Le livret CCAM du SML

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Transcription:

Le livret CC du SML Acte de l'acte (le jour) Montant total CC Activité C, V Autres (cf.majorations) Montants intermédiaires Jour ouvré Férié CRD = 26,50 24h 24h-8h CRN = 42,50 CRM = 51,50 Actes cliniques Consultation C 23 23 49,5 65,5 74,5 Tiers payant 6,9 14,85 19,65 22,35 Consultation au cabinet d'un nourrisson de C MNO 28 28 54,5 70,5 79,5 moins de 2 ans (inclus) Tiers payant 8,4 16,35 21,15 23,85 Consultation au cabinet d'un enfant C MGE 26 26 52,5 68,5 77,5 entre 2 et 6 ans Tiers payant 7,8 15,45 20,55 23,25 Urgence, cardiologie Acte d'urgence/ réanimation au YYYY010 1 M 74,88 74,88 101,38 117,38 126,38 cabinet Tiers payant 22,46 30,41 35,21 37,91 ECG DEQP003 1 14,26 37,26 63,76 79,76 88,76 C 23 Tiers payant 11,18 19,13 23,93 26,63 ECG avec acte d'urgence/ réanimation au YYYY010 1 M 1 74,88 82,01 108,51 124,51 133,51 cabinet DEQP003 1 2 7,13 Tiers payant 24,49 32,55 37,35 40,05 ORL Tamponnement nasal Antérieur GABD002 1 M 54,60 54,60 81,10 97,10 106,10 Tiers payant 15,31 24,33 29,13 31,83 Tamponnement nasal Antérieur et GABD001 1 M 83,09 83,09 109,59 125,59 134,59 postérieur Tiers payant 24,93 32,88 37,68 40,38 Gynécologie Prélèvement C 1 23 cervicovaginal (pour frottis JKHD001 1 2 9,64/2 cytologique) 29,23 Tiers payant 8,77 Pose d'un dispositif intrautérin (Changement DIU: JKLD001 1 38,4 38,4 code JKKD001 même Tarif) Tiers payant 11,52 Pose d'implant contraceptif sous QZLA004 1 17,99 17,99 cutané Tiers payant 5,4

Acte de l'acte (non régulé) Montant total NON C, Autres Montants Jour CC Activité V (cf.majorations) intermédiaires ouvré Férié 24h 24h-8h Ablation ou changement d'implant pharmacologique sous cutané Ablation d un DIUpar un materiel intrautérin de préhension Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface de 10 cm² (hors face ou mains) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface inférieure à 10% de la surface du corps (hors face ou mains) Nettoyage ou pansement d'une brûlure pour une surface de 10 cm² de la face ou des mains Nettoyage ou pansement d'une brûlure de la face ou des mains pour une surface inférieure à 10% de la surface du corps Parage ou suture de plaie superficielle inférieure à 3 cm (Hors face) Parage ou suture de plaie superficielle de 3 cm à 10 cm (Hors face) QZGA002 1 41,8 41,8 Tiers payant 12,54 JLGE001 1 62,7 62,7 Tiers payant 18,81 Brûlures N.B Cotation en NGAP "résiduelle" permise K9 17,28 17,28 Tiers payant 5,18 K16 30,72 30,72 Tiers payant 9,22 K9 + K9/2 25,92 25,92 Tiers payant 7,78 K16 + K16/2 46,8 46,8 Tiers payant 13,82 Sutures F=19,06 P=35 S=40 QZJA002 1 M 52,40 52,40 71,46 87,40 92,40 Tiers payant 15,72 21,44 26,22 27,72 QZJA017 1 M 78,64 78,64 97,70 118,64 117,17

