Entreprise :. Chantier : Désamiantage du Home Roger Decamps sis rue de Zaventem, 60 à 1140 Evere Tableau d évaluation qualitative des offres en matière de sécurité et santé AVERTISSEMENT AU SOUMISSIONNAIRE Ce document d analyse, à remplir par les soumissionnaires, est un des critères de sélection des entreprises. Il permettra au Maître d ouvrage d apprécier vos capacités à éliminer, à évaluer et à réduire les risques à la source. Vous ne pouvez pas le compléter et le renvoyer sans avoir pris connaissance de l intégralité du Plan Général de Sécurité et Santé et du descriptif des travaux qui font partie intégrante de l appel d offre. Utilisez de préférence des mots clés, clairs et précis. TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 1 of 8
Caractéristiques de l'entreprise Taux de Fréquence et Taux de Gravité 2007 2008 2009 Remarques Taux de Fréquence des accidents pour votre entreprise Taux de gravité des accidents Taux de gravité global Structure de la prévention : Responsable : Délégué sur chantier: Formule de calcul : Formule de calcul : Formule de calcul : Certifications Qualité / Sécurité Type + date d'obtention Organisation de la prévention sur le chantier TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 2 of 8
Décrivez la structure de prévention de l'entreprise : Les exigences de sécurité vis-à-vis des sous-traitants sont intégrées : - lors de la demande de prix au sous-traitant? - lors du choix du sous-traitant? - lors de la signature du contrat avec le sous-traitant? Décrivez brièvement ces exigences : Formations prévues - pour votre personnel - pour celui de vos sous-traitants - votre personnel dispose-t-il de l expérience nécessaire à la réalisation des travaux décrits? - fournissez-vous des procédures de travail à votre personnel? Pour quel type de travail? - fournissez-vous des consignes de sécurité à votre personnel? Si oui, dans quel domaine? Type de planification utilisée Installation du chantier TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 3 of 8
Premiers secours - Procédure prévue - Matériel utilisé - Secouristes sur chantier Réfectoires, vestiaires, lavabos, WC - Emplacements, nombre, type - Pour quel personnel? Lutte contre l incendie - Matériel envisagé - Emplacements proposés Machines / Outillage à main ( scies circulaires, machines portatives, foreuses, pistolets de scellement,...) - Matériel utilisé - Est-il labellisé «CE»? - Prévention des risques pour vos travailleurs. TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 4 of 8
Dans quelles circonstances remplacez-vous les équipements de protection individuelle par des protections collectives? Décrivez brièvement Equipements de protection individuels Quels sont les équipements de protection individuels que vous prévoyez? Sont-ils récents? Sont-ils bien adaptés à l ergonomie du travail Ordre et propreté Quelle sont les activités que vous préconisez pour maintenir le chantier propre et ordonné? Compte pro-rata? TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 5 of 8
Prévention des nuisances Produits dangereux - Prévention des risques pour vos travailleurs - Endroits de stockage Ventilation - Prévention des risques : - pour vos travailleurs, - matériel utilisé, - moyens de contrôle, - élimination des poussières, des fumées ( ex. : d engins, de coupage et de soudage, ) Bruit - Quelles sont les sources de pollution sonore identifiées et les moyens d y remédier? Poussières - Quelles sont les sources de pollution par la poussière identifiées et les moyens d y remédier? TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 6 of 8
Prévention des risques spécifiques ( à ne remplir que si les risques décrits s appliquent à votre entreprise ) Indiquez toujours les équipements de protection collective et/ou individuelle que vous envisagez Protections contre les chutes - Prévention des risques pour vos travailleurs - Matériel utilisé Appareils de levage - Prévention des risques pour vos travailleurs - Risque de chute - Matériel utilisé - Limitation des co-activités dangereuses Travaux de démolition - méthode choisie TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 7 of 8
Tri et évacuation des déchets - Type de tri - Mode d évacuation - Récipients - Autres Fait à, le Signature. Parapher chaque page du présent document et des documents en annexe L Entrepreneur, TABLEAU D EVALUATION QUALITATIVE DES OFFRES EN MATIERE DE SECURITE ET SANTE Page 8 of 8