FEDERATION FRANCAISE de RUGBY SAISON

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1 FDRATION FRANCAIS de RUGBY SAISON Application des Règlements Généraux de la F.F.R. en vigueur pour les articles non traités et non développés dans le présent règlement. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 1

2 FDRATION FRANCAIS de RUGBY Sommaire : Pages : 1 GSTION DS COMPTITIONS COMITS GSTIONNAIRS : SCTUR NORD : SCTUR SUD : CORRSPONDANTS DS COMITS : COMMUNICATION DS RSULTATS DS RNCONTRS : FUILLS D MATCHS : MODIFICATION DU RGLMNT : RGLMNT SPORTIF GSTION DS COMPTITIONS : SCTUR NORD : SCTUR SUD : ORGANISATION GNRAL : QUALIFICATION PHASS FINALS : CHAMPIONNAT D France : CHALLNG SUD-ST : QUALIFICATIONS SPCIFIQUS T LIMITATIVS : QUALIFICATIONS PARTICULIRS : LIMITATION DU NOMBR D MATCHS : L CALNDRIR OFFICIL : DATS T HORAIRS DS RNCONTRS : MATCHS RPORTS : CHANGMNT DU LIU D UN RNCONTR : DMAND D MODIFICATION AVANT LA DSIGNATION DS OFFICILS : DMAND D MODIFICATION APRS LA DSIGNATION DS OFFICILS : PRINCIPS D CLASSMNT : CALCUL DS POINTS : LS FORFAITS : QUIP N FFCTIF INCOMPLT OU INSUFFISANT : CLASSMNT N CAS D GALIT : CLASSMNT PAR PRQUATION : POINTS D MALUS «SANCTIONS DISCIPLINAIR» : L ARBITRAG : Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 2

3 FDRATION FRANCAIS de RUGBY DSIGNATION DS ARBITRS : DLGATION D L ARBITRAG AUX ASSOCIATIONS : L RPRSNTANT FDRAL : MATCHS AMICAUX : MNTIONS A PORTR SUR LA LICNC : NOMBR D JOUURS SUR LA FUILL D MATCH : RASSMBLMNT T TUTORAT : RASSMBLMNT (article 218 des Règlements Généraux) : TUTORAT (article des Règlements Généraux) : RGLMNT FINANCIR FRAIS DIVRS : FRAIS D ARBITRAG : FRAIS DU RPRSNTANT FDRAL : FRAIS D ORGANISATION DS RNCONTRS DU CHALLNG SUD-ST : RMBOURSMNT D FRAIS : RNCONTR NON JOU : FORFAIT MATCH RTOUR : RNCONTR SUR TRRAIN NUTR SUIT A UN SUSPNSION D TRRAIN : DPLACMNTS DS QUIPS N CORS : ANNX DMAND D'AUTORISATION D RNCONTR NON OFFICILL (match amical): ANNX DMAND D MODIFICATION DU CALNDRIR : ANNX PROCDUR DS DPLACMNTS N CORS : ANNX NOT RÉGLMNTAIR N 1/SUD-ST/15-16 : RAPPL SUR LA CONSTITUTION DS POULS : DÉCISION APPLICABL : ANNX COMPÉTITIONS M16 T M18 DU SCTUR SUD-ST SAISON :. 19 Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 3

