LE GUIDE DE la prescription
Lettre aux prescripteurs Docteur, Votre patient a besoin, pour prétendre à une prise en charge par sa caisse d assurance maladie, de documents obligatoires. Si vous utilisez deux types d ordonnanciers : L ordonnancier standard au nom du médecin (1) Taux de remboursement habituel et assurance complémentaire. L ordonnancier personnalisé au nom du patient (2) Prescription en rapport avec une affection de longue durée (A.L.D.). Le libellé de l ordonnance doit comporter des mentions obligatoires (matériel en achat ou en location et précision de durée ). Pour toute précision, vous pourrez vous reporter aux articles de ce guide. Dans le cas où vous souhaiteriez un complément d information, n hésitez pas à contacter votre magasin le plus proche (coordonnées en dernière page de ce catalogue). Si le renouvellement de location est justifié à la fin de chaque période, une nouvelle prescription médicale devra être établie. La location peut être interrompue à tout moment ou modifiée (en cas d évolution de santé du patient). En cas d hospitalisation, le patient doit en informer aussitôt le loueur. Dans le cas contraire, les frais seraient répercutés au patient (la prise en charge par la caisse étant suspendue). Les prescriptions médicales de location doivent être rédigées sur des ordonnances séparées des traitements. Au delà du premier mois de location, une demande d entente préalable pourra être nécessaire. (Nous nous chargerons de cette démarche). Votre partenaire Santé
Vous trouverez dans ce catalogue les produits qui peuvent être prescrits par le médecin, renouvelés à l identique ou prescrit par les infirmiers et masseurs-kinésithérapeutes désignés par ces logos : Peut être prescrit sous réserve du respect de l arrêté du 13 avril 2007, page 32 de ce catalogue. le guide de Equipement Peut être prescrit sous réserve du respect de l arrêté du 9 janvier 2006, page 34 de ce catalogue. Sauf indication contraire du médecin. Le 20/05/2010 1 Le 11/06/2010 2 1 2 3 sommaire Equipement page 04 Lits médicalisés Matelas Coussins de positionnement Handicap page 10 Fauteuils roulants Tricycles et poussettes Aides à la marche Aides techniques Consommables page 24 Sets de soins Traitement des plaies Cotons et compresses Handicap Consommables Ordonnances factices. Documents non contractuels. 4 Services page 28 Nutrition orale Insuffisance respiratoire Aspiration trachéale / Tire-lait Perfusion à domicile Neurostimulation Glycémie Services
LITS MÉDICALISÉS La prescription des lits médicaux : Les lits doivent disposer d au moins deux fonctions (hauteur variable, relève-buste, relève-jambes ). Pas de prise en charge pour les lits disposant de la fonction proclive/déclive. Location du lit médical et de ses accessoires (Potence porte-sérum, potence perroquet, barrières...) Forfait de livraison, de mise en service et de reprise du matériel à domicile et désinfection du matériel. Achat du lit médical spécifique avec barrières (Potence porte-sérum, potence pour relèvement du patient... Si besoin.) La prise en charge est assurée pour les patients ayant perdu leur autonomie motrice. Cette perte d autonomie peut être transitoire ou définitive. Pied à sérum à roulettes Pied à sérum à roulettes. [achat] Pied à sérum à roulettes. [location] Lit médical et ses accessoires. LITS MÉDICALISÉS ET ACCESSOIRES d un lit médical et de ses accessoires pour une période de X semaines LPPR : 1241763 d un lit médical pour enfant et de ses accessoires pour une période de X semaines LPPR : 1283879 page 4
LITS MÉDICALISÉS ET ACCESSOIRES Equipement Lit médical avec barrières. d un lit médical spécifique avec barrières LPPR : 1235662 Handicap Services Consommables page 5
