Exposition au bitume et à ses émissions dans le cadre professionnel
|
|
- Basile Samson
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 18 octobre 2011 Exposition au bitume et à ses émissions dans le cadre professionnel Lyon, France, 18 octobre 2011 Le programme "monographie"s de l'oms/ centre international de recherche sur le cancer a réévalué plusieurs types de professions/emplois qui entraînent des expositions au bitume et à ses émissions, y compris la construction de routes, la construction de toitures et d'asphalte coulé. Après une étude approfondie sur 8 jours, le groupe de travail a conclu que : les expositions (dans le cadre professionnel) aux bitumes oxydés et à leurs émissions durant le faîtage sont probablement cancérigènes pour l'homme (groupe 2a) les expositions (dans le cadre professionnel) aux bitumes durs et à leurs émissions pendant des travaux pour couler de l'asphalte sont «probablement cancérigènes pour l'homme» (Groupe 2b) les expositions (dans le cadre professionnel) à des bitumes directs et leurs émissions sont également «probablement cancérigènes pour l'homme» (Groupe 2b) Contexte Les bitumes sont produits par distillation de pétrole brut pendant le raffinage, mais peuvent également apparaitre naturellement. Le bitume peut être divisé en plusieurs catégories en fonction de ses propriétés physiques et des spécifications qui permettent de l'employer à des usages différents. L'usage principal en est la construction de routes ; d'autres usages possibles incluent le faîtage, l imperméabilisation et la peinture. L'utilisation du bitume peut créer des émissions dangereuses. Le thème 'bitume' était déjà traité dans des monographies éditées par des groupes de travail précédents du CIRC en 1985 et en A cette époque, les études sur des travailleurs exposés étaient peu nombreuses et leurs résultats difficiles à interpréter en raison de l'exposition simultanée au goudron de houille, une composante connue pour sa cancérogénicité, et à d'autres produits nocifs (par exemple les gaz d'échappements de moteurs diesel, dioxyde de silicium, etc.). Plusieurs types d'extraits, de condensats de fumée et de mélanges de bitume ont été testés sur des animaux, et il y avait des preuves suffisantes pour établir la cancérogénicité de certains d'entre eux.
2 Principales études complémentaires Aujourd'hui, un certain nombre d'études épidémiologiques sont disponibles, y compris une méta-analyse de 20 études publiées jusqu'en 1994, un nombre d'autres études individuelles, et l'étude du CIRC cohorte multicentrique. En outre, un grand nombre d'études sur les travailleurs exposés et in vivo et des systèmes expérimentaux in vitro sont devenus disponibles. Conclusions du groupe de travail IARC A- Expositions à des bitumes oxydés et à leurs émissions au cours de faitage de toiture professionnel L'ensemble des données disponibles provenant d'études sur le cancer indique une association entre l'exposition aux bitumes oxydés pendant l imperméabilisation des toitures et le cancer du poumon et ses tumeurs dans les voies aérodigestives supérieures. À l'appui de ces conclusions, des extraits et des condensats de fumée de bitumes oxydés, qui sont utilisés principalement dans les applications sur les toitures, ont montré des preuves suffisantes de cancérogénicité des l expérimentation animale. Compte tenu de ces données ensemble, le Groupe de travail a évalué que l'exposition professionnelle aux bitumes oxydés et de leurs émissions au cours des travaux de toiture comme étant "probablement cancérogène pour les humains» (groupe 2A). B C Expositions professionnelles à des bitumes durs et leurs émissions au cours des travaux pour couler l asphalte Sur la base de deux études formelles chez les travailleurs qui coulent l'asphalte, le Groupe de travail a conclu qu'il y avait des preuves limitées de la cancérogénicité des expositions professionnelles lors de travaux de coulage d asphalte chez l'homme. Ce type de bitumes n'a pas été testé chez l animal. En conséquence, les expositions professionnelles à des bitumes durs et leurs émissions durant les travaux de coulage d'asphalte ont été classés comme «possiblement cancérogène pour les humains» (groupe 2B). Expositions professionnelles aux bitumes directs et à leurs émissions au cours de pavage des routes Sur la base d'une méta-analyse antérieure du CIRC multi-centre d'étude ainsi que plusieurs autres études indépendantes menées récemment, le Groupe de travail a conclu qu'il existait des preuves insuffisantes chez l'homme de la cancérogénicité des expositions professionnelles au cours de pavage des routes avec des bitumes de distillation directe. En outre, il y avait suffisamment de preuves chez les animaux de laboratoire pour la cancérogénicité des extraits et des condensats de fumée de ce type de bitumes. Cependant, des études sur des travailleurs exposés aux émissions de bitume au cours de pavage avec distillation directe bitumes ont montré des effets mutagènes et génotoxiques / cytogénétique sur ces travailleurs. Des effets similaires ont également été observés dans des systèmes expérimentaux dans des conditions contrôlées. Cette forte preuve mécanistique a conduit à la classification des expositions professionnelles au bitume direct et à leurs émissions au cours de pavage des routes comme «possiblement cancérogène pour les humains» (groupe 2B).
