VM34 Fonds de la Commission Jacques-Viger à ,7 cm de documents textuels.

Transcription

1 VM34 Fonds de la Commission Jacques-Viger à ,7 cm de documents textuels. Histoire administrative : La Commission Jacques-Viger est créée en 1962 en vertu du règlement 2760 adopté le 16 août 1962 par le Conseil de ville. La Commission tient sa première séance le 10 octobre de la même année. Elle est abolie le 20 décembre 1990 par l'article 6 de l a Loi modifiant la charte de la Ville, sanctionnée par le Parlement de Québec. Le mandat de la Commission Jacques-Viger est d'étudier toute question ayant trait à la préservation, dans le Vieux-Montréal, de la physionomie historique du quartier. Le secteur couvert plus spécifiquement comprend le territoire b orné à l'e st par la rue Be rri, au su d par les rue s Commissioners et de la Commune, à l'ouest par la rue McGill, et au nord par la rue Notre-Dame. Toutefois, la Commission peut être appelée à se prononcer, selon les circonstances, dans toute autre partie de la Cité. La Commission est composée d'un minimum de 7 et d'un maximum de 21 membres nommés par le Conseil. Le fonds témoigne des activités de la Commission Jacques-Viger. Il renseigne sur les questions débattues. Le fonds contient les procès-verbaux et les documents de travail. Source du titre composé propre : Titre basé sur le contenu du fonds. Instrument(s) de recherche : Description sommaire et provisoire. Note générale : Traitement préliminaire : Nathalie Chagnon, technicienne en gestion de documents et des archives. Novembre Accès de provenance : Montréal (Québec). Commission Jacques-Viger. VM34,S1 Documents constitutifs ,5 cm de documents textuels. Série portant sur la constitution de la commission. Série contenant des règlements municipaux, des extraits de procès-verbaux et un extrait de loi. VM34,S2 Procès-verbaux ,2 cm de documents textuels. Série portant sur des décisions prises par la commission. Série contenant des procès-verbaux. VM34,S2,D1 Procès-verbaux ,5 cm de documents textuels. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 1

2 Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 1 à 2. Langue des documents : Les procès-verbaux sont en français et en anglais. VM34,S2,D2 Procès-verbaux ,5 cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 3 à 15. Langue des documents : Les procès-verbaux sont en français et en anglais. VM34,S2,D3 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 16 à 39. Langue des documents : Les procès-verbaux sont en français et en anglais. La version française de la séance 26 est manquante. La versio n anglaise des séances 30 à 34 est manquante. VM34,S2,D4 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 40 à 53. VM34,S2,D5 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 54 à 68. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 2

3 VM34,S2,D6 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 69 à 80. VM34,S2,D7 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 81 à 92. VM34,S2,D8 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 93 à 104. VM34,S2,D9 Procès-verbaux ,5 cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 105 à 116. VM34,S2,D10 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 117 à 128. version anglaise des séances 124 à 128 est manquante. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 3

4 VM34,S2,D11 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 129 à 140. version anglaise des séances 129 à 140 est manquante. VM34,S2,D12 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 141 à 152. version anglaise des séances 141, 143 à 148, 150 et 151 est manquante. VM34,S2,D13 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des originaux de procès-verbaux. Séances 153 à 162. version anglaise des séances 156 à 162 est manquante. VM34,S2,D14 Procès-verbaux ,2 cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séance 245. VM34,S2,D15 Procès-verbaux ,3 cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 256 à 259. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 4

5 VM34,S2,D16 Procès-verbaux ,5 cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 260 à 266, 268 à 270, 272. VM34,S2,D17 Procès-verbaux ,5 cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 273 à 278, 280 à 282. VM34,S2,D18 Procès-verbaux cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 283 à 288, 290 à 293. VM34,S2,D19 Procès-verbaux ,2 cm de documents textuels. Dossier contenant des copies de procès-verbaux. Séances 295 et 296. VM34,S3 Procès-verbaux et documents afférents - dossiers de s éances cm d e documents textuels. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 5

6 Série portant sur des décisions prises par la commission. Série contenant des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos. Séances 236 à 305. Les séances 241 et 248 sont manquantes. Localisation : Séances 236 à Séances 256 à 305. VM34,S4 Comité architecture et permis cm de documents textuels. Série portant sur le comité Architecture et permis. Série contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos. VM34,S4,D1 Dossiers de séances du comité architecture et permis cm de documents textuels. Dossier portant sur le comité Architecture et permis. Dossier contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos. VM34,S4,D2 Dossiers de séances du comité architecture et permis cm de documents textuels. Dossier portant sur le comité Architecture et permis. Dossier contenant des dossiers de séances de ce comité, soit des ordres du jour, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des dessins, des plans et des photos. Localisation : VM34,S5 Correspondance , ,5 cm de documents textuels. Historique de la conservation : SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 6

7 Le dossier porte sur l'entrepôt de matériaux de nature historique a été remis, à l'automne 2009, par Jean Villemur, ingénieur et ex-employé du service de la circulation et du service de l'urbanisme. Série portant sur de la correspondance relative aux activités de la commission. Un dossier concerne l'entreposage de matériaux à caractère historique. Série contenant des lettres et des plans d'aménagement d'un entrepôt. SECTION DES ARCHIVES DE LA VILLE DE MONTRÉAL page 7