CHATEAU DE FONTENAY TRESIGNY



Documents pareils
Programme ESSEC Gestion de patrimoine

Régime fiscal des immeubles monuments historiques ou assimilés 2013

SCPI Renovalys 5. Communication à caractère promotionnel

Les SCPI. François Longin 1

LE GUIDE LOI PINEL 2015 OU COMMENT SE CONSTITUER UN PATRIMOINE IMMOBILIER À MOINDRE EFFORT

SCPI URBAN PIERRE N 3

SCPI URBAN PIERRE N 3

Guide. de la copropriété

ANNEX 12. Marketing brochure (See attached document) & Visit:

4, rue Jean Allemane Argenteuil

Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers

PARA HÔTELLERIE & LMP/LMNP

Le régime des monuments historiques

à vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : $ Caractéristiques

SCPI Amundi DEFI Foncier

Document non contractuel. Les avantages de la nue-propriété

Avant-propos Partie 1 L état du marché et la défiscalisation immobilière. 1 L immobilier en 2008/

Revenus fonciers : comment déclarer votre feuille d imposition en 2013

Fiche synthétique. Caractéristiques du bien: Estimation de la rentabilité* : 18 rue du Puits Descazeaux Bordeaux. Rentabilité Année 1 Année 2

Une résidence exploitée par Euro Disney Associés S.C.A. Un référencement

Pourquoi investir dans l immobilier en Allemagne?

MAGASIN AUX VIVRES. 6, rue Jean Goujon Paris Mob : +33 (0) INVESTIR DANS L IMMOBILIER EN MONUMENT HISTORIQUE

Le déroulement de l'enquête

PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE

L investissement Immobilier en nue-propriété

IMMOBILIER D ENTREPRISE

Résidence «Le Val de Blore» à Nice 19, Boulevard de l Armée des Alpes

ACQSION 2% d honoraires 10, rue de SUEZ Marseille RCS Marseille

La suppression du poste de gardien

Les formulaires à remplir

Notre sélection du mois de septembre

OPTIMISEZ VOTRE INVESTISSEMENT IMMOBILIER

GUIDE DU CO- PROPRIéTAIRE

Les SCPI Fiscales URBAN PREMIUM DEFICIT FONCIER: URBAN PIERRE MALRAUX: URBAN VALEUR SCELLIER RENOVE INTERMEDIAIRE: URBAN PATRIMOINE 2

i ÉàÜx Étá á w w x {v tüåx õ ÄË õ ÄËÉÜ x w w x Ä Ä t c c Ät ÅxÜt x AVENIS Nov

La Girandière. Mulhouse (68) Résidences avec services pour seniors

Sumatra Patrimoine vous présente les dernières mesures fiscales 2011

UNE FISCALITE MAROCAINE ATTRACTIVE

6. La fiscalité locale indirecte

Pierre Avenir 3 Société Civile de Placement Immobilier

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

Oui (2007) 2e étage. Publiée reg. foncier du Qc Oui ( ) $ (2015) 0 $ (2014)

un nouveau quartier pour une qualité de vie durable Le domaine uni-vert Saint-pierre-du-perray / 91

La Loi ALUR : les éléments importants. concernant la copropriété. et leurs délais d application

SCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014

22/24, RUE DUMONT D'URVILLE PARIS BUREAUX A LOUER. 884 m² divisibles à partir de 446 m²

les Contrats de mariage, les régimes matrimoniaux

URBAN PRESTIGIMMO. SCPI Malraux. Présentation en. points clés

Assurer un complément de revenu dans un environnement fiscal hostile à l aide de l immobilier

Donation temporaire d usufruit, une nouvelle manière de donner adaptée. Mardi 26 février Fondation Ecole Centrale de Paris

Les principales dispositions de la loi de finances pour 2014 publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013

AMMONITIA Département Investissement Etude locative

LE GUIDE DU COPROPRIÉTAIRE

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République LE MANS

LA LOCATION DE LOCAUX EQUIPES

BANQUE POPULAIRE GESTION PRIVÉE SCPI SCELLIER BBC FRUCTIRESIDENCE BBC. BANQUE & ASSURANCE

7. La fiscalité locale indirecte

Associations Accompagnez les propriétaires privés dans leur déclaration de revenus

