INDEX. Affichage Dispositions (voir enseignes) Aire de stationnement temporaire Dispositions, art. 18.8

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INDEX A Abri d'auto Dans la cour arrière, art.15.3 Dispositions générales, art. 16.2.1 Remise rattachée à, art. 16.2.1.1 Affichage Dispositions (voir enseignes) Aire de stationnement temporaire Dispositions, art. 18.8 Aire de verdure Bâtiment en rangée, art. 17.8.8 Délai d'aménagement, art. 17.8.1 Station-service, art. 18.1.4 Zones institutionnelles, art. 17.8.5 Annexe Dispositions générales, art. 16.2.1 Antenne Cours arrière et latérales, art. 17.5.2.1 Dispositions générales, art. 17.5.2 Arbre, Arbuste Dans zones tampons, annexe 4 Définition (abattage), art. 2.2.4 Obligation d'obtenir un certificat d'abattage, art. 3.6.1.1 et 3.16 Plantations prohibées, art. 17.8.2 Protection des arbres et boisés, art. 17.8.7.2 (tableau 11) Auvent Définition, art.2.2.4 Construction, art. 10.1 Dans la cour avant, art. 15.1 Dans la cour latérale, art.15.2 Dans la cour arrière, art. 15.3 Enseigne sur, art. 14.3.11 et 14.4.2.1 B Bacs de récupération de vêtements Certificat d'autorisation, art. 3.26 Dispositions particulières, art. 17.9.6 Balcon Dans la cour avant, art. 15.1 Dans la cour arrière, art. 15.3 Balises de déneigement Dispositions, art. 17.12 Bar érotique Normes générales, chapitre 12

Bâtiment accessoire Dans la cour avant, art. 15.1 Dans la cour arrière, art. 15.3 Détruit ou devenu dangereux, art. 12.2.3.2 Droit acquis, art. 12.2.3.2 Formes interdites, art. 20.2 Normes générales, art. 16.3 Bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis Agrandissement, art. 12.2.2 et 15.1 Déplacement, art. 12.2.4 Détruit ou devenu dangereux, art. 12.2.3 Hauteur dérogatoire, art. 12.2.2.2 Réparation et entretien, art. 12.2.1 Revêtement extérieur dans marge, art. 15.1 Bâtiment de service Dispositions générales, art. 16.4 Formes interdites, art. 20.2 Bâtiment en rangée Aire de verdure, art. 17.8.8 Marges, art. 15.4.4 Bâtiment fortifié Dispositions générales, art. 10.8 Bâtiment jumelé Marges, art. 15.4.4 Bâtiment principal Clapet de retenue, art. 21.4 5 Contrôle architectural, chapitre 20 Délai aménagement extérieur, art. 17.8.1 Existant avant le 9 avril 1992, art. 12.2.8 Façade et profondeur minimales, art. 16.1.2 Fondations, art. 10.5.1 Fondations inutilisées, art. 10.5.2 Formes interdites, art. 20.2 Hauteur (entre deux bâtiments principaux), art. 16.1.7 (Abrogé par règlement numéro 350-46) Hauteurs minimale et maximale, art. 16.1.3 Incendié ou inoccupé, art. 10.6 Logement dans une cave, art. 16.1.5 Niveau du bâtiment, art. 16.1.4 Nombre par terrain, art.3.7.1.4 Orientation, art. 16.1.6 Superficie minimale, art. 16.1.1 Bâtiment temporaire Certificat d'autorisation requis, art. 3.6.1.1, tableau 1 Normes générales, art. 16.5.1 Borne-fontaine (distance clôtures, haies ou murets) Distance d'une borne-fontaine, art. 17.2.2 Bunker Voir bâtiment fortifié

