III. Les mouvements du personnel

III. Les mouvements du personnel - 9 - Bilan social : Structure du personnel

- 5 - Bilan social : Structure du personnel

III. LES MOUVEMENTS DU PERSONNEL III.A. Un niveau de recrutement élevé De 99 à 997, la mobilité des personnels affichait une tendance à la baisse. Les recrutements étaient au plus bas en 997, représentant 5,5% de l ETP, et ne compensaient pas les départs. De 998 à, la situation s améliore quelque peu, les recrutements compensant presque exactement les départs. En, le taux de recrutement augmente fortement et représente 8,9% de l ETP, soit une hausse de,7 points. Il faut noter que cette augmentation est en partie due à de très importants recrutements dans quelques établissements. En, le taux de recrutement reste à un niveau élevé, représentant 8,5% de l ETP, un point au-dessus du taux de départ (7,% de l ETP). 9,5% Evolution des taux de recrutement et des taux de départs 9,% 8,5% 8,% 7,5% Recrutements Départs 7,% 6,5% 6,% 5,5% 5,% 99 99 993 99 995 996 997 998 999 En, l augmentation des recrutements concerne les grands établissements, de plus de agents. Avec 9,6% de l ETP, ce sont les établissements de plus de 3 agents qui ont le plus recruté en, recrutements en nette augmentation par rapport à (7,6% de l ETP). Pour les établissements de taille inférieure, l augmentation des recrutements a été plus modérée. Pour les établissements de 5 à agents, il y a eu diminution du taux de recrutement, due aux forts recrutements auxquels avait procédé en l un des établissements interrogés. - 5 - Bilan social : Les mouvements du personnel

La hausse des recrutements dans la plupart des établissements est à mettre en relation avec la mise en œuvre en de la réduction du temps de travail à l'hôpital, notamment de la création de nombreux postes budgétaires. III.B. Mobilité par fonction III.B.. Le personnel médical Les recrutements dépassent les départs Mobilité du personnel médical : recrutement et départs 6 recrutements départs 8 6 99 993 99 995 996 997 998 999 Le personnel médical connaît traditionnellement un turn-over important, les départs comme les recrutements y sont presque deux fois plus fréquents que dans les autres catégories de personnel. Alors que jusqu en, les départs dépassaient les recrutements, marque le début d un effort important de recrutement, confirmé en, avec un taux de nouveaux arrivants représentant % de l ETP. Dans le même temps, les départs restent à % de l ETP, en baisse depuis. Le solde est positif de 3 points. - 5 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Recrutements médicaux importants dans les établissements de plus de agents Taux de recrutement et de départ du personnel médical par taille d'établissement 8 6 8 6 6,5 6,,7 5,,5 3,9,,7, 9, Plus de 3 à 999 5 à 999 3 à 99 Ensemble Recrutements Départs La mobilité du personnel médical varie fortement selon la taille de l établissement, avec une mobilité nettement plus élevée dans les établissements de moins de agents : 6% de départs dans les établissements de moins de 5 agents et % dans ceux de 5 à agents, contre environ % dans les établissements de plus de agents. En, les établissements de plus de 3 agents ont augmenté de manière importante leur recrutement de personnel médical, avec,7% de nouveaux médecins, contre,7% en. En revanche, le recrutement de médecins dans les petits établissements, s il reste à un niveau élevé, a tendance à diminuer et compense à peine les départs. - 53 - Bilan social : Les mouvements du personnel