3 Exposition au bitume et à leurs émissions dans le cadre professionnel AU SUJET DU PROGRAMME MONOGRAPHIE DE L OMS Quelles sont les Monographies du CIRC? Les Monographies du CIRC identifient les facteurs environnementaux qui peuvent augmenter le risque de cancer chez l'homme. Il s'agit notamment de produits chimiques, des mélanges complexes, expositions professionnelles, des agents physiques et biologiques, et les facteurs de style de vie. Les Agences nationales de santé utilisent ces informations comme un soutien scientifique dans leurs actions visant à prévenir l'exposition à des carcinogènes potentiels. Des Groupes de travail d'experts scientifiques interdisciplinaires passent en revue les études publiées et évaluent le poids de la preuve selon laquelle un agent peut augmenter le risque de cancer. Les principes, les procédures et les critères scientifiques qui guident les évaluations sont décrits dans le Préambule aux Monographies du CIRC. Depuis 1971, plus de 900 agents ont été évalués, dont environ 400 ont été identifiés comme cancérigènes ou potentiellement cancérigènes pour les humains. Définitions Groupe 1: L'agent est cancérogène pour l'homme. Cette catégorie est utilisée quand il ya des preuves suffisantes de cancérogénicité chez l'homme. Exceptionnellement, un agent peut être placé dans cette catégorie lorsque l indication de cancérogénicité chez l'homme est moins que suffisante, mais qu il existe des preuves suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire et de fortes présomptions chez les humains exposés que l'agent agit par l'intermédiaire d'un mécanisme de cancérogénicité reconnu. Groupe 2. Cette catégorie comprend les agents pour lesquels, à un extrême, le degré de preuve de cancérogénicité chez l'homme est presque suffisant, ainsi que celles pour lesquelles, à l'autre extrême, il n'y a pas de données chez l'homme, mais pour lesquels il existe des preuves de cancérogénicité chez les animaux. Les agents sont affectés au groupe 2A, soit (probablement cancérogène pour l'homme) ou groupe 2B (peut-être cancérogène pour l'homme) sur la base de données épidémiologiques et expérimentales de cancérogénicité et mécanistiques et autres données pertinentes. Les termes «probablement cancérogènes» et «possiblement cancérogènes» n'ont pas de signification quantitative et sont simplement utilisés comme des descriptifs de différents niveaux de preuve de cancérogénicité chez l'homme, avec probablement cancérogène signifiant un niveau plus élevé d'éléments de preuve que peut-être cancérogène. Groupe 2A: L'agent est probablement cancérogène pour l'homme. Cette catégorie est utilisée quand il y a des preuves limitées de cancérogénicité chez l'homme et des preuves suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire. Dans certains cas, un agent peut être classé dans cette catégorie lorsque l'on dispose d'indications insuffisantes de cancérogénicité chez l'homme et des preuves
4 suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire et de fortes présomptions que la cancérogenèse s'effectue par un mécanisme qui fonctionne également chez l'homme. Exceptionnellement, un agent peut être classé dans cette catégorie uniquement sur la base d'indications limitées de cancérogénicité chez l'homme. Un agent peut être attribué à cette catégorie si elle appartient clairement, fondée sur des considérations mécanistes, à une classe d'agents pour lesquels un ou plusieurs membres ont été classés dans le groupe 1 ou du groupe 2A. Groupe 2B: L'agent est probablement cancérogène pour les humains. Cette catégorie est utilisée pour les agents pour lesquels il existe des preuves limitées de cancérogénicité chez l'homme et moins de preuves suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire. Il peut également être utilisé lorsqu'il existe des preuves insuffisantes de cancérogénicité chez l'homme, mais il existe des preuves suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire. Dans certains cas, un agent pour lequel il existe des preuves insuffisantes de cancérogénicité chez l'homme et moins de preuves suffisantes de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire en collaboration avec preuves à l'appui de mécanistes et d'autres données pertinentes peuvent être placés dans ce groupe. Un agent peut être classé dans cette catégorie uniquement sur la base de preuves solides de mécanistes et d'autres données pertinentes. Groupe 3: L'agent est inclassable quant à sa cancérogénicité pour l'homme. Cette catégorie est utilisée le plus souvent pour les agents pour lesquels les indications de cancérogénicité est insuffisantes chez l'homme et insuffisantes ou limitées chez les animaux de laboratoire. Exceptionnellement, les agents pour lesquels les indications de cancérogénicité sont insuffisantes chez l'homme mais suffisantes chez l'animal de laboratoire peuvent être classés dans cette catégorie quand il ya des preuves solides que le mécanisme de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire ne fonctionne pas chez l'homme. Les agents qui ne tombent pas dans n'importe quel autre groupe sont également classés dans cette catégorie. Une évaluation dans le groupe 3 n'est pas une détermination de non-cancérogénicité ou la sécurité globale. Cela signifie souvent que des recherches supplémentaires sont nécessaires, en particulier quand les expositions sont très répandues ou les données sur le cancer sont compatibles avec des interprétations divergentes. Groupe 4: L'agent n'est probablement pas cancérogène pour l'homme. Cette catégorie est utilisée pour les agents pour lesquels il existe des preuves suggérant une absence de cancérogénicité chez l'homme et les animaux de laboratoire. Dans certains cas, les agents pour lesquels il existe des preuves insuffisantes de cancérogénicité chez l'homme, mais des éléments de preuve suggérant une absence de cancérogénicité chez les animaux de laboratoire, constamment et fortement soutenue par un large éventail de mécanistes et d'autres données pertinentes, peuvent être classés dans ce groupe. Définitions de la preuve, tel qu'il est utilisé dans les monographies du CIRC pour l'étude du cancer chez les humains La preuve pertinente à la cancérogénicité provenant d'études chez l'homme est classée dans l'une des catégories suivantes: Preuves suffisantes de cancérogénicité: le Groupe de travail considère qu'une relation de causalité n'a été établie entre l'exposition à l'agent et le cancer humain.
