Page 1/9 FICHE DE SYNTHESE Résidence pour Étudiants «Les Estudines Nanterre Université» Nanterre (92) LMNP - Eligible au dispositif Censi-Bouvard* Votre contact sur ce programme : Patricia Boyer Tel : 01.44.21.72.13 Adresse de l opération : Promoteur : Gestionnaire : Notaire : 41 boulevard des Provinces Françaises 92000 Nanterre Cogedim / Eiffage Immobilier Résidences Services Gestion (Groupe Réside Etudes) Office notarial SCP CHEUVREUX-Maître FERRUS 77 boulevard Malesherbes 75008 Paris Cabinet comptable : Immokip (pour l avance de la TVA) 37 rue d Amsterdam 75008 Paris (Si le client souhaite payer en TTC, il est libre de choisir son cabinet fiscal, et ainsi récupérer la TVA par lui même) Dépôt de Garantie : 1 500 par lot à l ordre de : «Office notarial SCP CHEVREUX» Date prévisionnelle de livraison : 4 ème Trimestre 2014 Taux de rentabilité brute prévisionnelle : 3,85 % (loyer HT/prix HT) mobilier inclus. Notification / Signature notaire : Immédiate * Selon les conditions de la Loi de finances n 2012-1 509 du 29/12/2012 pour 2013.
Page 2/9 A RETENIR Terrain : Permis de construire : Garantie Financière d Achèvement : Acquis Définitif // PC n 092 050 11 D0096, purgé de tous r ecours et retrait. Obtenue Conditions financières : Prix au m² habitable moyen mobilier inclus : 6 705 HT Prix au m² habitable moyen hors mobilier : 6 446 HT Fourchette de prix mobilier inclus : de 112 867 HT à 145 459 HT Fourchette de prix hors mobilier : de 107 867 HT à 140 459 HT Rentabilité prévisionnelle brute entre 3,82 %* et 3,86 %* (loyer HT/prix total d acquisition HT/ mobilier HT inclus) Frais comptables : IMMOKIP : Frais de suivi comptable et fiscal : 299 TTC Sélection Primonial : 10 lots (10 T1) ATTENTION : Les plans des lots présentés sont des plans de pré-commercialisation susceptibles de subir de légères modifications en fonction de contraintes techniques éventuelles. Leur surface pourra notamment varier à la hausse ou à la baisse sans modification de prix dans une limite de 5 %. Les plans définitifs seront adressés avec les projets d acte de vente. * Estimation non contractuelle à établie sur la base de l allotement Primonial et du loyer du gestionnaire.
Page 3/9 Co-Promotion : COGEDIM et EIFFAGE IMMOBILIER «Cogedim» coface 6/10 1963 : création de COGEDIM 2007 : ALTAREA acquiert COGEDIM, création d ALTAREA COGEDIM CA 2007 : 528 K Bilan 2007 : 257 677 K % de capitaux propres 2007 : 52,94 % 45 000 logements depuis 1963 170 000 m² de bureaux livrés en 2011 4 200 logements réservés en 2011 Leader incontesté du logement haut de gamme, COGEDIM est le 1 er promoteur de logements en valeur en Ile de France et dans le Grand Lyon. COGEDIM est présent dans neuf métropoles régionales : Nice, Lyon, Marseille, Toulouse, Grenoble, Bordeaux, Nantes, Annecy et Montpellier. «Eiffage Immobilier» Filiale du groupe EIFFAGE CONSTRUCTION CA 2010 = 2 870 K Coface : 7/10 Le preneur : Residences Services Gestion Résidences Services Gestion GROUPE RESIDE ETUDES Coface 8/10 Plus de 20 000 logements gérés en 2012 La confiance de plus de 18 000 investisseurs Plus de 150 résidences en exploitation sur toute la France Une expérience de plus de 22 ans
Page 4/9 Avance et récupération TVA : L acquéreur finance l immobilier HT et le mobilier TTC, lorsqu il fait appel à l avance de la TVA par le promoteur, avec le Cabinet Fiscal Immokip ; le cabinet comptable Immokip se charge des formalités de remboursement de la TVA pour le compte de l investisseur ; Si l acquéreur souhaite payer en TTC, il est libre de choisir son cabinet fiscal, et ainsi récupérer la TVA par lui-même ; les loyers sont assujettis à une TVA de 7 % (appartements) versées en sus du loyer prévu, l investisseur devant rembourser cette TVA au trésor public trimestriellement ; Conditions du bail : Durée : le bail commercial est conclu pour une durée ferme de 9 ans ; Date d effet du bail : il prend effet le lendemain du jour de la livraison des parties communes et privatives nécessaires à la mise en exploitation de la résidence meublée et équipée et en tout état de cause, au plus tard dans les 30 jours de l achèvement du bien, prévu à ce jour au 4 ème trimestre 2014 ; Indexation du loyer : au terme d'une période de 4 ans après la prise d'effet du bail, soit prévisionnellement au 30 décembre 2018, ce loyer sera révisé de plein droit le 1er octobre de chaque année, proportionnellement à la variation de l'indice de révision des loyers publié par l'insee, et plafonnée à 2 % par an ;
Page 5/9 Paiement des loyers : le PRENEUR s'oblige à payer, par virement, au BAILLEUR en quatre termes égaux, à terme échu, les trente et un mars, trente juin, trente septembre et trente et un décembre de chaque année. De convention expresse entre les parties, en raison des sujétions particulières supportées par le PRENEUR (délais de mise en location, date de livraison ), il est fait remise définitive des quatre premiers mois de loyer suivant la prise d'effet du bail. Ainsi, le premier loyer dû sera prévisionnellement celui du mois de juin 2015, si le bail commence le 30 décembre 2014. A la charge du gestionnaire* (preneur) : entretien des lieux loués et le mobilier en bon état, réparations locatives visées à l article 605 du Code Civil ; acquitte l ensemble de ses consommations (eau, gaz, électricité, téléphone...) ; charges de copropriété dites «charges récupérables» ; impôts et taxes dont le locataire est tenu ; assurances multirisques d exploitation. A la charge de l investisseur* (bailleur) : gros travaux et réparations visées à l article 606 du Code Civil ; impôts, taxes de propriétaires loueurs (taxe foncière, taxe ordures ménagères ) ; charges de copropriété non récupérables ; assurance propriétaire non-occupant ; remplacement du mobilier au moment du renouvellement du bail. *Informations non contractuelles. Pour plus de précision, se référer au bail.