4 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 1.1 COMITS GSTIONNAIRS : 1 GSTION DS COMPTITIONS La gestion des compétitions du Secteur Sud-est est confiée pour la saison aux commissions compétentes (épreuves, règlements, discipline, appels) des Comités Gestionnaires SCTUR NORD : Comité des Alpes : Balandrade et Teulière A Commission Nom Téléphone -mail Comité Secrétariat m@ffr.fr Épreuves Yvette PRROT Christelle DUCLOT yvetteperrot@wanadoo.fr christelle.lombardi@alpesrugby.com Discipline Robert PUILLT r.puillet@free.fr Règlements André BRARD berard.andre@neuf.fr Appels Roland BORT roland.bord@wanadoo.fr Arbitre (DTA) Philippe MARGUIN pmarguin@wanadoo.fr Représentant Fédéral Robert CARINCOTT robert.carin38@gmail.com Comité de Drôme-Ardèche : Phliponeau et Teulière B Commission Nom Téléphone -mail Comité Secrétariat v@ffr.fr Épreuves Pierre MALINVRNI pmalinverni26@gmail.com Discipline Michel RYGNIR reygnier.michel@wanadoo.fr Règlements Robert SBRAYAT robertesbayat@aol.com Appels Florent BRSSON florent.bresson@hotmail.fr Arbitre Jean-Yves GASTAU jeanyves.gasteau@wanadoo.fr Représentant Fédéral Patrick CARR carre.patrick26@gmail.com Comité du Lyonnais : Danet à XII et Cadets à XII Commission Nom Téléphone -mail Comité Secrétariat f@ffr.fr Épreuves Bernard DIMIR Claude JACQUMARD epreuves@rugbylyonnais.fr Discipline Jean CONNORD discipline@rugbylyonnais.fr Règlements Alain MAHUT reglements@rugbylyonnais.fr Appels Gérard BALLAY Arbitre (DTA) William BRRAUD wberraud@orange.fr Représentant Fédéral René VAUDANT rene.vaudant@ffr.fr Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 4

5 FDRATION FRANCAIS de RUGBY SCTUR SUD : Comité de Provence : Balandrade et Teulière A Commission Nom Téléphone -mail Comité Secrétariat k@ffr.fr Épreuves Gérard MRCKY Discipline Jean LARTIGU Règlements Jean-Louis LLANTA Appels Gilbert CHVRIR gilbert.chevrier@orange.fr Arbitre Jean-Pierre PLLAPRAT jeanpierrepellaprat@gmail.com Représentant Fédéral Robert MJAN robmejean@free.fr Comité Côte d Azur : Phliponeau et Teulière B Commission Nom Téléphone -mail Comité Secrétariat e@ffr.fr Épreuves Jean GALLO Discipline Jacqueline GRUT Règlements Christian RODRIGO Appels Jean-Claude RAMLLO jcr83@sfr.fr Arbitre Éric BRIQUT-CAMPIN ericbriquetcampin@gmail.com Représentant Fédéral Jean-Claude ALIBRT CORRSPONDANTS DS COMITS : Correspondant Téléphone -mail Fax Auvergne : René LARAIN larainerene.rugby@live.fr Alpes : Yvette PRROT yvetteperrot@wanadoo.fr Lyonnais : Bérard DIMIR dimier.bernard@orange.fr Drôme-Ardèche : Pierre MALINVRNI Pmalinverni26@gmail.com Côte d Azur : Jean GALLO epreuves@provencerugby.com discipline@provencerugby.com reglements@provencerugby.com calendrier@cotedazurrugby.com jean.gallo83@orange.fr discipline@cotedazurrugby.com reglement@cotedazurrugby.com jeanclaude.alibert@thmed.com calendrier@cotedazurrugby.com jean.gallo83@orange.fr Corse : André GIUDICLLI andgiudicelli@yahoo.fr Provence : Gérard MRCKY epreuves@provencerugby.com Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 5

