Archives déposées de la commune de Soublecause

Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Soublecause 432 E DEPOT 1-43 par Francis Archambaud et Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2010

Archives déposées de la commune de Soublecause Cotes extrêmes 432 E DEPOT 1-43 1671-1993 49 Nombre d'unités de niveau bas Origine Commune de Soublecause Sénéchaussée de Lectoure. Election d'armagnac. Pays de Rivière-Basse. Marquisat de Franclieu.Canton de Castelnau-Rivière- Basse depuis 1790. Barbazan, Héchac et Lagrasse, communes en 1790, lui sont réunies en 1791. Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Soublecause (Hautes-Pyrénées, France)

Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Finances Imposition [vers 1790] Cote arch. comm. : CC 5 432 E DEPOT 1 Cadastre Livre des charges et décharges 1748-1791 Description physique : Registre 38 x 24 x 1 cm ; couverture peau ; folioté 1-50 ; feuilles vierges : folios 26-50 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 2 432 E DEPOT 3 "Cadastre de Barbazan", par Pierre Pourtant, arpenteur juré du lieu de Louey en Bigorre 1741-1748 Description physique : Registre 40 x 27 x 2 cm ; couverture peau abîmée ; paginé 1-51, suivi d'une table et de deux pages (4 feuilles ) non paginées ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 3 432 E DEPOT 4 Cadastre de Lagrasse fait par Pierre Bazet, arpenteur juré de Bétracq en Béarn 1748-1758 Description physique : Registre 34 x 22 x 1cm ; couverture peau ; folioté 1-13 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 4 432 E DEPOT 5 Livre terrier 1740-1748 Description physique : Registre 26 x 20 x 1 cm, couverture peau, comprenant 5 feuilles puis paginé 1-58, suivi de 2 feuilles non paginées ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : CC 1 432 E DEPOT 2 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Registre des baptêmes, mariages et sépultures (1671, 1673, 1675-1704, 1707-1708, 1711-1735, 1737-1791) 1671-1791 Description physique : Feuilles déreliées 26 x 23 x 6 cm ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : GG 1 432 E DEPOT 6

Archives postérieures à 1790 Bibliothèque administrative Etat de publications et imprimés administratifs divers en vente aux établissements Dupont à Paris Sans date Cote arch. comm. : 9 C 1 432 E DEPOT 7 Administration générale de la commune Conseil municipal Autorisation de convocation du Conseil municipal : lettre du préfet au maire 1872 Cote arch. comm. : 1 D 5 432 E DEPOT 12 Registre des délibérations, précédé au début de procès-verbaux, déclarations... (1844, 1846, 1863-1864, 1874-1879) 1844-1879 Description physique : Registre 36 x 24,5 x 1 cm, couverture très abîmée (notamment seul subsiste le carton sur la partie supérieure), comprenant une feuille de titre puis folioté par nos soins 1-39 (dont recto du fol. 25 et verso des fol. 38-39 vierges) ; feuille détachée : fol. 39 ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 1 432 E DEPOT 8 Registre des délibérations 1859-1868 Description physique : Registre 37,5 x 25 x 1 cm ; couverture très abîmée (notamment déchirée sur la partie supérieure), comprenant 3 feuilles de titres puis paginé 1-92 et paginé ensuite par nos soins 93-98 (dont 1re feuille, versos de la 2e feuille et de la p. 29 et pp. 95-98 vierges) ; feuilles détachées : les 3 premières feuilles, pp. 1, 93-98 ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 2 432 E DEPOT 9 Registre des délibérations 1868-1874 Description physique : Registre 37 x 25 x 1 cm ; couverture abîmée, comprenant 4 feuilles de titres puis folioté 1-46 ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 D 3 432 E DEPOT 10 Registre des délibérations 1879-1895 Description physique : Registre 40 x 27 x 3 cm, couverture très abîmée (notamment seul subsiste le carton sur la partie supérieure), comprenant 2 feuilles puis folioté par nos soins 1-89 ; feuilles très abîmées : les 2 premières feuilles et fol. 1-3 ; feuille arrachée : fol.89 ; en très mauvais état de conservation. Restauré en 2011. Cote arch. comm. : 1 D 4 432 E DEPOT 11 Administration de la commune Division du territoire en sections 1790-1791 Cote arch. comm. : 3 D 1 432 E DEPOT 13 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès 1793-an IV Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 4

Description physique : Cahiers 33 x 24 x 1 cm ; dérelié ; en état moyen de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 432 E DEPOT 14 Registre des naissances An V-1810 Description physique : Registre 28 x 20 x 3 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 432 E DEPOT 15 Registre des mariages An V-1810 Description physique : Registre 28 x 20 x 3 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 432 E DEPOT 16 Registre des décès An V-1810 Description physique : Registre 28 x 20 x 3 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 4 432 E DEPOT 17 Registre des naissances, mariages et décès 1811-1836 Description physique : Registre 26 x 19 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 5 432 E DEPOT 18 Tables décennales 1823-1842 Cote arch. comm. : 1 E 6 432 E DEPOT 19 Pièces annexes de l'état civil Naissances, actes de notoriété (1854-1889) ; mariages (1838-1872) ; décès (1806-1860) ; séparation de biens : extrait de jugement (1872) 1806-1889 Cote arch. comm. : 2 E 1 432 E DEPOT 20 Population, économie sociale, statistique Commerce et industrie Commerce : informations financières et boursières Sans date Cote arch. comm. : 2 F 1 432 E DEPOT 21 Agriculture Sinistre : pertes de récoltes causées par la sécheresse 1893 Cote arch. comm. : 3 F 1 432 E DEPOT 21 Contributions, administrations financières Impôts directs Contribution mobilière (1791) ; déclaration de réception d'un extrait de jugement en faveur de l'expercepteur (1833) ; correspondance (s.d.) 1791-1833 Cote arch. comm. : 1 G 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 5