MATELAS Classe I Sous classe IA : Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier. Matelas ou surmatelas en fibres siliconées. Matelas ou surmatelas à pression alternée. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un matelas ou un surmatelas maximum par an. Sous classe IB : Matelas ou surmatelas à air statique. Matelas ou surmatelas avec produits à forte viscosité ou en mousse et produits à forte viscosité. Matelas ou surmatelas en mousse structurée, formé de modules amovibles de densité et/ou de hauteur variables. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un matelas ou un surmatelas maximum tous les deux ans. Classe II Pour les patients ayant un antécédent d escarres et présentant un risque d escarres évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l échelle de Norton. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un matelas ou un surmatelas maximum tous les trois ans. Matelas ou surmatelas pneumatiques à cellules télescopiques. Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dit à mémoire de forme. Accessoire : Housse pour le remplacement de la housse d origine. page 6 MATELAS D AIDE À LA PRÉVENTION D ESCARRES Sur-matelas à air dynamique avec compresseur et matelas support (matelas classe 1 B) Location d un compresseur pour sur-matelas pneumatique d un sur-matelas, housse et compresseur classe IB LPPR : 1278045 matelas support LPPR : 1205477 d un compresseur pour une periode de X semaines LPPR : 1217374 d un sur-matelas + housse classe IA LPPR : 1252815
Matelas Gaufrier (matelas classe 1 A) MATELAS D AIDE À LA PRÉVENTION D ESCARRES d un matelas gaufrier monobloc LPPR : 1211265 PRESCRIPTION Matelas mousse structurée (matelas classe 1 B). d un matelas mousse structurée classe 1 B LPPR : 1297427 Handicap Equipement Matelas d aide à la prévention d escarres (matelas classe 2). Consommables Services d un matelas mousse viscoélastique à mémoire de forme classe 2 LPPR : 1222808 page 7
PRÉVENTION D ESCARRES La prise en charge est assurée pour les patients présentant un risque d escarres évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l échelle de NORTON et pour ceux atteints de lésions médullaires. Classe I Sous classe 1A : Coussin en mousse monobloc ou avec découpe. Coussin à air statique. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un coussin maximum par an. Sous classe 1B : Coussin en mousse structurée formé de modules amovibles. Coussin en gel. Coussin mixte mousse et gel. Coussin en fibres siliconées. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un coussin maximum tous les deux ans. Classe II Leur prise en charge est également assurée pour les patients assis au fauteuil pendant plus de dix heures par jour. Leur prise en charge est assurée dans la limite d un coussin maximum tous les trois ans. Coussin pneumatique à cellules télescopiques. Coussin en mousse viscoélastique dit à mémoire de forme. Accessoires : Housse de protection pour l équipement du coussin ou le remplacement des deux housses d origine. Coussin de décharge du talon, des coudes ou des genoux. page 8 Coussin d aide à la prévention d escarres de Classe 1A. Coussin d aide à la prévention d escarres de Classe 1B. COUSSINS D AIDE À LA PRÉVENTION D ESCARRES coussin mixte mousse et gel classe 1A LPPR : 1265410 coussin mixte mousse et gel classe 1B LPPR : 1286955
COUSSINS D AIDE À LA PRÉVENTION D ESCARRES Equipement Coussin d aide à la prévention d escarres de Classe 2. d un coussin à mémoire de forme classe 2 LPPR : 1286381 Handicap Coussin d aide à la prévention d escarres de Classe 2. d un coussin à cellules pneumatiques classe 2 LPPR : 1270687 page 9 Consommables Services
