M.A.S.C.O.T. Année 2018 Comité des Œuvres Sociales des Agents de la Mairie de Tassin La Demi-Lune Boîte Vie Associative N 31 7 avenue Leclerc - 69160 Tassin La Demi-Lune Naissance Activités sportives ou culturelles Mariage & Pacs Loisirs, spectacles, cinéma, manifestations sportives ou culturelles Noël des ENFANTS Noël des AGENTS Vacances des enfants Départ à la retraite Rentrée scolaire Noël des RETRAITES Aide exceptionnelle pour Décès Page 1 / 16
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Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Page 8 Page 9 Page 10 Page 11 Page 12 Page 13 Page 14 Page 15 Page 16 Naissance Mariage & Pacs Noël des ENFANTS Participation aux vacances des Enfants Rentrée scolaire Activités sportives ou culturelles Loisirs, spectacles, cinémas ou manifestations sportives ou culturelles Noël des AGENTS (bon noël pour tous les agents avec ou sans enfant à charge) Départ à la retraite Noël des RETRAITES Aide exceptionnelle au Décès Modalités d'adhésion + formulaire Info MASCOT Page 3 / 16
NAISSANCE Agent en activité. ATTENTION : si l agent et son conjoint sont adhérents, UN SEUL chèque cadeau sera accordé. Ayant droit Enfant né ou adopté. Dans le cas de naissances multiple, 1 bon par enfant. Participation accordée à l agent à chaque naissance ou adoption d un enfant. A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent la naissance et au plus tard avant le 15 décembre de l année en cours. Pour les adoptions, il sera tenu compte des délais imposés par les administrations compétentes chargées d établir les pièces justificatives. Pièces justificatives Copie du livret de famille ou acte de naissance Pour l adoption : photocopie du jugement d adoption. 100 par enfant en carte cadeau. Page 4 / 16
MARIAGE et P.A.C.S. Agent en activité. ATTENTION : si l agent et son conjoint sont adhérents, UN SEUL chèque cadeau sera accordé. Participation à l occasion du mariage ou du P.A.C.S. de l agent. A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent le mariage civil ou le P.A.C.S et au plus tard avant le 15 décembre de l année en cours. Pièces justificatives Copie du livret de famille. Copie de l acte de déclaration du tribunal avec la mention «P.A.C.S.» 100 en carte cadeau. Page 5 / 16
Noël des ENFANTS Agent en activité. Ayants droits Enfants à charge, déclarés et inscrits à Mascot. Participation versée à tous les agents adhérents pour les enfants nés avant le 1er octobre de l année. Condition d attribution Être toujours employé à la mairie le mois précédent l Arbre de Noël. Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. Permanence Les 7 et 8 novembre 2018, de 12h à 13h30 au Local de MASCOT. Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. De la Naissance à 10 ans : 40 en carte cadeau De 11 ans à 16 ans : 60 en carte cadeau Page 6 / 16
Participation aux vacances des enfants Agent en activité. Ayants droits Enfants à charge déclarés et inscrits à Mascot. Participation versée pour l activité des enfants : en Centre de Loisirs à la journée ou demi-journée effectuée durant les vacances scolaires en vacances ou lors de séjours réalisés durant les périodes scolaires comme les séjours linguistiques, classes vertes, neige ou mer.! ATTENTION le règlement par chèques-vacances n est pas pris en compte A FORMULER par l agent DANS LES 3 MOIS qui suivent le séjour et au plus tard avant le 15 décembre de l année en cours. Pièces justificatives Formulaires originaux MASCOT sont téléchargeables sur le blog de MASCOT ou à retirer lors des permanences mensuelles. Ils devront être complétés, émargés et tamponnés par l'organisme puis devra être transmis à MASCOT ATTENTION : 2 formulaires avec ou sans hébergement. Participation maximale annuelle par enfant de 112 : Classe verte, de neige, de mer Stages sportifs ou culturels Campings avec activités enfants Centre de loisirs avec ou sans hébergement Séjour (camp, mini-camp) Séjour linguistique 7 / jour (avec ou sans hébergement) 3.5 / la demi-journée Ne sont pas pris en compte : chambres d hôtes, gîtes, location saisonnière Règlement en chèque de banque Page 7 / 16
Rentrée scolaire ARS Agent en activité. Ayants droits Enfants à charge inscrits et déclarés à Mascot. Participation versée à tous les agents adhérents pour les enfants en âge d'être scolarisés à partir de 6 ans révolus, déclarés et inscrits à MASCOT. Condition d attribution Être toujours employé à la mairie le mois précédent la date de rentrée des classes fixée par l'académie (zone A) Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. Pièces justificatives OBLIGATOIRE pour les enfants de 17 à 18 ans : fournir une attestation de scolarité. Permanences Les 5 et 6 septembre et 4 octobre 2018, de 12h à 13h30 au Local MASCOT Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. De 6 ans à 10 ans : 30 en carte cadeau De 11 ans à 18 ans : 50 en carte cadeau Page 8 / 16