C Café-terrasse Dans la cour avant, art. 15.1 Implantation, art. 18.5 Capteur solaire Dispositions générales, art. 17.5.1 Cave Logement dans une, art. 16.1.5 Centre commercial Enseigne, art. 14.5.2.4 Stationnement exigé, art. 19.9.2, tableau 18 Centre-Ville Particularité zonage, art. 13.2.22 et 13.3.5 Certificat Causes d'invalidité, art. 3.6.2.8 Délai d'émission, art. 3.6.2.6 Émis avant entrée vigueur règ. 350, art. 3.6.2.1 Obligation du détenteur, art. 3.3.1 Obligation de se procurer, art. 3.6.1 Renseignements requis, art. 3.6.2.4 Certificat d'afficher Renseignements requis, art. 3.13.1 Certificat d'aménager un stationnement Renseignements requis, art. 19.1.2 Certificat d'autorisation de déblayer ou remblayer Conditions particulières, art. 3.15 Obligation de se procurer, art. 3.6.1.1 Certificat d'autorisation de couper des arbres Conditions particulières, art.3.16 Obligation de se procurer, art. 3.6.1.1 Certificat d'autorisation pour changement installation d'élevage Certificat d'autorisation requis, art. 3.24 Certificat de déplacer Documents requis, art. 3.9.1 Obligation de se procurer, art. 3.6.1.1 Certificat pour aménagement de la rive d'un cours d'eau Renseignements requis, art. 21.2.1 Certificat d'occupation Conditions particulières, art. 3.11.2 Renseignements requis, art. 3.11.1 Certificat d'occupation résidence deux générations Certificat d'autorisation annuel, art. 3.21.3 Obligation de se procurer, art. 3.6.1 Renseignements requis, art. 3.21.1 Climatiseur Dans la cour latérale, art. 15.1 Dispositions générales, art. 17.4

Clôture Aménagement permanent, art. 3.19.1 Dans la cour arrière, art. 17.2 Dans la cour avant, art. 15.1 et 17.2 Dans la cour latérale, art. 17.2 Distance d'une borne-fontaine, art. 17.2.2 Nouvelle construction, art. 3.7.1, tableau 3 Obligation de se procurer, art. 3.6.1.1 et 3.6.1.2 Propriété en bordure d'un cours d'eau, art. 3.6.2.14 Renseignements requis, art. 3.7.3 Commerce temporaire Usage commercial, 18.9 Construction illégale Maintien, art. 1.5 Conteneurs d'entreposage Certificat d'autorisation, art. 3.27 Contrôle architectural Dispositions générales, art. 20.1.1 Dispositions générales Centre-Ville, art. 20.3 et 20.4 Dispositions particulières Centre-Ville, art. 20.5 Dispositions Résidences XVI et XX, art. 20.1.2 Formes interdites, art. 20.2 Corde à linge Corniche Cour arrière Constructions permises, art. 15.3 Dispositions particulières, art. 15.4 Pour station-service, poste d'essence, lave-auto, art. 18.1 Cour avant Constructions permises, art. 15.1 Dispositions particulières, art. 15.4 et 15.5 Disposition pour toiture, art. 10.2 Porte (sens de l'ouverture), art. 10.3 Cour latérale Constructions permises, art. 15.2 Dispositions particulières, art.15.4 Pour station-service, poste d'essence, lave-auto, art. 18.1 D Déblai Certificat d'autorisation, art. 3.15 Déchet Décrochement Au Centre-Ville, art. 15.5 Délai de construction Dispositions particulières, art. 3.6.2.15

Déneigement Balises, art. 17.12 Droits acquis Bâtiment accessoire, art. 12.2.3.2 Bâtiment dérogatoire protégé par droit acquis, définition, art. 2.2.4 Dispositions particulières terrain agricole, art. 8.1.2.3 Enseignes, art. 14.3.6 Lot non conforme, art. 12.3 Permis nouvelle construction, art. 3.7.1.5 Usage dérogatoire protégé par droit acquis, définition, art. 2.2.4 E Écran-Tampon Aménagement, annexe 4 Enseigne A l'intérieur, 14.5.1.1 Avec certificat, art. 14.5 à 14.9 Centres commerciaux, art. 14.5.2.4 Dans zone commerciale, art. 14.5 Dans zone d'espaces verts, art. 14.8 Dans zone industrielle, art. 14.6 Dans zone institutionnelle, art. 14.7 Dans zone résidentielle, art. 14.4 Dérogatoire, art. 14.3.6 Dispositions générales, art. 14.3 En bordure de l'autoroute, art. 14.5.2.6 et 14.9.3 Excédant le toit, art. 14.5.2.1.2 Hauteur définition, art. 2.2.4 Interdite, art. 14.2 Poste d'essence et station-service, art. 14.5.2.3 Projet immobilier, art. 14.3.17, 14.4.4 et 14.5.1.3 Projetante, art. 14.4.2.1 et 14.5.3.2 Publicitaire, définition, art. 2.2.4 Publicitaire, art. 14.3.16, 14.7.2 et 14.9.3 Sans certificat, art. 14.3.9 à 14.3.15 Sur auvent, art. 14.4.2.1 Temporaire, art. 14.4.4 et 14.5.1.2 Terrain d'angle, art. 14.3.8 Vente de véhicules automobiles, art. 14.5.2.5 Entreposage extérieur Voir le chapitre 13 et l'annexe 3 (grilles de spécifications) Espace de rangement Superficie exigée, art. 10.4 Établissement offrant des spectacles ou des services rendus par des personnes dévêtues F Famille Fondations Dispositions générales, art. 10.5 Obligation, art. 3.3.1 Fourrière Aménagement, art. 18.23 Frais de parcs Contribution, art. 7.2

