PREFECTURE SOMME RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 41 - JUILLET 2014 http:// www.picardie.territorial.gouv.fr/ actes3/ web
SOMMAIRE Autres Administrations SANTE Arrêté N 2014176-0003 - Arrêté DH-2014-127 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en remplacement d'un équipement existant installé sur le site du Centre Hospitalier de Beauvais, déposée par le GIE Groupe d'imagerie médicale du Beauvaisis... 1 Arrêté N 2014176-0004 - Arrêté DH-2014-128 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en remplacement d'un équipement existant installé sur le site du Centre Hospitalier de Beauvais, déposée par le GIE Groupe d'imagerie médicale du Beauvaisis... 5 Arrêté N 2014177-0004 - Arrêté DH-2014-151 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, sur le site de Creil du GHPSO, déposée par le GIE Imagerie Médicale du Sud de l'oise... 9 Arrêté N 2014177-0005 - Arrêté DH-2014-152 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, sur le site de la Polyclinique Saint- Côme à Compiègne, déposée par l'acrim... 13 Arrêté N 2014177-0006 - Arrêté DH-2014-153 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, sur le site de Noyon du CHICN, déposée par le GIE Imagerie du Noyonnais... 17 Arrêté N 2014177-0007 - Arrêté DH-2014-154 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, déposée par le Centre Hospitalier Intercommunal Compiègne Noyon pour le site de Compiègne... 21 Arrêté N 2014177-0008 - Arrêté DH_2014_162 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, déposée par le GIE IRM Creil... 25 Arrêté N 2014177-0009 - Arrêté DH-2014-159 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique nucléaire à utilisation clinique en remplacement d'un équipement existant, sur le site de la Polyclinique St Côme, déposée par le GIE CIMA... 29 Arrêté N 2014177-0010 - Arrêté DH-2014-158 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique nucléaire à utilisation clinique en remplacement d'un équipement existant, sur le site du Centre d'imagerie Médicale Avancée à Compiègne, déposée par le GIE CIMA... 33 Arrêté N 2014177-0011 - Arrêté DH_2014_163 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, déposée par le GIE CIMA... 37
Arrêté N 2014177-0012 - Arrêté DH-2014-155 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, sur le site du Centre Hospitalier de Chauny, déposée par le GIE CIMEDIC... 41 Arrêté N 2014177-0013 - Arrêté DH-2014-156 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant, déposée par la Policlinique Saint Claude... 45 Arrêté N 2014177-0014 - Arrêté DH-2014-160 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'une caméra à scintillation non munie de détecteur d'émission de positons en remplacement d'un équipement existant, déposée par la SCM Centre d'explorations Isotopiques Saint- Claude à Saint- Quentin... 49 Arrêté N 2014177-0015 - Arrêté DH_2014_161 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale, déposée par le Centre Hospitalier de Saint- Quentin... 53 Arrêté N 2014177-0016 - Arrêté DH-2014-157 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire en remplacement d'un équipement existant, sur le site de la Policlinique Saint Claude à Saint Quentin, déposée par le GIE Imagerie Médicale du Vermandois... 57 Arrêté N 2014177-0017 - Arrêté DH_2014_164 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, sur le site de la Policlinique Saint Claude à Saint Quentin, déposée par le GIE Imagerie Médicale du Vermandois... 61 Arrêté N 2014177-0018 - Arrêté DH_2014_165 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, déposée par le GIE IRM Laon... 65 Arrêté N 2014177-0019 - Arrêté DH_2014_166 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, déposée par le centre hospitalier de Château- Thierry... 69 Arrêté N 2014178-0006 - Arrêté DH_2014_167 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique nucléaire à utilisation clinique, sur le site de la clinique du parc Saint- Lazare à Beauvais, déposée par la SELARL radiologie clinique du parc Saint- Lazare... 73 Arrêté N 2014178-0007 - Arrêté DH_2014_190 arrêté relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique spécialisé, déposée par le CRIM Picardie... 77 Arrêté N 2014178-0008 - Arrêté DH_2014_192 relatif à la demande d'autorisation de transfert d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique nucléaire à utilisation clinique, déposée par le CHU Amiens... 81 Arrêté N 2014178-0009 - Arrêté DH-2014-193 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un appareil d'imagerie par Résonance Magnétique nucléaire à utilisation clinique en remplacement d'un équipement existant, déposée par le CHU Amiens... 85 Arrêté N 2014178-0010 - Arrêté DH-2014-194 relatif à la demande d'autorisation d'installation d'un scanographe à utilisation médicale en remplacement d'un équipement existant avec transfert de site, déposée par le CHU Amiens... 89 Arrêté N 2014190-0001 - Arrêté n D- PRPS- MS- GDR n 2014-211 modifiant la composition de la Commission de Coordination des Politiques Publiques dans le domaine des prises en charge et des accompagnements médico- sociaux constituée auprès de l'agence Régionale de Santé de Picardie... 93
Décision N 2014181-0015 - DECISION FIXANT LA TARIFICATION DE LA DESTRUCTION DES SCELLÉS JUDICIAIRES A COMPTER DU 1ER AOUT 2014 Décision N 2014181-0016 - DECISION FIXANT LA TARIFICATION DU PRIX DE SEJOUR EN CHAMBRE MORTUAIRE A COMPTER DU 1ER AOUT 2014 Décision N 2014181-0017 - DECISION FIXANT LE CATALOGUE DES TARIFS DE STERILISATION DANS LE CADRE DES CONVENTIONS DE COOPERATION A COMPTER DU 1ER JUILLET 2014 Direction Régionale des finances publiques de Picardie... 97... 99... 101 Autre N 2014177-0003 - Délégations de signature accordées au CFP de Moreuil... 104 Autre N 2014183-0005 - Délégations de signature accordées au CFP de Corbie... 107 Préfecture de la Somme Bureau du Cabinet Arrêté N 2014178-0005 - Arrêté relatif au passage du Tour de France dans le département de la Somme... 109 Direction Départementale des Territoires et de la Mer Arrêté N 2014183-0004 - Extraction de matériaux nécessaires à l'entretien du siphon l'alimentation sis sur la digue de l'authie, parcelle A127 commune de Quend.... 119 Direction des Affaires Juridiques et de l'administration Locale Arrêté N 2014184-0001 - Arrêté constatant la représentation au sein du conseil communautaire de la communauté de communes de l'ouest d'amiens - Rectificatif... 125 Unité Territoriale de la Somme de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'emploi de Picardie Autre N 2014182-0006 - ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE... 128 Autre N 2014188-0003 - ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE... 131 Autre N 2014189-0001 - ORGANISME DE SERVICES A LA PERSONNE... 134