Titre IV. Conditions générales de prise en charge des véhicules pour handicapés physiques

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1 LISTE DES VEHICULES POUR PERSONNES HANDICAPEES RECONNUS CONFORMES PAR LE CERAH Mise à jour du 09 novembre 2015 Cette liste reprend tous les Véhicules pour Personnes Handicapées (VPH) reconnus conformes par le CERAH aux spécifications techniques du titre IV de la Liste des Produits et Prestations Remboursables (LPPR) prévue à l'article L du code de la sécurité sociale (VPH pouvant être pris en charge totalement ou partiellement par l'assurance maladie). Titre IV Conditions générales de prise en charge des véhicules pour handicapés physiques La prise en charge des véhicules pour handicapés physiques est subordonnée : - à une prescription médicale détaillant éventuellement le modèle du véhicule ainsi que les adjonctions et les options. La prise en charge des réparations d'un véhicule pour handicapé physique qui a obtenu sa prise en charge selon les modalités suscitées est assurée sur présentation de la facture détaillée sans nécessité d'une prescription médicale préalable ; - à un contrôle de leur conformité aux spécifications techniques par un laboratoire compétent et indépendant ; - à l'existence, pour les véhicules pour handicapés physiques fabriqués en dehors de l'union européenne, d'un distributeur implanté dans l'union européenne capable d'assurer un service aprèsvente effectif sur le territoire français. La prise en charge des véhicules pour handicapés physiques est assurée pour les personnes handicapées ayant une incapacité de marche partielle ou totale, provisoire ou définitive, cette incapacité étant la conséquence d'une déficience motrice des membres inférieurs en raison d'une maladie, d'un traumatisme, d'une malformation congénitale ou du vieillissement. La prise en charge des véhicules pour handicapés physiques à dossier inclinable est assurée chez les personnes qui présentent une instabilité du tronc en position assise, un déficit de la flexion d'une ou deux hanches. Lorsque la prise en charge est soumise à une demande d'entente préalable, elle répond aux dispositions de l'article R du code de la sécurité sociale. L'assuré et ses ayants droit, bénéficiaires de l'assurance maladie, sont dispensés pour la prise en charge des véhicules pour handicapés physiques de la participation prévue à l'article L du code la sécurité sociale (arrêté du 16 décembre 1954, Journal Officiel du 25 décembre 1954). Page 1 sur 40

2 Chapitre I - Fauteuils roulants Section 1 Fauteuils roulants à propulsion manuelle La prise en charge des fauteuils roulants à propulsion manuelle est assurée pour les patients pour lesquels la propulsion manuelle (par un ou les deux membres supérieurs) ou podale est possible de manière active. La prise en charge d'un fauteuil à propulsion manuelle, réversible, est assurée dans le cas où le patient est dans la capacité de propulser un fauteuil roulant à roues motrices arrière. Sous-section 1 Fauteuils roulants à propulsion manuelle non pliants VHP, propulsion manuelle, non pliant, non réversible, à dossier non inclinable. 394,60 Levia Inclinable - Châssis Rigide NEATECH Italie Largeur de siège de 360, 380, 400, 420 et 440 AXSOL France Per4max Shockwave PER4MAX MEDICAL Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 510 sur mesure PER4MAX MEDICAL France VHP, propulsion manuelle, non pliant, réversible, à dossier non inclinable. 426,69 Aucun produit référencé VHP, propulsion manuelle, non pliant, non réversible, à dossier inclinable. 439,48 Voyageur BABOULIN France Largeur de siège de 470 BABOULIN France Levia Inclinable - Châssis Rigide NEATECH Italie Largeur de siège de 360, 380, 400, 420 et 440 AXSOL France Quickie Iris SUNRISE MEDICAL Etats-Unis Largeur de siège de 335 à 560 m tous les 25 Le Lozère TECHDENT France Largeur de siège de 360 à 500 TECHDENT France VHP, propulsion manuelle, non pliant, réversible, à dossier inclinable. 468,83 Aucun produit référencé Page 2 sur 40

3 Sous-section 2 Fauteuils roulants à propulsion manuelle pliants VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable. 558,99 Binah BINAH MEDICAL France Largeur de siège de 360, 380, 400, 430, 450, 480 et 510 ACCES SANTE France Litego BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 400, 430, 460 et 490 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Light Optima BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Light Vario BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 450 et 480 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Light XL BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 510 et 560 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Start BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Start Plus BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 BISCHOFF & BISCHOFF France Caneo B - Double croisillons DIETZ Allemagne Largeur de siège de 480 et 510 FJM MEDICAL France Caneo B - Simple croisillon DIETZ Allemagne Largeur de siège de 390, 420 et 450 FJM MEDICAL France Caneo E - Double croisillon DIETZ Allemagne Largeur de siège de 480 et 510 FJM MEDICAL France Caneo E - Simple croisillon DIETZ Allemagne Largeur de siège de 390, 420 et 450 FJM MEDICAL France Caneo L DIETZ Allemagne Largeur de siège de 450, 480 et 510 FJM MEDICAL France Caneo S - Double croisillon DIETZ Allemagne Largeur de siège de 450, 480 et 510 FJM MEDICAL France Caneo S - Simple croisillon DIETZ Allemagne Largeur de siège de 360, 390, 420 et 450 FJM MEDICAL France Alto F Largeur de siège de 390, 420, 450 et 480 Alto Plus F Largeur de siège de 390, 420, 450, 480 et 510 Ecotec Largeur de siège de 390, 420, 450, 480 et 510 Ekstra XL Largeur de siège de 610 Pluriel F Largeur de siège de 330 à 540 tous les 30 Primeo F Largeur de siège de 390, 420, 450 et 480 Cross 5 ETAC Norvège Largeur de siège de 350, 370, 400, 420, 450, 470, 500, FRANCE REHAB France 520 et 550. Dream 1 FOND LIGHT Chine Largeur de siège de 380, 400, 450, 480, 510 et 540 ADOM SANTE France Albatros HERDEGEN France Largeur de siège de 410, 430, 460 et 480 HERDEGEN France Eagle HERDEGEN France Largeur de siège de 390, 410, 430, 460, 480, 510 et 550 HERDEGEN France Page 3 sur 40