FAUTEUILS ROULANTS Fauteuil roulant à propulsion manuelle en location de la 1ère à la 52ème semaine, au delà de la 52ème semaine Fauteuil roulant à propulsion manuelle avec 1 accessoire Fauteuil roulant à propulsion manuelle avec 2 accessoires Fauteuil roulant à propulsion manuelle avec + de 2 accessoires Fauteuil roulant à propulsion manuelle à l achat : Pliant à dossier non inclinable. Pliant à dossier inclinable. Pliant évolutif pour jeunes enfants à partir de 18 mois, après entente préalable. Pliant pour activités physiques et sportives. Fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique à l achat Sa prise en charge est assurée après réalisation d un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d un(e) kinésithérapeute ou d un(e) ergothérapeute. Fauteuil roulant verticalisateur à l achat Sa prise en charge est assurée après réalisation d un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d un(e) kinésithérapeute ou d un(e) ergothérapeute. page 10 Fauteuil roulant manuel avec 2 accessoires (appui-tête et repose-jambes) pour X semaines. FAUTEUILS ROULANTS MANUELS hebdomadaire inférieure ou égale à 52 semaines LPPR : 1204800 fauteuil roulant manuel pliant à dossier non inclinable LPPR : 4107723 fauteuil roulant manuel pour activité physique et sportive LPPR : 4179540 PRESCRIPTION
FAUTEUILS ROULANTS ÉLECTRIQUES Equipement Fauteuil roulant électrique avec verticalisateur électrique. d un fauteuil roulant verticalisateur électrique LPPR : 4168966 Fauteuil roulant électrique à dossier non inclinable. d un fauteuil roulant électrique à dossier non inclinable LPPR : 4111854 Handicap Services Consommables page 11
MOBILITÉ Poussette Sa prise en charge est assurée pour les personnes présentant une incapacité totale ou partielle de marcher. Poussette standard. [achat] Poussette multiréglable et évolutive. [achat] Tricycle Sa prise en charge est assurée pour les personnes qui, du fait d une déficience motrice, acquise ou congénitale, ont une autonomie de marche réduite. Tricycle à propulsion manuelle ou podale de hauteur d entrejambe inférieure à 38 cm. [achat] Tricycle à propulsion manuelle ou podale de hauteur d entrejambe supérieure ou égale à 38 cm et inférieure à 90 cm. [achat] Cannes et béquilles Canne en bois verni. [achat] Cannes anglaises réglables en hauteur avec appui antébranchial ou avec poignet en T. [achat] Canne tripode ou quadripode réglable en hauteur. [achat] Canne blanche pour aveugle, pliable ou non. [achat] Béquille d aisselle réglable en hauteur. [achat] Déambulateur Déambulateur fixe ou articulé ou à roulettes, réglable en hauteur. page 12 Poussette multiréglable et évolutive TRICYCLES ET POUSSETTES d une poussette multiréglable et évolutive LPPR : 4261051 d une poussette ou fauteuil non réglable LPPR : 4252810 Tricycle à propulsion... (entrejambe supérieur ou égal à 38 cm et inférieur à 90 cm) d un tricycle à propulsion manuelle ou podale LPPR : 4222803
AIDES À LA MARCHE Equipement Achat de x canne(s)... a) d une canne en bois LPPR : 1270463 b) d une canne anglaise LPPR : 1296787 c) d une canne tripode LPPR : 1200764 d) d une canne blanche LPPR : 1206880 b c Handicap a Déambulateur fixe ou à roues. inférieure ou égale à 26 semaines LPPR : 1225646 supérieure à 26 semaines LPPR : 1260418 LPPR : 1285619 PRESCRIPTION d Consommables Services page 13
AIDES TECHNIQUES Siège coquille moulé à l achat Siège amovible moulé en matériau thermoformable, comportant un capitonnage intérieur en matière plastique expansée, adapté à la morphologie du malade éventuellement corrigée. L ensemble est recouvert d une housse et complété par des sangles de fixation. Cette coquille est destinée à être adaptée à un fauteuil roulant ou à un pied support à roulettes. Modèle simple. Modèle avec cales et maintien auto-accrochables. Accessoires à l achat : Pied support télescopique avec 5 roulettes pivotantes et système de frein. Tablette amovible. Repose-pieds réglable avec coussins de protection. Lève-personne en location Soulève-malade mécanique ou électrique (de la 1 ère à la 32 ème semaine ou au-delà de la 32 ème semaine). Participation à l achat des sangles. SIÈGE COQUILLE Siège coquille moulé et ses accessoires. du siège avec cales et maintien LPPR : 1283365 du châssis roulant LPPR : 1279027 du repose-pieds réglable LPPR : 1201114 de la tablette amovible LPPR : 1203248 page 14