6 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 1.3 COMMUNICATION DS RSULTATS DS RNCONTRS : L arbitre et les clubs rentrent obligatoirement le résultat dès la fin de la rencontre sur le site de la F.F.R. en cliquant sur la rubrique Intranet de la page d accueil. 1.4 FUILLS D MATCHS : lles seront envoyées par les arbitres directement et correctement remplies aux comités gestionnaires au plus tard le Mercredi matin aux adresses suivantes : Compétition Balandrade Teulière A Phliponeau Teulière B Danet à XII Cadets à XII Balandrade Teulière A Phliponeau Teulière B Comité Gestionnaire Alpes Drôme- Ardèche Lyonnais Provence Côte d Azur Adresse Téléphone Fax SCTUR NORD Maison du Rugby 150 Allée du Pré de l au MONTBONNOT ST MARTIN Comité de Drôme-Ardèche BP GUILHRAND GRANGS Comité du Lyonnais de Rugby ZAC du Chapotin 380 Rue des Frères Voisin CHAPONNAY SCTUR SUD Comité de Provence de Rugby 3 Impasse Champfleury BP AVIGNON Cedex 9 Comité Côte d Azur de Rugby Pôle Sportif Claude Mésangroas 579 Avenue Jean Moulin L PRADT Pour palier à la perte d une feuille de match, les arbitres devront impérativement conserver une copie du rapport complémentaire établi lors de sanctions par carton rouge ou d incidents graves (bagarre générale, match arrêté.). 1.5 MODIFICATION DU RGLMNT : La Commission des Épreuves du Comité Gestionnaire, se réserve le droit de modifier le présent règlement en fonction de divers événements, tels que modifications des Règlements Généraux, intempéries, épidémies, forfait d équipes avant le début de la compétition. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 6

7 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 2.1 GSTION DS COMPTITIONS : SCTUR NORD : 2 - RGLMNT SPORTIF La gestion des compétitions du Secteur Nord et le nombre d équipes engagées par comité sont indiqués dans le tableau ci-dessous : Comité Gestionnaire Compétition Auv Lyo Alp D.A Total Alpes Balandrade Drôme-Ardèche Phliponeau Lyonnais Danet à XII Alpes Teulière A Drôme-Ardèche Teulière B Lyonnais Cadets à XII équipes de DANT (VIF MONSTIR et THONON/ANNMASS) sont incorporées dans la compétition PHLIPONAU (poule 6 et 9) faute de place en DANT. 2 équipes de CADTS à XII (BRON et PAYS de GX) sont incorporées en championnat TULIR B (poule 6 et 8) pour raisons «économiques» (jumelées avec PHLIPONAU) SCTUR SUD : La gestion des compétitions du Secteur Sud et le nombre d équipes engagées par comité sont indiqués dans le tableau ci-dessous : Comité Gestionnaire Compétition Pro Caz Cor Total Provence Balandrade Côte d Azur Phliponeau et Danet (1) Provence Teulière A Côte d Azur Teulière B et Cadets à XII (1) Dans le Secteur Sud, les équipes Danet à XII RAS BOLLN/TRICASTIN Poule 1,RC BAGNOLS MARCOUL Poule 3, RUGBY CLUB DU GOLF Poule 5, sont incorporées dans la compétition Phliponeau et les équipes Cadets à XII RAS TRR D PROVNC XV, RAS BOLLN/TRICASTIN/DONZR Poule 1, RC ORANGOIS Poule 1, MARTIGUS PORT D BOUC RC Poule 2, RAS VALRAS/VAISON Poule 2, VALL D L HUVAUN R C MARSILL Poule 3, RAS GMNOS/AUBAGN Poule 3, OVALI PROVNC VRDON Poule 4, dans la compétition Teulière B. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 7

