Faculté des science sociales Automne 2014 Département de science politique POL-7038 - Politiques publiques POL-8020 - Séminaire de concentration (Politiques et management publics) Professeur : Jean Mercier Bureau : DKN-4447 Heures de cours : lundi de 15h30 à 18h20 Heures de bureau : mardi de 14h30 à 17h; et jeudi après-midi sur rendez-vous Descriptif, en bref À l aide des concepts, des théories et des méthodes présentées en classe et dans les textes proposés, acquérir les outils nécessaires pour comprendre et expliquer les politiques publiques en général ainsi que des politiques publiques en particulier. Programme / Contenu de la session * Kübler et de Maillard, pp. 7-18. 1. Introduction générale ** Howlett et al., pp. 1-16. ** Lemieux, pp. IX à XII, 1 à 14. ** Hassenteufel, pp. 5-27. Réduction des gaz à effet de serre ** Anthony Giddens, The Politics of Climate Change, Polity Press, Cambridge UK, 2011, 269 p. 2. Quelques exemples de politiques publiques Transport urbain soutenable Assistance médicale à mourir ** Rapport, Commission spéciale sur la question de mourir dans la dignité, Assemblée nationale du Québec, mars 2012, 180 p. 1
Théories des régimes et gouvernance internationale Oran Young, Institutional Dynamics. Emerging Patterns in International Environmental Governance, M.I.T. Press, Cambridge MA, 2010. 3. Les sources de données ; le contexte ; l éthique 4. La mise à l agenda Les sources de données Le contexte contemporain des politiques publiques. Mondialisation, globalisation et gouvernance L éthique * Lemieux, pp. 165-174. ** Stéphane Paquin, «La mondialisation et les politiques publiques», dans Stéphane Paquin et al., L analyse des politiques publiques, Presses de l Université de Montréal, 2010, pp. 355-386. ** Howlett et al., pp. 50-89. ** Kjell A Eliassen et Nick Sitter, Understanding Public Management, 2008, chapitre 1 : «Internationalisation, Globalisation and Liberalisation - Strategic Challenges to Public Governance», pp. 15-33. ** Hassenteufel, pp. 157-242. * Jacques A. Plamondon, «Enjeux éthiques de l administration publique», dans Nelson Michaud (dir.), Secrets d États? Les principes qui guident l administration publique et ses enjeux contemporains, Presses de l Université Laval, 2011, pp. 486-509. * Kübler et de Maillard, pp. 19-40. ** Howlett et al., pp. 91-109. *** Kingdon, John W., Agendas, Alternatives and Public Policies, Boston, Little Brown, 1994; 2 e édition, New York, Harper Collins, 1995. *** F. Baumgartner et B. Jones, «Agenda Dynamics and Policy Sub-Systems», The Journal of Politics, 2001, 53: 1044-1074. ** Hassenteufel, pp. 29-41; 43-63. ** Peter de Leon, «The Stage Approach to the Policy Process - What has it done? Where is it going?», dans Paul A. Sabatier (dir.), Theories of the Policy Process, Boulder, Colorado, Westview Press, 1999. 2
* Kübler et de Maillard, pp. 41-65. ** Howlett et al., pp. 139-159. 5. Prise de décision *** P. Le Gales et M. Thatcher (dir.), Les réseaux de politique publique, Paris, l Harmattan, 1995. *** G.T. Allison, «Conceptual models and the Cuban missile Crisis», American Political Science Review, 1969, 63 (3) : 689-718. ** Hassenteufel, pp. 65-91. * Kübler et de Maillard, pp. 67-92. ** Howlett et al., pp. 114-135, 168-177. 6. Mise en œuvre et instruments *** Lester M. Salamon, The Tools of Government : A guide to the New Governance, Oxford University Press, 2002, pp. 1-47. *** C. C. Hood et H. Z. Margetts, The Tools of Government in the Digital Age, Londres, Palgrave Macmillan, 2007. ** Hassenteufel, pp. 93-113; 14-17. * Lemieux, pp. 149-164. 7. Évaluation ** Howlett et al., pp. 178-196. ** Hassenteufel, pp. 232-242. * Kübler et de Maillard, pp. 99-127. 8. Approches économiques et choix rationnels *** Mclean, I., Public Choice : An Introduction, New York, Basil Blackwell, 1987. *** M. Olson, The Logic of Collective Action, Cambridge, Harvard University Press, 1971. **Elinor Ostrom, «Institutional Rational Choice», dans P. Sabatier (dir.), Theories of the Policy Process, 2007, pp. 21-64. 3