LÈVE-PERSONNE Services Equipement Handicap Consommables Lève-personne, mécanique ou électrique. hebdomadaire inférieure ou égale à 32 semaines LPPR : 1231782 hebdomadaire supérieure à 32 semaines LPPR : 1278654 Participation à l des sangles LPPR : 1280533 PRESCRIPTION page 15
AIDES TECHNIQUES Fauteuil garde-robe à l achat Chaise percée avec seau et accoudoirs, avec ou sans roulettes, avec ou sans repose-pieds. Appareil modulaire de verticalisation à l achat Destiné, entre autres, aux infirmes moteurs d origine cérébrale, aux myopathes, aux malades présentant des lésions neurologiques médullaires (en particulier les modèles avec embase anti-dérapante de sustentation, appui dorso-lombaire, tablette réglable). Modèle enfant ou adulte. Accessoires : jeu de roulettes, appui-frontal. Fauteuil garde-robe. AIDES À LA TOILETTE d un fauteuil garde-robe LPPR : 1243302 page 16
TRANSFERT ET VERTICALISATION Appareil modulaire de verticalisation. d un appareil modulaire de verticalisation LPPR : 1266846 de roulettes LPPR : 1238152 d un appui frontal LPPR : 1207507 Equipement Services Consommables Handicap page 17
L INCONTINENCE Set d incontinence masculine INCONTINENCE PRESCRIPTION Le set comprend : 30 étuis péniens auto-adhésifs sans latex. diamètre 25, 30, 35 ou 41 mm. 30 poches 1 500 ml. 1 paire d attaches de jambe. [achat] Sondage intermittent Sonde pré-lubrifiée connectable à une poche de recueil de 1,5 litres. Etuis péniens, poches, attaches de jambes. étuis péniens LPPR : 1139964 poches LPPR : 1139390 attaches de jambes LPPR : 1163069 Etui pénien Appareillage pour incontinence urinaire masculine. [achat] Electrostimulation neuromusculaire Appareil pour autotraitement à domicile de l incontinence sphinctérienne. [location hebdomadaire/vente] Forfait annuel pour sondes ou électrodes cutanées périnéales. [achat] Sondes vésicales stériles (boîte de 30). LPPR : 1165186 Poches de recueil avec raccord (boîte de 30). LPPR : 1139390 page 18
INCONTINENCE Equipement Sonde vaginale. sonde vaginale LPPR : 1183014 PRESCRIPTION Stimulateur périnéal. inférieure ou égale à 26 semaines LPPR : 1111701 LPPR : 1189270 Handicap Services Consommables page 19
SETS DE SOINS 1 set = 1 soin Tous les composants pour un soin stérile complet, réalisé dans des conditions techniques proches des techniques hospitalières, sont mis à la disposition des professionnels. Set stérile de perfusion avec perfuseur 3 voies. 1 set LPPR : 1186923 LPPR : 1182078 Pansements vaseline gras. SETS DE SOINS boîte de 10 sets LPPR : 1351256 LPPR : 1314367 LPPR : 1301985 LPPR : 1321491 PRESCRIPTION Set de soin pour sondage urinaire. 1 set LPPR : 1155093 LPPR : 1153071 LPPR : 1165364 Set pansements avec film PU. boîte de 5 sets LPPR : 1341298 LPPR : 1375140 LPPR : 1347800 page 20
SETS DE SOINS PRESCRIPTION Equipement Set escarre sacrée. boîte de 10 sets LPPR : 1321338 LPPR : 1309805 LPPR : 1336618 LPPR : 1341298 Set ulcère de jambe peau fragilisée. boîte de 16 sets LPPR : 1368601 LPPR : 1322088 LPPR : 1325460 (x 2) LPPR : 1336618 LPPR : 1341298 Handicap Set plaie exsudative. boîte de 16 sets LPPR : 1368601 LPPR : 1322088 LPPR : 1336618 LPPR : 1341298 Set de perfusion. boîte de 3 sets LPPR : 1186923 (x 3) LPPR : 1182078 (x 3) Consommables Services page 21
