Dimanche 12 juin 2016

Documents pareils
Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

CONDITION DE LOCATION, RECONDUCTION, RESILIATION,

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

LES 14 & 15 JUIN 2014

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Espace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, Paris

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Punisher Motorsport organise une journée circuit

REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU VEHICULE ASSOCIATIF DE LA VILLE DE MAZAMET

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISONS DES ASSOCIATIONS ROGER CHANRON

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

Résidence du Valboyer Règlement intérieur /6

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES

REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE

Invitation au 7ème Séminaire E.E des Juges Cobayes

CONTRAT DE PRISE D ORDRES

Raison Sociale / Nom d'exposant. Responsable du stand RCS. Forme Juridique. N Identifiant TVA. Adresse. Ville. Code Postal. Telephone. Portable.

RESTAURATION SCOLAIRE

CONVENTION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L AMENAGEMENT D UN BATIMENT TECHNIQUE «POINT DE MUTUALISATION»

GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

COMMUNE DE PAYERNE MUNICIPALITE. Préavis n 8/2010 AU CONSEIL COMMUNAL

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

Règlement Intérieur du TCGA

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE de la COMMUNE de LINXE

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

CIRCUIT DE LA CHATRE

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX

STAGE CONDUITE ACCOMPAGNEE FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

Restauration d entreprise

DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes

Guide des autorisations d urbanisme

Règlement intérieur de la Cité

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

3 ème CONFERENCE MONDIALE DES PRESIDENTS DE PARLEMENT

Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers/ères,

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

SPECIMEN. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les

DOSSIER PREALABLE AU LANCEMENT D UNE CAMPAGNE

APPEL A CONCURRENCE Développement des services de véhicules partagés à Paris

Cher(e) ami(e) stagiaire,

CIRCUITS = Règles de Sécurité

1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :

des Anciens de la Cité

DOSSIER DE CANDIDATURE ère édition

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

IL A ETE EXPRESSEMENT CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT

REGLEMENT INTERIEUR 2009

Notice d utilisation du Kiosque Famille

REGLEMENT INTERIEUR du RESTAURANT SCOLAIRE COMMUNE DE PLOUGUIEL

Convention d occupation temporaire Organisation McDo Kids Sport

CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL MORPH M SOUS LA FORME MORPH M PYTHON

Le stationnement irrégulier de véhicules appartenant à la communauté des gens du voyage.

Roulages Collectionneurs

ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives

Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes AVRANCHES E mail : fjt@avranches.

Règlement de l Etape du Tour 2014

CONVENTION DE PORTAGE

Fiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE

CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UNE SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

DELIBERATION N DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. *Syndicat Intercommunal d Énergie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP NIORT Cedex ASSURANCES

Le Président N /G// B

COMMISSION PERMANENTE

Appel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e

CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...

Conditions de réservation et Tarifs

AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD

REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE Impasse Manificat ECOLE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE ALICE SALANON ECOLE PRIMAIRE SAINTE ANNE

Le système de détection d intrusion

ACCORD DE REACTUALISATION DU 1er JUILLET 2014 CC INDUSTRIES DU BOIS DE PIN MARITIME EN FORET DE GASCOGNEE (CC 172)

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

Contrat de travail et d accueil à durée indéterminée entre particuliers employeurs (parents) et assistants maternels agréés

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

TELEPHONIE ET INTERNET

La Bibliothèque municipale a pour mission de contribuer aux loisirs, à l information, à l éducation et à la culture de tous.

Politique de location de salles

FORMATION AUTOCAD > Niveau initiation <

Transcription:

5ème VETRAZ AUTO RETRO www.ds-clubduleman.fr Dimanche 12 juin 2016 «Les Belles d Antan s exposent au Parc de Haut-Monthoux» EXPOSITION DE VEHICULES Préambule : REGLEMENT INTERIEUR La présente manifestation est organisée par la commune de Vétraz-Monthoux qui en délègue la gestion au DS Club du Léman. Comme pour les éditions précédentes, les véhicules s exposeront dans le parc paysager. ATTENTION! Seul le conducteur ayant déposé sa demande d inscription avant le vendredi 3 juin 2016 à midi, pourra s il est accepté, bénéficier de la gratuité du repas. La Bourse d Echanges est reconduite cette année, faisant l objet d un règlement spécifique auquel chaque vendeur sera astreint. Article 1 Conditions d admission de tous les participants à cette exposition : Ce 5 è mm ee e VEETRAZ AUTO REETRO organisé au Parc Municipal de Haut-Monthoux, est exclusivement limité à l exposition statique de véhicules d époque antérieurs à 1985, en parfait état d origine ou restaurés dans l esprit de leur version initiale, donc hors Tuning. Et par extension cette année, les véhicules d exception pourront être admis. ATTENTION! Pour pénétrer, s installer et demeurer sur le site, il faut être préalablement inscrit auprès du DS CLUB DU LEMAN qui, par délégation de la commune de Vétraz- Monthoux, pilote toutes les inscriptions. Chaque demande fait l objet d un examen par l association organisatrice qui statue sans être obligée de donner le ou les motifs de ses décisions. La participation à cette journée implique l acceptation de toutes les dispositions du présent règlement et l engagement de chacun à s y conformer. Article 2 Affichage : Le présent règlement intérieur est affiché sur le site. Un exemplaire sera remis à chaque participant. 1/6

