MANUEL D UTILISATION DE LA DECLARATION S.I.G.A.D Système d Information et de Gestion Automatisée des Douanes 1
INTRODUCTION MASQUE PRINCIPAL SAISIE DECLARATION - Année agrément - Numéro agrément - Nom du transitaire - Adresse du transitaire - Code_postal de l adresse du transitaire - Année de la déclaration - Numéro de la déclaration - Date (de la journée en cours) - Régime économique - Bureau : chaque bureau douanier est codifié (exp. Alger port 10) - Articles : le nombre des articles de cette déclaration - Numéro du répertoire : conçernant le classement du dossier vis a vis du declarant. - Mode de paiement : mode de paient des D&T - Immédiat - Crédit - Consignation - Engagement - Code fiscal : concernant le propriétaire du registre de commerce (importateur). - Type de la société : - Prive : Sarl ou Eurl - Publique : Société National - Raison social : Dénomination de la société - Adresse de la société - Code postal de l adresse de la société - Fournisseur : (l exportateur) - Fournisseur étranger pour l importation - Fournisseur Local pour l exportation - Adresse du fournisseur - Code pays du fournisseur exp. 532 France pour une importation 28 Algerie pour une exportation Condition de livraison : - CFR : coûts et fret (paiement de la marchandise + Le fret (transport)) - CIF : coûts assurance fret (paiement marchandise + fret + assurance - DAF : rendu frontière (le prix de la marchandise +transport jusqu aux frontière. - DEQ : rendu a quai & droits acquitté. - DES : rendu exship. - FOB : free en bord (uniquement le prix de la marchandise(le fret c est l importateur qui le paie) Mode de financement : 1- Cash 2- Ligne de crédit 3- Echange de produit (dans le cadre du troc) 2
4- Devise propre 5- Sans paiement (dans le cadre d un don) 6- Autres TYPE D OPERATION 1- Revente en état (dans le cas ou la marchandise est un produit fini). 2- Fonctionnement (matière première). 3- Investissement (dans le cadre d un investisseur national ou étranger). 4- Autres. NATURE DE LA TRANSACTION 1- Achat /vente sauf dans le cadre d un dons 2- Prêt a titre onéreux,location..(dans le cadre ou y a eu prêt ou location d un matériel (exp. Machine, engin de travaux.ext.). 3- Echange de marchandise dans le cadre du troc (exp. échange de marchandise entre pays africain ). 4- Transactions sans contrepartie. VOIR Figure (1) Figure (1) 3
DEUXIEME MASQUE : Relation entre Acheteur/Vendeur : 1- Indépendance totale (dans ce cas la relation entre l acheteur et le vendeur est indépendante). 2- Succursale : 3- Distributeur 4- Concessionnaire exclusif Pays provenance Code pays : chaque pays est codifié exp. France 532,chine 321,algerie 28 ext.. Mode de transport 1- Maritime : mode de transport par bateaux (port). 2- Aérien : mode de transport avion,cargo (Aéroport). 3- Cabotage : (voie maritime national exp. Port d Alger--- port de Annaba). 4- Ferroviaire :marchandise transporter par train entre pays voisins (algerietunisie). 5- Routier :marchandise transporter par camion qui traverse des frontière terrestre. 6- Autres. Nature de la déclaration C- colis postaux (colis envoyé par voix postale). D- définitive(manifesté soit manifeste maritime,aérien,routier,cabotage, ferroviaire ). E- bulletin de dépôt (exp. Fusil de chasse en dépôt sous douane). F- bagage accompagné (dans le cas ou le voyageurs entre en territoire national avec une marchandise à usage commercial ). G- véhicule couvet par un TPD (dans le cas ou le véhicule possède un tpd). H- folio apurant le manifeste (marchandise enlevé par folio ce dernier apure le manifeste). Type de dédouanement G- global (dans le cas ou la marchandise est dédouané globalement (la totalité)). P- partiel (dans le cas ou la marchandise est dédouané partiellement (le code de douane accepte le dédouanement de la marchandise en partiel). Nombre de colis - le nombre de colis déclaré. - Poids net : poids net de la marchandise déclarer. - Poids Brut : poids brut de la marchandise déclarer. 4
