Guide du titulaire sur zone de

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1 Guide du titulaire sur zone de remplacement (TZR) Sommaire Présentation 1/ Le titulaire sur zone de remplacement...p 2 2/ Le rattachement administratif (RAD) pérenne...p 2 3/ Les différentes situations d affectation...p 3 Le cadre statutaire 1/ Le statut du TZR...p 4 2/ Les obligations de service...p 4 A - L obligation réglementaire de service (ORS) B - Les compléments de service C - Les heures supplémentaires D - Les diminutions et les majorations de service 3/ Les indemnités et leurs modalités de versement...p 5 4/ La notation et l avancement du TZR...p 6 A-- La note administrative B - La note pédagogique C - L avancement 5/ Le temps partiel Les congés - La formation continue...p 7 6/ Les mutations...p 7 A - muter dans une autre académie B - muter dans l académie de Poitiers C - rester dans sa zone de remplacement D - Les bonifications du barème La suppléance 1/ La mise en place de la suppléance...p 9 2/ La zone d intervention...p 9 3/ Le poste d affectation durant la suppléance...p 9 L exercice des fonctions 1/ Dans l établissement de rattachement...p 10 A - L accueil dans l établissement B - La nature des fonctions C - L accueil pédagogique 2/ Dans l établissement de suppléance...p 10 - Fiche conseil pour la suppléance Annexe Affectation sur zone : Listes des disciplines classées par type de zone...p 12 Rectorat de Poitiers 1

2 PRESENTATION L élaboration de ce document répond à un double objectif : - vous informer, mais informer également les chefs d établissement de rattachement des TZR et les chefs d établissement amenés à faire appel aux TZR ; - vous aider en vous donnant des précisions sur votre statut, vos droits et vos obligations. 1/ Le titulaire sur zone de remplacement (TZR) En tant que titulaire sur zone de remplacement (TZR), vous êtes enseignant titulaire à titre définitif d une zone de remplacement et, à ce titre, vous êtes rattaché à un établissement. Vous conservez l affectation en zone de remplacement qui vous a été attribuée au mouvement intra-académique jusqu à l obtention d une mutation demandée ou la suppression du poste occupé par une mesure de carte scolaire. 2/ Le rattachement administratif (RAD) pérenne Votre rattachement administratif est pérenne même si chaque année votre affectation à l année (AFA) change ou si vous êtes affecté pour des remplacements dans différents établissements de l académie en cours d année scolaire. En effet, si vous effectuez des tâches de suppléance successives dans divers établissements, votre établissement de rattachement reste celui qui vous est notifié par arrêté. Le jour de la pré-rentrée vous devez vous présenter : - dans votre établissement d affectation à l année si vous avez une nomination de cette nature, - ou dans votre établissement de rattachement si vous devez effectuer des suppléances, Vous devez déposer vos demandes d autorisation d absence et de participation aux stages et signer votre note administrative, - dans votre établissement d affectation à l année si vous avez une nomination de cette nature, - ou dans votre établissement de rattachement si vous devez effectuer des suppléances. Cependant, dans la pratique, en ce qui concerne les absences de courte durée, il est toléré que les demandes d autorisation d absence soient déposées auprès du chef de l établissement de suppléance, à charge pour ce dernier de les transmettre immédiatement à l établissement de rattachement. Rectorat de Poitiers 2

3 3/ Les différentes situations d affectation La zone de remplacement (ZR) représente la zone géographique de l académie dans laquelle soit vous êtes affecté(e) à l année, soit celle où vous êtes amené à effectuer des suppléances. En tant que de besoin, des suppléances en zone limitrophe sont juridiquement autorisées. Cependant, dans la pratique, il vous est rarement demandé d effectuer de très longs trajets. Le découpage des zones de remplacement a été arrêté par l autorité rectorale, après avis du comité technique paritaire académique (CTPA), (Voir annexe1). Un rattachement administratif pérenne à un établissement vous est notifié (RAD) lors de votre entrée dans l académie ou si vous devenez TZR par mutation. Au cours de l année, vous pouvez accomplir votre service sous l une des trois formes suivantes : - une affectation à l année (AFA) sur un poste provisoirement vacant, - une affectation mixte, c est-à-dire une AFA sur un service incomplet et éventuellement des suppléances (REP) sur la quotité restante, - des suppléances ponctuelles (REP) d enseignants momentanément absents. Rectorat de Poitiers 3

