Service des bibliothèques et archives Secteur de la gestion des documents administratifs et archives Pavillon Albert-Leblanc (819) 821-8090 (téléphone) Sherbrooke (Québec) J1K 2R1 (819) 821-8047 (télécopieur) Structure classificatoire Faculté de médecine et des sciences de la santé Code Titre 1000 ADMINISTRATION GÉNÉRALE Documents relatifs à des sujets de nature générale : gestion de l information et des bibliothèques, gestion des ressources informatiques et des télécommunications, gestion des documents et des archives, des lois et règlements et gestion des risques. 1011 GESTION DES BIBLIOTHÈQUES 1015 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIQUES ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS 1020 GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES 1100 LOIS ET RÉGLEMENTS GOUVERNEMENTAUX 1400 GESTION DES RISQUES 1500 AFFAIRES JURIDIQUES ET CONTRATS Documents relatifs aux avis juridiques, aux contentieux, à la jurisprudence, aux procédures judiciaires, aux jugements concernant l Université et aux contrats. 1510 CAS JURIDIQUES 1550 AVIS JURIDIQUES 1650 CONTRATS, ENTENTES, PROTOCOLES ET ACCORDS 1700 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE Documents relatifs à la création, à l organisation, aux fonctions, aux procès-verbaux et documents afférents, aux avis de convocation, aux ordres du jour, aux mémoires de délibérations, etc., des comités, des commissions, des conseils, des groupes de travail, des groupes d étude de l Université. 1710 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL ET GROUPES D ÉTUDE DE L UNIVERSITÉ 1715 COMITÉS, COMMISSIONS, CONSEILS, GROUPES DE TRAVAIL, GROUPES D ÉTUDE DE LA FMSS 1
1900 COMMUNICATIONS ET RELATIONS PUBLIQUES Documents relatifs aux événements (inaugurations, congrès, colloques) organisés par l Université ou auxquels l Université participe. Cette section comprend aussi les documents relatifs à la préparation et à la diffusion de l information, à l interne comme à l externe, aux relations avec les diplômées et diplômés, aux campagnes de financement, à la publicité et aux relations avec les médias, à l identification visuelle et la toponymie, et aux publications de l Université. 1905 ALLOCUTIONS 1950 PHILANTHROPIE ACTIVITÉ 1951 PHILANTHROPIE GESTION DES DONS 2000 ÉVÉNEMENTS ET CÉRÉMONIES 2025 COLLOQUES, CONFÉRENCES, SALONS ET EXPOSITIONS 2040 CENTRE CULTUREL 2075 DOCTORATS HONORIFIQUES, PROFESSEURS ÉMÉRITES / TITRES HONORAIRES 2140 PRIX, MÉDAILLES ET BOURSES 2150 PUBLICATIONS 2160 SITES INTERNET / INTRANET 2175 PUBLICITÉ ET PROMOTION 2190 IDENTIFICATION ET TOPONYME 2200 RELATION AVEC LES MÉDIAS 2400 DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET RÉGLEMENTAIRES Documents relatifs à la création, à l existence légale et aux règlements généraux et spécifiques de l Université. Cette section comprend aussi les politiques, les procédures, les directives et les normes de l Université. 2450 CHARTE ET STATUTS 2600 DOCUMENTS OFFICIELS DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 2650 DOCUMENTS OFFICIELS DE LA FMSS 2700 ORGANISATION ET PLANIFICATION Documents relatifs aux objectifs, à l organisation, aux fonctions, à la planification, à la coordination et à la structure de l Université. 2703 GOUVERNANCE 2