5 Une relation positive a été observée entre l'exposition et le cancer dans les études où le hasard, les biais et confusion pourrait être exclue avec une certitude raisonnable. Une déclaration selon laquelle il ya suffisamment de preuves est suivie d'une phrase séparée qui identifie l'organe cible (s) ou tissu (s) où un risque accru de cancer a été observée chez les humains. Identification d'un organe cible ou un tissu spécifique n'exclut pas la possibilité que l'agent peut causer le cancer dans d'autres sites. Des preuves limitées de cancérogénicité: une association positive a été observée entre l'exposition à l'agent et le cancer pour lesquels une interprétation causale est considérée par le Groupe de travail pour être crédible, mais le hasard, les biais ou confusion ne pouvait pas être exclue avec une certitude raisonnable. Indications insuffisantes de cancérogénicité: Les études disponibles sont de qualité insuffisante : la consistance ou la puissance statistique pour permettre une conclusion quant à la présence ou l'absence d'une association causale entre l'exposition et le cancer, ou pas de données sur le cancer chez les humains sont disponibles. Indications d'une absence de cancérogénicité: Il existe plusieurs études suffisantes, couvrant la gamme complète des niveaux d'exposition que les humains sont connus pour être rencontrés, qui sont cohérents entre eux à ne pas montrer une association positive entre l'exposition à l'agent et le cancer étudié à n'importe quel niveau observé de l'exposition. Les résultats de ces études, seuls ou combinés devraient avoir des intervalles de confiance étroits avec une limite supérieure proche de la valeur nulle (par exemple un risque relatif de 1,0). Biais et facteurs de confusion devrait être exclus avec une certitude raisonnable, et les études doivent avoir une longueur suffisante de suivi. Une conclusion de preuves suggérant une absence de cancérogénicité est forcément limitée aux terrains cancérogènes, les conditions et les niveaux d'exposition, et la durée d observation couverte par les études disponibles. En outre, la possibilité d'un risque très faible aux niveaux d'exposition étudiés ne peut jamais être exclue. Pour plus d'informations : Dr Nicolas Gaudin, le CIRC communications au com@iarc.fr Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) appartient à l'organisation mondiale de la Santé. Sa mission est de coordonner et de mener des recherches sur les causes du cancer humain, les mécanismes de la cancérogenèse, et d'élaborer des stratégies scientifiques de lutte contre le cancer. L'Agence est impliquée dans la recherche à la fois épidémiologique et de laboratoires et diffuse des informations scientifiques à travers des publications, des réunions, des stages et des bourses. Si vous souhaitez que votre nom soit retiré de notre mailing liste, contactez com@iarc.fr
LES GAZ D ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL CANCEROGENES
COMMUNIQUE DE PRESSE N 213 12 Juin 2012 LES GAZ D ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL CANCEROGENES A l issue d une réunion d une semaine regroupant des spécialistes internationaux, le Centre international de
Plus en détailPOLITIQUE DE BIOSÉCURITÉ
Date d entrée en vigueur: Mai 2006 Remplace/amende: VRS-52/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-52 DÉFINITION Une substance biologique dangereuse se définit comme un organisme
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailLes effets nocifs du bruit sur l'homme
La santé n'est pas seulement l'absence de maladie mais un état de complet bien être physique, mental et social (OMS) Le bruit est un ensemble confus de sons non désirés (Littré) ou un ensemble de sons
Plus en détailTITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT. CHAPITRE Ier Dispositions générales
Code du travail nouveau : TITRE III - PREVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT TITRE III PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AU BRUIT CHAPITRE Ier Dispositions générales SECTION 1 Définitions Art.
Plus en détailPESTICIDES PERTURBATEURS ENDOCRINIENS
PESTICIDES PERTURBATEURS ENDOCRINIENS 20/01/2015 Combien de pesticides PE resteront sur le marché en fonction des scénarii? Les critères et options de la feuille de route de la Commission européenne sur
Plus en détailLE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998)
LE MINISTERE DU COMMERCE DANS LES DERNIERES ANNEES DU XIX ème SIECLE (extraits des cahiers du Chatefp n 1, octobre 1998) Comme indiqué plus haut, l'ordonnance de 1828 avait organisé l'administration centrale
Plus en détailTableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept.
