Dess Droit et Economie de l'assurance : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours

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1 PF : Personnes-Famille ; CA : Contentieux et Arbitrage ; HDI : Histoire du Droit et des Institutions ; NIP : Normes et Institutions publiques ; DPF : Droit Privé Fondamental ; DDT : Droit du Travail ; DPCPF : Droit public comparé des pays francophones ; JI : Juriste international ; CRP : Contrats et responsabilité ; DPSC : Droit Privé Sciences criminelles ; DIC : Droit international et comparé ; Europ : Droit européen ; CT : Collectivités territoriales, SCAT : Systémique Complexe Appliquée aux Territoires, IPT : Ingénierie du Patrimoine Dess Droit et Economie de l'assurance : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Droit et Economie de l'assurance : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Droit et Economie de l'assurance : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Droit et Economie de l'assurance : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Banque Finances Européennes : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Banque Finances Européennes : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Banque Finances Européennes : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Statistiques et Econométrie : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Statistiques et Econométrie : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Dess Statistiques et Econométrie : suivi de scolarité (admissions, correspondance, organisation des cours et des examens, suivi des stages, notes, procès-verbaux ) Mission Archives 26/04/2012 7M 12 1

2 11 Dess Intelligence économique, création : plaquette, programme, note A. Alcouffe (1999) ; partenariat CCIT pour le prix du développement économique local : liste des mémoires, fiches d'appréciation et jury ( ) ; scolarité (1999/ /03) : liste des étudiants (candidats ou inscrits, trombinoscope), dossiers particuliers, correspondance, programme ou plans de cours, stages (conventions, fiches d'évaluation, soutenance), résultats examen Licence professionnelle RTICPMO (suivi de stages, arrêtés, emplois du temps, correspondance, examens) Dess : dossiers de candidatures Habilitation, renouvellement, campagne 1999 Enquêtes statistiques Certificat d'informatique (CIAD et CIAAES) : arrêtés d'études (1989/ /05), programme des études (1988/ /99), statistiques ( ), dossiers de scolarité avec listes étudiants, emploi du temps, [programme UV, résultats - aléatoires-] (2000/ /05), pv définitifs (2001/ /03, 2004/05) DU Européen (DEUE) : régime des études (1990/91, 1994/95, 1996/97), statistiques ( ), dossiers de scolarité avec listes étudiants, régime études, emploi du temps (1999/ ) 1988/ DESS SIAD (par année, présence commune des docs suivants) : syllabus, listes étudiants et trombinoscope, liste stages, résultats examens /93 : dossier demande création DESS -1994/95 (année d'échantillonnage) : emploi du temps, évaluations stages 1992/ /99 DESS SIAD (par année, présence commune des docs suivants) : listes étudiants, régime études -1999/00 : dossier campagne d'habilitation DESS AGCOM, AGRO, ADLOC, IEPST (1993/ /03, aléatoires) : listes étudiants, listes stages, pv définitifs et résultats 1993/ /03 18 supports de cours et sujets d'examens DESS SIAD, AGCOM, AGRO, ADLOC 1996/ /99 19 IESPT supports de cours sd 20 AD LOC supports de cours sd 21 SIAD supports de cours 2000/ /04 Mission Archives 26/04/2012 7M 12 2

3 22 M2 AG-COM 2004/05 (année échantillonnage) : liste étudiants et enseignants, emploi du temps, régime études, examens (calendrier, pv définitifs, résultats), fiches de stage M2 AG-COM, Droit des Médias, Droit de l'internet, Propriété intellectuelle 2005/06 : liste étudiants, régime études, examens (calendrier, pv d'épreuves avec sujets et émargement, pv définitifs et résultats), fiches de stage 2004/ /06 23 M2 DDT, HDI, DPCPF : dossiers de scolarité (trombinoscope et listes, sujets et notes mémoires, notes oraux et langues, dossiers des inscrits) M2 JI, DIC, CT, NIP, Europ, SCAT, IPT : dossiers de résultats (pv définitifs, notes mémoires et oraux) M2 Communication dans l'espace local et régional (CELR) : FIA UT1 et UPS, copies cartes étudiants 2005/ /07 DESS SIAD, IEPST : dossiers des étudiants inscrits (échantillonnage) 1999/00 FIA - Dossiers de candidatures M2 Droit public des affaires FIA - Dossiers de candidatures M2 Droit et management social de l'entreprise FIA - Dossiers de candidatures M2 secteur financier FIA - Dossiers de candidatures M2 Droit des Transports 26 FIA - Dossiers de candidatures M2 Droit de la santé FIA - Dossiers de candidatures M2 Administration et gestion de la communication Listes des notes et PV des M2 : Droit de la santé Droit et management social de l'entreprise Droit public des affaires Droit des transports Secteur financier Administration et gestion de la communication Mission Archives 26/04/2012 7M 12 3