Acte de l'acte (non régulé) Montant total C, Autres Montants Jour CC Activité V (cf.majorations) intermédiaires ouvré Férié 24h 24h-8h de plaie superficielle de la peau de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face de plaie profonde de la peau et des tissus mous de moins de 3 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main de plaie profonde de la peau et des tissus mous de 3 cm à 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main d'une plaie pulpounguéale Parage ou suture de plaie de sourcil de plaie superficielle de la peau de la face de moins de 3 cm de grand axe de plaie superficielle de la peau de la face de 3 cm à 10 cm de grand axe de plaie profonde de la peau et des tissus mous de plus de 10 cm de grand axe, en dehors de la face et de la main F=19,06 P=35 S=40 Tiers payant 23,59 23,31 34,09 35,59 QZJA015 1 M 88,56 88,56 107,62 123,56 128,56 Tiers payant 26,57 32,29 37,07 38,57 QZJA016 1 M 75,80 75,80 94,86 110,80 115,80 Tiers payant 22,74 28,46 33,24 34,74 QZJA012 1 M 107,71 107,71 126,77 141,71 147,71 Tiers payant 32,31 38,03 42,81 44,31 QZJA022 1 M 91,32 91,32 117,82 133,82 142,82 Tiers payant 27,4 35,35 40,15 42,85 BACA008 1 M 52,52 52,52 79,02 95,02 104,02 Tiers payant 15,76 23,71 28,51 31,21 QAJA013 1 M 58,23 58,23 77,29 93,23 98,23 Tiers payant 17,47 23,13 27,97 29,47 QAJA005 1 M 101,33 101,33 120,39 136,33 141,33 Tiers payant 30,40 36,12 40,90 42,40 QZJA001 1 M 111,96 111,96 131,02 146,96 151,96 Tiers payant 28.13 39,31 44,09 45,59

Acte de l'acte (non régulé) Montant total C, Autres Montants Jour CC Activité V (cf.majorations) intermédiaires ouvré Férié 24h 24h-8h F=19,06 P=35 S = 40 de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main Injection thérapeutique d'agent Pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre supérieur Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien Injection thérapeutique d'agent Pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur Évacuation de collection articulaire du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage Ponction ou cytoponction d'une articulation du membre inférieur Confection d'une orthèse statique d'un doigt (même tarif si plusieurs doigts) Réduction orthopédique d'une Pronation douloureuse du coude QCJA001 1 M 89,58 89,58 108,64 124,58 129,58 Tiers payant 26,87 32,59 37,37 38,87 Orthopédie MZLB001 1 26,13 26,13 Tiers payant 7,84 AHLB006 1 29,48 29,48 Tiers payant 8,84 NZLB001 1 30,82 30,82 Tiers payant 9,25 NZJB001 1 60,30 60,30 79,36 95,30 100,30 Tiers payant 18,09 23,81 28,59 30,09 NZHB002 1 28,81 28,81 Tiers payant 8,64 MHMP007 1 38,4 38,4 57,46 73,04 78,40 11,52 17,25 21,91 23,52 MFEP001 1 31,35 31,35 50,41 66,35 71,35 Tiers payant 9,41 15,12 19,91 21,41

Acte de l'acte (non régulé) Montant total C, Autres Montants Jour CC Activité V (cf.majorations) intermédiaires ouvré Férié 24h 24h-8h Confection d'une contention souple de la cheville et/ou du pied, ou confection d'une semelle plâtrée Confection d'un appareil rigide d'immobilisation de la jambe, de la cheville et/ou du pied ne prenant pas le genou (botte plâtrée) Confection d'une contention souple du genou Confection d'une contention souple d'une articulation du membre supérieur Confection d'une attelle de posture ou de mobilisation du poignet et/ou de la main Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau du visage ou des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau du visage et/ou des mains Ablation d'un corps étranger superficiel de la cornée Ablation de corps étrangers superficiels multiples unilatéraux ou bilatéraux de la cornée F=19,06 P= 35 M=40 NGMP001 1 M 47,78 47,78 74,28 90,28 99,28 Tiers payant 14,33 22,28 27,08 29,78 NZMP003 1 M 54,45 54,45 80,95 96,95 105,95 Tiers payant 16,34 24,29 29,09 31,79 NFMP001 1 M 68,68 68,68 95,18 111,18 120,18 Tiers payant 20,6 28,55 33,35 36,05 MZMP001 1 M 58,23 58,23 84,73 100,73 109,73 Tiers payant 17,47 25,42 30,22 32,92 MGMP001 1 34,82 34,82 61,32 77,32 86,32 Tiers payant 10,45 18,4 23,2 25,9 Corps étrangers QAGA003 1 47,50 47,50 66,56 82,50 87,50 Tiers payant 14,25 19,97 24,75 26,25 QAGA002 1 63,75 63,75 90,25 106,25 115,25 Tiers payant 19,13 27,08 31,88 34,58 BDGP002 1 20,9 20,9 39,96 55,90 60,90 Tiers payant 6,27 11,99 16,77 18,27 BDGP003 1 24,31 24,31 43,37 59,31 64,31 Tiers payant 7,29 13,01 17,79 19,29