Tableau d'information sur les diagnostics immobiliers publié le 7 août 2012 19:59 par Christophe RONCHETTI [ mis à jour : 21 sept. 2012 14:45 ] 1 - Les diagnostics immobiliers obligatoires pour une vente
Plus en détailSage 50 Comptabilité. Solutions logicielles en nuage, sur place et hybrides : Qu'est-ce qui convient le mieux à votre petite entreprise?
Sage 50 Comptabilité Solutions logicielles en nuage, sur place et hybrides : Qu'est-ce qui convient le mieux à votre petite entreprise? À titre de propriétaire de petite entreprise, vous devez bien sûr
Plus en détailConsensus Scientifique sur. les. Champs statiques
page 1/8 Consensus Scientifique sur Source : OMS (2006) les Champs statiques Résumé & Détails: GreenFacts Contexte - Les équipements d imagerie médicale par résonance magnétique (IRM), les trains et les
Plus en détailTutoriel - flux de facturation
1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut
Plus en détailLe chiffre est le signe, le nombre est la valeur.
Extrait de cours de maths de 6e Chapitre 1 : Les nombres et les opérations I) Chiffre et nombre 1.1 La numération décimale En mathématique, un chiffre est un signe utilisé pour l'écriture des nombres.
Plus en détailUtilisation des médicaments au niveau des soins primaires dans les pays en développement et en transition
09-0749 1 WHO/EMP/MAR/2009.3 Utilisation des médicaments au niveau des soins primaires dans les pays en développement et en transition Synthèse des résultats des études publiées entre 1990 et 2006 Organisation
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détailDocteur José LABARERE
UE7 - Santé Société Humanité Risques sanitaires Chapitre 3 : Epidémiologie étiologique Docteur José LABARERE Année universitaire 2010/2011 Université Joseph Fourier de Grenoble - Tous droits réservés.
Plus en détailMETHODOLOGIE GENERALE DE LA RECHERCHE EPIDEMIOLOGIQUE : LES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES
Enseignement du Deuxième Cycle des Etudes Médicales Faculté de Médecine de Toulouse Purpan et Toulouse Rangueil Module I «Apprentissage de l exercice médical» Coordonnateurs Pr Alain Grand Pr Daniel Rougé
Plus en détailEnterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.
FICHE PRATIQUE LES PRODUITS BIOCIDES Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.fr/een La Chambre de commerce et
Plus en détailRapidolect Les Productions de la Columelle (1998-2006) Page 1
Page 1 Page 2 Logiciel Rapidolect RATIONNEL DU JEU Un bon lecteur possède dans sa tête des images précises des mots écrits qu'il connaît. Lorsqu'il parcourt un texte, ses yeux se déplacent par saccades
Plus en détailSolicitation No. - N de l'invitation Amd. No. - N de la modif. Buyer ID - Id de l'acheteur 10034679/A C71
HOSTED CONTACT CENTRE SERVICES (HCCS) INVITATION TO QUALIFY (ITQ) QUESTIONS AND ANSWERS (Q&A) Q&A 005 ITQ no.: 10034679/A Date: March 10, 2014 Page 1 of 11 HCCS ITQ Questions and Answers Question # Question
Plus en détailCOMMENT MAITRISER LA GESTION DES APPROVISIONNEMENTS ET DES STOCKS DE MEDICAMENTS
1 sur 9 COMMENT MAITRISER LA GESTION DES APPROVISIONNEMENTS ET DES STOCKS DE MEDICAMENTS (L'article intégral est paru dans Gestions Hospitalières n 357 de juin-juillet 1996) Pour plus d'informations concernant
Plus en détailLe test s'est déroulé en trois étapes successives
TEST SUR LES BASES BIBLIOGRAPHIQUES Rapport* du bureau Marcel van Dijk L'étude qui suit présente les résultats du test quantitatif et qualitatif de 5 bases bibliographiques disponibles en France : BNOPALE
Plus en détailAMAMI Anaïs 3 C LORDEL Maryne. Les dons de cellules & de tissus.
AMAMI Anaïs 3 C LORDEL Maryne Les dons de cellules & de tissus. Introduction : Une greffe (don) de cellules consiste à administrer à un patient dont un organe vital ne fonctionne plus correctement, une
Plus en détailL'AMIANTE : RÉGLEMENTATION
L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance
Plus en détailNOTE EXPLICATIVE. des CONDITIONS GENERALES BANCAIRES
NOTE EXPLICATIVE des CONDITIONS GENERALES BANCAIRES Article 1 Les ABV (Algemene Bankvoorwaarden: Conditions générales bancaires) renferment des règles sur le commerce entre le client et la banque. Ce commerce
Plus en détailLes obligations des entreprises multinationales et leurs sociétés membres
Justitia et Pace Institut de Droit international Session de Lisbonne - 1995 Les obligations des entreprises multinationales et leurs sociétés membres (Quinzième Commission, Rapporteur : M. Andreas Lowenfeld)
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailPrésentation générale des principales sources d énergies fossiles.
