MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT DIVISION DEFENSE & ESPACE

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Edition 11 Juin 2011

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 3 / 42 Date : Juin 2011 SOMMAIRE POLITIQUE QSE DE LA DIVISION DEFENSE ESPACE... 5 1. PRESENTATION DE SAFT... 6 1.1. SAFT... 6 1.2. SPECIALTY BATTERY GROUP... 7 2. PRESENTATION DE LA DIVISION DEFENSE ESPACE... 8 2.1. ETABLISSEMENT DE POITIERS... 8 2.2. HISTORIQUE... 8 2.3. DESCRIPTION ENVIRONNEMENTALE DU SITE... 8 2.4. IMPLANTATION ET BATIMENTS ACTUELS... 9 2.5. DIVISION DEFENSE ET ESPACE... 9 2.5.1. Organisation... 10 2.5.2. Description des fonctions... 11 3. PRESENTATION DES PRODUITS DE LA DIVISION DEFENSE ET ESPACE... 14 4. SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT... 18 4.1. GENERALITES... 18 4.1.1. Processus... 18 4.1.2. Liste des processus «stratégiques»... 18 4.1.3. Cartographie des processus... 19 4.2. EXIGENCES RELATIVES A LA DOCUMENTATION... 20 4.2.1. Architecture du système documentaire Qualité Sécurité Environnement... 20 4.2.2. Manuel Qualité-Sécurité Environnement (MQSE)... 20 4.2.3. Maîtrise de la documentation... 21 4.2.4. Maîtrise des enregistrements... 22 5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION... 22 5.1. ENGAGEMENT DE LA DIRECTION... 22 5.2. ECOUTE CLIENT... 22 5.3. POLITIQUE QUALITE SANTE-SECURITE AU TRAVAIL ET ENVIRONNEMENT... 23 5.4. PLANIFICATION... 23 5.4.1. Objectifs qualité - santé-sécurité au travail - environnement... 23 5.4.2. Planification du système de management de la qualité (SMQ)... 23 5.4.3. Planification du système de management Santé-Sécurité Environnement (SMSE)... 24 5.5. RESPONSABILITE, AUTORITE ET COMMUNICATION... 25 5.5.1. Responsabilité et autorité... 25 5.5.2. Représentants de la Direction... 25 5.5.3. Communication interne... 26 5.5.4. Communication externe... 26 5.6. REVUE DE DIRECTION... 26 5.6.1. Généralités... 26 5.6.2. Eléments d entrée de la revue... 27 5.6.3. Eléments de sortie de la revue... 27 6. MANAGEMENT DES RESSOURCES... 27 6.1. MISE A DISPOSITIONS DES RESSOURCES... 27 6.2. RESSOURCES HUMAINES... 28 6.2.1. Généralités.... 28 6.2.2. Compétence, sensibilisation et formation.... 28 6.3. INFRASTRUCTURES.... 28 6.4. ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL... 29 7. REALISATION DU PRODUIT... 29 7.1. PLANIFICATION DE LA REALISATION DU PRODUIT... 29 7.1.1. Gestion de projet... 29

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 4 / 42 Date : Juin 2011 7.1.2. Gestion des risques... 29 7.1.3. Gestion de configuration... 29 7.1.4. Maitrise des transferts d activités... 30 7.2. PROCESSUS RELATIFS AUX CLIENTS... 30 7.2.1. Détermination des exigences relatives au produit.... 30 7.2.2. Revue des exigences relatives au produit... 30 7.2.3. Communication avec le client.... 31 7.3. CONCEPTION ET/OU DEVELOPPEMENT... 31 7.3.1. Planification du processus conception et/ou développement.... 31 7.3.2. Eléments d entrées de la conception et du développement.... 31 7.3.3. Eléments de sortie de la conception et du développement.... 31 7.3.4. Revue de la conception et du développement... 32 7.3.5. Vérification de la conception et du développement... 32 7.3.6. Validation de la conception et du développement... 32 7.3.7. Maîtrise des modifications de la conception et du développement.... 32 7.3.8. Prise en compte de l environnement dans le processus de développement... 33 7.4. ACHATS... 33 7.4.1. Processus Achats... 33 7.4.2. Informations relatives aux achats... 33 7.4.3. Vérification du produit acheté... 34 7.5. ACTIVITES DE REALISATION DU PRODUIT... 34 7.5.1. Maîtrise de la préparation du service et de la production... 34 7.5.2. Validation des processus de production.... 36 7.5.3. Identification et traçabilité... 36 7.5.4. Propriété du client... 37 7.5.5. Préservation du produit... 37 7.6. MAITRISE DES DISPOSITIFS DE MESURE ET DE SURVEILLANCE... 38 8. MESURES, ANALYSES ET AMELIORATION... 38 8.1. GENERALITES... 38 8.2. SURVEILLANCE ET MESURE... 38 8.2.1. Satisfaction client... 38 8.2.2. Audit interne... 39 8.2.3. Surveillance et mesure des processus... 39 8.2.4. Surveillance et mesure des produits.... 39 8.2.5. Surveillance et mesure liées aux données SST et environnement... 40 8.3. MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME.... 40 8.4. ANALYSE DES DONNEES... 41 8.5. AMELIORATION... 41 8.5.1. Amélioration continue... 41 8.5.2. Action Corrective... 42 8.5.3. Action Préventive... 42

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 5 / 42 Date : Juin 2011 REF DOC. : A0270-11 Date de m.à.j. : 12/04/2011 POLITIQUE QSE DE LA DIVISION DEFENSE ESPACE

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 6 / 42 Date : Juin 2011 1. PRESENTATION DE SAFT 1.1. SAFT Saft est le premier concepteur, développeur et producteur mondial de batteries de haute technologie pour les applications de l industrie et de la défense. Direction générale : 12 rue Sadi Carnot 93170 BAGNOLET Avec un effectif global d environ 4000 salariés, le groupe Saft est présent dans 19 pays. Ses 15 sites de production et son réseau commercial lui permettent ainsi de servir ses clients dans le monde entier, et son chiffre d affaire est d environ 591 millions d Euros pour l année 2010. Saft est structuré en 2 groupes de produits : Industrial Battery Group (I.B.G.) Specialty Battery Group (S.B.G.) L organisation générale de Saft est décrite dans l organigramme suivant : President & CEO Chief Financial Officer Director & General Manager IBG Chief Technology Officer Director Corporate Communication & Investor Relations Chief Operating Officer JC-Saft, Advanced Power Solutions Director of the Energy Storage Business Unit & Directeur Général Délégué Saft SA Director & General Manager SBG & CEO Saft America President Tadiran Batteries Group Group Purchasing Director

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 7 / 42 Date : Juin 2011 1.2. Specialty Battery Group Avec la division Specialty Battery Group (SBG), Saft est le premier concepteur et fabricant mondial de batteries au lithium primaire et Li-ion rechargeables hautes performances pour les secteurs industriels de l électronique, de la défense et de l espace. Applications principales : Satellites, compteurs électriques d eau et de gaz, équipements médicaux, lanceurs, missiles, torpilles, systèmes de traçabilité par satellite, bouées sonar, radios militaires, lunettes de vision nocturne, télépéages. La ligne de produit SBG se constitue par : Des sites de développement et/ou de production dont celui de Poitiers Un réseau commercial pour l ensemble de SBG sauf la Division Défense & Espace de Poitiers Des Fonctions corporate (conseiller scientifique, finances, ) L organisation générale de SBG est précisée dans l organigramme suivant : SBG LBD General Manager Financial Control Commercial Sites Purchasing Division Lithium Poitiers Division Défense Espace Scientific advisor Business Development

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 8 / 42 Date : Juin 2011 2. PRESENTATION DE LA DIVISION DEFENSE ESPACE 2.1. Etablissement de Poitiers Le site de Poitiers regroupe les activités de la Division Défense & Espace et celles de la Division Lithium. Le site est situé rue Georges Leclanché 86060 Poitiers Cedex 9. 2.2. Historique 1913 Victor Herold crée la Société Industrielle des Accumulateurs Alcalins (SIAA) qui en 1918 prend le nom de Saft : «Société des Accumulateurs Fixes et de Traction». 1929 La SAFT devient filiale de la Compagnie Générale d Electricité (CGE). 1985 Cession des activités industrielles et commerciales de type "grand public" et concentration sur les applications techniques, militaires et spatiales. 1993 Regroupement sur le site de Poitiers, de toutes les activités industrielles françaises du Groupe AIBG de Saft au sein de la Division "Générateurs de Technologie Avancée». 1996 Suppression de la Division GTA. Les activités «Lithium Primaire» et «Lithium Rechargeable» sont regroupées dans la Division Lithium Poitiers. Les autres activités sont regroupées dans la Division Défense et Espace. 1997 Saft devient la division "Batteries" du secteur "Câbles et Composants" du groupe Alcatel-Alstom. 2004 SAFT devient une entreprise indépendante, dont l actionnaire principal est le fond d investissement Dougthy Hanson. 2005 Saft est introduite à la bourse de Paris et devient une société cotée 2.3. Description environnementale du site Saft est situé à Poitiers. Cette commune de 89175 habitants est la préfecture du département de la Vienne (86) et de la région Poitou Charentes. Le site de Saft est situé au Sud du centre ville, presque à l extrémité de la ville. Son environnement direct est composé à la fois d habitations et d activités industrielles et commerciales. La topographie du site de Saft présente les caractéristiques suivantes : altitude moyenne du site : entre 126 et 119 m NGF, site non inondable car surplombant le Clain de près de 40 m, écoulement des eaux de surface vers le Nord-Est. Les principales activités ayant un impact significatif sur l environnement sont les suivantes : Utilisation de produits dangereux (stockages et rejets) : composants à base de métaux lourds, chlorure de thionyle, Traitement in situ d effluents industriels Production de déchets dangereux Risque incendie du à la caractéristique des produits fabriqués

