Chargeuses. Chargeuses ENGINS DE CHANTIER

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1 ENGINS DE CHANTIER Longtemps restée dans le domaine de l empirisme, l utilisation des engins fait aujourd hui l objet de règles nombreuses touchant à la fois au choix, aux vérifications et à la maintenance du matériel, à la formation du personnel, ainsi qu à la conduite proprement dite. C est pourquoi ce manuel comprend deux parties : l une consacrée aux aspects purement réglementaires, l autre plus spécifiquement dédiée aux règles de bonnes pratiques en matière de conduite d engins. Ainsi nous espérons qu un large public pourra trouver dans ce manuel les références qui lui seront nécessaires : chefs d établissements, chargés de sécurité, formateurs, et bien sûr les conducteurs eux-mêmes. Chargeuses Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles 30, rue Olivier-Noyer Paris cedex 14 Tél Fax Internet : info@inrs.fr Édition INRS ED re édition décembre ex. ISBN X Chargeuses ENGINS DE CHANTIER

2 L Institut national de recherche et de sécurité L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) est une association déclarée sans but lucratif (loi du 1er juillet 1901), constituée sous l égide de la Caisse nationale de l assurance maladie. Il est placé sous la tutelle des pouvoirs publics et le contrôle financier de l État. Son conseil d administration est composé en nombre égal de représentants du Mouvement des entreprises de France et des organisations syndicales de salariés. L INRS apporte son concours aux services ministériels, à la Caisse nationale de l assurance maladie, aux Caisses régionales d assurance maladie, aux comités d hygiène, de sécurité et des conditions de travail, aux entreprises, enfin à toute personne, employeur ou salarié, qui s intéresse à la prévention. L INRS recueille, élabore et diffuse toute documentation intéressant l hygiène et la sécurité du travail : brochures, dépliants, affiches, films, renseignements bibliographiques... Il forme des techniciens de la prévention et procède en son centre de recherche de Nancy aux études permettant d améliorer les conditions de sécurité et l hygiène de travail. Les publications de l'inrs sont distribuées par les Caisses régionales d'assurance maladie. Pour les obtenir, adressez-vous au service prévention de la Caisse régionale de votre circonscription, dont vous trouverez l adresse en fin de brochure. Les Caisses régionales d assurance maladie Les Caisses régionales d assurance maladie disposent, pour diminuer les risques professionnels dans leur région, d un service prévention composé d ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité. Par les contacts fréquents que ces derniers ont avec les entreprises, ils sont à même non seulement de déceler les risques professionnels particuliers à chacune d elles, mais également de préconiser les mesures préventives les mieux adaptées aux différents postes dangereux et d apporter, par leurs conseils, par la diffusion de la documentation éditée par l Institut national de recherche et de sécurité, une aide particulièrement efficace à l action des comités d hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l INRS, de l auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite. Il en est de même pour la traduction, l adaptation ou la transformation, l arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d auteur constitue une contrefaçon punie d un emprisonnement de deux ans et d une amende de euros (article L et suivants du code de la propriété intellectuelle). NORD-EST (08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne, 52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle, 55 Meuse, 88 Vosges) 81 à 85 rue de Metz Nancy cedex tél fax service.prevention@cram-nordest.fr NORD-PICARDIE (02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise, 62 Pas-de-Calais, 80 Somme) 11 allée Vauban Villeneuve-d Ascq cedex tél fax NORMANDIE (14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche, 61 Orne, 76 Seine-Maritime) Avenue du Grand-Cours, 2022 X Rouen cedex tél fax catherine.lefebvre@cram-normandie.fr dominique.morice@cram-normandie.fr PAYS DE LA LOIRE (44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire, 53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée) 2 place de Bretagne BP 93405, Nantes cedex 1 tél fax prevention@cram-pl.fr RHÔNE-ALPES (01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère, 42 Loire, 69 Rhône, 73 Savoie, 74 Haute-Savoie) 26 rue d Aubigny Lyon cedex 3 tél fax preventionrp@cramra.fr SUD-EST (04 Alpes-de-Haute-Provence, 05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes, 13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse Sud, 2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse) 35 rue George Marseille cedex 5 tél fax documentation.prevention@cram-sudest.fr Services prévention des CGSS GUADELOUPE Immeuble CGRR Rue Paul-Lacavé Pointe-à-Pitre tél fax lina.palmont@cgss-guadeloupe.fr GUYANE Espace Turenne Radamonthe Route de Raban, BP Cayenne cedex tél fax LA RÉUNION 4 boulevard Doret Saint-Denis cedex tél fax prevention@cgss-reunion.fr MARTINIQUE Quartier Place-d Armes Le Lamentin cedex 2 tél fax INRS, Conception graphique Béatrice-Anne Fournier. Maquette Lafargue Communication. Illustrations Jean-Claude Bauer. Dessins techniques Francis Metzger.

