Commission Départementale du Statut de l Arbitrage

Documents pareils
Les ECO Artisans de Loire-Atlantique (Liste par commune et à la date du 05/09/2012)

Tel: BOUVRON : M. ROUSSELEAU GREGOIRE (ROUSSELEAU ECI, électricité) tel

Un réseau d artisans soucieux d apporter aux particuliers, des conseils de qualité en économies d énergie.

Les seniors dans l agglomération nantaise et leurs modes d hébergement

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

Carte de fidélité ESPACE TERRENA Septembre Conditions générales de la carte de fidélité Espace Terrena

Diagnostic territorial pour l emploi et la formation Zone d emploi de Saint-Nazaire - année 2009

ouest.developpement durable.gouv.fr

Les communes de la Montagne et de Bouguenais

Rapport de l assemblée Générale Familles Rurales Fédération de Loire Atlantique 17 mars 2010 à BOUSSAY

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Conférence de l'ouest

Compte-rendu de la réunion de la commission Adultes du 21 janvier 2011

Rapport d activités 2011

Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?

publiqu INTEGRER LE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA COMMANDE PUBLIQUE 4 ème Rencontre

Vie affective et parentale des personnes déficientes intellectuelles

vos contacts CREDIT FONCIER IMMOBILIER

Document élaboré par la Mission Locale de la Presqu île Guérandaise avec le soutien financier du Conseil Général de Loire-Atlantique Illustrations :

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2015

Livret du jeune footballeur Saison 2012/2013

grand blockhaus E1 batz-sur-mer Contact : Tél. / Fax : grand-blockhaus@wanadoo.fr Site web :

LA DEFENSE PASSIVE A SAINT-NAZAIRE ET DANS LES COMMUNES ENVIRONNANTES

DOMAINE AUGUSTA 11 MAISONS CONTEMPORAINES T4 ET T5 REZÉ LOIRE-ATLANTIQUE (44)

Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

Compte-rendu de l Assemblée Générale 2014 du Jeudi 30 octobre 2014 à EMBRUN

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet Application à partir de la Saison 2013/2014 -

CALENDRIER DES RENCONTRES SPORTIVES DU 13 MARS au 19 Septembre FAIR-PLAY 2010

REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION (DNACG) DE LA FFVB. Edition Juillet 2015

Instance Supérieure Indépendante pour les Elections

L INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE PAR L ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010

LIVRET D'ACCUEIL COUREUR

Dossier de presse. 04 juin SALON QUADRAS QUINQUAS Nantes 13 juin entreprises emplois formations

COMPTE RENDU ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ASPTT SECTION GOLF SAISON 2013

2. Organisation de L'U.E. 2006

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU COMITE DIRECTEUR DU 25 NOVEMBRE 2013

un collectif d entrepreneurs du territoire à votre service

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

Syndicat Mixte «Le Pays de Châteaubriant» Communautés de Communes du Castelbriantais, de Derval et de Nozay

SOLUTION DE GESTION D UN CLUB SERVICE

Les participants, absents excusés et consultants Secrétariat

CIO de Rennes. -Economique et commerciale ENS Cachan D2 Economie gestion. -Economique et commerciale option technologique (Bac STMG)

R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU Lundi 1 ER JUIN 2015

Handisup juin 2015: Extrait de la liste des profils de jeunes diplômés en situation de handicap en recherche d'expériences professionnelles

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS de la Ville de LE POULIGUEN Du 1 er janvier 2010 au 31 décembre 2010 Article 133 du code des marchés publics

45. CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU DEVELOPPEMENT REGIONAL (C.M.C.D.)

Répertoire. des structures participant à l accompagnement. en Addictologie. Edition 2011

CHAPITRE I Plan d Action et Développement : l heure du bilan

Producteurs biologiques

LE CONCEPT. 1 stade 1 zone industrielle 1 entreprise 1 parc public

Un réseau de Professionnels au service de la réfrigération de transport M ITSUBISHI. 05/03/2012 Confidentiel 1

VU PAR LA PRESSE PRESS-BOOK INTERMEDIAIRE DU 10 JANVIER AU 15 FEVRIER 2013 RELATIONS PRESSE

COMPTE RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DEPARTEMENTAL D ESCRIME DE SEINE ET MARNE DU 12 MARS 2010

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars h 00 (convocation du 20 mars 2015)

Cette structure est chargée de l entraînement, de la préparation physique, du suivi médical et scolaire des jeunes volleyeurs.

