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Transcription:

PROSPECTUS SIMPLIFIE Certificat Tracker Sous-jacent : panier de fonds obligataires «Gestion décorrélée» hedgé en CHF Maturité : Open End Ce produit structuré n est pas un placement collectif au sens de la loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et n'est donc soumis ni à autorisation ni à surveillance de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA). L investisseur ne peut pas prétendre à la protection de la LPCC. DESCRIPTION DU PRODUIT Détails de l émission N valeur / ISIN / Symbole 20 755 010 / CH0207550101 / Pas de cotation prévue en l état Emetteur BCV Guernsey, succursale de BCV Lausanne Suisse (S&P AA/négatif/A-1+) Lead manager, Agent de calcul, Agent payeur Banque Cantonale Vaudoise, Lausanne Sous-Jacent Panier de fonds obligataires associé à des swaps de devises Contre-Valeur Coupure minimum 1 certificat = 1 panier composé 1 certificat Valeur nominale Montant de l émission CHF 100 480 000 certificats (avec clause d augmentation et de réouverture) Prix d émission CHF 100 Prix de référence CHF 99.80 Date d évaluation initiale 08.03.2013 Date de paiement 18.03.2013 Date de résiliation effective / Date d évaluation finale Date de remboursement Dates de recomposition Frais de gestion Définition Classification ASPS Open End Correspond au 6ème jour ouvré suivant la date de résiliation communiquée par l investisseur ou par l émetteur (sous réserve de non survenance de conditions de marché extraordinaires ou d urgence). Recomposition tous les mois, le 8 ème jour de chaque mois avec un ajustement en cas de jour férié au jour ouvré suivant («Following Business Day Convention»). A chaque recomposition, les swaps de devises sont renouvelés pour 1 mois. La couverture de change porte sur le nouveau nominal investi. 3.33 bps par recomposition calculés sur le nominal investi. Ce Certificat Tracker sur fonds «Gestion décorrélée», libellé en CHF, est composé d un panier de 3 à 8 fonds obligataires libellés en USD, EUR, GBP et/ou CHF et des swaps de devises correspondants couvrant le risque de change à hauteur du nominal investi. Le Certificat Tracker sur fonds «Gestion décorrélée» permet de réaliser un investissement unique dans un portefeuille de fonds obligataires donné afin de diversifier le risque de placement. Ce produit est de type «Open End», c'est-à-dire qu il ne dispose pas de date de maturité définie à la date d émission. La date de maturité deviendra effective («date de résiliation effective») au moment de l exercice par l émetteur ou l investisseur de leur droit de résiliation respectifs, en respectant les délais d annonces mentionnés dans ce document. Produit de participation - Certificat Tracker (1300) selon la Swiss Derivative Map disponible à l adresse www.svsp-verband.ch. www.bcv.ch/invest 021 212 42 00

Revenus des fonds et commissions Modification de la composition du produit Fonctionnement du certificat Si des fonds obligataires prévoient le versement de dividendes, ces derniers seront investis intégralement, nets d impôt, dans les fonds concernés. Les éventuelles commissions rétrocédées par les fonds seront également réinvesties dans les fonds dont elles sont issues. A chaque date de recomposition, le panier peut faire l objet de modifications aussi bien au niveau des fonds sous-jacents sélectionnés que de leur pondération respective. Composition du panier au 15.10.2015 Fonds obligataires ISIN Monnaie Candriam Bonds Credit Opportunities Candriam Long Short Credit FCP Henderson Credit Alpha Y Gross Acc Julius Baer BF Absolute Return-EUR C Pictet Absolute Return Fixed Income Robeco Flex-O-Rente IH EUR Vontobel Fund Absolute Return Bond (EUR) I Pondération (% du nominal investi) Nombre de parts par panier LU0151325312 EUR 5.00% 0.021415 FR0011510031 EUR 17.00% 0.014870 GB00B1WSBT45 GBp 21.50% 13.102423 LU0186679246 EUR 14.00% 0.093096 LU0988401922 USD 13.00% 0.130688 LU0230242686 EUR 20.00% 0.156304 LU0278087514 EUR 9.50% 0.070354 Liquidité Remboursement final Droit de résiliation de l émetteur Droit de résiliation de l investisseur Conditions du produit Une seule valorisation est calculée et publiée par semaine. La vente ou l achat du certificat ne s effectue qu une fois par semaine. Les ordres placés jusqu au lundi seront traités le mardi. Les ordres arrivant après ce délai seront exécutés la semaine suivante. Les prix d exécution seront communiqués en T+3. Le remboursement de chaque certificat se fera en CHF et sera composé du produit de la vente des sous-jacents dans leurs devises respectives à la date d évaluation finale et des flux provenant du dénouement des derniers swaps de devises, convertis en CHF. L émetteur dispose du droit de résilier la totalité des Certificats Trackers en circulation à tout moment, mais au plus tôt 9 mois après la date d émission. L annonce relative devra être faite au moins 1 mois avant la date de résiliation effective. La date d évaluation finale pour le calcul du remboursement correspondra alors à la date de résiliation effective. Si en cours de vie du produit, le prix atteint 25% voire en-dessous, l'émetteur pourra également résilier immédiatement les Certificats Trackers sans annonce préalable. L annonce de la date de résiliation effective sera faite dans les meilleurs délais. Outre la possibilité de vendre ses Certificats Tracker sur le marché secondaire, l investisseur dispose du droit, sous réserve que l émetteur n ait pas exercé son droit de résiliation auparavant, de résilier tous les Certificats Tracker qu il détient. Il ne peut le faire que trimestriellement le dernier Mardi de chaque trimestre, mais au plus tôt 9 mois après la date d émission. L annonce de résiliation devra être transmise à l agent de calcul au moins 1 mois avant la date de résiliation effective en respectant les modalités de résiliation décrites ci dessous. La date d évaluation finale pour le calcul du remboursement correspondra alors à la date de résiliation effective. 2/5