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 9 / 42 Date : Juin 2011 2.4. Implantation et Bâtiments actuels La liste de l ensemble des bâtiments du site est donnée ci-dessous. Bâtiments Affectation Surfaces au sol en m 2 1 production 16266 services administratifs réfectoire 2 production 11041 Bureau de la direction 3 Laboratoire de recherche et développement 2310 Bureau de la direction 4 Stockages de matières ~150 m 2 5 Poste de garde ~16 m 2 6 Bâtiment loué à un organisme tiers 600 7 Salles informatiques 1310 8 Tests et recettes de batteries 356 Total ~ 32 000 Les surfaces des parkings (14870 m 2 ) et de la voirie (13400 m 2 ) peuvent être ajoutées afin d obtenir la totalité des surfaces imperméabilisées du site soit : 32000 + 14870 + 13400 = 60300 m 2 et dont 3 bassins d orage pour un volume de 1200m 3 Les activités actuelles de production se répartissent dans les bâtiments 1 et 2. Le bâtiment 1 abrite les activités associées à la fabrication des éléments et/ ou batteries au lithium primaire, lithium rechargeable. Le bâtiment 2 abrite les activités liées à la fabrication de piles et batteries pour des applications dans les domaines de la défense et du spatial, Les autres bâtiments accueillent des activités d études et de développement (bâtiment 3), des activités de tests (bâtiment 8), les infrastructures informatiques du site et des activités de tests (bâtiment 7), des bâtiments dédiés aux stockages des matières (bâtiments 4). Les produits fabriqués sur le site Saft sont des piles, des batteries et des accumulateurs hautes technologies. 2.5. Division Défense et Espace La Division Défense et Espace à Poitiers (300 personnes) est rattachée à la Division SBG. Le métier de la Division Défense et Espace est de satisfaire intégralement les besoins des applications Défense et Espace à haute valeur en proposant des solutions adaptées et compétitives. Pour cela, elle conçoit, développe, fabrique et vend dans le monde entier des générateurs électrochimiques regroupés en fonction de technologies voisines et de marchés similaires en trois lignes de produits : Satellites (SAT) : batteries destinées aux satellites et aux véhicules spatiaux Systèmes d armes (WS) : batteries destinées aux torpilles, missiles, engins et lanceurs spatiaux Systèmes Navals (NS) : batteries destinées aux systèmes de navigations marines et sous-marines Ces produits sont présentés dans le chapitre 3 de ce manuel.

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 10 / 42 Date : Juin 2011 2.5.1. Organisation La Division Défense & Espace est composée de 2 entités opérationnelles : L Unité Satellites (SAT). L Unité Défense (NS et WS). Ces Unités ont en charge la Technique, le Développement, la Production, le Lancement en production, les Méthodes, le Contrôle de leur domaine. Auxquelles s ajoutent : Les services supports, que sont le Contrôle de gestion, les Ressources Humaines Sécurité-Environnement, les Achats, la Maintenance, les services Méthodes et World Class, le service GDC (Gestion des contrats) Le service Qualité, La Direction commerciale, Organigramme de la Division Défense et Espace :

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 11 / 42 Date : Juin 2011 Organigramme de la fonction Qualité : Qualité Site Qualité Unité Défense Qualité Unité Satellites Qualité Division Lithium Système Qualité Qualité Achats Etalonnage 2.5.2. Description des fonctions Marketing. La fonction Marketing est responsable des études de marché et des orientations du développement des produits nouveaux. Commercial. La fonction Commerciale est responsable de la vente des produits, des relations avec les clients et de l acceptation des cahiers des charges clients Chef d Unité Le chef d Unité est responsable des objectifs : budgétaires, satisfaction clients et amélioration de la productivité (qualité - coûts - stocks). Il propose la politique industrielle et l organisation de l Unité. Le chef d Unité a en outre, la responsabilité de la qualité des produits et prestations réalisées par son Unité. Production. La fonction Production est responsable de la réalisation des produits en respectant les coûts, délais et qualité. Ingénierie - Industrialisation. La fonction Ingénierie est responsable du développement, de la validation et de la mise en service des nouveaux équipements et processus de fabrication Maintenance. La fonction Maintenance est responsable de l entretien tant correctif que préventif des équipements et moyens de production. Contrôle. La fonction Contrôle statue sur l état de conformité des produits en entrée, en cours de fabrication et en final Assurance Qualité. La fonction Assurance Qualité est responsable du Système de Management de la Qualité. Elle représente le client auprès des Unités et de la Direction dans les relations extérieures relatives au Système de Management de la Qualité. Qualité : La fonction Qualité est responsable de l application du Système de Management de la Qualité à la maîtrise de la réalisation des produits et des prestations et a autorité pour en prononcer la conformité. Elle assure la maîtrise de la relation Qualité avec le client dans le cadre du contrat. Gestion des Contrats. La fonction Gestion des Contrats est responsable de la gestion des commandes clients et des livraisons de produits. Technique. La fonction Technique est responsable de la conception, du développement, de la mise au point et de la qualification des produits nouveaux. Elle apporte des améliorations sur les produits existants ainsi qu un soutien technique à la Direction Commerciale et aux services chargés de la production. Direction Division. La fonction Direction Division est responsable du fonctionnement de sa Division et de l atteinte des objectifs dans le cadre du plan et des budgets. Essais. La fonction Essais est responsable de la conduite des essais électriques et mécaniques dans le respect des demandes clients internes et des normes applicables.

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 12 / 42 Date : Juin 2011 Ressources Humaines. La fonction Ressources Humaines est responsable du recrutement et de la gestion du personnel, du plan de formation, de la bonne application de la législation du travail et de la relation avec les organismes extérieurs officiels. Elle est responsable de la gestion des effectifs (compétences, disponibilité...) dans le cadre des réglementations extérieures et du respect des plans et budgets. Logistique (Approvisionnement, Ordonnancement, Lancement, Expédition) : la fonction Logistique a en charge la maîtrise de la chaîne logistique (Supply Chain) de l approvisionnement des composants et fournitures achetés à la livraison aux clients. Elle est responsable de la gestion des stocks et des inventaires. Achats : La fonction Achats est responsable du choix des fournisseurs et des négociations de coûts dans le cadre de la politique achat du groupe. Etalonnage. La fonction étalonnage est responsable de la gestion de la calibration des équipements de contrôle, de mesure et d essais. Méthodes. La fonction Méthodes est responsable du choix des moyens de production et de la définition des temps alloués. Elle gère la documentation industrielle. Procédés. La fonction Procédés est responsable de la définition et de la maîtrise des procédés de production. Contrôle de gestion. La fonction contrôle de gestion est responsable de l établissement des budgets et du suivi des flux financiers. Comptabilité. La fonction comptabilité est responsable des données des états comptables et de la conformité des comptes du site. Santé sécurité au travail / Environnement. La fonction Santé Sécurité au travail /Environnement doit assurer et développer la sécurité des personnes et des biens par la conduite d une politique préventive. Elle assure la gestion des installations classées pour l environnement en conformité avec les législations. Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : le CHSCT est composé du chef d Etablissement, de membres du personnel et du Médecin du Travail. Il participe aux : analyses les conditions de travail et les risques professionnels auxquels sont exposés les salariés, inspections et enquêtes, développements de la prévention par des actions d information et de sensibilisation, analyses des circonstances et des causes des accidents du travail ou des maladies professionnelles. Le CHSCT est consulté avant toute décision d aménagement important susceptible d incidence sur la SST.

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 13 / 42 Date : Juin 2011 Animacteurs environnement : Au sein des unités et services, les animacteurs environnement sont en charge de : Participer à l analyse environnementale dans leur secteur (collecter les informations nécessaires et hiérarchiser les aspects) Participer à l élaboration, le suivi et la mise en place du plan d action validé par le responsable du secteur et le responsable environnement. Décliner les procédures générales et opérationnelles environnementales ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation. Vérifier les activités de surveillance et de mesurage. Alerter en cas de dérive. Anticiper la prise en compte de l environnement dans les nouveaux projets. Dans chaque fonction décrite, les managers, au sein des unités et services ont un rôle fondamental dans la prise en compte de la santé et sécurité au travail. Ils doivent : Connaître les risques de leur secteur et les communiquer à leurs équipes, Participer à l élaboration, le suivi et la mise en place des plans d actions, Décliner les procédures générales et opérationnelles SST ainsi que les actions de communication, sensibilisation et formation. Vérifier les activités de surveillance et de mesurage en matière de SST, Alerter et consigner en cas de dérive, Anticiper la prise en compte de la santé sécurité du travail dans les nouveaux projets.