Présentation générale des principales sources d énergies fossiles. Date : 19/09/2012 NOM / Name SIGNATURE Etabli / Prepared Vérifié / Checked Approuvé /Approved G J-L & R-SENE R.SENE R.SENE Sommaire 1.
Plus en détailGUIDE DE PARTICIPATION DES JOURNALISTES AFP AUX RESEAUX SOCIAUX
17.07.2013 GUIDE DE PARTICIPATION DES JOURNALISTES AFP AUX RESEAUX SOCIAUX GENERALITES Les réseaux sociaux font désormais partie du quotidien de milliards de personnes et l information, foisonnante, y
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailDÉVELOPPEMENT DES OPTIONS DE GESTION Aire Marine Protégée envisagée de Barra Fan et du mont sous-marin de la Terrasse des Hébrides
DÉVELOPPEMENT DES OPTIONS DE GESTION Aire Marine Protégée envisagée de Barra Fan et du mont sous-marin de la Terrasse des Hébrides Un réseau d'aires Marines Protégées (AMP) est actuellement mis en place
Plus en détailProvince du Nouveau Brunswick
Province du Nouveau Brunswick Ministère des gouvernements locaux- Adoption des normes du CCSP Conseils portant sur les commissions de gestion des déchets solides, les commissions d'aménagement et les zones
Plus en détailUnion Suisse des Fiduciaires USF
Union Suisse des Fiduciaires USF Règlement sur l approbation des statuts des sections et la qualité de membre d une section de l USF (Règlement des membres) du 26 novembre 2005 Préambule Conformément à
Plus en détailObligation de fournir au CHSCT les informations qui lui sont nécessaires pour l'exercice de ses missions ( C. trav., art. L. 4614-9).
Tableau des principaux cas d'information/consultation d'un CHSCT Le tableau ci-dessous recense les principaux cas légaux d'information/consultation d'un CHSCT. Il fait également apparaître les documents
Plus en détailAPPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?
1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février
Plus en détailN/Réf. : CODEP-PRS-2010-037299 Monsieur le Directeur Institut Gustave Roussy (IGR) 39, rue Camille Desmoulins 94800 VILLEJUIF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS N/Réf. : CODEP-PRS-2010-037299 Monsieur le Directeur Institut Gustave Roussy (IGR) 39, rue Camille Desmoulins 94800 VILLEJUIF Paris, le 06 juillet 2010 Objet : Inspection
Plus en détailMontréal, 24 mars 2015. David Levine Président et chef de la direction DL Strategic Consulting. DL Consulting Strategies in Healthcare
Montréal, 24 mars 2015 David Levine Président et chef de la direction DL Strategic Consulting 1 RSSPQ, 2013 2 MÉDECINE INDIVIDUALISÉE Médecine personnalisée Médecine de précision Biomarqueurs Génomique
Plus en détailRéférences : Les articles R.231-54 à R. 231-54-17 du code du travail relatifs aux règles générales de prévention du risque chimique.
Ministère de l emploi, de la cohésion sociale et du logement Direction des relations du travail Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail Bureau de la protection
Plus en détail1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;
Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives
Plus en détailROTARY INTERNATIONAL District 1780 Rhône-Alpes Mont-Blanc Don volontaire de cellules souches
ROTARY INTERNATIONAL District 1780 Rhône-Alpes Mont-Blanc Don volontaire de cellules souches Le don de cellules souches Jean VIVIN 04/2013 1-Nature du problème : 2- Technique Les leucémies représentent
Plus en détailNORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE
NORME INTERNATIONALE D AUDIT 260 COMMUNICATION DES QUESTIONS SOULEVÉES À L OCCASION DE L AUDIT AUX PERSONNES CONSTITUANT LE GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE SOMMAIRE Paragraphes Introduction... 1-4 Personnes
Plus en détailORACLE DIAGNOSTIC PACK 11G
ORACLE DIAGNOSTIC PACK 11G PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES : Surveillance automatique des diagnostics (ADDM Automatic Database Diagnostic Monitor) Référentiel automatique de la charge (AWR Automatic Workload
Plus en détailMUNICIPALITÉ PREAVIS N 75-2015 AU CONSEIL COMMUNAL. Présidence : Groupe "Les Verts" Groupe Socialiste
Présidence : Groupe "Les Verts". Groupe Socialiste. MUNICIPALITÉ PREAVIS N 75-2015 AU CONSEIL COMMUNAL Groupe PLR Remplacement des hosts des deux centres de calcul et augmentation de l'espace disque (Projet
Plus en détailAVIS RENDU EN VERTU DE L'ARTICLE 228 DU TRAITÉ CE. Prise de position de la Cour
AVIS RENDU EN VERTU DE L'ARTICLE 228 DU TRAITÉ CE Prise de position de la Cour Sur l'admissibilité de la demande d'avis 1 Les gouvernements irlandais et du Royaume-Uni, mais aussi les gouvernements danois
Plus en détailPROTECTION DES SIGNES DISTINCTIFS D'UNE ENTREPRISE