8 FDRATION FRANCAIS de RUGBY ORGANISATION GNRAL : La phase qualificative des compétitions Balandrade, Phliponeau, Danet à XII, Teulière A, Teulière B et Cadets à XII se jouera par matches «Aller Retour». A l issue de la phase qualificative des compétitions Balandrade, Phliponeau et Teulière A, les équipes qualifiées participeront aux phases finales du Championnat de France. Pour les autres équipes elles pourront participer (après engagement) au Challenge Sud-est. (1)Dans les poules mixtes, lorsque les équipes engagées en Phliponeau ou Teulière B rencontreront les équipes engagées en Danet et Cadets à XII, elles devront jouer selon les règles de la Catégorie D (12 joueurs + 7 remplaçants). Les résultats de ces rencontres compteront pour le classement final, mais les équipes de Danets à XII ne pourront pas se qualifier pour le Championnat de France Phliponeau. Les poules concernées par cette disposition feront l objet d une information par note réglementaire auprès des clubs concernés dès la constitution des poules. 2.2 QUALIFICATION PHASS FINALS : CHAMPIONNAT D France : Les phases finales du Championnat de France Balandrade, Phliponeau et Teulière sont gérées par la Fédération Française de Rugby. Les rencontres des phases finales du Championnat de France se joueront sur terrain neutre. Le nombre d équipes qualifiées et les oppositions pour les phases finales feront l objet d un additif à ce règlement CHALLNG SUD-ST : Pour les équipes non qualifiées en Championnat de France, le Challenge Sud-est se déroulera, en fonction du nombre d équipes engagées et des dates disponibles, soit : Par une phase qualificative par poule et ensuite une phase finale ; Directement par une phase finale. Pour les équipes qualifiées en Championnat de France des compétitions Balandrade, Phliponeau et Teulière, celles qui seront éliminées lors des deux premiers tours pourront participer après engagement à la phase finale du Challenge Sud-est élite. Le calendrier du Challenge Sud-est fera l objet d un additif à ce règlement. 2.3 QUALIFICATIONS SPCIFIQUS T LIMITATIVS : Cette règle particulière conditionne la qualification de certains joueurs et indique la limitation du nombre de matches disputés par un joueur (même comme remplaçant provisoire) pendant une phase qualificative pour pouvoir participer aux phases finales du Championnat de France des compétitions Balandrade, Phliponeau et Teulière. Le nombre de matches est indiqué dans le tableau de l article des règlements Généraux. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 8

9 Balandrade FDRATION FRANCAIS de RUGBY Si au cours d un même week-end, une association à ses deux équipes engagées dans les catégories indiquées dans le tableau de l article cité ci-dessus, la limitation du nombre de matches ne s appliquent pas. 2.4 QUALIFICATIONS PARTICULIRS : Par application de l article des Règlements Généraux, les équipes qui participent à la compétition Balandrade devront présentées sur la feuille de match, quel que soit le nombre total de joueurs inscrits sur celle-ci (19, 20, 21 ou 22), un nombre déterminé de joueurs suivant le tableau ci-dessous : Joueurs sous tutorat B/J, B ou O 5 au maximum Licences blanches/jaunes B/J 4 au maximum Licences blanches B Pas de maximum Licences orange O Pas de maximum 2.5 LIMITATION DU NOMBR D MATCHS : Conformément à l article des Règlements Généraux, le titulaire d une carte de qualification en cours de validité ne peut être inscrit sur une feuille de match en qualité de joueur, à plus d une rencontre officielle organisée par la F.F.R. ou un Comité Territorial durant une même période de 72 heures. Ce délai de 72 heures doit être respecté entre le coup d envoi de la première rencontre et le coup d envoi de la seconde rencontre. 2.6 L CALNDRIR OFFICIL : DATS T HORAIRS DS RNCONTRS : Les dates et heures des rencontres des compétitions sont fixées par la Commission des Épreuves des Comités Gestionnaires et s imposent à toutes les associations qui participent à cette compétition, après parution du calendrier officiel. Lors de la création des compétitions dans la base «Oval-e», les rencontres sont programmées le Samedi à 15h00 pour les compétitions M16 et 16h30 pour les compétitions M18 (matches couplés). Le calendrier officiel des rencontres (phase qualificative et phases finales) des compétitions figure en annexe 4 au présent règlement. Lorsqu une association souhaite voir modifier la date ou l horaire d une rencontre, elle devra respecter les règles indiquées dans l article 311 des Règlements Généraux. Cette modification devra faire l objet d une demande sur le modèle d imprimé figurant en annexe 2 et adressé à la Commission des Épreuves avec l accord des deux équipes en présence. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 9

