Page 1 sur 16 Employeurs, suivez le guide L Assurance Maladie vous accompagne Vous êtes chef d entreprise, gestionnaire des ressources humaines ou particulier employeur et vous avez besoin d un accompagnement dans vos démarches auprès de l Assurance Maladie Ce guide est fait pour vous aider. Grâce à lui, vous obtiendrez des informations générales sur les formalités à accomplir en cas d arrêt de travail maladie, maternité, paternité, accident du travail ou maladie professionnelle de vos salariés. Quelque soit la situation, vous trouverez des réponses à vos questions, les informations relatives aux sites Internet utiles ainsi que les coordonnées de vos interlocuteurs privilégiés à la Caisse Primaire d Assurance Maladie des Vosges Page 1 sur 16
L arrêt de travail maladie Etablir une attestation de salaire est obligatoire pour tout arrêt de travail ou congé quel qu en soit le motif : maladie, maternité, paternité, adoption, accident du travail ou maladie professionnelle. Cette obligation légale s impose à tout employeur, que celui-ci soit une entreprise ou un particulier. Si l employeur refuse d établir une attestation de salaire lors de l arrêt de travail ou du congé, il risque d encourir des sanctions prononcées par le Tribunal des Prud hommes. Quelles formalités? Pour l employeur Vous devez établir l attestation de salaire : Comment? soit sur net-entreprises.fr soit en complétant l imprimé S 3201 et en l adressant à la Caisse Primaire d Assurance Maladie dont dépend votre salarié(e). A noter : Si votre salarié(e) a plusieurs employeurs, chacun d eux devra établir une attestation de salaire. En cas d arrêt de travail pour accident du travail ou maladie professionnelle, utiliser le formulaire S 6202. Quand? dès la reprise de l activité du salarié(e), pour les arrêts de travail inférieurs à une semaine; dès la réception de l avis d arrêt de travail, pour les arrêts de travail supérieurs à une semaine. A la reprise du travail : Ne pas oublier d établir l attestation de salaire en précisant la date effective de la reprise du travail sans indiquer les salaires. Cela peut avoir une incidence sur le règlement des indemnités journalières si votre salarié(e) reprend son travail avant la date de reprise initialement prévue. - 2 -
Pour votre salarié(e) Adresser dans les 48 heures : l avis d arrêt de travail établi par le médecin : les volets 1 et 2 à la Caisse d Assurance Maladie dont il (elle) dépend, le volet 3 à l employeur, le bulletin de situation en cas d hospitalisation à la CPAM et à l employeur. Pendant l arrêt de travail Horaires de sortie Selon l indication du médecin sur l avis d arrêt de travail, votre salarié(e) peut être autorisé(e) à s absenter de son domicile pendant son arrêt de travail. En cas de sorties autorisées, votre salarié(e) devra cependant rester présent(e) à son domicile de 9h à 11h et de 14h à 16h, sauf en cas de soins ou d examens médicaux. A noter que le médecin peut, par dérogation à cette disposition, autoriser les sorties libres. Votre salarié(e) doit également : - se soumettre aux contrôles organisés par le service médical de sa caisse d Assurance Maladie, - s abstenir de toute activité non autorisée, - ne pas quitter son domicile et séjourner en dehors de son département de résidence sans l accord préalable de sa caisse d Assurance Maladie. - 3 -
L indemnisation de l arrêt de travail Calcul et montant de l indemnité journalière L indemnité journalière versée pendant un arrêt de travail pour maladie est égale à 50 % du salaire journalier de base, calculée sur la moyenne des salaires bruts (= salaires soumis à cotisations) dans la limite du plafond de la sécurité sociale en vigueur au 1 er janvier de l année en cours, des 3 mois qui précèdent l arrêt de travail, ou des 12 mois en cas d activité saisonnière ou discontinue. Montant maximum de l indemnité journalière maladie au 01/01/2011 : 48, 43 / jour pour les arrêts de travail débutant à compter du 1er décembre 2010. Majoration de l indemnité journalière pour charge de famille A partir du 31 ème jour d arrêt de travail, l indemnité journalière maladie est majorée si le ou la salariée a au moins 3 enfants à charge. Elle est portée à 66,66 % du salaire journalier de base. Montant maximum de l'indemnité journalière maladie majorée pour charge de famille au 01/01/2011 : 64,57 par jour pour les arrêts de travail débutant à compter du 1er décembre 2010. Versement des indemnités journalières Les indemnités journalières dues à votre salarié(e) lui sont versées - ou à vousmême en cas de subrogation - tous les 10 jours (sous réserve d avoir réceptionné et enregistré l avis d arrêt de travail) par sa caisse d'assurance Maladie, pour chaque jour de l'arrêt de travail, y compris les samedi, dimanche et jour férié, mais seulement à compter du 4e jour d'arrêt de travail, après un délai de carence de 3 jours. - 4 -