Modalités de résiliation pour l investisseur Marché secondaire Cotation, segment de marché Clearing Matérialisation Pour pouvoir exercer valablement son droit de résiliation, et sous réserve que l émetteur n ait pas préalablement exercé le sien, l investisseur devra faire parvenir ses instructions à l agent de calcul au moins 1 mois avant la date de résiliation effective. Cette communication peut être faite par courrier ou par mail aux adresses mentionnées sous «Contacts remboursement». La Banque dépositaire de l investisseur doit préciser dans sa communication à l agent de calcul : son nom, adresse et Clearing le numéro de valeur du certificat le nombre de Certificats Tracker concernés la date de résiliation effective (celle ci doit être au moins d un mois après la date de réception de la notification par l émetteur) L agent de calcul confirmera la résiliation à la Banque Dépositaire de l investisseur en précisant notamment la date de résiliation effective. Marché secondaire, Cotation, Clearing OTC Reuters BCVINDEX <BCVDERIVATIVES>, SIX Telekurs 20755010,BCV (une seule valorisation est calculée par semaine). Les prix sur le marché secondaire correspondront aux prix d exécution des différentes composantes du panier. En fonction de situations extraordinaires ou d illiquidité de l un des composants du panier, la banque émettrice se réserve le droit de suspendre le marché secondaire de ce certificat, de différer l exécution des ordres d achat - vente et/ou d ajuster la période d évaluation finale. Pas de cotation à SIX Swiss Exchange SIX SIS SA La Valeur est constituée sous forme de droit-valeur inscrit dans le système de virement de SIX SIS SA. Elle n est ainsi pas matérialisée et toute impression et livraison de titres individuels sont exclues. Fiscalité Indications Suisse Fiscalité de l épargne UE Ces informations fiscales ne fournissent qu'un aperçu général sur les conséquences fiscales possibles liées à ce produit à la date de son émission. Les lois et les pratiques fiscales peuvent changer et avoir un effet rétroactif. Dans tous les cas, il appartient à l'investisseur de se renseigner auprès de son conseiller fiscal pour un examen spécifique de son profil préalablement à toute opération. Pour les personnes physiques domiciliées fiscalement en Suisse qui détiennent ces titres dans leur fortune privée, les gains réalisés lors de l aliénation des certificats sont considérés comme des gains en capital. Ils ne constituent actuellement pas un revenu imposable. Les revenus des fonds obligataires sous-jacents lesquels sont réinvestis dans les fonds sousjacents représentent des revenus imposables pour les personnes physiques domiciliées fiscalement en Suisse. Le certificat n'est pas soumis à l'impôt anticipé, ni au droit de timbre d'émission. Il est, en revanche, soumis au droit de timbre de négociation pour les opérations effectuées en secondaire. (TK22) Hors du champ d application de la directive européenne sur la fiscalité de l épargne. «Out of scope» (code Telekurs = 12). Informations juridiques For, droit applicable Prospectus simplifié Cotation Lausanne, droit suisse Ce document n'est pas un prospectus d'émission au sens des articles 652a et 1156 du Code suisse des obligations. Ce document fait office de prospectus simplifié conforme aux dispositions de l article 5, al. 2 de la Loi sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et peut être obtenu gratuitement auprès de la BCV aux adresses (internet et postale) mentionnées sous Contacts. En cas de cotation, seul le prospectus de cotation, disponible auprès de la BCV en langue française, avec les autres documents exigés cas échéant par le Regulatory Board, est déterminant. 3/5