4 Invacare Topaz INVACARE CORPORATION Etats-Unis Largeur de siège de 660, 710 et 760 Invacare Action 1 NG Largeur de siège de 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 2 NG Largeur de siège de 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 3 Junior Largeur de siège de 310, 330 et 360 Invacare Action 3 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 4 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG XLT Largeur de siège de 505, 555 et 605 Invacare Action 5 Largeur de siège de 305 à 530 tous les 25 Invacare Spin X Largeur de siège de 355, 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Küschall Compact INVACARE Suisse Largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Küschall Ultra Light INVACARE Suisse Largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Image LCD CONCEPT France Largeur de siège de 350 et 370 LCD CONCEPT France Mustang LCD CONCEPT France Largeur de siège de 390 et 430 LCD CONCEPT France Panda LCD CONCEPT France Largeur de siège de 270, 300 et 330 LCD CONCEPT France Sillage LCD CONCEPT France Largeur de siège de 400, 430 et 460 LCD CONCEPT France Avanti GT Châssis 351, 352 et 353 MEYRA Allemagne Largeur de siège de 300, 320, 340, 360, 380, 400, 430, MEYRA Allemagne 460, 480, 500, 530 et 580 Avanti Pro MEYRA Allemagne Largeur de siège de 360, 380, 400, 430, 460, 480, 500, MEYRA Allemagne 530 et 580 Eurochair MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380, 400, 430, 460, 480, 500 MEYRA Allemagne Eurochair Vario MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380, 400, 430, 460, 480, 500 et 530 MEYRA Allemagne Eurochair Vario XXL MEYRA Allemagne Largeur de siège de 500, 530, 580 et 650 MEYRA Allemagne X MEYRA Allemagne Largeur de siège de 320, 340, 360, 380, 400, 430, 460, MEYRA Allemagne 480, 500 et 530 ZX MEYRA Allemagne Largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440, 460, MEYRA Allemagne 480 et 500 ZX MEYRA Allemagne Largeur de siège de 320, 340, 360, 380, 400, 420, 440, MEYRA Allemagne 460, 480, 500 et 520 Cronos MINOS Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480 et 510 IDENTITES France Page 4 sur 40

5 Plena MINOS Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480 et 510 IDENTITES France Dolphin MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Freelance MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Marlin MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Helio MOTION COMPOSITES Canada Largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 ORTHINEA France Veloce MOTION COMPOSITES Canada Largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 ORTHINEA France Levia Inclinable - Châssis Pliant NEATECH Italie Largeur de siège de 360, 380, 400, 420 et 440 AXSOL France Alhena OFFCARR Italie Largeur de siège de 340 à 460 tous les 20 Avantgarde CLT OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Avantgarde CS OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Avantgarde CV OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Avantgarde Teen 2 T OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 260 à 360 tous les 20 Avantgarde Teen 2 VR OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 220 à 360 tous les 20 Innov'Actif OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Effect OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Hemi OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Junior OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 280, 310, 330, 360 et 380 Innov'XXL OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 480, 510, 530 et 560 Motus OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 350 à 550 tous les 25 Motus OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450, 480, 500, 530 et 550 Motus CS OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 355, 380, 405, 430, 455, 480, 505, 530 et 555 Junior Light REHATEAM Italie Largeur de siège de 270, 300, 330 et 360 PROGEO France Progeo Basic Light REHATEAM Italie Largeur de siège de 360, 390, 420, 450, 480, 510 et 540 PROGEO France Progeo Exelle REHATEAM Italie Largeur de siège de 330, 360, 390, 420, 450 et 480 PROGEO France Progeo Exelle Vario REHATEAM Italie Largeur de siège de 330, 360, 390, 420, 450 et 480 PROGEO France BasiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 520 Easy 200 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Easy 300 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Page 5 sur 40

6 Easy Max SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Neon version Potence escamotable SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 440, 460, 480 et 500 Neon version Potence fixe SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 440, 460, 480 et 500 Neon version renforcée Potence escamotable SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 300 à 420 tous les 20 Neon version renforcée Potence fixe SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 300 à 420 tous les 20 Quickie Life SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 360 à 500 tous les 20 RubiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480, 520 RubiX2 version renforçée SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 520, 560 et 600 Xénon SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Xenon 2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 46 tous les 20 Xenon 2 Hybride SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xenon 2 SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xénon SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Zippie Youngster 3 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 360 à 380, de 380 à 400 et de 400 à 420 Zippie Youngster 841 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 240 à 300 tous les 20 Breezy 305 SUNRISE MEDICAL Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480, 520 Quickie RXS SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 350 à 500 tous les 25 Zippie RXS Kid SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 300, 325 et 350 Thuasne Classic DF THUASNE France Largeur de siège de 410, 450 et 510 THUASNE France Thuasne Classic Light THUASNE France Largeur de siège de 410, 450 et 510 THUASNE France W Classic DF+ THUASNE France Largeur de siège de 410, 430, 450 et 510 THUASNE France TiLite 2 GX Série 1 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 305 à 555 tous les 25 TiLite 2 GX Série 2 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 560 tous les 25 TiLite Aero X Série 1 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 305 à 555 tous les 25 TiLite Aero X Série 2 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 560 tous les 25 TiLite TX TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 310 à 510 tous les 25 Excel G3 S VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 300, 350, 400, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France ExcelS G5 VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France Page 6 sur 40