TRAITEMENTS ET SOINS Traitement des plaies : Pansements hydrocolloïdes : protection et contrôle visuel. Pansements hydrocellulaires en polyuréthane : cicatrisation en milieu humide. Pansements hydrofibre, hydrogel, siliconé : plaies sèches, nécrotiques, fibrineuses. Pansements d alginate à base de charbon actif : plaies exsudatives, malodorantes. Cotons et compresses : Compresses : tissées ou non tissées, stériles ou non stériles. Cotons : hydrophile chirurgical. Sparadraps : élastiques et non élastiques. Bandes : de crêpe et de maintien. Pansements hydrocolloïdes (boîte de 10). pansements 10 x 10 cm LPPR : 1372413 pansements 15 x 15 cm LPPR : 1325454 pansements 20 x 20 cm LPPR : 1308987 TRAITEMENT DES PLAIES PRESCRIPTION Pansement hydrogel en tube. LPPR : 1372347 Pansements hydrocellulaires en polyuréthane. (boîte de 10). pansements 10 x 10 cm LPPR : 1372413 pansements 15 x 15 cm LPPR : 1325454 pansements 20 x 20 cm LPPR : 1308987 Pansements hydrocellulaires anti-microbiens. (boîte de 10) pansements 14 x 15 cm LPPR : 1352511 page 22
COTONS ET COMPRESSES Equipement Compresses stériles ou non stériles non tissées (préciser le conditionnement). non stériles inférieures à 100 cm² LPPR : 1349029 non stériles supérieures à 100 cm² LPPR : 1371000 stériles inférieures à 100 cm² LPPR : 1336618 stériles supérieures à 100 cm² LPPR : 1341298 Bandes de crêpe et de maintien avec élastomère (préciser le conditionnement). 4 m x 5 cm LPPR : 1330633 4 m x 10 cm LPPR : 1371030 Handicap Coton hydrophile (préciser le conditionnement). coton hydrophile (500 g) LPPR : 1388680 PRESCRIPTION Sparadrap non élastique (préciser le conditionnement). Sparadrap non élastique LPPR : 1378031 Consommables Services page 23
LA NUTRITION NUTRITION ENTERALE LES SONDES PRESCRIPTION LES SONDES NASALES Naso-gastrique Sonde entrant par une narine et allant dans l estomac. Naso-duodénale ou naso-jéjunale Sonde entrant par une narine et allant dans l intestin. Nutrition entérale. forfait hebdomadaire avec pompe LPPR : 1176876 forfait hebdomadaire sans pompe LPPR : 1111902 sondes naso-gastriques ou naso-entérales LPPR : 1193780 LES STOMIES Gastrostomie (chirurgicale ou GPE/PEG) Sonde entrant par le ventre et allant directement dans l estomac. Jéjunostomie Sonde entrant par le ventre et allant directement dans l intestin. Les produits présentés sur cette page ne sont pas disponibles dans tous les magasins. Afin de mieux vous renseigner, contactez votre distributeur nommé en dernière page. page 24 Sondes de gastrostomie à ballonnet. sonde de gastrostomie à ballonnet LPPR : 1154099 prolongateur (renouvellement) LPPR : 1152060
NUTRITION ORALE Equipement UN OUTIL SIMPLE DE DÉPISTAGE DE LA DÉNUTRITION : L IMC L IMC est l Indice de Masse Corporelle (poids / taille²). IMC < 20 = dénutrition modérée. IMC < 16 = dénutrition sévère. La supplémentation orale est une solution efficace pour la combattre. Nutrition orale Les produits présentés sur ces pages ne sont pas disponibles dans tous les magasins. Pour vous renseigner, contactez votre distributeur nommé en dernière page. Handicap LA NUTRITION ORALE CONCERNE EN PARTICULIER LES PERSONNES ÂGÉES ET ÉGALEMENT : Les malades atteints d épidermolyse bulleuse dystrophique ou dermolytique. Les malades atteints de mucoviscidose. Les malades infectés par le VIH présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5% du poids habituel sur une période de 6 mois. Les malades atteints de tumeurs ou d hémopathies malignes présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5% du poids habituel. Les malades atteints de maladies neuromusculaires présentant une dénutrition caractérisée par une perte de poids supérieure ou égale à 5% du poids habituel sur une période de 6 mois. Les enfants présentant une stagnation staturo-pondérale durant une période de 6 mois. page 25 Consommables Services