PROJETS. n 23. sept Bulletin d information sur les marchés de Silène. Des travaux variés représentant tous les corps d état

Ste Gemmes sur Loire / Clinique de l'anjou Lac de Maine / ZI Beaucouzé

Comité d Ille et Vilaine de Judo Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

DOSSIER DE PRESSE. Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest

OBJET : Inventaire des Zones Humides Validation CM OBJET : Approbation du compte rendu de la réunion du 04 Mai 2015

PUBLICATION DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 PAR LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN

PHILIPPELOIZEAU. internet, pao

Brève histoire de l électricité en Loire Atlantique

SEPTEMBRE 2014 OCTOBRE 2014

RHÔNE VACANCES RHÔNE VACANCES Activités sportives dans le Rhône ans JUILLET - AOÛT

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

CHAMPIONNAT INTERCLUBS de Nationale VI

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE du jeudi 16 février 2012 à 20h30

KIWANIGRAMME N 943 /

Abattage-élagage arbres. Charpentier bois. Antennes (vente-installation) Carreleur-faïence. Chaudronnerie-tuyauterie

LIVRET D ACCUEIL SAISON

01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER

MODALITÉS D INSCRIPTION

P r o g r a m m e 2014

Séance du conseil municipal du 20 Novembre 2014

FFBB Procès Verbal n 12 FJ/CP Saison 2006/2007 BUREAU FEDERAL. Réunion du 29 Juin 2007 à Saint Jean de Monts

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

Liste des entreprises dans la démarche Biom attitude "Remettre l'homme au cœur de l'economie"

dossier 66 vivre le Territoire

ORGANISMES HABILITES A DISPENSER LA FORMATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX C.H.S.C.T. DANS LA REGION PAYS DE LA LOIRE

COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE

SEANCE DU 31 JANVIER 2013

DOCUMENTS DE CANDIDATURE A UN LOGEMENT :

Saison 2012 / novembre 2013

Ecole Française de MiniBasket

Dossier commun de demande de subvention au titre de la part territoriale du Centre National pour le Développement du Sport

Durée La formation sera répartie sur une semaine au mieux des intérêts de l établissement.

COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013

Absents excusés : V. Glangetas, S. Gourdon, Th. Godeau, J. Grellier, G. Pestel, A. Pignoux, J.J Provost, F. Torre, M. Martin

Licences Professionnelles

FORMATION DE L OFFICIEL DE LA TABLE DE MARQUE

Procès-verbal de la réunion du Comité Directeur du 6 mars 2010

Parents, enfants. un guide pour vous

DEMANDE DE SUBVENTION 2015

Projet. de la Découverte à la Performance, un Club pour Toutes les Pratiques

Les Réunions d information aux associations

Transcription:

Commission Départementale du Statut de l Arbitrage Page 1/1 P.V. n 3 Réunion du 10 juin 2016 Présents : Excusés : Assiste : Jean-Jacques Grosdoigt, Président Patrice Guet, Gilbert Parichi, Pierrick Ragot, Didier Gantier Jean-Luc David, Gérard Dugast Marie-Christine Paitier, Secrétaire Les suivantes décisions sont susceptibles d appel devant la commission départementale d appel dans un délai de 10 jours à compter du lendemain de la notification de la décision contestée. 1 Approbation PV La Commission adopte à l unanimité le PV n 2 du 11 février 2016 2 Situation des clubs au 1 er juin 2016 Articles 47 et 61 La Commission examine la situation des clubs au 1 er juin 2016 articles 47 et 61 et établit les listes des clubs pouvant bénéficier d un ou de deux joueurs mutés pour la saison 2016/2017 (annexes jointes). 3 Courriers du 26.05.2016 de La Bernerie O.C.A. réponse a été apportée du 26.05.2016 de l Espérance de Campbon réponse a été apportée du 03.06.2016 de Abbaretz Saffré FC réponse a été apportée. Le Président, Jean-Jacques Grosdoigt Le Secrétaire de séance, Marie-Christine Paitier Commission du Statut de l Arbitrage 10 juin 2016 1

