COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE MASSY

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Transcription:

Exercice N Exercice N-1 CHARGES clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Charges d'exploitation (1) : Achats de marchandises... Variation de stocks... Achats de matières et autres approvisionnements... Variation de stocks... Autres achats (non stockés)... 372 212 341 391 Charges externes (2)... 66 145 71 692 Impôts, taxes et versements assimilés... Salaires et traitements... Charges sociales... Autres charges de personnel... Engagement à réaliser sur subventions attribuées... Dotation aux amortissements... 287 982 Dotations aux provisions... Autres charges... 13 865 11 283 TOTAL I 452 509 425 348 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun... TOTAL II 0 0 Charges financières : Dotations aux amortissements et aux provisions... Intérêts et charges assimilées... 0 100 Différences négatives de change... Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL III 0 100 Charges exceptionnelles : Sur opérations de gestion (1)(3)... Sur opérations en capital (3)... Dotations aux amortissements et aux provisions... TOTAL IV 0 0 Impôts sur les sociétés (V)... TOTAL DES CHARGES (I+II+III+IV+V) 452 509 425 448 TOTAL GENERAL 452 509 425 448 (1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs... (2) Dont crédit bail... (3) Dont reprise déficit antérieur...

Exercice N Exercice N-1 PRODUITS clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Produits d'exploitation (ou produits courants non financiers) (1) : Ventes de marchandises... Production vendue... 78 782 73 034 Prestations de services... SOUS-TOTAL A - MONTANT NET DES PRODUITS D'EXPLOITATION 78 782 73 034 Production stockée. Production immobilisée Subventions d'exploitation... 359855 346 333 Reprises sur provisions et amortissements, transferts de charges.. Collectes... Cotisations... 4285 3 780 Autres produits... SOUS-TOTAL B 364 140 350 113 TOTAL I = (A + B) 442 922 423 147 Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.. TOTAL II 0 Produits financiers De participation... D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé... Autres intérêts et produits assimilés... 370 314 Reprises sur provisions et transferts de charges.. Différences positives de change.. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.. TOTAL III 370 314 Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion (2)... 189 292 Sur opérations en capital.(2)... Reprises sur provisions et transferts de charges... TOTAL IV 189 292 TOTAL DES PRODUITS (I+II+III+IV) 443 481 423 753 déficit 9028 1 695 TOTAL GENERAL 452 509 425 448 (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs... (2) Dont reprise excédent antérieur...

Exercice Exercice clos le n-1 ACTIF 31/12/12 31/12/11 Amortis- Brut sements Net Net provisions Immobilisations incorporelles : Frais d'établissement... Frais de recherche et de développement... Concession, brevets (et droits similaires)... 1 517 1 517 287 Fonds commercial (1)... Autres... 4 956 4 956 Avances et acomptes... Immobilisations corporelles : Terrains... Constructions... Installations techniques, matériel, outillage industriels Autres... Immobilisations corporelles en cours... Avances et acomptes... Immobilisations financières (2) : Participations... Créances rattachées à des participations... Autres titres immobilisés... Prêts... 2 341 2341 4 411 Autres... TOTAL I 8 814 6 473 2341 4 698 Comptes de liaison... TOTAL II 0 0 0 0 Stocks et en-cours : Matières premières, approvisionnements... En-cours de production (biens et services)... Produits intermédiaires et finis... Marchandises... Avances et acomptes versés sur commandes... Créances (3) : Créances usagers et comptes rattachés... 27 080 27080 17 596 Autres... 575 575 1 910 Valeurs mobilières de placement... Disponibilités... 79 427 79427 85 905 Charges constatées d'avance (3)... 45 044 45044 31 222 TOTAL III 152 126 0 152126 136 633 Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV)... Intérêts non échus sur emprunts (V)... Ecart de conversion actif (VI)... TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) 160 940 6 473 154467 141 331 (1) Droit au bail......

Exercice N Exercice N-1 PASSIF (avant affectation) clos le clos le 31/12/12 31/12/11 Fonds associatif sans droit de reprise (dont subventions d'investissement non renouvelables)... Fonds associatif avec droit reprise s'exerçant à la dissolution de l'association... Ecarts de réévaluation (à détailler)... Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles... Réserves réglementées... Autres... Affectation au "projet" (affectation des exercices précédents)... Report à nouveau... 31478 33 174 Résultat comptable de l'exercice... -9028-1 695 Fonds associatif pouvant être repris avant dissolution de l'association Subventions d'investissement... Provisions réglementées... TOTAL I 22450 31 479 Comptes de liaison... TOTAL II 0 Provisions pour risques... Provisions pour charges... TOTAL III 0 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement... Fonds dédiés sur autres ressources... TOTAL IV 0 Emprunts obligataires... Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)... Emprunts et dettes financières divers... Avances et acomptes reçus sur commandes en cours... Dettes fournisseurs et comptes rattachés... 58583 62 542 Dettes fiscales et sociales... Dettes sur immobilisations et comptes rattachés... Autres dettes... Produits constatés d'avance... 73434 47 310 TOTAL V (1) 132 017 109 852 TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) 154467 141 331 (1) Dont à plus d'un an...