Volume. Projection verticale. Surface



Documents pareils
Guide des autorisations d urbanisme

ESCALIERS. passer des dénivellations supérieures à 7%

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION

Guide de calcul de la superficie habitable

(B.O. n 2739 du , page 489) LE PREMIER MINISTRE,

Atelier 3 Vers le programme. Notions et définitions Présentation des terrains

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;

Le financement du projet

ENTREPRENDRE UN PROJET

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise

Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu

Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?

Décrets, arrêtés, circulaires

VILLE DE COLMAR. Règlement. PLAN D OCCUPATION DES SOLS Modification n 9. Approuvée par délibération du Conseil Municipal du Le Maire

ACCESSOIRES ET TEMPORAIRES AUTORISÉS DANS LES COURS ET LES MARGES

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE

A KEE SAFETY PRODUCT A C C È S E N H A U T E U R. Plateforme d'accès. ASSEMBLAGE SANS OUTILS ALTERNATIVE ÉCONOMIQUE à UN ÉCHAFAUDAGE

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.

TITRE II... 8 TITRE III - REGIME EXCEPTIONNEL DES PRÉENSEIGNES... 28

accessibilité des maisons individuelles neuves

V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

HUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. Janvier Les clés de la réglementation

FOCUS * LES SURFACES CB RICHARD ELLIS I FRANCE AOÛT * Une nouvelle publication du département Études & Recherche

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ANNEE 2014 Montant de l'unité : 0,265

Installations Agricoles. Guide technique pour l instruction des autorisations d urbanisme

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PREFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE. Plan de Prévention des Risques Miniers des communes de Landres, Mont-Bonvillers et Piennes.

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations

Est soumis à permis de construire :

Règlement régional d urbanisme Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 novembre 2006.

AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter

Maison, actuellement bureaux

NORMES FRANÇAISES. I. Garde-corps pour bâtiments d'habitation et établissements recevant du public

les escaliers La pose Guide d installation pour bricoleurs Préparation des outils Prêt à installer Moulé à votre style de vie

Vfoyers centraux chauffent

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LA CHARPENTE. Les principales pièces des charpentes traditionnelles

Vocabulaire maisons Maisons Paysannes de Charente

SAUVEGARDE DES PERSONNES ET LUTTE CONTRE L INCENDIE DANS LES BATIMENTS D HABITATION DE LA 3ème FAMILLE INC/HAB COL 3/1986-2

Renforcement bâtiment bureaux par voiles extérieurs et précontrainte additionnelle

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

Ensemble d habitations

Le plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs.

NOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES

Salles de bains PMR *

APPLICATIONS DE LA RT / Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?

Construction. Catalogue de détails. L habitat sain, naturellement. Produits pour la construction saine issus de matériaux naturels renouvelables

COMMUNE DE SASSENAGE

ANNEXE 1 RECOMMANDATIONS

PROTECTIONS COLLECTIVES

- Grille d'autodiagnostic Restaurants

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Charte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture

3. Les droits et les obligations des riverains

DISPOSITIONS GENERALES APPLICABLES AU TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLU. I - Division du territoire en zones urbaines et naturelle

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier

ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )

NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public

Approuvé par délibération du Conseil Municipal du 28 juin 2007 Modifié par délibération du Conseil Municipal du 26 janvier 2012

P.L.U. de SURESNES approuvé par DCM du 26 septembre 2013 PLAN LOCAL D'URBANISME. Pièce n 4.1 R E G L E M E N T D E Z O N E S

Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf

Arrêté Royal du 7 juillet 1994 fixant les normes de base en matière de prévention contre l incendie et l explosion : Notice explicative

Le Contrôle du respect des Règles de Construction

Garde-corps. bfu bpa upi. Base: norme sia 358. Les bâtiments doivent répondre à un besoin humain fondamental, celui de se sentir en sécurité.