Prix de vente : Euros

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris (En vigueur)

L essentiel à retenir quand on achète ou possède un bien en copropriété. Petit. mémo. copropriétaire

Le rôle du Géomètre-expert dans la copropriété

CENSI BOUVARD. Residhome Apparthotel Paris Nanterre. Nanterre (92)

Nos bureaux sont ouverts toute l année et une équipe de 8 personnes au total vous reçoit :

L évaluation des immeubles bâtis

guide du copropriétaire

Les principales méthodes d évaluation

ENTREPOTS / BUREAUX à louer

RAPPORTN CP ACQUISITION D'UN IMMEUBLEA NANTERREPOURLE REGROUPEMENT DESSERVICES DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEJURIDIQUEET FONCIER

POINT INFO LOGEMENT 37 - LAON PLATEAU

Remplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.

Investissez indirectement dans l immobi

Pour des vacances réussies à SUPER BESSE...

Edissimmo SCPI CLASSIQUE DIVERSIFIÉE

LFP Opportunité Immo RISQUES ASSOCIES

50 lots LMNP en EHPAD au Creusot (71) Gestion DOMIDEP (9ème gestionnaire d ehpad)

Vente immobilière Mode d emploi

PremeLY Habitat 3 BBC

le PARCOURS de vente

S C P I. Le guide de l investissement en SCPI

Rendement et valeur des immeubles

SCPI GEMMEO COMMERCE. L immobilier de commerce français en portefeuille

FISCALITÉ 2014 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2013 LOI DE FINANCES 2014

LE REGIME FISCAL DES LOCATIONS MEUBLEES

LES CLÉS DE LA RÉUSSITE BIEN RÉUSSIR SES INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS EN FONCTION DE SON ÂGE, DE SA SITUATION FAMILIALE ET FINANCIÈRE

Aides pour restaurer les parties communes des immeubles en copropriété. Aides pour restaurer un logement locatif

Les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2014 adopté en première lecture à l Assemblée nationale du 19 novembre 2013

MON LOGEMENT. Dans ce chapitre

Mobiliser les copropriétés face au défi énergétique. Yoann Girbeau, Chargé de mission Energie Climat, ALEC SQY

DORDOGNE-PERIGORD. Le label d excellence

ADIL DE L ISERE GRENOBLE

Facturation individuelle de l eau aux copropriétaires

COMMENT REDUIRE SON IMPOT SUR LE REVENU?

Les mesures pour relancer la construction de logements

aide à la déclaration des revenus 2014

Succession L un de vos proches est décédé

LOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement

Transcription:

CHATEAU DE FONTENAY TRESIGNY

La Ferme les communs Le château et son parc

Histoire du Château de Fontenay Trésigny - 1391 : Le château a été construit sous le règne de Charles VI. - 1423 : Occupation par le roi d Angleterre qui en fit don à l un de ses officiers. - 1438 : le pays délivré de la présence anglaise, le château revient à la famille Du Moulin. - Début XVIème siècle : les terres de Fontenay reviennent au roi François 1er - 1529 : François 1er les concède au Chambellan François d Escars de la Vauguyon. Ce dernier s empresse de transporter son droit contre deniers comptants à Guillaume Prudhomme, Trésorier de France.

Présentation du Château - La copropriété est située sur un parc arboré d environ 7 hectares. - Le château est divisé en 12 appartements d une superficie de 25 à 112 m2 répartis en T1, T2, T3 et T4. Situation et superficie des appar - Livraison programmée pour Septembre 2014 12 appartements dans le château 7 lots disponibles (MH) RDJ RDC PLAN DE MASSE DES PARKINGS PARKING 0 33 places 1er 2eme F4 F2 F3 F3 F1 F2 F2 112 m m² 36.5 m² 88.5 m² 93 m m² 25 m² 45.5 m² 70 m²