Page 6/9 Nanterre Nanterre est située en Ile-de-France, à 2 km de la capitale, dans le département des Hauts-de-Seine. La ville bénéficie de la dynamique du quartier de La Défense et de la proximité de Paris. Au pied de La Défense, la ville s illustre par son dynamisme et par un développement économique en plein essor qui s inscrit dans le périmètre du Grand-Paris. Dans un quartier en pleine mutation, la résidence «Les Estudines Nanterre Université» bénéficie d une situation idéale, en face du prestigieux campus universitaire de «Nanterre Paris-Ouest La Défense», accueillant 31 500 étudiants et à deux pas de la gare Nanterre Université, sur la ligne A du RER. Sa position stratégique permet aux locataires de rejoindre également en 2 stations, le pôle universitaire «Léonard de Vinci» à La Défense et le cœur de la capitale en 10 minutes. La gare multimodale «Nanterre Université» accessible à pied, fait peau neuve et développera en 2015 un des plus importants carrefours de transports en commun de la région parisienne. La Résidence «Les Estudines Nanterre Université» «Les Estudines Nanterre Université» fait partie d un ensemble composé de 7 bâtiments : - 2 immeubles de logements en accession pour 84 logements - 2 immeubles de logements sociaux pour 55 logements - 1 immeuble de résidence privée pour étudiants de 117 logements avec 1 logement de fonction - 1 résidence sociale pour étudiants de 97 logements avec 1 logement de fonction - 1 résidence de tourisme de 104 logements avec 1 logement de fonction L opération contient un parking de 455 places : - 98 places affectées aux logements en accession - 357 places mutualisées L immeuble «Les Estudines Nanterre Université» est en R+6. «Les Estudines Nanterre Université» propose de généreux espaces communs : salle pour le petit déjeuner et cafétéria, laverie, salle de sports et un local à vélos. Sélection Primonial : 10 T1.
Page 7/9 Les atouts du programme En face de l Université Paris-Ouest Nanterre-La Défense ; A proximité immédiate des transports en commun ; Patrimoine immobilier de qualité ; Appartements livrés meublés et équipés ; Bail commercial avec loyers garantis ; Récupération de la TVA sur l immobilier et le mobilier. Situation et Desserte La résidence Les Estudines Nanterre Université profite d un environnement en complète évolution, au sein du projet Cœur de Quartier, un nouveau quartier agréable à vivre, développé dans la continuité des Terrasses de Nanterre Préfecture. En voiture: La RN314 aux portes de la résidence permet d accéder directement au boulevard circulaire de La Défense et aux autoroutes A14 et A86 vers Rueil Malmaison, l autoroute A15 vers Cergy Pontoise et l aéroport de Roissy Charles de Gaulle. L autoroute A86 permet de rejoindre le campus de Saclay en 30 minutes en voiture. En train : La gare Nanterre Université se trouve à 3 minutes à pied de la résidence. Idéalement placée sur la ligne RER A qui dessert le pôle Léonard de Vinci (Gare de La Défense à 5 minutes) en 20 minutes. La station Châtelet est accessible en 15 minutes, le quartier latin (RER B station St Michel) en 35 minutes, la gare de Lyon en 18 minutes. En Bus : Les lignes de bus qui s arrêtent au pied de la résidence boulevard des Provinces Françaises desservent la ligne N 1 du métro en dire ction du centre de la capitale (La Défense). La ligne N 73 vers Châtelet ainsi que les lignes N 141, 157, 159, 161, 174, 178, 258, 262, 272, 275, 276, 278, 304, 358, 360 et 378.
Page 8/9 Prestations (hors liste du mobilier et accessoires) Revêtements de sols: PVC : pièces principales et cuisine ; Carrelage : salle de bains et salle d eau ; Revêtements muraux: faïence : cuisine (au dessus de l évier sur 60cm de hauteur), salle de bain et salle et d eau ; peinture acrylique satinée (pièces humides) et revêtement enduit gouttelette (pièces sèches) ; Menuiserie : volets roulants en PVC ; Cuisine : kitchenette, évier inox, meuble bas support mélaminé, réfrigérateur, applique lumineuse (cf liste du mobilier et accessoires), plaque 2 feux en vitrocéramique ; Salle d eau: douche à l italienne, meuble vasque, salle d eau équipée (cf liste du mobilier et accessoires) ; Placards : aménagés ; Chauffage : chauffage et production d eau chaude sanitaire collectifs au gaz et panneaux solaire ; Sécurité : combiné vidéophone avec commande d ouverture de la porte du hall ; porte palière avec serrure 3 points A2P BP1 ; contact à clé VIGIK, pour accès des occupants. ---