RÈGLEMENTS ET CODE D ÉTHIQUE DES MEMBRES Club de Golf Lévis inc.

RÈGLEMENTS ET CODE D ÉTHIQUE DES MEMBRES Club de Golf Lévis inc. 1. TABLE DES MATIÈRES 1. TABLE DES MATIÈRES... 1 2. RÉSOLUTION... 1 3. PRÉAMBULE... 1 4. DÉFINITIONS... 1 5. HEURES D OUVERTURE... 1 6. TENUE VESTIMENTAIRE... 2 7. LE JEU DU GOLF... 2 8. CHAMP DE PRATIQUE ET VERTS DE PRATIQUE... 3 9. HEURES DE DÉPART, RÉSERVATIONS ET AUTORISATIONS... 3 10. VOITURETTES ÉLECTRIQUES... 5 11. STATIONNEMENT... 6 12. INVITÉS... 6 13. AUTRES RÈGLEMENTS... 6 14. RÈGLES DE CONDUITE... 8 15. CONSÉQUENCES... 9 2. RÉSOLUTION 2.1. ATTENDU QUE le Conseil d administration désire que les membres du Club soient régis par un règlement et un code d éthique; 2.2. ATTENDU QUE le Conseil d administration désire que les droits et obligations des membres soient établis clairement et soient appliqués par tous les membres, leurs invités et les visiteurs; 2.3. IL EST RÉSOLU d adopter le présent Règlements et Code d éthique, d abroger et de remplacer toutes les précédentes dispositions touchant l éthique, la circulation et la discipline des membres. 3. PRÉAMBULE Le présent Règlement et Code d éthique se veut l expression de la volonté des membres du Club de Golf Lévis Inc. de se doter d un cadre de références quant au comportement et à la tenue devant prévaloir sur le site du Club, dans le respect et la tradition du jeu de golf. 4. DÉFINITIONS Pour les fins des présentes règles d éthique et à moins d une disposition contraire, les expressions suivantes signifient: 4.1. Le Club: Le Club de Golf Lévis Inc. 4.2. Le Conseil: Le Conseil d administration du Club. 4.3. Membre: Les membres actionnaires et non actionnaires. 4.4. Invité: Toute personne qui a été invitée par un membre à une partie de golf. 4.5. Visiteur: Toute personne non accompagnée d un membre et qui a satisfait aux exigences du Club quant aux frais de jeu. 5. HEURES D OUVERTURE 5.1. Les heures d ouverture du chalet, de la salle à manger, de la boutique, du Chalet Weyman, peuvent varier selon la saison et selon la température, surveiller l affichage (site internet, babillards, vestiaires et départ) à cet effet ou communiquer avec le Club; Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 1

6. TENUE VESTIMENTAIRE 6.1. SUR LE TERRAIN 6.1.1. Pour les hommes (juniors inclus), leurs invités et les visiteurs: a. La tenue règlementaire et traditionnelle de golf doit être portée sur le parcours (incluant le champ de pratique); b. La chemise avec col et manches, entrée dans le pantalon ou le bermuda, est obligatoire; c. Le pantalon long, le bermuda ou les «knickers» sont autorisées et doivent être portés avec des bas de golf. Les bermudas ne devront pas être plus courts que trois (3) pouces au-dessus du genou; d. Les jeans, de quelque couleur qu ils soient, les shorts, les pantalons de type ruggers (pantalons munis d'un élastique à la taille) ou de type cargo, les gilets avec décalque ainsi que tout vêtement jugé incompatible avec l esprit du règlement sont interdits; e. Le port de la casquette dont la palette est inversée est également interdit en tous lieux. 6.1.2. Pour les dames (juniors incluses), leurs invitées et les visiteurs: a. La tenue règlementaire et traditionnelle de golf doit être portée sur le parcours (incluant le champ de pratique); b. Les chandails de golf sans manche avec collet, ou avec manches et sans collet, ainsi que le port du bermudas ou de la jupe sont autorisés; c. Le port du bermuda, de la jupe et du pantalon long est permis; d. Les jeans, de quelque couleur qu ils soient, les shorts, les pantalons de type ruggers (pantalons munis d'un élastique à la taille) ou de type cargo, les gilets avec décalque ainsi que tout vêtement jugé incompatible avec l esprit du règlement sont interdits; e. Les bas longs au genou ou les bas courts à la cheville sont obligatoires dans les souliers de golf; f. Le port de la casquette dont la palette est inversée est également interdit en tous lieux. 