Présentation des communs et de la ferme - Les communs et la ferme sont composés de 48 appartements allant de 35 à 90 m2 répartis en studio, T2, T3, et T4 sur rez-de-chaussée, premier étage et deuxième étage. - 46 % des travaux déjà réalisés. - Livraison programmée de Septembre 2012 à Juin 2013. Situation et superficie des appartements appartements 48 appartements dans les Communs 15 lots disponibles (MH) RDC F4 86 m² 1 er F4 87 m² F3 51 m² F4 84 m² F4 81 m² F3 77 m² F3 85 m² F1 38 m² F3 67 m² F2 62 m² F1 35 m² F1 38 m² F1 36 m² 2eme F4 duplex F1 90 m² 24 m²

La copropriété - Syndic provisoire : Cabinet ABP à Yerres (91) - 2 copropriétés : - Le Château (12 + 2 lots principaux) - Les Communs (48 lots principaux) - Répartition des millièmes du parc sur l ensemble des copropriétés (Communs et Château) - Budget prévisionnel pour les communs : 56 500 euros/an

Christophe HAUDEGUAND 05 Novembre 2010 LE SYNDIC ABP Les garanties locatives 3 mois 1 mois Impayés de loyers : Option Vacance Locative 2,10 2,00

Suivi des travaux Un suivi mensuel détaillant l avancé des travaux est envoyé à l ensemble des copropriétaires et des conseils. OPERATION DE RENOVATION DES COMMUNS DU CHATEAU DE FONTENAY TRESIGNY Bâtiment B : RDC logement N 9 Vue du séjour/ cuisine vers la partie nuit E D B C A Actualités et suivi JUILLET AOUT 2011 Généralités : Bâtiment B: t B Implantation et mise en place des cloisons RDC Plomberie en cours au 1 er étage Jonction bâtiment D et B: Mise en place du sol chauffant Pigeonnier: lucarne du 2eme étage en cours Bâtiment B 1 er étage: Plomberie en cours En attente du coulage de la dalle prévue en septembre Bâtiment C: Echafaudage monté Charpente en cours Bâtiment B : RDC logement N 10 Vue du séjour/ coin TV partie nuit à gauche Découpes de cuivre de gouttière 1 2

La rénovation Monument Historique : un travail complexe Réfection des toitures en ardoise (château) et tuiles plates (communs) Conservation et réparation des charpentes d origines Gouttières en cuivre

Fontenay Trésigny en quelques chiffres - Nombre d habitants : 4 619 personnes - Superficie : 22 km2 - Revenu par ménage : 17 545 euros/an - Population active : 2 289 personnes - Nombre d entreprises : 209 - Répartition du tissu économique de la ville : - 27 % : Commerces - 13 % : Construction - 15 % : Service aux entreprises - 12 % : Service aux particuliers - 11 % : Education, santé et action sociale

Fontenay Trésigny, bénéficie d un aménagement urbain soigné et agréable à vivre. La Mairie

idéalement placé et desservi au niveau du réseau routier et des transports en communs: Les transports 45 Km de Paris 20 km de la Francilienne (A104) 60 km de Roissy Charles de Gaulle 40 km d Orly 20 Km de Disney Resort Paris, 55 mn de Paris : - Ligne E (RER) station Tournan - Ligne P (SNCF) station Marles-en-Brie (3km de Fontenay- Trésigny)

Un bassin d emploi et un développement économique important Communauté d agglomération de Val Bréon

Le régime fiscal des Monuments Historiques : un régime fiscal en voie d extinction

Un régime juridique et fiscal spécifique pour préserver le patrimoine national Biens immobiliers concernés : Ancien régime (avant le 31/12/2008) Les immeubles classés monuments historiques ou inscrits à l inventaire supplémentaire des monuments historiques. Par extension : Les immeubles faisant l objet d un agrément ministériel Les immeubles faisant partie du patrimoine national et ayant reçu le label de la Fondation du Patrimoine. Conditions de l agrément : - Intérêt historique : Immeubles anciens, témoins d évènements historiques importants, ou résidence d une personnalité littéraire, artistique ou politique. - Intérêt artistique : style ou architecture caractéristique, - Intérêt touristique : établissant un courant artistique dans la région