III.B.. Le personnel non médical Reprise de la mobilité non médicale 9 8 7 6 5 3 7, Taux de recrutement et de départ du personnel non médical par catégories professionelles 6,8 8, 7,3 6,5 Administratif Soignant et éducatif Médico-technique Technique Ensemble 5, 7, 6,6 8, 7, Recrutements Départs Après un ralentissement du taux de départ en, la mobilité du personnel non médical continue la progression observée en. En, le taux de départ le plus élevé concerne toujours le personnel soignant, avec 7,3% de l ETP, en hausse de,3 points par rapport à. Comme les années précédentes, le taux de départ le plus bas est celui du personnel médico-technique : 5,% de l ETP (contre,6% en ). Seul le taux de départ du personnel technique reste à son niveau de : 6,6% (contre 6,7% en ). Taux de départ du personnel non médical 9 8 7 6 5 Soignant et éducatif Administratif Technique Médicotechnique 3 99 993 99 995 996 997 998 999-5 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Fort recrutement de Soignants Taux de recrutement du personnel non médical 9 8 7 6 5 3 99 993 99 995 996 997 998 999 Soignant et éducatif Administratif Technique Médicotechnique Après avoir fortement augmenté en, les taux de recrutement des personnels soignants et des personnels administratifs baissent légèrement en, tout en restant à un niveau élevé, 8,% pour le personnel soignant et 7,% pour le personnel administratif, niveau largement supérieur au taux de départ. Le recrutement de personnel médico-technique continue une forte progression, avec 6,5% de recrutement en contre 5,5% en. Ce sont les grands établissements qui ont fortement augmenté cette année leur recrutement de personnel lié aux plateaux techniques importants (8,5% pour les établissements de à 3 agents, contre 5,8% en ; 5,7% pour les établissements de plus de 3 agents, contre,% en ). Mobilité selon la catégorie statutaire des agents Evolution des départs par catégorie 8 6 Catégorie A Catégorie B Catégorie CD 99 993 99 995 996 997 998 999-55 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Du fait de la réforme du statut, l évolution des taux de départs et de recrutement par catégories statutaires est à interpréter avec précaution, les bases de calcul étant différentes. Pour la catégorie A, les taux de départ et de recrutement s affichent en baisse. Pour la catégorie C, tous deux sont en légère hausse. Evolution du recrutement par catégorie 8 6 Catégorie A Catégorie B Catégorie CD 99 993 99 995 996 997 998 999 III.C. Causes de départ III.C.. Légère hausse des départs à la retraite Autres motifs titulaires % Divers 9% Motifs de départ - Ensemble du personnel (en % des départs ) Départ non titulaires 9% Retraite 9% Mise en disponibilité % Démission % Détachement, mise à disposition 5% Vers un autre EPS 6% - 56 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Les départs en retraite représentent la première cause de départ sur l'ensemble du personnel : 9% des départs en. 35 Evolution des causes de départs (en % des départs) 3 5 Retraite Mise en disponibilité 5 5 ² Départs vers un autre EPS Non titulaires 99 993 99 995 996 997 998 999 Après une baisse régulière de la part des départs pour motifs de retraite, la proportion paraît un peu plus élevée en qu en. Par rapport à l ETP, les départs à la retraite ont nettement augmenté entre et, passant de,8% de l ETP à,%, après s être situés dans une fourchette comprise entre,7% et,9% de l ETP depuis plus de 5 ans. Les mises en disponibilité représentent la deuxième cause de départ (9,% des départs). Ils sont en baisse cette année par rapport à, la tendance semble être à la diminution des mises en disponibilité au profit des démissions. Les deux dernières causes importantes de départ sont les démissions (%) et les départs vers un autre établissement de la fonction publique (6,%). Ces derniers sont en hausse cette année par rapport à, tout particulièrement les départs vers un autre établissement hospitalier (,% de l ETP en, contre,% en ). Les départs des non titulaires sont nettement en baisse, ne représentant que 7,9% des départs après avoir connu une hausse importante entre et. III.C.. Retraites pour le non médical, démissions pour le médical Les causes de départ des personnels médicaux et non médicaux ont des structures différentes. Alors que la première cause de départ du personnel non médical est la retraite (7% des départs), la première cause de départ des médecins est la démission (3%), la deuxième la fin de contrat des non-titulaires (%). - 57 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Autres motifs titulaires 5% Autres motifs non titulaires % Motifs de départ du personnel médical (en % des départs) Retraite 8% Vers un autre EPS 3% Divers % Détachement, mise à disposition % Mise en disponibilité 6% Démission 3% Autres motifs titulaires % Motifs de départ du personnel non médical (en % des départs) Départ non titulaires 7% Retraite 3% Divers 8% Mise en disponibilité 6% Démission % Détachement, mise à disposition 6% Vers un autre EPS 7% - 58 - Bilan social : Les mouvements du personnel