7 Infineon XS VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 420, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France Evolution Activa VASSILLI Italie Largeur de siège de 400, 440 et 480 Evolution Compact VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Evolution Extra Light VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Evolution Standard VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Evolution Ultra Light VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Standard VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 420,460, 500 et VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 370, 390, 440, 500, 550 et VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 320, 370, 390, 420, 440, 460, 480 et VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 290 et 350 D 100 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380, 400, 420, 440, 460, 480, 500 et 520 D 200 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380 à 520 tous les 20 Eclips + AD VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480 et 500 Eclips X 4 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 320, 370, 390, 420, 440, 460, 480, 500 et 550 Eclips XXL VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 600, 650, 700 et 750 Jazz VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460 et 480 V 100 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480, 500, 530, 560 et 600 V 200 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480 et 500 V 300 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480 et VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier inclinable. 603,65 Netti 4U Comfort CED version 24" ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 350, 400, 450 et 500 NETTI BY ALU REHAB France Netti 4U FA ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 310 à 440 et de 450 à 530 NETTI BY ALU REHAB France Netti 4U version 24'' ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 350, 400, 450 et 500 NETTI BY ALU REHAB France Netti III ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 350, 400, 430, 450 et 500 NETTI BY ALU REHAB France Netti Mini ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 250, 300 et 350 NETTI BY ALU REHAB France Netti Svipp Active ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 350, 400, 430, 450, 500 et 550 NETTI BY ALU REHAB France Netti Svipp Recline ALU REHAB Norvége Largeur de siège de 350, 400, 430, 450, 500 et 550 NETTI BY ALU REHAB France Page 7 sur 40

8 Protego BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 390 à 410, de 440 à 460 et de 490 à BISCHOFF & BISCHOFF France 510 Pyro Light Vario Dossier inclinable BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 450 et 480 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Start Plus BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 BISCHOFF & BISCHOFF France Révolution BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 BISCHOFF & BISCHOFF France Triton BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 340 à 460 et de 390 à 510 BISCHOFF & BISCHOFF France Alto C Largeur de siège de 390, 420, 450 et 480 Alto Plus C Largeur de siège de 390, 420, 450, 480 et 510 IDSoft Largeur de siège de 390 à 440, de 440 à 490 et de 490 à 540 Pluriel C Largeur de siège de 330 à 540 tous les 30 Primeo C Largeur de siège de 390, 420, 450 et 480 Steelus Largeur de siège de 420, 450 et 480 Widy Largeur de siège de 600 Cross 5 ETAC Norvège Largeur de siège de 350, 370, 400, 420, 450, 470, 500, FRANCE REHAB France 520 et 550. Dream 1 FOND LIGHT Chine Largeur de siège de 380, 400, 450, 480, 510 et 540 ADOM SANTE France Sea FOND LIGHT Chine Largeur de siège de 400, 430, 450 et 500 ADOM SANTE France Invacare Action 1 NG Largeur de siège de 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 2 NG Largeur de siège de 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 3 Junior Largeur de siège de 310, 330 et 360 Invacare Action 3 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Confort Largeur de siège de 405, 430, 455 et 505 Invacare Action 3 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 4 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG XLT Largeur de siège de 505, 555 et 605 Invacare Action 5 Largeur de siège de 305 à 530 tous les 25 Invacare Spin X Largeur de siège de 355, 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Page 8 sur 40

9 Rea Azalea INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 450, de 440 à 500 et de 490 à 550 Rea Azalea - Dossier Laguna 2 INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 450, de 440 à 500 et de 490 à 550 Rea Azalea Max INVACARE REA Suède Largeur de siège de 550 à 610 et de 610 à 670 Rea Azalea Minor INVACARE REA Suède Largeur de siège de 340 à 400 Rea Azalea Tall INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 450, de 440 à 500 et de 490 à 550 Rea Azalea Tall - Dossier Laguna 2 INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 450, de 440 à 500 et de 490 à 550 Rea Clematis INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390, 410, 440, 460, 490 et 510 Rea Clematis Plus INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390, 410, 440, 460, 490 et 510 Rea Dahlia 30 INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 490, de 440 à 540 et de 490 à 590 Rea Dahlia 45 INVACARE REA Suède Largeur de siège de 390 à 490, de 440 à 540 et de 490 à 590 Küschall Champion INVACARE Suisse Largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Champion Carbone INVACARE Suisse Largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420 et 440 Küschall Compact INVACARE Suisse Largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Küschall Ultra Light INVACARE Suisse Largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Merens LCD CONCEPT France Largeur de siège de 400, 430 et 460 LCD CONCEPT France Shetland LCD CONCEPT France Largeur de siège de 350 et 380 LCD CONCEPT France Eurochair MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380, 400, 430, 460, 480, 500 MEYRA Allemagne Eurochair Vario MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380, 400, 430, 460, 480, 500 et 530 MEYRA Allemagne Solero Light MEYRA Allemagne Largeur de siège de 430 à 460 et de 480 à 510 MEYRA Allemagne Plena MINOS Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480 et 510 IDENTITES France Dolphin MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Freelance MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Marlin MOBILEX Danemark Largeur de siège de 400, 440 et 480 ORTHINEA France Helio MOTION COMPOSITES Canada Largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 ORTHINEA France Veloce MOTION COMPOSITES Canada Largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 ORTHINEA France Levia Inclinable - Châssis Pliant NEATECH Italie Largeur de siège de 360, 380, 400, 420 et 440 AXSOL France Avantgarde CLT OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Avantgarde CS OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Page 9 sur 40