6.1.3. les souliers de golf: a. Sur le parcours et le champ et verts de pratique, le port du soulier de golf de type crampons mous (soft spikes) est obligatoire en tout temps pour tous les membres et leurs invités; b. Les souliers de course (running shoes) sont permis sur le terrain, mais ils doivent être attachés; c. Les sandales à crampons sont permises sur le terrain. 6.2. DANS LE CHALET 6.2.1. Chacun doit avoir une tenue vestimentaire propre, décente, de bon goût et appropriée; 6.2.2. Le port du soulier ou de la sandale de ville est obligatoire; 6.2.3. Le port de la casquette est interdit dans la salle à manger. 6.3. CONSÉQUENCE 7. LE JEU DU GOLF Toute personne dont la tenue vestimentaire ne sera pas conforme aux présents règlements, pourra se voir refuser l'accès aux parcours, aux champs et verts de pratique, au chalet et dans la salle à manger du Club, selon le cas. 7.1. Le golfeur doit jouer promptement et respecter les limites de temps fixées par le comité golf soit 4h30; 7.2. Le membre doit obligatoirement arrêter son temps de jeu. Pour ce faire, il doit entrer son numéro de membre et son mot de passe sur l écran tactile des membres, située près de la boutique du pro, dès qu il a terminé sa partie; 7.3. Chaque groupe de golfeurs doit suivre le groupe qui le précède; la position du groupe qui suit n entre pas en ligne de compte pour déterminer si le rythme d un groupe est satisfaisant ou non; Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 2

7.4. Les golfeurs doivent quitter le vert et ses abords aussitôt qu ils ont tous terminé leur dernier coup roulé; 7.5. Les golfeurs qui sont à la recherche d une balle doivent la considérer comme perdue si elle n est pas retrouvée dans un délai de trois (3) minutes; 7.6. Les golfeurs peuvent frapper au maximum dix (10) coups par trous; 7.7. Aucun golfeur ne doit jouer avant que les golfeurs qui le précèdent ne soient hors d atteinte; 7.8. Le golfeur doit respecter le parcours: 7.8.1. Les départs: remettre du terreau (top soil) si nécessaire sur les trous disponibles; 7.8.2. Les allées: replacer vos mottes de gazon; 7.8.3. Les verts: réparer vos marques de balles; déposer délicatement le fanion sur le vert; 7.8.4. Les boisés: attention à nos arbres; 7.8.5. Les trappes de sable: prendre le temps de bien racler; 7.8.6. Voiturettes à main et téléguidées ne doivent pas être approchées à moins de vingt (20) pieds des verts ou entre le vert et une trappe de sable. Ils ne doivent pas être non plus sur les tertres de départ; 7.8.7. Ne pas frapper d'un tertre de départ ou du champ de pratique fermé; 7.8.8. Ne pas circuler dans les endroits délimités par des cordes. 7.9. Le golfeur doit respecter en tout temps, les règles particulières d utilisation pour les voitures électriques établies au présent règlement et code d éthique; 7.10. Le membre est responsable de la conduite de ses invités; 7.11. Le membre doit refréner les écarts de conduite (langage vulgaire, bâtons lancés ) et exiger de ses invités la même chose; 7.12. Le membre doit en tout temps avoir une étiquette convenable envers les autres joueurs: 7.12.1. Ne pas parler pendant qu'un joueur s'exécute; 7.12.2. Ne pas bouger lorsque qu'un golfeur s'exécute sur le vert; 7.12.3. Ne pas se placer en arrière d'un joueur sur le vert; 7.12.4. Ne pas marcher dans les «lignes» des autres joueurs; 7.12.5. Vous assurer que le quatuor qui vous précède est suffisamment loin avant de frapper votre coup; 7.12.6. Crier «fore» si votre balle se dirige vers un joueur; 7.12.7. N'hésitez pas à laisser passer un quatuor, si vous sentez que vous ralentissez le jeu; 7.12.8. Rendez-vous le plus rapidement possible à votre balle et préparez-vous à la frapper; 7.12.9. Remplir la carte de pointage à l'extérieur des verts; 7.12.10. Téléphone cellulaire: favoriser la quiétude des membres en l'utilisant le moins possible sur les parcours. 