Domiciliation bancaire 1- banque (chaque banque national est codifié exp. 2- agence chaque agence de la banque mère est aussi codifié. 3- Numéro de domiciliation Régime précèdent dans le cas ou une mise a la consommation suite a une admission temporaire (A/T) 1- Bureau : bureau douanier ou la marchandise est entrée. 2- Numéro : - année de la déclaration - numéro de la déclaration 3- Régime : Le régime douanier dons la déclaration est enregistré a l entré en Algérie exp. A/T le régime 7801. Cas de transit Dans le cas ou la marchandise va subir un transit d un bureau douanier a un autre Pour sortir du territoire national a un pays voisin (exp. Tunisie) Bureau départ ----------------------- Bureau destinataire Alger port (bureau 10) --------------------- el aioun (bureau 62) Dans ce cas une marchandise est entrée en algerie par le port d Alger pour être transite En Tunisie. Voir Figure (2) Figure (2) 5
TROISIEME MASQUE : Dans cette étape c est la partie déclaration du montant de la marchandise a l achat (montant de la facture d achat). -s il y a d autres frais à l achat. -Fret (montant du transport). -s il y a assurance de la marchandise. 1-facture (PTFN) la touche F9 permet d obtenir la liste des monnaie qui existe. - Le montant déclarer. -Cours : chaque monnaie étrangère a son taux de change vis a vis la banque centrale. Même chose pour autre frais *Fret si conditions de livraison est déclarée en FOB. Voir Figure (3) Figure (3) 6
QUATRIEME MASQUE : dans cette étape c est la partie des documents joints a cette déclaration chaque document déposé dans le dossier est codifier exp. Le code document 600 = facture d achat non domicilier. Le code document 646 = note de détail. Le code document 620 = registre de commerce. Le code document 650 = avis d arrivée. Voir figure (4) Figure (4 ) 7
CINQUIEME MASQUE : le 5eme masque c est la partie détaillée de l article déclarée (type de marchandise) - Numéro article - Numéro de produit - Sous_position : chaque produit a une position dans le tarif et chaque position tarifaire a sa propre assiette des droits et taxes, et chaque position tarifaire a sa propre clé. EXP. La position 87033240 véhicule sa clé c est Y. - Désignation commercial : la nature de la marchandise bien détaille. Exp. Véhicule Cartable. Café. - Prix unitaire article : le prix unitaire détaillé de l article. - Cours : le taux de change s affiche automatiquement selon la devise déclarée. - Unité facture :chaque marchandise a sa propre unité de mesure. Exp. Cent ---------- cent unités. U ---------- nombre/ unités (pièces et article). KG ---------- kilogramme exp. Pour le café, semoule. L ---------- litre exp. Huile (liquide). M ---------- métre exp. Tissu. 2U---------- paires exp. Chaussures. 12U ---------- douzaines exp.tricot de peau - Qté /unité fact : la quantité de l unite facture. - Poids net article : - pour un seul article dans le cas declaration avec un seul article. -pour chaque article dans le cas d une declaration a plusieurs articles. - Origine produit : F9 pour obtenir le cose pays de l origine de produit. Exp. 321 chine (produit d origine chinois) - Qté compl : c est la quantité complémentaire pour le produit. Voir Figure (5 ) 8