Participation aux activités sportives, culturelles ou de loisirs Agent en activité. Ayants droits Agents en activité et enfants à charge de l agent, déclarés et inscrits à Mascot. Participation sur les frais d inscription à un club de sport ou une activité culturelle. Participation aux activités sportives régulières. Inscription dans une école de musique, de chant, de danse, de gymnastique, etc. Pour les licences de sports collectifs ou individuels, à l EXCLUSION des sports mécaniques. Les tickets d entrées par 10 pour la piscine, la patinoire, ou les stages, etc.... Ne sont pas pris en compte. Condition d attribution Les inscriptions doivent être à la saison ou au minimum d un trimestre. Participation de M.A.S.C.O.T. de 100 % sur le montant de l inscription, plafonnée à 80. A FORMULER par l agent pendant l'année en cours et au plus tard avant le 15 décembre de l année en cours. Pièces justificatives Formulaires MASCOT sont téléchargeables sur le blog de MASCOT ou à retirer lors des permanences mensuelles. Ils devront être complétés, émargés et tamponnés par l'organisme puis l'original devra être transmis à MASCOT Participation maximale ANNUELLE par adhérent et / ou par enfant de : 75 en règlement en chèque de banque Page 9 / 16
Participation sur les loisirs, cinéma, spectacles, concerts, ou manifestations sportives Agent en activité. Ayants droits Agent en activité, son conjoint et ses enfants à charge déclarés et inscrits à MASCOT. Participation sur les spectacles, le cinéma, le théâtre, les places à des manifestations sportives, les activités culturelles et touristiques, les parcs d attractions (uniquement en France métropolitaine).! ATTENTION AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUE SUR : les tickets de péage d autoroute, d entrées piscine, de location de matériel (vélos, pédalos, raquettes, skis, les diners-spectacles, les talons de tickets Condition d attribution Participation de 100% sur la valeur faciale du billet.! ATTENTION les tickets cinéma marqués «C.E.» ne sont pas pris en compte car ils bénéficient déjà d'une participation d'un comité d'entreprise. Les e-billets devront être imprimés dans son intégralité sur feuille A4, comportant dans l'impression le nom ou l'adresse mail déclarée à MASCOT. Participation de 2 sur les billets sans valeur faciale. La participation s'effectue sur les tickets de l'année en cours et au plus tard avant le 15 décembre de l année en cours. A FORMULER par l agent pendant l'année en cours. REGROUPER au maximum les différents tickets afin de limiter les chèques de remboursement (toute demande qui n atteint pas un minimum de 40 de remboursement (soit 80 de billetteries) ne pourra être transmise a MASCOT. Toutefois, vous devrez les transmettre avant le 15 décembre de l'année même si le montant minimum n'est pas atteint. MASCOT décline toute responsabilité en cas de perte ou vol de billet). Les tickets SERONT AGRAFÉS SOIGNEUSEMENT au recto d une page de format A4 (21x29.7 cm) comportant le nom, prénom et service de l adhérent.! ATTENTION : ne pas utiliser de ruban adhésif qui «mange» l encre des tickets. (Pas de remboursement).les justificatifs non conformes ne seront pas retournés. Pièces justificatives Présentation des billets originaux. de la participation ANNUELLE globale 130 pour les agents en activité en chèque de banque. Page 10 / 16
Noël des AGENTS Agent en activité. Ayant droit Agent en activité, avec ou sans enfant à charge Allocation versée en fin d année aux agents en activité. Condition d attribution L agent doit être inscrit à MASCOT. Être toujours employé à la mairie le mois précédent le versement de l allocation. Aucune demande n est à formuler : l attribution est faite automatiquement en fonction des éléments fournis au dossier. Permanence Les 7 et 8 novembre 2018, de 12h à 13h30 au Local Mascot Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. 50 en chèque cadeau. Page 11 / 16
