fouilles, le reste après exécution des remblais. Transport par tous moyens et à toute distance, lieu de dépôt au choix de l'entrepreneur qui aura à sa charge tous frais de décharges et autres. A prévoir : Enlèvement des terres excédentaires 4.4 TRAVAUX DE REMBLAIEMENTS 4.4.1 Compactage Compactage du fond de forme jusqu à 98% de l Optimum Proctor Normal. A prévoir : Sur l emprise du dallage 4.4.2 Purges de zones localisées de portance insuffisante Purge des zones à portance insuffisante, comprenant extraction des matériaux et enlèvement, fourniture et transport de matériaux de substitution et mise en place. Avec mise en place d'une nappe de géotextile anticontaminante. A prévoir : Sur l emprise du dallage 4.4.3 Remblais Mise en place de remblais par couches successives. Dressement des surfaces remblayées horizontal, aux niveaux voulus et compactage superficiel de finition. A prévoir : Selon besoin en périmétrie MATEC Décembre 2010 DCE Page 36

4.5 GROS ŒUVRE 4.5.1 Fondation en semelles continues ou/et isolés 4.5.1.1 Béton de propreté Béton de cailloux et gravillons coulé en pleine fouille, arasé aux niveaux voulus pour former assise des semelles de fondation en béton armé. Épaisseur : 0,05 m minimale. Dosage agrégats et ciment selon les études techniques. A prévoir - Au fond des semelles filantes et /ou isolées 4.5.1.2 Béton armé en fondations, y compris coffrages et armatures Béton de gravillons, coulé sur béton de propreté entre boisage ou coffrages. Plasticité et mode de serrage voulus pour obtenir la résistance exigée. Coffrages verticaux en bois ou panneaux métalliques, avec tous ouvrages nécessaires au maintien et au serrage. Y compris toutes façons accessoires pour réservations au coulage du béton. Armatures de tous diamètres pour tous ouvrages, y compris façonnages, recouvrements, ligatures, coupes, déchets. Nature des aciers et diamètres déterminés par les études techniques. Mise en place, calage et redressage avant coulage. Dosage agrégats et ciment selon les études techniques. A prévoir En fond des excavations pour semelles 4.5.2 Réseau de mise à la terre Ceinturage du bâtiment par un câble en cuivre nu de 29 mm² de section, fourni par l entrepreneur de grosœuvre en coordination avec l entrepreneur du lot Electricité, à mettre en place sous le béton de propreté. Prévoir les sorties suivantes : Remontée au droit des murs de fondations pour raccordement sur TGBT par l électricien, Le conducteur sera laissé en attente dans une réservation en sol provisoirement rebouchée au plâtre et comprenant sur chacune des deux branches, un mou de 1,50 mètre pour raccordement ultérieur par l électricien. Le conducteur de terre ne devra subir aucune coupure sur son parcours, sauf à l'emplacement de la sortie. La valeur de la résistance de la prise de terre ne devra pas dépasser 1 ohm. L'Entreprise effectuera les mesures de résistance nécessaire et communiquera les résultats à la Maîtrise d Œuvre. Localisation : Câble de mise à la terre. MATEC Décembre 2010 DCE Page 37

4.5.3 Canalisations sous le dallage 4.5.3.1 Canalisation sous dallage Le présent réseau sera de type SEC (Canalisations continues dans les regards, tampons dévissables) Canalisations enterrées, sous radier en tuyaux PVC type assainissement. - la définition et la fourniture des plans d exécution des réseaux (débit, tracés, jonctions, regards intermédiaires.) - fouilles en terrains de toutes natures compris toutes sujétions d étaiements, - terre mise en cordon pour remblais, évacuation aux décharges publiques de la terre non réemployée, - pose des canalisations avec façon de pente sur sablon parfaitement compacté avec façon de pente, - confection des joints, - essais d étanchéité avant remblais, - mise en remblais en sablon compacté et mise en place du grillage avertisseur, - remblais avec les terres mises en cordon, - compactage et dressement. L entreprise procédera à ses essais COPREC et délivrera au maitre d œuvre (avant et après coulage du dallage) le PV correspondant. Localisation : Canalisations sous dallage 4.5.3.2 Regards d'évacuation préfabriqués en béton Fourniture et mise en place de regard préfabriqué en béton comprenant : fouille en terrain de toute nature, sortie et enlèvement des terres ; mise en place du regard en un ou plusieurs éléments, scellements des joints au mortier dans le cas de plusieurs éléments. Tampons pour recevoir revêtements de sols scellés, étanches Tampons constitués par un cadre en profilé métallique scellé sur le dessus du regard ou autre et un tampon amovible en profilé métallique. Remplissage du tampon en béton, avec armature treillis soudé, en réservant l'épaisseur du revêtement de sol. Étanchéité obtenue par un joint caoutchouc enchâssé dans une gorge du profilé. Système de levage par deux ou quatre douilles noyées et poignées amovibles. Compris tous travaux et fournitures accessoires. Mise en œuvre selon prescription du fabricant. Revêtement de sol non compris. Localisation : Sur le parcourt du collecteur sous dallage a minima tout les 5 m 4.5.4 Maçonnerie 4.5.4.1 Maçonneries de blocs agglomérés Maçonnerie de blocs agglomérés courants, pleins Maçonnerie en blocs agglomérés de granulats courants, répondant aux normes. Montage au mortier au dosage de 300 à 350 kg de ciment pour 1,00 m3 de sable. Avec tous blocs spéciaux pour angles ou autres, à feuillure ou feuillures obtenues par tous autres moyens. Joints de 10 à 15 mm d'épaisseur, arasés au nu du mur ou légèrement en creux, en aucun cas en saillie. Blocs pleins. MATEC Décembre 2010 DCE Page 38