BOPI 10/26 - VOL. I 285. N National : N National : N National : Publication des demandes d enregistrement

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1 BOPI 10/26 - VOL. I 285 Publication des demandes d enregistrement Description de la marque : Couleurs revendiquées. Pour le fond, mauve pantone Pour les motifs (rose des vents) et le liseré Or pantone 871C Classe N 6 : Capsules de bouteilles, capsules de bouchage (métalliques) ; Classe N 20 : Capsules de bouteilles, capsules de bouchages (non métalliques) ; Classe N 33 : Vins. Classes de produits ou services : 6, 20, 33. N National : WESTERMANN LERNSPIELVERLAG GmbH, Société organisée sous les lois de la République fédérale d Allemagne, Georg- Westermann-Allee 66, BRAUNSCHWEIG, Allemagne. Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. N National : Aïssa Bélaïd, Entreprise Individuelle, 74 rue de grasse, vouël. Aïssa Bélaïd, 74 rue de grasse, vouël. Classe N 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; Classe N 42 : conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique. Classes de produits ou services : 9, 35, 42. N National : SCEA CROIZET-BAGES, SCEA, Château Croizet-Bages PAUILLAC, N SIREN : Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour 64 rue Frantz Despagnet Bordeaux. Classe N 9 : Supports d enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et de données de toute sorte (à l exception des supports en papier ou en carton) notamment cassettes vidéo, disques acoustiques, cassettes audio, disques audio compacts (CDs), vidéodisques, disques numériques polyvalents (DVDs), disques optiques compacts (CD-ROMs), cédéroms interactifs (CD- Is), disquettes notamment comme produits électroniques d une maison d édition et à des fins d instruction, de formation et d enseignement ainsi que jeux vidéo et jeux sur ordinateur comme appareils supplémentaires pour téléviseurs notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; logiciels notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs et autre matériel informatique, ainsi que leurs parties constitutives et leurs accessoires (compris dans cette classe) ; jeux vidéo électroniques et jeux électroniques sur ordinateur conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement. ; Classe N 16 : Produits de l imprimerie et d une maison d édition de tout type (à l exception des publications électroniques téléchargeables) notamment livres, cahiers, cahiers de dessin, classeurs (articles de bureau), chemises de classement, revues (périodiques), journaux, calendriers, affiches, feuilles (papeterie), banderoles, pellicules en matières plastiques pour l emballage, cartes illustrées, fiches (papeterie), cartes géographiques, cartes murales, tous les articles précités étant notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) notamment sous la forme de produits de l imprimerie, de jeux, de globes terrestres, de tableaux muraux et de son équipement adéquat pour écrire et dessiner ; photographies (épreuves et originaux) ; affiches ; articles de papeterie et instruments d écriture notamment stylos (à encre), stylos à bille, crayons (à papier) et crayons de couleur ; articles de bureau (à l exception des meubles) notamment timbres (cachets), tampons encreurs, encres pour tampons, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à courrier, dossiers (papeterie), sous-main, perforatrices, agrafeuses (papeterie), pince-notes, pinces à dessin ; trombones, agrafes ; décalcomanies, cartes à gratter, autocollants en papier ou en matières plastiques. ; Classe N 28 : Jeux notamment jeux de table, jeux de plateau, jeux de dominos, jeux de société, jeux de cartes, jeux éducatifs et jeux de stratégie sous forme traditionnelle ainsi qu en version électronique (à l exception de ceux sous la forme d appareils supplémentaires pour téléviseurs) ; jouets ; jeux ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant, un téléviseur ou un moniteur notamment à des fins d enseignement, de formation et d instruction. Classes de produits ou services : 9, 16, 28. Classe N 33 : VINS D APPELLATION D ORIGINE CONTRÔLEE PAUILLAC. Classes de produits ou services : 33.