PROTECTION DES SIGNES DISTINCTIFS D'UNE ENTREPRISE 17/11/2011 L'entreprise peut être désignée par un ensemble de signes distinctifs. Une entreprise individuelle est identifiable par son nom commercial,
Plus en détailUne réussite : Les prix de rachat garantis soutiennent les énergies renouvelables en Allemagne
Une réussite : Les prix de rachat garantis soutiennent les énergies renouvelables en Allemagne Ce document illustrera comment cette réussite est arrivée, il est composé des parties suivantes : 1. Qu'est
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n 1907/2006 - REACH) Date: 05/07/2011 Page 1/5 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n 1907/2006 - n 453/2010) SECTION 1 : IDENTIFICATION DE LA
Plus en détailSANTÉ ET PRÉVOYANCE DES AGENTS TERRITORIAUX
Circulaire n 23/2012 Cl. C 451 / C 456 Colmar, le 05 juin 2012 CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68027 COLMAR CEDEX 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net
Plus en détailLes Produits MURPHCO Ltée
DESCRIPTION Les Produits MURPHCO Ltée Le drain de toit Murphco est constitué d'un tablier de cuivre plein et d'un manchon en cuivre rigide sans joint ni soudure verticale. Il se distingue par sa conception
Plus en détail1. Introduction...2. 2. Création d'une requête...2
1. Introduction...2 2. Création d'une requête...2 3. Définition des critères de sélection...5 3.1 Opérateurs...5 3.2 Les Fonctions...6 3.3 Plusieurs critères portant sur des champs différents...7 3.4 Requête
Plus en détailTéléphone mobile et risques de cancer
Mesure 3 Mesure 12 PRÉVENTION Téléphone mobile et risques de cancer C O L L E C T I O N Fiches repère ÉTAT DES CONNAISSANCES EN DATE DU 16 JUIN 2011 Le marché de la téléphonie mobile est en forte évolution
Plus en détailCHAPITRE VIII : Les circuits avec résistances ohmiques
CHAPITRE VIII : Les circuits avec résistances ohmiques VIII. 1 Ce chapitre porte sur les courants et les différences de potentiel dans les circuits. VIII.1 : Les résistances en série et en parallèle On
Plus en détailTune Sweeper Manuel de l'utilisateur
Tune Sweeper Manuel de l'utilisateur www.wideanglesoftware.com Table des matières Introduction 2 Démarrage rapide 5 Recherche de doublons 9 Sélection des pistes à conserver 12 Éliminer les doublons 15
Plus en détail2.0 Interprétation des cotes d évaluation des risques relatifs aux produits
2.0 Interprétation des cotes d évaluation des risques relatifs aux produits L interprétation des cotes attribuées dans le cadre des évaluations des risques relatifs aux produits décrite plus loin repose
Plus en détailLa succession d Etats en matière de biens et de dettes
JUSTITIA ET PACE INSTITUT DE DROIT INTERNATIONAL Session de Vancouver - 2001 La succession d Etats en matière de biens et de dettes (Septième Commission, Rapporteur : M. Georg Ress) (Le texte français
Plus en détailPHYSIQUE-CHIMIE DANS LA CUISINE Chapitre 3 : Chimie et lavage
PHYSIQUE-CHIMIE DANS LA CUISINE Chapitre 3 : Chimie et lavage I) Qu'est-ce qu'un savon et comment le fabrique-t-on? D'après épreuve BAC Liban 2005 Physique-Chimie dans la cuisine Chapitre 3 1/6 1- En vous
Plus en détailRNV3P Recherche de pathologies émergentes
EPSP Ecole Doctorale Ingénierie Santé Cognition Environnement RNV3P Recherche de pathologies émergentes V Bonneterre, L Faisandier, DJ Bicout, R De Gaudemaris pour les membres du RNV3P Laboratoire Environnement
Plus en détailModule 6 Envois de matières infectieuses réfrigérés avec de la glace carbonique
Module 6 Envois de matières infectieuses réfrigérés avec de la glace Aperçu Page 2 de 28 Emballages appropriés Marquage et étiquetage Documentation exigée Exercice: emballage en présence de glace Page
Plus en détailL'évolution de VISUAL MESSAGE CENTER Architecture et intégration
L'évolution de VISUAL MESSAGE CENTER Architecture et intégration Sommaire Résumé exécutif Base technologique : VISUAL Message Center 2 3 VISUAL Message Center Core Engine VISUAL Message Center Extended
Plus en détailCODE DU TRAVAIL Art. R. 233-15 Art. R. 233-16 Art. R. 233-17 Art. R. 233-18
CODE DU TRAVAIL Art. R. 233-15.- Les éléments mobiles de transmission d'énergie ou de mouvements des équipements de travail présentant des risques de contact mécanique pouvant entraîner des accidents doivent
Plus en détailProtection sociale complémentaire : les dispenses d'affiliation de vos salariés (retraite, prévoyance, mutuelle)
Protection sociale complémentaire : les dispenses d'affiliation de vos salariés (retraite, prévoyance, mutuelle) Un régime de retraite supplémentaire ou de prévoyance peut être considéré comme obligatoire.
