Ulysse Spécial Groupe

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1 Assurance voyage de groupe [ La Mobilité ] Particuliers Garanties 2010 Ulysse Spécial Groupe [ des solutions ] pour les groupes de voyageurs en France et à l étranger L assurance des groupes de voyageurs européens dans le monde entier, à partir de 3,50 8 par personne Imprimé sur papier recyclé

2 Ulysse Spécial Ulysse Spécial Groupe est une solution d assurance-assistance dédiée aux groupes d au moins 10 voyageurs, se déplaçant ensemble, en France ou à l étranger, pour une durée de deux mois maximum, sans limite d âge. Ce contrat répond aux besoins des comités d entreprises, des associations ou des établissements scolaires qui organisent des déplacements en groupe, tels que des sorties culturelles, des excursions, des évènements d entreprises ou des voyages touristiques. Organisez votre voyage en toute sécurité Si un participant devait annuler sa participation au voyage? Un problème de santé empêche un membre du groupe de voyager? Un participant n a pas obtenu son visa à temps pour partir? Le contrat Ulysse Spécial Groupe vous garantit le remboursement des pénalités retenues en cas d annulation d un ou plusieurs participant(s), pour l un des 18 cas d annulation couverts. Si un participant était blessé pendant le déplacement? Qu advient-il si l un des participants se blesse au cours du voyage? APRIL Mobilité organise son rapatriement médical, vers son domicile ou vers l hôpital le mieux adapté. Vous êtes ainsi certain de garantir au groupe de voyageurs des soins de qualité dans les meilleures conditions médicales. Si un participant était malade pendant le déplacement? Que se passe-t-il si l un des participants tombe malade sur le lieu de séjour? Nous remboursons les frais médicaux engagés (soins, frais d hospitalisation, frais pharmaceutiques, honoraires, frais d ambulance) restant à la charge de l assuré après intervention de son régime de base. Si un participant perdait ses bagages? Que faire si, arrivés à destination, les bagages de certains participants ont disparu? Les bagages du groupe sont assurés en cas de perte par le transporteur ou de vol pendant le séjour. Si un participant était responsable d un dommage? Un participant blesse involontairement une personne ou occasionne accidentellement des dégâts? Les assurés sont couverts pour les conséquences des actes commis involontairement au cours de leur voyage et ayant occasionné des dommages aux tiers. > Quels risques souhaitez-vous couvrir pour le groupe? Chaque déplacement ayant ses propres particularités, APRIL Mobilité a conçu trois formules pour faire face aux mauvaises surprises que pourrait réserver le voyage que vous organisez : La Formule 1 «Avant le voyage» si vous redoutez l annulation de séjour d un ou plusieurs participants, La Formule 2 «Pendant le voyage» si vous souhaitez parer à toute éventualité survenant durant le séjour, La Formule 3 «Avant le voyage + Pendant le voyage + Après le voyage» si vous souhaitez garantir au groupe de voyageurs une protection intégrale. > 4 extensions innovantes à choisir librement en complément de la formule retenue : Hausse de carburant et taxes d aéroport : cette garantie assure le remboursement des éventuelles augmentations de prix du voyage liées à la hausse du carburant ou des taxes, Assistance en cas de cyclone : cette garantie permet la prise en charge des frais de séjour supplémentaires, si une tempête ou un cyclone empêche les assurés de rentrer dans leur pays de nationalité, Annulation Optimum - Grippe A/H1N1 : cette extension couvre tous les cas d'annulation imprévisibles et involontaires pour les participants. Cette extension couvre aussi les annulations causées par la grippe A/H1N1. Assistance en cas de Grippe A/H1N1 : cette extension permet de bénéficier de la garantie assistance rapatriement et frais médicaux en cas de grippe A/H1N1. > Une solution flexible et économique spécialement conçue pour les groupes Le contrat Ulysse Spécial Groupe est destiné à tous les voyageurs européens sans limite d âge et peut être souscrit après l achat du voyage. Il prévoit également la possibilité de modifier la liste des voyageurs jusqu'à la veille du départ! La cotisation du contrat est calculée en pourcentage du prix du voyage, à partir de 3,50 5 par personne pour la formule 2. 2