4 27 FIA et Dossiers de candidature M2 Personnes Famille, M2 Contentieux et Arbitrage, M2 Contrats et Responsabilités des Professionnels et M2 Droit Privé Fondamental (Etudiants inscrits) Licence Professionnelle Administration et Gestion des Entreprises du Paysage 28 FIA et Dossiers de candidature M2 Droit Pénal et Sciences Criminelles (Etudiants inscrits) Etudiants inscrits Dossiers de candidature + FIA M2 Droit du Travail M2 Intelligence Economique M2 Histoire du Droit et des Institutions 29 M2 Droit Public comparé des Pays Francophones 30 Dossiers d'admission + FIA -Masters droit immobilier, droit notarial, Ingénierie Patrimoine, Droit et sciences du travail européen Candidatures retenues : - M2 juriste international - MADIC - MICL - MADEUR - Droit public fondamental Dossiers de Candidatures Fiches d'inscription administrative MASTER 2 Droit Fiscal de l'entreprise MASTER 2 Droit et Gestion des Entreprises Agricoles et Agro-Alimentaires Licence Professionnelle Assistant-conseil en droit et gestion des entreprises agricoles Fiches d'inscription administrative 32 Diplôme Supérieur du Notariat FIA et dossiers de candidatures (étudiants inscrits) M2 Ingénierie des politiques territoriales M2 Relations industrielles et créations de compétences M2 Systèmique complexe appliquée aux territoires Mission Archives 26/04/2012 7M 12 4

5 34 Dossiers d'inscription du Master 2 Economie du tourisme international 2009/ Dossiers d'inscription du Master 2 Relations internationales et Politique de sécurité 2009/ Dossiers de candidature, FIA, emplois du temps, calendrier des examens, résultats et notes, du Master 2 Droit des médias 2007/ Dossiers de candidature, FIA, emplois du temps, calendrier des examens du Master 2 Droit des médias 2009/ Emplois du temps, calendrier des examens, FIA et dossiers de candidature du Master 2 Collectivités Territoriales 2009/ Emplois du temps, calendrier des examens, FIA et dossiers de candidature du Master 2 Communication et administration des activites culturelles 2009/ Fiches IA, fiches de choix de parcours, liste des stages, paiement des heures d'enseignement et emplois du temps des Masters 2 Economie du tourisme international et Relations internationales et politique de sécurité Dossiers de candidature, FIA, emplois du temps, calendrier des examens, résultats et notes, du Master 2 collectivités territoriales / Trombinoscopes des années 2005/06 à 2007/08 FIA et Dossiers de candidature M2 Personnes Famille, M2 Contentieux et Arbitrage, M2 Droit Privé Fondamental et M2 Droit Pénal et Sciences Criminelles (Etudiants inscrits) Gestion des examens : P.V., parcours choisi (professionnel ou recherche), fiches de suivi de stage et de mémoire, choix de matières 2009/ /2006 à 2008/ à Mission Archives 26/04/2012 7M 12 5

6 Gestion de la scolarité : emploi du temps, affichages, maquette, coordonnées intervenants, liste des inscrits, transmission dossier de rémunération et état de frais de déplacement intervenants extérieurs, réservations de salles par intervenant Dossiers de candidatures ADMIS + FIA pour M2 Ingénierie des politiques territoriales, Relations industrielles et création de compétence, Politique et sécurité 2009/2010 Fiches candidatures Examens + Fiches de stage/mémoire M2 IPT + RICC Emploi du temps M2 IPT RICC SCAT 2007/ / Emploi du temps Master droit notarial 48 Fiches de stage Master droit Notarial Listes des admis entretien Master Droit Notarial Fiches de stage Master droit Immobilier Emploi du temps Master droit Immobilier 52 Emploi du temps Master Ingénierie Patrimoine Fiches de stages Master Ingénierie Patrimoine Mission Archives 26/04/2012 7M 12 6