Espace Fernand Sastre - 14, rue du Leinster - CS 44502 44245 La Chapelle sur Erdre cedex - Télécopie : 02.40.72.06.24 Secrétariat Arbitres 02.28.01.21.09 Mail : arbitres@foot44.fff.fr Statut de l Arbitrage District 44 Liste des clubs en infraction : SANCTIONS SPORTIVES Article 47 Situation définitive au 1er Juin 2016 (saison 2015/2016) 15/06/2016 Page 1/5 Nom du Club N affiliation Division arbitres exigé arbitres statutaire au club années infraction Abbaretz Saffré FC 581347 D1 1 1 0 Aigrefeuille/maine Remouillé As 541370 D1 1 2 0 Asserac Cp 519949 D3 1 1 0 Avessac St-Pierre 513106 D2 1 1,5 0 Besné Ja 520442 D2 1 1 0 Blain St-Emilien 523300 D4 0 0 0 Bouguenais Alc 517448 D2 1 1 0 Bouguenais Us 515977 D2 1 1 0 Bourgneuf en Retz Fc 554096 D2 1 0 1 Boussay St-Sébastien 513853 D3 1 1 0 Camoel Sud Vilaine Fc 548229 D1 1 1 0 Campbon Esp 512449 DSD 2 1 3 Chateaubriant Espoir Jeunesse 580665 D4 0 0 0 Chateaubriant Portugais 528253 D2 1 0 3 Château-Thebaud FCCF 580442 D1 1 1 0 Chauvé Eclair 524921 D2 1 1 0 Cheméré Arche FC 544823 D1 1 2 0 Cordemais Temple Fc 549344 D2 1 0 1 Coueron Chabossière Fc 501979 D1 1 2 0 Coueron Stade Fc 546832 D2 1 1 0 Crossac Esp 516437 D1 1 1 0 Derval Sc Nord Atlan 552653 D1 1 4 0 Dréffeac 3 rivières 550043 D2 1 1 0 Erbray Jeunes 520446 DSD 2 4 0 Fay-Bouvron Fc 551077 D2 1 2 0 Fégréac As 519517 D3 1 1 0 Frossay Usc 515326 D2 1 2 0 Gétigné Us 514478 D1 1 2 0 Grand Auverne Us Alverne 515584 D3 1 0 3 Grandchamp des Fontaines As 518204 D2 1 6 0 Guéméné Beslé Fc 549289 D4 0 1 0 Guéméné Pays Fc 548227 D3 1 0 1 Guenouvry Us 525249 D4 0 0 0 Guenrouet Us 513303 D1 1 1 0 Guerande Madeleine As 514661 D1 1 2 0 Haute Goulaine Es 517159 D1 1 2 0 Herbignac St-Cyr 502394 D2 1 1 0 Héric Fc 517367 D2 1 1 0 Indre Basse Indre Us 508472 D3 1 0 3 Page 1