En savoir plus sur le délai de carence Les 3 premiers jours d'un arrêt de travail pour maladie constituent le délai de carence pendant lequel l'indemnité journalière n'est pas versée. Le délai de carence est, sauf cas particuliers, appliqué pour chaque arrêt de travail pour maladie. En revanche, il ne s'applique ni dans le cas d une rechute de l article L324-1, ni dans le cas d'un arrêt de travail pour accident du travail, de trajet ou maladie professionnelle, ni dans le cas d'un congé maternité, paternité ou d'un congé d'adoption. Nombre maximum d indemnités journalières À noter que, pour une période de trois années consécutives, votre salarié(e) pourra percevoir au maximum 360 indemnités journalières au titre d'un ou plusieurs arrêts de travail pour maladie. Prélèvements sociaux, impôt, retraite Le montant de l'indemnité journalière maladie est réduit de 0,5 % au titre de la CRDS et de 6,2 % au titre de la CSG. Les indemnités journalières versées pendant un arrêt de travail pour maladie sont soumises à l'impôt sur le revenu (le total à déclarer correspond à 96.20% de l indemnité journalière brute), sauf si elles sont relatives à une affection de longue durée (ALD). Les décomptes de versement d'indemnités journalières sont à conserver sans limitation de durée comme les bulletins de salaire, car ils valident les droits à la retraite. Conditions d'ouverture de droits L'arrêt de travail est inférieur à 6 mois Pour avoir droit aux indemnités journalières pendant son arrêt de travail pour maladie, votre salarié(e) doit justifier : avoir travaillé au moins 200 heures au cours des 3 mois civils ou des 90 jours précédant l'arrêt de travail. ou, à défaut, en cas d'activité à caractère saisonnier ou discontinu, avoir travaillé au moins 800 heures au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédant l'arrêt de travail. - 5 -
L'arrêt de travail se prolonge sans interruption au-delà de 6 mois Pour continuer à avoir droit aux indemnités journalières lorsque son arrêt de travail pour maladie se prolonge sans interruption au-delà de 6 mois, votre salarié(e) doit justifier de 12 mois d'immatriculation, en tant qu'assuré(e) social(e), à la date de son arrêt de travail. Il ou elle doit également justifier : avoir travaillé au moins 800 heures au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédant l'arrêt de travail, dont 200 heures au moins au cours des 3 premiers mois ; ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des 12 mois civils précédant l'arrêt de travail, dont 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des 6 premiers mois. La subrogation Votre salarié(e) est en arrêt de travail pour maladie, accident du travail ou maladie professionnelle, ou en congé maternité, congé paternité ou congé d'adoption. En cas de maintien de son salaire pendant cet arrêt de travail ou ce congé, la subrogation vous permet de percevoir directement, en lieu et place de votre salarié(e), les indemnités journalières qui lui sont dues par sa caisse d'assurance Maladie pour la période de l'arrêt de travail ou du congé considéré. Le maintien du salaire peut être : total ou partiel, prévu dans le cadre d une convention ou d un accord de branche (les dates à indiquer sur l attestation doivent mentionner la durée maximale de subrogation accordée et non les dates de prescription d arrêt). - 6 -
Le congé maternité Votre salariée attend un enfant. A cette occasion, elle bénéficie d un congé maternité. Sous réserve de remplir les conditions requises, elle percevra ou vous percevrez si vous maintenez son salaire, des indemnités journalières pendant ce congé. Quelles formalités? Pour l employeur Vous devez établir l attestation de salaire maternité dès le début du congé maternité de votre salariée : soit sur net-entreprises.fr soit en complétant l imprimé S 3201 et en l adressant à la Caisse d Assurance Maladie dont dépend votre salariée. Lors de la reprise effective de l activité vous devez indiquer la date de reprise du travail sur une nouvelle attestation de salaire. Pour la future maman Elle doit adresser le feuillet rose du document «premier examen prénatal» remis par le médecin (généraliste, gynécologue ou sage-femme) à sa Caisse d Assurance Maladie avant la fin du 3e mois de grossesse. Les deux feuillets bleus doivent être transmis à la Caisse d Allocations Familiales. Quelle est la durée du congé maternité? Situation de la famille au début de la période prénatale De 0 à 1 enfant à charge (ou Grossesse nés viables) simple Au moins 2 enfants à charge (ou nés viables) Grossesse gémellaire Grossesse de triplés ou plus Période prénatale 6 8 12 24 Période postnatale 10 18 22 22 Durée totale du congé 16 26 34 46 En cas de grossesse pathologique, un repos supplémentaire de 14 jours peut être prescrit par un médecin et pris avant le congé prénatal. - 7 -