Plus en détailAVIS. de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail
Le Directeur général Maisons-Alfort, le 1 er avril 2014 AVIS de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l alimentation, de l environnement et du travail relatif à la demande d autorisation de mise
Plus en détailDES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96
CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96 Bruxelles, l (OR.dk) LIMITE NOTE DE TRANSMISSION Objet : Protection des consommateurs Les délégations trouveront
Plus en détailInterdiction des GSM spécialement conçus pour les enfants et autres mesures: frequently asked questions
Interdiction des GSM spécialement conçus pour les enfants et autres mesures: frequently asked questions I. Les mesures... 2 Quelles sont les obligations imposées?... 2 Pourquoi ces mesures?... 2 Quel est
Plus en détailBILAN 2009 PUBLICITÉ ET ENVIRONNEMENT ANNEXES - DÉTAIL DES MANQUEMENTS
BILAN 2009 PUBLICITÉ ET ENVIRONNEMENT ANNEXES - DÉTAIL DES MANQUEMENTS RAPPEL : QU EST-CE QU UN MANQUEMENT? Les publicités constituent un manquement aux règles déontologiques de la profession dès lors
Plus en détailCode de la publicité écologique
Code de la publicité écologique Code de la publicité écologique: Préambule Une société saine construit un avenir durable. De plus en plus, le souci de l'homme pour son environnement en constitue un élément
Plus en détailSOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement
SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement Rubrique : Fonctionnels de la prévention du ministère... 2... 4 Rubrique : Risques psychosociaux...12 1 SOMMAIRE Rubrique : Fonctionnels
Plus en détailALLOCATIONS POUR FRAIS D'EMPLOI
2041 GP N 50688#14 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2012 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. ALLOCATIONS
Plus en détailCOMMENT CHOISIR VOTRE MARQUE : LES DÉMARCHES PRÉALABLES
COMMENT CHOISIR VOTRE MARQUE : LES DÉMARCHES PRÉALABLES 1. BIEN CHOISIR SA MARQUE?...2 2. POURQUOI VÉRIFIER LA DISPONIBILITÉ DE VOTRE MARQUE?...3 3. QUELLE EST LA PRESTATION DE L INPI?...4 4. COMMENT VÉRIFIER
Plus en détailLe défi : L'avantage Videojet :
Note d'application Impression-pose d'étiquettes Améliorez votre rendement : passez des applicateurs mécaniques à l'étiquetage Direct Apply TM Le défi : Au cours de ces 20 dernières années, les systèmes
Plus en détailCancer et environnement
PATHOLOGIES Cancer et environnement Le cancer est une maladie caractérisée par une prolifération importante et anarchique de cellules anormales qui ont la capacité d envahir et de détruire les tissus sains
Plus en détailCloud Computing : forces et faiblesses
Chapitre 7 Cloud Computing : forces et faiblesses 1. Présentation Cloud Computing : forces et faiblesses Le monde informatique a connu une véritable révolution ces dernières années avec l'apparition d'un
Plus en détailCONTRÔLES D'ACCÈS PHYSIQUE AUTOMATISÉS
Cour Pénale Internationale International Criminal Court Instruction administrative ICC/AI/2007/004 Date : 19/06/2007 CONTRÔLES D'ACCÈS PHYSIQUE AUTOMATISÉS Le Greffier, aux fins d'établir des groupes d'accès
Plus en détailFiche obligation légales. Entreprises de 50 à 299 salariés. Etat du droit après la promulgation de la loi du 4 août 2014
Fiche obligation légales Entreprises de 50 à 299 salariés Etat du droit après la promulgation de la loi du 4 août 2014 pour l égalité réelle entre les femmes et les hommes Pour rendre plus effective l
Plus en détailAGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE
NON TITULAIRES Note d'information N 2012-32 du 18 juin 2012 AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE REFERENCES Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des
Plus en détailScience Direct - Cell Press
Science Direct - Cell Press Type Articles en ligne Domaine Biologie Périmètre d'abonnement Abonnement à trois revues : Cell, Biophysical Journal et Molecular cell Public Éditeur Elsevier Langue(s) Anglais
Plus en détailPortrait des lésions professionnelles chez les travailleurs de 55 ans et plus
Portrait des lésions professionnelles chez les travailleurs de 55 ans et plus 2002-2011 Le document Portrait des lésions professionnelles chez les travailleurs de 55 ans et plus 2002-2011 a été préparé
Plus en détailDario Rampini. Asset Management Specialist. Page 1
Dario Rampini Asset Management Specialist Page 1 La «Plate-forme» La Plate-forme qu utilise DR est de intermédiaire financier indépendant qui offre une vaste gamme de services, parmi lesquels technologies
Plus en détailDocument adopté à la 351e séance de la Commission, tenue le, 30 novembre 1990, par sa résolution COM-351-9.1.2
Cat. 2.115.9.3 L'UTILISATION DES INFORMATIONS OBTENUES LORS D'UN EXAMEN MÉDICAL PRÉ- EMBAUCHE POUR CONTESTER UNE RÉCLAMATION POUR LÉSION PROFESSIONNELLE ET LE DROIT AU RESPECT DE SA VIE PRIVÉE Novembre
Plus en détailETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION
ETRE PRESIDENT D'UNE ASSOCIATION Etre président d'une association, c'est accepter de prendre des responsabilités et de travailler, bénévolement, pour promouvoir une activité, des valeurs, des idées et
Plus en détailSuivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité
Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Un résumé du Guide Scope 2 du Greenhouse Gas Protocol Rédigé par le Secrétariat EKOénergie, janvier 2015 Ce résumé existe en plusieurs
Plus en détailQUESTION 143. Noms de domaine Internet, marques et noms commerciaux
QUESTION 143 Noms de domaine Internet, marques et noms commerciaux Annuaire 1998/VIII, pages 427-433 37 e Congrès de Rio de Janeiro, 24-29 mai 1998 Q143 QUESTION Q143 Noms de domaine Internet, marques
Plus en détailLA A RESPIRATION CELLULAIRE
Instructions aux professeurs Domaine : 1.1 Le transport de substances, réaction chimique de la respiration cellulaire, p. 6 Travail à réaliser : Les élèves répondent aux questions. Matériel : Feuilles
Plus en détailNorme comptable relative aux provisions techniques dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC 29
Norme comptable relative aux provisions techniques dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC 29 Objectif de la norme 01 L activité d assurance et/ou de réassurance se caractérise par : une
Plus en détailDIALOGUE AVEC LES CONSTRUCTEURS DE VEHICULES
CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS EUROPEAN CONFERENCE OF MINISTERS OF TRANSPORT 2 rue André Pascal, F-75775 PARIS CEDEX 16 TEL. 33 (0)1 45 24 97 10 / FAX: 33 (0)1 45 24 97 42 e-mail: ecmt.contact@oecd.org
Plus en détailLe rôle croissant de la mobilité au travail
Un profil du choix de technologie personnalisée commandé par Cisco Systems Février 2012 Les initiatives liées à la mobilité des entreprises se développent Les employés sont de plus en plus mobiles et une
Plus en détailInstallation d un serveur DHCP sous Gnu/Linux
ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Installation d un serveur DHCP sous Gnu/Linux DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION SECTEUR NTIC Installation
Plus en détailCOMMENTAiRES/ DECISIONS
Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N
Plus en détailCours 3 : Python, les conditions
Cours 3 : Python, les conditions Conditions Permet d'exécuter des ordres dans certaines conditions : if condition1: code exécuté si condition1 est vraie code exécuté si condition1 est vraie... elif condition2:
Plus en détailEmissions des moteurs diesel : Nouveau classement par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC)
Emissions des moteurs diesel : Nouveau classement par le Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) SNCF DRH EPIC Prévention et Santé COMPOSITION DES EMISSIONS DIESEL MELANGE COMPLEXE DE SUBSTANCES
Plus en détailII. QUAND UN DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX DOIT-IL ÊTRE RÉALISÉ?
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'intérieur, de la mobilité et de l'environnement Service de toxicologie de l'environnement bâti Version 1 août 2013 DIRECTIVE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
Plus en détailContrats sur différence (CFD)
Avertissement à l attention des investisseurs 28/02/2013 Contrats sur différence (CFD) Principales recommandations Les contrats sur différence (CFD) sont des produits complexes qui ne sont pas adaptés
Plus en détailPage 1. Page 2. Système de gestion de la vérification - HempAge AG - Juin 2011 2/10 Indice 1. Introduction. 2. Résumé. 3. Des résultats positifs
Object 1 Page 1 Traduction web du document officiel de la fair wear foundation Dixième Rapport de gestion du système d'audit Hempage Juin 2011 Membre depuis FWF 1 Octobre 2009 Sources d'information Entretien
Plus en détailFormacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation
Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation
Plus en détailGERER LA FIN D'UN CONTRAT DE TRAVAIL
www.cdg-64.fr Direction Expertise statutaire et ressources humaines Pôle Gestion statutaire statut@cdg-64.fr Tél. : 05 59 84 59 44 - Fax : 05 59 90 03 94 Fiches statut GERER LA FIN D'UN CONTRAT DE TRAVAIL
Plus en détailGuide d'initiation aux. certificats SSL. Faire le bon choix parmi les options qui s'offrent à vous en matière de sécurité en ligne. Document technique
Document technique : Guide d'initiation aux certificats ssl Document technique Guide d'initiation aux certificats SSL Faire le bon choix parmi les options qui s'offrent à vous en matière de sécurité en
Plus en détailLignes directrices relatives à la relation d affaires et au client occasionnel
Avril 2012 Lignes directrices relatives à la relation d affaires et au client occasionnel Document de nature explicative (Version actualisée avec mise à jour des dispositions législatives et réglementaires
Plus en détailCONCOURS DE BIOLOGISTE VETERINAIRE PHARMACIEN TERRITORIAL DE CLASSE NORMALE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE CONCOURS DE BIOLOGISTE VETERINAIRE PHARMACIEN TERRITORIAL DE CLASSE NORMALE 80, Rue Marcel Demonque AGROPARC CS 60508 84908 AVIGNON Cedex
Plus en détail