3 Ulysse Spécial Les services associés Votre service Conseil Client Vous souhaitez un renseignement complémentaire sur le contrat Ulysse Spécial Groupe? Notre service Conseil Client, composé de conseillers spécialisés, vous oriente vers la meilleure solution d assuranceassistance voyage adaptée à votre séjour/voyage en France ou à l étranger. Cette équipe multilingue est à votre disposition du lundi au jeudi de 8h30 à 18h00 (8h30 à 17h30 le vendredi) - Heure de Paris - pour répondre à toutes vos questions : Tél : + 33 (0) , Fax : + 33 (0) , info@aprilmobilite.com Nous pouvons également vous accueillir à notre siège social situé : 110, avenue de la République - CS Paris Cedex 11 - FRANCE. Métro : Père Lachaise ou Saint-Maur - Lignes 2 et 3 - Parkings : Alhambra ou Les Trois Bornes. Votre Extranet Assuré/Souscripteur Il est très pratique de pouvoir consulter en ligne, 24h/24, toutes les informations relatives à la vie de votre contrat. Aussi, depuis le site vous avez accès à votre extranet, sécurisé par un code d accès et un mot de passe. Celui-ci vous permet de bénéficier de nombreux services : Si vous êtes assuré : consultation en temps réel de vos garanties et conditions générales, consultation de vos coordonnées personnelles et bancaires, Si vous êtes le souscripteur du contrat : consultation de vos coordonnées personnelles et des coordonnées de votre assureur-conseil, consultation de votre mode de règlement. Nos engagements à votre service Une haute qualité de gestion Avec notre service de souscription en ligne, votre courtier peut vous remettre votre certificat de souscription immédiatement lors de votre visite à son cabinet d'assurances. Après la souscription, vous aurez la possibilité de faire évoluer la liste des voyageurs auprès de votre courtier pour intégrer de nouveaux participants au voyage ou tenir compte d'éventuels désistements. Au service de nos clients Dans un souci permanent d amélioration de la satisfaction de ses clients, APRIL Mobilité est engagée dans une démarche qualité faisant l objet de mesures régulières. Ainsi, nos équipes respectent les engagements de service suivants : décrocher vos appels en moins de 3 sonneries et vous répondre avec courtoisie et efficacité lors de nos échanges. 3

4 1 2Formule 2 «Pendant le voyage» comprenant les garanties suivantes : - assistance rapatriement en cas de maladie, accident ou décès, - remboursement des frais de santé engagés à l étranger et restant à la charge de l assuré, - envoi d un médecin sur place à l étranger en cas de nécessité, - présence d un proche en cas d hospitalisation, - retour anticipé en cas de décès ou d'hospitalisation de plus de 48 heures d'un membre de la famille de l'assuré, - frais de recherche, de secours et de sauvetage, - assistance juridique et avance de caution pénale à l étranger, - retour des accompagnants en cas d événement grave survenant à l un des participants au voyage, - assurance bagages (jusqu à 765 5/personne), - responsabilité civile vie privée à l étranger, - capital décès ou infirmité. 3 Formule 1 «Avant le voyage» comprenant une assurance annulation remboursant les frais retenus si un ou plusieurs participant(s) au voyage se désiste(nt) pour l'un des 18 motifs suivants : - accident corporel grave voir définition, de maladie grave voir définition ou de décès de l'assuré ou d'un membre de sa famille, - dommages matériels importants, survenant au domicile ou dans les locaux professionnels, - licenciement économique, - frais supplémentaires d hôtel entraînés par l annulation d un autre participant assuré, - complication nette et imprévisible d un état de grossesse, - grossesse non connue au moment de l inscription au voyage, - hospitalisation pour état dépressif, maladie psychique, nerveuse, mentale, - contre-indication ou suites de vaccinations obligatoires pour le voyage, - convocation administrative attestée (exemple : convocation en tant que juré d assises), - convocation à un examen de rattrapage, - convocation pour l adoption d un enfant ou l obtention d un titre de séjour ou une greffe d organe, - obtention d un emploi salarié ou d un stage rémunéré devant