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 14 / 42 Date : Juin 2011 3. PRESENTATION DES PRODUITS DE LA DIVISION DEFENSE ET ESPACE Les produits réalisés par la Division Défense & Espace comprennent : Des batteries d accumulateurs pour Satellites en technologies Nickel-Cadmium (NiCd),) et Lithium-Ion (Li-Ion): Technologie NiCd Technologie Lithium-Ion

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 15 / 42 Date : Juin 2011 Des piles pour les systemes d armes des forces navales en technologies argent-zinc (AgZn), Chlorure d argent-magnesium (AgCl/Mg), Oxyde d argent-aluminium (AgO/Al) : Pile AgO/Al pour torpilles Des batteries d accumulateurs pour les lanceurs en technologies Argent-zinc (AgZn), Nickel Cadmium (NiCd) et Lithium-Ion

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 16 / 42 Date : Juin 2011 Les principales applications de ces produits sont : Les satellites : Batteries Les systèmes d armes

MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 17 / 42 Date : Juin 2011 Les lanceurs Nouveaux segments : véhicules sous-marins Daurade Redermor Alista Talisman Wyamba

Réf. MQ 44000 Edition : 11 Page : 18 / 42 Date : Juin 2011 4. SYSTEME DE MANAGEMENT QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT 4.1. Généralités Le Système de Management Qualité Sécurité et Environnement est basé sur les exigences des normes ISO 9001 :08, EN 9100 :09, ISO 14001 :04 et du référentiel OHSAS 18001 :07. Il comprend les processus nécessaires à la maîtrise et à l amélioration de son efficacité. Le domaine d application de l ISO 14001 comprend les activités établies sur le site de Poitiers en relation directe avec le fonctionnement de l Etablissement et la conception, le développement, la fabrication et la commercialisation de générateurs électrochimiques. Le domaine d application n inclut pas le bâtiment 6 et les activités qui y sont localisées. Le domaine d application pour l OHSAS 18001 est similaire à celui de l ISO 14001 hormis le court de tennis et les activités de loisirs basées dans l enceinte du site. 4.1.1. Processus Les processus sont : identifiés (voir liste ci-dessous) et leur description fait l objet de PGQ ou PGSE correspondantes (Procédures Générales Qualité ou Sécurité- Environnement). gérés et leur efficacité évaluée et améliorée par rapport aux objectifs retenus, notamment lors des revues de processus et revues de Direction. Les séquences et interactions sont précisées par la cartographie du chapitre 4.1.3 et dans leur description. Chaque processus a un pilote qui est responsable : d organiser son analyse et son descriptif avec les équipes concernées, d en assurer la mise à jour, de définir des indicateurs et d en assurer le suivi, de proposer les améliorations. 4.1.2. Liste des processus «stratégiques» Dénomination Référence Pilote du Processus Processus de Direction Management de l organisation PGQ L021 Direction Division Management de la qualité et de l amélioration continue PGQ L032 Qualité Management de la santé sécurité et de l environnement PGSE L036 Sécurité Environnement Contrôle de gestion PGQ L037 Contrôle de Gestion Communication interne PGQ L033 Ressources Humaines Processus de réalisation Besoin client PGQ 46022 Direction commerciale Développement PGQ 46023 Unité Production et livraison PGQ 46024 Unité Processus supports Traitement, suivi des commandes et des contrats PGQ 46021 Gestion des contrats Achats PGQ L029 Achats Comptabilité PGQ L038 Contrôle de Gestion Mise à disposition des Ressources Humaines PGQ L030 Ressources Humaines Mise à disposition des Moyens PGQ L031 Ingénierie

4.1.3. Cartographie des processus MANUEL QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT Réf. MQ 44000 Edition : 10 Page : 19 / 44 Date : Mai 2011 Processus de Direction Management de l Organisation Communication Interne Management de la Santé Sécurité et de l Environnement Management de de la Qualité et de l Amélioration Continue Contrôle de Gestion Client (besoin) Processus de Réalisation Client (satisfaction) Besoin Client Développement Production et Livraison Processus Support Traitement et Suivi des Contrats et Commandes Achats Mise à disposition des Moyens Mise à disposition des Ressources Humaines Comptabilité

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 20 / 42 Date : Mai 2011 4.2. Exigences relatives à la documentation 4.2.1. Architecture du système documentaire Qualité Sécurité Environnement Le Manuel Qualité -Sécurité Environnement définit les politiques, les objectifs et les choix fondamentaux de la Division vis à vis de la qualité, de la sécurité et de l environnement Les PGQ et PGSE décrivent les processus du système de management Qualité, Sécurité Environnement et les dispositions prises par la Division. Les PAQ (Plan d Assurance Qualité) décrivent les dispositions qualité spécifiques applicables dans le cadre d un contrat. Les POP précisent les modalités détaillées de mise en œuvre des PGQ et PGSE précédentes Les Dossiers Industriels, décrivent les informations nécessaires à la définition, la réalisation, le contrôle et l expédition des produits. Le dossier de définition est partie intégrante du dossier industriel. Le personnel a accès à la documentation relative au système de management Qualité, Sécurité Environnement au travers du réseau informatique. L accès à ces documents est également possible pour les clients et/ou les autorités sur leur demande. 4.2.2. Manuel Qualité-Sécurité Environnement (MQSE) Ce manuel a pour objectif de : Définir les règles en matière de Qualité, Santé-Sécurité au travail et d Environnement appliquées au sein de la Division en cohérence avec les politiques de Saft Communiquer la politique Qualité, Santé-Sécurité et Environnement de la Division, ses objectifs et l engagement de la Direction à l ensemble du personnel, à nos clients et nos filiales Présenter les dispositions générales relatives à l'obtention de la Qualité, à la réduction des risques Santé Sécurité au travail et au respect de l Environnement par l'utilisation planifiée et efficace des ressources technologiques, humaines et matérielles disponibles et ce, à un niveau de coût optimal Développer chez nos clients la confiance que nos produits et services sauront satisfaire leurs spécifications et les standards de haute qualité de la Division et de Saft.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 21 / 42 Date : Mai 2011 4.2.2.1. Domaine d application Les dispositions décrites dans le manuel s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations fournis par la Division Défense Espace. 4.2.2.2. Gestion du Manuel La fonction Qualité de la Division Défense & Espace est responsable de la rédaction, de l'évolution, de la diffusion et de l'archivage du présent Manuel. La fonction Sécurité- Environnement participe à la rédaction de ce manuel. Le Directeur de la Division Défense & Espace approuve et vise ce Manuel. Cette approbation implique l'application des dispositions du présent Manuel par l ensemble du personnel de la Division. 4.2.2.3. Evolution du Manuel Toute révision de ce Manuel est effectuée sous la responsabilité de la fonction Qualité et entraîne une nouvelle édition accompagnée d'un changement de l'indice d'évolution. La traçabilité en est assurée sur la page de garde dans la rubrique "Editions successives". 4.2.2.4. Diffusion La diffusion interne du présent Manuel se fait sur le réseau informatique. Une copie «non gérée» est également disponible sur les réseaux «Intranet» et «Intrasaft». Dans ces deux cas, une mention «diffusion non gérée» est apposée sur chaque page du document. Des exemplaires supplémentaires de ce Manuel peuvent être fournis sur demande écrite, auprès de la fonction Qualité: Ils sont "non gérés" (mention sur la page de couverture), sans mise à jour ultérieure. La fonction Qualité archive pendant 5 ans les éditions successives du Manuel. 4.2.3. Maîtrise de la documentation Les dispositions relatives à la gestion et à la maîtrise des documents requis pour le Système de Management Qualité Sécurité Environnement font l objet de la procédure PGQ 46005. Ces dispositions s appliquent aux différentes étapes de vie : de la documentation d origine interne : élaboration, approbation, diffusion, modification, conservation et élimination de la documentation d origine extérieure : réception, diffusion, archivage et élimination Les documents relatifs à l assurance qualité produit (dossiers industriels) sont gérés selon les dispositions de la procédure spécifiques : POP47022 : Dossier Industriel des unités Défense et Satellites La documentation liée aux projets est gérée selon les dispositions de la procédure : POP47049 : Maîtrise de la documentation technique (hors DI)