2 66 BOPI 10/50 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée Classe N 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l appétit chez les humains ou animaux, à l amélioration de la digestion, de l assimilation des aliments et de l hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l alimentation du bétail. Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 30, 31. N National : WESTERMANN LERNSPIEL VERLAG GmbH, Société organisée sous les lois de la République fédérale d Allemagne, Georg- Westermann-Allee 66, BRAUNSCHWEIG, Allemagne. Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, PARIS. écran d affichage indépendant, un téléviseur ou un moniteur notamment à des fins d enseignement, de formation et d instruction. Classes de produits ou services : 9, 16, 28. N National : Dépôt du : 27 MAI 2010 IBERO, SARL, 17 PARC DES VAUTES, SAINT GELY DU FESC. Me Corinne LEENHARDT, Cabinet F.L., 1 rue d Albisson, MONTPELLIER. Classe N 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments vétérinaires ; Produits cosmétiques et diététiques (à usage médical) ; Classe N 42 : Recherche scientifique et industrielle dans le domaine vétérinaire. Classe N 44 : Soins médicaux, soins vétérinaires. Soins d hygiène et de beauté pour animaux. Soins d agricultures à savoir services d agriculture. Tous les produits et services précités étant destinés aux animaux. Classe N 9 : Supports d enregistrement visuels, sonores, audiovisuels et de données de toute sorte (à l exception des supports en papier ou en carton) notamment cassettes vidéo, disques acoustiques, cassettes audio, disques audio compacts (CDs), vidéodisques, disques numériques polyvalents (DVDs), disques optiques compacts (CD-ROMs), Cédéroms interactifs (CD- Is), disquettes notamment comme produits électroniques d une maison d édition et à des fins d instruction, de formation et d enseignement ainsi que jeux vidéo et jeux sur ordinateur comme appareils supplémentaires pour téléviseurs notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; logiciels notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; équipement pour le traitement de l information, ordinateurs et autre matériel informatique, ainsi que leurs parties constitutives ; jeux vidéo électroniques et jeux électroniques sur ordinateur conçus pour être utilisés avec un écran d affichage indépendant ou un moniteur notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement. Classe N 16 : Produits de l imprimerie et d une maison d édition de tout type (à l exception des publications électroniques téléchargeables) notamment livres, cahiers, cahiers de dessin, classeurs (articles de bureau), chemises de classement, revues (périodiques), journaux, calendriers, affiches, feuilles (papeterie), banderoles, pellicules en matières plastiques pour l emballage, cartes illustrées, fiches (papeterie), cartes géographiques, cartes murales, tous les articles précités étant notamment à des fins d instruction, de formation et d enseignement ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) notamment sous la forme de produits de l imprimerie, de jeux, de globes terrestres, de tableaux muraux et de son équipement adéquat pour écrire et dessiner ; photographies (épreuves et originaux) ; affiches ; articles de papeterie et instruments d écriture notamment stylos (à encre), stylos à bille, crayons (à papier) et crayons de couleur ; articles de bureau (à l exception des meubles) notamment timbres (cachets), tampons encreurs, encres pour tampons, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à courrier, dossiers (papeterie), sous-main, perforatrices, agrafeuses (papeterie), pince-notes, pinces à dessin ; trombones, agrafes ; décalcomanies, cartes à gratter, autocollants en papier ou en matières plastiques. Classe N 28 : Jeux notamment jeux de table, jeux de plateau, jeux de dominos, jeux de société, jeux de cartes, jeux éducatifs et jeux de stratégie sous forme traditionnelle ainsi qu en version électronique (à l exception de ceux sous la forme d appareils supplémentaires pour téléviseurs) ; jouets ; jeux ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un Classes de produits ou services : 5, 42, 44. N National : Dépôt du : 28 MAI 2010 AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL), SA, 75 Quai d Orsay, PARIS, N SIREN : L AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75 Quai d Orsay, PARIS CEDEX 7. Classe N 9 : Prise pour la distribution de gaz médicaux. Classes de produits ou services : 9. N National : Dépôt du : 1 er JUIN 2010 NG Lifestyle, SAS, 78 rue Truffaut, PARIS. NG Lifestyle, 78 rue Truffaut, PARIS.