3 Sommaire Sommaire Avant-propos Causes d accidents Cadre réglementaire Le matériel Conformité du matériel Maintien en état de conformité Mise en conformité Vérifications Le conducteur Âge du conducteur Formation à la conduite en sécurité. Autorisation de conduite CACES : certificat d aptitude à la conduite en sécurité Formation professionnelle Conduite sur route L utilisation Dispositions réglementaires Recommandations de la Sécurité sociale Chargeuses Principaux types de chargeuses Équipements et accessoires Équipement chargeur Accessoires Règles générales de sécurité Organisation de la sécurité du chantier Cas des chantiers sous circulation Vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) Connaissance de l engin Avant le démarrage Les contrôles La visibilité L ordre et la propreté

4 6. Mise en route Avant de monter Démarrage du moteur Vérification du fonctionnement de l engin Pendant le travail Règles de base Présence de personnel sur les engins Levage de personnes Découverte d engins de guerre Risque de retournement ou de chute d objets Risque de retournement Risque de chute d objets Rappel des dispositions constructives et réglementaires Panne sur le chantier Transport de la chargeuse Protection des piétons Stabilité Travaux de terrassement Levage de charges Règles de circulation Dangers Terrain en pente Risques électriques Travaux à proximité d une ligne électrique aérienne Travaux à proximité de câbles électriques souterrains Conduite à tenir en cas d accident Travaux de démolition En fin de travail Le plein de carburant Stationnement de la chargeuse Entretien et réparation Formation. Information Principaux risques Risque mécanique Risque de chutes ou de glissades Risque électrique Risque de brûlure, d incendie ou d explosion Risque chimique Bibliographie

5 Avant-propos 4

6 Avant-propos La réglementation sur l utilisation des engins de chantier a profondément évolué avec la parution du décret n du 2 décembre Longtemps restée dans le domaine de l empirisme, l utilisation des engins fait aujourd hui l objet de règles nombreuses touchant à la fois au choix, aux vérifications et à la maintenance du matériel, à la formation du personnel, ainsi qu à la conduite proprement dite. C est pourquoi ce manuel comprend deux parties : l une consacrée aux aspects purement réglementaires, l autre plus spécifiquement dédiée aux règles de bonnes pratiques en matière de conduite d engins. Ainsi nous espérons qu un large public pourra trouver dans ce manuel les références qui lui seront nécessaires : chefs d établissements, chargés de sécurité, formateurs, et bien sûr les conducteurs euxmêmes. Ce manuel complète les préconisations contenues dans la notice d'instructions délivrée par le constructeur et ne dispense pas le chef d'entreprise de rédiger des consignes particulières. 5

7 1. Causes d accidents

8 1. Causes d accidents Quatre vingt-neuf accidents de chargeurs ont été répertoriés dans la base de données ÉPICÉA 1 entre 1979 et Cinq types d'accidents L'analyse des ces accidents permet d'identifier cinq types d'accidents : Un piéton est écrasé alors qu'il se trouve dans la zone d'évolution de l'engin, soit pendant des phases de manutention, soit lorsque l'engin effectue une marche arrière ou une marche avant. Ces accidents sont liés à une mauvaise visibilité à partir de l'engin. Le conducteur de la chargeuse est écrasé lors du renversement de son engin ; ces accidents surviennent pendant une phase de déplacement ou de chargement/déchargement. L'origine du retournement est souvent dû à un terrain en pente ; les lésions sont aggravées par l'absence de cabine antiretournement. Des accidents survenus à des mécaniciens ou des piétons pendant des phases de maintenance ; ils sont dus au mouvement d'une partie de l'engin (bras articulé, cabine, godet, vérin) et entraînent des coincements ; un mode opératoire dangereux et une formation insuffisante sont en cause dans la survenue de ces accidents. Des éboulements provoquant l'ensevelissement du salarié pendant des phases de chargement/déchargement ; l'instabilité du terrain, des travaux en souscavage et un mode opératoire dangereux sont caractéristiques de ces accidents. Des chutes de hauteur à partir de l'engin suite à une perte d'équilibre du salarié, lors de déplacement, de chargement ou d'élévation de personnel avec l'engin. Quelques éléments chiffrés précisent les circonstances des accidents, leurs victimes et leurs conséquences. 1 EPICEA signifie Etudes de prévention par informatisation des comptes rendus d enquêtes d accidents du travail. EPICEA est une base de données nationale qui rassemble les cas d accidents du travail qui ont fait l objet d une enquête par les services prévention des CRAM. Elle n est pas exhaustive puisque tous les accidents du travail ne déclenchent pas une enquête. 7

9 1. Causes d accidents Gravité des accidents Types d accidents accidents graves 13 % blessures sans gravité 12 % décès 75 % autres 15 % perte d'équilibre 4 % incident de manœuvre 6 % marche arrière 9 % mouvement de l'engin 11 % marche avant 19 % renversement 37 % Effets des accidents Facteurs d accidents % 7 % 8 % 9 % 16 % % 7 % 7 % 7 % 7 % 8 % 12 % 12 % % % 25 % % 0 0 étouffement, ensevelissement chute de hauteur coincement autres (brûlure, chute plain-pied...) choc, heurt écrasement incident de manœuvre conception de l'engin organisation des voies de circulation instabilité du terrain défaillance mécanique utilisation anormale du matériel problème de visibilité absence structure ROPS marche arrière terrain en pente mode opératoire dangereux Les pourcentages indiqués concernent uniquement la population des 89 accidents. 8

10 Types de salariés Types de travaux mécaniciens 7 % autres (élévation personnel, remorquage...) 8 % maintenance 8 % piétons* 44 % conducteurs 49 % manutention 9 % engin à l'arrêt 9 % déplacement 44 % chargement, déchargement 22 % Types d engins Lieu de l accident % 10 % % 9 % % % 15 % % % % 0 0 chargeurs sur chenille voies de circulation minichargeurs autres (berge, espace vert, forêt...) non précisé atelier, usine chargeurs sur roues lieux de stockage, décharge carrières chantiers TP & bâtiment * Le terme piéton désigne le personnel à pied. 9