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 22 / 42 Date : Mai 2011 4.2.4. Maîtrise des enregistrements La Procédure Générale Qualité PGQ 46016 précise la liste des enregistrements visant à démontrer la conformité du produit vis à vis des exigences spécifiées ainsi que l application correcte et totale du Système Qualité Sécurité Environnement et son efficacité, qui doivent être conservés. La procédure précise en outre les fonctions responsables de ces enregistrements, la durée minimale de leur conservation ainsi que les règles d élimination. Elle définit enfin les méthodes permettant d assurer la maîtrise des enregistrements émis et/ou conservés par les fournisseurs. En accord avec les exigences contractuelles ou réglementaires, certains enregistrements sont disponibles pour revue par les clients ou les autorités concernées sous réserve de respect des règles relatives aux documents protégés et classifiés (POP 47067). 5. RESPONSABILITE DE LA DIRECTION 5.1. Engagement de la Direction La politique Qualité, Santé-Sécurité au travail et Environnement de la Direction est donnée au début de ce manuel. En fonction des contraintes extérieures à la Division (politique de la Direction Générale Saft, programme «World Class» d amélioration continue, politique Commerciale, Budgets ), la Direction définit les objectifs, établit le budget et les plans annuels nécessaires à l atteinte de ses objectifs qui sont alors déclinés au niveau de chaque Unité et Service. La Direction définit également l organisation de la Division et répartit les ressources (humaines, financières et matérielles). Ceci est décrit dans le processus «Management de l organisation» (PGQL021). 5.2. Ecoute client La détermination des besoins et attentes des clients est réalisée à différentes phases des processus les besoins et attentes des clients sont collectés par les fonctions commerciales et marketing, ils sont analysés par la fonction marketing et les résultats de l analyse sont les données d entrée de l établissement de la politique produit (MPDP : Master Product Development Plan). Ce processus marketing est décrit dans le processus «Besoin Client» (PGQ 46022). Lors des phases de planification de la conception les besoins clients sont analysés, précisés et formalisés (voir 7.3 processus développement et 7.2 Besoin client) Les exigences clients relatives à la conformité des produits et le respect des délais sont pris en compte dans l analyse des risques relative au projet. PGQ 46022 La satisfaction du client est évaluée (voir 8.2.1 satisfaction client)

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 23 / 42 Date : Mai 2011 5.3. Politique Qualité Santé-Sécurité au travail et Environnement La politique Qualité Santé Sécurité au travail et Environnement est définie par la Direction de la Division sur la base : de la politique Qualité de Saft, des directives environnementales de Saft des objectifs et finalités propres à la Division. de l évaluation des risques professionnels réalisée sur le site des aspects environnementaux significatifs identifiés sur le site Cette politique est formalisée et des objectifs Qualité, Santé Sécurité au travail et Environnement sont définis au début de chaque année par la Division. Les politiques et objectifs sont revus au moins une fois par an. 5.4. Planification 5.4.1. Objectifs qualité - santé-sécurité au travail - environnement Les objectifs sont établis et déployés en cohérence avec les autres objectifs Division et avec les politiques lors de la phase 1 du processus de management de l organisation (cf. 5.1). 5.4.2. Planification du système de management de la qualité (SMQ) Le Système de Management de la Qualité est planifié dans le cadre du processus «Management de la Qualité et de l amélioration continue» (PGQL032) : L efficacité du SMQ est évaluée lors de chaque Revue de Direction (voir chapitre 5.6) et des évolutions peuvent en être décidées et planifiées.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 24 / 42 Date : Mai 2011 5.4.3. Planification du système de management Santé-Sécurité Environnement (SMSE) Le Système de Management Santé-Sécurité Environnement est planifié dans le cadre du processus «Management de la Santé Sécurité Environnement» (PGSE 036). Les aspects environnementaux sont identifiés au cours des analyses environnementales des activités. Les impacts significatifs sont issus d une hiérarchisation. Les modalités d identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGSE 46201. Elle est mise en œuvre en cas de modification des activités et des installations, ainsi qu en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. Les risques aux postes de travail sont pour leur part identifiés et évalués au cours des évaluations des risques professionnels. Les modalités d identification et de cotation sont décrites dans la procédure PGSE 46206. Elle est mise en œuvre en cas de modification des équipements, des activités et des installations, ainsi qu en cas de nouvelles exigences réglementaires ou autres applicables. La veille réglementaire est assurée par le responsable sécurité environnement, selon la procédure PGSE 46203. Elle permet à la Direction d'avoir connaissance des différentes exigences et de déterminer comment elles s'appliquent aux activités du site du point de vue de la santé sécurité du travail et de l environnement. Ces exigences applicables sont communiquées à toutes les personnes concernées, travaillant pour le compte de l Etablissement. La maîtrise opérationnelle est assurée par des procédures, des instructions, des dossiers industriels, des consignes d urgence ainsi que des actions de formation. Cette organisation permet de gérer les risques au poste de travail et les aspects environnementaux significatifs, d atteindre les objectifs et cibles, de limiter les impacts environnementaux et les préjudices aux personnes dès les étapes de conception des produits et des équipements. La préparation et la capacité à réagir aux situations d urgence sont décrites dans la procédure PGSE 46205. Ces différentes situations ont été préalablement identifiées dans les analyses environnementales et les évaluations des risques professionnels. La procédure prend en compte : les incendies les émissions accidentelles vers l atmosphère, les rejets accidentels dans l eau ou le sol, et les effets spécifiques des émissions accidentelles sur l environnement et l écosystème les accidents du travail (déclarés ou non). Elle se décompose en trois parties, les évènements détectés par l homme, les évènements détectés en automatique et les accidents du travail et prévoit des exercices périodiques. Les scenarii majorants sont décrits dans le Plan d Opération Interne (POI) qui détaille les risques associés, les réseaux des différents fluides et prévoit également les moyens de secours à déployer. Le déploiement du POI est basé sur la constitution d une cellule de crise dont les rôles des participants sont précisés dans des fiches réflexes (exemple : directeur des opérations internes (DOI), responsable communication interne ou encore les gardiens). Concernant les accidents du travail, la procédure prévoit en plus des obligations réglementaires (registre des accidents bénins ou déclaration CPAM) de consigner chaque accident déclaré dans notre système de gestion des anomalies (SIGA) et réaliser des arbres des causes systématiques.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 25 / 42 Date : Mai 2011 5.5. Responsabilité, autorité et communication 5.5.1. Responsabilité et autorité L ensemble des fonctions de la Division contribue à l atteinte des objectifs QSE en respectant les dispositions décrites dans le présent manuel. La description succincte des fonctions, leurs responsabilités et autorités sont rappelées au paragraphe 2.5.2. du présent manuel. Chaque poste fait l objet d une description de poste précisant en particulier le domaine de responsabilité. Lors des évolutions d organisation et de changements de responsables, des notes d organisation précisent le domaine de responsabilité et les rattachements hiérarchiques et fonctionnels. 5.5.2. Représentants de la Direction Le Responsable Qualité est le représentant de la Direction de la Division. A ce titre il a la responsabilité et l autorité pour : S assurer que les processus nécessaires au système de management de la qualité sont établis et entretenus S assurer de la mise en œuvre et du respect de l ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la qualité et de rendre compte à la Direction de la Division (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la qualité et d en proposer les améliorations nécessaires. Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des clients par toutes les fonctions de la Division. Représenter la Division auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la qualité. Résoudre les questions relatives à la qualité, et dispose de l autorité nécessaire pour refuser le passage des jalons en phase de développement, ou stopper un produit en fabrication en cas de non-conformité aux exigences qualité Le Responsable Santé-Sécurité Environnement est le représentant de la Direction de l Etablissement. A ce titre il a la responsabilité et l autorité pour : S assurer que les processus nécessaires au système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement sont établis et entretenus S assurer de la mise en œuvre et du respect de l ensemble des règles, procédures et processus du système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement et de rendre compte à la Direction de l Etablissement (en particulier lors des Revues de Direction) du fonctionnement du système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement et d en proposer les améliorations nécessaires. Faire arrêter une activité en cas de danger grave et imminent Promouvoir la prise en compte des exigences et de la satisfaction des parties intéressées par toutes les fonctions de l Etablissement. Représenter la Direction auprès des organismes extérieurs pour les sujets relatifs au système de management de la Santé Sécurité et de l Environnement. Pour les sujets liés à l environnement, il s appuie sur un réseau d animacteurs environnementaux au sein des services et unités. Les missions des animacteurs sont décrites au 2.5.2. En ce qui concerne la Santé et la Sécurité au travail, le responsable Sécurité Environnement travaille en étroite collaboration avec les managers. Ces attributions particulières sont formalisées dans les descriptions de poste de chacun.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 26 / 42 Date : Mai 2011 5.5.3. Communication interne Le processus de communication interne (PGQ L033) décrit l organisation relative à : La communication au personnel des informations relatives à l entreprise L animation et l organisation de la communication au sein de l entreprise Le retour d information et l implication du personnel par la communication La communication interne repose notamment sur : des bulletins d informations internes au niveau de Saft : bulletin mensuel «INSIGHT» au niveau de l Etablissement de Poitiers : bulletin mensuel «LIAISON» distribué à l ensemble du personnel des réunions d information au niveau Division et dans les services et unités l affichage dans les Unités et services, des Indicateurs Qualité, Santé-Sécurité au travail et Environnement la diffusion des comptes-rendus des Revues de Direction (Qualité Sécurité Environnement) aux Responsables de service et d Unité et à tous les responsables qualité la diffusion des comptes-rendus des réunions de CHSCT aux Responsables de service et d Unité des notes d organisation et d informations un site INTRANET «INTRASAFT» comportant des volets Qualité Santé-Sécurité Environnement 5.5.4. Communication externe Les demandes externes sont gérées par la procédure PGSE 46204. Il s agit de : diffuser en externe les informations (Santé-Sécurité Environnement) relatives à l entreprise et à l établissement de Poitiers, notamment la politique, répondre aux exigences réglementaires d informations, instruire les demandes des parties intéressées en tenant compte des recommandations Corporate, communiquer à la direction les données du site notamment dans le cadre des obligations de la loi NRE (Nouvelles Régulations Economiques) et du bilan social. 5.6. Revue de direction 5.6.1. Généralités La Direction de la Division effectue des Revues du système de management de la Qualité (3 par an), de la Santé-Sécurité (2 par an) et de l Environnement (2 par an) afin de s assurer de sa pertinence, de son adéquation et de son efficacité par rapport aux politiques qualité, SST et Environnement et aux objectifs associés. Le Directeur de Division et les responsables (ou en cas d absence leurs représentants désignés) des services et Unités participent à ces Revues. Les enregistrements des Revues de Direction sont conservés ( 4.2.4).