débuter avant le voyage, - refus de visa touristique d un participant au voyage, - mutation professionnelle, - vol au domicile, dans les locaux professionnels ou l exploitation agricole, - modification ou suppression des congés payés, - vol de papiers d identité ou de titre de transport, - dommages graves survenant au véhicule de l assuré dans les 48 heures précédant le départ. Ulysse Spécial 3 formules adaptées au voyage que vous organisez : Formule 3 «Avant le voyage + Pendant le voyage + Après le voyage» regroupe l intégralité des garanties présentées ci-dessus dans les formules 1 et 2 et y adjoint les garantie suivantes : - assurance bagages (1525 5), - garantie interruption de séjour pour rembourser les prestations réservées non utilisées ou proposer un voyage de compensation. AVEC QUATRE EXTENSIONS OPTIONNELLES À SOUSCRIRE EN COMPLÉMENT : des formules 1 ou 3 : «Hausse de carburant et taxes d aéroport» : En cas d augmentation du prix du voyage, liée à une hausse de carburant ou à une augmentation des taxes d aéroport, le contrat Ulysse Spécial Groupe garantit le remboursement des coûts supplémentaires. des formules 2 ou 3 : «Assistance en cas de cyclone» : En cas de tempête ou de cyclone empêchant le groupe assuré de rentrer à son domicile par le vol initialement prévu, APRIL Mobilité prend en charge les frais de séjour supplémentaires. de la formule 3 : «Annulation Optimum - Grippe A/H1N1» : Cette garantie annulation est plus complète que l annulation classique et permet d être remboursé dès lors que le motif d annulation est extérieur, soudain, imprévisible et indépendant de la volonté de l assuré (Exemple : passeport d un participant non délivré alors que le dossier avait été déposé dans les délais). L'assuré bénéficie également de la garantie assurance annulation en cas de grippe A/H1N1. des formules 2 ou 3 : «Assistance en cas de Grippe A/H1N1» : L'assuré bénéficie de la garantie assistance rapatriement et frais médicaux s'il déclare la Grippe A/H1N1 pendant son séjour. 4

5 Ulysse Spécial Garanties Formule 1 : «Avant le voyage» ANNULATION / MODIFICATION DE VOYAGE : consécutive à l'un des 18 cas cités en page 4 jusqu à par personne assurée et jusqu à par évènement franchise voir définition de 15 7 par personne assurée Formule 2 : «Pendant le voyage» PERTE, VOL OU DÉTÉRIORATION DE BAGAGES Destruction (totale ou partielle) et vol des bagages pendant le séjour et perte des bagages pendant le transport jusqu à par personne assurée limité à par personne assurée pour les objets de valeur franchise de 30 7 par dossier ASSISTANCE RAPATRIEMENT Rapatriement au domicile Envoi d un médecin sur place à l étranger Rapatriement du corps en cas de décès Frais funéraires Retour anticipé de l'assuré Frais de recherche, de secours et sauvetage Assistance juridique à l étranger Avance de caution pénale à l étranger Présence d un proche en cas d hospitalisation Frais de prolongation de séjour de l'assuré et des accompagnants Retour des accompagnants frais réels frais réels frais réels jusqu à par personne assurée billet retour simple jusqu à par personne assurée et jusqu à par évènement jusqu à par personne assurée jusqu à par personne assurée billet aller-retour + hôtel jusqu à 46 5 par jour et par personne assurée (pendant 10 jours maximum) jusqu à 46 5 par jour et par personne assurée (pendant 10 jours maximum) billet retour simple + hôtel jusqu à 46 5 par jour et par personne assurée (pendant 10 jours maximum) FRAIS MÉDICAUX ET HOSPITALISATION À L'ÉTRANGER Remboursement des frais médicaux restant à la charge de l'assuré jusqu à par personne assurée en Asie / Canada /USA/Nouvelle-Zélande jusqu à par personne assurée dans le reste du monde jusqu'à par personne assurée pour les urgences dentaires franchise de 30 7 par dossier sauf en cas d'hospitalisation RESPONSABILITÉ CIVILE VIE PRIVÉE À L'ÉTRANGER Dommages corporels Dommages matériels jusqu à par sinistre jusqu à par sinistre, franchise de 76 7 par dossier CAPITAL EN CAS DE DÉCÈS OU D INFIRMITÉ Capital décès accidentel Capital infirmité permanente jusqu'à par personne assurée et jusqu'à par événement 5