8. CHAMP DE PRATIQUE ET VERTS DE PRATIQUE 8.1. Tout golfeur utilisant le champ de pratique doit respecter la signalisation affichée (notamment sur l utilisation des bâtons); 8.2. Selon la température, le golfeur doit vérifier les restrictions quant à l utilisation du champ de pratique; 8.3. Il est interdit en tout temps pour les hommes d utiliser des bois dans le champ de pratique du côté Nord; 8.4. Il est obligatoire d utiliser uniquement les espaces réservés à cette fin (gazon, tapis); 8.5. Les balles sont fournies en tout temps si la température le permet; 8.6. Il est strictement défendu de faire des approches lobées sur le vert de pratique derrière le chalet, ces dernières peuvent se faire sur les verts près des départs. 9. HEURES DE DÉPART, RÉSERVATIONS ET AUTORISATIONS 9.1. Heures de départ 9.1.1. Tous les membres doivent s'enregistrer au kiosque des départs avant de commencer leur partie de golf sur notre parcours. Les membres ne peuvent débuter leur partie sans y être spécifiquement autorisés par le préposé aux départs. Après 18h30, si le préposé aux départs est absent, les membres ainsi que leurs invités devront s'enregistrer auprès du préposé à la Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 3

boutique du professionnel avant de débuter leur partie. Les membres ne peuvent commencer une partie à partir du tertre du 10 e trou sans l'autorisation expresse du préposé aux départs ou, s'il est absent, sans l'autorisation d'un préposé de la boutique du professionnel. 9.1.2. Certaines catégories de membres ont des privilèges de jeu restreints: a. Les cartes vertes (juniors de 12 à 18 ans): restrictions du lundi au vendredi de 11h00 à 14h00 et de 16h00 à 17h00; les samedis et jours fériés en avant-midi; b. Les cartes roses (étudiants de 19 à 25 ans): restrictions les samedis et jours fériés en avantmidi; c. Les cartes grises (semaine seulement): restrictions les fins de semaine et les jours fériés (fête des Patriotes, St-Jean-Baptiste, Confédération, Fête du travail); d. Les invités: restrictions les samedis et les jours fériés en avant-midi. 9.1.3. Tous les membres d'un quatuor doivent se présenter au tertre de départ au moins quinze (15) minutes avant l'heure fixée; 9.1.4. En cas de pluie: a. lorsque le terrain est fermé par les responsables du Club et que des départs sont suspendus pour une période indéterminée de courte durée, dès la réouverture officielle du terrain, l ordre chronologique initiale des départs sera repris. Advenant l abandon de certains golfeurs, leur départ sera supprimé; b. lorsque le terrain est ouvert et que le golfeur décide de ne pas jouer en raison de la mauvaise température, ce dernier perd son privilège d heure de départ. 9.2. Réservations 9.2.1. Les réservations auprès des préposés aux départs a. HEURES D OUVERTURE: le kiosque de départs est ouvert tous les jours de 7h00 à 18h00 (selon la température); b. PROCÉDURES: i. Remplir une carte de départ (blanche: jours de semaine, rose: samedi, jaune: dimanche); ii. Remettre la carte au préposé aux départs, maximum sept (7) jours à l avance, au plus tard avant 16h00, le quatrième (4 e ) jour précédant la journée désirée; iii. Pour connaître votre heure de départ, vous n avez qu à téléphoner trois (3) jours avant la journée désirée pendant les heures d ouverture; iv. Le nom d un joueur ne peut apparaître qu une seule fois sur la carte lors d un tirage; v. Un joueur seul peut laisser son nom en suivant la même procédure afin d être intégré à un groupe. 