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 27 / 42 Date : Mai 2011 5.6.2. Eléments d entrée de la revue Les principaux points de l ordre du jour de ces revues sont : les audits externes et internes et leurs résultats (Qualité Santé-Sécurité Environnement) le fonctionnement des processus et leurs indicateurs (Qualité Santé-Sécurité Environnement) les indicateurs de qualité produits (Qualité) les indicateurs de satisfaction clients (Qualité) les indicateurs de performance environnementale les indicateurs de performance SST les résultats de participation et de consultation Santé-Sécurité les informations provenant des parties intéressées externes, y compris les plaintes Santé-Sécurité Environnement les actions correctives et préventives (Qualité Santé-Sécurité Environnement) les informations clients dont les réclamations Qualité les changements pouvant affecter le système de Management de la Qualité Santé- Sécurité Environnement les recommandations d amélioration et d évolution du système de Management de la Qualité Santé-Sécurité Environnement l avancement des programmes environnementaux et SST les actions décidées lors des Revues précédentes (Qualité Santé-Sécurité Environnement) 5.6.3. Eléments de sortie de la revue Après examen de chacun de ces points, la Direction de la Division décide des actions relatives : A la révision de la politique et des objectifs à l amélioration de l efficacité des systèmes de management et de ses processus à l amélioration du produit en rapport avec les exigences des clients à l amélioration de la performance environnementale et SST aux besoins en ressources. 6. MANAGEMENT DES RESSOURCES 6.1. Mise à dispositions des ressources. La prévision des ressources nécessaires aux activités de la Division, notamment celles utiles à la mise en œuvre du Système de Management Qualité, Santé-Sécurité et Environnement et à son amélioration continue, est faite lors de l élaboration du budget (processus «Management de l organisation» 5.1). Après accord de la direction Saft, le budget fixe les ressources humaines et financières autorisées. Le budget est actualisé en cours d année en fonction des besoins internes et externes et les ressources nécessaires sont adaptées. Le suivi du réalisé par rapport au budget est fait mensuellement. Si des actions spécifiques nécessaires demandent des ressources, l allocation en est décidée par le Directeur de Division.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 28 / 42 Date : Mai 2011 6.2. Ressources Humaines 6.2.1. Généralités. Le processus de «Mise à disposition des Ressources Humaines» est décrit dans la procédure PGQ L030. Il a pour objectifs de mettre en place les ressources nécessaires à la maîtrise et l amélioration du produit réalisé. 6.2.2. Compétence, sensibilisation et formation. Les unités et services expriment leurs besoins en personnel en termes de compétences et de quantité. Ces besoins sont recueillis et analysés par le service des Ressources humaines qui décide de recruter et / ou de former. Un plan de formation est établi annuellement, il est le moteur essentiel de la volonté d accroissement des compétences. La fonction Ressources humaines conserve l historique des formations ainsi que l évaluation de ces formations. Un bilan de l efficacité des actions de formation est établi une fois par an. La vérification des aptitudes des personnes aux exigences de compétences de leur poste est, par ailleurs, effectuée par la hiérarchie de la fonction (POP 47019 : «Qualification et Certification du personnel»). Les enregistrements des qualifications individuelles des opérateurs sont réalisés au travers des matrices de compétences Le personnel est sensibilisé à la pertinence, à l importance de son activité et à sa contribution à la réalisation des objectifs qualité, santé-sécurité au travail et environnement lors des réunions périodiques de Services et d Unités. L affichage des différents indicateurs dans les zones de communication contribuent à cette sensibilisation. D un point de vue santé-sécurité environnement, le personnel est sensibilisé aux axes développés dans les politiques des deux divisions. Dès son arrivée, la nouvelle personne suit une formation dans laquelle lui sont présentés les risques professionnels, les moyens de prévention protection ainsi que les aspects/impacts significatifs des activités. Cette sensibilisation doit également s appliquer aux «personnes travaillant pour le compte de» et aux sous-traitants intervenant sur le site. De plus une formation spécifique au poste de travail est réalisée par son supérieur hiérarchique ou son tuteur qui permet d aborder les risques SST E spécifiques à son activité. 6.3. Infrastructures. Les besoins d investissements et de maintenance concernant les infrastructures nécessaires pour obtenir la conformité du produit sont analysés lors de la préparation du budget (voir 6.1). Les activités de maintenance des équipements sont planifiées et décrites dans la procédure 47020 «Maintenance des équipements». Les infrastructures concernent : Les bâtiments, les espaces de travail et installations associées. Les équipements associés aux processus. Les services «support» tels que la logistique et les moyens de communication.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 29 / 42 Date : Mai 2011 6.4. Environnement de travail. Le montage des éléments électrochimiques en batterie pour l unité satellites est réalisé en salle propre dont la température et la quantité de particules sont fixées et contrôlées. Un local est réservé aux Rayons X pour le contrôle des soudures structures éléments. Un local est réservé aux stockage ou essais des éléments ou batteries Lithium/ion. L accès au local CEA est limité. (Unité Défense) Le local pyrotechnique sert au stockage des composants pyrotechniques pour l unité Défense. 7. REALISATION DU PRODUIT 7.1. Planification de la réalisation du produit La planification de la réalisation du produit est intégrée aux processus de développement (PGQ 46023) et de mise à disposition des moyens industriels (PGQL031). Ces processus permettent notamment de déterminer : Les exigences relatives aux produits, définies dans les dossiers de définition comprenant les plans des composants, des sous-ensembles et du produit, la nomenclature, les spécifications techniques et les procédés imposés. Le Plan de Définition d Emballage (PDE) est partie intégrante du Dossier de Définition. Les activités de vérification, de contrôle et d essais, ainsi que les documents et enregistrements nécessaires, définis dans le dossier de fabrication et de contrôle décrivant de façon détaillée au travers de fiches d instruction les opérations de production (IGF) et de contrôle (FC) nécessaires à la réalisation du produit. Les fiches de contrôle décrivent en détail la nature, la fréquence, les limites et le moyen du contrôle ainsi que le mode d enregistrement. Les besoins documentaires ou en ressources afin d assurer la mise en œuvre et l entretien du produit chez le client, lorsque applicable Les besoins en documentation permettant la maîtrise environnementale et la gestion adaptée des risques SST. 7.1.1. Gestion de projet La gestion de projet intègre l analyse des risques par rapport aux exigences client et est incluse dans le processus Développement. 7.1.2. Gestion des risques La gestion des risques est intégrée dès l expression des exigences clients par le processus «Besoin client» PGQ 46022 et tout au long du déroulement du projet au travers du processus «Développement» PGQ 46023. 7.1.3. Gestion de configuration La gestion de configuration est intégrée au processus «Développement» PGQ 46023 et est définie par la POP 47024 «Maîtrise de la configuration». L objectif est d identifier les caractéristiques des produits réalisés en regard de leurs référentiels de définition et de fabrication. L élément de base de la documentation de configuration est le dossier de définition. La configuration réalisée (produit fabriqué) correspond à l état du dossier de définition applicable amendé des dérogations éventuelles (identification/gestion des écarts). La configuration est évolutive conformément à la procédure POP 47006 «gestions des évolutions techniques».