2705 PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2725 ORGANISATION ET PLANIFICATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE 2960 ORGANISATION ET PLANIFICATION DE LA FMSS 3200 RELATIONS AVEC ORGANISMES ET COOPÉRATIONS Documents relatifs aux relations avec des organismes publics, parapublics et privés tels que les gouvernements, les universités, les associations, les sociétés, les clubs et les instituts. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux activités de coopération provinciale, nationale et internationale de l Université. 3225 ASSOCIATIONS ET SOCIÉTÉS NON COMMERCIALES 3270 RELATIONS ET COOPÉRATION - INTERNATIONAL 3275 RELATIONS ET COOPÉRATION - NATIONAL 3325 RELATIONS ET COOPÉRATION - PROVINCIAL 3500 RESSOURCES FINANCIÈRES Documents relatifs à la planification budgétaire, à l approbation des budgets, à l utilisation des ressources financières, à la comptabilisation et à la fiscalité de l Université. 3505 RAPPORTS FINANCIERS 3514 BUDGETS 3519 FONDS DE FONCTIONNEMENT 3529 FONDS D IMMOBILISATIONS 3540 FONDS (AUTRES) 3545 POSTES BUDGÉTAIRES 3590 COMPTABILITÉ 3592 COMPTABILITÉ À PAYER (FOURNISSEURS) 3593 COMPTABILITÉ ENCAISSEMENTS 3600 RÉQUISITIONS 3700 VÉRIFICATION 3725 PLACEMENTS 3749 FINANCEMENT 3750 OBLIGATIONS 3800 INSTITUTIONS FINANCIÈRES 3
3900 IMPÔTS ET TAXES 4000 RESSOURCES HUMAINES Documents relatifs à la dotation, aux conditions de travail, aux avantages sociaux, à la formation et au perfectionnement, aux relations de travail, aux mouvements de carrière et aux dossiers des employées et employés de l Université. 4020 NOMINATIONS DES DOYENNES ET DES DOYENS 4075 DESCRIPTIONS DES FONCTIONS 4120 RECRUTEMENT (PROFESSEURES ET PROFESSEURS) 4125 DOTATION 4130 PROGRAMME D ACCÈS À L ÉGALITÉ EN EMPLOI 4132 AIDE AUX EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS 4140 ÉQUITÉ SALARIALE 4150 EFFECTIFS 4175 RÉMUNÉRATION 4225 HORAIRES DE TRAVAIL 4300 RELATIONS DE TRAVAIL 4320 RÉGIME DE RETRAITE 4335 CONGÉS / VACANCES 4340 ASSURANCES COLLECTIVES 4350 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT 4365 FORMATION ET PERFECTIONNEMENT PROGRAMME DE FORMATION 4375 GESTION DE LA PERFORMANCE 4380 DÉVELOPPEMENT DE CARRIÈRE / PERMANENCE, PROMOTION ET RANGS UNIVERSITAIRES 4400 DOSSIERS DES EMPLOYÉES ET EMPLOYÉS 4400-04 DOSSIERS DES PROFESSEURES ET PROFESSEURS DÉTENUS PAR LES FACULTÉS 4450 SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL 4500 RESSOURCES IMMOBILIÈRES Documents relatifs à l acquisition, à l inventaire, à l utilisation et à la disposition des biens immobiliers de l Université. Cette section comprend aussi la planification et le contrôle des espaces, les rénovations, les réaménagements, l entretien, les agrandissements, la construction des immeubles et l aménagement des terrains. 4505 ENTRETIEN MÉNAGER 4515 PLAN DIRECTEUR IMMOBILIER 4
4530 RÉSIDENCES DE L UNIVERSITÉ 4550 GESTION DES LOCAUX 4650 LOCATION D ESPACES 4885 RÉSEAU ÉLECTRIQUE 4900 TERRAINS, AMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN 4949 RESSOURCES IMMOBILIÈRES - ÉTUDES ET PROJETS EN ATTENTE DE RÉALISATION 4950 RÉNOVATIONS, RÉAMÉNAGEMENTS ET ENTRETIEN 4970 CONSTRUCTION 5000 RESSOURCES MOBILIÈRES Documents relatifs à l acquisition, à l inventaire, à l utilisation et à la disposition du matériel et de l équipement de l Université. 