10 Avantgarde CV OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 320 à 500 tous les 20 Avantgarde Teen 2 T OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 260 à 360 tous les 20 Avantgarde Teen 2 VR OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 220 à 360 tous les 20 Innov'Actif OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Effect OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Hemi OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Junior OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 280, 310, 330, 360 et 380 Motus OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 350 à 550 tous les 25 Motus OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450, 480, 500, 530 et 550 Motus CS OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 355, 380, 405, 430, 455, 480, 505, 530 et 555 Pro Activ Lift PRO ACTIV Allemagne Largeur de siège de 350 à 460 tous les 10 SPOKES'N MOTION France Pro Activ Traveler PRO ACTIV Allemagne Largeur de siège de 350 à 460 tous les 10 SPOKES'N MOTION France Fuze T20 PRODUCT DESIGN GROUP Etats Unis Largeur de siège de 330, 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 Fuze T50 PRODUCT DESIGN GROUP Etats Unis Largeur de siège de 330, 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 Progeo Basic Light REHATEAM Italie Largeur de siège de 360, 390, 420, 450, 480, 510 et 540 PROGEO France Progeo Exelle REHATEAM Italie Largeur de siège de 330, 360, 390, 420, 450 et 480 PROGEO France Progeo Exelle Vario REHATEAM Italie Largeur de siège de 330, 360, 390, 420, 450 et 480 PROGEO France Progeo Yoga REHATEAM Italie Largeur de siège de 330, 360, 390, 420 et 450 PROGEO France Teckna Advance REHATEAM Italie Largeur de siège de 360, 390, 420, 450, 480 PROGEO France Weely Largeur de siège de 390 à 440, de 440 à 490 et de 490 à 540 BasiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 520 Neon version Potence escamotable SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 440, 460, 480 et 500 Neon version Potence fixe SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 440, 460, 480 et 500 Neon version renforcée Potence escamotable SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 300 à 420 tous les 20 Neon version renforcée Potence fixe SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 300 à 420 tous les 20 Quickie Life SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 360 à 500 tous les 20 Relax2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 370 à 430, de 420 à 480 m et de 470 à 530 RubiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480, 520 Page 10 sur 40

11 RubiX2 version renforçée SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 520, 560 et 600 Xénon SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Xenon 2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 46 tous les 20 Xenon 2 Hybride SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xenon 2 SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xénon SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Zippie Youngster 3 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 360 à 380, de 380 à 400 et de 400 à 420 Breezy 321 SUNRISE MEDICAL Espagne Largeur de siège de 360 à 520 tous les 40 Quickie SR45 SUNRISE MEDICAL Etats-Unis Largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 Quickie RXS SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 350 à 500 tous les 25 Zippie RXS Kid SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 300, 325 et 350 Thuasne Classic DI THUASNE France Largeur de siège de 410, 450 et 510 THUASNE France TiLite 2 GX Série 1 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 305 à 555 tous les 25 TiLite 2 GX Série 2 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 560 tous les 25 TiLite Aero X Série 1 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 305 à 555 tous les 25 TiLite Aero X Série 2 TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 560 tous les 25 Excel G Lite VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 430 et 450 VAN OS MEDICAL France Excel G6 VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 430, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France Excel G7 VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350 à 400, de 400 à 450, de 450 à VAN OS MEDICAL France 500, de 500 à 550 et de 550 à 600 ExcelS G5 VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France ExcelS G5 Modulaire Junior VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350 à 400 tous les 25 VAN OS MEDICAL France ExcelS G5 Modulaire Kids VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 300 à 350 tous les 25 VAN OS MEDICAL France Infineon XS VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 420, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France Evolution Extra Light I VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Evolution Standard Recline VASSILLI Italie Largeur de siège de 400, 440 et 480 Recline VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 420, 460, 500 et 550 D VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380, 400, 420, 440, 460, 480, 500 et 520 D VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380, 400, 420, 440, 460, 480, 500 et 520 Page 11 sur 40

