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Transcription:

Coopération ; Direction politiques du développement (1981-1987) - Service études financières, coordination géographique (1987-) (1959-1983) Répertoire (19850496/1-19850496/16) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1985 1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_012535 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

INTRODUCTION Référence 19850496/1-19850496/16 Niveau de description fonds Intitulé Coopération ; Direction politiques du développement (1981-1987) - Service études financières, coordination géographique (1987-) Date(s) extrême(s) 1959-1983 Présentation du contenu Sommaire Commissions mixtes ou paritaires : procès-verbaux et documents préparatoires aux dossiers des séances. Art 1, 4-16 : Commissions mixtes classées par pays. Art 2-3 : Conférences Franco-Africaines Nom du producteur Service de la coordination géographique et des études (ministère de la Coopération) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation procès-verbal de séance; relations internationales; coopération 3

Répertoire (19850496/1-19850496/16) 19850496/1 1. Procès-verbaux des commissions mixtes de coopération franco-africaines Bénin, 9-12 mai 1979. Burundi, 15 juin 1977, 26 juin 1979. Cameroun, 3-5 avril 1979. Cap-vert, 1-2 avril 1977, 5-6 juin 1978, 29-30 octobre 1979. Congo, 26-27 mai 1977, 28-29 nov. 1978. Côte d'ivoire, 20-22 février 1978. Djibouti, 24-26 mai 1978, 29-30 sept. 1979. Guinée-Bissau, 29-30 mai 1978, 27 oct. 1979. Haïti, 27-29 juin 1977, 25-27 avril 1979. Haute-Volta, 11-13 oct. 1979. Madagascar, 23-25 nov. 1977, 20-23 mars 1979. Mali, 15-17 nov. 1977, 7-8 nov. 1978,, 23-26 nov. 1979. Ile Maurice, 29-30 juin 1977, 11-14 sept. 1979. Mauritanie, 4-6 mai 1977, 6-8 fév. 1978. Niger, 25-27 mai 1977, 19-20 oct. 1978. Ruanda, 7-9 mars 1978. Sénégal, 22 avril 1977 1, 20 juin 1978, 25-26 oct. 1979. Seychelles, 2-5 juillet 1979. Tchad, 29 mai-1 juin 1973, 5 avril 1977, 22-23 juin 1978. Togo, 7-9 fév. 1978. Zaïre, 10-13 déc. 1979. 1. Comité restreint. 2. Documentation préparatoire aux commissions mixtes. Récapitulatif général des commissions mixtes : bilan et mises à jour pour 1981 et 1982. Bénin. Note sur un séminaire économique et financier. Burundi. Situation économique et financière, fin 1973. Cameroun. Rapport du groupement interprofessionnel pour l'étude et la coordination économique, juin 1973. Congo. Documents de travail ; réglementation des chambres de commerce, 1972-1973. Côte d'ivoire. Situation économique, 1973. Haute-Volta. Réglementation des chambres de commerce, 1972. Madagascar. Desserte par les compagnies françaises, 1973 ; tableau des taxes d'importation, sd. Mauritanie. Convention commerciale avec l'algérie, 1973. République centre-africaine. Convention OCDE-Soprinox, sd. Sénégal. Marché de l'automobile, 1972. Tchad. PV de la commission mixte tchado-soudanaise des 3-8 juin 1972. Togo. Budget de l'office des produits agricoles du Togo (OPAT), 1973. 19850496/2-19850496/4 3. Conférences franco-africaines 4

19850496/2 VII ème conférence franco-africaine de Nice : dossier préparatoire et négociations, 1980. 19850496/3 Commission franco-africaine de Paris : dossier préparatoire et négociations, 1978. 19850496/4 Conférence franco-africaine de Paris ; réunion préparatoire (3-4 avril 1980) : documents préparatoires et projets de résolution, 1980. 19850496/4-19850496/15 4. Commissions paritaires et commissions mixtes dossiers préparatoires et résolutions : 19850496/4 Bénin, 1961-1972 1. Burundi, 22-25 fev.1982. Cap Vert, cf art. 5). Congo, 29-30 avril 1975, 17-20 mai 1976, 26-27 mai 1977. 1. Relevés des conclusions uniquement. 19850496/5 Congo, 28-29 nov. 1978 1, octobre 1981, 5-7 juil. 1983. Cap Vert, 5-6 juin 1978, 29-30 oct. 1979, 22-23 oct. 1980. 1. Contient le compte-rendu de la première réunion franco-congolaise de 1975. 19850496/6 Guinée Bissau, 21-22 mars 1984. Madagascar, 1959-1972 1, 22-26 nov. 1977. 1. Relevés des conclusions uniquement. 19850496/7 Madagascar, 20-22 mars 1978, 28-31 oct. 1980. Mali, 1959-1976 ; 1978-1979 1, 2 fév. 1976, 7-8 nov. 1978. 1. Idem. 19850496/8 Mali, 23-26 nov. 1979, 29 janv.-2 fév. 1981, 5-8 mars 1982. 19850496/9 Ile Maurice, 22-25 fév. 1983. Mauritanie, 14-15 avril 1976, 6-7 fév. 1978. 19850496/10 Mauritanie, janv. 1982. Niger, 1-2 avril 1976, 19-20 oct. 1978. 5

19850496/11 Niger, 16-17 janv. 1980, 5-6 nov.1981. 19850496/12 Niger, 5-6 nov. 1981 Ruanda, 25-26 fév. 1975, 5-6 juin 1978. Conférence franco-africaine de Kigali, 1979. 19850496/13 Ruanda, 16-19 fév. 1982. Sénégal, 11-12 déc. 1975. Conférence franco-africaine de Dakar, 1977 ; comité franco-sénégalais de Paris, juin 1978 ; comité ministériel franco-sénégalais de Paris, décembre 1980 ; comité ministériel franco-sénégalais de Dakar, avril 1982. 19850496/14 Seychelles, 2-5 juin 1979. Tchad. cf art. 15 Togo, 7-8 fév. 1978, 12-14 fév. 1980. Zaïre, 10-13 déc. 1979. 19850496/15 Zaïre, 10-13 déc. 1979, 16-18 mars 1981, 29 avr. 4 mai 1982. Conférence franco-africaine, 7-9 oct. 1982. Tchad, 1977, 22-23 juin 1978. 19850496/16 5. Relevés des conclusions des commissions mixtes et paritaires 1 Bénin. cf art. 4 Cameroun, 1961-1972. Côte d'ivoire, 1961-1972. Gabon, 1960-1973. Haute-Volta, 1961-1972. Madagascar. cf art. 6 Mali. cf art. 7 Mauritanie, 1962-1971. Niger, 1962-1974. RCA, 1961-1971. Sénégal, 1961-1973. Tchad, 1961-1972. Togo, 1964-1971. 1. Certaines séries sont incomplètes. 6