ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 717 LANS-EN-VERCORS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014
SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES page 3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 4-6 Administration communale page 5 Cadastre, impôts, comptabilité page 5 Cultes page 5 Documents révolutionnaires page 6 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 7-13 Administration communale page 8 Etat civil page 8 Population, agriculture page 9 Cadastre, contributions page 9 Affaires militaires page 10 Police locale et générale page 10 Elections page 10 Finances, comptabilité page 11 Biens communaux - Bois page 11 Voirie Travaux publics page 12 Assistance - Prévoyance page 13 Instruction publique page 13 2
SOURCES COMPLEMENTAIRES I/ Aux : 4 E 656 Dépôt des archives communales de Méaudre : 4E656/5 Propriété de bois communaux «en Guinay».- Procès entre Méaudre et Lans[-en-Vercors]. 1543, copie-1756 4E656/6 Coupes de bois.- Procès entre Méaudre, d une part et François Sappey, Etienne Mollin, Jean Mollin, François Augier et autres, tous de Lans, d autre part. 1755-1762 4E656/7 Coupes de bois.- Procès entre Méaudre, d une part et Antoine et Pierre Thorand, Pierre et Antoine Roche, tous de Lans, d autre part.1756-1763 4E656/8 Coupes de bois.- Procès entre Pierre Gérin, de Méaudre, et Lans. 1790-1792 4E656/11 Propriété de la forêt de Guignier.- Procès entre Méaudre et Lans[-en- Vercors]. 1829-1838 4 E 488 Dépôt des archives communales de Villard-de-Lans : 4E488/10 Affaires entre particuliers : entre Georges Blanc-Gonnet et Françoise Blanc-Gonnet épouse de Pierre Bruzier tous de Lans (1765), entre Joseph Clet et Alexandre Chanard, tous de Lans (1783) 1737-1811 4E488/17 Renseignements sur le canton.- Réponse à une enquête (début XIXe siècle). Légende : * = registre 3
ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 4
ADMINISTRATION COMMUNALE 1 Assemblée des habitants.- Extraits de délibérations. 1613-1680 CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 2-5 Cadastre. 1706-1790 2* Parcellaire des fonds roturiers, avec répertoire. 1706 3* Parcellaire des fonds nobles, avec répertoire. av. 1749 4* Courcier (ou péréquaire) des taillables, avec répertoire. av. 1749-1790 5* Courcier (ou péréquaire) des taillables, avec répertoire. av. 1749-1774 CULTES 6-17 Registres paroissiaux.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures [NON COMMUNICABLES] 1 1659-1792 6* B. 1659-1669 7* M. 1660-1669 8* B.M.S. 1669-1674 9* B.M.S. 1675 10* B.M.S. 1680-1682 11* B.M.S. 1682-1692 12* B.M.S. 1692-1706 13* B.M.S. 1707-1729 14* B.M.S. 1729-1737 15* B.M.S. 1737-1759 16* B.M.S. 1760-1780 17* B.M.S. 1780-1792 1 Ils sont consultables sur le site internet www.archives-isere.fr 5
DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 18-19 Contribution foncière.- Etats des sections. 1792 18* Sections A à I 19* Sections A à I 6
ARCHIVES MODERNES 7
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 20-24 Conseil municipal.- Délibérations. 1821-1883 20* 1821-1824 21* 1826-1840 22* 1840-1851 23* 1852-1872 24* 1873-1883 ETAT CIVIL 25-48 Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès [NON COMMUNICABLES] 2 1793-1892 25* N. 1793-1822 26* M. 1793-1822 27* D. 1793-1822 28* N. 1823-1832 29* M. 1823-1832 30* D. 1823-1832 31* N. 1833-1842 32* M. 1833-1842 33* D. 1833-1842 34* N. 1843-1853 35* M. 1843-1853 36* D. 1843-1853 37* N. 1854-1862 38* M. 1854-1862 39* D. 1854-1862 40* N. 1863-1882 41* M. 1863-1882 42* D. 1863-1882 43* N. 1883-1892 44* M. 1883-1892 45* D. 1883-1892 46* N. 1893-1902 47* M. 1893-1902 48* D. 1893-1902 2 Ils sont consultables sur le site internet www.archives-isere.fr 8
49 Etat civil.- Tables décennales (1792-1852). Procès-verbal de vérification des registres (1826). [NON COMMUNICABLES] 1792-1852 POPULATION - AGRICULTURE 50-61 Recensement de la population.- Bordereaux de maison. 1872-1896 50 1872 51 1876 52 1876 53 1876 54 1881 55 1881 56 1886 57 1886 58 1891 59 1891 60 1896 61 1896 62-63 Recensement de la population.- Listes nominatives 3. 1841-1896 62 1841-1876 63 1881-1896 64 Agriculture.- Statistiques agricoles. 1929-1939 CADASTRE - CONTRIBUTIONS 65 Contributions directes.- Matrices des rôles. 1826-1848 66 Contributions directes.- Matrices des rôles. 1850-1889 67 Contributions directes.- Matrices des rôles (1891-1931). Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton.- Tableau comparatif (1830). 1830-1931 3 Les listes de 1891, 1901 et 1906 sont consultables sur le site internet www.archives-isere.fr 9