4 LE CADRE STATUTAIRE 1/ Le statut du TZR Vous êtes professeur titulaire à part entière. Le fait que vous deviez, par choix ou par nécessité, intervenir dans plusieurs établissements pour de courtes ou moyennes périodes, et selon des modalités qui diffèrent de celles d un enseignant affecté à titre définitif dans un établissement, ne doit pas faire oublier que votre compétence a été validée de la même manière que celle des autres enseignants de l établissement. 2/ Les obligations de service A - L obligation réglementaire de service L obligation réglementaire de service (ORS) est fixée à : - 15 heures pour les agrégés (17 heures pour l E.P.S.), - 18 heures pour les certifiés, les PLP, les PEGC et les adjoints d enseignement, - 20 heures pour les enseignants d EPS, - 36 heures pour les documentalistes, - 35 heures pour les CPE. Conformément au statut de la Fonction Publique précisant que le grade est différent de l emploi (loi n juillet 1983, chapitre III, article 12), les obligations de service d un TZR sont liées au corps auquel il appartient, quelle que soit la fonction qu il occupe et l ORS du collègue qu il est appelé à remplacer. Toutefois le TZR doit assurer le service effectif de l enseignant remplacé, c est-à-dire le service inscrit à l emploi du temps de l agent remplacé. Ainsi, un TZR agrégé (15 heures) nommé sur un poste occupé par un certifié (18 heures) doit alors assurer le complément (3 heures) en heures supplémentaires. B Les compléments de service (décret n du 25 mai 1950) L administration peut vous affecter en complément de service ou sur une suppléance de deux enseignants ayant des services incomplets dans la mesure où les deux emplois du temps le permettent (compatibilité des horaires distance entre les établissements) et n excèdent pas vos maxima de service. C Les heures supplémentaires Le type des éventuelles heures supplémentaires varie selon la nature de votre affectation, avec les conséquences financières spécifiques à chacun de ces types, s il s agit : - d une affectation à l année (AFA) à temps complet, vous percevez des HSA (heures supplémentaires année), Rectorat de Poitiers 4

5 - d une suppléance de courte ou moyenne durée, vous percevez alors des HSE (heures supplémentaires effectives), D Les diminutions et les majorations de service Certaines situations ouvrent droit à des décharges de service : - les situations liées aux fonctions de l enseignant remplacé et régies par le décret du 25 mai les situations liées à la personne du TZR et qui peuvent entraîner des diminutions de service comme par exemple une décharge syndicale, un temps partiel. 3/ Les indemnités et leurs modalités de versement En qualité d enseignant titulaire, vous pouvez prétendre, comme vos collègues en poste fixe, à certaines indemnités telles que : - l I.S.O.E. (indemnité de suivi et d orientation des élèves) - la part modulable de l I.S.O.E. (indemnité de professeur principal) Par ailleurs, en qualité d enseignant remplaçant, vous avez droit à : - des frais de déplacement, lorsque vous êtes affecté en AFA sur deux établissements et entre les deux établissements seulement (service gestionnaire : division de la vie des établissements et de la logistique - Divel rectorat de Poitiers) : demander l imprimé dans l un de vos deux établissements d exercice. Attention, ces frais de déplacement sont dus uniquement quand les deux établissements sont situés en dehors de votre résidence familiale et qu aucun des deux ne constitue votre établissement de rattachement administratif - l I.S.S.R. (indemnité de sujétion spéciale de remplacement) pour tout remplacement effectué hors de votre établissement de rattachement (service gestionnaire : division des personnels enseignants DPE rectorat de Poitiers) : demander l imprimé à votre établissement de rattachement. Attention, le versement de cette indemnité est exclusif de l attribution de toute autre indemnité de frais de déplacement allouée au même titre. L I.S.S.R. sera versée aux TZR : - pour tout remplacement ayant un caractère temporaire, ce qui exclut les affectations à l année - à partir de toute nouvelle affectation en remplacement d un enseignant affecté sur un poste différent de son établissement de rattachement, - pour chaque jour de suppléance effective, c est-à-dire pour les seuls jours de présence attestés par le chef d établissement, -sur la base d un montant variable en fonction de la distance entre l établissement de rattachement administratif et l établissement de suppléance Rectorat de Poitiers 5