11 2. Cadre réglementaire

12 2. Cadre réglementaire 2.1. Le matériel Ce chapitre est plus particulièrement destiné au chef d établissement ainsi qu au personnel d encadrement. Toutefois le conducteur, bien que n étant pas directement responsable de la mise en œuvre de certaines prescriptions, doit en avoir connaissance, surtout pour le paragraphe 2.2 qui le concerne directement. Avant 1980, la réglementation française issue du code du travail s adressait essentiellement aux utilisateurs du matériel, bien que certaines prescriptions relevaient de la conception technique du matériel. Ce n est qu à partir de 1981, avec la mise en application des «décrets de juillet 1980» relatifs à l intégration de la sécurité lors de la conception des machines, que des textes législatifs se sont adressés spécifiquement aux constructeurs, et ce pour certaines catégories de machines dont les engins de terrassement. Cette nouvelle «philosophie» s est généralisée par la mise en application, à l ensemble des machines cette fois, de textes réglementaires issus de la transposition en droit français des directives du conseil de l Union européenne. C est ainsi que les machines neuves ou considérées comme neuves 2, mises sur le marché à partir du 1 er janvier 1995, doivent être techniquement conformes à l article R du code du travail. Les chefs d établissement sont, pour ce qui concerne le matériel, soumis aux obligations suivantes (articles du code du travail) : assurer la sécurité et la santé des travailleurs de l établissement (article L ), utiliser du matériel conforme à la réglementation (article L ), maintenir le matériel en état de conformité (article R ), procéder à des vérifications : - initiales à la mise en service (article R ), - périodiques (article R ), - à la remise en service (article R ), et, dans certaines conditions, mettre en conformité le matériel ancien maintenu en service (voir 2.1.3). Ces articles font généralement l objet d arrêtés et commentaires spécifiques qui précisent les mesures techniques particulières à mettre en œuvre. 2 Se dit d une machine neuve ou d occasion en provenance d un pays ne faisant pas partie de l Espace économique européen. 11

13 2. Cadre réglementaire Lorsque le matériel est utilisé à d autres fins que celles pour lesquelles il a été conçu, il est nécessaire de se référer aux décrets et arrêtés spécifiques à ces autres fonctions et usages Conformité du matériel Les chefs d'établissement sont tenus de mettre à disposition de leur personnel des appareils et accessoires conformes à la réglementation et adaptés aux travaux à exécuter. Réglementation Pour les chargeuses, selon la date de mise en service du matériel, quatre cas peuvent se présenter. Le matériel mis en service avant le 15 avril 1981 n était soumis à aucune exigence relative à la conception sauf en ce qui concerne la fonction levage pour laquelle les décrets du 23 août 1947 et du 8 janvier 1965 étaient applicables. Le matériel mis en service entre le 15 avril 1981 et le 1 er janvier 1993 devait être conforme aux dispositions du décret n du 15 juillet 1980 relatif à l intégration de la sécurité dans la conception des machines. En outre, les chargeuses prévues pour être utilisées en levage de charges devaient être conformes aux dispositions des décrets du 23 août 1947 et du 8 janvier Le matériel mis en service à partir du 1 er janvier 1995 doit être conforme aux prescriptions de l article R du code du travail et, plus particulièrement, aux règles techniques de son annexe I. Il doit également être muni du mar- 12 quage CE et être accompagné de la déclaration CE de conformité établie par le constructeur. Nota : les équipements interchangeables, c'est-à-dire ceux qui changent la fonction de la machine, doivent faire l objet d une certification séparée (voir 3.2.3). Le matériel mis en service entre le 1 er janvier 1993 et le 31 décembre 1994 pouvait être conforme à l une ou à l autre des deux réglementations citées ci-dessus dans leur intégralité, sans panachage. Ces dispositions sont applicables à tous les matériels, y compris ceux qui ont été construits par l utilisateur, pour son propre usage. Normalisation Antérieurement au 1 er janvier 1995, la normalisation française avait un caractère d'application volontaire, sauf cas particuliers de certaines normes rendues d'application obligatoire par voie d'arrêté. À partir du 1 er janvier 1995, les «normes européennes harmonisées 3», qui remplacent les normes nationales, n'ont pas non plus de caractère obligatoire, mais leur utilisation volontaire par les constructeurs permet de conférer au matériel fabriqué selon ces normes, une présomption de conformité aux textes réglementaires. Lorsque cette possibilité est utilisée par le constructeur, celui-ci doit mentionner, dans la déclaration CE de conformité, les références des normes harmonisées dont il a fait usage. 3 Se dit d'une norme adoptée par l'ensemble des pays membres de l'union Européenne.