G Galerie Dans cour arrière, art. 15.3 Dans cour avant, art.15.1 Dans cour latérale, art. 15.2 Obligation de se procurer un permis, art. 3.6.1.2, tableau 2 Garage saisonnier (bâtiment temporaire) Dans cour avant, art. 15.1 Dispositions générales, art. 16.5.1 et 16.5.6 Gazebo (voir Gloriette) Dispositions générales, art. 16.3.2.5 Gîte du passant Dispositions générales, art. 18.6 Gestion solide Gîte du passant Gîte touristique Glissements de terrain Conditions particulières, art. 3.6.2.16 Dispositions normatives, art. 21.5 H Haie Dans cour arrière, art. 17.2 Dans cour avant, art. 15.1 et 17.2 Dans cour latérale, art. 17.2 Dispositions générales, art. 17.2 Handicapé Rampe dans cours, art. 15.1, 15.2 et 15.3 Hauteur d'un bâtiment Dispositions générales, art. 16.1.3., 16.3.2.3, 16.3.3.2 I Illustrations Annexe 1 K Kiosque temporaire (voir bâtiment temporaire) Certificat d'autorisation requis, art. 3.6.1.1, tableau 1 Normes générales, art. 16.5.1 L Largeur de terrain Dispositions générales, art. 8.1 à 8.2

Lave-auto Dispositions générales, art. 18.1 à 18.1.5 Logement Dans une cave, art. 16.1.5 Distance stationnement vs., art. 19.7.1.6 Rangement dans, art. 10.4 Lotissement Dimensions des terrains, art. 8.1 Dimensions des terrains, exceptions, art. 8.2 Largeur minimum des rues, art. 5.2 Normes des îlots, art. 6.2 Normes intersections, art. 5.3 Orientation des terrains, art. 6.1 Rue en cul-de-sac, art. 5.4 Terrain dérogatoire, art. 8.2 M Marquise Construction, art. 10.1 Dans cour arrière, art. 15.3 Dans cour avant, art. 15.1 Dans cour latérale, art. 15.2 D'une station-service, poste d'essence, lave-auto, art. 18.1 Entretien, art. 10.1 Muret Dans cour arrière, art. 17.2 Dans cour avant, art. 15.1 et 17.2 Dans cour latérale, art. 17.2 Dispositions générales, art. 17.2 N Niveau moyen du sol Niveau du seuil, art. 16.1.4 O Opération cadastrale Aménagements des îlots, art. 6.2 Dimensions des lots, art. 8.1 Obligation de cadastrer, art. 3.14.3.2 Orientations des terrains, art. 6.1 Parcs et terrains de jeux, chapitre 7 P Passage aérien et souterrain Dispositions générales, art. 17.11 Passage fermé Dispositions particulières, art. 17.11.4 Passage piétonnier Majoration marge, art. 15.4.3

Permis Cause invalidité, art. 3.6.2.8 Délai d'émission, art. 3.6.2.6 Émis avant entrée vigueur règ. 350, art. 3.6.2.1 Obligation du détenteur, art. 3.3.1 Obligation de se procurer, art. 3.6.1 Renseignements requis demande de permis, art. 3.6.2.4 Travaux sans permis, art. 3.6.1.3 Permis de construction d'une piscine Documents requis, art. 3.7.4 Permis de construction ou agrandissement Causes d'invalidité, art. 3.6.2.8 Documents requis, art. 3.7.1 Permis de construction ou réparation d'installation septique Documents requis, art. 3.10 Permis de lotir Aménagement des îlots, art. 6.2 Approbation par le Conseil, art. 3.14.2.5 Orientations des terrains, art. 6.1 PAE, dispositions particulières, art. 3.6.3 Procédures d'émission, art. 3.14.2 Renseignements requis, art. 3.14.1 Permis démolition Conditions particulières, art. 3.17 Permis ou certificat d'autorisation pour les interventions en zones exposées aux glissements de terrain Conditions particulières, art. 3.6.2.16 Perron Dans cour arrière, art. 15.3 Dans cour avant, art. 15.1 Dans cour latérale, art. 15.2 Pièce adaptée Piscine Dans cour arrière, art. 17.3.2 Dans cour avant, art. 15.1 Dans cour latérale, art. 17.3.2 Normes d'implantation, art. 3.7.4.1 Permis, renseignements requis, art. 3.7.4 Superficie maximale, art. 17.3.1 Sur lot de coin, art. 17.3.3 Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) Dispositions particulières, art. 3.6.3 Plate-forme de chargement Dispositions générales, art. 17.10 Plomberie Clapet de retenue, art. 21.4.5 Urinoirs, art. 10.7 Pompe thermique Dans cour avant, art. 15.1 Dispositions générales, art. 17.4