SOINS À DOMICILE Traitement de l apnée du sommeil Forfait hebdomadaire pour le traitement de l apnée du sommeil par appareil à Pression Positive Continue. Forfait pour aérosol-thérapie : Sans générateur de vapeur : Forfait hebdomadaire et courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égalà quatre semaines. Avec générateur de vapeur : Forfait hebdomadaire sans réchauffeur jusqu à la 65 ème semaine. Forfait hebdomadaire avec réchauffeur ème jusqu à la 65 semaine. Aspirateurs trachéaux : Forfait hebdomadaire jusqu à et au delà de la 65 ème semaine. Tire-lait : Forfait hebdomadaire Tire-lait électrique réglable à dépression, pour une utilisation fréquente et de longue durée. Les produits présentés sur cette page ne sont pas disponibles dans tous les magasins. Afin de mieux vous renseigner, contactez votre distributeur nommé en dernière page. page 26 Aérosol avec générateur de vapeur. sans réchauffeur inférieure à 65 semaines LPPR : 101C03211 supérieure à 65 semaines LPPR : 101C03222 avec réchauffeur inférieure à 65 semaines LPPR : 101C03221 supérieure à 65 semaines LPPR : 101C03212 L INSUFFISANCE RESPIRATOIRE Appareil à pression positive continue pour le traitement de l apnée du sommeil. Ventilation assistée. hebdomadaire pour une durée de X semaines LPPR : 1188684 hebdomadaire pour trachéotomisés LPPR : 1199558 ventilation inférieure à 12 heures LPPR : 1196270 ventilation supérieure ou égale à 12 heures LPPR : 1163030 réabilitation LPPR : 1176480
ASPIRATION TRACHÉALE / TIRE-LAIT Equipement Débimètre de pointe. LPPR : 1172772 PRESCRIPTION Tire-lait électrique réglable à dépression. hebdomadaire LPPR : 1105712 Handicap Aspirateur trachéal. inférieure à 65 semaines LPPR : 1149514 supérieure à 65 semaines LPPR : 1106485 Consommables Services page 27
SOINS À DOMICILE Chimiothérapie anticancéreuse, antibiothérapie continue, traitement antiviral et antifongique, traitement de la douleur, nutrition parentérale, traitement vasodilatateur et antiagrégant plaquettaire, médicaments destinés au traitement des maladies du sang nécessitant des transfusions répétées. Système actif en poste fixe Pousse seringue : Appareil à 1 ou 2 voies en poste fixe. [location/achat] Pompe à perfusion programmable : Appareil. [location/achat] Système actif ambulatoire Pousse seringue ambulatoire : Appareil ambulatoire. [location/achat] Pompe à perfusion ambulatoire programmable : Appareil. [location/achat] Aiguilles nécessaires à l utilisation de la chambre à cathéter implantable : Aiguilles de type I. Aiguilles de type II (3 attributions maxi par semaine). Diffuseurs pour perfusion : (livrés avec une seringue de 50 ml) Diffuseur pour perfusion de durée inférieure à 24 heures. Diffuseur pour perfusion d une durée égale ou supérieure à 24 heures et inférieure à 72 heures. Diffuseur pour une durée égale ou supérieure à 72 heures. Les produits présentés sur cette page ne sont pas disponibles dans tous les magasins. Afin de mieux vous renseigner, contactez votre distributeur nommé en dernière page. page 28 Pousse seringue en poste fixe à 1 voie. PERFUSION À DOMICILE pour une période de x journées et x accessoires de remplissage pour pousse-seringue LPPR : 1138309 LPPR : 1185094 Pompe à perfusion ambulatoire programmable (hors insuline). journalière LPPR : 1183333
ACCESSOIRES POUR PERFUSION À DOMICILE PRESCRIPTION Equipement Pied à sérum à roulettes. inférieure ou égale à 65 semaines LPPR : 1146349 supérieure à 65 semaines LPPR : 1126128 LPPR : 1111782 a Accessoires pour pompe à perfusion. a) Perfuseur de precision LPPR : 1135305 b) Perfuseur LPPR : 1186923 c) Diffuseur portable LPPR : 1116584 d) Aiguilles de huber (Type I) LPPR : 1128713 Handicap c Consommables d Services b page 29