5010 PLANIFICATION ET CONTRÔLE DES RESSOURCES MOBILIÈRES 5090 ACQUISITION DES RESSOURCES MOBILIÈRES 5300 UTILISATION DES RESSOURCES MOBILIÈRES 5400 ASSURANCES 5500 SÉCURITÉ Documents relatifs à la protection des personnes, à la protection du matériel et de l équipement, à la protection des biens immeubles et à la gestion des permis de stationnement de l Université: programmes et rapports de gardiennage, mesures d'urgence, plans et exercices d'évacuation, organisation et formation d'une équipe de secouristes, contrôle des objets perdus et trouvés, des systèmes de sécurité (protection incendie, système d'alarme, surveillance électronique), autorisation de déverrouiller une serrure ou de sectionner un cadenas et autres. 5510 SÉCURITÉ - FMSS 6800 AFFAIRES ÉTUDIANTES Documents relatifs au recrutement, à l admission, à l inscription des étudiantes et étudiants et aux dossiers des étudiantes et étudiants. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux associations étudiantes, aux distinctions de prix et bourses ainsi qu au programme de prêts et bourses. 6805 PROTECTION DES DROITS DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS 6810 PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 5
6815 RECRUTEMENT 6825 ACCUEIL DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS 6850 ADMISSION 6860 RECONNAISSANCE D ACQUIS ET COMPÉTENCES 6865 ÉVALUATION DES APPRENTISSAGES 6875 INSCRIPTION 6925 DOSSIERS DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS (1 ER CYCLE) 6925-01 DOSSIERS DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS (CYCLES SUPÉRIEURS) 6925-05 DOSSIERS DES ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS EN MÉDECINE (ÉTUDES PRÉDOCTORALES ET POSTDOCTORALES 6954 ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS 6955 ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX (ÉTUDIANTS ÉTRANGERS) 6960 CAS D ÉTUDIANTES ET D ÉTUDIANTS 6975 TRANSFERT DE CRÉDITS ENTRE UNIVERSITÉS 6980 FRAIS D INSCRIPTIONS, DROITS DE SCOLARITÉS ET AUTRES FRAIS 6985 DIPLOMATION 7000 ASSOCIATIONS ET REGROUPEMENTS ÉTUDIANTS 7005 FINISSANTES ET FINISSANTS 7040 PLACEMENT ÉTUDIANTS 7080 PROGRAMME DE PRÊTS ET BOURSES DU GOUVERNEMENT PROVINCIAL 7100 BOURSES EXTERNES 7150 BOURSES DE L UNIVERSITÉ 7170 PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ÉTUDES DES CYCLES SUPÉRIEURS 7225 PRIX ET MÉDAILLES EXTERNES 7250 PRIX ET MÉDAILLES DE L UNIVERSITÉ 7260 AIDE ET SUPPORT AUX ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS 7280 PROJETS ÉTUDIANTS 8000 ENSEIGNEMENT Documents relatifs à l enseignement tant dans ses aspects administratifs que méthodologiques. Elle comprend aussi toutes les étapes relatives à la création et à la gestion d un programme d étude, les descriptions de cours, etc. Cette section comprend aussi les documents relatifs aux subventions à l enseignement. 8003 EXAMENS 6
8010 AGRÉMENT, ACCRÉDITATION DES FACULTÉS 8015 ENCADREMENT DES ÉTUDIANTES ET DES ÉTUDIANTS 8105 PROGRAMMES PLURIFACULTAIRES 8160 PROGRAMMES DE LA FMSS 8290 ÉVALUATION PÉRIODIQUE DES PROGRAMMES 8295 ÉVALUATION CONTINUE DES PROGRAMMES 8300 ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES 8360 FORMATION CONTINUE 8375 PROMOTION DE LA QUALITÉ DE L ENSEIGNEMENT 8380 STATISTIQUES 8385 ANNUAIRE 8390 ORGANISATION DE L ENSEIGNEMENT 8392 STAGES NON RÉMUNÉRÉS 8395 ENSEIGNEMENT COOPÉRATIF - STAGES 8400 ENSEIGNEMENT - SUBVENTION 8500 RECHERCHE Documents relatifs à l organisation de la recherche, à des activités et à des projets de recherche, aux subventions ainsi qu aux alliances stratégiques et au partenariat dans le domaine de la recherche. 8500-27 STAGES POSTDOCTORAUX (STAGIAIRES) 8510 REGROUPEMENTS DE RECHERCHE 8520 CHAIRES DE RECHERCHE 8580 BREVETS 8600 FINANCEMENT ET RECHERCHE SUBVENTIONNÉE 8905 ENTREPRISE DÉRIVÉE ET PARTENARIAT 8910 PROJETS DE RECHERCHE 7