6 NB : il n y a pas de cumul possible entre l I.S.S.R. et les frais de déplacement. Récapitulatif du montant de l I.S.S.R. Distance entre l établissement de rattachement et l établissement de remplacement Taux de l indemnité journalière de remplacement au 1er octobre 2008 moins de 10 km 15,00 de 10 à 19 km 19,52 de 20 à 29 km 24,06 de 30 à 39 km 28,25 de 40 à 49 km 33,55 de 50 à 59 km 38,90 de 60 à 80 km 44,54 de 81 à 100 km 51,19 par tranche supérieure de 20 km 6,65 Remarque : il est tenu compte du trajet le plus court défini par le site Michelin entre l adresse de l établissement de rattachement et celle de l établissement de remplacement Attention : dans le cas où le TZR effectuerait son remplacement dans deux établissements différents dans la même journée, la distance prise en compte pour le calcul de l indemnité sera celle séparant l établissement de rattachement de l établissement de remplacement le plus éloigné. 4/ La notation et l avancement du TZR Les TZR ont le même système de notation et d avancement que les collègues titulaires d un poste définitif en établissement. A La note administrative C est le chef de l établissement dans lequel vous êtes affecté à l année qui propose votre note administrative. Si vous effectuez des remplacements? c est le chef de votre établissement de rattachement qui proposera votre note administrative après consultation de chaque chef d établissement où vous avez effectué des suppléances. Selon le cas, vous devez vous rendre dans l un ou l autre de ces établissements pour signer cette proposition de note. Si vous contestez la note proposée par le chef de l établissement et en demandez la révision, l avis de la CAPA est requis. Au terme de cette procédure, une note définitive vous sera attribuée par la rectrice. B La note pédagogique Dans l attente d une première inspection, la note pédagogique d un enseignant est déterminée par son rang de classement au concours associé à l échelon de reclassement. Au cours de sa Rectorat de Poitiers 6

7 carrière, la note pédagogique est attribuée à l enseignant après un rapport d inspection et communiquée en même temps que sa note administrative, dans un avis de notation globale qui est notifié annuellement. C - L avancement L avancement d échelon est géré au niveau national par le ministère pour le corps des agrégés. Pour les autres corps, la gestion est déconcentrée au niveau du rectorat. 5/ Le temps partiel les congés la formation continue Vous bénéficiez des droits au travail à temps partiel, aux congés et aux stages de formation continue dans les mêmes conditions que vos collègues titulaires d un poste fixe, c est-à-dire en tenant compte de l intérêt du service. La gestion de toutes les pièces administratives de votre dossier est assurée par votre établissement d AFA ou de RAD si vous effectuez des suppléances. Vos demandes d autorisation d absence et les certificats médicaux doivent être adressés dans ces mêmes établissements. Au-delà des formations spécifiques qui peuvent vous être proposées, vous pouvez bénéficier de l ensemble des stages du plan académique de formation. 6/ Les mutations A - Muter dans une autre académie Si vous souhaitez demander votre mutation dans une autre académie, vous devez obligatoirement participer au mouvement inter-académique, puis au mouvement intraacadémique de l académie dans laquelle vous aurez été affecté. B Muter dans l académie Vous souhaitez demander une mutation dans l académie pour obtenir un poste définitif en établissement ou changer de zone de remplacement. Vous devez obligatoirement participer au mouvement intra-académique en saisissant vos vœux de mutation et vos préférences si vous émettez un vœu «zone de remplacement» dans l hypothèse d une affectation à l année. C Rester dans votre zone de remplacement Vous ne demandez pas de mutation mais, lors de l ouverture des inscriptions au mouvement intra-académique, et sans pour autant participer à celui-ci, vous devez formuler des préférences (5 au maximum) à l intérieur de votre zone de remplacement dans l hypothèse d une affectation à l année. Rectorat de Poitiers 7

8 N.B. un remplacement peut durer toute l année par prolongations successives sans être considéré comme un poste à l année. D Les bonifications du barème La spécificité des fonctions de remplacement est valorisée par l attribution de points supplémentaires pour le barème des mutations. Veuillez consulter la circulaire académique 2009 (site internet de l'académie de Poitiers Rubrique Carrières Emplois): actualite/&rh= Rectorat de Poitiers 8