9.2.2. Les réservations avec le logiciel GGGolf internet a. HEURES D OUVERTURE: 24 h sur 24, 7 jours sur 7, de la maison ou au bureau; b. PROCÉDURES ET PRÉ-REQUIS: i. Avoir un accès internet; ii. Visiter le site www.golflevis.com ; iii. Par défaut, votre nom d utilisateur est votre numéro de membre; iv. Pour entrer une réservation, choisissez l onglet réservation, sélectionnez la date désirée, complétez la carte, maximum sept (7) jours à l avance, au plus tard avant 16h00, le quatrième (4 e ) jour précédant la journée désirée; v. Pour connaître votre heure de départ, vous n avez qu à sélectionner l onglet départs confirmés et visualiser votre temps de départ; vi. Un joueur seul peut laisser son nom en suivant la même procédure afin d être intégré à un groupe. 9.2.3. Les réservations avec le logiciel GGGolf écran tactile Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 4

a. HEURES D OUVERTURE: selon les heures d ouverture du Chalet; b. PROCÉDURES: i. Même procédure que par internet. 9.3. Informations supplémentaires 9.3.1. Vous devez obligatoirement inscrire les noms des golfeurs qui vous accompagneront; 9.3.2. Les préposés aux départs soumettront au Comité de discipline le nom des personnes qui ne se conformeront pas aux directives; 9.3.3. Si vous ne pouvez être présent, vous devez prévenir le préposé aux départs le plus tôt possible. 10. VOITURETTES ÉLECTRIQUES 10.1. Location 10.1.1. Toutes les voitures motorisées électriques doivent être préalablement payées auprès du préposé à la boutique; 10.1.2. Ce dernier remettra un coupon d accès spécifiant votre location que vous devrez remettre au préposé aux voitures, l autre partie du coupon devra être remise au préposé aux départs; 10.1.3. Il existe des forfaits de voitures payées d avance, pour de plus amples informations sur ces forfaits, contacter l administration du Club ou le préposé à la boutique; 10.1.4. SVP respecter les termes de location en évitant notamment : a. D'utiliser une voiturette électrique pour dix-huit (18) trous alors qu'on a seulement défrayé le montant pour neuf (9) trous; b. D'utiliser une voiturette électrique pour deux (2) personnes alors qu'on a seulement défrayé le montant pour une personne; c. De monter dans une voiturette électrique sans en acquitter les frais et laisser la voiturette à main sur le terrain. 10.2. Conditions d utilisation 10.2.1. Le conducteur d une voiturette motorisée doit être âgé d au moins seize (16) ans; 10.2.2. Le passager peut être âgé de moins de seize (16) ans; 10.2.3. Un maximum de deux (2) personnes et de deux (2) sacs de golf est permis sur une voiture; 10.3. Circulation 10.3.1. L utilisation par le golfeur des voitures électriques sur le site du Club doit être effectuée selon l affichage et les indications disposées aux endroits pertinents; 10.3.2. La circulation des voitures électriques peut être restreinte certaines journées, et ce, compte tenu des conditions climatiques ou de l état du terrain : le cas échéant, le surintendant détermine les restrictions; 10.3.3. En tout temps, la règle du 90 O s applique; 10.3.4. Selon la température, la règle de sentiers seulement peut s appliquer; 10.3.5. Sur les trous à normale 3, les voitures motorisées devront obligatoirement demeurer dans les sentiers prévus à cet effet; 10.3.6. Les affiches à cet effet sont disposées à proximité du départ des tertres numéro 1 et 10 ainsi que dans les voitures; 10.3.7. N'approchez jamais à moins de trente (30) verges du vert avec la voiturette électrique. Respectez les balises qui dirigent la circulation; 10.3.8. Les voiturettes électriques ne donnent aucune priorité sur les parcours et n'éliminent pas l'obligation pour les joueurs de replacer les mottes de gazon et de racler les trappes; 10.3.9. N allez jamais dans le bois avec une voiture motorisée; 10.3.10. Veuillez respecter les sentiers aménagés à cette fin. Amenez les voiturettes le plus à l'arrière possible des verts pour que les joueurs puissent quitter le vert sans revenir sur leurs pas; Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 5