Le report du congé prénatal : Les trois premières du repos prénatal peuvent être reportées après l accouchement sur avis médical favorable. Le repos postnatal est alors augmenté d autant. La demande de l assurée et le certificat médical doivent parvenir à la Caisse d Assurance Maladie au plus tard au début du congé prénatal légal. Calcul et montant de l'indemnité journalière L'indemnité journalière versée pendant le congé maternité est égale au salaire journalier de base, calculé sur la moyenne des salaires (= salaires soumis à cotisations, pris en compte dans la limite du plafond de la sécurité sociale en vigueur au 1er janvier de l'année en cours, et diminués des cotisations obligatoires à caractère légal et conventionnel et de la CSG) des 3 mois qui précèdent le congé prénatal, ou des 12 mois en cas d'activité saisonnière ou discontinue. Montant maximum de l'indemnité journalière maternité au 01/01/2011 : 76,20 par jour dans les départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68). 77,79 par jour dans les autres départements. Versement des indemnités journalières Les indemnités journalières sont versées tous les 10 jours à votre salariée, par sa caisse d'assurance Maladie, ou à vous même en cas de subrogation. À noter qu'elles sont versées pendant toute la durée du congé maternité, sans délai de carence, pour chaque jour de la semaine, y compris les samedi, dimanche et jour férié. Prélèvements sociaux, impôt, retraite Le montant de l'indemnité journalière maternité est réduit de 0,5 % au titre de la CRDS et de 6,2 % au titre de la CSG. Les indemnités journalières versées pendant le congé maternité sont soumises à l'impôt sur le revenu. Les décomptes de versement d'indemnités journalières sont à conserver sans limitation de durée comme les bulletins de salaire, car ils valident les droits à la retraite. - 8 -
Le congé paternité Destiné à renforcer le rôle du père, le congé paternité a été créé en janvier 2002. Il permet à votre salarié de percevoir des indemnités journalières, sous réserve de remplir les conditions requises, pendant toute la durée de ce congé. Quelles formalités? Pour l employeur Vous devez établir l attestation de salaire paternité dès la reprise de l activité du salarié et joindre l acte de naissance de l enfant : Pour le père soit sur net-entreprises.fr soit en complétant l imprimé S 3201 et en l adressant à la Caisse d Assurance Maladie dont dépend votre salarié. Il doit informer l employeur de la date et de la durée de son congé paternité, par lettre recommandée, au moins un mois avant la date de début du congé. Dès la naissance de l enfant, il devra adresser à la Caisse d Assurance Maladie : soit la copie intégrale de l'acte de naissance de l'enfant, soit la copie du livret de famille. Comment prendre ce congé? Le congé paternité doit débuter dans les 4 mois qui suivent la naissance de l enfant. Il n est pas fractionnable mais peut s ajouter à d autres congés, notamment aux 3 jours ouvrables accordés par l employeur. Quelle est la durée du congé paternité? Situation de la famille à la naissance de l enfant Naissance simple Naissances multiples Durée du congé 11 jours calendaires (y compris samedi, dimanche et jours fériés) 18 jours calendaires (y compris samedi, dimanche et jours fériés) Calcul et montant de l'indemnité journalière Le mode de calcul de l'indemnité journalière versée pendant le congé paternité est le même que celui du congé maternité. - 9 -
La reprise de travail à temps partiel pour motif thérapeutique Un salarié peut être amené, après avis de son médecin traitant ou du médecin du Service médical, à reprendre une activité à temps partiel, à la suite d un arrêt de travail à temps complet. Le travail à temps partiel thérapeutique est d une durée généralement limitée dont les modalités pratiques sont à définir conjointement entre le salarié et l employeur. Pendant cette période le salarié perçoit son salaire et une indemnité journalière compensatrice de la perte de salaire occasionnée par la réduction d activité. Quelles formalités? Pour l employeur Il doit convier son salarié à une visite médicale de reprise effectuée par le médecin du travail qui est seul compétent pour se prononcer sur son aptitude au travail. Suite à une reprise du travail à temps partiel thérapeutique, vous devez établir l attestation de salaire, chaque début de mois civil suivant cette reprise : Pour le salarié soit sur net-entreprises.fr soit en complétant l imprimé S 3201 et en l adressant à la Caisse d Assurance Maladie dont dépend votre salarié(e). Dans la zone «Renseignements permettant l étude des droits» : indiquer la date de reprise du travail et cocher la case «Reprise à temps partiel motif médical» Dans la zone «Salaires de Référence» : indiquer la période de travail à temps partiel (colonnes 1et 2), le salaire brut réellement perçu par votre salarié(e) au cours de cette période (colonne 3), le motif de son absence (colonne 6 «Temps partiel thérapeutique»), et le salaire brut qu il aurait perçu s il avait travaillé à temps complet pour cette même période (colonne 9). Il doit adresser à sa Caisse d Assurance Maladie, la prescription établie par son médecin justifiant du caractère thérapeutique de la reprise envisagée et en avertir son employeur. - 10 -