68* Matrice cadastrale.- Registre. 1834 69* Matrice cadastrale.- Registre des propriétés foncières, puis après 1882 des propriétés non bâties. 1826-1913 AFFAIRES MILITAIRES 70 Recensement militaire.- Tableau de recensement de l armée territoriale pour les classes 1855-1866. Recrutement : correspondance (1877). Contrôle général, réserve, service (1832). 1832-1877 71 Garde nationale.- Liste nominative de recensement (1840, 1848). Bulletins individuels (1840). Procès-verbaux d élections des officiers (1831). Liste des réformés (1870). Extraits de délibération, correspondance (1874). 1831-1874 POLICE 72 Etrangers.- Récépissé de demande de carte d identité (1949). Registre des visas (1951). 1949-1951 ELECTIONS 73 Plébiscite.- Procès-verbal (1870). Elections sénatoriales.- Procès-verbaux et listes des électeurs 4 (1878-1903). Elections des députés.- Procès-verbaux (1869-1902). Elections cantonales.- Procès-verbaux et listes des électeurs (1867-1895). Elections municipales.- Procès-verbaux et listes des électeurs (1875-1903). 1867-1903 4 Il s agit de la liste d émargement 10
FINANCES COMMUNALES 74-75 Budgets et comptes. 1806-1902 74 1806-1859 75 1861-1902 76-78 Taxe sur les chiens.- Rôles 1867-1918 76 1867-1879 77 1880-1898 78 1900-1918 79-81 Taxe sur les chiens.- Registre de déclaration des propriétaires de chien 1867-1883 79 1867-1868 80 1869-1870 81 1877-1883 82 Taxe sur les chiens.- Listes des propriétaires de chien (1869, 1905-1922). 1869-1922 BIENS COMMUNAUX - BOIS 83* Terrains communaux.- Vérification des empiètements faits par des propriétaires privés. 1834 84* Forêt communale.- Procès-verbal d aménagement. 1894 85* Forêt communale.- Procès-verbal d aménagement. 1907 86* Forêt communale.- Procès-verbal de délimitation et de bornage partiel. 1910 87 Coupes de bois.- Ventes (1850, 1890-1903). 1850-1903 88 Forêt communale.- Délimitation générale et bornage (1892). Concession de passage (1900). Autorisation d entreposer du bois (1900). Autorisation de fouilles (1900). Autorisation de passage de bêtes à laine (1900). Opération de martelage des coupes (1901). 1892-1901 11
VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS 89-91 Prestation pour l entretien des chemins vicinaux.- Registre des journées. 1860-1899 89 1860-1880 90 1870-1896 91 1896-1899 92-95 Prestation pour l entretien des chemins vicinaux.- Rôles de taxe. 1828-1928 92 1828, 1838-1841 93 1866-1879 94 1880-1912 95 1913-1928 96-97 Voirie.- Dossiers par chemins concernant leur construction, leur réparation, leur entretien, leur rectification. 1836-1905 96 Chemin de grande communication n 6 de Grenoble à Villard-de-Lans (1892-1903). Chemin d intérêt commun n 6 (1891). Chemin d intérêt commun n 7 (1836-1900). Chemin vicinal n 8 (1902-1903). Chemin de grande communication n 9 (1885-1886). Chemin vicinal ordinaire n 11 (1901). Chemin vicinal ordinaire n 12 (1901-1903). Chemin vicinal n 14 avec plan (1884). Chemin vicinal ordinaire n 15 de l Eglise à l Olette, avec plan parcellaire (1903). 1836-1903 97 Chemin de grande communication n 2 (1883). Chemin de grande communication n 106 (1903). Chemin de grande communication n 107 (1902-1903). Chemin vicinal ordinaire n 1 (1836-1905). Chemin vicinal ordinaire n 2 (1892-1896). Chemin vicinal ordinaire n 3 (1900). Chemin rural dit de Jeannne (1899). 1836-1905 98 Place publique.- Elargissement : liste de souscription en journée de travail (XIX e s.). Classement des chemins vicinaux.- Tableau de classement (1830, 1840) Classement des routes départementales.- Projet de déclassement (1886-1889). Service vicinal.- Prévision des dépenses, budgets, contingent (1877-1904). Compte rendu et acquisition de terrain (XIX e s.). 1830-1904 12
ASSISTANCE - PREVOYANCE 99-100 Bureau de bienfaisance. 1858-1931 99 Budgets et comptes. 1858-1917 100 Nomination de membre du bureau. 1931 101 Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Lans (1907-1936). Prélèvement sur le fonds commun (1935). Conseil supérieur de la mutualité (1937). Retraites et pensions départementales et communales.- Projet de loi (1930). Rentes viagères.- Majoration des allocations et bonification (1931). Assistance médicale gratuite.- Liste des personnes indigentes désignées pour recevoir gratuitement les soins du médecin cantonal (1830). 1830-1937 INSTRUCTION PUBLIQUE 102 Elèves de 6 à 13 ans.- Listes nominatives (1886-1896). Elèves de l école des Herauts.- Liste nominative (1891). Instituteurs.- Etat de la rétribution (1859). 1859-1896 13