10.3.11. Deux (2) joueurs par voiturette sont permis et pas plus de deux (2) voiturettes par quatuor; 10.3.12. Aucune voiturette ne doit franchir la zone de protection établie autour des verts, passer dans les trappes ou sur les départs, passer dans les endroits détrempés; 10.3.13. Les voiturettes à main ne doivent pas être accrochées, mues ou tirées par des voiturettes électriques. Aucun occupant d'une voiturette électrique, alors qu'il est à bord et qu'elle est en marche, ne peut tirer une voiturette à main; 10.3.14. Tout utilisateur d une voiture électrique qui contrevient aux présentes règles est passible des sanctions suivantes: 11. STATIONNEMENT a. À la première infraction, il recevra un avis verbal d un patrouilleur et/ou d un responsable du Club; b. S il est en faute pour une deuxième infraction au cours d une même saison, un rapport sera acheminé au comité de discipline; c. Si, après le premier rapport, il commet une deuxième infraction au cours de la même saison, un avis écrit sera remis à l utilisateur et noté à son dossier s il s agit d un membre; d. À la troisième infraction au cours d une même saison, le golfeur ne pourra plus utiliser pour une semaine une voiture motorisée sur le parcours du Club, peu importe l événement; e. Pour toutes les infractions subséquentes, le comité de discipline jugera de la sanction à appliquer. 11.1. Le stationnement des véhicules automobiles sur les installations du Club doit se faire selon les indications prévues à cet effet. Plus spécifiquement, les affiches de stationnement interdit doivent être respectées; 12. INVITÉS 11.1.1. À la première infraction aux affiches de stationnement, un billet de stationnement sera remis sur le pare-brise du véhicule ainsi qu un avis verbal; 11.1.2. À la deuxième infraction, une lettre sera acheminée au propriétaire du véhicule fautif; 11.1.3. À la troisième infraction, une suspension d une semaine sera infligée au membre fautif. 12.1. Il est important que les invités au Club soient bien reçus. En fait, plusieurs membres du Club y sont d'abord venus à titre d'invités. 12.2. Il faut donc : 12.2.1. Que les invités puissent se mêler aux membres sans perturber leur qualité de vie; 12.2.2. que les membres se sentent responsables du bien-être de leurs invités. Pour ce faire, nous suggérons que ceux-ci les informent au préalable des us et coutumes ainsi que des règles du Club concernant la tenue, le temps de jeu et l'étiquette de golf. 12.3. Une personne non-membre ne peut jouer plus de cinq (5) fois durant la saison, même si elle est invitée par des membres différents; 12.4. Les membres ont droit à trois (3) invités en tout temps, sauf le samedi, dimanche et jours fériés, les membres n'ont droit qu'à un (1) invité (aucun invité pour les samedis avant-midi); 12.5. Les membres doivent accompagner leurs invités en tout temps et ils sont responsables du respect des règlements et des dépenses encourues par leurs invités durant leur séjour. 13. AUTRES RÈGLEMENTS 13.1. Équipement Chaque joueur doit avoir un équipement approprié. 13.2. Droit d entrée et cotisation Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 6

