Formation «Comptabilite des produits de rive s» REFERENCE : 303 1. Objectif général Situer le rôle des marchés de produits dérivés et leur lien avec les instruments au comptant. Expliquer le mécanisme économique et technique des produits dérivés et leur usage. Traduire l'activité en IFRS et en normes françaises selon les stratégies trading ou couverture. Appliquer et pratiquer la comptabilité des produits dérivés. Évaluer les impacts sur le résultat et les risques selon les stratégies. Évaluer les changements en cours pour les anticiper (IFRS 9). 2. Participants Responsables et collaborateurs de la comptabilité, des back offices titres, de l inspection, du contrôle de gestion, de l informatique, du back office et de l étranger. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Bonnes bases de comptabilité et notions sur les produits dérivés. 4. Durée 3 jours. 5. Supports et moyens pédagogiques 1
Documentation en PowerPoint. Alternance d illustrations et d exercices pratiques. QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateurs Evelyne BESSEAU. Antoine SARDI. Hugues BEAUGRAND. Hervé MANCERON. Jean Marie LAY. Véronique HAURANT. Cécile NOZIÈRE. 7. Langue Français. Anglais. 8. Homologation CNCC 12F0251 9. Cycle diplômant Oui. 2
JOUR 1 TOUR DE TABLE Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Tour de table et recueil des attentes. Rappel des objectifs. Paper board. Distribution des supports. PARTIE 1 : INTRODUCTION : INSTRUMENTS ET MARCHES DE PRODUITS DERIVES 9h30 10h00 Expliquer le fonctionnement des marchés de dérivés. Leurs principales caractéristiques et les risques associés. Différentes natures d instruments financiers. Différents types de marchés de produits dérivés. Caractéristiques des marchés réglementés et des marchés de gré à gré. Illustration par des extraits des états financiers des banques françaises. Usage des contrats. Poids des dérivés dans le bilan (et le hors bilan) dans les banques. PARTIE 2 : LES SWAPS DE TAUX D INTERET 10h00 10h30 Expliquer le mécanisme économique et technique d'un swap de taux d'intérêt et son usage car il servira à illustrer de nombreux exemples et cas. Expliquer le mécanisme de valorisation d'un swap de taux d'intérêt. Utiliser les fondamentaux des mathématiques financières. Souligner l'importance et les principales clauses d'une convention cadre. Mécanisme d'un swap de taux d intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies. Esquisse de leur comptabilisation. Principes de valorisation d un swap de taux d intérêt «vanille». Les étapes de la valorisation d'un swap. Approche simplifiée. Notions fondamentales de mathématiques : capitalisation et actualisation, courbe des taux, taux spot et forward, zéro coupon, interpolation, spread de contrepartie. Convention cadre de compensation (master agreement). Détermination de la juste valeur selon IFRS 13. Les trois niveaux hiérarchiques. Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l usage en fonction des stratégies (trading ou couverture). Illustration par des exemples de calcul et l explication simplifiée des formules. Exercice simple de valorisation. 3
10h30 10h45 Pause café. Expliquer les principaux termes utilisés. Définir la juste valeur selon IFRS 13. 10h45 12h30 Suite de la séance précédente. Suite de la séance précédente. Suite de la séance précédente. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h30 Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. PARTIE 3 : COMPTABILISATION DES DERIVES EN IFRS 14h30 15h30 Définir un produit dérivé. Principes généraux. Traduire les différents événements d un swap en comptabilité IFRS. Définition et champ d application d un dérivé. Principes généraux de comptabilisation. Schémas comptables de base : changements de juste valeur, flux d intérêt, intérêts courus. Vie d'un swap de taux et sa traduction en comptabilité selon les deux référentiels. Méthode alternative. Coupon couru selon la méthode linéaire. Coupon couru selon la méthode actuarielle. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h30 Définir les principes généraux de la comptabilité de couverture. Définir la couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie. Distinguer les deux modes de couverture selon la nature de l instrument à couvrir et de la stratégie de couverture. Comptabilité de couverture. Principes généraux de la comptabilité de couverture. Couverture de juste valeur. Couverture de flux de trésorerie. Tests d efficacité : méthode du swap hypothétique. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture. Couverture de la juste valeur avec le calcul de l inefficacité selon les différentes catégories. Couverture à la juste valeur d une obligation avec revente. 4