9 LA SUPPLEANCE 1/ La mise en place de la suppléance 1 ère étape : sollicitation du TZR par le Rectorat 2 ème étape : prise de fonctions La décision d affectation est transmise à la fois au chef d établissement de suppléance et au chef d établissement de rattachement, ce dernier étant chargé de vous informer de cette suppléance afin qu un contact avec l établissement demandeur puisse être établi dans les meilleurs délais. Le chef d établissement de rattachement vous remet alors une décision écrite émanant du bureau du remplacement du Rectorat (DPE 4) 3 ème étape : installation du TZR par l établissement Dès votre prise de fonction, le chef d établissement de suppléance doit procéder à votre installation par l intermédiaire du module SUPPLE. Cette opération est indispensable, elle permet de «donner la main» au bureau du remplacement et déclenche la procédure de mise en paiement de l I.S.S.R., après signature du procès-verbal d installation. 4 ème étape : édition de l arrêté d affectation L installation validée, le bureau du remplacement peut alors prendre l arrêté d affectation. Cet arrêté est ensuite transmis au chef d établissement de suppléance pour signature et au chef d établissement de rattachement pour information. 2/ La zone d intervention En principe, un TZR assure sa suppléance dans sa zone de remplacement, ainsi que dans toutes zones limitrophes, par nécessité de service. N.B. : à l inverse, dans le cas où vous disposez d une facilité personnelle pour intervenir dans une zone différente de votre zone de remplacement, vous pouvez, si vous le souhaitez, communiquer cette information au bureau du remplacement (DPE 4) 3/ Le poste d affectation durant la suppléance Conformément au décret du 17 septembre 1999, le TZR peut être affecté sur tout type de poste du second degré (collèges, lycées, lycées professionnels) correspondant à sa qualification, y compris sur les classes post-bac. En conséquence, vous pouvez être appelé à intervenir dans toutes les classes de l ensemble des établissements du second degré. En attente de suppléance vous pouvez assurer toute activité pédagogique (soutien, élaboration de supports pédagogiques, études dirigées, C.D.I, travaux transdisciplinaires). Rectorat de Poitiers 9

10 LEXERCICE DES FONCTIONS 1/ Dans l établissement de rattachement A - L accueil dans l établissement Il se distingue en fonction de la situation du TZR : - établissement d AFA pour le TZR affecté à l année - établissement de RAD pour l enseignant appelé à effectuer des remplacements. L établissement de rattachement constitue bien un élément de stabilité. Il est donc important que vous restiez régulièrement en contact avec le secrétariat de l établissement et que vous fixiez des modalités de fonctionnement. B La nature des fonctions Tant que vous n êtes pas appelé à assurer de remplacement, vous devez être présent et actif dans votre établissement de rattachement. Le chef d établissement organise votre activité dès la rentrée scolaire et vous remet un emploi du temps conforme à votre ORS. En attente de suppléance vous pouvez assurer toute activité pédagogique (soutien, élaboration de supports pédagogiques, études dirigées, CDI, travaux transdisciplinaires). Dans la mesure où vous êtes susceptible d être appelé à effectuer des suppléances à tout moment, il est important de souligner que les actions qui vous sont confiées doivent pouvoir être interrompues à tout moment, sans causer de gêne, dès l annonce d une suppléance. En conséquence, votre emploi du temps dans votre établissement de rattachement pourra évoluer dans le courant de l année. Le remplacement est prioritaire sur toute autre activité C - L accueil pédagogique Pour tout problème d ordre pédagogique, contacter l inspecteur de votre discipline. Pour les professeurs agrégés, certifiés, d EPS, AE, PEGC, CPE, ce sont les inspecteurs d académie - inspecteurs pédagogiques régionaux (IA.-I.R); pour les PLP., ce sont les inspecteurs de l éducation nationale - enseignement technique (IEN.-ET). 2/ Dans l établissement de suppléance Au début de votre suppléance, vous devez vous présenter au chef d établissement qui vous informera sur le fonctionnement global de l établissement (projet d établissement règlement intérieur), sur l emploi du temps, sur les classes que vous devez prendre en charge et vous présentera aux membres de l équipe pédagogique avec lesquels vous travaillerez, ainsi que le responsable du CDI et le ou les CPE. Rectorat de Poitiers 10