L accident du travail L accident du travail La maladie professionnelle Quelles formalités? Pour l employeur Si un salarié est victime d un accident du travail, vous devez le déclarer sous 48 heures (dimanches et jours fériés non compris) après avoir eu connaissance des faits à la Caisse d Assurance Maladie du lieu de résidence habituelle de la victime et remettre au salarié la première feuille d accident du travail. La déclaration envoyée par net-entreprises a la même valeur juridique que la déclaration envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. L instruction du dossier commence à réception des deux documents (déclaration et certificat médical initial). Vous devez établir l attestation de salaires : soit sur net-entreprises.fr soit en complétant l imprimé Cerfa 6202 et en l adressant à la Caisse d Assurance Maladie dont dépend votre salarié(e). Pour le salarié Informer ou faire informer son employeur de l accident de travail dans les 24 heures, en précisant les lieux, les circonstances et l identité des témoins éventuels. Faire établir par un médecin, un certificat médical indiquant son état et les conséquences de l accident, l adresser ensuite à la Caisse d Assurance Maladie et à son employeur. La maladie professionnelle Quelles formalités? Pour l employeur Vous recevez un accusé réception de la déclaration de maladie professionnelle accompagné de la copie de la déclaration, du certificat médical et d un questionnaire que vous devrez compléter et retourner à la Caisse d Assurance Maladie. Pour le salarié Fournir à la Caisse d Assurance Maladie un certificat médical initial établissant le lien possible entre la maladie et l activité professionnelle dans un délai maximum de 2 ans + le trimestre en cours (délai de prescription) et la «Déclaration de maladie professionnelle» (S6200b). - 11 -
Calcul et montant de l'indemnité journalière Il n y a pas de délai de carence. L indemnité journalière est calculée sur le salaire brut soumis à cotisations du mois civil précédant l arrêt de travail, après abattement éventuel pour frais professionnel et le montant total des cotisations correspond pour les cotisations légales : - maladie sur la totalité du salaire - vieillesse sur salaire tranche A - chômage sur salaire tranche B et pour les cotisations conventionnelles : - les régimes de retraite complémentaire ARCCO, AGIRC ou assimilé - les régimes de prévoyance complémentaire - la CSG pour son montant total. Les montants des rappels et des primes, les dates de versement et les périodes auxquelles ils se rapportent devront être mentionnés dans l espace réservé à cet effet et non inclus dans le salaire de référence. Le montant des indemnités journalières évolue dans le temps : - les 28 premiers jours suivant l'arrêt de travail : l'indemnité est égale à 60 % du salaire journalier de base (salaire journalier de base = 1/30.42 du dernier salaire mensuel brut) - à partir du 29ème jour d'arrêt : l'indemnité est majorée et portée à 80 % du salaire journalier de base, Les indemnités journalières versées à compter du 1 er janvier 2010 sont désormais imposables à hauteur de 50 % de leur montant. - 12 -
4 services en ligne pour... Net-entreprises.fr Un portail unique pour toutes vos déclarations sociales qui vous permet de réaliser toutes les attestations de salaire pour le versement des indemnités journalières et la déclaration d accident de travail. Bordereaux d indemnités journalières Un site unique pour consulter vos remboursements si vous pratiquez la subrogation. - 13 -
... vous faciliter le quotidien ameli.fr Le site de l Assurance Maladie : une mine d informations réglementaires et pratiques pour vous accompagner dans vos démarches. Newsletter La Newsletter de la région Lorraine : actualité, dossiers thématiques, conseils pratiques pour répondre à votre curiosité. - 14 -
Pour nous joindre, nous rencontrer et obtenir vos imprimés La Caisse d Assurance Maladie des Vosges répond à vos questions sur : Les arrêts de travail de vos salariés (maladie, maternité, paternité et accidents du travail) les dossiers d accidents du travail, maladies professionnelles et invalidité Pour nous contacter : Un numéro d appel unique : 03 29 64 34 36 Nos conseillers sont à votre écoute du lundi au vendredi de 8 h à 17 h Un formulaire de contact sur ameli.fr Espace employeurs / vos services en ligne / votre Caisse Une adresse unique pour envoyer vos documents Caisse Primaire d Assurance Maladie des Vosges 14, Rue de la Clé d Or BP 584 88015 EPINAL Cedex - 15 -
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