Jans St-Michel 517856 D2 1 0 3 Joué/Erdre Es 514662 D3 1 1 0 La Baule Escoublac 521841 D4 0 0 0 La Bernerie en Retz Oca 552826 D3 1 0 2 La chapelle Heulin 519843 D1 1 2 0 La chapelle Launay 528546 D2 1 3 0 La Chevallerais Es 518481 D4 0 0 0 La Chevrolière Herbadilla 509069 D1 1 0 1 La Grigonnais Puceul Us 547056 D3 1 0 3 La Limouzinière Logne Boulogne Fc 548871 D3 1 1 0 La Montagne Fc 548100 D1 1 1 1/2 0 La Plaine Préfailles 551348 D3 1 0 1 La Remaudière Boissière Us 545809 D4 0 1 0 La Roche Blanche Coteaux 548228 D3 1 2 0 La Rouxière Asc 550042 D4 0 1 0 Lavau/Loire Fc 590134 D2 1 0 2 Le Cellier Mauves Fc 581259 D2 1 1 0 Le Croisic Batz Fccs 551779 D1 1 2 0 Le Gavre Es 511305 D1 1 0,5 1 Le Loroux Landreau 544136 D2 1 0 1 Le Pellerin Us 519516 D2 1 2 0 Legé Fc 541089 D2 1 0 2 Les Touches Fc 516436 D2 1 1 0 Maisdon/Sevre Maine 551347 DSD 2 1 2 Marsac/Don As 518807 D2 1 2 0 Maumusson As 517857 D2 1 0 1 Mesanger As 516995 D2 1 3 0 Missillac Fc 502454 D3 1 1 0 Moisdon Meilleraye 520139 D1 1 2 0 Monnières Pallet 540388 D2 1 2 0 Mouzillon Etoile 524266 D2 1 0 1 Nantes ASPTT 502387 D1 1 2 0 Nantes Beaulieu FC 580932 D3 1 0 1 Nantes Boboto Fc 545996 D4 0 0 0 Nantes Dervallieres 519195 D2 1 1 0 Nantes Don Bosco 544923 D1 1 2 0 Nantes Etoile Cens 551545 D2 1 2 0 Nantes Janvraie Fc 553988 D4 0 0 0 Nantes Mahoraise As 550175 D3 1 0 2 Nantes Nantillais As 548480 D3 1 0 2 Nantes Panafricaine 541583 D3 1 1 0 Nantes Pin Sec Es 519335 D3 1 2 0 Nantes Portugais Travailleurs 538478 D2 1 0 3 Nantes Racc 519100 D4 0 0 0 Nantes St-Felix Ccs 510653 D1 1 0 1 Nantes St-Joseph Porterie 553174 DSD 2 1 1 Nantes St-Medard Doulon 521131 DSD 2 2 0 Nantes St-Pierre 502386 DSD 2 2 0 Nantes St-Yves Esp 518109 D3 1 3 0 Nantes Sud 98 547525 D2 1 0 1 Nantes Toutes Aides 523294 D1 1 2 0 Notre Dame Landes 520437 D2 1 1 0 Orvault Bugalière Us 527371 D2 1 1 0 Orvault Rc 547452 D2 1 5 0 Oudon Couffé Fc 581315 D2 1 4,5 0 Paimboeuf Estuaire Fc 544892 D1 1 0 3 Paulx Fc 536713 D3 1 2 0 Petit Auverne Sports 521711 D3 1 0 3 Petit Mars Fc 515463 D1 1 2 0 Piriac Turballe Esm 544522 DSD 2 3 0 Plessé Coudray Os 521035 D4 0 1 0 Pont St Martin Us 524345 DSD 2 3 0 Pontchateau Aos 540404 D2 1 2 0 Pontchateau St-Guillaume As 521036 D2 1 1 0 Pontchateau St-Roch 527392 D3 1 1 0 Pornic Foot 542491 DSD 2 1 1 Prinquiau As 523630 D2 1 2 0 Quilly Ste-Anne/Brivet As 590293 D2 1 1 0 Riaillé Ufc Erdre 547054 D3 1 2 0 Rouans Vue Esm 544107 D1 1 1 0 Page 2

Rougé Esp 518733 D2 1 2 0 Ruffigné As 518811 D3 1 1 0 Savenay Malville US 580575 D1 1 4 0 Sévérac As 521710 D3 1 1 0 Sion Lusanger As 563816 D2 1 2 0 Soulvache Es 518640 D4 0 0 0 St-Aignan Gd lieu Fc 525971 D1 1 0 1 St-Aubin Chateaux Us 521038 D2 1 1 0 St-Dolay Amicale 512450 D1 1 2 0 Ste-Marie/M Goelands 527836 D2 1 1 0 Ste-Reine de Bretagne Us 502034 D1 1 2 0 St-Etienne Montluc 525241 D1 1 4 0 St-Géreon Réveil 520217 D1 1 2 0 St-Herblain Oc 521399 D1 1 1 0 St-Herblon Anetz Fc 552795 D2 1 1 0 St-Hilaire Clisson 516988 D3 1 2 0 St-Hilaire de Chaleons Retz Fc 547524 DSD 2 4 0 St-Joachim Brière Sp 541159 DSD 2 2 0 St-Julien Vouvantes CAVUSG 546436 D1 1 1 0 St-Lumine Coutais Lac Es 513920 D2 1 1 0 St-Lyphard Amicale 510460 D3 1 2 0 St-Marc/Mer Foot 534841 D1 1 2 0 St-Mars de Coutais St-Médard 513856 D3 1 1 0 St-Mars la Jaille Co 509062 D2 1 1 0 St-Michel Chef Chef Océane FC 545404 D3 1 3 0 St-Molf Us 519651 D3 1 0 1 St-Nazaire Alerte Méan 502069 D3 1 4 0 St-Nazaire Immaculée 528847 D1 1 4 0 St-Nazaire UMP 500258 DSD 2 1 2 St-Sébastien/Loire Profondine 518281 D2 1 2 0 St-Sulpice Landes As 522737 D3 1 0 3 St-Viaud Us 524346 D2 1 1 0 St-Vincent des Landes LUSTVI 549082 D1 1 3 0 Trans s/ Erdre 553713 D4 0 0 0 Treillieres Sympho 520841 DSD 2 3 0 Trignac Os 525242 D3 1 1 0 Vallet Es 502518 D2 1 2 0 Vay Us 518484 D3 1 2 0 Vertou ES foot 581361 D2 1 0 1 Villepot Us 515069 D3 1 1 0 Vritz Le Pin Fc 549475 D1 1 1 0 Page 3