Article 3 Réservation : Cette année encore, l inscription à cette manifestation est exceptionnellement gratuite (cf Article 6). Afin de leur garantir un emplacement, les exposants de véhicules doivent déposer leur demande d inscription au plus tard le vendredi 3 juin 2016 à midi. Pour cela, il leur suffit de télécharger, remplir et retourner le bulletin d inscription qu ils trouveront à partir du mois de mai: - soit sur le site internet de la commune : www.vetraz-monthoux.fr - soit sur le site du DS CLUB DU LEMAN : www.ds-clubduleman.fr. Tout renseignement complémentaire peut être communiqué : - par téléphone : 04 50 37 32 09 (demandez le service Manifestations) - soit par courriel : manifestations@vetraz-monthoux.fr - soit par courrier à adresser à : o Mairie de Vétraz-Monthoux, Service Manifestations, 1, Place de la Mairie BP 516 74106 ANNEMASSE Cedex. Article 4 Installation : Le site ouvrira ses portes au public le dimanche 12 juin 2016, de 9h00 à 18h00. Dans un souci d optimisation du potentiel d exposition, les participants sont priés de respecter les emplacements qui leur sont désignés. Priorité des emplacements sera donnée aux exposants qui se seront inscrits au plus tard le vendredi 3 juin 2016 à midi et dont le véhicule aura été accepté. Chacun produira son numéro d inscription à l entrée, il suivra les prescriptions des placeurs qui le guideront jusqu à son emplacement, sans pouvoir le contester. A leur arrivée sur le site, les exposants inscrits pourraient être invités à renseigner un descriptif technique de leur(s) véhicule(s), à afficher visiblement sur le pare-brise, avec le numéro d inscription. Aucune installation individuelle d électricité ne sera autorisée sur le site. Aucun véhicule autre que ceux inscrits ou expressément tolérés par les organisateurs, ne sera autorisé à stationner ou transiter à l intérieur du site. Article 5 Circulation : A l intérieur du site, les véhicules doivent circuler au pas et respecter le Code de la route. Sur le site et ses abords, le stationnement ne doit pas entraver la circulation, empêcher l arrivée des nouveaux exposants ni gêner ceux déjà installés. Si des interdictions de stationnement sont mises en place par l organisation, elles devront être scrupuleusement respectées. Les organisateurs ne pourront être tenus responsables en cas d accident de la circulation. Article 6 Prix de l inscription : Cette année encore, l inscription au 5 è mm ee e VEETRAZ AUTO REETRO est gratuite à tous les exposants de véhicules d époque. Pour information, seuls les vendeurs participant à la bourse d Echanges seront tenus de régler une participation financière fixée dans leur bulletin spécifique d inscription. 2/6

Article 7 Tenue et respect des installations : Chacun est tenu de respecter les installations mises à sa disposition, l hygiène, la propreté, l aspect du site, les espaces verts, les plantations, les branches d arbres, les clôtures, aires de jeux, sanitaires, etc Toute dégradation sera imputée à la charge de son auteur. En raison de la tenue d une Bourse d Echanges lors de ce 5 è mm ee e VEETRAZ AUTO REETRO, la vente de toute pièce et accessoire automobile, est interdite sur le site de l exposition des seuls véhicules. La vente de tout article à l effigie des clubs (casquettes, tee-shirts, porte-clés, ) ne pourra être autorisée que sur le site de la Bourse d Echanges, moyennant l application du Règlement correspondant. Article 8 Dommages Incendie Vol : Par la simple mise à disposition de l'emplacement, les organisateurs satisfont pleinement à leurs obligations envers tout exposant de véhicule. Les organisateurs n'assument en particulier aucun risque en matière de dommages, d'incendie ou de vol. Chaque participant est responsable de ses véhicules et objets qu'il expose, pendant toute la durée de l exposition. Chaque participant doit signaler tout comportement suspect aux organisateurs de la manifestation. Article 9 Animaux : A l intérieur du Parc d exposition, il sera fait application des dispositions en vigueur et affichées par la commune, dont l interdiction d accès aux chiens. Article 10 Infractions - Litiges éventuels : Tout exposant de véhicule autorisé à participer à ce 5 è mm ee e VEETRAZ AUTO REETRO, en accepte implicitement l intégralité du règlement. Les organisateurs se réservent le droit d exclure toute personne n ayant pas respecté ce règlement intérieur ou perturbant le bon déroulement de cette manifestation ainsi que celle ne répondant pas aux dispositions légales en vigueur (Contrôle technique, assurance, etc ). Vétraz-Monthoux, le 25 mars 2016 3/6

4/6

5ème VETRAZ AUTO RETRO www.ds-clubduleman.fr Nom : Dimanche 12 juin 2016 «Les Belles d Antan s exposent au Parc de Haut-Monthoux» BULLETIN D INSCRIPTION de véhicule(s) à l EXPOSITION Prénom : Vin d honneur offert par la Municipalité Plaque souvenir distribuée dans l après-midi Adresse : Téléphone : Portable : Mail : Le cas échéant, nom et adresse du Club auquel vous adhérez SVP : Combien serez-vous à déjeuner sur le site? (conducteur et accompagnateurs compris) : T. SVP. 5/6

VEHICULE(S) : 1 er véhicule immatriculation : Marque : Type : Année : Particularité : 2 ème véhicule immatriculation : Marque : Type : Année : Particularité : Aidez-nous à améliorez la qualité de cette manifestation par d éventuelles observations ou suggestions, merci : Visitez notre site internet : www.ds-clubduleman.fr 6/6