Le droit d entrée et les cotisations annuelles ou spéciales pour chaque catégorie de membres sont déterminés par le Conseil et payables selon les modalités fixées par le Conseil. 13.3. Actionnariat Un membre peut être actionnaire ou non; un actionnaire peut être membre ou non. L actionnariat n est pas obligatoire. Un actionnaire membre a droit à un dividende équivalent à son nombre d actions sous forme d escompte sur sa cotisation annuelle de membre. Le montant du dividende annuel est déterminé par le Conseil. 13.4. Arrêt au Casse-croûte: Chalet Weyman L arrêt au restaurant : Chalet Weyman, est prévu après le 12 e trou joué. Le temps d arrêt prévu est de 8 minutes. 13.5. Patrouilleur (Marshall) / Officier des règles Le travail de l'officier des règles consiste à nous aider à voir à la bonne marche des activités sur notre terrain. L'officier est aussi responsable de prendre note des groupes qui retardent trop fréquemment le jeu et de rapporter au professionnel les joueurs qui enfreignent nos règles d'éthique (ceux par exemple qui ne replacent pas les mottes de gazon, qui ne raclent pas les trappes de sable, qui utilisent inadéquatement les voiturettes électriques, qui ne réparent pas les marques de balles sur les verts, qui ont une tenue vestimentaire inappropriée, qui ont des écarts de langage, ou autres). Respectez ces recommandations, elles seront bénéfiques pour tous les joueurs. 13.6. Marge d'erreur / Handicap Les membres qui désirent obtenir une marge d'erreur (index) pour accéder à titre de joueurs aux tournois internes et externes doivent, après chaque partie, entrer leur pointage à l'aide de l'ordinateur prévu à cet effet ou par internet. Si vous avez des questions d'ordre technique, veuillez vous adresser au préposé à la boutique. 13.7. Terrain fermé 13.7.1. Pour certaines circonstances, notamment la température, le terrain peut être fermé si les personnes responsables de Club le juge opportun; 13.7.2. Si le terrain est fermé, aucune personne ne doit jouer à quel qu endroit que ce soit sur le terrain avant que celui-ci ne soit officiellement rouvert; 13.7.3. Au départ, des affiches vous indiqueront que le terrain est fermé; 13.7.4. Pendant le jeu, un système de sirènes avisera que les golfeurs doivent immédiatement cesser de jouer et se déplacer dans les endroits sécuritaires aménagés à cette fin. Si la fermeture persiste pour une longue période, les golfeurs devront revenir au chalet. 13.8. Salle à manger (réservations) Afin de vous assurer de la disponibilité d'une table, nous vous prions de réserver au préalable auprès du responsable de la restauration sur place. 13.9. Pourboires 13.10. Tabac Le pourboire est inclus en restauration pour tout membre qui charge à son compte. Pour les paiements en argent comptant ou par carte, le pourboire n est pas inclus. Pour les autres services, le pourboire reste à votre discrétion. Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 7

Depuis 2006, il est strictement interdit de fumer à l intérieur des installations du Club: chalet, terrasse, chalet Weyman, kiosque de départs, entrepôt des voitures. Toute drogue est prohibée sur le terrain ainsi qu au Chalet du Club. 13.11. Boissons alcoolisées Seules les boissons alcoolisées vendues au Club peuvent y être consommées. Aucune boisson alcoolisée ne sera servie aux personnes de moins de dix-huit (18) ans. 13.12. Plaintes Les plaintes doivent être faites par écrit, signées et remises soit au directeur général ou être déposées à l'endroit approprié (meuble à handicap à proximité des vestiaires). Les membres ne doivent pas réprimander les employés du Club, ni leur donner quelque ordre que ce soit. Des boîtes de suggestions sont disposées dans les vestiaires si vous avez des suggestions ou commentaires. 13.13. Publicité Toute publicité ou propagande est interdite dans les limites du Club sauf avec la permission écrite de la direction générale. 13.14. Objets perdus / volés / endommagés Le Club n'assume aucune responsabilité dans le cas où des objets seraient perdus et/ou volés et/ou endommagés sur l'ensemble des installations de sa propriété. Si vous trouvez un objet perdu, veuillez le rapporter au responsable des vestiaires. 