6 Formule 3 : «Avant le voyage + Pendant le voyage + Après le voyage» Ulysse Spécial Garanties Cette formule comprend L ENSEMBLE DES GARANTIES DES FORMULES 1 ET 2 présentées précédemment. En plus, cette formule couvre la garantie interruption de séjour présentée ci-dessous et offre un plafond plus élevé pour la garantie assurance bagages. PERTE, VOL OU DÉTÉRIORATION DE BAGAGES Destruction (totale ou partielle) et vol des bagages pendant le séjour et perte des bagages pendant le transport PRESTATIONS TERRESTRES NON UTILISÉES (suite à interruption de séjour) VOYAGE DE COMPENSATION (suite à rapatriement pendant la première moitié du voyage) jusqu à par personne assurée limité à par personne assurée pour les objets de valeur franchise de 30 7 par dossier jusqu'à par personne assurée et jusqu'à par évènement avoir du prix du voyage initial Extensions à souscrire librement en complément d une des formules EN COMPLÉMENT DES FORMULES 1 OU 3 EXTENSION «HAUSSE CARBURANT ET TAXES D AÉROPORT» EN COMPLÉMENT DES FORMULES 2 OU 3 EXTENSION «ASSISTANCE EN CAS DE CYCLONE» EN COMPLÉMENT DE LA FORMULE 3 EXTENSION «ANNULATION OPTIMUM - GRIPPE A/H1N1» EN COMPLÉMENT DES FORMULES 2 OU 3 EXTENSION «ASSISTANCE EN CAS DE GRIPPE A/H1N1» jusqu'à par personne assurée jusqu'à par évènement Seuil de déclenchement supérieur à 30 7 par personne assurée jusqu'à 80 5 par personne assurée et par jour (pendant 3 jours maximum) jusqu'à par évènement jusqu à par personne assurée et jusqu à par évènement franchise de 20 % avec un minimum par personne de pour les forfaits voir définition voir définition et de 76 5 pour les vols secs Mêmes plafonds que la garantie «Assistance aux personnes et frais médicaux» Cotisations NETTES DE COMMISSION Cotisations pour toute date de souscription allant jusqu au 31/12/2010 (cotisation par personne assurée) On entend par «voyage» tout vol sec ou forfait (croisière, séjour, location, circuit...), dans le monde entier, d'une durée inférieure ou égale à 2 mois. La cotisation affichée ci-dessous est nette de commission. Formule 1 «Avant le voyage» 2% du prix du voyage TTC par personne avec une cotisation minimum de 4 7 par personne Formule 2 «Pendant le voyage» 1,65% du prix du voyage TTC par personne avec une cotisation minimum de 3,50 7 par personne Formule 3 «Avant le voyage + Pendant le voyage + Après le voyage» 2,50% du prix du voyage TTC par personne avec une cotisation minimum de 9 7 par personne Sous réserve de disponibilité de ces garanties au moment de la souscription du contrat Ulysse Spécial Groupe : Extension «Hausse de carburant et taxes d aéroport» en complément des formules 1 ou 3 1% du prix du voyage TTC par personne Extension «Assistance en cas de cyclone» en complément des formules 2 ou par personne Extension «Annulation Optimum - Grippe A/H1N1» en complément de la formule 3 0,50% du prix du voyage TTC par personne Extension «Assistance en cas de Grippe A/H1N1» en complément des formules 2 ou par personne 6

7 Ulysse Spécial Comprendre Exemples de calcul de cotisation Exemple n 1 : pour un groupe de 50 voyageurs ayant choisi la formule 1 avec l extension «Hausse de carburant et taxes d aéroport» et dont le prix du voyage est de TTC par personne, la cotisation sera de : x 2% x 50 = Extension x 1% x 50 = 200 5, soit une cotisation totale de = Exemple n 2 : pour un groupe de 25 participants ayant sélectionné la formule 2 + l extension «Assistance en cas de cyclone» et dont le prix du voyage est de TTC par personne pour 10 personnes et de TTC par personne pour les 15 autres personnes, la cotisation sera de : (550 5 x 1,65%) x 10 + (300 5 x 1,65%) x 15 = Extension : 5 5 x 25 = 125 5, soit une cotisation totale de = Exemple n 3 : pour un voyage regroupant 11 participants ayant retenu la formule 3 et dont le prix du voyage est de TTC par personne, la cotisation sera de : x 2,50% x 11 = 151,25 7. Accident corporel grave : altération brutale de la santé provenant de l action soudaine d une cause extérieure non intentionnelle de la part de la victime, constatée par une autorité médicale compétente, entraînant la délivrance d une ordonnance de prise de médicaments au profit du malade et impliquant la cessation de toute activité professionnelle. Bagages : les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l exclusion des effets vestimentaires que portent les assurés. Europe : Union Européenne (y compris Guadeloupe, Guyane, Martinique et Réunion), Andorre, Suisse et Monaco. Forfait : ensemble de prestations vendues par un intermédiaire Définitions habilité comportant le transport et diverses prestations au choix telles que l hébergement, la restauration, les activités Franchise : somme fixée forfaitairement et restant à la charge de l assuré en cas d indemnisation survenant à la suite d un sinistre. Maladie grave : altération soudaine et imprévisible de la santé constatée par une autorité médicale compétente, entraînant la délivrance d une ordonnance de prise de médicaments au profit du malade et impliquant la cessation de toute activité professionnelle. Vol sec : vol acheté seul, indépendamment de toute autre prestation (comme hébergement, visites ). Les coordonnées d APRIL Mobilité : Informations générales Fonctionnement du contrat : le contrat peut être souscrit pour 10 personnes et plus voyageant ensemble et inscrites sur le même certificat de souscription. Assuré : peut être couverte par le contrat toute personne, sans limite d âge, ayant son domicile en Europe voir définition et se déplaçant dans le monde entier pour une durée maximum de 2 mois consécutifs. Comment souscrire? Le contrat Ulysse Spécial Groupe peut être uniquement souscrit en ligne sur l extranet réservé aux professionnels d assurance. Pensez à vous munir de la liste des personnes à assurer (noms + prénoms) ainsi que du montant du voyage TTC pour chaque personne. APRIL Mobilité - Service Conseil Client - 110, avenue de la République - CS Paris Cedex 11 - FRANCE Téléphone : +33 (0) Fax : +33 (0) info@aprilmobilite.com Horaires d accueil téléphonique : de 8h30 à 18h00 du lundi au jeudi (8h30 à17h30 le vendredi) - Heure de Paris. Accès métro : M Père Lachaise ou Saint-Maur - Lignes 2 et 3. Parkings : Alhambra ou Les Trois Bornes. Le contrat Ulysse Spécial Groupe détaillé dans les Conditions générales valant note d information référencées Ulg 2010, regroupe les contrats d assurance et d assistance ci-dessous mentionnés, souscrits auprès des organismes assureurs suivants : Chartis Europe (Contrat n ) - Tour Chartis Paris La Défense Cedex 2 Cedex - FRANCE, SOLID Forsäkring AB représenté par le cabinet CICP Courtage (Contrat n ) - Sis 8 rue Auber Paris - FRANCE. 7

8 APRIL Mobilité à vos côtés Spécialiste de l'assurance des personnes vivant hors de leur pays de nationalité, APRIL Mobilité conçoit des solutions d'assurances santé et prévoyance simples et innovantes pour les particuliers, les entreprises et indépendants. Elle s adresse aussi bien aux voyageurs, expatriés, impatriés, salariés en mission qu aux étudiants. Depuis plus de 30 ans, APRIL Mobilité (exaips) s'engage à apporter une satisfaction optimale à ses assurés par des contrats clairs, lisibles, assortis de nombreux services et d'une haute qualité de gestion. Assurance individuelle et collective des expatriés, impatriés et voyageurs APRIL, des solutions adaptées APRIL propose des gammes de solutions complètes et diversifiées pour répondre aux besoins des particuliers, des professionnels et des entreprises, dans tous les domaines de l assurance. Pour en savoir plus sur nos solutions APRIL GROUP, changer l'image de l'assurance À sa création en 1988, APRIL GROUP a pris l'engagement de changer l'image de l'assurance en plaçant le client au cœur de son organisation. Aujourd'hui, ce sont plus de 3 millions d'assurés qui confient chaque jour la protection de leur famille et de leurs biens aux collaborateurs et 72 sociétés du groupe. Pour en savoir plus, contactez votre assureur-conseil : L'ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux figurant sur le présent document sont déposés. Toute reproduction, partielle ou totale des dits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l'objet de poursuites judiciaires. Document non contractuel. Décembre APRIL MOBILITÉ UNE SOCIÉTÉ APRIL GROUP Siège social, 110, avenue de la République - CS Paris Cedex 11 - FRANCE Tél : +33 (0) Fax : +33 (0) info@aprilmobilite.com - Internet : S.A. au capital de RCS Paris Intermédiaire en assurances - Immatriculée à l'orias sous le n ( Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles - 61, rue Taitbout Paris cedex 09