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 30 / 42 Date : Mai 2011 7.1.4. Maitrise des transferts d activités Dans le cadre du plan stratégique de la ligne de produits SBG ou bien de la division Défense et Espace, des transferts d activités du site de production Saft vers un autre site Saft ou bien vers un sous-traitant, peuvent être identifiés et gérés conformément à la procédure POP 47183. Les transferts d activités d un fournisseur de la Division vers un autre fournisseur sont gérés dans le cadre du processus achat PGQL029. 7.2. Processus relatifs aux clients 7.2.1. Détermination des exigences relatives au produit. Le processus «Besoin Client» (PGQ 46022) décrit les activités planifiées afin de préparer, revoir et approuver une offre, ainsi que pour identifier et revoir les exigences relatives aux produits. 7.2.2. Revue des exigences relatives au produit Le processus «Besoin Client» (PGQ 46022) intègre la revue des exigences des clients, notamment celles relatives aux produits (dont les exigences spéciales). Une revue des exigences du client est réalisée sur chaque commande ou contrat afin de : S assurer de l adéquation de la commande avec l offre commerciale S assurer que le produit demandé est disponible à la vente (produit défini et commercialisable) S assurer que le produit proposé répond en tous points aux exigences spécifiées y compris aux exigences légales et réglementaires Mesurer les écarts éventuels et lever toute ambiguïté relative au besoin en collaboration avec le client S assurer que la division est apte à satisfaire à l ensemble des exigences requises : produit, délais, tests de recette, documents d accompagnement. Evaluer les risques liés à cette commande ou à ce contrat S assurer que les exigences spéciales sont bien prises en comptes. Les exigences spéciales sont toutes les exigences identifiées par le client, ou déterminées par l'organisme, qui présentent des risques élevés de ne pas être respectées, lesquelles nécessitent d être incluses dans le processus de gestion des risques. Les facteurs utilisés pour la détermination des exigences spéciales comprennent la complexité du produit ou des procédés, l'expérience passée ou la maturité du produit ou des procédés. Les exigences spéciales comprennent, par exemple, des exigences de performance imposées par le client qui sont à la limite des possibilités de l'industrie, ou des exigences déterminées par l'organisme comme étant à la limite de ses capacités techniques ou de celles de ses procédés. Les exigences relatives au produit peuvent inclure les exigences spéciales. Les avenants au contrat ou commande sont traités de la même façon. Les enregistrements des revues sont conservés ( 4.2.4)

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 31 / 42 Date : Mai 2011 7.2.3. Communication avec le client. Le processus»besoin Client» (PGQ 46022) décrit les dispositions prises. Les informations relatives aux produits sont notamment disponibles sur le site Web de Saft. Les modalités de traitement des réclamations clients sont décrites dans la procédure POP47005 «Gestion des réclamations clients». La gestion des retours clients est détaillées dans la procédure POP47004 «Gestion des retours clients» 7.3. Conception et/ou développement Le processus «Développement» PGQ 46023, décrit les étapes, les jalons et les responsabilités relatives au processus de conception et de développement. 7.3.1. Planification du processus conception et/ou développement. Les développements sont organisés selon une structure de projet. En fonction des contraintes liées au produit à développer (délai, performances, complexité, ), le chef de projet planifie les taches et les ressources nécessaires. Dans le cadre d un recours à une prestation externalisée d un développement projet via notre entité Saft SDU (System Development Unit), cette de demande de prestation fait l objet d une commande type client/fournisseur. Le processus de management projet applicable dans ce cas de figure est celui de Saft/SDU : norme NS 1 001 904. De manière générale, un kick-off meeting sera réalisé entre les 2 parties Saft Poitiers et SDU afin de décrire les différentes modalités de fonctionnement durant la prestation ainsi que les «livrables» associés. 7.3.2. Eléments d entrées de la conception et du développement. Les données d entrées de la conception sont identifiées, documentées et revues lors de la phase initiale de planification et au plus tard lors de la revue de contrat, qui constitue le jalon autorisant le passage à la phase suivante. 7.3.3. Eléments de sortie de la conception et du développement. Les données de sortie de la conception sont formalisées et permettent de: vérifier l adéquation avec les exigences d entrée de la conception. définir les documents et informations nécessaires aux achats et à la production, y compris les critères de contrôle et d acceptation des produits. spécifier les conditions d utilisation optimales et en toute sécurité des produits. Identifier les éléments critiques et caractéristiques clés (voir définitions ci-dessous). Eléments critiques : Tous les éléments ayant un effet significatif sur la réalisation du produit et sur son utilisation, y compris la sécurité, la performance, l encombrement, l interchangeabilité et la fonction, la productibilité, la durée de vie en service (ex : fonctions, pièces, logiciels, caractéristiques, procédés) Caractéristiques clés : Un attribut ou une caractéristique dont la variation a un effet significatif sur l encombrement, l interchangeabilité, et la fonction du produit, sa performance, sa durée de vie en service, ou sa productibilité, ce qui exige des actions spécifiques pour maitriser cette variation.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 32 / 42 Date : Mai 2011 7.3.4. Revue de la conception et du développement Le développement est organisé en phases. Le passage d une phase à la suivante est formalisé par une revue (jalon) de fin de phase qui permet de décider du passage à la phase suivante. L application de ces phases et des revues associées peut être modulée en fonction de la complexité du projet. L évolution d un produit existant suit cette même articulation. Les enregistrements relatifs aux revues sont conservés ( 4.2.4) 7.3.5. Vérification de la conception et du développement La vérification de la conception est effectuée à chacune des phases de conception pour assurer que les données de sortie de cette phase satisfont aux spécifications d entrée. La vérification de la conception est l objet d un enregistrement ( 4.2.4) 7.3.6. Validation de la conception et du développement La validation de la conception est effectuée afin d assurer que le produit est conforme aux besoins et/ou aux spécifications des utilisateurs. Des programmes d essais spécifiques sont planifiés dans ce but. La validation est normalement effectuée sur le produit fini mais peut être faite plus en amont si cela est approprié. La validation de la conception est l objet d un enregistrement ( 4.2.4) 7.3.6.1. Vérification de la conception et/ou du développement et essai de validation Lorsque des essais sont nécessaires, ils sont réalisés selon les modalités de la procédure POP47025 qui décrit les modes de définition, de planification, de maîtrise et de documentation de ces essais. 7.3.6.2. Documentation de la vérification et de la validation de la conception et/ou du développement Au cours du développement, les justifications obtenues (essais, calculs, comptesrendus, ) sont comparées aux besoins exprimés et/ou aux spécifications des utilisateurs, dans toutes les conditions d emploi identifiées, et compilées dans le Dossier Justificatif de la Définition (DJD) 7.3.7. Maîtrise des modifications de la conception et du développement. Les changements de conception ou les modifications sont identifiés, documentés, revus et approuvés et enregistrés par les personnes autorisées avant leur réalisation selon les modalités des procédures POP.47006 «Gestion des évolutions techniques». Lorsque cela est requis par le contrat ou par des exigences réglementaires, l approbation du client et/ou des autorités concernés est demandée

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 33 / 42 Date : Mai 2011 7.3.8. Prise en compte de l environnement dans le processus de développement La démarche d éco-conception a pour but de limiter les impacts environnementaux de nos produits tout en proposant la meilleure technologie disponible pour répondre au besoin client. Chaque nouveau produit doit faire l objet d une évaluation environnementale (MDL 44684) où sont décrites toutes les étapes de vie du produit (de l identification des exigences jusqu à la mise en déchets). Cet outil permet d identifier des axes d amélioration comme le remplacement de certains matériaux, l optimisation de l utilisation des ressources énergétiques et naturelles ou encore l amélioration de la part valorisable des produits en fin de vie. 7.4. Achats 7.4.1. Processus Achats Ce processus est décrit dans la procédure PGQL029. Les dispositions mises en place sont basées sur : Le mode d évaluation et de sélection des nouveaux fournisseurs qui repose sur une enquête qualité et une évaluation du risque. Cette évaluation débouche sur l introduction des nouveaux fournisseurs dans la Liste des Fournisseurs Approuvés (ASL) de la Division. Cette liste est consolidée au niveau Saft. Elle est enregistrée. La qualification du produit / process fournisseur en partenariat avec les services techniques et unité de production Saft qui repose sur des audits et une validation technique du produit. Elle prend en compte les exigences en matière de suivi des procédés spéciaux suivant couple produit/fournisseur concerné. Le suivi du fournisseur par une cotation prenant en compte les critères de qualité des produits fournis (au travers des résultats du contrôle des entrées Saft et des remontées des lignes de production), et de délai. Les résultats sont enregistrés. Ces résultats sont communiqués aux fournisseurs et, le cas échéant, des plans d amélioration sont demandés. Dans le cas des fournisseurs sous-traitants intervenant sur le site, un plan de prévention est élaboré de manière à fixer les domaines d action de chacun. Les axes SST E de la politique déployée sur le site, les pratiques environnementales mises en place ainsi que les consignes santé sécurité en vigueur leur sont communiquées. Une analyse des risques professionnels et une pour les aspects environnementaux, en relation avec les activités sous-traitées, sont également intégrées dans ce plan de prévention. 7.4.2. Informations relatives aux achats Elles sont communiquées par l ordre d achat accompagné le cas échéant des documents techniques tels que plans ou spécifications. Les fournisseurs accusent réception des documents techniques reçus. La PGQ L029 prend en compte les informations relatives aux achats.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 34 / 42 Date : Mai 2011 7.4.3. Vérification du produit acheté La vérification du produit acheté est effectué par le fournisseur et ou par la Division à réception. La nature et l importance des contrôles effectués dépendent du produit, de la mesure des performances qualité du fournisseur et de la mise en place de l «Assurance Qualité Produit» (AQP) avec le fournisseur (POP 47075). Lorsque cela est requis par contrat, des dispositions sont prises pour permettre au client ou à son représentant d effectuer des vérifications dans les locaux du fournisseur. Le processus «Approvisionnement» est intégré dans le processus «Production» décrit dans la PGQ46024. 7.5. Activités de réalisation du produit 7.5.1. Maîtrise de la préparation du service et de la production Les activités de préparation de la production sont décrites dans le processus «Traitement, suivi des contrats et des commandes» (PGQ 46021) qui permet d établir les plans de production sur la base des besoins commerciaux. Les activités visant à la maîtrise des activités de production sont décrites dans le processus «Production» (PGQ 46024) : La prise en compte des besoins de plans de contrôle lorsque des caractéristiques clés sont identifiées d identification des points procédés à vérifier d outillages de définition de procédés spéciaux est effectuée lors des différentes phases de conception et de développement (cf. 7.3) 7.5.1.1. Vérification des procédés de production Une RCPA est faite à la fin de la phase d industrialisation, conformément au PGQ 46023. Les opérations de production sont réalisées en accord avec le dossier de fabrication et de contrôle issu des processus de développement (PGQ46023) et de mise à disposition des moyens (PGQL031) (cf. 7.1 de ce manuel) 7.5.1.2. Maîtrise des changements de procédés de fabrication Les changements relatifs aux procédés de fabrication sont gérés selon les modalités de la procédure POP 47006 «Gestion des évolutions techniques». Celle-ci décrit les responsabilités de gestion et d approbation des changements. Lorsque cela est requis contractuellement, l approbation du client est sollicitée. Les changements relatifs aux procédés sont définis dans la POP 47048 «Maitrise des procédés» et sont justifiés.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 35 / 42 Date : Mai 2011 7.5.1.3. Maîtrise des équipements de production, des outillages et des programmes de machines à commande numérique Le processus «Mise à disposition des moyens» (PGQL031) décrit les activités relatives à la mise en œuvre de nouveaux moyens industriels, ainsi que les jalons associés : Les activités de maintenance des équipements sont planifiées et décrites dans la procédure 47020 «Maintenance des équipements». La maitrise des outillages et des équipements est décrite dans la POP 47055. 7.5.1.4. Support après-vente Lorsque des exigences particulières portant sur les services d avant-vente ou d aprèsvente sont spécifiées dans un marché ou une commande, ces exigences sont prises en compte et traitées lors de la revue de contrat. En outre, différents outils ont été développés afin d apporter à nos clients une aide dans le choix technique et un soutien après la vente: support à la décision de choix techniques et technologiques et du conseil à l utilisation de nos produits, documentation technique axée sur les performances, support à l expertise et l analyse de causes auprès de nos clients apportée suivant les cas par les services A.Q., Technique et/ou Marketing. Ces activités sont principalement gérées par les fonctions «Commercial et Marketing» avec le support des équipes techniques des unités. 7.5.1.5. Maîtrise des opérations réalisées occasionnellement à l extérieur des sites de l organisme Lorsque des opérations doivent être réalisées à l extérieur de la Division Défense & Espace, les dispositions relatives aux achats sont applicables (cf. 7.4.)