14 Normes françaises Les chargeuses ont fait l objet des normes françaises (non obligatoires) suivantes : NF E (1984) Engins de terrassement. Règles de sécurité. NF E (1988) Chargeuses de terrassement. Règles de sécurité. NF E (1981) Tracteurs à chenilles et chargeuses à chenilles. Commandes du conducteur. Ces normes ont été annulées et remplacées à partir de 1995 par des normes européennes élaborées pour répondre aux exigences de la directive «Machines» (directive 98/37/CE). Toutefois, elles peuvent servir de référentiel technique dans le cadre du maintien en état de conformité du matériel ancien (voir 2.1.2). Normes européennes Depuis 1995, les chargeuses font l'objet de normes européennes harmonisées. Ces normes s'adressent aux concepteurs des machines et leur permettent de bénéficier d'une présomption de conformité à la directive «Machines» (directive 98/37/CE). Il s agit des normes : EN (1995) Engins de terrassement. Sécurité. Exigences générales EN (1996) Engins de terrassement. Sécurité. Exigences applicables aux chargeuses Maintien en état de conformité L article R du code du travail stipule que : «Les équipements de travail et moyens de protection ( ) doivent être maintenus en état de conformité avec les règles techniques de conception et de construction applicables lors de leur mise en service dans l établissement.» Ainsi, dans un même établissement, les règles techniques applicables aux différents matériels utilisés peuvent être différentes selon la génération à laquelle appartiennent ces matériels : pour le matériel possédant un marquage CE, le maintien en état de conformité s apprécie par rapport aux règles techniques définies dans l annexe I de l article R , pour le matériel ne possédant pas de marquage CE, le maintien en état de conformité s apprécie par rapport aux prescriptions techniques définies dans les articles R à R Il faut porter une attention particulière au maintien en bon état de fonctionnement des principaux dispositifs de commande et de sécurité montés sur les chargeuses, en particulier les dispositifs de direction, de freinage, d'éclairage et de signalisation et les flexibles hydrauliques. Il en est de même pour le choix et l'utilisation des crochets et accessoires de préhension Mise en conformité Le décret n du 2 décembre 1998 transposant la directive européenne 95/63/CE fixe les prescriptions techniques auxquelles doivent satisfaire les appareils de levage et les engins mobiles et donc les chargeuses. Les matériels anciens, c'est-àdire ceux ne disposant pas d'un marquage CE, maintenus en service après le 5 décembre 2002 doivent être mis en conformité avec : les prescriptions des articles R à R qui s appliquent à tous 13

15 2. Cadre réglementaire les équipements de travail (machines fixes, machines mobiles, appareils de levage), les prescriptions complémentaires des articles R à R qui concernent le levage, les prescriptions complémentaires des articles R à R qui concernent la mobilité. La mise en œuvre de ces prescriptions techniques repose sur un principe d'équivalence entre ces nouveaux textes et certaines prescriptions figurant dans la réglementation française antérieure. Ainsi les machines mobiles (donc les chargeuses) qui sont conformes au dispositions du décret n du 15 juillet 1980 sont réputées conformes aux prescriptions des articles R à R ; cette présomption de conformité devra être vérifiée par un examen permettant de s'assurer de la conformité effective de la machine. En revanche aucune prescription du décret n du 15 juillet 1980 n'équivaut aux prescriptions des articles R à R et une vérification de la conformité avec ces prescriptions s'impose Vérifications Les chargeuses sont soumises aux prescriptions de l'article R du code du travail, relatives aux vérifications générales périodiques complétées par les prescriptions des articles R et R relatives aux vérifications à effectuer à la mise en service et à la remise en service et qui s'adressent spécifiquement aux chargeuses équipées pour le levage. La réalisation de ces vérifications doit être confiée, sous la responsabilité du chef de l établissement dans lequel les appareils sont utilisés, à du personnel qualifié, exerçant régulièrement cette activité, appartenant soit : 14

16 - à l établissement, - à un établissement extérieur (le constructeur par exemple), - à un organisme de vérification, appelé également organisme de contrôle ou organisme d inspection. Mise en service et remise en service Les vérifications de première mise en service sont généralement effectuées par le constructeur à la sortie de sa chaîne de fabrication. L utilisateur doit toutefois s assurer de l adéquation et du bon fonctionnement de son appareil lors de sa mise en service effective dans son établissement, qu il s agisse d un appareil neuf ou d occasion. Cas des chargeuses utilisées en terrassement La mise en service et la remise en service n ont pas fait l objet de textes spécifiques, mais les prescriptions de l article 22 du décret du 8 janvier 1965 modifié restent applicables. Cas des chargeuses utilisées en levage Les vérifications de mise en service font l'objet des articles 13 et 15 de l'arrêté du 9 juin 1993 modifié, les vérifications de remise en service font l'objet des articles 19 et 20 du même arrêté. Vérifications générales périodiques L article R impose que certains matériels dont la liste est fixée par arrêté soient soumis à des vérifications générales périodiques afin que soit décelée en temps utile toute détérioration susceptible de créer des dangers. Les engins de terrassement, dont les chargeuses, sont visés par les arrêtés suivants : l'arrêté du 5 mars 1993 modifié par l'arrêté du 4 juin 1993 qui liste les appareils concernés, et qui fixe la périodicité et l'étendue des vérifications, l'arrêté du 9 juin 1993 modifié qui fixe les conditions de vérification spécifiques aux appareils de levage. Il résulte de ces textes que : pour les chargeuses utilisées en terrassement, les vérifications Pour les chargeuses, le changement de site d'exploitation n'est pas considéré comme une circonstance nécessitant des vérifications de remise en service, sous réserve de la réalisation régulière de vérifications générales périodiques tous les 6 mois. 15