3 BOPI 11/07 - VOL. II 241 N National ou d enregistrement : Signe : Figuratif N de bopi comportant l erreur : 10/27 Date du BOPI : 9 JUILLET 2010 La rubrique déposant a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire uniquement: Onema Evele Wa Shodu Lyza 25, Rue Baudet SAINT DENIS N National ou d enregistrement : Signe : PRIVILEGE SPORT ET CINEMA N National ou d enregistrement : Signe : VERITECH N de bopi comportant l erreur : 10/50 Date du BOPI : 17 DECEMBRE 2010 La rubrique déposant a été reproduite de façon inexacte, il WESTERMANN LERNSPIEL VERLAG GmbH (Société organisée sous les lois de la république fédérale d Allemagne) Georg-Westermann-Allee BRAUNSCHWEIG Allemagne N National ou d enregistrement : Signe : PRIVILEGE DECOUVERTE N National ou d enregistrement : Signe : PRIVILEGE EMOTION N National ou d enregistrement : Signe : PRIVILEGE SPORT

4 BOPI 11/38 - VOL. II 171 N o National ou d enregistrement : Signe : FREESTIM N o de BOPI comportant l erreur : 01/45 Date du BOPI : 9 NOVEMBRE 2001 La rubrique DATE DE DÉPÔT ET DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il Date de dépôt : le 31 mai 2011 Déposant : KADEOS SAS 47 Bis, rue des Vinaigriers PARIS N o National ou d enregistrement : Signe : TILAIT N o de BOPI comportant l erreur : 09/25 Date du BOPI : 19 JUIN 2009 Suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Rennes du 30/11/2010 et de la décision statuant sur l'opposition en date du 02/09/2011, la marque TILAIT est rejetée. N o National ou d enregistrement : Signe : FOOD CITY N o de BOPI comportant l erreur : 08/52 Date du BOPI : 26 DÉCEMBRE 2008 Vol : I Partie : I inexacte, il N o National ou d enregistrement : Signe : footballfeeling N o de BOPI comportant l erreur : 11/20 Date du BOPI : 21 MAI 2010 Vol : I Partie : I VALLET Pascal 20, Rue Madon MARSEILLE N o National ou d enregistrement : Signe : VERITECH N o de BOPI comportant l erreur : 11/07 Date du BOPI : 18 FÉVRIER 2011 Vol : II Partie : I-5 WESTERMANN LERNSPIELVERLAG Gmbh Société organisée sous les lois de la république fédérale d'allemagne Georg-Westermann-Allee BRAUNSCHWEIG Allemagne N o National ou d enregistrement : Signe : I.S.M.E N o de BOPI comportant l erreur : 11/35 Date du BOPI : 2 SEPTEMBRE 2011 La rubrique MODELE DE LA MARQUE a été reproduite de façon inexacte, il

5 BOPI 11/44 - VOL. II 237 N o National ou d enregistrement : Signe : GUANASHINA N o de BOPI comportant l erreur : 02/13 Date du BOPI : 29 MARS 2002 La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte, il Dépôt du 24 octobre 2002 N o National ou d enregistrement : Signe : veritech N o de BOPI comportant l erreur : 10/50 Date du BOPI : 17 DÉCEMBRE 2010 WESTERMANN LERNSPIELVERLAG GmbH (Société organisée sous les lois de la république fédérale d'allemagne) Georg- Westermann-Allée 66, BRAUNSCHWEIKG, Allemage. N o National ou d enregistrement : Signe : MUSIC GROUP ACADEMY ECOLE DE MUSIQUE N o de BOPI comportant l erreur : 05/13 Date du BOPI : 1 er AVRIL 2005 La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il Yan MARTINEZ «Music Group Academy» Avenue St Exupery ZI Fréjorgues Ouest MAUGUIO. N o National ou d enregistrement : Signe : AVIR TELECOM N o de BOPI comportant l erreur : 10/43 Date du BOPI : 29 OCTOBRE 2010 Vol : II Partie : I-1 Suite à l'arrêt de la Cour d'appel d'aix en Provence du 15/06/2011, la liste des services de la marque en cause s'établit comme suit : «Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux». N o National ou d enregistrement : Signe : BACHELOR EVENTS N o de BOPI comportant l erreur : 11/37 Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011 inexacte, il N o National ou d enregistrement : Signe : BACHELOR EVENEMENTIELS N o de BOPI comportant l erreur : 11/37 Date du BOPI : 16 SEPTEMBRE 2011 inexacte, il