Club Football Entreprises Nom du Club N affiliation Division arbitres exigé arbitres statutaire au club années infraction Carquefou Système U 612595 Lundi 3D 0 0 0 Chapelle sur Erdre Sigma 614413 Lundi 3D 0 0 0 Nantes Affaires Etrangères 602950 Samedi 1D 1 1 0 La Montagne Théo Granit Football 616014 Lundi 2D 1 0 3 La Montagne Indret 615570 Lundi 2D 1 0 3 Nantes ASPTT 602387 Lundi 3D 0 1 0 Nantes ATSCAF 606501 Lundi 3D 0 1 0 Nantes BP Atlantique 608750 Lundi 2D 1 0 3 Nantes Business Décision Foot 652858 Lundi 2D 1 0 3 Nantes CHU AS 602354 Lundi 3D 0 1 0 Nantes Centre pénitentière 680646 Lundi 3D 0 0 0 Nantes Municipaux 614368 Lundi 3D 0 0 0 Nantes Enseignements Laïques 606653 Lundi 3D 0 0 0 Nantes FC Net 615243 Lundi 3D 0 0 0 Nantes Manpower 615405 Lundi 2D 1 0 1 Nantes Minorange GTB Construction 652957 Lundi 2D 1 0 3 Nantes UAS Ouest France 601191 Samedi 1D 1 0 3 Nantes RACC 603056 Samedi 1D 1 0 3 Nantes Société Générale 607242 Samedi 1D 1 0 1 Nantes Transport CD 614182 Samedi 1D 1 1 0 Nantes Dynamo FC 651641 Lundi 2D 1 0 3 Orvault C.T.E.. 663879 Lundi 2D 1 0 3 Orvault Alcatel Lucent AS 606658 Samedi 1D 1 0 3 Rezé Airbus FC 612581 Samedi 1D 1 0 3 St-Herblain Leclerc FC 607392 Lundi 2D 1 0 3 St-Philbert Gd Lieu Lucoun FC Nantes 616023 Lundi 3D 0 0 0 St-Sébastien Entreprise AS 680442 Samedi 1D 1 0 3 Page 4

Clubs non sanctionnables (Sanctions sportives : statut de l arbitrage Chapitre 2, Section 3, Article 47 des règlements généraux de la FFF) Les clubs dont l équipe senior A est inscrite en DERNIERE DIVISION DE DISTRICT (4 ème division) et DERNIERE DIVISION FOOTBALL ENTREPRISE (Lundi 3ème division) RAPPEL : les années d infraction déterminent l utilisation des joueurs mutés en équipe Senior A pour la saison 2016/2017 1 ère année d infraction : utilisation de 4 joueurs mutés maximum. 2 ème année d infraction : utilisation de 2 joueurs mutés maximum. 3 ème année d infraction et plus : utilisation de 0 joueur muté. et refus d accession à l issue de la saison 2015/2016 pour l équipe du club hiérarchiquement la plus élevée susceptible de monter. La sanction de non-accession ne s applique qu à une équipe du club, étant précisé que si plusieurs équipes d un même club sont concernées, seule l équipe évoluant dans la division la plus élevée est sanctionnée. Les clubs en infraction apparaissent en rouge sur la liste. Page 5