Un régime juridique et fiscal spécifique pour préserver le patrimoine national Nouveau régime (après le 31/12/2008) Trois nouvelles conditions à compter de l imposition des revenus 2009 : - Durée de détention : Détention de 15 ans minimum à compter de la date d achat, succession, donation ou legs. - Absence de détention indirecte : Sauf si : - la société à l IR obtient un agrément, - Société civile familiale - Absence de mise en copropriété sauf agrément : Condition applicable aux divisions réalisées à compter du 1er Janvier 2009.

I.R. : modalités de déduction des charges Occupé par le(s) propriétaire(s) : Les charges foncières afférentes à l'immeuble peut être imputée directement sur le revenu global. Lorsque leur montant excèdent celui du revenu global, l excédent ne peut être reporté sur les revenus imposables des années suivantes. ou Le contribuable peut demander la réduction ou le crédit d impôt au titre des dépenses afférentes à l habitation principale.

I.R. : modalités de déduction des charges Immeuble procurant des revenus et non occupé par le propriétaire : la totalité des charges foncières afférentes à l'immeuble peut être imputée sur les revenus fonciers. Si déficit foncier, imputation, sans limitation de montant, sur le revenu global du client. Le régime des monuments historiques ne rentre pas dans le calcul du plafonnement des niches fiscales. Avantages Déduction sans limitation des déficits fonciers Constitution d un patrimoine immobilier de prestige Sous certaines conditions ; obtention de subventions Imputation des charges sur le revenu global lorsque l immeuble ne dégage pas de recettes. Inconvénients Un coût élevé des travaux Absence de recettes pendant la période de rénovation

Exemple d acquisition d un appartement avec imputation sur les revenus fonciers - Appartement de type 2 situé au premier étage des communs d une superficie d environ 60 m2 avec 2 emplacements de parking. - Le prix du foncier (appartement et parking) est fixé à 109 255 soit un prix de 1762 /m2. - Les travaux répartis sur 3 ans s élèvent à 185 704 soit environ 62 000 euros par an jusqu en 2013.

Exemple d acquisition d un appartement avec imputation sur les revenus fonciers Imposition RF = 41 % + 13,5 % - (5,8 % x 41 %) = 52,122 2011 2012 2013 2014 Montant des travaux Gain fiscal Prix net 62 000 62 000 61 704 0 0 32 315 32 315 32 161 0 29 685 29 685 29 543 Montant des travaux 185 704 Gain fiscal Prix net 96 791 88 913 Prix de revient net 1 434 /m2 Montant du foncier Montant total de l investissement 1 762 /m2 3 196 /m2

Le marché immobilier du secteur Transaction - Appartement : Prix maximum observés en agence au m2 : 3 800 euros - Maison : Prix maximum observés en agence du m2 : 3 300 euros Location - Appartement : Prix moyen du m2 observé en agence: 15 euros Montant de location moyen observé en agence: 530 euros/mois La copropriété de Fontenay Trésigny - Transaction : 3 196 /m2 - Location envisagée : 13 euros/m2

