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1 48, Place Mazelle METZ RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION A L ASSEMBLEE DU 5 AVRIL 2013 Chers adhérentes et adhérents, Nous allons vous présenter les actions de notre région, en 2012, les données financières et le projet de budget pour Notre chambre compte, du fait de l apport des membres de 3SCI, aujourd hui 49 adhérents, contre 43 adhérents à fin 2011 et 39 à fin Pour ce qui concerne, les actions menées en 2012, nous pouvons citer : 1. La mise à jour de notre site Internet régional et l édition d une plaquette. 2. Les Jurys et Concours. 3. La participation au Salon à l Envers. 4. La participation à la manifestation organisée par l ADEME concernant la Bâtiment durable. 5. Signature de la Convention Bâtiments Durables en Alsace. 6. Participation aux Commissions nationales CINOV I. PRESENTATION DE L ACTIVITE DE LA FEDERATION EST EN LA MISE A JOUR DE NOTRE SITE INTERNET REGIONAL ET L EDITION D UNE PLAQUETTE. Afin de développer notre politique de communication, que nous avons initiée grâce aux animations (CICF Nationale et Est) diffusées au Salon à l Envers et lors des autres manifestations organisées, deux actions ont été réalisées : - Site Est dans le site de la CICF, qui comprend une partie accessible au Public et une partie accessible avec votre identifiant et votre mot de passe CINOV. - Animation Région Est qui a été consultable via You TUBE et disponible en version FLASH pour les adhérents qui le souhaitent. Maximilien SAVARINO était chargé de ces actions qui ont été réalisées et qui doivent être mises à jour, notamment, du fait que CICF est devenue CINOV et qui ne sont plus exploitables. 2. LES JURYS ET CONCOURS. Afin d être connu des collectivités territoriales et des Services de l État (environ sur l Alsace et la Lorraine), il a été décidé de faire part aux grandes collectivités (environ 300) du souhait de la CICF Est de participer aux Jurys de Concours. SIRET TVA Intracommunautaire FR RapportCA.docx / Page 1 sur 6/

2 La Région avait chargé Jean-Christophe DALMAR et Maximilien SAVARINO, du suivi administratif du processus. Les phases réalisées, sont : - Constitution de la liste des collectivités à consulter. - Envoi d un premier courrier et d une plaquette. Il était prévu de se rapprocher de la Région Rhône-Alpes, afin de se former au suivi administratif de cette activité. La Région a été conviée à une dizaine de jurys. 3. LA PARTICIPATION AU SALON A L ENVERS. Cela fait trois années que nous participons au Salon à L Envers, en octobre, à Thionville. Le Salon à l Envers est 100% professionnel et permet de multiplier les contacts sur une journée. Mieux que la prospection, il réunit toute la demande, il ne reste plus qu à y présenter ses solutions et y développer son réseau ainsi que le nombre de ses clients. Ce type de salon est unique dans le Grand Est. Il a été initié par Entreprendre en Lorraine Nord. D année en année, le salon s étend sur la Grande Région, avec de plus en plus de présence d entreprises de Luxembourg, Sarre et Belgique. De l avis de tous, ce salon a été un vrai succès pour la CINOV et pour les adhérents présents (nombreux contacts...). 1. Comptes au 31/12/12 II. Arrêté des Comptes au 31/12/12 Les comptes, au 31/12/1, sont résumés ci-dessous et sont reprises dans les tableaux joints : Situation financière 31/12/ /12/12 Disponibilités Charges à payer et produits à recevoir Crédit de TVA / TVA due Total Opérations Réalisé 2011 Budget 2012 Réalisé 2012 Écart Budget / Réalisé 2012 Recettes Dépenses Insuffisance exercice Néanmoins les recettes sont quasiment égales aux prévisions, au total. L écart HT s/dépenses est de RapportCA.docx / Page 2 sur 6/

3 Pour les dépenses, les économies sont dues essentiellement à la non-réalisation de certaines manifestations et à une économie sur les actions planifiées. Il faut noter que la CICF doit payer une TVA de , au titre de 2012 (alors qu elle a reçu un remboursement de pour 2011). 2. Participation au Centenaire CICF : Budget Réalisé : Cette dépense avait été provisionnée en 2011 et n influe par sur les résultats de Légère économie sur montant budgété. 3. Dépenses 2012 : Le total des nos dépenses et provisions, en 2012, a été de , pour un budget de a. Frais Fonctionnement CA AG Cotisations Assurances - Déplacements : Budget Dépense : Les principaux postes sont composés de : - Cotisation CGPME : Assurance RC : Frais AG et CA et divers : Frais déplacement Président : b. Activités diverses Budget : Dépense : Cette dépense concerne la participation à la manifestation de l ADEME. c. Salon à l Envers Budget : Dépense : 800. Ont participé à la tenue du stand : ROHAN René, Jean-Bernard et Bernard, Thierry BOISSIERE, DELON Jean-Pierre, Jean-Christophe DALMAR, SAVARINO Antoine et SAVARINO Maximilien. d. Communication Budget : Dépense : Cette dépense concerne la réalisation de la plaquette et à la mise au jour du site internet. e. Jurys de concours Budget : Dépense : Cette dépense concerne essentiellement les frais de publipostage et d édition de la circulaire, pour Nous avons également payé , au titre de la participation des adhérents CINOV aux jurys, pour de recettes encaissées RapportCA.docx / Page 3 sur 6/