17 2. Cadre réglementaire périodiques doivent être effectuées tous les 12 mois, pour les chargeuses utilisées en levage de charges, les vérifications doivent être effectuées tous les 6 mois, incluant l'ensemble des vérifications réglementaires. Les vérifications générales périodiques n'ont pas pour objet de remplacer les vérifications et opérations de maintenance prévues par le fabricant de l'engin et figurant dans la notice d'instructions. Les périodicités fixées par la réglementation doivent être considérées comme des limites supérieures à ne pas dépasser. Des examens plus fréquents peuvent s avérer nécessaires en fonction de l utilisation effective des appareils et de l agressivité de l environnement. Les résultats des examens, essais et épreuves réalisés lors des différentes vérifications doivent être consignés dans le registre de sécurité ouvert par le chef d établissement et conservés pendant 5 ans, conformément aux dispositions de l article L du code du travail. Cas du matériel loué Pour des raisons pratiques, il est admis qu'il appartient aux loueurs d'effectuer les vérifications périodiques. Cependant, en l'état actuel de la réglementation, l'utilisateur reste toujours responsable de leur réalisation et doit donc s'assurer à chaque mise à disposition que les vérifications ont bien été effectuées et veiller, en liaison avec le loueur, au renouvellement de celles-ci (cas des locations longue durée) Le conducteur Âge du conducteur L article R du code du travail interdit d employer les jeunes travailleurs de moins de 18 ans à la conduite des engins de terrassement ou de manutention. L article R du code du travail précise que les jeunes travailleurs de moins de 18 ans, apprentis munis d un contrat d apprentissage, ainsi que les élèves fréquentant les établissements d enseignement technique, y compris les établissements d enseignement technique agricole, publics ou privés, peuvent être autorisés à utiliser au cours de leur formation professionnelle des engins de terrassement ou de manutention. Ces autorisations sont accordées par l inspecteur du travail selon les modalités précisées dans l article R Formation à la conduite en sécurité. Autorisation de conduite L article R du code du travail définit les nouvelles obligations en matière de conduite d engins de chantier et d appareils de levage. Formation à la conduite en sécurité «La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements servant au levage est réservée aux tra-

18 vailleurs qui ont reçu une formation adéquate. Cette formation doit être complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire.» Il en résulte que la conduite des chargeuses ne peut être confiée qu'à du personnel ayant reçu une formation adéquate. Cette obligation s'applique à tous les conducteurs, y compris aux salariés intérimaires ou en CDD et aux conducteurs occasionnels (personnel de maintenance, démonstrateurs, etc.) et ce quel que soit le secteur d'activité. La formation peut être dispensée en interne par des formateurs compétents appartenant ou non à l'entreprise, ou être organisée dans un organisme de formation spécialisé. Dans tous les cas, il est conseillé au chef d'établissement de conserver les preuves de la réalisation des actions de formation. Autorisation de conduite «En outre, la conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par le chef d'entreprise. L'autorisation de conduite est tenue par l'employeur à la disposition de l'inspecteur du travail ainsi que des agents des services de prévention des organismes compétents de la Sécurité sociale ( ).» Depuis le 5 décembre 1999, la conduite des chargeuses ne peut être confiée qu'à des conducteurs titulaires d'une autorisation de conduite. Cette autorisation est délivrée par le chef d'entreprise aux salariés concernés suite à une évaluation comprenant : un examen d aptitude médical réalisé par le médecin du travail, 17

19 2. Cadre réglementaire un contrôle des connaissances et savoir-faire de l opérateur pour la conduite en sécurité, une vérification de la connaissance des instructions à respecter sur le ou les sites d utilisation. Comme la formation à la conduite, le contrôle des connaissances et savoirfaire de l opérateur peut être effectué en interne ou auprès d un organisme extérieur spécialisé. Cas des salariés intérimaires C'est le responsable de l'entreprise de travail temporaire qui est responsable de la formation à la conduite, de l'évaluation des connaissances et de l'organisation de la visite médicale obligatoire. En revanche, il appartient au chef de l'entreprise utilisatrice de délivrer l'autorisation de conduite et de fournir les consignes spécifiques au chantier. L'autorisation de conduite sera délivrée pour la durée de la mission, mais sa validité pourra être prolongée pour des missions successives dans la même entreprise. Cas de la location avec conducteur C'est le chef d'établissement de l'entreprise de location qui délivre l'autorisation de conduite à son conducteur. En revanche il appartient au chef de l'entreprise utilisatrice de transmettre au conducteur de l'engin loué les consignes spécifiques au chantier CACES : certificat d aptitude à la conduite en sécurité 18 Les chargeuses sont visées par la recommandation R 372 modifiée relative à l'utilisation des engins de chantier. Cette recommandation introduit le CACES, qui est le résultat d'un test d'évaluation dont le référentiel est défini dans la recommandation. Ce test d'évaluation est obligatoirement réalisé par une personne qualifiée dénommée testeur dont la compétence est vérifiée par un organisme certificateur de qualification. La recommandation R 372 modifiée définit dix catégories de CACES correspondant aux différentes familles d'engins rencontrées (voir tableau ci-contre). Les conducteurs de chargeuses doivent être titulaires : d'un CACES de catégorie 1 pour pouvoir conduire des chargeuses compactes (poids kg), d'un CACES de catégorie 4 pour les autres types de chargeuses.

20 Les CACES ont une validité limitée dans le temps. Pour les engins de chantier, cette validité est de 10 ans. Lien avec les obligations réglementaires Le CACES, qui est un contrôle de l'aptitude à la conduite en sécurité, constitue de fait un moyen de répondre à l'obligation des employeurs de s'assurer des connaissances et du savoir-faire de leurs conducteurs d'engins, tel que stipulé dans l'article R et dans l'arrêté du 2 décembre 1998 (voir 2.2.2). Ainsi, l'autorisation de conduite peut être délivrée par l'employeur à tout conducteur d'engins titulaire d'un CACES, reconnu apte médicalement et ayant reçu les instructions particulières nécessaires. Catégories d engins de chantier (annexe I de la R 372 modifiée) CATÉGORIE ENGINS Conduite d engins en production 1 Tracteurs et petits engins de chantier mobiles (tracteur agricole, mini-pelle jusqu à 6 tonnes, mini-chargeuse jusqu à 4,5 tonnes, petit compacteur, machine à peindre les lignes sur chaussées, etc.) 2 Engins d extraction et/ou de chargement à déplacement séquentiel (pelle, engin de fondations spéciales, de forage, de travaux souterrains, etc.) 3 Engins d extraction à déplacement alternatif (bouteur, tracteur à chenilles, pipe layer, etc.) 4 Engins de chargement à déplacement alternatif (chargeuse, chargeuse-pelleteuse, etc.) 5 Engins de finition à déplacement lent (finisseur, machine à coffrage glissant, répandeur de chaux, gravillonneur automoteur, pulvimixeur, fraiseuse, etc.) 6 Engins de réglage à déplacement alternatif (niveleuse) 7 Engins de compactage à déplacement alternatif (compacteur, etc.) 8 Engins de transport ou d extraction-transport (tombereau, décapeuse, tracteur agricole > à 50 ch, etc.) 9 Engins de manutention (chariot-élévateur de chantier ou tout terrain, etc.) Conduite d engins hors production 10 Déplacement, chargement, déchargement, transfert d engins sans activité de production (porte-engin), maintenance, démonstration ou essais 19