Acte de l'acte (le jour) Montant total C, Autres Montants Jour CC Activité V (cf.majorations) intermédiaires ouvré Férié 24h Ablation d'un corps étranger superficiel de la peau, en dehors du visage et des mains Ablation de plusieurs corps étrangers superficiels de la peau, en dehors du visage et des mains Incision ou excision d'un panaris superficiel Excision d'un panaris profond de la pulpe des doigts [phlegmon pulpaire] Test d'évaluation d'une dépression Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI Test d'évaluation d'un déficit cognitif Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d'évaluation cognitive [B.E.C.96], dementia rating scale de Mattis Évaluation d'un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d'attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de Luria... CRD = 26,50 CRN = 42,50 24h-8h CRM = 51,50 QZGA004 1 38,29 38,29 57,35 73,29 78,29 Tiers payant 11,49 17,20 21,29 23,49 QZGA007 1 67,36 67,36 86,42 102,36 107,36 Tiers payant 20,21 25,93 30,71 32,21 MJPA010 1 38,29 38,29 57,35 73,29 78,29 Tiers payant 11,49 17,20 21,99 23,49 MJFA003 1 59,5 59,5 78,56 94,5 99,50 Tiers payant 17,85 23,57 28,35 29,8 5 Neuropsychiatrie ALQP003 1 69,12 69,12 Tiers payant 20,24 ALQP006 1 69,12 69,12 Tiers payant 20,74

Acte de l'acte (le jour) Montant total Séance d'injection sous cutanée d'extrait allergénique pour désensibilisation spécifique Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles, par agent chimique ou par cryothérapie de contact (hors face) Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact Excision d'une thrombose hémorroïdaire Evacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² Dépistage surdité et vision binoculaire chez l'enfant de moins de 3 ans CC Activité C, V Autres (cf.majorations) Divers Montants intermédiaires Jour ouvré FGLB001 1 12,34 12,34 Tiers payant 3,7 QZNP004 1 X 22,78 22,78 Tiers payant 6,83 QANP007 1 X 28,8 28,8 Tiers payant 8,64 Férié CRD = 26,50 24h CRN = 42,50 24h-8h CRM = 51,50 EGFA007 1 62,7 62,7 81,76 97,7 102,70 Tiers payant 18,81 24,53 29,31 30,81 EGJA001 1 62,7 62,7 81,76 97,7 102,70 Tiers payant 18,81 24,53 29,31 30,81 QZFA036 1 X 28,8 FSD 40 Tiers payant 19,14 CDRP002 1 1 40,23 52,89 BLQP010 1 2 12,66 Tiers payant 15,87

En visite Acte de l'acte (le jour) Montant total CC Activité C, V Autres (cf.majorations) Montants intermédiaires Jour ouvré Férié 24h VRN=46 Actes clinique 24h-8h VRM= VRD =30 59,50 Visite V MD 33 33 53 69 78 Tiers payant 9,9 15,9 20,7 23,4 Visite d'urgence pendant les consultations Visite d'un nourrisson de moins de 2 ans (inclus) Visite d'un nourrisson de moins de 2 ans en urgence pendant les consultations Visite d'un enfant entre 2 et 6 ans Visite d'un enfant entre 2 et 6 ans en urgence pendant les consultations ECG en urgence visite ECG en visite d'urgence pendant les consultations Acte d'urgence/réanimation Acte d'urgence/réanimation en visite d'urgence pendant les consultations ECG avec acte d'urgence/réanimation V MU 45,6 45,6 Tiers payant 13,68 V MNO MD 38 38 58 74 83 Tiers payant 11,4 17,4 22,20 24,9 V MNO MU 50,6 50,6 Tiers payant 15,18 V MGE MD 36 36 56 72 81 Tiers payant 10,8 16,8 21,6 24,30 V MGE MU 48,6 48,6 Tiers payant 14,58 Urgences, cardiologie DEQP003 1 14,26 56,86 76,86 92,86 106,36 YYYY490 1 9,6 V MD 33 Tiers payant 17,06 23,06 27,86 31,91 DEQP003 1 14,26 69,46 YYYY490 1 9,6 V MU 45,6 Tiers payant 20,84 YYYY010 1 48 74,88 93,94 109,88 114,88 M 26,88 Tiers payant 22,46 28,18 32,96 34,46 YYYY010 1 48 70,60 MU 22,60 Tiers payant 21,18 YYYY010 1 1 48 82,01 94,73 110,73 124,23 DEQP003 1 2 7,13 YYYY490 1 9,6 M = 26,88 Acte de l'acte (le jour) Montant total CC Activité C, V Autres (cf.majorations) Montants intermédiaires Jour ouvré Férié 24h CRD = 26,50 CRN = 42,50 24h-8h CRM = 51,50