10 FDRATION FRANCAIS de RUGBY MATCHS RPORTS : n cas de report d un match, dont les conditions sont décrites dans les articles à des Règlements Généraux, il se jouera obligatoirement à la 1 ère date de repli prévue dans le calendrier officiel. Pour les déplacements Corse/Continent ou Continent/Corse des compétitions Phliponeau, Teulière A et B, une rencontre «Aller» ou «Retour» ne peut être reportée qu une seule fois en raison d un problème de transport. L équipe à l origine du premier report à défaut de pouvoir se déplacer (Avion ou Bateau), sera sanctionnée par la Commission des Règlements par un «Forfait simple». La maladie, au même titre que la blessure, constitue un aléa auquel tous les clubs sont soumis. n conséquence la présentation de certificats médicaux ne sera pas prise en compte pour accepter le report d une rencontre ; sauf en cas d épidémie déclarée par l agence de veille sanitaire ou par un avis hebdomadaire de la F.F.R. 2.7 CHANGMNT DU LIU D UN RNCONTR : Lors de la création d une compétition dans la base «Oval-e», le terrain qui est désigné pour chaque rencontre pour le club recevant est : Le terrain N 1 pour les équipes en association qui possèdent plusieurs terrains ; Le terrain du club support pour les équipes en rassemblement. Si un changement du lieu de la rencontre devait se faire, le club recevant devra appliquer la procédure indiquée ci-dessous DMAND D MODIFICATION AVANT LA DSIGNATION DS OFFICILS : Le club recevant qui souhaite modifier le lieu d une rencontre doit informer par -mail ou Fax la Commission des Épreuves du Comité Gestionnaire (copie au comité d appartenance et au club adverse) au minimum 10 jours avant la date prévue de la rencontre en indiquant : Pour les équipes en association qui possèdent plusieurs terrains, le nom du terrain où se déroulera la rencontre ; Pour les équipes en rassemblement le code du club et le nom du terrain où se déroulera la rencontre La Commission des Épreuves effectuera les modifications dans la base «Oval-e» DMAND D MODIFICATION APRS LA DSIGNATION DS OFFICILS : Le club recevant qui souhaite modifier le lieu d une rencontre doit informer par -mail ou Fax la Commission des Épreuves du Comité Gestionnaire (copie au comité d appartenance) et doit impérativement prévenir au plus tard 48 heures avant la date prévue de la rencontre : Le club adverse ; L arbitre et éventuellement le délégué sportif ou Directeur de match. La Commission des Épreuves effectuera les modifications dans la base «Oval-e». Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 10

11 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 2.8 PRINCIPS D CLASSMNT : CALCUL DS POINTS : Le barème des points terrain appliqué pour les compétitions du Secteur Sud-est sera conforme à l article des Règlements Généraux. Des points supplémentaires dits «points bonus» seront également attribués (bonus offensif et défensif cumulable) LS FORFAITS : Les conditions prises en compte pour considérer une équipe forfait (simple ou général) et les conséquences sur le classement sont définies dans l article 342 des Règlements Généraux QUIP N FFCTIF INCOMPLT OU INSUFFISANT : Une équipe est en effectif incomplet lorsqu elle ne présente pas le nombre minimal de joueurs en termes de joueurs inscrits sur la feuille de match et/ou de joueurs autorisés à jouer en 1 ère ligne (titulaires et remplaçants). Une équipe est en effectif insuffisant lorsqu elle ne présente pas l effectif minimum réglementaire pour pouvoir disputer une rencontre, soit 11 joueurs pour le jeu à XV et 9 joueurs pour le jeu à XII. Les conséquences sur le classement sont indiquées dans l article 452 des Règlements Généraux CLASSMNT N CAS D GALIT : Si deux ou plusieurs équipes sont à égalité à la fin de la phase qualificative, il sera fait application de l article des Règlements Généraux CLASSMNT PAR PRQUATION : A l issue de la phase qualificative, application de l article des Règlements Généraux pour toutes les compétitions. La péréquation ne s applique pas sur les points malus. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 11