21 2. Cadre réglementaire Formation professionnelle Aucun diplôme ou permis n'est exigé pour pouvoir conduire une chargeuse. Seule la formation à la conduite en sécurité est obligatoire ainsi que la délivrance d'une autorisation de conduite. Rappelons à ce propos que le CACES n'est pas un diplôme de formation professionnelle. Toutefois il faut garder à l'esprit qu'une bonne formation professionnelle est un facteur important de sécurité. En la matière, ces formations existent et sont sanctionnées par un CAP ou un CFP de conducteurs d'engins, qui dispensent du test CACES pendant 10 ans (par équivalence). Les filières de formation à la conduite d'engins sont nombreuses et adaptées à l'âge, au niveau scolaire et au statut des différents candidats. Cas des jeunes sous statut scolaire À l issue de la classe de la 3 e, les jeunes peuvent s orienter vers des lycées professionnels pour préparer en 2 ans un CAP de conduite d engins. Cas des jeunes sous contrat de travail avec une entreprise en alternance La formation en alternance s adresse aux jeunes âgés de 18 à 25 ans et permet de préparer, via un contrat d apprentissage ou un contrat de qualification, un CAP ou un CFP de conduite d engins. Cas des personnels salariés Les personnels salariés peuvent se former à la conduite d engins, soit dans le cadre des plans de formation continue mis en place par leurs entreprises, soit dans le cadre de congés individuels de formation. 20 Les formations professionnelles à la conduite d engins peuvent être dispensées selon le cas par : des lycées professionnels publics ou privés, des centres de formation d apprentis (CFA), des centres AFPA (association pour la formation professionnelle des adultes), des centres de formation de la profession du BTP Conduite sur route Règles de circulation Les chargeuses peuvent être amenées à circuler sur le réseau routier, lors des transferts notamment. Les conditions de circulation sont précisées dans le code de la route 4. Rappelons que le code de la route classe le matériel de travaux publics en deux catégories : catégorie I : matériels à caractère routier prédominant, toutes les règles du code de la route leur sont applicables, catégorie II : matériels sans caractère routier prédominant, ils font l'objet de dispositions particulières. Les chargeuses sont des matériels de la catégorie II. À ce titre, les principales dispositions à respecter pour pouvoir emprunter le réseau routier sont les suivantes : Permis de conduire : la conduite d un 4 Voir les articles R et suivants du code de la route.

22 engin automoteur de la catégorie II n est pas soumise à l obligation de permis de conduire. Toutefois le conducteur devra connaître la signification des panneaux et respecter les règles de la circulation routière. Immatriculation : les chargeuses ne font pas l'objet d'une réception par le service des mines et ne sont donc pas immatriculées. Assurance : les chargeuses, comme tous les véhicules, sont soumis à l'obligation d'assurance-circulation. Tout conducteur doit être en mesure de présenter une attestation d'assurance en cas de contrôle. Gabarit : - longueur maxi : 15 mètres, - largeur maxi : 2,55 mètres (hors rétroviseurs), - hauteur : non limitée, mais prendre des précautions si la hauteur dépasse 4 mètres. Éclairage et signalisation obligatoires : - feux de position, - feux de croisement, - feux rouges arrières, - indicateurs de changement de direction, - catadioptres (dispositifs réfléchissants). Organes de manœuvre, de direction, de visibilité : - miroir rétroviseur obligatoire sur les matériels ayant une cabine fermée, - essuie-glace obligatoire si le véhicule est muni d un pare-brise, - pare-brise et vitres de type homologué. Vitesse : les matériels de travaux publics de la catégorie II ne peuvent circuler sur le réseau routier à une vitesse supérieure à 25 km/h. Un disque indiquant cette vitesse doit être apposé à l arrière du véhicule. 21

23 2. Cadre réglementaire Signalisation complémentaire : chaque engin doit être équipé d'un gyrophare de couleur orange et de bandes rétroréfléchissantes biaises rouges et blanches de type homologué. Autres dispositions à retenir L'article L du code de la route rend le conducteur d'un véhicule responsable pénalement des infractions qu'il commet lors de la conduite du véhicule. Cet article s'applique également aux engins de travaux publics. Les dispositions du code de la route régissent uniquement l'usage des voies ouvertes à la circulation publique. De ce fait, le code de la route n'est pas applicable dans l'enceinte des chantiers de bâtiment et de travaux publics, des carrières, des usines, etc., mais à défaut de règles de circulation précises, il est recommandé de le respecter L utilisation Dispositions réglementaires La réglementation relative à l utilisation des engins de chantier a évolué avec la parution du décret n du 2 décembre Désormais l utilisation des engins mobiles et des appareils de levage est soumise aux articles suivants du code du travail 5 : R relatif au choix des équipements de travail, R , R , R , et R relatifs à l information et à la formation du personnel chargé de la conduite et de la maintenance, R à R relatifs aux mesures d organisation, d installation et de mise en œuvre, R , R et R qui, explicités par les arrêtés du 5 mars 1993 modifié et du 9 juin 1993 modifié, définissent les conditions de vérifications des machines mobiles et des appareils de levage, R à R applicables aux équipements de travail servant au levage, R à R applicables aux machines mobiles, R qui, explicité par l arrêté 5 Applicables depuis le 5 décembre 1998, sauf les articles R et R