Synthétiser, évaluer les impacts. Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l inefficacité. Mesure de l inefficacité par un swap hypothétique. Autres éléments du résultat global (OCI) et impôt différé. Couverture d un emprunt à émettre. Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie. Synthétique des deux méthodes de couverture. JOUR 2 PARTIE 3 : COMPTABILISATION DES DERIVES EN IFRS (SUITE) 9h00 9h30 Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. Exemples et cas pratiques supplémentaires. Exercices et cas pratiques. 9h30 10h30 Définir la macro couverture et souligner les difficultés d'application. Définir les règles relatives à la couverture d un investissement net à l étranger. Poser la problématique des dérivés incorporés et en définir les solutions. 10h30 10h45 Pause café. Macro couverture. Couverture d un investissement net dans une entité étrangère. Dérivés incorporés. Séparer ou pas? (bifurcation). PARTIE 4 : LE REMPLACEMENT D IAS 39 : IFRS 9 Exercice simple de la macrocouverture d'un portefeuille d'actifs et de passifs financiers. Exercices de dérivés incorporés seront traités après l examen des options. 10h45 12h30 Examiner le projet de la comptabilité de couverture. Les changements proposés pour la comptabilité de couverture. Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés. Illustrations. 5
Reposer la problématique des dérivés incorporés à la lumière d IFRS 9. En évaluer les impacts. Les impacts prévisibles. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 14h30 Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. Documents de référence d établissements bancaires. PARTIE 5 : COMPTABILISATION DES DERIVES EN NORMES FRANÇAISES 14h30 15h30 Identifier les textes. Les textes applicables. Distinguer les quatre portefeuilles et leur comptabilisation. Évaluer les divergences avec les IFRS. Les quatre catégories : Microspéculation. Microcouverture. Macrocouverture. Gestion globale d un portefeuille de transaction. Application par la reprise de cas examinés en IFRS pour les transposer en normes françaises. Exercices et cas complémentaires. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h30 Voir ci dessus. Suite de la partie 5 : comptabilisation des dérivés en normes françaises JOUR 3 PARTIE 6 : APPLICATION AUX AUTRES CONTRATS 9h00 9h30 Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. Illustrer la pratique des IFRS dans les états financiers d établissements bancaires. Documents de référence d établissements bancaires. 9h30 10h30 Expliquer le mécanisme d'une option vanille et les paramètres de Options : mécanisme et valorisation. Présentation simplifiée du modèle Black Scholes. 6
valorisation. Esquisser les caractéristiques de quelques options exotiques. Définir leur comptabilisation. Pratiquer la comptabilisation. Aperçu sur les options exotiques. Exercices sur le mécanisme des options. Comptabilisation des options sur actions chez le vendeur et l acheteur avec livraison du sous jacent et paiement du différentiel. Deux cas d'une obligation convertible en actions chez l'émetteur et chez l'investisseur. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 11h15 Voir ci dessus. Suite de la séance précédente. Voir ci dessus. 11h15 12h30 Définir les caractéristiques techniques et économiques de ces produits. En définir la comptabilisation. Les traduire en comptabilité et pratiquer. Cap, floor, collar. Options sur swaps de taux (swaption). Contrats sur actions et sur indices boursiers sur marchés réglementés. Options sur matières premières (commodities) Contrats sur marchés organisés de taux (contrat notionnel et Euribor). Options de change. Dérivés de crédit. Swap financier de devises. Equity swaps. FRA. Cap, floor, collar. Cap de couverture. Cap de couverture selon projet ED décembre 2010. Swaption. Swaption de couverture. Options sur actions sur marché organisé. Contrat ferme sur indice boursier. Option sur indice boursier. Options sur matières premières. Equity swap sur indice boursier. Contrats notionnels. Contrat Euribor. Options de change avec paiement du 7
différentiel et avec livraison. Credit default swap. Swap de devises. FRA. N. B. Selon la demande des participants. 12h30 14h00 Pause déjeuner. 14h00 15h30 Voir ci dessus. Suite de la séance précédente. Voir ci dessus. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 16h15 Synthèse, quizz/qcu, réponses aux questions. 16h15 16h30 Identifier les éléments essentiels de la fiscalité des produits dérivés. Fiscalité des dérivés en France. PARTIE 7 : PRESENTATION DES DERIVES ET LES INFORMATIONS A FOURNIR DANS LES ETATS FINANCIERS 16h30 16h45 Situer la problématique de la compensation dans le bilan et le compte de résultat. Problème de la compensation (netting). 16h45 17h00 Identifier les informations à fournir dans les états financiers. Les principales informations à fournir dans les états financiers. PARTIE 8 : SYNTHESE ET CONCLUSION 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des trois journées. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 8