* Kübler et de Maillard, pp. 129-155. 9. Les institutions comme déterminants ** Mercier, Jean, «Les hésitations américaines face aux programmes de réduction des gaz à effet de serre : une interprétation institutionnelle», Revue internationale des sciences administratives, 2006, 72 (1), pp. 111-132. *** P. B. Evans, D. Rueschemeyer et T. Skocpol (eds.), Brigning the state back in, New York, Cambridge University Press, 1985, l introduction. * Kübler et de Maillard, pp. 157-187. *** Revue française de science politique, 2000. Numéro sur «les approches cognitives des politiques publiques» 50 (2). *** Sabatier P. et Jenkins-Smith H. (eds.), Policy Change and Learning : An Advocacy coalition approach, Boulder, Colorado, Westview Press, 1993. 10. Les idées. Approches constructivistes ** Hassenteufel, pp. 115-156. * Pierre Muller, «L analyse cognitive des politiques publiques : vers une sociologie politique de l action publique», Revue française de science politique, 2000, pp. 189-207. ** Paul A. Sabatier et Edella Schlager, «Les approches cognitives des politiques publiques : perspectives américaines», Revue française de science politique, 2000, pp. 209-234 * Yves Surel, «Idées, intérêts, institutions dans l analyse des politiques publiques, Pouvoirs, 87, 1998, pp. 161-178. * Kübler et de Maillard, pp. 189-199. ** Lemieux, pp. 175-187. 11. Conclusion ** Hassenteufel, pp. 243-288. **Edella Schlager, «A Comparison of Frameworks, Theories, and Models of Policy Process», dans Paul A. Sabatier (dir.), Theories of the Policy Process, 2007, pp. 293-318. 12. Sections 12 et les suivantes Présentations orales des travaux, examen à choix multiples et rattrapage. 4
Ouvrages / Manuels * Daniel Kübler et Jacques de Maillard, Analyser les politiques publiques, Presses universitaires de Grenoble, 2009, 221 p. ** Michael Howlett, M. Ramesh et Anthony Perl, Studying Public Policy - Policy Cycles and Policy Subsystems, troisième edition, Oxford University Press, Don Mills, ONT., 2009, 298 p. ** Vincent Lemieux, L étude des politiques publiques - Les acteurs et leur pouvoir, troisième édition, Presses de l Université Laval, 2009, 206 p. ** Patrick Hassenteufel, Sociologie politique : l action publique, deuxième édition, Armand Colin, Paris, 2011. ** Paul A. Sabatier (dir.), Theories of the Policy Process, Westview Press, Boulder, Colorado, 2007. Évaluation et travaux POL-7038 - Parcours maîtrise Les étudiants du parcours maîtrise sont évalués sur leur participation en salle de cours, sur leurs résultats aux deux examens à choix multiples ainsi que sur un travail d une douzaine de pages à remettre à l avant dernier cours. Des indications plus précises seront présentées en classe sur ces différentes évaluations, en particulier sur le travail écrit d une douzaine de pages. Sommaire de l évaluation pour le parcours maîtrise : Participation en classe 30 Premier examen à choix multiples 20 Deuxième examen à choix multiples 20 Travail écrit 30 Total 100 POL-8020 - Parcours doctorat Pour les étudiants du parcours doctorat, le cours vise en bonne partie à les préparer à leur examen rétrospectif du champ «Politiques et management publics». Ils sont évalués sur leur participation en classe, sur leurs résultats aux deux examens à choix multiples ainsi que sur les rapports de lecture présentés en classe. Des indications plus précises seront fournies en classe sur ces différentes évaluations. Dans le parcours doctorat, il n y a pas de travail long écrit. Sommaire de l évaluation pour le parcours doctorat : Participation en classe 30 Premier examen à choix multiples 20 Deuxième examen à choix multiples 20 Rapports de lecture en classe 30 Total 100 5
Précisions additionnelles Tous les étudiants sont encouragés à prendre rendez-vous avec le professeur pour discuter de leur travail (parcours maîtrise) ou de leurs rapports de lecture (parcours doctorat). Une partie de l évaluation porte sur les aspects formels (français notamment) des textes ou des présentations, ce qui peut représenter jusqu à un tiers de la note finale. Le professeur prend note des présences, ce qui constitue une composante de la participation. Les règles sur les travaux, notamment le plagiat et les sources insuffisamment indiquées, sont en vigueur et sont appliquées dans ce cours. L échelle numérique d équivalence pour les cours de 2 e et 3 e cycles est disponible au www.pol.ulaval.ca dans la section Documents et liens utiles. 6