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 36 / 42 Date : Mai 2011 7.5.1.6. Maîtrise des prestations associées Lorsque des prestations associées sont spécifiées au contrat, celles-ci sont revues, analysées et traitées au travers des mêmes processus de réalisation que ceux relatifs aux produits Elles concernent toutes les prestations liées aux produits et en particulier la documentation fournie concernant les produits spécifiques destinés à un client identifié. Ces prestations donnent lieu à l'établissement d'une commande ou sont incluses dans une commande comprenant la fourniture de produits. Ce sont des prestations "contractuelles". Ces prestations peuvent être classées dans les catégories suivantes : - Documentation - Etudes - Mise en service - Traitement de réclamation - Formation clients - Mise à déchet, récupération - Fourniture de matières premières, de pièces détachées Les travaux relatifs à ces prestations sont réalisés suivant les procédures de la division. 7.5.2. Validation des processus de production. Les nouveaux procédés, y compris les procédés spéciaux, ou équipements font l objet d une validation formalisée avant mise en service prenant en compte la documentation industrielle, la formation du personnel, le respect des normes en vigueur, Santé Sécurité environnement comprises, l adéquation aux objectifs techniques et le plan de maintenance (cf. procédure POP47048 «Maîtrise des procédés»). Cette validation inclut la mise à jour des évaluations des risques professionnels du secteur et la revue des analyses environnementales concernées. La modification d un procédé ou d un équipement, reprend tout ou partie de la démarche suivie pour le développement. 7.5.3. Identification et traçabilité Les principes retenus pour l identification et la traçabilité des produits sont les suivants : Tout article ou produit est doté d un "système d'identification" utilisé comme moyen de reconnaissance et comportant un code article ou produit : numérique ou alphanumérique. Des informations complémentaires telles le N de lot, la référence de la spécification technique ou du plan associé etc... sont ajoutées suivant les besoins. Afin de garantir la continuité de cette identification, le système d identification choisi apparaît "en clair" sur le produit lui-même, ou sur son emballage/ conditionnement, ou sur la localisation de son site de dépôt, de stockage, ou d utilisation et est reporté sur tous documents ou enregistrements attachés aux mouvements de l article ou du produit, et ceci pendant toute la durée d'"existence" du produit, jusqu'à sa disparition dans le process d'intégration / assemblage générant un produit "nouveau". Celui-ci fait à son tour, l'objet d'une identification nouvelle.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 37 / 42 Date : Mai 2011 Compte tenu des exigences de traçabilité, les systèmes d'identification des produits existants sont précisés dans la procédure opérationnelle "Dossiers Industriels" POP 47022 Les produits élaborés en fabrication pour des essais techniques, outre l'identification du produit lui-même, il lui est associé une copie du document justificatif de sa présence en fabrication (Demande d'essai, plan d'essai, rapport...). Un repérage (adaptée à l'activité) en interdit toute utilisation par erreur dans le flux des produits standards. Lorsque les opérations "déléguées" à la fabrication sont terminées, toutes les matières premières, composants et produits spécifiques sont retournés au demandeur. En outre, les produits finis (éléments finis ou montage batteries) ainsi que les éléments nus sont, sauf exigence contraire, identifiés de façon unitaire, par leur n de lot ou leur date de fabrication. Des dispositions sont prises pour permettre de connaître, pour les composants critiques, leur rattachement au lot d origine et assurer ainsi la réaction aux anomalies dans les sens aval vers amont (remonter au lot de composants douteux en cas de dérive constatée sur le produit final) mais également amont vers aval (identifier les lots de produits contaminés par un composant défectueux). Le niveau d'exigence minimal en matière de traçabilité, et les dispositions propres répondant aux besoins internes des activités, sont décrits dans les Dossiers Industriels des produits, ou dans les Plans Qualité éventuels si modalités spécifiques exigées par certains contrats. Lorsqu elles sont utilisées, les marques de contrôle sont maîtrisées selon les dispositions de la procédure POP47007 «Gestion des Marques de contrôle technique» La gestion de configuration permet de maintenir la configuration du produit afin d identifier tout écart entre la configuration réelle et la configuration approuvée. Les exigences de traçabilité sont incluses dans la gestion de configuration selon la POP 47024. 7.5.4. Propriété du client La procédure PGQ 46007 décrit les dispositions prises afin d identifier, de protéger et de vérifier les produits ou équipements appartenant aux clients. 7.5.5. Préservation du produit La procédure PGQ 46015 définit les modes d identification, de manutention, de conditionnement, de stockage et de protection des composants et produits lors de leur production. Des dispositions sont prises pour la gestion des produits à conservation contrôlée (conditions spécifiques de stockage et/ou à durée limitée). Une gestion spécifique des produits permet leur utilisation ou expédition sous la règle du FIFO (First In, First Out).