SOINS À DOMICILE Appareil de neurostimulation électrique transcutanée pour le traitement des douleurs Pour les patients atteints de douleurs neurogènes d origine périphérique : Appareil de neurostimulation transcutanée fourni avec deux câbles, 4 électrodes, 1 pile [location mensuelle jusqu à 6 mois] Le lot de 4 électrodes en silicone graphite (un lot de 4 par an maximum) [achat] Gel pour pose d électrodes en silicone graphite (un tube maximum tous les 2 mois) [achat] Electrodes souples, autocollantes avec fils d acier, le lot de 4 électrodes (1 lot maximum tous les 15 jours) [achat] Appareil de contrôle glycémique Sa prise en charge est assurée, dans la limite d une attribution tous les 4 ans chez l adulte et 2 attributions tous les 4 ans chez l enfant de -18 ans, pour les diabétiques de type I (insulino-dépendants), de type II, diabète gestationnel. Appareil de contrôle de la cétonémie Sa prise en charge est assurée chez les diabétiques de type I (porteurs de pompe à insuline, enfants jusqu à 18 ans et femmes enceintes). Electrodes souples. le jeu de 4 électrodes LPPR : 1134240 NEUROSTIMULATION Appareil de neurostimulation transcutanée. pour 6 mois maxi (avec électrodes) LPPR : 1189940 (sans électrodes) LPPR : 1183468 page 30
GLYCÉMIE Equipement Appareil de contrôle glycémique. LPPR : 1101720 Autopiqueur et lancettes. autopiqueur LPPR : 1117454 10 lancettes LPPR : 1180665 200 lancettes LPPR : 1166100 Handicap Services Consommables page 31
Services Consommables Handicap Equipement MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 4311-1, Arrête : Arrêté du 13 avril 2007 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire. NOR : SANS0721552A Art. 1er. - I. A l exclusion du petit matériel nécessaire à la réalisation de l acte facturé, les infirmiers sont autorisés, lorsqu ils agissent pendant la durée d une prescription médicale d une série d actes infirmiers et dans le cadre de l exercice de leur compétence, à prescrire aux patients, sauf en cas d indication contraire du médecin, les dispositifs médicaux suivants : 1. Articles pour pansement : compresses stériles ou non ; filet tubulaire de maintien des pansements élastique ou non ; jersey tubulaire de maintien des pansements élastique ou non ; bandes de crêpe et de maintien : coton, laine, extensible ; coton hydrophile, gaze et ouate ; sparadraps élastique et non élastique ; 2. Cerceaux pour lit de malade ; 3. Dispositifs médicaux pour le traitement de l incontinence et pour l appareil urogénital : étui pénien, joint et raccord ; plat bassin et urinal ; dispositifs médicaux et accessoires communs pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés : poches, raccord, filtre, tampon, supports avec ou sans anneau de gomme, ceinture, clamp, pâte pour protection péristomiale, ceinture, tampon absorbant, bouchon de matières fécales, ceinture, collecteur d urines ; dispositifs pour colostomisés pratiquant l irrigation ; nécessaire pour irrigation colique ; sondes vésicales pour autosondage et hétérosondage ; PRESCRIPTION page 32
MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 13 avril 2007 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire. NOR : SANS0721552A 4. Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile : a) Appareils et accessoires pour perfusion à domicile : appareil à perfusion stérile non réutilisable ; panier de perfusion ; perfuseur de précision ; accessoires à usage unique de remplissage du perfuseur ou du diffuseur portable ; accessoires à usage unique pour pose de la perfusion au bras du malade en l absence de cathéter implantable : aiguille épicrânienne, cathéter périphérique, prolongateur, robinet à trois voies, bouchon Luer Lock, adhésif transparent ; b) Accessoires nécessaires à l utilisation d une chambre