12 Eclips 30 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480, 500 et 550 Eclips X 4 Enfant 90 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 320, 370 Inovys VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 420 à 620 Jazz 30 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460 et 480 Serenys VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 450 et 520 V 300 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460, 480 et VHP, propulsion manuelle, pliant, à dossier non inclinable, articulation médiane. 603,65 La prise en charge est assurée pour les personnes se déplaçant régulièrement en voiture, en tant que passager ou non, ou recherchant une mobilité ponctuelle supérieure, au niveau des épaules. Pyro Light Vario Dossier cassant BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 450 et 480 BISCHOFF & BISCHOFF France Pyro Start Plus BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 370, 400, 430, 460, 490 et 520 BISCHOFF & BISCHOFF France Sun FOND LIGHT Chine Largeur de siège de 380, 440 et 500 ADOM SANTE France Invacare Action 1 NG Largeur de siège de 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 2 NG Largeur de siège de 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 3 Junior Largeur de siège de 310, 330 et 360 Invacare Action 3 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 3 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 505 Invacare Action 4 NG Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Dual HR Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 Invacare Action 4 NG Levier Pendulaire Largeur de siège de 380, 405, 430, 455 et 480 S-Ergo 125 KARMA MEDICAL CORPORATION Taiwan Largeur de siège de 410, 460 et 510 IDENTITES France Eurochair Vario MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380, 400, 430, 460, 480, 500 et 530 MEYRA Allemagne Plena MINOS Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480 et 510 IDENTITES France Innov'Actif OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Effect OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Hemi OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380, 410, 430, 460 et 480 Innov'Junior OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 280, 310, 330, 360 et 380 Page 12 sur 40

13 BasiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480 et 520 Easy Max SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 RubiX2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 380, 405, 430, 455, 480, 520 RubiX2 version renforçée SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 520, 560 et 600 Xénon SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Xenon 2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 46 tous les 20 Xenon 2 Hybride SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xenon 2 SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 32 à 50 tous les 20 Xénon SA SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Breezy 315 SUNRISE MEDICAL Espagne Largeur de siège de 360, 400, 440, 480 et 520 Quickie RXS SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 350 à 500 tous les 25 Zippie RXS Kid SUNRISE MEDICAL Royaume Uni Largeur de siège de 300, 325 et 350 Excel 100 Basic Compact VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 430 et 450 VAN OS MEDICAL France Excel G Lite VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 400, 430 et 450 VAN OS MEDICAL France ExcelS G5 VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450 et 500 VAN OS MEDICAL France D 100 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380, 400, 420, 440, 460, 480, 500 et 520 D 200 VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 380 à 520 tous les 20 Sous-section 3 Fauteuils roulants à propulsion manuelle évolutifs pour jeunes enfants à partir de 18 mois La prise en charge est assurée pour les enfants atteints d'un handicap locomoteur neurologique ou non, congénital ou acquis, ralentissant ou interdisant l'apprentissage de la marche de façon temporaire ou définitive. La prise en charge est soumise à une demande d'entente préalable VHP, propulsion manuelle, évolutif, pour enfant à partir de 18 mois. 962,20 Swingbo Plus HOGGI Allemagne Largeur de siège de 160 à 260, de 200 à 300, de 240 à EUROMOVE France 340 et de 280 à 380 Invacare Action 3 Junior Evolutif Largeur de siège de 280 à 330 et de 310 à 360 Invacare Action 3 Junior Evolutif Châssis stabiliz Largeur de siège de 210 à 280 et de 310 à 380 Invacare Action 3 Junior Evolutif Châssis standard Largeur de siège de 210 à 280 et de 310 à 380 Rea Azalea Minor INVACARE REA Suède Largeur de siège de 340 à 400 Brix MEYRA Allemagne Largeur de siège de 180, 200, 220, 240, 260, 280, 300, MEYRA Allemagne 320, 340, 360 Page 13 sur 40

14 Panther R 82 Danemark Largeur de siège de 230 à 280, de 270 à 320, de 310 à 360 et de 350 à 400 Zippie Youngster 3 Evolutif SUNRISE MEDICAL Allemagne Largeur de siège de 220 à 340 tous les 20 (réglagle sur 20 ) Quickie Iris SUNRISE MEDICAL Etats-Unis Largeur de siège de 335 à 560 m tous les 25 TiLite Twist TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 200 à 250, de 230 à 280, de 250 à 300, de 280 à 330, de 300 à 350 et de 330 à 380 ExcelS G5 Modulaire Junior VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 350 à 400 tous les 25 VAN OS MEDICAL France ExcelS G5 Modulaire Kids VAN OS MEDICAL Pays-Bas Largeur de siège de 300 à 350 tous les 25 VAN OS MEDICAL France Baby Evolution VASSILLI Italie Largeur de siège de 220 à 340 Baby Evolution Pliant 17.56F VASSILLI Italie Largeur de siège de 240 à 340 Sous-section 4 Fauteuils roulants à propulsion manuelle pour activités physiques et sportives VHP, propulsion manuelle, pour activités physiques et sportives. 558,99 La prise en charge est assurée pour les personnes pratiquant une activité physique et/ou sportive occasionnelle ou régulière (y compris à titre de loisir). Traces 2KS France Catégorie multisport, largeur de siège de 340 à 420 2KS France sur mesure Razor Blade COLOURS IN MOTION Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 350, 380, 410, 430 et 460 Spazz COLOURS IN MOTION Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 360, 380, 410, 430, 460, 490 et 510 GTM Mustang GTM MOBIL TECHNOLOGY Pologne Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, LILIAL France 380, 400, 420 et 440 Invacare XLT INVACARE REA Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450 et 480 Invacare XLT Max INVACARE REA Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 505, 555 et 605 Invacare XLT Swing INVACARE REA Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 350, 380, 400, 430, 450, 480 et 500 Küschall Advance INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Advance - Avant rétréci INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Advance - Châssis à démontage rapide INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Champion 2015 Aluminium INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 480 tous les 20 Küschall Champion 2015 Carbone INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 480 tous les 20 Küschall Champion 2015 Titane INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 480 tous les 20 Küschall K - Series Attract INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 480 tous les 20 Küschall R33 Aluminium INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, et 440 Küschall Série K - Châssis Air Lite INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, et 440 Page 14 sur 40

