Projet numéro ##### Nom du Fonds Aperçu Établissement Nom de l'établissement (##) Responsable du projet Nom de famille, prénom Fonds Titre du projet Pièces jointes Date de l'entente de contribution financière Date réelle de fin du projet Projet multiétablissements Attestation Nous attestons que : Nom du Fonds Titre du projet Non / Oui AAAA-MM-JJ AAAA-MM-JJ Non / Oui Sommaire Dernier budget approuvé Total des coûts admissibles $ 0 $ 0 Moins : les contributions des partenaires admissibles ($ 0) ($ 0) Contribution de la FCI $ 0 $ 0 Moins : le montant versé par la FCI à ce jour (nette de la retenue) ($ 0) Montant final dû par ou à la FCI $ 0 Pourcentage de la contribution de la FCI du total des coûts admissibles 0,00 % 0,00 % les renseignements fournis dans le présent rapport financier sont exacts et que le financement demandé à la FCI est administré conformément à la Déclaration d'adhésion, au Guide des politiques et des programmes de la FCI et aux conditions énoncées dans l'entente de contribution financière; les ressources financières appropriées sont disponibles pour assurer l'exploitation et la maintenance de l'infrastructure pendant sa durée de vie utile (la période au cours de laquelle l'infrastructure devrait servir aux fins prévues, en tenant compte des réparations et des activités de maintenance normales); tous les éléments du projet d'infrastructure ont été acquis ou construits selon l'entente de contribution financière et que le projet est terminé (toute l'infrastructure a été acquise ou développée et est en état de marche, et que tous les coûts ont été engagés). Soumis par Nom de famille, prénom
Sommaire des contributions Dernier budget approuvé Source des contributions admissibles En espèces En nature Total En espèces En nature Total Fondation canadienne pour l'innovation - - - - - - Partenaires admissibles Établissements (fonds propres, fonds détenus en fiducie, Fondation de l'établissement) - - - - - - Gouvernement fédéral (ministères ou organismes) - - - - - - Gouvernements provinciaux (ministères ou organismes) - - - - - - Autres sources gouvernementales (municipales ou étrangères) - - - - - - Entreprises privées - - - - - - Organismes à but non lucratif - - - - - - Autre - - - - - - Contributions totales des partenaires admissibles - - - - - - Contributions totales de la FCI et des partenaires admissibles - - - - - - Sommaire des contributions
Détails des contributions Source des contributions admissibles En espèces En nature Total % Fondation canadienne pour l'innovation - - - 1 0,00 % Partenaires admissibles Établissements (fonds propres, fonds détenus en fiducie, Fondation de l'établissement) Gouvernement fédéral (ministères ou organismes) 1. La contribution finale de la FCI est calculée en fonction du montant le moins élevé entre A, B ou C : A. La contribution maximale de la FCI prévue à l'entente de contribution financière B. Le total des coûts admissibles réels moins le financement obtenu des trois organismes fédéraux de financement de la recherche $ 0 $ 0 Gouvernements provinciaux (ministères ou organismes) Autres sources gouvernementales (municipales ou étrangères) Entreprises privées Organismes à but non lucratif Pourcentage maximal de la contribution de la FCI C. Le financement demandé à la FCI pour ce projet x 0,00 % $ 0 $ 0 Détails des contributions
Source des contributions admissibles En espèces En nature Total % Autre Contributions totales des partenaires admissibles - - - 0,00 % Contributions totales de la FCI et des partenaires admissibles - - - 0,00 % Détails des contributions
Sommaire des coûts admissibles Dernier budget approuvé Type de dépenses En espèces En nature Total En espèces En nature Total 13. Achat d'équipement (incluant taxes et frais de transport et d'installation) - - - - - - 14. Location d'équipement - - - - - - 15. Personnel (acquisition et développement de l'infrastructure) - - - - - - 16. Composantes - - - - - - 17. Déplacements (reliés à l'infrastructure) - - - - - - 18. Logiciels - - - - - - 19. Contrats de garanties prolongées ou contrats de service - - - - - - 20. Coûts de construction/rénovation requis pour loger et utiliser l'infrastructure - - - - - - 21. Formation initiale du personnel (utilisation de l'infrastructure) - - - - - - 22. Autre - - - - - - Total des coûts admissibles - - - - - - Sommaire des coûts admissibles
Détails des coûts admissibles Dernier budget approuvé Écart Description de l'article d'art. En espèces En nature Total d'art. En espèces En nature Total Emplacement de l'article d'art. Total 13. Achat d'équipement (incluant taxes et frais de transport et d'installation) 1. Description de l'article - - - - - - - - - - 14. Location d'équipement 2. Description de l'article - - - - - - - - - - 15. Personnel (acquisition et développement de l'infrastructure) 3. Description de l'article - - - - - - - - - - 16. Composantes 4. Description de l'article - - - - - - - - - - 17. Déplacements (reliés à l'infrastructure) 5. Description de l'article - - - - - - - - - - 18. Logiciels 6. Description de l'article - - - - - - - - - - 19. Contrats de garanties prolongées ou contrats de service Détails des coûts admissibles
Dernier budget approuvé Écart Description de l'article d'art. En espèces En nature Total d'art. En espèces En nature Total Emplacement de l'article d'art. Total 7. Description de l'article - - - - - - - - - - 20. Coûts de construction/rénovation requis pour loger et utiliser l'infrastructure 8. Description de l'article - - - - - - - - - - 21. Formation initiale du personnel (utilisation de l'infrastructure) 9. Description de l'article - - - - - - - - - - 22. Autre 10. Description de l'article - - - - - - - - - - Total des coûts admissibles $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 $ 0 Détails des coûts admissibles
Changements Indiquez si l'un ou l'autre des changements suivants a été apporté au projet sans avoir été approuvé au préalable par la FCI. 1. Changements à l'infrastructure (y compris les espaces construits ou rénovés) ayant un impact négatif sur le projet et ses objectifs de recherche. Non / Oui 2. L'achat d'un nouvel article (y compris l'achat d'un plus grand nombre d'un même article), dont le coût dépasse 50 000 $. Non / Oui Si vous avez répondu «Oui» à l'une ou l'autre des questions ci-dessus, décrivez les changements apportés ou les nouveaux articles acquis. Justifiez ces changements et indiquez l'impact sur le projet et ses objectifs de recherche. Prenez note que vous deviez normalement obtenir une autorisation préalable. La FCI pourrait faire des ajustements si elle juge que les changements apportés ou l'acquisition des nouveaux articles ne sont pas acceptables. Décrivez tous les changements apportés à l'infrastructure qui n'ont pas déjà été transmis à la FCI. Précisez les changements relatifs à la composition des articles d'infrastructure d'un groupe fonctionnel. Si l'information sur les travaux de construction ou de rénovation contenue dans la proposition a été modifiée (p. ex. des changements aux plans d'étage, à la superficie ou à la nature des locaux, etc.), veuillez joindre au présent rapport les plans d'étage définitifs et une description des changements apportés. Changements