4 Le récapitulatif du budget est repris ci-dessous : III. PROJET DE BUDGET 2013 Opérations Réalisé 2011 Réalisé 2012 Budget 2013 Écart Budget 13 / Réalisé 2012 Recettes Dépenses Insuffisance exercice a. Frais Fonctionnement CA AG Cotisations Assurances - Déplacements : Budget Les principaux postes sont composés de : - Cotisation CGPME : Assurance RC : Frais AG et CA et divers : Frais déplacement Président : b. Activités diverses Budget : Les adhérents qui souhaitent organiser une action doivent se manifester. c. Participation salons - Salon à l Envers Budget : Vincent et Antoine SAVARINO organiseront cette manifestation. f. Communication Budget : Il est nécessaire de refaire le site Est + la plaquette Est du fait que nous sommes maintenant CINOV. g. Jurys de concours - Budget : Cette action sera continuée en IV. RENOUVELLEMENT DES MANDATS EN 2012 ET ORGANISATION DE LA CHAMBRE REGIONALE 1. Organisation de la Chambre et Mandats disponibles : Les mandats des organes statutaires de notre chambre (Conseil d Administration et Bureau) ont une durée de trois ans. Ils ont être renouvelés en 2012, pour les exercices 2012, 2013 et Ils devaient prendre fin lors de l assemblée approuvant les comptes de RapportCA.docx / Page 4 sur 6/

5 Suite à la démission de Vincent SAVARINO, de sa fonction de président, de la prise de fonction de Jean-Christophe DALMAR, à titre temporaire et à la démission d l ensemble du Conseil d Administration, nous vous proposons de renouveler, l ensemble des mandats, pour 2013, 2014 et Le Conseil d Administration actuel est composé de : N ordre Civilité Nom Prénom Bureau Raison Sociale 1 Monsieur ASELMEYER Yann Vice Président 2 Monsieur BALL Jean-Bernard Concours Jurys Adjoint BUREAUX D'ETUDES REUNIS DE L'EST PASS INGENIERIE 3 Monsieur BOISSIERE Thierry Trésorier adjoint INGEMANSSON FRANCE 4 Monsieur DALMAR Jean-Christophe Président intérimaire - Chargé des concours et Jurys C2BI 5 Madame FACEN Sonia Trésorière S PERIDE 6 Monsieur SAVARINO Antoine Secrétaire DIAGLOR 10 Monsieur SAVARINO Vincent Délégué auprès de la CGPME EUROLOR CONSULTANTS Nous faisons appel aux candidatures. V. AGE Du fait du changement de la dénomination de notre fédération, CINOV au lieu de CICF, vous trouverez, ci-joint, les nouveaux statuts que nous vous demandons d approuver RapportCA.docx / Page 5 sur 6/

6 VI. RAPPORT A L ASSEMBLEE - CONVOCATION AGO - AGE ET CA ET ORDRE DU JOUR Les AG et CA auront lieu, le vendredi 5 avril 2013 à Metz RESTAURANT GARDEN GOLF 3 rue Félix Savart METZ - TECHNOPOLE Tél : De 9 heures à 14 heures Ordre du jour : Accueil des participants : de 8 heures 30 9 heures : Partie non statutaire 9 Heures à 10 heures Rapport moral du Président. 2. Présentation de la nouvelle Fédération CINOV par Michel PLEUVRY 3. Présentation du syndicat CINOV IT par Renaud TISSERANT Conseil d Administration : Pause Partie statutaire 11 heures 12 heures Arrêté des comptes 2012 et rapport à l assemblée. 2. Arrêté des nouveaux statuts. 3. Démission du Conseil d Administration. Assemblée Générale Ordinaire 1. Lecture du rapport de gestion du président sur les opérations des comptes clos le 31 décembre Examen et approbation du projet de budget et activités Renouvellement du Conseil d administration (Exercices ). Assemblée Générale Extraordinaire 1. Adoption des nouveaux statuts. Conseil d Administration 1. Élection du Président et des Membres du Bureau (Exercices ). Pour le Conseil d Administration Jean-Christophe DALMAR Président Un repas (gratuit) sera servi en fin de réunion RapportCA.docx / Page 6 sur 6/