III.D. Les titularisations III.D.. Les titularisations encore à la hausse Evolution du nombre d'agents non titulaires ayant accédé à un emploi statutaire par catégorie (en % des ETP) 5 3 Catégorie B Ensemble Catégorie C Catégorie A 993 99 995 996 997 998 999 L'accélération des titularisations amorcée en 999 se poursuit. Les taux de titularisation sont en augmentation pour la troisième année consécutive, passant de 3,% en à 3,7% de l ETP en et 3,9% en. La hausse des titularisations concerne en premier lieu les catégories C, qui passent de 3,3% d ETP titularisés en à,% en. Elle concerne également, mais dans une moindre mesure les catégories B. A l inverse, le taux de titularisation de la catégorie A est stable par rapport à, même si l interprétation de cette évolution est rendue plus complexe par l évolution récente du personnel de la catégorie A. Cette évolution traduit une politique de résorption de l emploi précaire ainsi que la revalorisation de certaines professions par la mise en application du protocole du mars relatif aux filières professionnelles de la fonction publique hospitalière. III.D.. Titularisations dans les établissements de moins de agents La hausse du taux de titularisation est particulièrement importante pour les établissements de moins de 5 agents où elle passe de 3,% en à,5% en. Seuls les établissements de 5 à 999 agents ont un taux de titularisation en baisse, mais celle-ci survient après une année de titularisation particulièrement importante en. - 59 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Evolution de la proportion d'agents titularisés par type d'établissement (en % ETP) 6 5 3-99 5-999 3-999 >3 99 993 99 995 996 997 998 999 III.D.3. De nombreuses titularisations chez le personnel soignant Proportion d'agents qui accèdent à un emploi statutaire par type de personnel 5 3 Soignant et éducatif Total Administratif Technique Médicotechnique 99 993 99 995 996 997 998 999 Les titularisations du personnel soignant et éducatif - bien qu'en baisse par rapport à restent tout de même largement supérieures (,%) à celles des autres catégories. Mais l'accroissement des titularisations concerne avant tout le personnel administratif pour lequel il atteint 3,3% en (taux nettement plus élevé qu'en ). III.E. Délai moyen avant mise en stage Le délai moyen avant «mise en stage» est le temps travaillé dans l établissement, comme contractuel, avant le passage d un concours sur titres ou sur épreuves. La - 6 - Bilan social : Les mouvements du personnel

«mise en stage» est la période, en général d'une durée d'une année, qui précède la titularisation. Ce délai, qui a fortement augmenté de 99 à 99, pendant la période de forte baisse du taux de titularisation, s'est stabilisé jusqu en 997. Il avait ensuite crû de nouveau fortement en 998. En 999, mais surtout en, le délai de mise en stage retrouvait un niveau proche de celui de 99 (6 jours). Cette tendance a été similaire dans les deux types d établissements de plus de agents pour lesquels ce renseignement était demandé. En, le délai continue à se réduire légèrement, il est de 557 jours. Evolution du délai moyen d'activité effectuée en temps que contractuel avant recrutement comme stagiaire par taille d'établissement Jours/agent 9 8 7 6 5 >3 Total -999 3 99 993 99 995 996 997 998 999 Rubrique.3 : Délai moyen de mise en stage : 99 993 99 995 996 997 998 999 >3 389 5 68 585 86 683 88 87 76 557 573-999 368 76 55 558 6 5 96 786 896 636 53 Total 38 97 585 57 55 68 899 8 89 599 557-6 - Bilan social : Les mouvements du personnel