12 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 2.9 POINTS D MALUS «SANCTIONS DISCIPLINAIR» : A l issue de la phase qualificative des compétitions, des points malus seront appliqués selon le barème suivant : A partir de : 12 à 19 semaines de suspension : 20 à 27 semaines de suspension : 28 à 35 semaines de suspension : 36 à 43 semaines de suspension : 44 semaines et plus de suspension : Moins 1 point Moins 2 points Moins 3 points Moins 4 points Moins 5 points Les semaines de suspension consécutives à 2 cartons jaunes seront comptabilisées dans le calcul des points malus. Les points malus «Sanctions disciplinaire» seront attribués par la Commission des Épreuves, sous couvert de la Commission de Discipline, à l issue de la dernière journée de la phase qualificative après application éventuelle du classement par péréquation. 3.1 L ARBITRAG : 3- RGLMNT ADMINISTRATIF DSIGNATION DS ARBITRS : Pour la phase qualificative des compétitions, les arbitres seront désignés par les DTA de la façon suivante : Opposition entre clubs de Comité différent : Le Comité du club recevant désignera l arbitre. Opposition entre clubs du même Comité : Le Comité d appartenance désignera l arbitre. Pour le Challenge Sud-est, la désignation des arbitres par les DTA sera communiquée ultérieurement DLGATION D L ARBITRAG AUX ASSOCIATIONS : Dans ce cas, les associations seront prévenues et l arbitrage de la rencontre sera assuré par un «Licencié Capacitaire en Arbitrage» dont les modalités de désignation sont décrites dans l article des Règlements généraux. L équipe recevant fournira la feuille de match et sera chargée de la transmettre à la Commission des Épreuves à l adresse indiquée au chapitre L RPRSNTANT FDRAL : Dans la mesure du possible, un Représentant Fédéral sera désigné pour toutes les compétitions du Secteur Sud-est par le Comité où se déroule la rencontre. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 12

13 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 3.3 MATCHS AMICAUX : Toute rencontre non officielle organisée à l'initiative d'une association doit faire l'objet d'une demande d'autorisation qui sera adressée au Comité Territorial de l association organisatrice en respectant un délai de 72 heures avant la rencontre (Voir les articles des Règlements Fédéraux et le modèle d imprimé en annexe 1 de ce document). 3.4 MNTIONS A PORTR SUR LA LICNC : Les rédacteurs de la feuille de match devront faire figurer sur la licence dans la case prévue pour le visa de l arbitre, la date de la rencontre et la catégorie de l équipe selon le tableau de l article des Règlements Généraux: APPLATION SCTUR APPLATION FFR Compétition Balandrade : BAT BAL Compétition Phliponeau : PIT PHL Compétition Danet à XII : DAT DAN Compétition Teulière A : TA TU Compétition Teulière B : TB Compétition Cadets à XII : 17T CAT 3.5 NOMBR D JOUURS SUR LA FUILL D MATCH : Les obligations sont fixées par la règle N 3 des «Règles du jeu» à laquelle s ajoutent les dispositions spécifiques de la F.F.R. (Annexe XII des Règlements Généraux). BALANDRAD (Catégorie B) PHLIPONAU Teulière A et B (Catégorie C) Danet à XII Cadets à XII (Catégorie D) Forme de jeu XV XV XV Temps de jeu 2 x 35 2 x 35 2 x 30 Nb de joueurs sur la feuille de match : Minimum Maximum Minimum de joueurs de 1 ère Ligne par rapport au nombre de joueurs inscrits sur la feuille de match. T : titulaire R : remplaçant Match arrêté De 19 à 21 joueurs : 3 T + 2 R Si 22 joueurs : 3 T + 3 R * Si moins de 11 joueurs De 16 à 18 joueurs : 3 T + 1 R De 19 à 21 joueurs : 3 T + 2 R Si 22 joueurs : 3 T + 3 R * Si moins de 11 joueurs Si 13 joueurs : 3 T + 0 R De 14 à 19 joueurs : 3 T + 1 R Si moins de 9 joueurs Temps Morts Oui Oui Oui Table de Marque Oui Oui Oui * Dans le cas de 3 titulaires + 3 remplaçants il faut qu il y est un remplaçant pour le pilier droit, le talonneur et le pilier gauche (règle 3.5.c). Spécificité des «moins de 16 ans» : tous les joueurs inscrits sur la feuille de match doivent entrer en jeu. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 13