ECG avec acte d'urgence/ réanimation en visite d'urgence pendant les consultations Tamponnement nasal antérieur en visite Tamponnement nasal antérieur en visite d'urgence pendant les consultations Tiers payant 20,36 28,31 33,11 35,81 YYYY010 1 1 48 106,63 DEQP003 1 2 7,13 YYYY490 1 9,6 MU 22,6 Tiers payant 31,99 ORL GABD002 1 27,72 31,22 50,28 66,22 71,22 ID = 3,5 Tiers payant 9,37 15,08 19,87 21,37 GABD002 1 27,72 50,32 MU 22,6 Tiers payant 15,10 Quelques règles : INFORMATIONS PRATIQUES C et V ne sont pas cumulables avec un acte technique, sauf ECG En cas de cumul de deux actes techniques, le second (code association 2) est coté à 50% de sa valeur Dans le cas particulier de la petite chirurgie, trois actes techniques peuvent être cumulés (le second, code association 3, à 75% et le troisième, code association 2, à 50%) Deux actes de suture similaires ne se cumulent pas, les longueurs des plaies s'additionnent (ex: la suture de deux plaies superficielles de 2cm chacune se cote comme la suture d'une plaie de 4cm) Modificateur et majorations et libellé Tarif Conditions MNO : Majoration nourrisson jusqu'à 2 ans inclus 5 Examen clinique, conseils et mise à jour du carnet de santé MGE : Majoration jeune enfant de 2 à 6 ans inclus 3 Examen clinique, conseils et mise à jour du carnet de santé MU : Majoration pour soins d'urgence en visite Visite en urgence pendant les horaires 22,6 habituels de consultation M : Majoration pour soins d'urgence faits au cabinet Ne peut se coter que pour certains actes de la CC ; l'application aux sutures nécessite 26,88 théoriquement l'utilisation de matériel à usage unique sans prescription par le médecin au patient pour couvrir le coût du matériel. P : Acte réalisé en urgence de 20h à 00h et de 06h à 08h 35 S : Acte réalisé en urgence de 00h à 06h 40 F : Acte réalisé en urgence un dimanche ou férié 19,06

Tarifs en garde : synthèse (Majorations à ajouter aux actes) Paiement à l'acte Au cabinet En visite Paiement forfaitaire de l'astreinte Garde non régulée Consultation Acte Acte Consultation technique technique Consultation F (19,06) F (19,06) N (35) P (35) MM (40) S (40) S (40) MDD F (19,06) MDN P (35) MDI (22,60) + ID + ID (3,50) (38,50) + ID (3,50) (43,50) (3,50) 0 0 0 Acte technique Garde régulée et férie de 20 h a (de 8 h a 20 h minuit et de 6 ) (12h Paiement à l'acte h a 8 h a 20h) de minuit a 6 h Au cabinet CRD (26,50) CRN (42,50) CRM (51,50) En visite VRD (30) VRN (46) VRM (55) Paiement forfaitaire de l'astreinte 50,00 50,00 100,00 par tranches de 4 de 20 h à de minuit à 8 h h minuit

Kilomètres (allerretour) Indemnités kilométriques Rappel : abattement kilométrique = 2 km aller en plaine, 1 km aller en montagne 2 4 6 8 10 12 14 16 18 20 Plaine 0 0 1,22 2,44 3,66 4,88 6,1 7,32 8,54 Montagne 0 1,82 3,64 5,46 7,28 9,1 10,92 12,74 14,56 Kilomètres (allerretour) 22 24 26 28 30 32 34 36 38 40 Plaine 10,98 12,2 13,42 14,64 15,86 17,08 18,3 19,52 20,74 Montagne 18,2 20,02 21,84 23,66 25,48 27,3 29,12 30,94 32,76 Kilomètres (allerretour) 42 44 46 48 50 52 54 56 58 60 Plaine 23,18 24,4 25,62 26,84 28,06 29,28 30,5 31,72 32,94 Montagne 36,4 38,22 40,04 41,86 43,68 45,5 47,32 49,14 50,96 9,7 6 16, 38 21, 96 34, 58 34, 16 52, 78 Remarque : Selon les textes, les indemnités kilométriques pourraient être utilisées mais, le décret d'application n'ayant pas été édité, cela reste à L'appréciation de chaque caisse! --> SE RENSEIGNER Bibliographie : www.snjmg.org site internet du syndicat national des jeunes médecins généralistes Séminaires «utilisation de la CC en médecine générale» organisés par l'afml (Association pour la Formation des Médecins Libéraux) CC version 13, applicable au 1er mai 2008, téléchargée depuis le site www.ameli.fr