III.F. Tableaux mouvements de personnels Tableau III. - Rubrique 3. : Nombre d agents ayant quitté l établissement par catégories statutaires (en % de l ETP) Catégorie B 6,3 7,3 7,6 6,9 7, 7, 7, 7, 8,6 7,7 7,8 8,3 6,7 7,3 7,8, Catégorie C 5, 5,7 6,5 5,8 6, 6,8 5,7 6,6 6,5 6,8 7, 7, 5,7 6, 6,7,3 Total 6,5 6,8 7, 6,8 7, 7,3 6,9 7,8 8, 8,3 8, 8,5 6,7 7, 7,, Tableau III. - Rubrique 3. : Nombre d agents ayant quitté l établissement par catégories professionnelles (en % de l ETP) TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel : Administratif 5,6 5,8 6, 6,7 6,5 6,8 6, 6,6 6,8 7,5 9,3,9 6, 6, 6,8,3 Soignant et éducatif 6, 7, 7, 6,5 7, 7, 6,7 7, 7, 6,9 7, 8,9 6, 7, 7,3,,,9,8,7,8 3,,5 6,3 6,6 7, 6,3,,6 5, Technique 5,5 5,6 6,3 5,5 7,3 7, 6, 7,5 5,7 8, 8, 8, 5,8 6,7 6,6, Médical 3,3 8,9,7,,6 9, 3, 8, 3,9,9 6,7 6, 3,,8,,6 Total 6,5 6,7 7, 6,6 7,3 7,3 6,9 7,8 7, 8, 8, 9,5 6,7 7, 7,,3,3, Tableau III.3 - Rubrique 3. : Evolution du taux de recrutement entre et par catégories statutaires (en % de l ETP) Personnel TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Catégorie A 9,5,7,,,7 9,7,8 8,8 9,8 7, 6,8 3,3,9,9,,5 Catégorie B 7,5 8, 9,6 7, 8, 8, 7,8 9,8 7,5 7,,7 9,7 7, 8,6 8,7, Catégorie C 7, 6,5 9,,9 6,3 7,9 7,,5 6,5,7 6,7 8, 6, 7,9 8,3,3 Total 7,6 7,7 9,6 6,5 7,7 8,3 7,9 3, 7, 6,9 9, 9, 7, 8,8 8,7, TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision +/- Personnel : Catégorie A,6 8,8 9,,, 8,7,,, 8,7,7,7,6,9 9,5,5 +/- Médicotechnique +/- - 6 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Tableau III. - Rubrique 3. : Evolution du taux de recrutement entre et par catégories professionnelles (en % de l ETP) Personnel TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Administratif 6,5 6,6 7, 6, 7,9 7, 8, 3,6 6,8 5, 9,, 6,6 8,5 7,,3 Soignant et éducatif 7,7 7,9 9,3 6,3 8, 7,9 7,8, 7, 6, 8,8 9, 7, 8,8 8,,3, 5,7, 5,8 8,5, 7,7,9 6, 8,5, 5,5 6,5 Technique 7,5 6, 8,9 3,8 5,8 6, 5,,9,,6 5,7 7,3 5,6 7, 7,, Médical,3,7,7,6,,5,9 3, 5, 6, 8, 6,5,,,,8 Total 7,6 7,7 9, 6,3 7,9 8, 7,8 3, 7,3 7,3 9, 9,6 7, 8,9 8,5,,,3 Tableau III.5 - Rubrique 3.5 : Evolution du taux d agents en congé parental par taille d établissements TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Total hors DOM +/- Médicotechnique Précis ion +/- Personnel Médical,,,,,,5,,,,9,,,,,,, Non Médical,5,5,7,7,5,5,7,7,7,9,,8,6,6,7,7, Total,5,5,7,6,5,5,7,6,7,9,9,8,6,6,6,7, Tableau III.6 Mouvement du personnel en France Hors DOM (en ) Personnel par catégories professionnelles Administratif Nombre d'agents ayant quitté l'établissement Taux de recrutement Congé parental Titularisation 6,9 7,6 3, Soignant et éducatif 7, 8,6, Technique 5, 6,8,7,9 Médico-technique 6,7 7,3 3, Médical,9,, - Total 8,7,7 3,8 7, Personnel par statut A 9,5, -,9 B 7,9 8,9 -, C 6,8 8, -, Total 7, 8,9-3,9-63 - Bilan social : Les mouvements du personnel