14 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 3.6 RASSMBLMNT T TUTORAT : RASSMBLMNT (article 218 des Règlements Généraux) : n dehors de la compétition Balandrade, les rassemblements sont autorisés pour toutes les autres compétitions. Les modalités pour créer un rassemblement sont décrites dans les articles à des Règlements généraux. L effectif minimal imposé dans les rassemblements pour le club «Bénéficiaire/Support» est indiqué dans l article 350 des règlements Généraux. Cet effectif devra être validé au plus tard le 15/12/2015 de la saison en cours TUTORAT (article des Règlements Généraux) : Les modalités et la constitution du dossier sont décrites dans les articles à des Règlements Généraux. L accord de tutorat est valable pour la durée de la saison en cours. Il ne peut pas être renouvelé pour les M16 et les M18 sauf pour les joueurs issus des associations supports des clubs professionnels et ayant obtenu un accord de tutorat avec un club de division fédérale. 4.1 FRAIS DIVRS : FRAIS D ARBITRAG : 4 RGLMNT FINANCIR Pour la phase qualificative des compétitions du Secteur Sud-est et éventuellement la phase qualificative du Challenge Sud-est, les clubs partageront les frais d arbitre par moitié, SAUF POUR LS RNCONTRS DISPUTS CONTR DS CLUBS AUVRGNATS : - n AUVRGN les clubs visiteurs ne paie pas l arbitre - Les clubs (autre qu Auvergne) qui reçoivent une équipe d AUVRGN paie la totalité des frais d arbitrage. Pour la phase finale du Challenge Sud-est les frais d arbitrage seront à la charge des clubs qui reçoivent pour les barrages, 1/16 ème et 1/8 ème ; Du Secteur Sud-est à partir des ¼ de finales FRAIS DU RPRSNTANT FDRAL : Les frais occasionnés par la désignation d un Représentant Fédéral sont laissés à l initiative de chaque comité où se déroulent les rencontres. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 14

15 FDRATION FRANCAIS de RUGBY FRAIS D ORGANISATION DS RNCONTRS DU CHALLNG SUD- ST : Le Secteur Sud-est allouera à chaque club organisateur pour les rencontres jouées sur terrain neutre une indemnité de : 1 match à organiser = 150 ; + 1 match dans la même journée = 100 par match. 4.2 RMBOURSMNT D FRAIS : RNCONTR NON JOU : Les conditions et barème des remboursements de frais des officiels et de l équipe visiteuse à l occasion d une rencontre non jouée sont décrites dans l article 651 des Règlements Généraux FORFAIT MATCH RTOUR : Application de l article 656 des Règlements Généraux lorsqu une équipe déclare forfait pour un match retour ainsi que pour une équipe déclarant forfait général ou étant déclaré forfait général RNCONTR SUR TRRAIN NUTR SUIT A UN SUSPNSION D TRRAIN : Application de l article 655 des Règlements Généraux avec les particularités suivantes : L équipe qui devait recevoir n a droit à aucun remboursement de frais (déplacements, arbitres, délégués sportifs, directeurs de match) ; L équipe sanctionnée sera débitée des frais d organisation par le Comité et le montant de ces frais de 250 sera porté au crédit de l association organisatrice. 4.3 DPLACMNTS DS QUIPS N CORS : La procédure pour les déplacements en Corse et le mode de remboursement, éditée par le Comité de Corse, figure en annexe 3 de ce règlement. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 15

16 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 5 - ANNX DMAND D'AUTORISATION D RNCONTR NON OFFICILL (match amical): Ce formulaire est téléchargeable sur le Site du Comité Gestionnaire de la compétition. 6 - ANNX DMAND D MODIFICATION DU CALNDRIR : Ce formulaire est téléchargeable sur le Site du Comité Gestionnaire de la compétition. Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 16

17 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 7 - ANNX PROCDUR DS DPLACMNTS N CORS : Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 17