7 54 Examens Master droit et sciences du travail européen ; Fiches Parcours + fiches choix diplôme Recrutement Master droit et sciences du travail européen Organisation des entretiens (affichage, bordereaux candidats, fiches d'évalation) Emploi du temps Master droit et sciences du travail européen Emploi du temps 57 Dossiers d'admission : Master droit et sciences du travail européen, Ing.patrimoine, Droit Notarial, Droit immobilier Fiches d'inscription administratives + Dossiers de demandes de candidatures M2 Contrats et responsabilité des professionnels M2 Intelligence économique 58 M2 Droit du travail et de l'emploi Droit public comparé des pays francophones Fiches d'inscription administratives + Dossiers de demandes de candidatures 59 M2 TECHNIQUE CONTRACTUELLES + M2 DSIR 2008/ /10 SCOLARITE: Emploi du temps-affichages-réservations de salles-listes étudiants + trombinoscopes- liste des enseignants M2 Droit public comparé des pays francophones M2 Intelligence économique M2 Histoire du droit et des institutions M2 Droit du travail et de l'emploi M2 Contrats et responsabilités des professionnels 60 EXAMENS Intelligence économique, droit du travail et de l'emploi, Histoire du droit et des institutions, Droit public comparé des pays francophones, Propriété intellectuelle, D.S.I.R Tableaux stages, tableaux soutenances, fiches suivi de stages, fiches choix de parcours 62 M2 Propriété intellectuelle + M2 D.S.I.R emplois du temps Mission Archives 26/04/2012 7M 12 7

8 SCOLARITE M2 Droit du travail, intelligence économique,histoir du droit, droit public comparé des pays francophones, Trombisnoscopes,fiches de renseignement stage + fiches d'évaluation tuteurs FIA + Dossiers de Candidatures M2 Droit Fiscal de l'entreprise M2 Agro Licence Pro Agro Licence Pro Paysage 64 Licence Pro Station Fruitière et Légumière 65 Dossiers d'inscription DSN 66 Emplois du temps : M2 Droit Fiscal, M2 Agro, Licence Pro Agro, Licence Pro Paysage, Licence Pro Station Fruitière et Légumière 67 Dossiers de candidature M2 : MADEUR ; Juriste international 68 Dossiers de candidature M2 : droit international comparé ; international comparative law 69 Dossiers de candidature M2 : droit public fondamental ; parcours Costa-Rica 70 Dossier choix de parcours ; Fiches d'inscription administrative ; dossier examen FIA et dossiers de candidature Master 2 Administration et gestion de la communication M2 Droit de la santé 71 M2 Droit des transports Master 2 Secteur financier FIA et dossiers de candidature M2 Droit public des affaires 72 M2 Droit et management social de l'entreprise 73 Choix du parcours professionnel/recherche 74 Dossiers de mobilité 75 Dossiers de candidature et FIA Master 2 Collectivités territoriales, Economie du tourisme international et Relations internationales Politique de sécurité 2010/2011 Mission Archives 26/04/2012 7M 12 8

9 76 Documents de suivi administratif de la scolarité (listes de notes, procès verbaux, fiches de choix de parcours, fiches d'inscription aux examens, documents financiers (hotel, restaurant, avion), déclaration d'abandon) pour les Masters 2 Collectivités territoriales, Economie du tourisme international et Relations internationales Politique de sécurité 77 FIA et Dossiers de candidature M2 Droit Privé Fondamental et M2 Contentieux et Arbitrage (Etudiants inscrits) FIA et Dossiers de candidature M2 Droit pénal et sciences criminelles et M2 Personnes Famille (Etudiants 78 inscrits) Gestion des examens (Arrêté d'examen, structure des enseignements, décomposition du diplôme, Procèsverbaux, bordereaux de notes et listes de contrôle de saisie, certificats médicaux et courrier d'abandon justifiant une absence aux examens, tiers-temps, demande de redoublement, organisation des examens écrits et oraux, parcours choisi (professionnel ou recherche), fiches de suivi de stage et de mémoire, choix de matières, 79 inscriptions pédagogiques) Supports remis par des intervenants - M2 Contentieux et Arbitrage, M2 Droit pénal et sciences criminelles et M2 80 Personnes Famille 2009/ Candidatures master 2 Droit international et comparé (MADIC) 82 Candidatures master 2 Comparative and European Private and International law (DUNDEE) + Candidatures master 2 International and Comparative Law (MICL) + dossiers des Examens des masters 2 83 Candidatures master 2 Droit européen (MADEUR) + candidatures master 2 Espace Liberté Sécurité Justice (ELSJ) Mission Archives 26/04/2012 7M 12 9