Départ à la retraite Agent. Aide accordée aux agents lors de leur départ à la retraite. A FORMULER par l agent auprès de M.A.S.C.O.T. DANS LES 3 MOIS qui suivent l arrêté de mise à la retraite et au plus tard le 15 décembre de l année en cours. Pièces justificatives Copie de l arrêté de mise à la retraite ou certificat de l autorité administrative. Condition d attribution Si d autres bons cadeaux ont été accordés à l agent au cours de l année, cette prestation sera limitée (l ensemble des bons cadeaux ne devra pas dépasser 163, au vu de la règlementation URSSAF sur les cotisations sociales). 10 en carte cadeau / par année de COTISATION A M.A.S.C.O.T. Avec un maximum de 10 ans Page 12 / 16
Noël des RETRAITES Agent retraité. Ayant droit Agent retraité. Allocation versée en fin d année aux agents retraités inscrits à MASCOT. Condition d attribution La première aide est allouée l année civile suivant le départ si réinscription à MASCOT. Permanence Les 7 et 8 novembre 2018, de 12h à 13h30 au Local Mascot Les personnes se trouvant dans l impossibilité de se rendre à l une des permanences devront transmettre une procuration à une tierce personne, ou informer en amont MASCOT. 40 en chèque cadeau Page 13 / 16
AIDE EXCEPTIONNELLE DECES Conjoint. A défaut les enfants fiscalement à charge. Ayants droits Agent en activité, conjoint et enfants à charge déclarés à M.A.S.C.O.T. Aide accordée à l occasion du décès de l agent, de son conjoint ou des enfants à charge déclarés à M.A.S.C.O.T. Condition d attribution Aide soumise à commission de MASCOT, selon l'avis d'imposition de l'adhérent.. A FORMULER par la famille auprès de M.A.S.C.O.T. dans les 3 mois qui suivent le décès et au plus tard le 15 décembre de l année en cours. Pièces justificatives Acte de décès. Dernier avis d imposition de l'adhérent. 500 en chèque de banque Page 14 / 16
MODALITES D ADHÉSION A M.A.S.C.O.T. Pièces à fournir Agent titulaire Copie du livret de famille, à fournir lors de la 1 ère adhésion Copie de l attestation du P.A.C.S., à fournir chaque année En cas de vie commune, fournir chaque année un certificat de concubinage ou une attestation sur l honneur de vie commune. Copie de l arrêté qui justifie la date de prise de poste de l agent. 1 chèque de cotisation annuelle à l ordre de M.A.S.C.O.T : - 15 / couple ou personne célibataire - 10 / par enfant de plus de 3 ans Non titulaire horaire / Contractuel Dernières fiches de paie justifiant le cumul de 500 heures de travail effectif dans les 12 mois précédant la date d inscription + la fiche de paye de décembre 2017 (totalisant les heures 2017). Arrêté en cours de validité. ATTENTION les agents contractuels devront transmettent la copie de leur arrêté de travail à chaque renouvellement de celui-ci. Sans copie, les prestations seront suspendues à la date de fin du précédent arrêté. Copie du livret de famille, à fournir lors de la 1 ère adhésion Copie de l attestation du P.A.C.S En cas de vie commune, fournir chaque année un certificat de concubinage ou une attestation sur l honneur de vie commune. 1 chèque de cotisation annuelle à l ordre de M.A.S.C.O.T : - 15 / couple ou personne célibataire - 10 / par enfant de plus de 3 ans Retraités 1 chèque de cotisation annuelle d un montant de 11 à l ordre de M.A.S.C.O.T : Les nouveaux agents pourront adhérer à M.A.S.C.O.T. jusqu au 30 juin 2018. Les non titulaires ou contractuels doivent justifier au 30 juin, du cumul de leurs 500 heures pour valider leur inscription. Page 15 / 16
M.A.S.C.O.T. Nous vous invitons à déposer vos demandes par : - Courrier postal à MASCOT Boite associative N 31, 7 avenue Leclerc 69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - Courrier interne - Mail : mascot@villetassinlademilu.fr - Sur le blog : http://mascottassin.wordpress.com/ MASCOT mis en place des permanences mensuelles. Elles se déroulent dans le local. L accès s effectuera par la porte à côté de l école maternelle Demi-lune. Elles vous permettent de venir vous inscrire, retirer les commandes, de déposer vos demandes de remboursements, d avoir des informations sur les prestations, d informer les nouveaux agents, et de vous renseigner sur les différentes manifestations. Les dates sont les suivants : - Le 1 mars 2018, de 12h à 13h30 - Le 5 avril 2018, de 12h à 13h30 - Le 3 mai 2018, de 12h à 13h30 etc.. SUBTIL Véronique Présidente Ville Service Proximité voirie TANIERE Gérard Secrétaire Retraité BERAUD Richard Trésorier SIOL Ville Service Manifestations et SEINGRY Didier Trésorier Adjoint Logistique ROJON Anthony Ville Service Espaces Verts DEMANGE Anthony Bloggeur Ville Service Espaces Verts CHEVALIER Véronique CCAS - Crèche Turbulune VERMEULEN Tony Bloggeur Ville Affaire Générale SOLANO Michèle Retraitée Retrouvez toutes les informations sur le blog de MASCOT : http://mascottassin.wordpress.com/ Page 16 / 16