18 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 8 ANNX NOT RÉGLMNTAIR N 1/SUD-ST/15-16 : RAPPL SUR LA CONSTITUTION DS POULS : Depuis toujours nous essayons lors de la constitution des poules de coupler les rencontres des compétitions M16 et M18 afin d éviter des frais de déplacement. Lorsqu un club est engagé en M18 en rassemblement et en M16 en association ou vice versa, des problèmes apparaissent dans le cas ou ce club décide de faire jouer son équipe en rassemblement sur le terrain d un des clubs du rassemblement et de faire jouer son équipe en association sur son propre terrain. Cette situation engendre des frais supplémentaires au club visiteur et casse le principe adopté depuis des années de coupler les rencontres M16 et M DÉCISION APPLICABL : n conséquence, en complément au chapitre 2.7 du règlement des compétitions M16 et M18, la décision suivante sera appliquée : Le principe de coupler les rencontres des compétitions M16 et M18 ayant été adopté pour les compétitions du Secteur Sud-est, si un club décide de faire jouer son équipe en «Rassemblement» sur le terrain d un des clubs du rassemblement, son équipe en «Association» aura l obligation de jouer sur le même terrain. Le Responsable du Secteur Sud-est Gilbert CHVRIR Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 18

19 FDRATION FRANCAIS de RUGBY 9 - ANNX COMPÉTITIONS M16 T M18 DU SCTUR SUD-ST SAISON : M18 du Secteur Saison Dates Compétitions M16 et M18 du Secteur Sud-est Saison Balandrade Phliponeau Teulière A Teulière B Danet à XII Cadets à XII Zones A B C Observations S 26/09/2015 A1 A1 A1 S 03/10/2015 A2 A2 A2 S 10/10/2015 A3 A3 A3 WRC Irlande - France S 17/10/2015 A4 A4 A4 WRC - 1/4 Finales les 17 et 18/10 D 25/10/2015 J1 Sélection N2 WRC - 1/2 Finales les 24 et 25/10 D 01/11/2015 J1 Sélection N2 WRC Finale le 31/10 S 07/11/2015 A5 A5 A5 S 14/11/2015 A6 A6 A6 D 22/11/2015 J1 Sélection N2 S 28/11/2015 A7 A7 A7 S 05/12/2015 Repli S 12/12/2015 R1 R1 R1 D 20/12/2015 1/8 ème Sélection N2 S 26/12/2015 S 02/01/2016 S 09/01/2016 R2 R2 R2 S 16/01/2016 R3 R3 R3 S 23/01/2016 R4 R4 R4 S 30/01/2016 Repli S 06/02/2016 R5 R5 R5 France Italie S 13/02/2016 France - Irlande S 20/02/2016 S 27/02/2016 R6 R6 R6 Galles France le 26/02 D 06/03/2016 1/4 Sélection N2 S 12/03/2016 R7 R7 R7 Écosse France le 13/03 S 19/03/2016 Barrages PHL France - Angleterre D 27/03/2016 Tour.Ami 6 Nat S 02/04/2016 Finales Territoriales D 03/04/2016 Qualifiés FFR Qualifiés FFR D 10/04/2016 1/16 ème C.F RCC ¼ Finales les 08 et 09/04 D 17/04/2016 1/8 ème C.F D 24/04/2016 1/2 et Finale N2 RCC ½ Finales les 23 et 24/04 D 01/05/2016 1/4 C.F 1/2 et Finale N2 D 08/05/2016 1/2 C.F Seven Clubs Qualifications 1/32 ème C.F D 15/05/2016 Tour.Ami 6 Nat 1/16 ème C.F RCC Finale le 14/05 à Lyon D 22/05/2016 Seven Comités Seven Comités 1/8 ème C.F D 29/05/2016 Finale C.F 1/4 C.F D 05/06/2016 Seven Comités Seven Comités 1/2 C.F D 12/06/2016 Top 14 Barrages le 10, 11 ou 12/06 D 19/06/2016 Seven Clubs Finale C.F Top 14 ½ Finales le 17, 18 ou 19/06 V 24/06/2016 Top 14 Finale à Barcelone Dates de repli officielles pour les équipes ayant moins de trois joueurs sélectionnés Commissions des preuves Secteur Sud-est dition N 2c du 05/10/2015 Page 19