15 Küschall Série K - Châssis K4 Aluminium INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, et 440 Küschall Série K - Châssis K4 Carbone INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Série K - Châssis K4 Titane INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440 et 460 Küschall Série K - Châssis rétréci aluminium INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400, 420, 440, 460 et 480 Küschall Série KSL INVACARE Suisse Catégorie multisport, largeur de siège de 340, 360, 380, 400 et 420 Invacare Top End Crossfire INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 310 à 510 tous les 25 Invacare Top End Paul Schulte Elite INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie basket, largeur de siège de 300, 330, 360, 380, 400, 430, 460 et 480 Invacare Top End Pro Basket INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie basket, largeur de siège de 300, 330, 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 Invacare Top End Pro Tennis INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie tennis, largeur de siège de 300, 330, 360, 380, 410, 430, 460, 480 et 510 Invacare Top End T5 Tennis Elite INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie tennis, largeur de siège de 300 à 510 Invacare Top End Terminator ED INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 500 sur mesure Invacare Top End Terminator ED Titanium INVACARE TOP END Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 460 sur mesure Quasar OFFCARR Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 340 à 440 tous les 20 Venus OFFCARR Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 340 à 460 tous les 20 Oracing 6.25 ORACING Espagne Catégorie basket tennis, largeur de siège de 300 à 460 TWEEN France tous les 10 Oracing G2 ORACING Espagne Catégorie basket tennis, largeur de siège de 300 à 460 TWEEN France tous les 10 Blizzard OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Bravo OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 200 à 360 tous les 20 Invader Every Day OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Invader Sport OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie basket tennis, largeur de siège de 280 à 500 tous les 20 Ventus OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 280 à 440 tous les 20 Voyager OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 240 à 460 tous les 20 Voyageur Evo Aluminium OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 280 à 460 Voyageur Evo Carbone OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 280 à 460 Bambino PANTHERA PRODUCTION Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 240, 270, 300 ORTHINEA France et 330 Micro PANTHERA PRODUCTION Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 240 et 270 ORTHINEA France Panthera X PANTHERA PRODUCTION Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 360, 390 et ORTHINEA France 420 S2 PANTHERA PRODUCTION Suède Catégorie multisport, largeur de siège de 330, 360, ORTHINEA France 390, 420 et 450 Page 15 sur 40

16 Per4max Thunder PER4MAX MEDICAL Etats-Unis Catégorie basket tennis, largeur de siège de 300, 330, PER4MAX MEDICAL France 350, 380, 400, 430 et 460 Pro Activ Buddy D4 PRO ACTIV Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 180 à 300 SPOKES'N MOTION France, de 200 à 380 et de 250 à 380 Pro Activ Speedy PRO ACTIV Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 460 SPOKES'N MOTION France Progeo Ego REHATEAM Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 330, 360, PROGEO France 390, 420, 450 et 480 Progeo Joker REHATEAM Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 330, 360, PROGEO France 390, 420 et 450 Progeo Joker Energy REHATEAM Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 330, 360, PROGEO France 390, 420, 450 et 480 Progeo Noir REHATEAM Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 330, 360, PROGEO France 390, 420 et 450 RGK Grand Slam RGK Royaume Uni Catégorie basket tennis, largeur de siège de 300 à 540 RGK Contact France RGK Hi Lite RGK Royaume Uni Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 540 RGK Contact France RGK Max Lite RGK Royaume Uni Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 540 RGK Contact France RGK Quattro RGK Royaume Uni Catégorie basket, largeur de siège de 300 à 540 RGK Contact France RGK Interceptor RGK Royaume-Uni Catégorie basket - tennis, largeur de siège de 260 à RGK Contact France 500 sur mesure RGK Tiga RGK Royaume-Uni Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 500 RGK Contact France sur mesure RGK Tiga FX RGK Royaume-Uni Catégorie multisport, largeur de siège de 360, 390, 430 RGK Contact France et 460 Argon 2 SUNRISE MEDICAL Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 300 à 500 tous les 20 Quickie Helium SUNRISE MEDICAL Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 320 à 460 tous les 20 Quickie Life R SUNRISE MEDICAL Allemagne Catégorie multisport, largeur de siège de 340 à 480 tous les 20 Quickie All Court SUNRISE MEDICAL Etats-Unis Catégorie basket,largeur de siège de 330 à 510 (13 largeurs) Quickie Match Point SUNRISE MEDICAL Etats-Unis Catégorie tennis,largeur de siège de 330 à 495 (14 largeurs) TiLite Aero T TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 500 tous les 25 TiLite Aero Z TILITE Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 250 à 500 tous les 25 TiLite TR Série 3 TILITE Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 310 à 510 tous les 25 TiLite TRA Ti TILITE Etats-Unis Largeur de siège de 300 à 500 tous les 25 TiLite ZR Série 1 TILITE Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 310 à 510 tous les 25 TiLite ZR Série 2 TILITE Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 250 à 500 tous les 25 TiLite ZRA Série 1 TILITE Etats-Unis Catégorie multisport, largeur de siège de 310 à 510 tous les 25 Ryder Elite TWEEN France Catégorie basket tennis, largeur de siège de 200 à 460 TWEEN France tous les 10 Ryder Isysport TWEEN France Catégorie basket tennis, largeur de siège de 300 à 440 TWEEN France tous les 10 Page 16 sur 40