Espace Fernand Sastre - 14, rue du Leinster - CS 44502 44245 La Chapelle sur Erdre cedex - Télécopie : 02.40.72.06.24 Secrétariat Arbitres 02.28.01.21.09 Mail : arbitres@foot44.fff.fr Statut de l Arbitrage District 44 Liste des clubs en infraction : SANCTIONS FINANCIERES Article 61 Situation au 1er juin 2016 (saison 2015/2016) Situation complémentaire par rapport à la situation du 31 janvier 2016 15/06/2016 Page 1/5 Nom du Club N affiliation Division d'équipes Seniors (M + F) arbitres exigé arbitres statutaire au club d'arbitres manquants années infraction Amendes Avessac St-Pierre 513106 D2 3 3 1,5 0,5 2 36 Bourgneuf en Retz Fc 554096 D2 3 3 0 3 4 144 Chateaubriant Portugais 528253 D2 1 1 0 1 4 144 Derval Sc Nord Atlan 552653 D1 5 5 4 1 3 108 Fay-Bouvron Fc 551077 D2 3 3 2 1 1 36 La Chevrolière Herbadilla 509069 D1 2 2 0 2 4 144 La Limouzinière Logne Boulogne Fc 548871 D3 2 2 1 1 3 108 Le Cellier Mauves Fc 581259 D2 2 2 1 1 4 144 Le Loroux Landrau 544136 D2 3 3 0 3 4 144 Legé Fc 541089 D2 3 3 0 3 4 144 Nantes Don Bosco 544923 D1 3 3 2 1 1 36 Nantes St-Felix Ccs 510653 D1 3 3 0 3 3 108 Nantes St-Pierre 502386 DSD 3 3 2 1 3 360 Nantes Sud 98 547525 D2 3 3 0 3 3 108 St-Aignan Gd lieu Fc 525971 D1 2 2 0 2 4 144 St-Aubin Chateaux Us 521038 D2 3 3 1 2 3 108 St-Julien Vouvantes CAVUSG 546436 D1 3 3 1 2 3 108 St-Lyphard Amicale 510460 D3 3 3 2 1 1 36 St-Vincent des Landes LUSTVI 549082 D1 4 4 3 1 4 144 Treillieres Sympho 520841 DSD 3 3 3 0 0-120 Vertou ES foot 581361 D2 5 5 0 5 4 144 Nantes Société Générale 607242 Sam. 1D 2 2 0 2 4 144 Page 1

Clubs pouvant bénéficier d'un joueur muté supplémentaire, sur leur demande, pour l'une de leurs équipes désignée pour la saison 2016/2017 avant le début des compétitions. Aigrefeuille Remouillé AS Cheméré Arche FC Couëron Chabossière FC Fay Bouvron FC Gétigné US Guérande La Madeleine AS Haute Goulaine ES La Remaudière Boissière US La Roche Blanche Coteaux Le Pellerin US Marsac/Don AS Moisdon Meilleraye Monnières Pallet ASV Nantes Don Bosco Nantes Etoile du Cens Petit Mars FC Piriac Turballe ESM Pontchâteau AOS Riaillé UFC Erdre Savenay Malville US Sion Lusanger AS St-Dolay Amicale Ste-Reine US St-Hilaire Clisson AS St-Lyphard Amicale St-Marc Foot St-Nazaire Alerte de Méan St-Sébastien Profondine Treillières Sympho. Foot Vallet ES Chapitre 2. Section 2 - Article 45 du Statut de l arbitrage des règlements de la FFF. Conditions à remplir : Compter dans son effectif, depuis deux ans au moins, un arbitre formé au club, en plus des obligations réglementaires prévues à l'article 41 du Statut de l'arbitrage des règlements de la FFF.

Clubs pouvant bénéficier de deux joueurs mutés supplémentaires, sur leur demande, pour la ou les équipes de leur choix définies pour toute la saison 2016/2017 avant le début des compétitions. Derval SC Nord Atlantique Erbay Jeunes Grandchamps AS La Chapelle Launay Espoir du Sillon Mésanger AS Nantes Espérance St-Yves Orvault RC Oudon Couffé FC St-Etienne de Montluc Stéphanois FC St-Hilaire de Chaléons Retz FC St-Michel Chef Chef Océane St-Nazaire Immaculée FC St-Vincent USTVI Chapitre 2. Section 2 - Article 45 du Statut de l arbitrage des règlements de la FFF. Conditions à remplir : Compter dans son effectif, depuis deux ans au moins, deux arbitres formés au club, en plus des obligations réglementaires prévues à l'article 41 du Statut de l'arbitrage des règlements de la FFF.