Fontenay-Trésigny : Prix du m2 QUI SOMMES-NOUS? Chercher Prix m² appartement VENDRE Prix m² maison ESTIMATION IMMOBILIÈRE PRIX IMMOBILIER ACHETER Prix m2 moyen 2 504 / m² 1 949 / m² septembre 2011) Prix immobilier»(au Prix1er immobilier Ile-de-France» Prix immobilier Seine-et-Marne» Prix immobilier Fontenay-Trésigny Estimer mon appartement Estimer ma maison Fourchette basse 1 422 / m² (77610) Prix immobilier Fontenay-Trésigny Fourchette haute 3 817 / m² 0 0 0 Le prix / m² à vo J aime 1 029 / m² Lyon, 10 av 2 611 / m² Fontenay-Trésigny : Prix du m2 Indice de confiance Prix m2 des villes voisines Chercher Sources : Prix calculés par MeilleursAgents.com auprix 1er septembre 2011 sur la base des ventes enregistrées par les m² m² appartement Prix Notaires de Paris / Ile-de-France dans la base BIEN, ainsi que des ventes réalisées par nos 420 agences immobilières partenaires. Prix immobilier Chaumes-en-Brie Prix immobilier Marles-en-Brie 0 0 http://www.meilleursagents.com/prix0immobi Prix immobilier Tournan-en-Brie Estimer mon appartement Estimer ma maison Carte des prix immobiliers à Fontenay-Trésigny (77610) Prix%immobilier%Fontenay0Trésigny%(77610) Fourchette basse maison Prix immobilier Bernay-Vilbert immobilierparlez Châtres en à vos a 1 949 / m² Prix Prix immobilier Lumigny-Nesles-Orme 2 504 / m² Prix m2 moyen (au 1er septembre 2011) ACTUS & Parlez en à vos amis! Envoyer à un ami 1 422 / m² Fourchette haute 3 817 / m² 2 611 / m² Partager sur Twitter Indice de confiance J aim 1 029 / m² Partager sur Facebook Poster sur votre blog Discussions & Conseils Appelez-nous au Obtenez l'avis et conseils descomp memb Mon 01 45 66 24 24MeilleursAgents.com m2 des ville: communautéprix vendeurs, acheteurs, agents immob Prix immobilier Bern ACTUS & FORUMS AIDE Sources : Prix calculés par MeilleursAgents.com 2011 sur la ESTIMATION base des ventes enregistrées ACHETER par les QUI SOMMES-NOUS? VENDREau 1er septembre IMMOBILIÈRE PRIX IMMOBILIER Notaires de Paris / Ile-de-France dans la base BIEN, ainsi que des ventes réalisées par nos 420 agences immobilières partenaires. Prix immobilier» Prix immobilier Ile-de-France» Prix immobilier Seine-et-Marne» Prix immobilier Fontenay-Trésigny Chercher Envoyer à un ami Parlez en à vos amis! 1 949 Partager / m² sur Facebook Discussions & C 2 504 / m² Estimer ma maison 0 Partager sur Twitter Imagerie 2011 TerraMetrics, Données cartographiques 2011 Google 1 422 / m² 1 029 / m² Poster sur votre blog Fourchette basse 2110 2220 2330 3 817 / m² 2430 2540 2600 2670 2 611 / m² 2790 >3150 0 0 Obtenez l'avis et co J aime communauté Meille vendeurs, acheteu Prix m2 des villes voisines Indice de confiance Les prix à Fontenay-Trésigny Sourcesimmobiliers : Prix calculés par MeilleursAgents.com au 1er septembre(77610) 2011 sur la base des ventes enregistrées par les Notaires de Paris / Ile-de-France dans la base BIEN, ainsi que des ventes réalisées par nos 420 agences immobilières partenaires. L'estimation MeilleursAgents.com du prix immobilier à Fontenay-Trésigny au 1er septembre 2011 est de 2108 par mètre carré en moyenne, tous types de biens confondus. Carte des prix immobiliers à Fontenay-Trésigny (77610) Prix immobilier Chaumes-en-Brie Prix immobilier Châtres Prix immobilier Lumigny-Nesles-Ormeaux Prix immobilier Tournan-en-Brie Envoyer à un ami Poser une Prix immobilier Bernay-Vilbert Prix immobilier Marles-en-Brie Prix m2 appartements Le prix m2 moyen à Fontenay-Trésigny est de 2504 et peut varier entre 1422 et 3817 selon les Prix immobilier Tour Prix m² maison Estimer mon appartement Fourchette haute <1600 1600 1960 Prix immobilier Chât Prix Marl Lyon, 10 av. de la immobilier République... Carte des prix immobiliers à Fontenay-Trésigny (77610) Fontenay-Trésigny : Prix du m2 Prix m2 moyen (au 1er septembre 2011) Prix immobilier Chau Le prix / m² à votreprix adresse immobilier Lum Prix immobilier Fontenay-Trésigny (77610) Prix m² appartement Poser une nouvelle quest