Poste d'essence Dispositions particulières, art. 18.1 R Rampe d'accès pour handicapés Dans la cour arrière, art. 15.3 Dans la cour avant, art. 15.1 Rangement Voir espace de rangement Remblai ou déblai Certificat, art. 3.6.1.1, tableau 1 et art. 3.15 Conditions particulières, art. 3.17.2 Dispositions déclaratoires, art. 1.4 Interdictions/ouvrages permis dans les rives, chap. 21 Travaux sur propriété en bordure d'un cours d'eau, art. 3.6.2.14 Remise Bâtiment accessoire, art. 16.3 Rattachée à l'abri d'auto, art. 16.2.1.1 Remplissage Matériaux de, art. 17.8.6.2 Réservoir Fins résidentielles, art. 17.6.1 Lisier et fumier, art. 18.21 Résidences Classification, art. 13.2 Résidence deux générations Certificat d'autorisation annuel, art. 3.21.3 Classification, art. 13.2.1, 13.2.2 et 13.2.3 Dispositions particulières, art. 18.7 Famille, définition, art. 2.2.4 Obligation d'obtenir un certificat, art. 3.6.1 et 3.21 Pièce adaptée, définition, art. 2.2.4 Revêtement extérieur Dispositions générales, art. 20.1 Empiétement marge non conforme, art. 12.2.1.2 Obligation d'obtenir un permis, tableau 2, art. 3.6.1.2 Travaux d'agrandissement, art. 20.4.1.1 Rive Chapitre 21 Rue Tracé des rues, chapitre 5 S Sapin Bâtiment temporaire (voir définition, art. 2.2.4) Obligation d'obtenir un certificat, tableau 1, art. 3.6.1.1 Vente de sapins, art. 16.5.5 Station-service Dispositions particulières, art. 14.5.2.3 et 18.1

Stationnement Dispositions, chapitre 19 Temporaire, art. 18.8 Superficie de plancher T Tente Activité particulière, art. 16.5.4 Certificat d'autorisation requis, art. 3.6.1.1, tableau 1 Terrain Dangereux ou contaminés, art. 17.8.6 et 18.17 Délai d'aménagement, art. 17.8 Dimensions et superficies, art. 8.1 Droit acquis, art. 8.1.2.3 Formé de plusieurs lots, 3.6.2.17 Orientation, art. 6.1 Ouvrages autorisés dans la rive, art. 21.2.2.2 Plantations prohibées, art. 17.8.2 Pour fins de parcs et terrains de jeux, chapitre 7 Voir aire de verdure Terrain d'angle Clôtures, art. 17.2 Triangle de visibilité, art. 17.1 Thermopompe Voir pompe thermique Triangle de visibilité Clôtures, haies, murets, art. 17.2 Dispositions générales, art. 17.1 U Urinoir Dispositions, art. 10.7 Usage Classification des groupes, chapitre 13 Permis dans toutes les zones, art. 13.8 Usage dérogatoire protégé par droits acquis Abandon, cessation ou interruption, art. 12.1.1 Affichage permis, art. 14.3.6 Agrandissement du bâtiment, 12.1.4 Extension, art. 12.1.3 Reconstruction, art. 12.1.8 Remplacement, art. 12.1.2 Retour à usage dérogatoire, art. 12.1.7 Véhicules récréatifs Remorque, roulotte, art. 15.2 g) et 17.9.5.2 Z Zone tampon Dispositions générales, art. 17.8.7 Regl350/index-reglement350-53