Comité d Etablissement des Organismes d Assurances du Bâtiment et des Travaux Publics Paris Commission Sociale Mise à jour: janvier 2012 www.ceoa.fr 1/7
Sommaire 1 Présentation... 3 2 Composition... 3 3 Nous contacter... 3 4 Les évènements... 4 4.1 Naissance - Adoption... 4 4.2 Rentrée Scolaire... 4 4.3 Cadeaux de Noël... 5 4.3.1 Cadeaux Salariés... 5 4.3.2 Cadeaux Enfant du salarié... 5 4.4 Vacances Enfants... 6 4.4.1 Colonies de vacances (APAS seulement)... 6 4.4.2 Les classes de mer, neige, nature ou vertes... 6 4.4.3 Séjour linguistique et culturel... 7 4.5 Départ à la retraite... 7 4.6 Décès... 7 4.7 Divers... 7 www.ceoa.fr 2/7
1 Présentation La commission sociale gère le budget social du comité d établissement Paris. Elle accompagne les salariés au cours de différents évènements : naissance, adoption, cadeaux de Noël, rentrée scolaire, départ à la retraite, décès, vacances enfants Les prêts sociaux ne sont pas pris en compte par la commission sociale, mais par la commission des prêts sociaux. 2 Composition Fonction Président de la commission Membre de la commission Nom Michael Rougereau Agnès Biyerman Sophie Delongvert Sylvie Dulu Elisabeth Fredureau Lucie Le Page Florence Labarre Patrick Leroy Florence Huet Christophe Roussel + Membres de droit : les élus du comité d établissement. 3 Nous contacter Site : e-mail : www.ceoa.fr ce_paris_commission_sociale@smabtp.fr Portable : 06.87.37.40.16 www.ceoa.fr 3/7
4 Les évènements 4.1 Naissance - Adoption - Le salarié doit avoir plus de 6 mois de présence à la date de naissance de l'enfant La commission sociale offre un chéquier cadeau «Naissance» d un montant de 85 par enfant. Le salarié doit effectuer sa demande, en adressant un e-mail à la commission sociale et un justificatif de la naissance ou l adoption de l enfant. 4.2 Rentrée Scolaire - Le salarié doit faire partie des effectifs lors de la rentrée scolaire (septembre de l année) - L enfant doit être à charge fiscalement du salarié (déclaré à la DRH) - La fourniture d un certificat de scolarité est obligatoire - L enfant est âgé de 6 à 19 ans (au 30/06/n+1) La commission sociale offre un chéquier cadeau «Rentrée Scolaire» par enfant. Enfant scolarisé Montant Ecole élémentaire (CP au CM2) 80 Collège 90 Lycée 110 Université ou Grande Ecole * 130 Les enfants qui sont en alternance, apprentissage et qui perçoivent une rémunération ne peuvent donner droit à cette prestation et ce, quel que soit leur âge. Le salarié doit remplir l attestation de rentrée scolaire, sans ce document il ne sera pas attribué de chéquier rentrée scolaire. Exemple : Rentrée scolaire 2012/2013 L enfant doit avoir 19 ans maximum au 30/06/2013, date de naissance supérieure ou égale au 01/07/1993. (*) La copie du bulletin d inscription est obligatoire pour la remise du chéquier. www.ceoa.fr 4/7
4.3 Cadeaux de Noël 4.3.1 Cadeaux Salariés - Le salarié doit faire partie des effectifs lors de l évènement La commission sociale offre un cadeau de fin d année ou un chéquier cadeau de Noël. Le salarié doit effectuer sa commande de cadeau ou chéquier cadeau sur le site CEOA, si le salarié ne commande pas, il n aura pas de cadeau ni chéquier cadeau. 4.3.2 Cadeaux Enfant du salarié pour les salariés en CDI et CDD - Le salarié doit faire partie des effectifs lors de l évènement - L enfant doit être à charge fiscalement du salarié (déclaré à la DRH) - L enfant est âgé de 0 à 12 ans lors de l évènement La commission sociale offre un cadeau de fin d année. Le salarié doit effectuer la commande de cadeau pour chaque enfant sur le site CEOA, si le salarié ne commande pas, il n aura pas de cadeau, ni chéquier cadeau. Exemple : Noël 2012 Date de naissance de l enfant supérieure ou égale au 01/01/2000. www.ceoa.fr 5/7
4.4 Vacances Enfants Le salarié peut demander la participation du CE «Vacances Enfants» une fois par an pour chaque enfant respectant les conditions attributions ci-dessous, la participation ne peut pas dépasser le montant plafond de la participation. Le salarié doit effectuer sa demande, en adressant un e-mail à la commission sociale et un justificatif du séjour. 4.4.1 Colonies de vacances (APAS seulement) - Le salarié doit avoir plus de 6 mois de présence à la date de départ en colonie de l'enfant - Une participation par enfant du salarié scolarisé et par année scolaire, y compris les enfants souffrant d un handicap et recevant l allocation APAS attribué à un institut spécialisé - Enfant de 6 à 17 ans - Fourniture d une facture acquittée La commission sociale participe à hauteur de 30% du montant du séjour maximum, la participation du CE est plafonnée à 85, le remboursement aura lieu après le séjour. 4.4.2 Les classes de mer, neige, nature ou vertes - Le salarié doit avoir plus de 6 mois de présence à la date du séjour de l'enfant - Une participation par enfant du salarié scolarisé en école élémentaire (CP au CM2) et par année scolaire. - Séjour minimum de 5 jours calendaires - Fourniture d une facture acquittée La commission sociale participe à hauteur de 30% du montant du séjour maximum, la participation du CE est plafonnée à 95, le remboursement aura lieu après le séjour. www.ceoa.fr 6/7
4.4.3 Séjour linguistique et culturel - Le salarié doit avoir plus de 6 mois de présence à la date du séjour de l'enfant - Une participation par enfant du salarié scolarisé au collège ou lycée, par année scolaire. (Présentation d un certificat de scolarité) - Séjour minimum de 7 jours calendaires. - Fourniture d une facture acquittée La commission sociale participe à hauteur de 30% du montant du séjour maximum, la participation du CE est plafonnée à 95, le remboursement aura lieu après le séjour. 4.5 Départ à la retraite - Le salarié doit avoir plus de 6 mois de présence au moment du départ en retraite La commission sociale offre un chéquier d un montant de 144. Le salarié doit effectuer sa demande, en adressant un e-mail à la commission sociale et un justificatif du départ en retraite. 4.6 Décès La commission sociale offre des fleurs, ou fait un don à une association d un montant de 150. 4.7 Divers Dons, Organisation de tombola, Cadeaux www.ceoa.fr 7/7