24 du 2 décembre 1998, traite de la formation des conducteurs et de l autorisation de conduite. Pour les engins de chantier, cet article est applicable depuis le 5 décembre règles générales (RG-1-R), équipements de travail (ET-1-R), véhicules sur pistes (VP-1-R). Bâtiment et travaux publics Ces prescriptions sont complétées, sur les chantiers de bâtiment et de travaux publics, par les mesures relatives à l utilisation contenues dans le décret du 8 janvier 1965 modifié et notamment les titres : I Mesures générales de sécurité II Appareils de levage III Câbles, chaînes, cordages et crochets IV Travaux de terrassement à ciel ouvert V Travaux souterrains VI Travaux de démolition XII Travaux au voisinage de lignes, canalisations et installations électriques. Mines et carrières L'article L du code du travail exclut les mines et carrières du champ d'application des règles générales applicables aux salariés en matière d'hygiène et de sécurité. La réglementation de la sécurité dans les mines et carrières est autonome et trouve sa source dans le code minier. Le règlement général des industries extractives (RGIE) fixe les prescriptions générales en matière de sécurité. Les titres qui traitent plus particulièrement de l'utilisation des engins de chantier sont les suivants : Recommandations de la Sécurité sociale Elles sont élaborées par des commissions paritaires composées de membres désignés par les comités techniques nationaux auxquels s'adjoignent des experts. Elles sont applicables à tous les chefs d'entreprise dont le personnel relève du régime général de la Sécurité sociale. Outre la recommandation R 372 modifiée déjà citée, trois autres recommandations concernent les travaux exécutés avec des engins de chantier. Il s'agit des recommandations : R 339 Circulation des engins et véhicules sur les chantiers R 345 Travaux de démolition de bâtiments R 354 Engins circulant ou manœuvrant fréquemment en marche arrière. 23

25 3. Chargeuses

26 3. Chargeuses 3.1. Principaux types de chargeuses Selon la définition donnée dans la norme NF EN ISO 6165, «la chargeuse est un engin automoteur à roues ou à chenilles, ayant un équipement à l'avant, d'abord conçu pour une opération de chargement (utilisation d'un godet) qui charge ou creuse par un mouvement de l'engin vers l'avant.» Note : un cycle de travail comporte un remplissage, une élévation, un transport et un déchargement du matériau. On distingue plusieurs types de chargeuses. Chargeuse sur roues Le châssis repose sur des essieux munis de roues. Les systèmes de direction peuvent être différents selon les engins : direction agissant sur les roues avant, direction agissant sur les roues arrière, direction agissant sur les 4 roues, direction à châssis articulé, direction par ripage des roues. 25

27 3. Chargeuses Chargeuse sur chenilles Le châssis repose sur deux trains de chenilles. Le système de direction peut être : soit par dérapage des chenilles, soit agissant indépendamment sur chaque chenille. Chargeuse compacte Chargeuse d'une masse opérationnelle inférieure ou égale à kg conçue pour travailler en espaces réduits et avec des moyens destinés à accroître la manœuvrabilité. 26

28 3.2. Équipements et accessoires Équipement chargeur Il est constitué de bras chargeurs, de biellettes et d'un godet qui se remplit par un déplacement en avant de l'engin Accessoires De nombreux accessoires peuvent être montés sur les chargeuses, on distingue : des outils tels que les différents godets, etc., qui sont des équipements qui ne modifient pas la fonction de base de l'engin ; dans ce cas, le marquage CE de l'accessoire n'est pas nécessaire, des équipements interchangeables tels que fourche à palettes, pince à grumes, bras de manutention, etc. qui modifient la fonction de base de l'engin ; chacun de ces équipements interchangeables doit donc être certifié et muni du marquage «CE» de conformité. godet 4 en 1 fourche à palettes 27

29 3. Chargeuses Le constructeur de l'engin de base ainsi que celui des équipements interchangeables doivent obligatoirement fournir des informations concernant : Ces informations doivent être contenues dans les notices d'instructions devant accompagner chaque engin et chaque équipement interchangeable. la possibilité d'assembler et d'utiliser en sécurité les équipements interchangeables, une description des points et moyens de fixation sur l'engin de base, la manière de réaliser le montage et, si nécessaire, les contre-indications d'emploi. lame chasse-neige / lame niveleuse débroussailleuse pince industrielle 28