à cathéter implantable ou d un cathéter central tunnelisé : aiguilles nécessaires à l utilisation de la chambre à cathéter implantable ; aiguille, adhésif transparent, prolongateur, robinet à trois voies ; c) Accessoires stériles, non réutilisables, pour hépariner : seringues ou aiguilles adaptées, prolongateur, robinet à 3 voies ; d) Pieds et potences à sérum à roulettes. II. Par ailleurs, peuvent également être prescrits dans les mêmes conditions qu au I, et sous réserve d une information du médecin traitant désigné par leur patient, les dispositifs médicaux suivants : 1. Matelas ou surmatelas d aide à la prévention des escarres en mousse de haute résilience type gaufrier ; 2. Coussin d aide à la prévention des escarres en fibres siliconées ou en mousse monobloc ; 3. Pansements hydrocolloïde, hydrocellulaire, en polyuréthane, hydrofibre, hydrogel, siliconés ; 4. Pansements d alginate, à base de charbon actif, vaselinés, à base d acide hyaluronique ; 5. Sonde naso-gastrique ou naso-entérale pour nutrition entérale à domicile ; 6. Dans le cadre d un renouvellement à l identique, bas de contention ; 7. Dans le cadre d un renouvellement à l identique, accessoires pour lecteur de glycémie et autopiqueurs : aiguilles, bandelettes, lancettes, aiguille adaptable au stylo injecteur non réutilisable et stérile. Art. 2. - Le directeur général de la santé, la directrice de l hospitalisation et de l organisation des soins et le directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et des solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Services Consommables Handicap Equipement page 33
Services Consommables Handicap Equipement MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Arrêté du 9 janvier 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire. NOR : SANS0620089A Le ministre de la santé et des solidarités et le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, Vu le code de la santé publique, et notamment l article L. 4321-1 ; Vu l avis de l Académie nationale de médecine du 8 novembre 2005, Arrêtent : Art. 1er. - A l exclusion des produits et matériels utilisés pendant la séance, sauf indication contraire du médecin, les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés, dans le cadre de l exercice de leur compétence, à prescrire chez leurs patients les dispositifs médicaux suivants : 1. Appareils destinés au soulèvement du malade : potences et soulève-malades ; 2. Matelas d aide à la prévention d escarres en mousse de haute résilience type gaufrier ; 3. Coussin d aide à la prévention des escarres en fibres siliconées ou en mousse monobloc ; 4. Barrières de lits et cerceaux ; 5. Aide à la déambulation : cannes, béquilles, déambulateur ; 6. Fauteuils roulants à propulsion manuelle de classe 1, à la location pour des durées inférieures à 3 mois ; 7. Attelles souples de correction orthopédique de série ; 8. Ceintures de soutien lombaire de série et bandes ceintures de série ; 9. Bandes et orthèses de contention souple élastique des membres de série ; 10. Sonde ou électrode cutanée périnale pour électrostimulation neuromusculaire pour le traitement de l incontinence urinaire ; 11. Collecteurs d urines, étuis péniens, pessaires, urinal ; 12. Attelles souples de posture et ou de repos de série ; 13. Embouts de cannes ; 14. Talonnettes avec évidement et amortissantes ; 15. Aide à la fonction respiratoire : débitmètre de pointe ; 16. Pansements secs ou étanches pour immersion en balnéothérapie. Art. 2. - Le directeur de l hospitalisation et de l organisation des soins et le directeur de la sécurité sociale au ministère de la santé et des solidarités sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. PRESCRIPTION page 34
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