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 38 / 42 Date : Mai 2011 7.6. Maîtrise des dispositifs de mesure et de surveillance Les règles relatives à la maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure sont décrites dans la procédure PGQ 46011. Les équipements de mesure sont identifiés et soumis à vérification à intervalles réguliers. La date de validité de la vérification est portée sur chaque équipement. Dans le cas ou un équipement est trouvé «défectueux» lors d une vérification, une enquête est menée pour statuer de l incidence des produits réalisés et, éventuellement, livrés. Ces équipements sont répertoriés dans une base de données informatiques qui permet la gestion du parc. Une pièce climatisée dont l hygrométrie est contrôlée est disponible pour la vérification des moyens. Les mesures sont enregistrées et vérifiées. Les constats de vérification sont des enregistrements archivés ( 4.2.4). 8. MESURES, ANALYSES ET AMELIORATION 8.1. Généralités Le processus de surveillance, de mesure, d analyse et d amélioration mis en place est décrit dans la procédure PGQL032 : 8.2. Surveillance et Mesure 8.2.1. Satisfaction client Le sous processus «données et analyses relatives aux clients» décrit les méthodes utilisées afin de collecter les éléments de satisfaction des clients : Les retours et réclamations des clients qui sont collectés, analysés et qui font l objet d actions curatives et correctives (POP47004 «Gestion des retours clients» et POP47005 «Gestion des réclamations clients») L évaluation des performances de Saft communiquée par certains clients, Les audits externes réalisés par les clients, ou les parties intéressées. Les enquêtes de satisfaction client à partir de l interview des «capteurs naturels» de l organisme ou par enquête directe. Les demandes et plaintes des parties intéressées, qui sont traitées selon les dispositions de la procédure PGE 46204 «communication externe» Ces informations sont analysées lors des Revues de Direction afin d établir des plans d actions d amélioration.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 39 / 42 Date : Mai 2011 8.2.2. Audit interne Un programme d audits internes est établi par les fonctions Qualité, Santé Sécurité et Environnement afin de vérifier la conformité et l efficacité du Système de Management Qualité Sécurité Environnement. Il couvre le périmètre de l activité et comporte des audits système, produit, procédé et processus. Il peut être modifié, sous la responsabilité du Responsable Qualité, pour tenir compte de l importance des activités à auditer et des résultats des audits précédents. Le programme précise l équipe et l objet de l audit. Les auditeurs sont qualifiés (formation externe ou interne) et ils sont indépendants du secteur audité. Dans le cas où des écarts sont constatés, les responsables des secteurs audités définissent et réalisent les actions correctives. L efficacité de ces actions est vérifiée ou évaluée. L évolution des actions correctives définies lors des audits est examinée lors des Revues de Direction (cf. description du processus au 8.1). Les rapports d audits sont enregistrés et gérés par la fonction Système Qualité ( 4.2.4) Les activités relatives aux audits internes sont décrites dans le processus PGQL032 «Management de la Qualité et de l amélioration continue». 8.2.3. Surveillance et mesure des processus Pour chaque processus, un pilote est désigné. Il est chargé du bon fonctionnement et de l amélioration du processus. Pour le piloter, il utilise des indicateurs, qui ont été définis en cohérence avec la politique et les objectifs qualité sécurité et environnement. Ils peuvent évoluer en fonction des besoins. Ces indicateurs sont examinés en Revue de Direction afin de s assurer de l efficacité des processus et de leur amélioration (cf. description du processus au 8.1) 8.2.4. Surveillance et mesure des produits. Les caractéristiques du produit sont surveillées, mesurées et enregistrées durant tout le cycle de fabrication, et notamment : En réception de composants achetés : les composants achetés ne peuvent être utilisés tant que leur conformité n a pas été vérifiée (POP 47009 «Vérification conformité en contrôle réception»). Cette vérification est effectuée en contrôle d entrée, ou par le fournisseur dans le cadre de l A.Q.P. (Assurance Qualité Produit). En cours de réalisation : les produits sont contrôlés selon les dispositions prévues dans les dossiers industriels (POP 47022 «Dossiers Industriels»). En contrôle final : selon les dispositions prévues dans les procédures suivantes : POP 47035 «Contrôle et essai en production et en final» Lorsque des caractéristiques clés sont identifiées, elles sont surveillées et maîtrisées. Les produits, qui n ont pas encore été déclarés conformes, ne sont pas utilisables, sauf dans le cadre d une fiche d anomalie accompagnée d une dérogation approuvée. Cette dérogation permet la traçabilité du produit et son rappel éventuel. Les différents enregistrements sont gérés selon les dispositions du paragraphe 4.2.4.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 40 / 42 Date : Mai 2011 8.2.4.1. Documentation de contrôle. La documentation de contrôle est gérée et comprend : les critères pour l acceptation et le refus, le positionnement du contrôle dans la gamme de fabrication, les modes d enregistrements, les types d instruments de mesure devant être utilisés. 8.2.4.2. Revue de Premier Article. La Revue Critique de Premier Article (RCPA) est intégrée au processus de développement (PGQ 46023). Les données issues de ces mesures sont des éléments d entrée du processus d amélioration continue : 8.2.5. Surveillance et mesure liées aux données SST et environnement La surveillance et le mesurage ont notamment comme objectifs le suivi de l'atteinte des objectifs et cibles dans le respect de la politique. Un plan de surveillance est établi et détaille, pour la division, ce qui doit être mesuré, où et quand, et selon quelle méthode le mesurage doit être fait. La mise en œuvre de ce plan de surveillance est décrite dans la procédure PGE46202 8.3. Maîtrise du produit non conforme. Les opérations et les responsabilités associées à la maîtrise du produit non conforme sont détaillées dans la procédure PGQ 46013 «Produit non conforme». Lorsqu un produit non conforme est détecté, il est identifié et isolé pour prévenir tout risque d utilisation ou d expédition par inadvertance. Le produit non conforme peut être soit : Repris en production selon des instructions prédéfinies et validées Accepté par dérogation avec ou sans opération de reprise Déclassé pour une autre utilisation Mis au rebut Dans les 2 premiers cas, le produit est vérifié à nouveau selon le plan de contrôle initial. Lorsque cela est défini dans le contrat ou lorsque le produit a été conçu par le client, l avis du client est requis pour toute acceptation par dérogation avec ou sans reprise. Dans le cas où une non conformité est détectée par Saft, sur des produits déjà livrés, une étude est menée pour définir exactement la criticité de la non conformité par rapport aux exigences du client. Si l'impact est important, le client est informé de la nature du défaut par la direction commerciale et les produits livrés peuvent être rappelés. Ils sont alors traités comme des retours client (réparés ou remplacés). Lorsqu une non-conformité environnementale est détectée, elle est caractérisée et communiquée aux responsables de la zone. Une situation de non-conformité peut-être par exemple : Défaillance dans l application des procédures Les exigences d entretien n ont pas été respectées Les critères opérationnels (dépassement de seuils) n ont pas été remplis.

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 41 / 42 Date : Mai 2011 Une analyse est réalisée afin d identifier les causes. Cette analyse permet de définir la partie appropriée du système sur laquelle les actions sont menées. Le plan élaboré prend ainsi en compte la correction du problème mais aussi les mesures de prévention pour éviter les récidives éventuelles. Les enregistrements relatifs à la non conformité et à son traitement sont gérés et conservés. (cf. 4.2.4). 8.4. Analyse des données. Ainsi que décrits aux paragraphes 8.1 et 8.2, les données Relatives aux produits Relatives aux processus Relatives aux résultats des audits Relatives aux clients et aux parties intéressées Relatives aux performances Santé-Sécurité Environnement sont recueillies et analysées. Elles sont présentées en Revue de Direction afin de permettre l évaluation de l efficacité du système qualité sécurité environnement 8.5. Amélioration 8.5.1. Amélioration continue Lors des Revues de Direction, l examen des différents points tels que la politique QSE, les objectifs qualité sécurité environnement,les résultats d audits internes et externes, l analyse des données, les actions correctives et préventives, le fonctionnement des processus et les indicateurs correspondants permet à la Direction de la Division de décider des actions d amélioration de l efficacité des systèmes de Management. Par ailleurs, l amélioration continue de l efficacité de la Division s appuie fortement sur le projet d entreprise «World Class», qui touche les domaines suivant de l entreprise : Production Ressources Humaines Achats Recherche et Développement Une évaluation globale de la division est réalisée tous les trois ans et un plan d amélioration est établi pour atteindre les objectifs retenus. La Division Défense & Espace s est particulièrement attachée à développer et suivre sa maitrise des domaines suivant : - Qualité - Coût - Délais - Santé-Sécurité - Implication du personnel - Environnement

Réf. MQ 44000 Edition :10 Page : 42 / 42 Date : Mai 2011 Les principaux outils utilisés (pour soutenir cette démarche) sont : - (Groupe de travail structuré :) PDCA, Kaizen - (Développement et maitrise de la qualité): 8D, MSP, Auto qualité, AMDEC, - (Maitrise et amélioration des performances :) TPM, SMED, - (Gestion de flux :) Kanban, VSM, - (5S, Management visuel, ) - (Développement des ressources :) De-Sat Pro : projet de transfert de compétences visant l autonomie et la réactivité des équipes sur des thèmes comme Sécurité, Qualité, 5S, Délais, 8.5.2. Action Corrective La procédure PGQL 032 «Processus management de la qualité et de l amélioration continue» documente les dispositions prises pour initier et traiter une action corrective. Des actions correctives sont initiées, par exemple, en cas de retour ou de réclamations des clients, en cas de problème majeur en production, à l issue des revues de Direction ou encore suite aux évaluations des risques professionnels et aux analyses environnementales. Les actions correctives sont demandées au fournisseur lorsque sa responsabilité sur la cause de la non-conformité est établie. Le traitement d une action corrective repose sur : Une recherche des causes d apparition de la non conformité La mise en place d actions correctives proprement dites La mesure de l efficacité des actions menées au travers des indicateurs ou des audits internes La standardisation des actions Les enregistrements relatifs au traitement des actions correctives sont gérés ( 4.2.4). 8.5.3. Action Préventive La procédure PGQL 032 «Processus management de la qualité et de l amélioration continue» documente les dispositions prises pour initier et traiter une action préventive. Les actions préventives sont issues par exemple : De Revues de contrat Des revues de processus Des travaux réalisés lors de la conception et du développement des produits Des analyses A.M.D.E.C. (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leurs Criticités) réalisées sur les produits, les équipements ou les procédés. Des études de sûreté de fonctionnement De la phase «act» (standardisation et généralisation) des groupes d amélioration continue utilisant la méthode P.D.C.A. De l extension à une famille de produit d actions correctives Des EvRP, des analyses suite à accident, des résultats de l analyse environnementale, des retours d expérience après les tests des situations d urgence. Des retours d expériences projets Elles sont enregistrées ( 4.2.4) selon les supports appropriés NOTRE ENGAGEMENT «SATISFACTION CLIENTS» 1. Le respect de nos délais (On Time Delivery) 2. Une Qualité irréprochable de nos produits 3. Une assistance technique réactive et efficace, à l écoute de vos questions 4. La démarche d éco-conception dans le respect de notre environnement