Tableau III.7 - Rubrique 3.. à 3..7 : Evolution de la répartition des causes de départ entre et Retraite sur demande ou pour âge limite Retraite d office pour inaptitude physique Départs vers la F.P.T. ou la F.P.E. (% des départs) hors DOM % par rapport à l ETP hors DOM Précision (%ETP) +/- 6, 3, 6,6 6,3,9,8,,.7,,6,6,6,,,,.,9,,3,3,,,,.5 Vers un autre établissement 3,,8 3,8 3,9,9,,,. Détachement, mise à disposition,,8,9,9,3,,,. Licenciement Révocation 3,,,9,9,,,,. Démission,6 3,5, 3,9,9,,,.5 Décès,,,8,7,,,,. Mise en disponibilité 5,8 7,,,,,,,.5 Congé de fin d activité 3,,3,,,,,3,3.3 Autres titulaires,5 5,3,,6,3,,3,.3 Non titulaires,8 3, 9,5 9,7,8,,8,8. Total,,,, 7, 7,9 8, 8,. Tableau III.8 Rubrique 3.. à 3..7 : Evolution de la répartition des causes de départ par taille d'établissement entre et (y compris les médecins) en France TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% des départs) (% des départs) (% des départs) (% des départs) Retraite sur demande ou pour âge limite 3,6 3,7 5,5 7,7,3 8,6 3,,5 6,,9,5, Retraite d office pour inaptitude physique,5,3,,,7,3,,6,,6,3,3 Départs vers la F.P.T. ou la F.P.E.,9 3, 3,,,5,,7,7,,,6,8 Vers un autre établissement 8,8 8,6 7,8,5 6,8 7,9 6,,7 7,7 9,,9 6,8 Détachement, mise à disposition 7,6 9, 9,,,5,5 3,3, 3,7,3 5,5,8 Licenciement Révocation 6,8,7 5,5,5,6,9,7,,,5,5,7 Démission 3, 3,,,,3 3,7,8 3, 6,,8,7,3 Décès,3,,9,5,9,7,5,,9,,5, Mise en disponibilité 8,, 6,,3,,5 6,9 9,7 7, 8,3,9 9, Congé de fin d activité 3,8,3 3,,8, 3,,9,,6,9,6,3 Autres titulaires 3, 3,7,3 7,3 8,6 8,,6,3,7 3,6,,7 Non titulaires 7, 7, 9,,6, 9, 9,7, 7,, 6,9 7,8 Total,,,,,,,,,,,, - 6 - Bilan social : Les mouvements du personnel

III.F.. Tableau titularisation Tableau III.9 - Rubrique. : Evolution des taux de titularisation entre et par catégories statutaires (en % de l ETP) TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel Catégorie A,7,,5,6 3,,,5,9,9,9 5,,7,9 3,,9. Catégorie B 3, 3,6 3,8 3,8 3,8,3 3,5 5,7,6 3,8,9 6,5 3,,,3.6 Catégorie C,8,5 3, 3, 3,6, 3,3,5 5, 3, 3,,5 3, 3,3,.7 Total,9,9 3, 3, 3,7, 3, 5,,6 3,3, 5, 3, 3,7 3,9.9 Tableau III. - Rubrique. : Evolution des taux de titularisation entre et par catégories professionnelles (en % de l ETP) TAILLE D ETABLISSEMENTS >= 3-999 5-999 3-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel Administratif,,6,9 3,7,3,7 3, 3, 3,8,6,6,,9, 3,3.3 Soignant et éducatif,9 3, 3,3 3,5,, 3, 5,6 5, 3,, 5,8 3,,3,.8 Médico-technique,6,,6 3, 3,,7 3,3 5,,,,,,,8,9. Technique,9,,7,5,8 3, 3, 3,3, 3,6,,,8,7 3,.3 Total,9,9 3, 3, 3,7, 3,3 5,,6 3,3, 5, 3, 3,8 3,8.9 +/- +/- - 65 - Bilan social : Les mouvements du personnel