432 E DEPOT 22 Registre des déclarations des dégrèvements d'impôts 1893-1906 Cote arch. comm. : 1 G 3 432 E DEPOT 24 Matrices générales des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres 1870-1931 Cote arch. comm. : 1 G 2 432 E DEPOT 23 Copies de la matrice cadastrale 1931-1971 Cote arch. comm. : 1 G 8 432 E DEPOT 29 Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910 Description physique : Registre 37 x 24 x 1 cm ; couverture cartonnée abîmée ; en assez mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 9 432 E DEPOT 30 Matrice cadastrale des propriétés bâties (copie) 1911-1937 Description physique : Registre 49 x 3 x 2 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 10 432 E DEPOT 31 Registre des déclarations pour les constructions nouvelles et les reconstructions 1895-1969 Cote arch. comm. : 1 G 4 432 E DEPOT 25 Registre d'inscription des déclarations contenant les rôles généraux des contributions directes, de la taxe militaire et de la taxe de prestations 1907-1969 Cote arch. comm. : 1 G 5 432 E DEPOT 26 Matrice cadastrale des propriétés non bâties (copie) 1915-1937 Description physique : Registre 47 x 32 x 5 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 11 432 E DEPOT 32 Registre des états de sections des propriétés non bâties de A à D 1938-1986 Description physique : Registre 44 x 36 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 6 432 E DEPOT 27 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties de A à Q (copie) 1938-1973 Description physique : Registre 27 x 37 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 12 432 E DEPOT 33 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties de R à Z (copie) 1938-1973 Description physique : Registre 27 x 37 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en assez bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 13 432 E DEPOT 34 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties 1974-1979 Description physique : Registre 31 x 44 x 6 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 14 432 E DEPOT 35 Registre des états de sections des propriétés non bâties (feuillets supprimés pour les années 1983-1987) Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 6

1980-1986 Description physique : Registre 31 x 44 x 4 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 7 432 E DEPOT 28 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties (copie) 1980-1987 Description physique : Registre 31 x 44 x 5 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 15 432 E DEPOT 36 Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties 1988-1993 Description physique : Registre 33 x 44 x 6 cm ; couverture cartonnée ; en bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 G 16 432 E DEPOT 37 Affaires militaires Recrutement Demande de dispense de service militaire : extrait du registre des délibérations 1895 Cote arch. comm. : 1 H 1 432 E DEPOT 38 Elections et personnel Elections Listes des électeurs (1888-1899) ; révisions des listes électorales (1894-1899) 1888-1899 Cote arch. comm. : 1 K 1 432 E DEPOT 39 Personnel municipal Projet d'organisation d'un service de cantonniers 1890-1891 Cote arch. comm. : 2 K 1 432 E DEPOT 39 Finances de la commune Comptabilité Comptes administratifs (1835-1897) ; comptes de gestion (1826-1861) ; arrêtés et décisions de clôture des comptes (1826-1872) ; état des restes à payer (1872) ; emprunt pour travaux à l'église et à la maison d'école (1895) 1826-1897 Cote arch. comm. : 1 L 1 432 E DEPOT 40 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Maison commune : projet de réparations 1889 Cote arch. comm. : 1 M 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 7

432 E DEPOT 41 Edifices du culte et cimetières Eglise et presbytère : réparations, prestations, liste 1875-1895 Cote arch. comm. : 2 M 1 432 E DEPOT 41 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Ecole : projet de frais d'expertise de travaux 1892 Cote arch. comm. : 4 M 1 432 E DEPOT 41 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Chemins : état des chemins communaux, ruraux et vicinaux, classement, emprunt pour travaux du chemin vicinal n 4 1833-1890 Cote arch. comm. : 1 O 1 432 E DEPOT 42 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Chemin de fer : projet d'établissement d'une barrière basculante pour la traversée de la ligne de Morcenx à Tarbes, constatation de dommages (1892-1894) ; déclarations fiscales (1952) 1892-1952 Cote arch. comm. : 2 O 1 432 E DEPOT 42 Navigation et régime des eaux Moulins : réparations Sans date Cote arch. comm. : 3 O 1 432 E DEPOT 42 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Assistance : enfants assistés, malades indigents 1899 Cote arch. comm. : 1 Q 1 432 E DEPOT 43 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à 1790 8

Table des matières Archives déposées de la commune de Soublecause... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives antérieures à 1790... 3 Finances et impôts... 3 Finances... 3 Cadastre... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Archives postérieures à 1790... 4 Bibliothèque administrative... 4 Administration générale de la commune... 4 Conseil municipal... 4 Administration de la commune... 4 Etat civil... 4 Registres d'état civil... 4 Pièces annexes de l'état civil... 5 Population, économie sociale, statistique... 5 Commerce et industrie... 5 Agriculture... 5 Contributions, administrations financières... 5 Impôts directs... 5 Affaires militaires... 7 Recrutement... 7 Elections et personnel... 7 Elections... 7 Personnel municipal... 7 Finances de la commune... 7 Comptabilité... 7 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 7 Edifices publics... 7 Edifices du culte et cimetières... 8 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art... 8 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux... 8 Travaux publics et voirie... 8 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières... 8 Navigation et régime des eaux... 8 Assistance et prévoyance... 8 Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence... 8 Table des matières... 9