Archives communales de La Boissière-de-Montaigu (1601-1999) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : mercredi 16 novembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 25 art. 1-43 ; E DEPOT 25 1 E a Importance matérielle (ml) 0,30 ml Modalités d'entrées Dépôt communal Dates extrêmes 1601-1999 Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune La Boissière-de-Montaigu Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de La Boissière-de-Montaigu aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 25. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Dépendant du canton de Montaigu, la commune est rattachée jusqu'en 1810 à l'arrondissement de Montaigu, puis à celui de La Roche-sur-Yon. Mots-clés : Lieu(x) Boissière-de-Montaigu, La Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet 2008. L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation". Modalités de reproduction :
Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.
Administration communale Délibérations municipales Les délibérations antérieures à 1960 ont été numérisées et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune. AC 25 1-18 - Délibérations municipales. an XIII-1999 AC 25/1 - Messidor an XIII-juillet 1840. an XIII-1840 AC 25/2 - Février 1838-mai 1859. 1838-1859 AC 25/3 - Mai 1860-1870. AC 25/4 - Juin 1871-juillet 1880. 1871-1880 AC 25/5 - Août 1880-2 juin 1887. 1880-1887 AC 25/6-2 juin 1887-avril 1895. 1887-1895 AC 25/7 - Juin 1895-février 1903. 1895-1903 AC 25/8 - Avril 1903-7 novembre 1909. 1903-1909 AC 25/9-7 novembre 1909-février 1916. 1909-1916 AC 25/10 - Mai 1916-20 mai 1926. 1916-1926 AC 25/11-23 mai 1926-février 1936. 1926-1936 AC 25/12 - Mai 1936-mai 1944. 1936-1944 AC 25/13 - Juillet 1944-24 avril 1955. 1944-1955 AC 25/14-11 avril 1955-1974.Le registre a été numérisé jusqu'en 1960. AC 25/15-1974-1984. AC 25/16-1984-1990. AC 25/17-1990-1994. AC 25/18-1994-1999. Actes de l'administration AC 25 19-24 - Arrêtés municipaux. 1838-1999 AC 25/19-1838-1929. AC 25/20-1929-1967. AC 25/21-1967-1984. AC 25/22-1984-1988. AC 25/23-1988-1994. AC 25/24-1994-1999. Etat civil L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune.
Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour La Boissière-de-Montaigu remontent à 1601. Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, novembre 1645-1686 ; mariages, novembre 1607-mai 1616, juin 1645-1686 ; sépultures, février-décembre 1615, octobre 1639-1645, novembre 1668-1669 ; baptêmes, mariages, sépultures, 1697, décembre 1717-novembre 1718 ; naissances, mariages, décès, 1793-an III ; décès, an VIII. E DEPOT 25 1 E 1-4 - Registres paroissiaux. 1601-1792 E DEPOT 25 1 E 1 - Baptêmes, mai 1601-octobre 1645 ; sépultures, mai 1601-janvier 1615, 1616-septembre 1639, 1646-octobre 1668, 1670-août 1687 ; bapt êmes, mariages, sépultures, 1687-1696, 1698-janvier 1714. [{lb\}]lacunes pour les baptêmes : novembre 1645-1686. 1601-1714 E DEPOT 25 1 E 2 - Baptêmes, mariages, sépultures, février 1714-novembre 1717, décembre 1718-1755. 1714-1755 E DEPOT 25 1 E 3 - Baptêmes, mariages, sépultures, 1756-1774, février 1775-11 décembre 1792. Publications de bans, 1761. 1756-1792 E DEPOT 25 1 E 4 - Baptêmes, mariages, sépultures (registre complémentaire). 1748-1770 AC 25 25-41 - Registres d'état civil. 1792-1932 AC 25/25 - Naissances, décès (actes reconstitués). 1792-1815 AC 25/26 - Naissances, mariages, décès. an V-an VIII AC 25/27 - Naissances, mariages, décès. an IX-an XII AC 25/28 - Naissances, mariages, décès. an XIII-1807 AC 25/29 - Naissances, mariages, décès. 1808-1812 AC 25/30 - Naissances, mariages, décès. 1813-1822 AC 25/31 - Naissances, mariages, décès. 1823-1832 AC 25/32 - Naissances, mariages, décès. 1833-1842 AC 25/33 - Naissances, mariages, décès. 1843-1852 AC 25/34 - Naissances, mariages, décès. 1853-1862 AC 25/35 - Naissances, mariages, décès. 1863-1872 AC 25/36 - Naissances, mariages, décès. 1873-1882 AC 25/37 - Naissances, mariages, décès. 1883-1892 AC 25/38 - Naissances, mariages, décès. 1893-1902 AC 25/39 - Naissances, mariages, décès. 1903-1912 AC 25/40 - Naissances, mariages, décès. 1913-1922 AC 25/41 - Naissances, mariages, décès. 1923-1932 Cadastre La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la commune.
Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même. AC 25/42 - Atlas du cadastre. 1819 AC 25/43 - Etat des sections. 1820