17 Profile VASSILLI Italie Catégorie multisport, largeur de siège de 360, 400, 440 et 480 Sagitta VERMEIREN Belgique Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 460 tous les 20 Sagitta SI VERMEIREN Belgique Catégorie multisport, largeur de siège de 360 à 460 tous les 20 Section 2 Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique La prise en charge des fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique est assurée pour les personnes qui sont dans l'impossibilité de propulser elles-mêmes un fauteuil roulant à propulsion manuelle soit en raison de leur déficience, soit en raison de leur situation environnementale et qui ont des capacités cognitives leur permettant d'assurer la maîtrise du fauteuil roulant à propulsion par moteur électrique. La prise en charge est soumise à une demande d'entente préalable. Elle est assurée après réalisation d'un essai préalable effectué par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de réadaptation aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute et après fourniture d'un certificat de ce médecin attestant l'adéquation du fauteuil au handicap du patient, précisant que les capacités cognitives du patient lui permettent d'en assurer la maîtrise, et mentionnant les caractéristiques que doit avoir le fauteuil, et tout particulièrement le type d'assise ainsi que le type de coande. Cet essai préalable est réalisé pour toute première mise à disposition du fauteuil et, en cas de renouvellement, seulement lorsqu'il y a changement de type de fauteuil VHP, propulsion électrique, à dossier non inclinable ,81 Carony Go AUTO ADAPT Suède Largeur de siège de 500 PIMAS France Carony Go - Assise Tilda AUTO ADAPT Suède Largeur de siège de 510 PIMAS France Duo Voyageur'Concept Electrique BABOULIN France Largeur de siège de 470 BABOULIN France Turbo Twist & Turbo Twist Junior DEGONDA REHAB Suisse Largeur de siège de 320 à 400, de 420 à 480 et de 520 à 580 Go Chair PRIDE MOBILITY PRODUCTS Etats-Unis Largeur de siège de 440 à 560 tous les 30 Jet 3 PRIDE MOBILITY PRODUCTS Etats-Unis Largeur de siège de 450 Bijoo Largeur de siège de 170 à 340 et de 480 à 580 Kariboo largeur de siège de 360 à 430, de 450 à 520 et de 470 à 540 Speedoo Largeur de siège de 460 à 510 Tatoo Largeur de siège de 360 à 430, de 450 à 520 et de 470 à 540 Ergo 07L SHANGSHU PINGFANG WHEELCHAIR Chine Largeur de siège de 385 ERGO CONCEPT France Smart Chair SUZHOU KD MEDICAL APPLIANCE Chine ACEKARE France Evolution Electronique VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 420 et 460 Express II VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460 et 500 Rapido VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390 à 430, de 440 à 480 et de 500 à 540 Sunny VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 320, 350 et 370 Page 17 sur 40

18 VHP, propulsion électrique, à dossier inclinable ,76 Duo Voyageur'Concept Electrique BABOULIN France Largeur de siège de 470 BABOULIN France Turbo Twist & Turbo Twist Junior DEGONDA REHAB Suisse Largeur de siège de 320 à 400, de 420 à 480 et de 520 à 580 Invacare TDX SP NB INVACARE Allemagne Largeur de siège de 440 à 480 Jet 3 PRIDE MOBILITY PRODUCTS Etats-Unis Largeur de siège de 330 à 500 Bijoo Largeur de siège de 170 à 340 et de 480 à 580 Kariboo largeur de siège de 360 à 430, de 450 à 520 et de 470 à 540 Speedoo largeur de siège de 460 à 510 Tatoo Largeur de siège de 360 à 430, de 450 à 520 et de 470 à 540 Quickie Rumba SUNRISE MEDICAL Espagne Largeur de siège de 400 à 460 et de 460 à 520 Evolution Electronique VASSILLI Italie Largeur de siège de 360, 420 et 460 Rampega VASSILLI Italie Largeur de siège de 400 et 450 Express II VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390, 420, 440, 460 et 500 Navix VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 440 à 520, de 490 à 570 et de 540 à 620 Rapido VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 390 à 430, de 440 à 480 et de 500 à 540 Springer VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 260 à 380 Sunny VERMEIREN Belgique Largeur de siège de 320, 350 et VHP, propulsion électrique, assise adaptée, dossier réglable, platines crantées ,95 Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique à assise adaptée à la personne, avec repose-pieds, accoudoirs, dossier réglables avec platines crantées. La prise en charge est assurée pour les personnes nécessitant une stabilisation de la partie supérieure du corps. Mustang Hi-Lo ACTIVATE Royaume-Uni Largeur de siège de 260 à 320, de 280 à 350 et PROMEDEQ France de 330 à 400 Neo BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 420 à 510 BISCHOFF & BISCHOFF France Terra BISCHOFF & BISCHOFF Allemagne Largeur de siège de 410 à 610 BISCHOFF & BISCHOFF France Four X CHASSWHEEL OY Finlande Largeur de siège de 400 à 500, de 440 à 540 et de 480 à 580 Turbo Twist & Turbo Twist Junior DEGONDA REHAB Suisse Largeur de siège de 320 à 400, de 420 à 480 et de 520 à 580 Egine Largeur de siège de 420 à 520 Naxos Largeur de siège de 360 à 500 Page 18 sur 40