Ekoconstruct / Catalogue ek construct

ACCESSIBILITÉ AFEB COMMISSION PROFESSIONNELLE RECAPITULATIF DES EXIGENCES APPLICABLES AUX ESCALIERS EN BOIS

CADRE BATI : ERP NEUFS ET EXISTANTS

VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011

Institut technologique FCBA : Forêt, Cellulose, Bois - construction, Ameublement

La réglementation et les obligations qui en découlent

Procap Accessibilité et intégration. Adresses web. Accès sans obstacles aux piscines

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS

d exécution de la loi du 9 mai 1983 sur l aménagement du territoire et les constructions

LE GÉNIE PARASISMIQUE

Restaurant les Covagnes

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

TABLE DES MATIÈRES A. INTRODUCTION B. LIGNES DIRECTRICES C. COMMENTAIRES

Direction départementale Des territoires de l'orne - 1 -

Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête

Fiche technique Théâtre Beaulieu Lausanne

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

Le maçon à son poste de travail

Immeuble collectif AQC

PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

GLOSSAIRE DU BÉTON ARMÉ

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

SOMMAIRE. Chapitre 2 - Affectation et délimitation du domaine public routier

BÂTIMENTS BAS BÂTIMENTS MOYENS BÂTIMENTS ÉLEVÉS

.4..ESCALIER. Critères d'accessibilité répondant aux besoins des personnes ayant une déficience visuelle. 4.1 Concept de base

Orientation professionnelle Charpentier bois

Règles d architecture

LES MENUISERIES PRÉAMBULE

Transcription:

L'emprise au sol correspond à la projection verticale d'une construction, tous débords ou surplombs inclus. L'emprise au sol s'exprime en m² : il s'agit d'une aire. Volume Projection verticale Surface

IMPORTANT : tous les éléments en saillie d'un bâtiment peuvent former de l'emprise au sol. Volume Débord Projection verticale Surface

Volume Débord Projection verticale Surplomb Surface A cet égard, en pratique, lorsqu'un élément surplombe un autre, il faut prendre en compte celui qui est le plus en surplomb.

Simple débord de toiture Appentis Vue A Composition du terrain et architecture des bâtiments Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

Balcon sous débord de toiture Simple débord de toiture Loggia sous débord de toiture avec poteaux de soutien Terrasse de plain-pied sans fondations ni surélévation Vue B Composition du terrain et architecture des bâtiments Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

l Appentis L longueur Simple avancée de toiture Maison Loggia largeur Terrasse Terrasse EMPRISE AU SOL = Surface au sol occupée par la construction L x l = aire formée par l'emprise au sol (débords et surplombs inclus, en prenant en compte l'épaisseur des murs) Elements de débord ou de surplomb = tous les éléments en saillie de l'ouvrage, même non-clos + - Tous les débords, surplombs ou surfaces couvertes Simples avancées de toiture, éléments de modénature (décor en façade) et terrasses de plain pied si découvertes Exemples : Avancées en façade Balcons Coursives Loggias... Méthode de calcul simple de l'emprise au sol

Avancées de façade Avancée de toiture maintenue par des poteaux Simples avancées de toiture Emprise au sol = + Emprise au sol de la construction Avancées de façade + - Avancée de toiture si éléments de soutien (poteaux, encorbellement) Simples avancées de toiture Les avancées de toiture forment de l'emprise au sol uniquement si elles sont maintenues au sol par des éléments de soutien, comme des pôteaux. Une simple avancée de toiture sans éléments de soutien ne forme pas d'emprise au sol.

Les simples avancées de toiture ainsi que les terrasses de plain-pied sans surélévation et/ou sans fondations ne forment pas d'emprise au sol Avancée de toiture (ne forme pas d'emprise au sol)

Terrasse découverte surélevée A inclure dans l'emprise au sol, car en surélévation par rapport au sol naturel Une terrasse forme de l'emprise au sol : - lorsqu'elle comporte des fondations - lorsqu'elle est en suélévation par rapport au sol - lorsqu'elle est couverte

Emprise au sol = Balcon + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Balcon Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction

Emprise au sol = + - Avancées en façade Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Simples avancées de toiture Simple débord de toiture Avancée de façade Simples débords de toiture Avancée de façade Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction

Emprise au sol = Loggia + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Loggia Exemples d'éléments en surplomb ou en débord d'une construction Toutes les surfaces couvertes forment en principe de l'emprise au sol., même en absence de fermeture.

Appentis Emprise au sol = Appentis + Surface au sol occupée par la maison (débords et surplombs inclus) Les espaces de stationnement sont spécialement concernés par l'emprise au sol. En particulier, les espaces de stationnement ouverts comme les appentis constituent de l'emprise au sol.

Hangar Emprise au sol = Surface occupée par le hangar Comme les espaces de stationnement, les hangars sont concernés par l'emprise au sol