État descriptif et conditions de la location du gîte de la péniche BlauPaz (Conforme à l arrêté du 16 mai 1967)

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1 Date : - - / - - / 2011 État descriptif et conditions de la location du gîte de la péniche BlauPaz (Conforme à l arrêté du 16 mai 1967) Entre les soussignés : Le propriétaire : Monsieur : Jean-Charles BAUDRON Adresse : Péniche BlauPaz Tél. portable : (0) Tél. fixe : (0) Courriel : Le Locataire : M :. Adresse :. Ville :.. Pays :.. Tél. :... Courriel :. Il a été convenu d'une location saisonnière pour la période du / - - / 2011 vers 14 H. - - / - - / 2011 à partir de 19 H au du Adresse de location : Logement du marinier de la péniche BlauPaz Montant du loyer :. euros toutes charges comprises, (Taxe de séjour de 0,2 par nuit et par personne, électricité, gaz, eau, chauffage, etc ). L acompte de 80 euros a été versé par le preneur. Le solde de. euros ainsi qu un dépôt de garantie de 200 euros seront versés le jour de la remise des clés. Le dépôt de garantie sera restitué au moment où le locataire quitte les lieux, sauf si l état des lieux diffère entre l entrée et la sortie. Cette différence sera valorisée (dans la semaine suivant la sortie) et grèvera le dépôt. Le nombre de personnes occupant le gîte est de : (Maximum 5 en raison des assurances) Ci-après les conditions générales de location (dont un exemplaire à signer par le locataire), et le descriptif des lieux loués. Fait à VERNON le : - - / - - / 2011 Le Bailleur Le locataire Lu et approuvé Page 1 sur 5

2 CONDITIONS GENERALES DE VENTE : Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les conditions générales de vente décrites ci-après en ayant effectué la réservation. Principales Conditions : - Le nombre maximal de personnes admises est de 5, - Le bailleur est assuré pour une utilisation normale des équipements mis à disposition du preneur et pour 5 personnes. En conséquence le locataire s engage à respecter ces conditions et à n occuper que l espace qui lui est dévolu (passerelle, passage devant l entrée de l habitation principale, plat bord longeant la rambarde ainsi que le gîte décrit ci-après) - Le locataire s engage à ne manipuler aucune commande du bateau, - Les charges sont toutes comprises, - Le ménage doit être fait en quittant les lieux, - Le linge (draps et serviettes) n'est pas fourni. Réservation : le maintien de la réservation se fait en versant un acompte de 80 euros, quelle que soit la durée de location. Son règlement peut être effectué en ligne (via Paypal), par chèque ou en personne. Conformément à la réglementation en vigueur pour la vente en ligne, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la date de réception du contrat de location. Passé ce délai, aucune demande d annulation ne sera acceptée. La location est contractée par l acheteur mais elle peut être transmise à quelqu un d autre dans la mesure où nous en sommes informés et qu un autre contrat soit établi stipulant également le nom du bénéficiaire. Lieu d amarrage rage : pour cas de force majeure, si le bateau devait ne pas être à l endroit prévu dans le présent contrat à la date du séjour et que le nouveau lieu d amarrage ne convenait pas au locataire, ce dernier serait intégralement remboursé des sommes versées sans autre dédommagement. Achat en ligne : Pour passer commande, le souscripteur devra remplir le formulaire électronique, lire et accepter les conditions générales de vente puis valider le formulaire (cette fonction n est pas encore opérationnelle). Suite à cela, le souscripteur recevra un mail contenant le contrat de location rappelant les prestations fournies. Règlement : La totalité du paiement sera faite au moment de la remise des clés. Assurances : le gîte est assuré pour 5 personnes, cependant le bailleur se dégage de toute responsabilité concernant les effets personnels perdus ou abîmés lors de la jouissance du gîte. Sécurité : le gîte est habitat atypique puisqu il est situé dans ce qui fut le logement du marinier et parce que son environnement est celui du fleuve. Bien que le lieu soit sécurité, vous prendrez toutes les précautions qui s imposent. Attribution de compétence : en cas de litige, le tribunal compétent sera celui de Melun. a) GENERALITES : Date de construction : 2009 Type de la location : Gîte dans une péniche Nombre de pièces principales : séjour-cuisine, entrée, 2 cabines, cabine de douche Superficie totale des lieux loués : 30 m² environ Etage : RDC DESCRIPTION DU GÎTE : b) SITUATION : Proche du centre de Vernon dans l Eure A 1 heure de Paris - en voiture (A13) - en train (gare Saint Lazare) [gare de Vernon à 20mn à pied de la péniche] A 15 mn, à pied, des commerces. Page 2 sur 5

3 Gîte de la Péniche BlauPaz CONSTITUTION : La cuisine est équipée : - d un réfrigérateur, - d un four à micro-ondes, - de 2 plaques chauffantes à induction, - d une cafetière électrique - d un grille pain - de vaisselle pour 5 personnes et d ustensiles de cuisine, Page 3 sur 5

4 Gîte de la Péniche BlauPaz Le séjour est équipé : - d une table haute avec 5 chaises hautes - d un sofa pouvant servir de lit double, - d un meuble en escalier, - d un lecteur de DVD et d un écran LCD, - d un décodeur TNT et parabole satellite (en cours de mise en service) - d un ventilateur - de DVD, livres, etc - de produits et matériels d entretien *************************** La Salle de bain (H 1,85m) est équipée : - d un wc, - d une poubelle, - d une brosse de nettoyage, - d une douche avec robinet thermostatique - d un sèche-serviette Page 4 sur 5

5 Le Couchage 2 cabines pourvues : - de lits (190 cm x 115 cm), de matelas, de couettes et d oreillers - de 2 placards de rangement 1 sofa : - Dépliable 140 X 200 La Marquise (ou poste de pilotage): *************************** - Possibilité de se connecter à Internet en utilisant le WIFI de votre ordinateur ou Smartphone Réseau : freebox_proaag clé WEP : DAD Page 5 sur 5

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