30 4. Règles générales de sécurité Avant de travailler sur un nouveau chantier, prenez connaissance de l organisation de la sécurité sur le site. Si l on vous confie un nouvel engin, familiarisez-vous avec son fonctionnement Organisation de la sécurité du chantier L organisation de la sécurité diffère selon la taille du chantier et la configuration du site. Chantier isolé : les mesures de sécurité spécifiques au chantier doivent être définies par le chef d entreprise, après évaluation des risques, dans le respect des obligations légales et des contraintes du site. Chantier soumis à coordination SPS : sur les chantiers de bâtiment ou de travaux publics, une coordination en matière de sécurité et de protection de la santé doit être mise en place dès que plusieurs entreprises interviennent sur le site. Vous devez respecter les mesures de sécurité définies par votre employeur ainsi que celles définies pour l ensemble du chantier par le coordonnateur SPS. Chantiers soumis à un plan de prévention : c est le cas des chantiers exécutés dans un établissement en activité (une usine par exemple). Les risques pouvant résulter de l interférence entre le chantier et les activités de l établissement font l objet de mesures spécifiques définies dans un plan de prévention. Vous devez respecter les mesures de sécurité définies par votre employeur ainsi que celles définies pour l ensemble du chantier dans le plan de prévention. 29

31 4. Règles générales de sécurité Quelle que soit l organisation mise en place, vous devrez impérativement connaître : 4.2. Cas des chantiers sous circulation Les chantiers sous circulation peuvent être exécutés en site urbain ou interurbain (rase campagne), ou sur routes bidirectionnelles (routes départementales, routes nationales, etc.) ou sur routes à chaussées séparées (voies rapides, autoroutes). Les chantiers exécutés sous circulation constituent des obstacles qui doivent être signalés de manière réglementaire 6.On distingue : les règles de circulation à l intérieur du chantier, les signaux et les balisages utilisés, les zones qui peuvent présenter des dangers ou des restrictions d accès (zones de travaux, zones non feux, etc.), la localisation des différents réseaux existants : électricité, gaz, téléphone, eau, etc., dès lors qu ils peuvent avoir une influence sur la sécurité, Les chantiers mobiles : ce sont des chantiers qui progressent à une vitesse pouvant varier de quelques centaines de mètres à plusieurs dizaines de kilomètres à l heure. Les chantiers progressant par bons successifs peuvent être assimilés aux chantiers mobiles à condition qu ils réalisent au moins un déplacement par demi-journée. La protection est généralement assurée par une signalisation portée par l engin. Elle est constituée de : le gabarit de votre engin ainsi que les passages étroits ou à hauteur limitée, le poids de votre engin si vous devez vous engager sur un pont provisoire ou un plancher, l organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d urgence Voir l'instruction interministérielle-livre 1-8 ème partie.

32 - un gyrophare de couleur orange, - des bandes rétroréfléchissantes rouges et blanches de type homologué, - un panneau AK 5 doté de trois feux de balisage visibles de l avant et de l arrière. Les chantiers fixes : ce sont les chantiers dont la signalisation reste en place pendant plus d une demi-journée. Le balisage du chantier constitue la protection collective. Pour travailler en sécurité, vous devez rester à l intérieur du balisage. À chaque type de chantier correspond un balisage spécifique. La plupart des situations rencontrées figurent dans des guides édités par les services techniques du ministère de l Équipement : Manuel du chef de chantier. Routes bidirectionnelles et Manuel du chef de chantier. Routes à chaussées séparées. Reportez-vous à ces guides dès que vous devez travailler ou emprunter une route ouverte à la circulation Vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) Utilisez des vêtements ajustés. Les vêtements flottants risquent d accrocher les commandes et de provoquer des mouvements incontrôlés de l engin. Les bagues, les bracelets-montres, etc., peuvent s accrocher lorsque vous descendez de votre engin et vous occasionner des blessures et des fractures. Évitez d en porter. Code du travail, R : «( ) En outre, le chef d établissement doit mettre, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant des travaux l exige, les vêtements de travail appropriés à la disposition des travailleurs et veiller à leur utilisation effective ( ).» 31

33 4. Règles générales de sécurité Votre employeur doit vous fournir des équipements de protection individuelle (EPI) adaptés aux travaux à effectuer. Pour la conduite des engins, il faut prévoir au minimum : des chaussures ou bottes de sécurité, des protecteurs auditifs (bouchons d oreilles, casques anti-bruit) car le niveau sonore à l intérieur de la cabine dépasse souvent le seuil de 85 db(a), un vêtement de signalisation à haute visibilité dès que vous devez intervenir hors de la cabine, des gants de travail pour les opérations d entretien, de manutention, etc., un casque pour les travaux hors de la cabine exposant à un risque de chute d objets. Prenez soin des EPI qui vous ont été confiés Connaissance de l engin Ne prenez jamais les commandes d un engin si vous ne pouvez respecter les obligations réglementaires qui vous concernent (voir 2.2). Le constructeur fournit avec votre engin une notice d'instructions et des conseils au conducteur ; lisez-les avec soin, répétez un à un les gestes conseillés. Repérez bien l'emplacement, la fonction (mouvement commandé), le sens de manœuvre de chacune des commandes. Les fonctions de chacune des commandes sont généralement repérées par des pictogrammes. Apprenez la signification de chacun d'eux. Sachez où et comment vérifier le niveau des différents fluides utilisés : huile, carburant, liquide de refroidissement. 32

34 Vous devez connaître parfaitement les dispositifs de contrôle et d'alarme visuels ou sonores, servant à signaler la défaillance d'un organe : baisse de pression, augmentation de température qui risque de rendre dangereuse l'utilisation de l'engin, etc. Apprenez à manœuvrer les dispositifs de verrouillage mécanique (de l équipement). Apprenez à régler la suspension du siège en fonction de votre poids, vous réduirez l effet des vibrations et secousses. Prenez connaissance du gabarit nécessaire à l'évolution de votre engin, de ses possibilités et limites d'utilisation. Tenez compte des angles morts, notamment lors de l'inversion du sens de marche. En suivant les conseils de la notice d'instructions, manœuvrez toutes les commandes de votre engin. 33