11 Mise en route de la suppléance FICHE CONSEIL POUR LA SUPPLEANCE PROFESSEURS TITULAIRES REMPLACANTS TOUTES DISCIPLINES Remplacement de courte et moyenne durée Remplacement à l année Demander l emploi du temps Demander la liste des élèves Demander les ouvrages utilisés Prendre connaissance des cahiers de textes Si possible, rencontrer l enseignant remplacé et se faire donner les progressions faites ou envisagées Consulter 1 ou 2 classeurs élèves S informer du planning des conseils de classe Profiter de la journée de pré-rentrée pour s informer sur le fonctionnement de l établissement, les différentes sections, les ouvrages utilisés, les équipes éducatives S informer du projet d établissement notamment de ses composantes disciplinaires afin de mesurer l implication de votre discipline S informer sur la périodicité trimestrielle ou semestrielle des relevés de notes Déroulement de la suppléance Remplacement de courte et moyenne durée Remplacement à l année Faire le lien avec les progressions de l enseignant remplacé Même si la suppléance ne dure que 15 jours, prévoir une séquence complète avec évaluation S insérer dans une démarche pédagogique est toujours délicat, en cas de doute, demander conseil auprès d un enseignant qui a les élèves toute l année Si vous êtes nommé professeur principal, prévoir l assistance du conseiller d orientation Prendre conseil auprès des collègues et des corps d inspection pour la mise en place des nouvelles modalités d enseignement Travailler avec les collègues de la même discipline ou des mêmes équipes pédagogiques Fin de la suppléance Remplacement de courte et moyenne durée Remplacement à l année Laisser des consignes claires sur le travail qui a été accompli à l enseignant qui reprend sa classe Laisser les notes attribuées aux élèves, ainsi que que les copies corrigées Eventuellement, remplir les bulletins et livrets scolaires Ne pas oublier de remplir les livrets scolaires Rectorat de Poitiers 11

12 Annexe : Affectation sur zone - Liste des disciplines classées par type de zone ZONE ACADEMIQUE P6621 ébénisterie d art ZONE DEPARTEMENTALE Disciplines de lycée P6624 marqueterie Discipline de lycée L0423 arabe P6641 tapisserie-garniture L0080 documentation L0424 chinois P7130 biotechnologie mer conchyliculture L0100 philosophie L0429 italien P7140 horticulture L0201 lettres-classiques L0430 japonais P7300 S.T.M.S. L0202 lettres-modernes L0433 portugais P7410 esthétique-cosmétique L0421 allemand L0434 russe P7420 coiffure L0422 anglais L2200 G.I. textiles et cuirs P8510 hôtellerie techniques culinaires L0426 espagnol L2402 métaux en feuilles P8512 pâtisserie L1000 histoire-géographie L2500 G.I. plastique P8520 hôtellerie services commercialisation L1100 sciences économiques et sociales L3000 génie civil L1300 mathématiques L1310 génie thermique L1400 technologie L4100 G.M. construction L1500 sciences-physiques L4200 G.M.productique L1510 physique et électricité appliquées L4223 modelage mécanique L1600 sciences et vie de la terre L4500 G.M. maintenance L1700 éducation musicale L4511 mécanique automobile L1800 arts plastiques L5100 G.E. électronique L1900 E.P.S. L5511 son et vidéo L8010 économie et gestion L5200 G.E. électrotechnique L8011 économie et gestion administrative L5500 informatique et télématique L8012 économie et gestion comptable L6500 arts appliqués L8013 économie et gestion commerciale L7100 biochimie-biologie Disciplines de LP L7200 biotechnologie P0210 lettres-histoire géographie L7300 sciences et techn. médico-sociales P0222 lettres-anglais L8031 économie : informatique et gestion P1315 mathématiques-sciences physiques L8040 bureautique P7200 biotechnologie L8510 hôtellerie techniques culinaires P8011 communication adm. et bureautique L8520 hôtellerie services commercialisation P8012 comptabilité-bureautique Disciplines de LP P8013 vente P0080 documentation EDUCATION P0221 lettres-allemand E0030 éducation (CE-CPE) P0226 lettres-espagnol ORIENTATION P2001 aide au chef des travaux O0040 orientation (COP) P2100 G.I. bois P2120 ébénisterie P2200 G.I. textiles et cuirs P2220 entretien articles textiles P2232 broderie P2235 tapisserie couture décor P2241maroquinerie P2242 sellier garnisseur P2320 miroiterie P2400 G.I. structures métalliques P2402 travail des métaux en feuilles P2450 const. et réparation carrosserie auto. P3010 G.C. construction et économie P3013 dessin et calculs topographiques P3020 G.C. const. et réal. des ouvrages P3021 maçonnerie gros oeuvre P3022 plâtrerie P3024 tailleur de pierre P3025 carrelage-mosaïque P3026 solier-moquettiste P3027 peinture-vitrerie P3028 peinture-revêtement P3100 génie thermique P4100 G.M. construction P4200 G.M. productique P4210 microtechnique P4500 G.M. maintenance des véhicules P4513 cycles et motocycles P4530 maintenance des bâteaux P4550 M.S.M.A. P5100 G.E. électronique P5110 MAVELEC P5120 maintenance réseau (MRBT) P5200 G.E. électrotechnique P5210 équip.ménager collect. (MAEMC) P6111 composition P6150 impression P6310 conducteur routier P6500 arts appliqués Rectorat de Poitiers 12