Figure (5 ) D & Taxes (le systéme affiche l assiette des D&T et le montant pour chaque taxes ). Les D&T sont calculer automatiquement et la regle de calcul est sous forme : 1- en mode FOB : ptfn Montant * cours = valeurs en douanes 1 fret Montant * cours = valeurs en douanes 2 Autres frais Montant * cours = valeurs en douanes 3 Assurance Montant * cours = valeurs en douanes 4 Apres on à le total de la valeur en douane (vd1+vd2+vd3+vd4). 2- en mode CFR (coûts et fret) : ptfn montant * cours = valeurs en douanes1 autres frais * cours = valeurs en douanes 2 assurance * cours = valeurs en douanes 3 Apres on le total de la valeur en douane (vd1 +vd2+vd3). Pour le calcul des D&T exp. pour cette déclaration voir figure ( ) 9
RD : VD * taux la RD le taux est de 4/1000 = x1 RFD : VD * taux la RFD le taux est de 2 % = x2 DD : VD * taux la DD le taux est de 15 % = x3 TVA : VD +x1+x2 * taux la TVA le taux est de 17 %. A la fin on obtient le montant des D & T. *NB/ le taux de la TVA & D.D est différents pour chaque position tarifaire La RFD,RD ont toujours les mêmes taux. *VERIFICATION DE LA DECLARATION AVANT VALIDATION : Avant de valider notre déclaration ont doit vérifier Apres la déclaration de l article après la déclaration de la quantité complémentaire le calcul des droits et taxes affiche le résultat (le montant des D&T) a paye pour cette article. 10
SIXIEME MASQUE : Le 6éme masque concerne uniquement pour le dédouanement du véhicule Régimes économique exp. Le régime 1004,1011 ext. Dans ce masque c est les données concernant le véhicule (modèle 846) et il comprenne Les caractéristiques du véhicule dont : - Clé tpd : clé du tpd exp. A,B,C,D X pour les véhicules sans tpd - Année TPD : année du délivrance du tpd. - Numéro TPD : numéro du tpd. - Bureau : code bureau quia délivrer le tpd exp. 10 Alger port,30 Oran port. - Du : date de délivrance du tpd. - Validité : date de délivrance du tpd + 30 jours (1 mois). - Cadre : régime exp. LIM véhicule importer avec licence des moudjahidine PRT véhicule importer par un particulier. - Incessibilité : exp. LIM incessibilité 03 ans. PRT incessibilité néant. CCR incessibilité 05 ans. - Conducteur : le conducteur du véhicule mentionné dans le tpd. - Châssis : numéro de série du véhicule mentionne sur la carte grise du véhicule. 17 caractères (numéro). - Immatriculation : numéro d immatriculation du véhicule. - Places : nombre de places assis (voit carte grise). - Marque : la marque du véhicule. - Type : type du véhicule (voir carte grise). - PTC : poids total en charge du véhicule (voir carte grise). - Charge U : charge utile (poids a vide) du véhicule (voir carte grise). - Date 1 er.cir : date 1 er mise en circulation du véhicule(voir carte grise). - Puis : puissance du véhicule en Chevaux fiscal (voir carte grise). - CYL : cylindre du véhicule exp. Pour les véhicule immatricule en Allemagne,Italie, Belgique le puissance du véhicule est mentionner en CM3. - Energie : l énergie du moteur (motorisation essence ou diesel, GPL). - Genre : voir carte grise exp. genre VP,CTTE. - Carros : c est la carrosserie du véhicule exp. C.I conduite intérieur Fourgon. Voir Figure (6 ) 11
Figure (6 ) 12
Vérification et validation d une déclaration Avant la validation de la déclaration car maintenant elle est en temporaire le déclarant peut vérifiée La déclaration et aussi rectifiée les erreurs si elles existes. Pour vérifié la déclaration étape par étape on a les touches suivantes : La touche F2 pour vérifié la taxation La touche F3 pour vérifiée le masque du PTFN + autres frais et assurance La touche F4 pour le masque de l article (position tarifaire..ext). La touche F5 pour le masque suite de saisie (type de dédouanement, domiciliation bancaire ext). La touche F6 concernant le manifeste. La touche F7 concernant les documents joints a la déclaration. La touche F8 concernant le masque de l AT admission temporaire. Après verificatin de la déclaration la validation de cette dernière ce fait par CTRL V 2fois et cela pour Avoir le numéro définitive de la déclaration. Pour imprimé cette déclaration CTRL I 13