Surveillance prudentielle La BCV Lausanne Suisse est soumise à une surveillance prudentielle de l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA). PERSPECTIVES DE PROFITS ET DE PERTES Prévision de marché Tolérance au risque Profit potentiel Perte potentielle En investissant dans ce certificat, l investisseur cherche à profiter de l appréciation de la valeur des fonds obligataires. Le risque de change portant sur le nominal investi est couvert via des swaps de devises renouvelés tous les mois. Les risques sont similaires à un investissement dans des fonds obligataires libellés en USD, EUR, GBP et/ou CHF. Les risques liés à certains placements, en particulier les dérivés, ne conviennent pas à tous les investisseurs. L investisseur est notamment invité à procéder à un examen spécifique de son profil de risque et à se renseigner sur les risques inhérents, notamment en consultant la brochure SwissBanking «Risques particuliers dans le négoce de titres» (laquelle est disponible dans nos locaux ou sur notre site internet : http://www.bcv.ch/static/pdf/fr/risques_particuliers.pdf) avant toute opération. Comparable à un investissement direct dans les fonds obligataires libellés en USD, EUR, GBP et/ou en CHF, le profit représente la hausse des sous-jacents contenus dans le panier. Il existe un risque de change portant sur la performance des fonds obligataires libellés en USD, EUR et GBP. Comparable à un investissement direct dans les fonds obligataires libellés en USD, EUR, GBP et/ou en CHF, la perte représente la baisse des sous-jacents contenus dans le panier. Il existe un risque de change portant sur la performance des fonds obligataires libellés en USD, EUR et GBP. RISQUES SIGNIFICATIFS SUPPORTES PAR L INVESTISSEUR Risque d émetteur Marché secondaire / liquidité de marché Risque de marché Risque de change L investisseur est exposé au risque d insolvabilité de l émetteur, qui peut entraîner une perte partielle voire totale du capital investi. La valeur des placements ne dépend pas uniquement de l évolution du/des sous-jacent(s), mais également de la solvabilité de l émetteur, laquelle peut changer pendant la durée du produit structuré. En cas de marché secondaire organisé, l émetteur cherche, dans des conditions normales de marché, à proposer régulièrement des cours acheteur et vendeur concernant le produit. Toutefois l émetteur ne s engage pas de façon ferme à fournir des liquidités au moyen de cours acheteur et vendeur et n assume aucune obligation légale découlant de l indication de tels cours ou en rapport avec le niveau de détermination de tels cours. Dans des conditions spéciales de marché, quand l émetteur n est pas en mesure de réaliser des transactions couvertes, ou quand ces transactions sont difficilement réalisables, la différence entre les cours acheteur et vendeur peut être temporairement augmentée, afin de limiter les risques économiques de l émetteur. L investisseur est exposé aux risques d ajustement du/des sous-jacent(s), d inconvertibilité, et de situations de marché extraordinaires ou d urgence, telle que la suspension de la cotation du/des sous-jacent(s), une restriction du négoce, ou une autre mesure restreignant matériellement la négociabilité du/des sous-jacent(s). L investisseur est soumis aux spécifications légales ou contractuelles des marchés sur lesquels le /les sous-jacent(s) est/sont traité(s) ainsi que celles prévues par l émetteur ou auxquelles celui-ci est soumis. La survenance de tels événements de marché peut affecter les dates et les autres conditions mentionnées dans ce document. L investisseur dont la devise de référence n est pas la monnaie de base du produit doit être conscient des risques relatifs aux taux de change. Informations importantes Indications générales Les performances antérieures ne garantissent pas une évolution actuelle ou future. Ce document est informatif; il n est pas une analyse financière au sens des «Directives visant à garantir l indépendance de l analyse financière» de l Association Suisse des Banquiers, ni une offre ou invitation ou recommandation personnalisée pour l achat ou la vente de produits spécifiques. L émetteur n a, sauf mention contraire, pas l obligation d acquérir ce(s) sous-jacent(s). 4/5

Période de souscription Durant la période de souscription, les conditions sont indicatives et susceptibles d être modifiées ; l émetteur n a aucune obligation d émettre ce produit. Toutes modifications imprévues ou non convenues contractuellement par rapport aux conditions initiales du produit structuré seront publiées sur le site internet www.bcv.ch/invest Conflit d intérêt La BCV ou une entité de son groupe (ci-après : le «Groupe BCV») peut, dans le cadre de cette émission ou du produit, verser à des tiers ou percevoir de la part de tiers une rémunération unique ou récurrente. Le contenu de cette publication a pu être utilisé pour des transactions par le Groupe BCV avant sa communication. Le Groupe BCV peut détenir des intérêts ou des positions en rapport avec les composantes de ce produit, respectivement en acquérir ou en disposer. Restrictions de vente La diffusion de ce document et/ou la vente de ce produit peuvent être sujettes à des restrictions (par ex. USA, US persons, UK, UE, Guernsey, Japan, JP persons) ne sont autorisées que dans le respect de la législation applicable. En cas de prestations financières transfrontalières, la BCV indique n avoir effectué aucune analyse juridique transfrontière. Il appartient au distributeur du produit de respecter les dispositions légales en vigueur au lieu de la destination finale du produit. Date de publication 15.10.2015 Contacts Equipe de vente Equipe de vente produits structurés / Division Asset Management et Trading BCV Téléphone 021 212 42 00 Nous attirons votre attention sur le fait que les communications sur ce numéro peuvent être enregistrées. Lorsque vous nous appelez, nous considérons que vous acceptez cette procédure. Fax 021 212 16 37 Internet/mail www.bcv.ch/invest / structures@bcv.ch Courrier BCV / 276-1598 / CP 300 / 1001 Lausanne Contacts remboursement Courrier mail BCV, Support Produits Structurés et Emissions, 283-1404, CP 300, 1001 Lausanne, Suisse spf@bcv.ch 5/5