13.15. Comptes mensuels Les comptes de dépenses au cours d'un mois sont payables dans un délai fixe et inscrit sur l'état de compte, à l'expiration de ce délai, si le membre est en défaut d'acquitter son compte, il pourrait être suspendu. À échéance (net trente (30) jours), toute somme impayée portera intérêt au taux de 1% mensuellement (12 % / année). Un membre ayant un solde impayé de plus de soixante (60) jours se verra déchu de plein droit, et par le seul laps de temps, de tous ses droits et privilèges tant qu'il n'aura pas remédié à son défaut. 13.16. Propreté sur le terrain Aidez-nous à garder votre terrain impeccable en utilisant les poubelles mises à votre disposition. 14. RÈGLES DE CONDUITE 14.1. Les membres doivent se conformer et respecter en tout temps les règlements, politiques et décisions dûment adoptés par toute instance, personne ou tout comité habilité à le faire; 14.2. Tous les membres, de même que leurs invités, doivent se comporter avec politesse et décence et selon les plus élémentaires règles d hygiène et de bienséance; 14.3. Tous les membres doivent exercer leurs privilèges avec souci de protéger les biens du Club, de ne pas nuire à l exercice des privilèges des autres membres et dans un esprit de bienséance et de courtoisie envers tous les membres et le personnel du Club; 14.4. Le membre est responsable de tout dommage causé aux actifs du Club par lui ou par tous ses invités, le montant des dommages étant fixé par le Conseil; 14.5. Le membre ne doit adresser aucune réprimande aux membres du personnel mais il doit signaler tout manquement au directeur général. Il doit de plus respecter tout avis, décision ou demande formelle du directeur général, du professionnel, du préposé aux départs, du directeur de la restauration. En cas de désaccord, le membre pourra, par la suite, en référer au directeur général, ou, si ce dernier est en cause, au président du Conseil; 14.6. Le Club a une politique qui protège les employés contre toute forme de harcèlement psychologique au travail. Cette forme de harcèlement touche également les membres envers les employés. Par Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 8

harcèlement psychologique, on entend : une conduite vexatoire qui se manifeste par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes qui réunit ces quatre critères : répétés, hostiles ou non désirés, portant atteinte à la dignité, entraînant un milieu de travail néfaste. 14.7. Le membre doit respecter les employés: 14.7.1. Saluons et respectons les employés; 14.7.2. Leur travail est de nous rendre notre séjour agréable; 14.7.3. Essayons de leur faciliter la tâche; 14.7.4. Créons ensemble un sentiment d'appartenance. 14.8. Aucun membre ne peut utiliser la papeterie ou le sigle du Club pour diffuser des communiqués de quelque nature que ce soit sans l autorisation du directeur général; 14.9. Chaque membre a un numéro particulier et doit le mentionner au serveur ainsi que son nom à chaque fois qu il effectue un achat au Club. Il doit présenter sa carte de membre sur demande lors de ses achats. 15. CONSÉQUENCES 15.1. lorsqu un membre enfreint l une ou l autre des règles inscrites dans le présent code d éthique, il recevra un premier avis verbal de la part des responsables du Club; 15.2. s il enfreint une seconde fois le présent code d éthique, il recevra un avis écrit concernant son manquement; 15.3. à la troisième infraction, il recevra un avis de convocation avec le Comité de discipline du Club et son cas sera soumis au Conseil du Club, ce dernier pourra prendre des mesures disciplinaires le cas échéant. mise à jour le : 22 avril 2008 Règlements Club de Golf Lévis Inc. 2008 9