19 Moto Standard HEPRO Norvège Largeur de siège de 310 à 390, 350 à 450, 380 à 450, 400 à 450, 430 à 450 et de 420 à 520 Skwirrel II HUKA Pays-Bas Largeur de siège de 160 à 200, 200 à 240, 210 à 280, TM LE CONFORT MEDICAL France 250 à 320, 270 à 340 et 310 à 380 Invacare Dragon INVACARE Allemagne Largeur de siège de 440 à 490 Invacare Dragon Junior INVACARE Allemagne Largeur de siège de 300 à 360 Invacare FDX INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 570 Invacare FDX - Assise Modulite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Fox INVACARE Allemagne Largeur de siège de 350 à 400, de 400 à 450 et de 450 à 500 Invacare G50 INVACARE Allemagne Largeur de siège de 390 à 430, de 440 à 480 et de 490 à 530 Invacare Kite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 390 à 430, de 440 à 480 et de 490 à 530 Invacare Kite Assise Modulite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, 430 à 480, 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Kite Pack Power Assise Max INVACARE Allemagne Largeur de siège de 510 à 610 Invacare Pronto M41 INVACARE Allemagne Largeur de siège de 330 à 380, 380 à 430, 430 à 480, 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Pronto M61 INVACARE Allemagne Largeur de siège de 450 à 510 Invacare Storm 3 FFH INVACARE Allemagne Largeur de siège de 460 à 500 Invacare Storm 4 INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 530 Invacare Storm 4 - Assise Modulite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Storm 4 max INVACARE Allemagne Largeur de siège de 460 à 590, de 520 à 650 et de 580 à 710 Invacare Storm 4 True Track Plus INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Storm 4 X-Plore INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 580 Invacare Storm 4 Xplore - Assise Modulite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Storm 4 X-plore Storm 4 True Track Plus INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Stream INVACARE Allemagne Largeur de siège de 420 à 530 Invacare TDX SP INVACARE Allemagne Largeur de siège de 440 à 480 et de 490 à 530 Invacare TDX SP Assise Modulite INVACARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare TDX SP NB INVACARE Allemagne Largeur de siège de 440 à 480 Invacare TDX SP2 INVACARE Allemagne Largeur de siège de380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530, de 530 à 580, de 490 à 590, de 550 à 650 et de 610 à 710 Invacare TDX SP2 NB INVACARE Allemagne Largeur de siège de380 à 430, de 430 à 480, de 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Pronto Air INVACARE CORPORATION Etats-Unis Largeur de siège de 380 à 540 Page 19 sur 40

20 Invacare Bora Largeur de siège de 390 à 430, 440 à 480 et de 490 à 530 Invacare Bora Assise Modulite Largeur de siège de 380 à 430, 430 à 480, 480 à 530 et de 530 à 580 Invacare Mirage INVACARE Royaume Uni Largeur de siège de 350 à 400, de 400 à 450, de 450 à 500 et de 500 à 550 Evo Lectus KARMA Pays-Bas Largeur de siège de 420 à 620 Levo Max 300 LEVO Suisse Largeur de siège de 390 à 420, 420 à 460, 460 à 500 et de 500 à 540 Extreme X8 MAGIC MOBILITY Australie Largeur de siège de 390 à 490, de 440 à 540, de 490 à 590, de 540 à 640 et de 590 à 690 Frontier V6 All terrain MAGIC MOBILITY Australie Largeur de siège de 380 à 580 OffRoad V4 MAGIC MOBILITY Australie Largeur de siège de 420 à 460, de 470 à 510, de 520 à 560, de 570 à 610 et de 620 à 660 URBAN V4 MAGIC MOBILITY Australie Largeur de siège de390 à 440, 440 à 490, 490 à 540, 540 à 590 et de 590 à 640 Mercado Medic Real 6100 MERCADO MEDIC Pays-Bas Largeur de siège de 450 à 570 DGK MEDICAL France Mercado Medic Real 6100 Plus MERCADO MEDIC Pays-Bas Largeur de siège de 310 à 520 DGK MEDICAL France ichair MC MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380 à 500, de 430 à 550, de 480 à MEYRA Allemagne 600 et de 530 à 650 ichair MC MEYRA Allemagne Largeur de siège de 380 à 450, de 430 à 520, de 480 à MEYRA Allemagne 600 et de 530 à 650 ichair XXL MEYRA Allemagne Largeur de siège de 530 à 650 et de 580 à 700 MEYRA Allemagne Magix NEW LIVE France Largeur de siège de 370 à 490 NEW LIVE France Baby Cross NUOVA BLANDINO Italie Largeur de siège de 290 à 340 et de 340 à 390 ERGOVIE France GR 580 NUOVA BLANDINO Italie Largeur de siège de 400 à 450 et de 450 à 500 ERGOVIE France A 200 OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 460 A 200 Skippi OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 260 à 380 B 400 OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 470 et de 440 à 530 B 500 OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 420 et de 440 à 480 B 600 OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 420 et de 440 à 480 C 1000 DS OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 420 et de 430 à 480 C2000 Propulsion OTTO BOCK HEALTHCARE Allemagne Largeur de siège de 380 à 420 et de 430 à 480 PR 10 PARAVAN Allemagne Largeur de siège de 320 à 520 PARAVAN Allemagne PR 30 PARAVAN Allemagne Largeur de siège de 420 à 500 et de 480 à 560 PARAVAN Allemagne C 300 Corpus 3G PERMOBIL Suède Largeur de siège de 420 à 520 et de 470 à 570 C 350 Corpus 3G PERMOBIL Suède Largeur de siège de 420 à 520 et de 470 à 570 Page 20 sur 40