10 Fiches d'inscription Administrative + Dossiers de Candidatures (inscrits) M2 Droit Fiscal de l'entreprise M2 Agro Licence Professionnelle Agro Licence Professionnelle métiers du Notariat 84 Licence Professionnelle Paysage 85 Dossiers d'inscription Diplôme Supérieur du Notariat Emplois du temps, PV, Notes : M2 Droit Fiscal M2 Agro, 86 Licence Professionnelle Agro, Licence Professionnelle Métiers du Notariat. 87 fiches de suivi de stage, fiches I.A. et dossiers d'inscription, emplois du temps, heures d enseignement, listes des notes et procès verbaux des M2 droit des médias 2010/ listes des inscrits, dossiers d inscription, relevés de notes des Master 2 Communication dans l espace local et régional 2006/ FIA Master 2 Administration et gestion de la communication Dossiers de candidatures M2 Administration et gestion de la communication FIA Master 2 Droit des transports Dossiers de candidatures M2 Droit des transports FIA Master 2 Secteur financier Dossiers de candidatures Master 2 Secteur financier Mission Archives 26/04/2012 7M 12 10

11 90 FIA Master 2 Droit public des affaires Dossiers de candidatures M2 Droit public des affaires FIA Master 2 Droit et management social de l'entreprise Dossiers de candidatures M2 Droit et management social de l'entreprise FIA Master 2 Droit de la santé Dossiers de candidatures M2 Droit de la santé 91 Dossiers de demandes d'admission étudiants inscrits 92 M2 Contrats et responsabilité des professionnels 93 M2 PROPRIETE INTELLECTUELLE + M2 DSIR 94 Dossiers de demandes d'admission étudiants inscrits 95 M2 Intelligence économique 96 M2 Droit du travail et de l'emploi 97 M2 Histoire du droit et des institutions DOCUMENTS SCOLARITE: Emploi du temps-affichages-réservations de salles-listes étudiants + trombinoscopes- liste des enseignants MASTER 2 TECHNIQUES CONTRACTUELLES MASTER 2 DROIT SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX MASTER 2 HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS 98 Mission Archives 26/04/2012 7M 12 11

12 DOCUMENTS SCOLARITE : Emploi du temps-affichages-réservations de salles-listes étudiants + trombinoscopes- liste des enseignants M2 Intelligence économique M2 Droit du travail et de l'emploi M2 Contrats et responsabilités des professionnels EXAMENS Master 2 Contrats et responsabilités + M2 Techniques contractuelles + M2 DSIR Arrêtés d'examen, VET Miroir, Décomposition diplome, Tableaux stages, tableaux soutenances, fiches suivi de stages, fiches choix de parcours, bordereau de notes,listes de controle des notes, PV provisoires EXAMENS MASTER 2 Droit du travail et de l'emploi + MASTER 2 Intelligence économique + M2 Droit public comparé des pays francophones Arrêtés d'examen, VET Miroir, Tableaux stages, tableaux soutenances, fiches suivi de stages, fiches choix de parcours, bordereau de notes,listes de controle des notes, PV provisoires, décomposition diplôme 102 Emploi du temps Master droit notarial Droit immobilier, Master Droit et Sciences du Travail Européen Examens Master droit Notarial Droit Immobilier, MDSTE, Ingénierie du patrimoine (affichage, listes de contrôle 103 de saisie, PV provisoire) Mission Archives 26/04/2012 7M 12 12

13 F.I.A + dossiers d'admission, droit et sciences du travail européen, Ingénierie Patrimoine inscrits Procédures recrutement entretien M2 Droit et Sciences du Travail Européen F.I.A + dossiers d'admission Droit Immobilier, Master Droit Notarial, inscrits 2007/08 et Procédures recrutement entretien M2 Droit notarial 2010/ Annales d'examens DESS et Master Droit immobilier Annales d'examens DESS et Master Droit Notarial Politique et sécurité Dakar Chargé Affaires Politique et Sécurité Ingénierie Poilitique Territoriale 2010/ FIA + Arrêtés d'examen, VET Miroir, Décomposition diplome, Tableaux stages, tableaux soutenances, fiches suivi de stages, fiches choix de parcours, bordereau de notes,listes de controle des notes, PV provisoires 110 Politique et Sécurité Arrêtés d'examen, VET Miroir, Décomposition diplome, Tableaux stages, tableaux soutenances, fiches suivi de 111 stages, fiches choix de parcours, bordereau de notes,listes de controle des notes, PV provisoires 2009/ / dossiers candidatures retenus L3 - M1 - M2 Juriste d'enetreprise et M2 BFE - M2 Statistique et Econométrie 113 dossiers candidatures retenus L3 - M1 - M2 Juriste d'entreprise et M2 BFE - M2 Statistique et Econométrie 114 dossiers candidatures retenus L3 - M1 - M2 Juriste d'entreprise et M2 BFE Mission Archives 26/04/2012 7M 12 13